Plan surendettement caduc

[Titi68]

Bonjour à tous j'explique rapidement mon sujet je suis désolé d'avance si je ne suis pas au bonne endroit .

Voilà il y a un mois j'ai reçu un appel d'un huissier qui me dit que je dois 5800e à NC ce que je répond qu'il fait partie de mon plan de surendettement qui datte de 2017 elle me répond envoyer moi le tableau par mail et puis plus rien. Hier ce même huissier m'appelle et me dit que mon plan est caduc car prélèvement toujours en retard et des mensualités pas toujours honorer je dit donner moi les dates elle me répond je ne les ai pas mais faut payer. 
J'appelle de suite NC qui me dit que j'ai systématiquement des retard hors mes relevés de compte montre bien que mes échéance sont tous prélevé le 4 de chaque mois. Après quelques vérification il s'avère que j'ai 1 payement qui n'est pas passé 1 seul depuis 2017 en juin 2022 ce qui rend mon plan caduc hors selon mon contrat il stipule que ils doivent m'envoyer une mise en demeure à la quel je dois répondre dans les 15 jours le huissier me dit que elle a envoyé le 5 janvier mais je n'ai rien reçu. Je suis totalement perdu je ne sais plus quoi faire si quelqu'un peux m'aider svp merci à tous bonne journée 

[bisane]

Votre précédent fil est ici : Envoie dossier de surrendettement

Vous ne vous étiez pas aperçue de cet impayé ? ? ?

Régularisez au plus vite cet "impayé" et continuez à payer régulièrement.

Y avait-il eu un jugement, sur cette dette ?

[Titi68]

Si en septembre il m'ont appelé et j'ai dit que au mois d'octobre je réglerai la mensualités en retard. Mais ma femme est tombé gravement malade et sa m'est complètement sortie de la tête et si j'auvais reçu la lettre de mise en demeure biensur que j'aurai payer mais la sa met complètement sortie de la tête.
Oui elle est juger sur mon dossier de surendettement mais aucune trace de caducité du plan. 
Et la hier le huissier me dit que les prélèvements son arrêté à partir de 5 février 2023 mais je ne suis pas dupe j'enverrai un chèque chaque mois pour pas qu'ils utilisent sa contre moi à la fin du plan 

[bisane]

J'espère que votre femme va mieux...

Je ne vous demande pas si cette dette figure à votre plan, mais si elle a fait l'objet d'un jugement au tribunal.

Il vaudrait mieux régler par virement que par chèque.

[Titi68]

Oui grâce à dieu elle a subit une opération et elle vas de mieux en mieux merci. 
Non justement quand je demande à l'huissier de m'envoyer le jugement qui rend mon plan caduc elle me dit "moi je suis quoi " il n'y a pas besoin de jugement 

[bisane]

Vous ne comprenez pas ce que je vous demande... Il n'y a pas besoin de jugement pour déclarer la caducité d'un plan.
Je vous demande si cette dette, en tant que telle et hors procédure de surendettement, a fait l'objet d'une jugement (injonction de payer ou assignation).

Tant mieux pour votre mère !

[Titi68]

Non non il n'y a pas eu de jugement du tout la le huissier ma juste dit que il a envoyé la mise en demeure de payer en RAC que je n'ai jamais reçu et elle me dit maintenant faut payer 

[Titi68]

Ha je viens de comprendre dsl écoutez je ne me rappelle plus je sais juste que elle était chez NC mais je me rappelle pas avoir eu un courrier avec injonction ou assignation 

[bisane]

Une IP ou une assignation sont remis par un huissier...

La caducité va donc avoir du mal à être prouvée.
Donc continuez à payer normalement, et régularisez le retard.
Mais je me répète : il faut procéder par virements.

[Titi68]

En faite dans mon jugement de surendettement il y a une close si je respecte pas mon plan j'ai une mise en demeure et si je paye pas dans les 15j mon plan est caduc ils se sont servi de sa contre moi hors je n'ai jamais reçu cette demeure de payer selon le huissier elle a été envoyé le 5 janvier 

[bisane]

Peu importe : suivez mes conseils !
Cette clause figure dans tous les plans de surendettement.

[Titi68]

Comment puis je avoir leurs RIB car ils fonctionnent par prélèvement chaque mois 

[bisane]

Je vous envoie celui que nous avons en MP...

[Titi68]

Donc aujourd'hui j'ai effectué le virement à Neuilly PasContent pour la mensualité en retard de juin j'ai aussi le huissier qui m'envoie un mail pour me dire de payer au plus vite et ma envoyer la lettre de mise en demeure que sois disant neuilly m'aurait envoyé au mois de septembre hors je les ai appelés en septembre pour rattraper mon retard et avant fait la demande de payer en octobre mon retard de juin. C'est la que j'ai fait l'erreur d'oublier malheureusement je m'en veux mais bon à voir la suite 

[Titi68]

Bonjour Aujourd'hui réception d'un jolie courrier de huissier sois disant 2eme relance qui me met la pression pour payer sinon tout les frais seront à ma charge et tout 

[bisane]

Il ne faut pas vous contenter de payer la mensualité de juin, mais régler désormais régulièrement ce qui est prévu au plan !

[Titi68]

Bonjour c'est ce que j'ai fait j'ai réglé le mois de juin et la j'attends le 5 voir si il ont vraiment arrêter les prélèvements si il s'avère qu'il ont arrêté je ferait un virement permanent jusqu'à la fin du plan 

[bisane]

Parfait !

Ils ont déclaré la caducité du plan, mais vous dîtes ne pas avoir reçu leur courrier... et ils auront bien du mal à prouver le contraire !
S'ils veulent récupérer la totalité des sommes dues, comme l'huissier va insister pour le faire, il faudra qu'ils aillent au tribunal, où ils ont fort peu de chances d'obtenir gain de cause.
Il y a donc fort peu de risques qu'ils le fassent !

Il ne vous reste donc plus qu'à rassembler vos forces pour résister à la pression (n'hésitez pas à venir nous tenir informés) et à ne surtout pas rater une seule échéance !
Au pire, si cela devait devenir intenable, vous seriez toujours à temps de redéposer.

Je me permets de répéter ce que je vous ai dit en MP : notez bien les références du contrat dans vos virements !

[Titi68]

Bonjour 
Je leurs ai dit que j'avais pas reçu de lettre elle ma dit la lettre à été envoyé en septembre j'ai dit mais donner moi l'avis de réception elle ma dit pas besoin si vous allez pas cherchez vos recommandé ce n'est pas de notre faute. Alors que pas du tout j'habite dans un lycée et il se peux que un courrier s'égare mais ils veulent rien savoir. Et ils ont bien arrêté les prélèvements. 

[Titi68]

Je me fait assister par UFC que choisir et il a apeller le huissier qui lui a dit que la décision de justice date de septembre or octobre novembre décembre janvier NC à continué les prélèvements et le huissier dit non c'est moi qui vire chaque mois l'argent et ce n'est pas vrais j'ai les attestations de toute façon et comment une décision de justice arrive au mois de septembre et le huissier prend contact avec moi au mois de janvier ? Je comprend plus rien 

[bisane]

Quelle décision de justice ? ? ?

[Titi68]

Le plan caduc pardon je me perd avec tout sa 

[Titi68]

MISE EN DEMEURe DE PAYER
Morsieur,
Nous n'avons pas requ le règlement que vous deviez efe ctuer ch aque moe confomément au plan établi
dans le ca dre de la loi traitant le surendettement
Nous vous mettons en demeure de régularis er ce retard sous 15 jours.
A défaut vote plan de réaménagement deviendra caduc de plein droit et nous demanderons votre
condamnaton au tribun al compétent.
Prenez s ans tar der contact avec nous : télé phoner au numéro ci-dessus pour nous faire connaitre vos
intentions.
Veuillez agré er nos s alutatiors distinguées
Le Directeur de IActiité Surendettement

[Titi68]

Voilà la lettre qui a rendu mon plan caduc

[bisane]

Et si elle n'était pas en RAR, ils ne pourront pas prouver que vous l'avez reçue !
Faites ce que je vous ai indiqué...