Plan surendettement caduc

[Titi68]

Bonjour  je vous recontact aujourd'hui car j'en peux plus le huissier me harcele tout les jour pour que je paye je dit que je paye ma mensualité est réglé elle me dit non vous avez plus a payer sa maintenant faut trouver une solution ou je vous envoie les huissier de votre région j'ai dit c'est une menace elle me dit oui de la part de votre créancier ont vous lâche pas 

[bisane]

Eh bien, laissez-les ne pas vous lâcher...
Pour le moment, ce ne sont que des menaces.

[Titi68]

Bonjour à vous j'espère vous vous portez bien ? Aujourd'hui nouvelle appel de l'huissier qui me dit que NC a envoyé une requête et que un huissier de mon département vas venir me saisir . Ils ont le droit de faire sa même si mon plan est caduc il faut pas une décision du tribunal et attendre la fin du plan ? 

[bisane]

Il ne peut pas y avoir de saisie sans décision de justice.
Et pour qu'il y ait une décision de justice, il faudrait déjà qu'ils saisissent le tribunal.
Et si jamais ils le font, il faudrait encore qu'ils obtiennent gain de cause.
Bref ! La saisie est encore très très très loin !

[Titi68]

Merci beaucoup pour vos informations précieuses. Heureusement vous êtes là sinon ont se ferai manger tout cru merci 

[bisane]

sinon ont se ferai manger tout cru

Et c'est bien ce qu'ils cherchent !

[Titi68]

Bonjour je reviens vers vous aujourd'hui car NC est revenu à la charge avec un autre commissaire de justice qui me demande toujours la même sommes alors que depuis des mois je continue à payer malgré qu'il ont arrêté le prélèvement. Es que je dois m'inquiète surtout que l'échéance en retard et je parle bien de 1 échéance elle a été réglé.
Merci de votre réponse cordialement 

[bisane]

Qu'ils aient changé de commissaire de justice ne change rien à la problématique !

[Titi68]

Bonjour , 
Déjà je voudrai vous souhaiter une excellente année à tous ainsi que mes meilleurs vœux pour cette nouvelle année. 
Je viens vers vous aujourd'hui car aujourd'hui j'ai contacté NC pour savoir combien de temps il me reste à payé normalement février 2025 mais je voulais être sur . Elle me dit mais votre dossier est caduc depuis janvier 2023 je leurs explique donc que je continue à payé malgré que eux ont stopper tout prélèvement. Elle me dit que tout est reversé à l'huissier. J'ai dit OK mais pourquoi en janvier mon plan est devenu caduc alors que en juin de cette même année j'ai reçu un effacement de dette pour NC en plus j'ai dit normalement si c'est caduc tout le plan tombe à l'eau. En plus elle me dit ont vous a envoyé une lettre en recommandé j'ai répondu que non jai jamais reçu de lettre.Elle me dit ont a fait une enquête vous avez déménagé entre temps j'ai répondu j'ai jamais déménagé je suis toujours au même endroit. Et elle me répond débrouiller vous avec le huissier. Je suis à 1 ans d'avoir terminé avec tout sa et recommencer ma nouvelle vie ils peuvent pas me faire sa alors que j'ai eu une mensualités de retard que j'ai biensur régulariser depuis.
Es que c'est une pression qu'ils essaient de me mettre ou je suis vraiment dans l'obligation de tout rembourser ? 

[bisane]

Vous reposez éternellement la même question, alors qu'on y a déjà répondu 100 fois...
Continuez à verser vos mensualités comme vous l'avez fait jusqu'ici et ne les appelez pas !!!
Ce ne sert à rien d'autre qu'à vous mettre la pression et vous embrouiller davantage.

Et vous conduire à dire des âneries telles que celle-ci :

en plus j'ai dit normalement si c'est caduc tout le plan tombe à l'eau.

[couac40]

J'ai dit OK mais pourquoi en janvier mon plan est devenu caduc alors que en juin de cette même année j'ai reçu un effacement de dette pour NC en plus j'ai dit normalement si c'est caduc tout le plan tombe à l'eau. 

dans ma jeunesse c'était le cas pour les plans de redressement judiciaires des entreprises, en matière de plan de surendettement des particuliers je ne sais point et j'en doute. Si cétait le cas, effectivement le fait qu'il vous ait envoyé l'effacement pour un dossier apporterait la preuve que le plan n'était pas caduc. Et si ce n'est pas le cas, ça prouve qu'ils ont votre adresse et qu'ils doivent vous apporter la preuve de l'envoi du recommandé AR

S'ils ne se contentent plus de ce que vous leur versez, ils demanderont un titre éxécutoire et s'ils en avaient déjà un demanderont à l'huissier de faire une saisie. 

A ce moment là vous pourrez passer par la case tribunal pour 

1/ les obliger à fournir l'original de l'accusé de réception et du bordereau d'envoi du courrier par lequel ils ont dénoncé votre plan 

2/contester ce qui est contestable sur le montant de la dette par rapport au contrat de prêt ou à son déroulement s'il n'y avait pas de titre exécutoire 

3/pour demander des délais complémentaires (maximum 2 ans) 

[bisane]

Par définition, si un plan est caduc, c'est l'ensemble qui l'est...
Dans la pratique, et de l'expérience du forum, comme aucune annonce n'est faite de cette caducité, les autres créanciers ne sont pas informés, et le plan suit son cours.
D'ailleurs, dans le cas présent, Neuilly a bel et bien poursuivi le recouvrement d'autres dettes inscrites dans ce même plan !

Mais quand je parle d'ânerie, c'est dans le fait de le leur avoir dit, ce qui pourrait avoir pour effet de leur mettre la puce à l'oreille et de, justement, appliquer cette caducité supposément acquise, aux autres dettes en leur possession !