Saisie retraite après un plan honoré

[yola47]

Bonjour tout le monde,
Je suis toute nouvelle sur votre groupe. Je fais partie hélas des personnes qui ont eu un voir plusieurs dossiers surendettement. Pourquoi plusieurs le premier c'est nous qui l'avons refusé, nous n'étions pas d'accord avec un créancier sur sa créance. Donc nous avons saisie le juge qui a demandé un justificatif de la dette de ce créancier qui lui ne l'a jamais donné ni au juge, ni à notre avocat encore moins nous. Alors le plan a été fait mais sur cette créance la commission  a décidé de marqué 0 euros. A savoir qu'un huissier nous a saisie notre véhicule, saisie le compte, saisie aussi à la source sur la paye tout sa en même temps pour ce même créancier. Le 2ème nous ne pouvions pas honoré notre plan de surendettement parce que certains des créanciers continuaient de faire des saisies comptes/ paye. Donc on a informé la commission qui elle a refait le plan. Tout sa est une histoire que les créanciers ne s'occupent pas du plan lorsque cela arrive il faut vite intervenir. Bon au final le plan très bien un des créancier " reste dû" 0 EUROS et pendant deux années nous apurons nos dettes avec soulagement. Par la suite nous n'avons plus fait de crédit sa de toute façon c'était clair donc content? Pensez-vous!!! Figurez-vous que l'année dernière ce même créancier avec 0 euros a refait surface avec un papier d'un jugement qui date de 2004 et nous voilà saisie sur la retraite de mon époux l'équivalent de 80 pour cent de la retraite. En plus nous avons décidés de vivre à l'étranger donc pas au courant de sa, c'est la caisse de retraite qui nous en a fait part lors d'un courrier qui a mis 15 jours pour arriver donc la saisie est faite voilà jusqu'à fin de la dette de ce créancier " reste dû" 0 euros. J'ai appelé mon avocat qui m'a dit que je ne ne pouvais rien faire car en bas de notre plan d'apurement de nos dettes il est marqué que les créanciers ne peuvent rien faire PENDANT L APUREMENT mais peuvent après reprendre les saisies.
Mon mari et moi sommes complètement abasourdi nous avons deux enfants 16 et 12 ans. Celui de 16 ans doit se faire opérer du coeur en France l'année prochaine, doit subir des traitements tous les mois porter des holters 5 jours par mois donc avec tout cela j'estime qu'il mette la vie de mon fils en danger. Mais non mon avocat persiste à dire que nous ne pouvons faire une main levée puisque nous n'avons pas les preuves que nous avons payés cette dette. Donc, à 3000 kilomètres nous avons demandés à la commission de nous envoyer un justificatif de la dette de ce créancier "reste dû" 0 euros mais après comment on peut faire ? Refaire un dossier de surendettement ? La somme 17000 euros ( somme non déduite de la vente aux enchères de notre véhicule dont nous ne savons pas le prix) n'est-ce pas et ce créancier ne sait pas empressé de dire au juge qu'il avait fait une vente aux enchères croyez moi? Et si on refait une demande de surendettement est ce que sa va être acceptée déjà parce que là notre endettement est énorme ils n'ont pas pris en compte nos frais de logement en clair des charges fixes ( même à l'étranger nous payons un loyer) nos frais de médicaments( nous avançons tous les médicaments à anancer) CFE ( caisse des français à l'étranger) si on ne paie pas pas couvert médicalement en clair ce même créancier qui s'acharne sur nous depuis des années et qui outre passe bien des choses, qui fait la sourde oreille.
J'ai besoin de quelques conseils car là je suis affaiblies il y a longtemps je me serais plus battue mais là fatiguée inquiète aussi pour notre fils mais malgré tout envie de me battre.
Comment se fait-il que je dois payer cette dette ? Je n'en sais rien puisque j'ai payé mon plan correctement avec aucun écart je ne comprends pas pourquoi la commission n'a pas intégrée cette dette. La seule chose possible à mon sens ce créancier à fait la sourde oreille a attendu quelques années et vlan. Année du plan 2009 jusqu'à décembre 2012.
Voilà peut-on m'aider voir un  peu ce que je peux faire à 3000 kilomètres bien entendu je ne peux me déplacer hein avec 80 pour cent en moins de la retraite.
Me conseillez vous de refaire un plan ne serais-ce que pour descendre cette dette et puis aussi les plaquer au mur? Je n'ai que celle-ci rien d'autre en dehors des frais fixes mensuels et les frais médicaux.
Merci Cordialement

[BRUYERE]

Bonjour yola,

Dossier un peu complexe.. Et donc quelques premières questions pour être sûre de bien comprendre..

Vous aviez donc demandé une vérification de créances pour cette dette : à quelle date ?
Depuis quand ne payez-vous plus ce crédit ?

Je signale vos questions à l'équipe et déplace votre fil dans la bonne section

[agathe]

Ou vivez vous actuellement.
Comment se fait il que vous n'ayez communiqué le jugement de 2004 à à la Commission, au juge, à votre avocat.
Comment aviez vous declare cette dette sur le dossier, quel montant du avez vous declare.

[feufolette]

Pourquoi plusieurs le premier c'est nous qui l'avons refusé, nous n'étions pas d'accord avec un créancier sur sa créance. Donc nous avons saisie le juge qui a demandé un justificatif de la dette de ce créancier qui lui ne l'a jamais donné ni au juge, ni à notre avocat encore moins nous. Alors le plan a été fait mais sur cette créance la commission  a décidé de marqué 0 euros. 
   [......]

Comment se fait-il que je dois payer cette dette ? Je n'en sais rien puisque j'ai payé mon plan correctement avec aucun écart je ne comprends pas pourquoi la commission n'a pas intégrée cette dette. La seule chose possible à mon sens ce créancier à fait la sourde oreille a attendu quelques années et vlan. Année du plan 2009 jusqu'à décembre 2012.
   [....]

Me conseillez vous de refaire un plan ne serais-ce que pour descendre cette dette et puis aussi les plaquer au mur?

.
 
la deuxième partie explique la première....  la bdf n'a pas intégré la dette au plan puisque le juge l'avait écartée de la procédure via la vérification de créances.
 
Sauf que juridiquement la vérification de créances ne vaut que pour la procédure et n'a pas valeur de jugement sur le fond, donc  hormis le cas où  un effacement du reliquat est prévu à la fin du plan ou celui d'une prp, le créancier est parfaitement en droit de ressortir son vieux titre exécutoire oublié mais toujours valide (10 ou 30 ans  s'il n'a jamais été exécuté,  ad vitam eternam s'il a connu un début d'exécution)
 
Sauf à apporter la preuve de ce que vous avez déjà payé,  redéposer un plan signifiera payer à nouveau la dette, sauf si la bdf veut bien prendre en compte les frais médicaux de vos enfants.
 
La seule chose que vous puissiez faire, c'est de retrouver tous les justificatifs des sommes précédemment payées par voie de saisie, pour la vente aux enchères vous devez bien savoir où elle a eu lieu et la salle de vente doit pouvoir sortir les éléments de ses archives, si c'est le même huissier qui a traité toutes les saisies il doit pouvoir fournir un décompte de dossier actualisé.  Sous réserve d'en apporter la preuve, on pourra alors soit contester la saisie auprès du juge de l'exécution, soit demander le remboursement du trop versé auprès du TI.
 
    Par contre, je suis extrêmement surprise qu'on saisisse 80% du montant de vos pensions de retraite , avec 4 personnes dans la famille.  Il y a peut être matière à contester à ce niveau là,  par simple intervention auprès de la caisse de retraite, soit auprès du juge qui a ordonné la saisie (m^me à distance votre avocat pourrait s'en charger).
 
   Vous pouvez nous donner plus de détails à ce niveau ?  ( détail des sommes versées et retenues par caisse, confirmation de deux enfants à charge sur votre avis d'imposition )