forclusion de credit par un juge malgré plan de surendttement

[gege88]

bonjour
j'ai deja déposé un premier plan en2009
Jai deposé un troisieme plan jugé recevable en juillet2013
Jai demandé la verification de quatres créances
le juge les a jugé forcloses  pour 3 d'entre elle depassement du montant de la réserve et pour le  quatrieme pour non envoi par le créance d'un tableau d'amortissement
Mais je comprends pas cette décision car ce depassement intervient quelques mois avant la procedure de surendettement du premierplan or un plan interrompt le délai de forclusion
EVIDEMMENT je conteste les mesures recommandéée pour les autres credits d'un montant DE 80000E  ils sont semblables a ceux jugés forclos mais je suis dubitatif comment savoir le résultat  et de la décision du juge

[biquette59]

Bonjour et bienvenue sur ce forum, Gege ! 

Je signale votre message !

[Comailles]

Je ne comprends pas bien ce que vous cherchez ?
Vous n'êtes pas satisfait de la décision du juge concernant les forclusions

[gege88]

si je suis content en fait pour moi ca change pas le montant mensuel global car il y a moins d'effacement partiel de dettes
je cherche a comprendre cette forclusion des quatres crédits  dans la perspective du débat contradictoire avec les autres creanciers afin d'obtenir aussi la forclusion car  il y a de nombreuses reverves d'argent dont le montant maximal a été dépassé

[zorah0412]

Seul le dépassement du montant maxi des crédit ne suffit pas à entrainer une forclusion. Il nous faudrait plus de détails sur ces crédits que vous pensez forclos.

je préfère attendre d'autres avis

[gege88]

le depasseme'nt du montant maximal  est un incident de paiement  mais ce que je n'ai pas compris c'est qu il n y avait pas deux ans ca datait de quelques mois avant le debut du premierplan donc je comprends pas la decision du juge dans le meme temps beaucoup d'autres crédit identiques d'ou ma demande en contestant les mesures recommandéees de les verifier si le juge fait la meme chose que pour les credit jugé forclos ils seront forclos mais comme je comprends pas cette forclusion je me demande pour les autres crédits

[bisane]

Seul le dépassement du montant maxi des crédit ne suffit pas à entrainer une forclusion.

Si, ça peut...

Pourquoi n'avez-vous demandé la vérification que de 4 créances, si vous en contestiez d'autres ? 


Je vous change de section...
Pouvez-vous nous indiquer les différentes dates de la procédure ?

[gege88]

je pensais pas du tout a la forclusion pour ces quatres credits je contestais le montant qui était faux mais le juge a été audela des mes esperances  je connaissais pas cette histoire de forclusion car sinon j'aurais contesté l ensemble des crédits je peux encore demander la vérification des autres crédit en contestant les mesures recommandéees  c'est ce que j'ai fait

[gege88]

depassement  pour un credit du montant maximal en avril 2009     premier  plan fin 2009 donc pas deuxans                les autres c'est fevrier et mars 2004 INCIDENT DE PAIEMENT pour depassement aussi
je redepose un 2eme plan  en 2011    JE paie pas de credits car baisse d ou troisieme plan jugé recevable juillet 2013    demande verification de créances pour quatre credit convocation en novemble 2013 puis MARS 2014 puis jugement MAI 2014 forclusion des 4 crédits   de nouveau a la commission qui établit un plan I
Indiquant 0e pour les crédits jugé forclos mais en effacant moins de dettes  pour moi c'est pareil  je remarque que beaucoup de crédits c'est la meme choses que pour les quatres forclos   le probleme c'est que je comprends pas cette forclusion
ca fait plus de trois ans que je paie PAS de crédits....

[bisane]

Merci de nous dire les dates précises ! 

Le plan interrompt le délai de forclusion, à condition que celui-ci n'ait pas été atteint avant le 1er plan.

[gege88]

LES DATES  j'ai deja indiqué   depassement DU MONTANT DES RESERVES en mars fevrier avril  2009    et   recevabilté du premier plan en aout 2009
je penserais  qu il s'est trompé le juge en les jugeant forclo mais en memetemps ce n'est pas un charlot c'est un juge quand meme

[bisane]

Ce sont les dates précises de votre dossier que je vous demande...

Si des dépassements de réserves ont eu lieu en 2004, la forclusion est acquise.

[gege88]

bonne année
non le juge a indiqué que la forclusion datait d'avril  2009  je n'ai pas compris mon premierPLAN a débuté fin2009

[bisane]

non le juge a indiqué que la forclusion datait d'avril  2009

Sans doute après 1ères échéances impayées et non régularisées en avril 2007.


Mais je crois qu'on ne va pas s'en sortir comme ça...
Pouvez-vous nous faire passer ce jugement ?

[gege88]

bonjour
j'ai déposé un troisieme plan en avril 2013
en ce moment j'attends une audience aupres du juge cer j'ai contesté les mesures recommandéee plan sur 5ans  de 850e  par mois avec effacement de dette partiel
j'ai demandé une verification de creances  car jamais réalisé
la question est      le juge peut il changer l'orientation de mon dossier en un plan de redressement judiciaire ssans liquidation(aucun bien)

[biquette59]

Restez sur votre fil pour poser vos questions, Gege ! 

Messages regroupés !

[BRUYERE]

Bonjour gege,

Pourriez vous nous donner les dates exactes de votre dossier:

- recevabilité ?
- demande de vérification de créances ?

Ce qui intervient pour la détermination ou non de la PRP, ce n'est pas votre patrimoine mais votre éventuelle  Capacité de Remboursement (=CR)

Afin de vous répondre précisément il faudrait que vous remplissiez ce tableau et que vous l'insériez dans votre premier message; cela nous donnerait une vision exacte de votre situation financière
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051

[bisane]

Si vous avez une CR de 850 €, je ne vois pas comment une PRP pourrait être prononcée ! 

[gege88]

bonjour
j'ai des problemes de santé  (travailleur handicapé) une fille handicapé  si c'est pouir vivre avec quelques centaines d'euros   ce n'est pas tres motivant
ma fille va faire des etudes comment la financer ? mes problemes de santé vont evoluer  c'est clair que je vais  redeposer sans arret  de maniere  a pouvoir vivre normalement

[agathe]

Rien ne vous oblige à déposer.

[jacques123]

Concernant les dossiers forclos, difficile de donner une explication sans lecture du jugement, le juge a dû motiver sa décision.
Peut être que les autres dossiers sont également forclos mais il nous faudra nous donner plus d'éléments

[gege88]

deposer un dossier evite  aux creancier de reclamer vos dettes  pendant ce temps la vous ouvez par exemple acheter ce que vous pouvez pas avec un plan télé  ca fait trois ans que je ne rembourse pas de pret j'ai pu m 'acheter une voiture autrement comment on peut juste se nourrir encore makl

[agathe]

Vous n'avez pas honte, aucune raison que vous soyez recevable si vous avez acheté un véhicule et peut importe le montant c'est la démarche qui va être prise en compte.
Je suppose que vous n'avez pas déclaré l'achat de ce véhicule à la BDF.

[gege88]

pour un credit il a indiqué le montant maximal avait été dépassé en avril 2009 DONC FORCLO il a juste indiqué cela
et je ne comprends pas  mon premier plan a débuté fin 2009 IL Y A JUSTE DEUX LIGNES d'explication par crédit
pour un autre c'est indiqué qu en ocobre2008 la réserve était dépâssé  etc
c'est sur je tente la verification des autres creances je risque rien

[Colette]

Heureusement que les BDF et les juges ne sont pas surchargés