Dossier recevable, PRP et pourtant ...

[bisane]

Ce serait bien que vous détailliez mieux les choses. A propos de ?

Pourquoi cette dette n'a pas été déclarée lors du dépôt... par exemple...


Mais surtout pour savoir quel type de saisie vous avez eu !

Car si c'est sur votre compte bancaire, il faut réagir vite et de cette manière : Lettre pour demander le déblocage de sommes insaisissables en cas de blocage de compte

[Indamouise]

Tout simplement parce qu'en 2011, j'avais déjà reçu le même genre de lettre et quand j'avais été à la CAF demandé des explications, ils avaient répondu que c'était annulé car je payais quand même la PA. Certes de façon irrégulière, mais pas assez pour qu'elle ait le droit à l'ASF. Ils m'ont parlé d'une absence totale de versement de plus de 3 mois, d'une non reconnaissance de l'enfant. Je suis donc pas concerné. Mais au final, avec cette lettre, je m'aperçois qu'il me réclame la PA complète depuis presque 4 ans. Hors comme dit plus haut, je ne pouvais pas tout le temps ou alors, je leur achetais directement les choses ( vêtements, chaussures, fournitures scolaires, activités extra-scolaires, voyages scolaires ), j'ai les tickets et preuves. J'ai été trop gentil et je me fais bouffer.

La saisie concerne les impôts. Revenus, locaux, audiovisuel. J'ai déjà un ATD depuis août 2013 à la quotité saisissable. Mais à mon avis, ils veulent encore plus. Ils trainent pas. J'ai déjà ceux de 2013 dans la lettre de notification de la saisie sur tout comptes. J'ai donné près de 3000€ en 8 mois. Il en reste encore autant environ.

Pas besoin d'agir vite. C'est pas la première fois que ça m'arrive. Je dirais au moins la 10ème fois en 5 ans. Je téléphone, je dis que je suis bloqué à la station service loin de chez moi avec les enfants et que lorsque je me suis engagé dans la station mon compte était créditeur de tant mais que je ne peux pas payer. Je peux le faire aussi au supermarché avec un caddie plein. En moins de 10mn, c'est rétabli. Et pour m'excuser de la gène occasionnée auprès des commerçants, je mens en prétextant une limite de paiement hebdomadaire atteinte. Je suis chez les vélos jaunes. Je joue sur leurs failles de mise à jour des informations des comptes. Je suis plus rapide qu'eux pour aller essayer de payer alors que la saisie n'apparaît nul part. Et forcément que la personne au bout du fil comprend que j'ai raison.

[bisane]

Ce sont donc des saisies sur compte...
Vous êtes-vous rapproché de votre centre des impôts pour mettre en place un ATD sur rémunération ?
Je répète :

Car si c'est sur votre compte bancaire, il faut réagir vite et de cette manière : Lettre pour demander le déblocage de sommes insaisissables en cas de blocage de compte

Je ne crois pas que vous ayez été "trop gentil".
C'est plutôt que certaines démarches nécessitent un formalisme que vous n'avez pas respecté... 

[Indamouise]

J'ai un atd des impôts sur le salaire depuis août 2013. Alors qu'un atd est déjà en place, Ils veulent saisir les comptes. Je trouve ça un peu abusé.
Oui, c'est tout à fait ça. J'ai une multitude d'erreurs de faites.

[bisane]

J'ai un atd des impôts sur le salaire depuis août 2013. Alors qu'un atd est déjà en place, Ils veulent saisir les comptes.

Vous êtes certain qu'il s'agit d'un ATD ? Pour la même raison ? Emanant du même centre d'impôts ?

[Indamouise]

Oui, il y a même le récapitulatif des impôts redevables, les sommes déjà versées et le reste dû.
Ça vient du même centre.

[feufolette]

J'ai un atd des impôts sur le salaire depuis août 2013. Alors qu'un atd est déjà en place, Ils veulent saisir les comptes.

Vous êtes certain qu'il s'agit d'un ATD ? Pour la même raison ? Emanant du même centre d'impôts ?

pour le même impôt ? Ou ATD sur rémunération pour taxe habitation,  et ATD sur compte pour impôt revenu ?

[Indamouise]

L'ATD tout comptes de juillet 2013 concernait l'impôt sur le revenu de 2011, effectif depuis août 2013.
Un ATD tout comptes pour impôts revenus 2011 et 2012, taxe habitation et audiovisuel 2012 arrivé en février 2014.
Et la notification ATD avec saisies tout comptes, ils ont rajouté taxe habitation 2013.
Mais jamais, ils ne me bloquent les comptes les impôts. Ce sont les autres qui le font. Eux, ils me prennent sur le salaire. Je suis payé par la DRIFP donc, c'est très facile.
Je suis dégouté que toutes mes heures sup et mes astreintes soient donné aux impôts suivant le calcul de la quotité saisissable. J'ai mes enfants à charge pour le calcul de la quotité saisissable.
J'ai refusé du travail et je me suis fait payer en liquide en donnant mes astreintes à des prête-nom. Je la montais, il y avait leurs noms, c'est sur leurs paies que c'était versé. Ensuite, il me la donnait en liquide.
Je ne veux pas payer des impôts comme un célibataire. Au final, je paie presque 2800€ d'impôts. C'est absurde aussi que je continue de toucher le supplément familial depuis la séparation alors qu'ils ne sont pas à ma charge pour beaucoup de monde.
Et j'ai reçu l'avis de versement du 1er tiers pour l'impôt sur le revenu à payer avant le 15/05/2014. Idem, imposé en tant que célibataire. 
En 2009 et 2010, je n'étais pas imposable. En 2011, j'ai déménagé, je n'ai plus de frais réels et mes enfants ont disparus des impôts.
Je ne comprends pas du tout leur fonctionnement. 

[feufolette]

L'ATD tout comptes de juillet 2013 concernait l'impôt sur le revenu de 2011, effectif depuis août 2013.
Un ATD tout comptes pour impôts revenus 2011 et 2012, taxe habitation et audiovisuel 2012 arrivé en février 2014.
Et la notification ATD avec saisies tout comptes, ils ont rajouté taxe habitation 2013.
Mais jamais, ils ne me bloquent les comptes les impôts. Ce sont les autres qui le font. Eux, ils me prennent sur le salaire. Je suis payé par la DRIFP donc, c'est très facile.

j'avoue que c'est un grand mystère pour moi : ou le tiers détenteur est la banque ou il est l'employeur.


A moins d'avoir un de chaque sorte pour chaque dette, l'ATD adressé à la banque ne peut pas se tranformer en retenue sur salaire ou il concerne l'employeur. Si un ATD annoncé sur compte se transforme en retenue sur salaire ce n'est pas normal.


Sinon si je reformule, nonobstant les curiosités de procédure, actuellement les impôts se servent "à la source " sur votre rémunération pour le paiement des impôts divers et variés,  et la CAF ou ex-épouse se sert sur le compte pour l'arriéré de pension ?

[Indamouise]

Les notifications d'ATD désigne bien tout comptes bancaires ouverts. En juillet 2013, j'ai reçu trois lettres. Une pour chaque compte. Ils ont même retrouvé mon livret A sur lequel il y avait 1.46€ qu'ils ont pris bien sûr. Sur les deux dernières notifications, il est bien marqué tout comptes ouverts en bas à gauche.
Oui, j'ai pas compris pourquoi notification ATD sur comptes puis au final, c'est pris sur le salaire. Car, mon compte ne reste jamais créditeur de plus de 500€. Le 1 du mois, il doit attendre la fin pour de nouveau être positif de plus de 500€. Sûrement pour ça. J'ai lu quelque part qu'il ne peut y avoir pluralité des saisies ( salaire + comptes )pour une même créance.

Sur la dernière notification d'ATD datant du 28/03/14, il y a 5 dettes.
Les impôts prennent sur salaire pour les 5 dettes. C'est une somme globale.

C'est un huissier qui a fait un ATD sur salaire pour la PA avec un arriéré d'un mois divisé en 12.

Exemple de mars. Montant imposable 1916€ ^^, PA 232.08€, arriérés PA 19.34€ et ATD impôts 325. Salaire net versé 1276€. J'étais à découvert de plus de 200€ car la banque a passé le virement pour un huissier de 150€ et le reste, elle a refuser ( EDF, assurances ... ) J'ai fait le mois avec 350€.

Avec leurs nouvelles notifications ATD sans cesse ma banque me prend 73€ de frais à chaque fois sans compter les 11.5€ par rejet de prélèvement ou virement alors que j'en ai de 18 et 26€ par exemple ...

[ombrelle69]

Je ne suis pas vraiment spécialiste des ATD... Mais si les deux ATD sont sur salaire, pourquoi la banque vous prend des frais ??

Pour les frais de rejets sur prélèvements et/ou virements, dans l'urgence, je ne vois que la révocation pour les éviter 

Quand votre dossier doit-il passer en commission ?

[bisane]

Inda, je persiste à avoir du mal à comprendre...

Qui saisit vos comptes et pourquoi, et qui votre salaire et pourquoi ?


Un même organisme ne peut pas faire les 2 en parallèle.

[feufolette]

Inda, je persiste à avoir du mal à comprendre...

Qui saisit vos comptes et pourquoi, et qui votre salaire et pourquoi ?


Un même organisme ne peut pas faire les 2 en parallèle.

pas le temps maintenant de tout lire mais si, rien ne les empêche de faire les deux.


Sauf que :
la saisie compte est théoriquement mise en échec au motif de la part insaisissable du salaire puisque celle ci est déjà ponctionnée par la saisie sur salaire, et qu'il suffit de produire (normalement  ) au banquier la copie du bulletin où figure la saisie. Elle ne doit pas être productive, et c'est pour cela que ça se produit très rarement.


   Sauf à tomber sur un bourrin ou un venimeux qui se complait à pourrir la vie du débiteur en lui créant des blocages et des frais répétés, et on retombe dans la saisie dite abusive, où pour faire valoir sa défense il faut commencer par payer un huissier pour assigner.


  Inda, si vous pouviez faire passer les documents (atd + dernier bulletin + dernier relevé avec saisie) ça nous aiderait à essayer de faire quelquechose 

[Indamouise]

Je ne suis pas vraiment spécialiste des ATD... Mais si les deux ATD sont sur salaire, pourquoi la banque vous prend des frais ??

Pour les frais de rejets sur prélèvements et/ou virements, dans l'urgence, je ne vois que la révocation pour les éviter 

Quand votre dossier doit-il passer en commission ?

La banque m'a pris des frais de saisies en janvier pour un ATD d'huissier concernant un dette d'avocat datant de 2009. 73€ plus les nombreux prélèvements refusés. Un total de plus de 100€. Ils ont le droit ? C'est pas 80€ ?
La révocation d'un prélèvement automatique me coûte 12.8€ plus la LRAR. Je ne vais pas payer 12.8€ + 5€ de lettre alors que le prélèvement est de moins de 30€ voir moins de 20 pour certains. Je n'ai pas de sous. Pour le moment, j'ai 2.80€ en poche et 3 repas complets alors que j'ai mes enfants cette semaine.

Inda, je persiste à avoir du mal à comprendre...

Qui saisit vos comptes et pourquoi, et qui votre salaire et pourquoi ?


Un même organisme ne peut pas faire les 2 en parallèle.

Les impôts sur le salaire depuis août 2013 pour une somme totale de 5386€ suivant la dernière notification. J'ai déjà payé presque la moitié. A chaque nouvelle dette qu'ils rajoutent sur l'avis de notification, c'est envoyé à la banque et à moi.
Un huissier saisit la PA sur le salaire.

Inda, je persiste à avoir du mal à comprendre...

Qui saisit vos comptes et pourquoi, et qui votre salaire et pourquoi ?


Un même organisme ne peut pas faire les 2 en parallèle.

pas le temps maintenant de tout lire mais si, rien ne les empêche de faire les deux.


Sauf que :
la saisie compte est théoriquement mise en échec au motif de la part insaisissable du salaire puisque celle ci est déjà ponctionnée par la saisie sur salaire, et qu'il suffit de produire (normalement  ) au banquier la copie du bulletin où figure la saisie. Elle ne doit pas être productive, et c'est pour cela que ça se produit très rarement.


   Sauf à tomber sur un bourrin ou un venimeux qui se complait à pourrir la vie du débiteur en lui créant des blocages et des frais répétés, et on retombe dans la saisie dite abusive, où pour faire valoir sa défense il faut commencer par payer un huissier pour assigner.


  Inda, si vous pouviez faire passer les documents (atd + dernier bulletin + dernier relevé avec saisie) ça nous aiderait à essayer de faire quelquechose

Oui, j'ai compris ça aussi. Ils ne touchent pas aux comptes car il y a déjà une saisie salaire. Peuvent pas faire les deux. Chose que j'ai eu en janvier. Saisie salaire pour impôts et PA et saisie compte avec SBI pour la dette de l'avocat datant de 2009.

[Indamouise]

Et pour finir la feuille de paie de mars. 1276.82 en net à payer.
Vous allez me dire pourquoi il retire tout. Car si je laisse les sous sur le compte, je ne pourrais pas manger, ni prendre mes enfants etc etc.
Je ne peux pas arrêter de fumer pour le moment donc environ 15€ par semaine, plus les 120€ nécessaires aux 2 week-end avec mes enfants plus les tickets resto, plus, plus, plus et plus 

[Indamouise]

Coup de fil de la BDF.
La dette concernant la CAF sera à vie et non prise en compte, juste pour information dans le dossier ...
Aucune date de passage de prévue car la commission est archi débordée.
Je dois déposer des nouvelles pièces demain, comme l'avis des impôts, le dossier de la caf et la facture EDF.
Je vais mettre à jour le tableau du premier message.
Vous me direz si c'est bon ou pas, les cases dans lesquelles j'ai mis les montants.
Pension alimentaire redevables à la caf, retard edf et pour les impôts.

[Indamouise]

J'ai donc pas le compte de bloqué car j'ai eu ma paie tronquée des ATD.
Je voudrais bien payer mon assurance voiture mais j'ai trop de retard. Je peux négocier avec eux pour payer par CB en plusieurs fois ?

[feufolette]

il vaut mieux tenter de négocier avant qu'ils vous envoient une LRAR, oui.

[Indamouise]

Je vais voir ça alors.
Je vais demander à ne pas payer les indemnités de retard qui sont de 10€ par mois pour 28€ de mensualité.  Je vais calculer tout ça car j'ai aussi le règlement des amendes à commencer.
Je perds tous mes moyens quand je suis en tort. La négociation s'annonce plutôt compliquée.

[bisane]

La banque m'a pris des frais de saisies en janvier pour un ATD d'huissier concernant un dette d'avocat datant de 2009. 73€ plus les nombreux prélèvements refusés. Un total de plus de 100€. Ils ont le droit ? C'est pas 80€ ?

C'est 80 €... hors frais de saisie attribution !

C'est dommage que vous n'ayez pas contesté cette saisie...

On va  pour que votre dossier soit traité rapidement !

[Indamouise]

Ah d'accord.
Oui, bah là, ils me harcèlent depuis cette saisie car je dois verser des sous comme promis par écrit. Je vais donner 20€ demain et demander un papier ? Pour les calmer où je ne risque pas de nouvelles saisies des comptes ? Le délai est trop court avant le passage en commission ? Je tiens au courant la BDF bien sûr.

Alors, j'ai pas réussi à appeler, je n'ai pas déposer les pièces à la BDF car j'ai mes enfants.
Je suis allé chercher la citation chez l'huissier pour une audience au tribunal pour conciliation avec la CAF le 05/05 à 09h au tribunal.
Je suis allé aussi à la caf pour obtenir un papier avec un montant pour fournir à la BDF. après 45mn j'ai eu le droit à un ... Je ne vois aucune créance sous votre numéro d'allocataire. On va demander à vous envoyer un papier mais cela va mettre du temps.
8759€ à devoir, à vie !!!
Réponse lundi après le tribunal. J'ai pas d'avocat.  J'ai pas arrêté d'entendre les mots "votre" et "avocat". J'y vais au courage pour eux. 
Bref, je devais me vider la tête et penser aux enfants qui me parlent de la GA en ce moment.
Demain, je dépose les photocopies à la BDF et je téléphone ensuite pour annoncer mon futur proche. Je dois aussi traiter d'autres parties.

J'avoue perdre tout espoir. J'ai aucune capacité de remboursement. L'évolution salariale est nulle, les charges risquent d'augmenter avec les enfants. Cela risque d'être long et pesant.
Merci de croiser les doigts. Je les croise aussi. 

[bisane]

La BDF est informée aussi des saisies ?

La saisie sur compte risque de se reproduire...
Avez-vous informé l'huissier de la saisie sur salaire ?

8759€ à devoir, à vie !!!

Comment ça, à vie ? 
Je crois qu'on vous avait déjà dit qu'il faudrait faire revoir le montant de la PA. Paar ailleurs, il vaudrait mieux que la versiez directement à la mère de vos enfants.

Pour la conciliation, je ne pense pas qu'il y ait besoin d'avocat.
Il faudra surtout justifier de vos revenus et charges.

[Indamouise]

La BDF est informée aussi des saisies ?

Je viens d'y aller et je viens de téléphoner à ma gestionnaire. Elle au courant de tout.

La saisie sur compte risque de se reproduire...
Avez-vous informé l'huissier de la saisie sur salaire ?

Je dois faire ça. Je vais mailer après ce message. ' Edit : fait, avec communication du numéro de dossier BDF en disant qu'il n'était pas passé en commission encore, décrivant brièvement ma situation.

8759€ à devoir, à vie !!!

Comment ça, à vie ? 
Je crois qu'on vous avait déjà dit qu'il faudrait faire revoir le montant de la PA. Paar ailleurs, il vaudrait mieux que la versiez directement à la mère de vos enfants.

Oui, les dettes alimentaires. C'est redevable à vie qu'elle m'a dit.
Je sais pour le montant de la PA, mais je ne peux pas demander une modification de la PA sans avoir une réponse de la commission et demander la GA pour l'année prochaine. Je lui demande directement après une réponse de la commission

Pour la conciliation, je ne pense pas qu'il y ait besoin d'avocat.
Il faudra surtout justifier de vos revenus et charges.

Je prépare déjà ma défense avec et sur le papier. J'ai toujours gardé les tickets des magasins, des repas, de ce que je leur ai acheté ces dernières années. Pour vous dire malgré tout, j'y suis allé hier pour 35€ de vêtements pour les deux.

Je pense que selon la réponse de la BDF, je pourrais y voir nettement plus clair. Elle m'a dit, vu la complexité de votre dossier, cela prendra plus de temps que les autres. La multitude de créanciers n'aidant pas. Une évolution permanente par dessus.
J'ai mes enfants cette semaine, faut pas se laisser abattre par mes problèmes personnels non plus. Je viens de mettre un terme à un an de relation avec une femme la semaine dernière. Je suis assez épuisé actuellement. Chacun a ses limites.

[catsen]

oui il faut avancer point par point

[Indamouise]

Merci.