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Résultats de la recherche pour: recours creancier
Ordre de recherche
#1
Irrecevabilité confirmée par le juge / Batman recours creancier 18/03/2013
10 Novembre 2012 à 18:50 par batman #2
phase de conciliation / Audience le 24 octobre suite à recours d'un créancier.
29 Octobre 2022 à 14:46 par Mick23 #3
...... nous recevons un avis de ma conseillère qu'un recours a été formulé contre nous de la part de la SO..... ......
#4
redépôt / recours d'un créancier contre la décision de recevabilité
13 Janvier 2013 à 00:23 par papillon62 #5
Irrecevabilité confirmée par le juge / Irrecevabilité JEX après recours créancier
14 Juin 2016 à 17:32 par br180151...... avec la mention "endettement passif" Suite à un recours d'un créancier mon j'ai demandé à mon assistance ......
#6
après le surendettement / pret employeur - recours créancier recevabilité
20 Juin 2012 à 21:34 par Bat #7
après le surendettement / Recours de Trois créanciers - Audience 8 décembre 2014 - samsam
12 Octobre 2014 à 22:02 par samsam...... a été déclaré recevale le 28 novembre 2013, Recours ensuite le 3 décembre 2013 exprimé par trois ......
#8
Irrecevabilité confirmée par le juge / STATISTIQUES RECOURS CREANCIERS JEX
30 Septembre 2020 à 22:25 par Florestan13...... sont les statistiques de Tribunaux vis à vis des recours créanciers (mauvaise foi ... etc etc ?) : ......
#9
dossier de surendettement recevable / Dossier déposé ( recours créancier 27/04/2023)
07 Mars 2023 à 17:17 par Axellica #10
dossier de surendettement recevable / en cas d'irrecevabilité par le juge suite à un recours créancier
10 Février 2021 à 10:21 par rose69120...... des créanciers listés dans le dossier a fait un recours à ma recevabilité et un autre m'a assigné au ......
#11
dossier de surendettement recevable / Intérêt des créanciers au recours ?
10 Octobre 2013 à 11:54 par bernard27365...... est l'intérêt de certains créanciers à déposer recours et de prendre le risque de voir s'éloigner une ............ pas ? Y en a-t-il qui dépose systématiquement un recours ? Merci de vos réponses ......
#12
mesure(s) imposée(s) avec ou sans effacement partiel / Statistiques et motifs réels des recours des créanciers...
04 Janvier 2024 à 13:38 par Fama...... questions : Ma crainte : comme beaucoup, le recours d'un créancier à la recevabilité de mon dossier. ............ et je constate que ce créancier fait souvent des recours pour la clause de non-souscription de crédits ............ pu déceler ce qui pousse un créancier à faire un recours ou pas (l'orientation de la commission, montant ............ dossiers similaires les créanciers peuvent faire recours, je me dis donc qu'un balance bénéfices / risques ......
#13
mesure(s) imposée(s) avec ou sans effacement partiel / Recours créancier
07 Janvier 2019 à 18:01 par Boutdutunnel #14
dossier de surendettement recevable / Recours créanciers contre recevabilité
17 Octobre 2023 à 14:26 par Ydnam07...... a été déclaré recevable le 28 août. Cependant 2 creanciers ont contesté cette recevabilité. Nous passons ......
#16
Irrecevabilité confirmée par le juge / Recours d'un créancier contre la décision de recevabilité de la BDF
04 Mars 2016 à 15:02 par Paula...... étant le plus gros "créancier" ils ont déposé un recours, et je viens de recevoir une lettre de la BDF que ............ au recours du créancier, et dans l'attente de la décision du ......
#17
...... : Quel intérêt a un créancier de déposer un recours contre recevabilité ?? ......
#18
recours créancier contre recevabilité / 2° dépôt recevable après 1ère irrecevabilité - recours créancier
21 Mai 2014 à 09:44 par macobok #19
dossier de surendettement recevable / Dossier déclaré recevable mais recours d'un créancier
12 Décembre 2014 à 21:27 par Alderman...... aujourd'hui, de la voix de notre conseiller, le recours de l'un des créanciers pour le motif de ............ leurs confrères ne prendraient le risque de faire recours. Or il va falloir se résigner à construire un ......
#20
recours créancier contre recevabilité / Audience de recours devant le JEX - question sur le statut du créancier
18 Avril 2016 à 12:08 par erimi92 #21
dossier de surendettement recevable / recours créancier contre recevabilité : actif > passif
03 Décembre 2014 à 19:46 par domi02100...... du 5/09/2014, un créancier (S*****O) a déposé un recours contre la recevabilité pour les motifs suivants : ......
#22
recours créancier contre recevabilité / délai après recours créancier
12 Septembre 2014 à 20:31 par caroline78 #23
#24
dossier de surendettement recevable / Dossier BDF recevable mais recours d'un créancier
25 Juin 2022 à 17:29 par Elcester...... donc le plus important, ma banque qui a fait un recours, et je suis à présent convoqué pour une audience ............ 8 Juillet. Le motif du recours est le non remboursement de mon prêt immobilier ......
#25
dossier irrecevable et/ou autres procédures / Recours d'un créancier et dossier declaré irrecevable
14 Novembre 2012 à 14:04 par sarahmelyne...... . Malheureusement tout était "dans la loi" aucun recours possible), mes parents ont voulu ouvrir un ............ de ne surtout rien payer quand elle a recu ce recours, et plusieurs mois de retard se sont accumulés. ......
#26
recours créancier contre recevabilité / Recours créancier surendettement
16 Février 2023 à 20:13 par didouna...... par lettre recommandée de la part de ma banque un recours auprès du tribunal pour le motif que je suis de ......
#27
phase de recommandations : mesures imposées et/ou recommandées / Recours d'un créancier hors délais
11 Juin 2016 à 11:41 par Boubou2312 #28
#29
recours créancier contre recevabilité / Ratio des succès après un recours de créancier
03 Février 2014 à 10:51 par zebulon...... la proportion de réussite du particulier face au recours d'un créancier ? Merci pour votre aide. ......
#30
Irrecevabilité confirmée par le juge / PRP irrecevable suite au jugement après un recours demandé par un créancier
14 Février 2016 à 17:28 par Nath_57...... 'il va se passer maintenant. Je sais que le seul recours, c'est le pourvoi en cassation, mais je ne sais ......
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