DOSSIER BDF RECEVABLE : doute et espoirs

[ada]

Bisane Je vous ai faxer tous les documents demandera il y a 15 pages en tout avez tout reçu ?

[ada]

Je l'ai fait ce matin d'un Taxiphone on ma donner l'accuse de réception c'est marquer Ok merci de me tenir au courant mes initiales A.S dans le val de Marne

[bisane]

Docs reçus !
Je n'ai pas eu le temps de détailler le nombre de pages ! 

[Smilysoul]

Bisane Je vous ai faxer tous les documents demandera il y a 15 pages en tout avez tout reçu ?

15 pages bien reçues 
merci si besoin d'autres documents de noter votre pseudo 

[ada]

Bonsoir, je suis convoquer dans une semaine le 7 juin, certains de mes creanciers m'ont adresser des courriers qui récapitule en gros mes créances. Je souhaiterais savoir en fait par rapport aux documents que je vous avait faxer pourriez vous m'expliquer en gros ce que le JUGE dit afin que je puisse me préparer car ce sont des termes trop juridiques pour moi et je ne comprend pas trop. merci

[Comailles]

Bonsoir,

J'ai signalé votre message

Pourquoi ne pas nous avoir relancé avant ?

[ada]

Effectivement en ce moment je travaille beaucoup même le samedi je fait des heures supplémentaires ce n'est pas que j'ai oublier mais je manquer de temps. merci

[catsen]

mais le 7 c'est dans 5 jours......    

il s'agit de votre dossier

[zorah0412]

Ouf..c'est court!

[bisane]

Ada, pouvez-vous nous rappeler les dates précises :
- de votre 1er plan : septembre 2008, c'est bien ça ? Donc jusqu'à septembre 2009 ?
- de votre 2ème dépôt
- de la décision d'irrecevabilité
- de la date de délibéré concernant la recevabilité


En fait, la juge est plutôt très sympa...
Il a, fort logiquement, demandé que les créanciers justifient de leurs créances, ce que visiblement tous n'ont pas fait... 
Mais, et surtout, il semble considérer que dans la mesure où où votre premier plan est terminé depuis plus de 2 ans (d'où l'intérêt et l'importance des dates ci-dessus demandées) que les créances sont forcloses, puisqu'ils ne vous ont pas poursuivie en justice, et que vous ne leur dévez donc plus rien.
Vous n'avez eu aucun jugement ?
Etant précisé que cela ne concerne pas la dette locative...

En effet, la juge a demandé la réouverture des débats parce que que :
- certains créanciers n'ont pas fourni les documents demandés
- n'ont pas apporté la preuve qu'ils vous les avaient envoyés
- mais surtout, à cause de ceci :
2)   pour permettre aux sociétés .............. de présenter leurs observations sur la forclusion ayant couru à compter de la fin de la suspension de l'exigibilité de leur créance ordonnée au terme du plan de redressement de septembre 2008


Si tel est le cas, vous vous en sortiriez très très bien ! 
En effet, les créanciers auraient dû engager des poursuites avant septembre 2011, soit dans les 2 ans après la fin de votre 1er plan.
Comme il semble bien que cela n'ait pas été le cas, la juge semble estimer que vous ne leur devez plus rien....


Si tel  n'est pas le cas, en revanche, ça va être plus compliqué....
En effet, du fait de votre irrecevabilité, je suppose en septembre 2009, et jusqu'à la décision du juge en mai 2010, les intérêts ont recommencé à courir pendant cette période...



Une dernière question qui a son importance : avez-vous reçu des recommandés avec les documents demandés depuis la dernière audience ?



Ebauche de lettre, avec dates précises à compléter et/ou vérifier si ce que je dis ci-dessus est exact, car je n'aurais guère le temps de m'y repencher dans la semaine....



Par parenthèse, et parce que cela semble tout de même incroyable, elle demande aussi à un créancier pourquoi il a déclaré 2 fois 2 de ses créances, et d'où sort la 3ème.... qui ne tente rien n'a rien !   

[ada]

Bonsoir Bisane, alors mon dossier a été recvevable courant 2008 le 29/08/2008 exactement, ensuite plan sur un an, aprés il a été déclarer irrecevable suite au non respect du plan précédent à al suite de cela j'ai fait un recours. En 2009 je suis passer devant un juge et je lui ai expliquer et reconnu que ma mére était tomber malade et que j'ai du l'aider elle en suite déclarer mon dossier recevable.
Quelques mois après mon dossier a été orienter par une PRP par la banque de France.
En août 2010 mon bailleur s'oppose à cette proposition de PRP, ma PRP à été rejetté. Aprés j'ai recu un tableau de la Banque de France en 2012 qui fait état de mes dettes c'est la que j'ai contester les montants en septembre 2012 car la somme je la trouver trop inmportante et il y avait également un erreur sur mon tableau.


Concernant cela oui tous les créanciers m'ont envoyer en recommandé avec A/R l'état de mes créances chez eux + COPIES au juge également.


Et la j'ai recu deux courriers de deux créanciers l'un disant qu'il ne se présenter

[Comailles]

Concernant cela oui tous les créanciers m'ont envoyer en recommandé avec A/R l'état de mes créances chez eux + COPIES au juge également.

cela aurait été bien de nous envoyer également ces documents

[ada]

Désoler j'ai fait une mauvaise manip.


Alors je disais un créancier me disait qu'il ne se présentera pas et qu'il n'avait rien à rajouter, un autre qui explique à la juge que suite à la loi LAGARDE de 2010 je n'ai pas eu de poursuite et détaille ma dette dans se courrier.


Les autres créanciers dont les noms sont sur les documents que je vous ai joint ne se sont pas manifester suite à la dernière décision du juge courant mars 2013. Donc on verra bien, je pense que certains créanciers seront la mais je n'ai pas recu d'autres courriers à part 2 des crèanciers

[ada]

Oui mais le soucis c'est que ce sont l'hisorique de mes créances il y énormément de pages c'est gros comme une encyclopédie

[biquette59]

 

[engel70]

 

[CLO75]

 

[BRUYERE]

 

[bisane]

Semaine très bousculée pour moi, je n'ai pas pu vraiment "suivre"...
J'espère que vous avez complété la lettre, et pattes et oreilles croisées pour aujourd'hui !

[ada]

Bonjour,


Je suis passée ce matin devant la Juge elle ma dit que certains créanciers lui ont répondu pas tous moi je lui ai dit qu'il y avait que deux créanciers qui mon répondu mais personne ne s'est présenter j'étais donc toute seule face au JUGE. Comme vous me l'aviez explique Bisane elle m'a dit que certains de mes créanciers enfin ce que qui figurent sur le jugement risque d'êtres écartés elle ma expliquer que dans ce cas mon dossier sera renvoyer à la Banque de France afin qu'il soit étudier mais je préfère attendre son jugement je ne veux pas me prononcer trop vite non plus la délibération se fera le 5 juillet, mais bon je pense avoir le courrier en A/R vers la mi-juillet. Elle ma également dit qu'elle a également constater qu'un de mes créanciers apparaisser en double sur mon tableau BDF, elle ma également expliquer que si ces créanciers seraient écartés ils ne pourraient pas faire de poursuite ou saisie.


Bon je vais attendre et puis je vous tiendrais au courant.


Merci à bientôt

[el0w]

ca m'a l'air plutôt pas mal parti pour vous 

[Smilysoul]

la délibération se fera le 5 juillet

c'est noté 

[BRUYERE]

plutôt positif en  effet

  pour la suite !!

[bisane]

Je pressens que votre dossier va être considérablement allégé !

[BRUYERE]

    pour demain