Forum Entraide Surendettement

Bonjour a tous et merci d'être la ça fait du bien. En ce moment nous sommes dans une phase pas tellement facile mais bon...j'ai juste une petite question peut-être bête mais il faut que je vous la pose. Avec tous ces articles et jurisprudence on ne sait plus trop ou on en est. Voilà, le Délais de forclusion se stoppe t'il dés la recevabilité à un dossier de surendettement et reprend a la fin du moratoire s'il y en a un ? Exemple : 3 mois avant la recevabilité comptabilisé et ça reprend à la fin du plan donc le plan reporte le délais de forclusion du même temps du plan ? J'éspère avoir été claire ... trop de question dans ma tête en même temps. Merci d'avance si quelqu'un peut apporter une réponse. Bon courage a tous.

Votre précédent fil est ici : https://forum-entraide-surendettement.fr/archives/index.php?topic=2323.0 (https://forum-entraide-surendettement.fr/archives/index.php?topic=2323.0), et je vous ai créé celui-ci.

Le délai de forclusion (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=12067.0) est un délai préfix, c'est à dire qu'il est quoi qu'il en soit de 2 ans.
Il est interrompu par un plan de surendettement ou une demande de mesures recommandées, mais aucunement par la recevabilité.

Vous pouvez nous dire un peu où vous en êtes ?

Merci beaucoup pour votre réponse aussi rapide. Je vous tiens au courant dés que possible de ma situation...j'ai toute ma petite famille à m'occupé...les enfants aussi il faut leur consacré du temps surtout pendant les vacances ...ils nous font avancer coute que coute. Encore un grand merci pour votre dévouement. A bientôt.

à très bientôt!  ;)

Bonjour. Je m'informe un peu pour être moins surprise (mauvaise surprise bien sûr) au cas ou. La fraction insaisissable n'est-elle pas revalorisé par le nombre de personne à charge (les enfants mineurs) ? S'il y a saisie sur le compte , en somme nous informé ? Qu'est ce que la saisie sur compte conservatoire ? ou saisie sur salaire : en somme nous averti auparavant ? Peuvent'ils faire les demandes au tribunal sans que l'on soit au courant ? Merci  j'ai plein de questions qui se bousculent dans ma tête ... peuvent-ils saisir les meubles sans que l'on soit averti qu'ils en font la demande au tribunal (conservatoire) et se retrouver avec l'huissier a la porte sans en être averti avant... merci pour votre patience car il en faut avec mes questions. A bientôt... je vous ferai le point sur ma situation... mais j'ai encore du mal à accepter ce qui m'arrive... c'est tellement plus facile de ne rien voir !

Je rapatrie votre dernier message...

Fran, pour répondre à cette urgence là, ce n'est pas en multipliant les questions et en vous dispersant sur les fils, que vous avancerez plus vite :

Citation de: frangel le 30 Octobre 2014 à 19:49Je vous tiens au courant dés que possible de ma situation...

Après cette petite mise au point, j'essaie de répondre à vos questions...


1/ pour qu'il y ait une mesure d'exécution, il faut qu'il y ait une décision de justice
2/ la quotité saisissable représente les sommes que l'on peut vous saisir sur vos revenus. Les services paye font ça très bien.
3/ en cas de saisie-attribution (saisie sur compte) c'est moins systématique. La seule chose qui est automatique, c'est que la banque doit laisser sur votre compte le montant du RSA. Pour faire valoir d'autres sommes insaisissables (CAF, sécu, montant insaisissable du revenu), il faut faire la démarche
4/ il ne peut pas y avoir de saisie sur compte conservatoire, il peut en revanche y avoir une saisie conservatoire sur des biens meubles (les meubles, donc, un véhicule...) ou immobiliers


J'ai essayé de répondre à vos questions de manière générale... Mais je crois que ce serait bien mieux que vous nous expliquiez ce qui vous arrive, afin de ne pas perdre inutilement du temps de part et d'autre, de mieux comprendre et donc expliquer, d'éviter que la situation ne s'aggrave très sérieusement pour vous !  ;)

Merci pour vos réponses. Vous avez raison , je me disperse ...car situation pas facile... 10000 questions en même temps, souvent pour des détails. Je suis quelqu'un qui s'informe beaucoup avant de faire quelque chose...mais la spirale du surendettement , je ne l'ai pas vu venir. Alors s'est pas facile...de s'avouer avoir échoué. Merci encore et mille excuses pour mes interventions dispersés... ;) je vais essayer de ne plus recommencer.

Bonjour Frangel,

n'hésitez pas à poser le problème qui vous préoccupe clairement afin qu'on puisse vous répondre aussi clairement, chaque cas est différent, une virgule peut faire la différence

alors pas de honte, relevez la tête

Frangel,


je dirais que votre attitude est "normale".
Nous nous sommes tous posés 10 000 questions au début. ;)


L'essentiel est de savoir, à un moment donné et pour avancer, se reconcentrer sur l'essentiel, étape par étape ;)

Bonjour. Je vous remercie pour votre soutien. C'est une période ou je ne dors plus ou je ne mange plus, ou je fais style que tout va bien devant les enfants(il sont trop petits pour comprendre la situation).

Je ne peux pas trop m'attarder car il faut que je partes les récupérer a l'école. Voici un petit début de "notre histoire". 2 plans de surendettement avec moratoire pour vendre la maison. Fin du 2e plan et maison toujours pas vendu (nous faisons a nouveau le tour des agences immo dans la semaine en baissant le prix).

Aujourd'hui toutes dettes cumulées nous devons 260000(oui c'est beaucoup avec 17 creanciers)...(je me juge complètement nulle d'en être arriver là) A la fin du 2e plan,  un autre dossier BDF jugé irrecevable (mauvaise fois car pas vendu).

Je n'ai pas fait appel et depuis 4 mois, je paye mon crédit maison, je me suis arrangé avec 3 créanciers et ai obtenu échéanciers(dont la voiture) et je verses des mensualités de contact aux autres.

Mais dernièrement, j'ai le sentiment qu'ils s'affolent (huissier a appelé a la maison pour 2 créances (il agit en recouvrement) et me demande de passer. J'ai rendez-vous samedi mais dans quel but (faut-il que je prennent des papiers ?)

Pour les autres créanciers, j'ai reçu des courriers, des appels et là plus rien ...mon téléphone ne sonne plus alors moi je me suis inventé toute une "histoire" surtout en lisant pleins de choses sur le net...genre ils font saisies concervatoiree... et pleins d'autres choses. Je doute qu'ils patientent jusqu'à la vente (toujours rien) et j'ai peur qu'ils me saisissent mes meubles, la voiture...

J'ai déjà expliquer aux enfants qu'on vendait la maison...et ils m'ont dis OK tant qu'on emméne nos meubles (leurs chambres et les consoles et tous ce qu'ils aiment). Ils vont peut être saisir la maison et la il ne récupérerait pas assez pour tout régler et le problème sera toujours là.

Je désespére, j'ai du mal a faire ma journée de boulot. La journée je crain la boite aux lettres et la visite d'un huissier et la nuit je ne dors pas car je pense, je pense, je pense et la c'est le matin et toujours pas la forme pour attaquer la nouvelle . Je vous laisse , merci  grace a vous j'ai un peu vider mon sac (je n'arrive pas avec mon mari car il semble fort mais ne l'ai pas et moi c'est pire).

MERCI DE VOTRE ECOUTE. A bientôt. Si vous voulez commentez et me conseiller , ne vous retenez pas. Merci.

Pour vous conseiller, il faudra connaître votre situation financière et l'historique avec la BDF et donc remplir un tableau.
Courage frangel, vous n'êtes plus seule...

Pourquoi évoquez-vous le délai de forclusion ?
Certaines dettes étaient-elles forcloses, selon vous, avant le 1er dossier ?

Cessez d'avoir peur et attelez-vous à la tâche !  ;)

et conseil d'une multi-surendettée: s'atteler à la tâche fait du bien ;)
C'est un peu reprendre le contrôle et vous avez fait un premier pas!!!!


Bravo!!!! ;)

Merci pour vos réponses. Je vous rempli le tableau dés que possible (si je trouve comment). merci Zorah, je vous suis et vous avez un sacré courage nos points communs...le surendettement et .... ;) le problème pour aller jusqu'à la boite aux lettres!!!
Pour les démarches après arrangements et mensualité de contact (qui ne leur convient forcément pas)...que dois-je faire ? Je me remet sur plusieurs agence immo pour vendre (j'ai rdv ce soir)au plus tot. et rdv samedi chez huissier pour 2 dossiers car il veut nous rencontrer. Mais après que faut-il que je fasse car je sature tellement que je ne sais plus.Merci pour votre soutien et a bientot.
J'oubliais pour la forclusion non je ne pense pas avoir de dossiers forclos, je m'explique
1er problème de paiement pour la plupart des crédits en mai 2010
1er plan bdf avec moratoire du 31/12/2010 au 31/06/2012 pour vendre maison
2e plan bdf avec moratoire du 30/11/2012 au 31/05/2014
donc si je calcul pour le temps écoulé pour l'hypothétique forclusion MAI/JUIN/JUILLET/AOUT/SEPT/OCT/NOV/DEC 2010
entre les 2 plans JUILLET/AOUT/SEP/OCT 2012
et à la fin du 2e plan JUIN/JUILLET/AOUT/SEPT/OCT 2014
Donc au total 17 mois si je calcul comme il le faut donc la ils vont se réveiller et s'occuper de mon cas je suppose. Aller on a la pêche xxl!

Ce n'est pas si simple, par exemple un créancier qui a prononcé la déchéance du contrat fait courir le délai à compter du prononcé même avec plan BDF. Donc à vérifier.......

J'ai une question surement très très bête, comment puis-je savoir le vrai départ et comment savoir si le temps a couru pendant les plans bdf pour la forclusion.Qui peux me renseigner ?  Help...je suis un peu bête sur ce coup la.

Le délai de forclusion est prefix. S'il n'y avait pas de forclusion avant le plan, il faut maintenant attendre juin 2016.

Impossible de vous conseiller sur la marche à suivre sans le tableau (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.0).

Bonjour. je suis pas très doué ...j'ai eu du mal a retrouvé mon fil...
Je tente de vous remplir le tableau ce week end (je ne travaille pas et j'aurais le temps de tout chercher). En attendant, j'ai quelques interrogations. Je me permets de vous solliciter votre aide pour y répondre.
Voilà, j'ai plusieurs créanciers (environ 17) j'ai crédit immo Ok payé et à jour et 3 créanciers avec arrangement OK et à jour donc eux pas de soucis.
Mais ma question se rapporte à tous les autres. J'ai déjà reçu 4 courriers d'huissier pour prendre contact, ce que je vais faire (le 1er RDV demain pour 2 créances). Voilà mon interrogation. Tous vont forcément réagir par huissier (malgré les mensualités de contact pas très élévé du genre 15 euros par mois que je leur verse)alors je dois prévenir les huissiers des autres créances ? Il ne peuvent pas chacun leur tour me faire des saisies (genre des meubles) et si saisi sur salaire ou compte je préviens qui qu'ils sont nombreux ?
J'ai des question bizarre... merci si quelqu'un peux y répondre. Je vous laisse j'ai les petits qui me réclame. a bientôt.

J'oubliais. Est-ce que j'ai la possibilité de refaire un dossier de surendettement en mentionnant que j'ai  baisser le prix de la maison pour qu'elle se vende plus vite ? (mauvaise fois sur dossier précédent car j'avais pas réussit a vendre pendant le moratoire) juste pour qu'il me laisse le temps de la vendre (agence immo dit environ 3 mois car réelle baisse de prix). Merci et à bientot.

bonjour. Je vous ai mit le tableau mais je nee suis pas sur que j'ai tout bien fait. Si qq1 peut me renseigner sur les 2 derniers messages, ce serait super gentil. Merci, et a tout a l'heure...visite chez l'huissier.

 
Cela semble prématuré de redeposer un dossier maintenant ;)
Avez vous des décisions de justice ( IP ou assignation etc..) concernant certains crédits ?
Vous n'avez pa inscrit les retard de paiements sur votre tableau, ni la CR retenue par la BDF ( case B22) lors de votre dernier dépot ;)

Merci pour votre réponse. Non pour l'instant j'ai a faire aux huissiers : ils m'envoient des courriers et je prend contact avec eux , forcément ils me demande de leur verser un certain montant. Je leur explique que nous espérons vendre très rapidement le bien immo...un nous a dit bon verser nous 100 euros par mois pour voir si on tiens jusqu'à la vente (celui-la est vraiment très bien qq1 d'humain) par contre un autre nous a clairement dit que si on ne verse pas 200 euros il va agir pour des saisies. Comment se passe t-il clairement pour les saisies ? Sommes nous convoqué au tribunal avant toute saisie (nous pourrions ainsi expliquer notre cas) ou c'est juste l'huissier qui fait la demande au tribunal ? Je m'attel au tableau pour les réctif dés que je peux.merci et a bientot.

Bonjour a tous. Voilà la situation : les agences immobilières estiment la maison fortement à la baisse (pour vendre rapidement) ce qui implique que tous ne seront pas remboursés avec cette vente. Que pensez vous si je re-dépose un dossier bdf en expliquant toutes les problématiques
-pas vendu sur les plans précédents car estimetion maison trop cher d'ou mauvaise foi par bdf et irrecevabilité
- aujourd'hui baisse du prix de la maison pour la vendre très rapidement donc solicite aide de la bdf pour faire patienter les créanciers et huissiers.
- mais accord avec diac (loa , dette reconnu au tribunal lundi) : je veux les payer normalement
- maison toujours payée
-je donne ce que je peux aux autres créanciers
besoin d'aide de la bdf car même après vente reste un bon morceau a rembourser.


J'aurais besoin de votre avis , s'il vous plait.merci.

Attendez un peu pour déposer, il y a au moins 4 mois que votre dossier est irrecevable à cause du choix de vendre au dessus du prix du marche, il faut être logique.

Quelle est la date précise de l'irrecevabilité ?

Un nouveau dépôt semble en effet tout à fait prématuré.

C'est ce tableau-ci (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3293.0) qu'il faudrait remplir...

merci pour votre réponse. L'irrecevabilité date du 1er juillet. combien de temps devrais-je attendre a votre avis avant de redéposer ? Si j'ai des mandats attestant de la baisse de prix, ne puis-je pas redéposer assez vite ? Merci de m'aider a y voir plus clair et surtout a m'organiser ? J'ai peur de la suite , les huissiers, les saisies..., celle qui me fait moins peur est celle sur salaire !allez savoir pourquoi !


Et oui, en vendant, je déménage alors j'aimerais pour mes enfants au moins garder les meubles(certe vieux) c'est pour cela que je me dis qu'il faudrais que je redépose.

Vos meubles n'intéressent nullement les huissiers, leur valeur étant très peu élevée.

Citation de: frangel le 12 Novembre 2014 à 14:02
merci pour votre réponse. L'irrecevabilité date du 1er juillet.

Date noté à votre calendrier et je vous change de section !  ;)

Vous pourrez éventuellement redéposer... quand vous aurez vendu !

Mais comment tenir jusque là. Je verse des mensualités de contact mais très peu élevées qui ne leur conviennent pas. Dois-je leur faire un courrier en annexant les mandats de vente...mais ils vont se rendre compte que tous ne pourront pas être remboursé même avec la vente alors ils risquent de s'énerver déjà avant. Mon but n'ai pas de ne pas payer : je veux rembourser. Après la vente, je serai encore dans les soucis et pour quelques bonnes années...merci de votre aide

Il faut continuer d'envoyer de petites mensualités à chacun et attendre des poursuites éventuelles.

Ce serait même mieux d'établir une véritable stratégie, mais votre tableau n'étant pas correctement rempli, c'est difficile d'en établir une...

Quant aux décisions de justice, elles peuvent aussi vous permettre de faire diminuer la note, si vous vous défendez bien.

Aujourd'hui je ne peux m'y pencher (sur le tableau) mais j'essai demain ou samedi. Recu aujourd'hui arrangement OK avec huissier (le pas gentil des 2 qui m'a texto dit saisies diverses au téléphone) donc 200 € pour 3 dossiers. Le truc c'est qu'il veut que je signe" une demande de paiement direct sur le prix de vente" et les coordonnées du notaire pour être en tête de liste lorsque  la vente se fera....mais si tous me demande ce genre de document, je ne peux pas tous les signer car il n'y aura pas assez d'argent pour tous même avec la vente.....suis-je obligé de signer ce genre de document (si je ne signe pas ils risquent de refuser l'accord, non!)merci encore de m'éclairer.

Ben c'est en effet un moyen de mettre la pression, et... d'être le 1er servi !
Mais je persiste à dire que ce serait préférable que vous établissiez une véritable stratégie !

suis-je obligé de signer ce genre de document (si je ne signe pas ils risquent de refuser l'accord, non!)

la réponse est dans votre question....

d'où l'intérêt de sélectionner les dossiers entre ceux qui sont inattaquables et ceux qui peuvent faire l'objet d'une réduction de dette suite à jugement

Ok pour mettre une stratégie en place mais par quoi commencer...je vous fait le tableau clean dés que possible...ainsi vous aurez toutes les informations. votre aide m'est précieuse.

Tant qu'on n'a pas le tableau, impossible d'avancer !  ;)

Vous n'êtes pas recevable. La stratégie de verser un peu à tous le monde ne va satisfaire personne.


La stratégie en irrecevabilité est tout autre.


Nous avons besoin de ce tableau pour voir où sont les priorités de remboursement.


Les autres, on les laisse venir ;)

ok je me penche sur le tableau dés que possible ...je suis un peu "dégouté" de tous ces chiffres ...il faut que je me sorte un peu la tête de tout cela et je revient après.....ça fait 15 jours-3 semaines que ça dure : boulot, chiffres, insomnie,agences immobilières, huissiers...je ne sors presque pas (ass mat et le temps pas terrible alors les promenades). Mes seules sorties : les courses et la je me sens pas a mon aise, comme honteuse (j'ai pas une tête des bons jours) et comme il faut surveiller les dépense sans arrêt. Tout cela vous l'avez tous vécu et là c'est mon tour. Je ne mange presque plus...super je voulais maigrir !! le plus dure c'est de devoir faire à manger pour tout le monde (y compris les loulous que j'accueille) sans en avoir envie...et ne rien manger. Je donne le change avec mes enfants mais ils se doutent que ça va pas fort.Merci encore de m'écouter et de votre patience. Je reviens dés que possible regonfler pour attaquer la situation. Vos conseils sont précieux.

reprenez des forces et revenez nous prochainement! ;)


On s'en sort Frangel  ;)
Parole d'irrecevable  :-*

Citation de: zorah0412 le 14 Novembre 2014 à 20:45
reprenez des forces et revenez nous prochainement! ;)

Ne tardez pas trop, car si vous ne mettez pas une stratégie au point, les soucis ne vont faire que s'amplifier !

je confirme!  ;)


donc très très prochainement

Alors après un week end en mode lavette...je suis resté couché tout la journée du dimanche sans dormir...impossible de réagir a quoi que ce soit, seulement réfléchir!!! je n'ai jamais connue la dépression mais çà doit ressembler à cela. Et bin non c'est pas moi alors je dois réagir. Hier j'ai fouiné, trié, rangé mes documents de créanciers...j'en ai retrouvé des docs!! (des faux documents du genre huissiers chez gemalpoli, maintenant que j'en ai des vrais d'huissier je sais à quoi ils ressemblent).
Aux nouvelles, audience hier matin pour D.a. (on a un accord que je respecte mais ils font reconnaitre la dette au tribunal): j'ai donné tous mes doc qui concerne l'accord, les preuves de paiement puis le juge m'a demandé le montant des salaires, le loyer, le nombre d'enfants...plein d'info et a ensuite demandé si j'étais d'accord avec le montant que D.a. me demande mensuellement. Bin pas le choix pour garder la voiture. Il s'est tourné vers son "assistant" ( je ne sais pas comment le nommer)et lui a dit tu vérifie les documents, délais de forclusion, vices de procédures...et bien je me dis que nous ne sommes pas forcément assimilé à des "coupables"! ça fait du bien.
Alors je vais tenté de refaire le tableau clean pour avoir votre aide... il faut que je me bouge.

je vous ai remis un tableau... en espérant que j'ai pas caffoillé. Merci pour vos réactions et a bientot.

Ben il n'est toujours pas bien rempli, le tableau...
Il manque les années de souscription et les taux d'intérêts...  :P

alors la il faut que je fouille dans la paperasse plus lointaine... je vous fait ca promis

Vous les avez dans le dossier de surendettement, non ?

non je ne les ai jamais marqué dans les dossiers BDf. En tous cas je n'en occupe dés que possible...une question pourquoi il y a une importance sur les dates et les taux ? question bête mais pardonnez moi.

Sauf que la BDF, elle, a dû les noter !

Parce qu'en fonction de ces éléments, il est possible d'établir une stratégie cohérente.

bonjour.
oui effectivement je viens de m'apercevoir que sur le premier plan ils y figurent, mais pas tous, donc je recherche ce qui manque et vous remplis le tableau.a bientot.

La ça devient très gênant si vous n'avez pas tout déclaré dans le premier dossier.

Non je m'explique... j'ai déclaré tous mes crédits sur mon 1er dossier.
Là ou je vous annonce "pas tous" c'est que sur la feuille de la bdf tous n'ont pas d'informations sur la date d'octroi et le taux. La bdf ne l'ai a peut-être pas eu par les créanciers...moi je vais éplucher mes dossiers car je n'avais pas non plus renseigné ces cases. ouf j'ai pas fais de bêtises car j'ai tout déclaré.merci pour votre intérêt ...au moins on n'est pas seul ! 

La BDF n'a pas forcément tout, elle a normalement le taux la date de souscription le montant restant du. le principal est que vous ayez tout noter au dossier.

bonjour. Je viens de remettre le tableau a jour (j'espère) avec dates et taux. Merci pour votre aide et vos conseils, je l'ai prend avec plaisir. En ce moment, c'est calme, pas d'appel...le calme avant la tempête surement. Les créanciers ne vont surement pas m'oublier. bon après-midi.

Je vous joins un tableau remanié qui vous permettra de suivre vos paiements, mais dont je pense qu'il faut que vous le corrigiez...

Si je comprends bien, vous avez rempli la colonne C avec les mensualités que vous payez actuellement.
Il faudrait mettre dans cette colonne les mensualités contractuelles, et en colonne D ce que vous payez effectivement.
Il faudrait aussi remplir le bas du tableau mois par mois.

Si je comprends bien, vous avez essentiellement des crédits revolvings, à part les lignes 72 et 77.
Il paraît en tout cas probable d'ores et déjà qu'il est assez inutile de payer les lignes 71 et 81, dont il est fort probable qu'elle soient passibles de forclusion.

Merci beaucoup. Vous êtes d'une efficacité redoutable  ;) . Franchement aussi rapide, vous êtes qq1 de dévoué et j'espère que dieu vous le rend bien (parce que nous...à part nos problèmes !!!) merci encore. Je me penche dessus très vite.

Citation de: frangel le 21 Novembre 2014 à 19:49j'espère que dieu vous le rend bien

On verra ça avec Saint Pierre !  ;D >:D

Bonjour. Aux dernières nouvelles...ba rien ! je préfère mais je me dis qu'il se réservent pour me faire la misère pour les fêtes... j'ai une petite question, je me sers de votre tableau de suivi à la maison pour suivre mes paiements...faut-il que je vous le mette aussi sur mon fil pour que vous suiviez l'état des dettes si j'ai des questions. Merci de votre réponse.
D'ailleurs une chose me perturbe et je ne sais pas s'ils sont dans leur droit et si j'ai bien compris, j'ai un créancier (co...s) qui rajoute ses mensualités impayés au capital que je leur doit déjà.C'est ce que j'en déduis car bizaremment pas vraiment de détails malgré les mensualités que je leur verse suivant mes moyens...je ne sais pas vraiment ou j'en suis (enfin si maintenant avec votre tableau)Pour moi les mensualités font partis du capital, si je les paye cela amoindri le capital, si je ne les paye pas ils peuvent me prendre des intérêts qui augmente le capital mais pas capital + mensualité impayé+intérêts
Exemple imagé: je dois   15000 au capital, mensualité 100. Pour eux (si je ne paye pas)apparemment c'est 15000+100+intérêts de retard....pour moi ou alors j'ai rien compris c'est 15000 (mensualité inclus dedans )+ intérêts de retard ce qui augmente naturellement le capital mais moins vite. S'ils procèdent ainsi à ce stade la dette aura doublée et après il me mette l'indemnité de 8 % on ne s'en sort jamais. Si quelqu'un peut me renseigner ca serais super gentil car la le morale il est en dents de scie...en haut en bas...Bon après midi.

Citation de: frangel le 02 Décembre 2014 à 13:57faut-il que je vous le mette aussi sur mon fil pour que vous suiviez l'état des dettes si j'ai des questions.

Oui !!!


Vos mensualités de contact servent d'abord les intérêts.
Et c'est bien tout le problème !  :P

Bonjour. Je vous ai mis le tableau de suivis des règlements sur mon 1er message. Bonne journée à tous et merci pour votre implication.

Bonjour à tous. Aujourd'hui au courrier des choses pas très clair.
Un courrier avec un chèque de p..s, un créanciers, de 3.50€...je n'ai aucune explication...je ne sais même pas si je vais l'encaisser, pour moi non!
Dans quel but m'envoient-ils cela ...un moyen pour que je les rappellent pour avoir des infos et du coup ils m'ont au bout du fil ??
Un deuxième courrier qui vient de "cabinet 1640" avec aucun détail sur les créanciers, les montants, les numéros de dossiers juste "il faut que je les rappelle car eux n'arrivent pas à m'avoir au téléphone (normal je ne répond pas)...moi je ne les rappellerais pas non plus...est-ce la bonne démarche?
Merci de me donner des infos si quelqu'un a déjà eu a faire à ce genre de choses...à croire que je collectionne les trucs bizarre...pour la petite histoire...il y a quelques jours : coupure d'élèctricité et d'eau le même jours à quelques heures d'intervalles ... bien sur le coup de pression je me demande " j'ai bien tout payer" " pas de courrier de rappel" forcément on est pas serein en surendettement alors le petit détail met une pression énorme...et bin non c'était général... merci de votre écoute et de votre soutien... a bientôt.

chiotte1640 est une société de recouvrement qui a racheté les créances pourries de gmalpoli. Sur google on en cause ... Même acabit que  credireche, genre qui appelle la famille et les voisins.  Bref le requin qui reprend les restes des vautours ...

J'ai eu hier la copie du courrier de cession de gmalpoli à chiotte1640 en date du 27 mars 2014.

Leur ai retourné une copie avec annotation comme quoi la créance était forclose et que le contrat étant par ailleurs non conforme au corps 8 et entaché d'une clause abusive en article 12 en cas de procédure judiciaire ce seraient eux qui me devraient de l'argent, et qu'enfin tout harcèlement donnerait lieu à dépôt de plainte. 'une procédure au TI.

S'ils  appelent vais peut être me faire plaisir à leur répondre .... une fois   :D :D

Quant aux 3.5 €, ben... mystère !

c'est vrai pour les coupures de courant on panique

mais quand il y a l'eau aussi..... ça fait beaucoup par contre ça doit être normal les pompes des puits doivent être alimentées par l'électricité

je sais qu'au moment de la tempête on avait eu ce problème encore heureux il y a des sources vers chez nous :D :D :D :D

merci pour vos réponses...je vais regarder sur google pour cabinet 1640 pour avoir une idée de leur façon de faire.  et pour les 3.5€ en chèque je vais peut-être les encadrés...ils me"donne" de l'argent...c'est pas tous les jours...d'habitude c'est moi qui en donne ! ;)
Peut-être attendent-ils une réaction de ma part : l'encaisser pour montrer ma mauvaise foi ou autre chose ...en tous cas il n'ira pas jusqu'à la banque, ce chèque !!! mais je le garde dans mes documents on ne sait jamais.
Je vous remercie a nouveau TOUS car vous êtes FORMIDABLE, réactifs. La terre ne compte pas que des vautours, il y a des gens "bien" et ils sont si rare a trouver...nous on en a pleins au forum et c'est super, des gens que l'on ne connait pas mais qui nous aide  bbbo bbbo bbbo a bientôt.

Citation de: frangel le 04 Décembre 2014 à 14:04

Peut-être attendent-ils une réaction de ma part : l'encaisser pour montrer ma mauvaise foi ou autre chose ...

J'ai vu 10 000 coups fourrés mais ça, non, je ne pense pas! ;)

Bonjour tout le monde. Alors aux nouvelles : créanciers qui appellent sans relâche ;mais je crois que mon répondeur est saturé alors ils ne laissent pas de message...je crois qu'il va rester saturé un bon moment... et aux courriers toujours des relances (tant que ça ne va pas plus loin je dirai que ça va). On essaie de garder le moral, on a fait le sapin pour les enfants  ::) sinon je crois que franchement je ne l'aurais pas fait cette année...et l'année prochaine..; on sait même pas où on en sera ...
Nous ne faisons plus aucun projet, on profite d'être avec nos enfants et c'est le plus important. Je vous souhaite d'excellentes fêtes de fin d'année et merci a tous d'être autant dévoué à ce forum. a bientôt. ;)

Un pas après l'autre!


Vous savez que vous pouvez nous interpeller pour tout courrier ou appel "suspect" ;)



Et oui!
profiter et gardez le moral! bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo

Merci encore à tous et à bientôt. Je vous souhaite encore de très bonnes fêtes de fin d'année pour les personnes formidables que vous êtes.  bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo

Bonnes fêtes de fin d'année à vous aussi, Frangel ! ;) ;)

bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo

Bonjour à tous. J'espère que Noël s'est bien passé pour tous ...nous à la maison avec nos enfants....jeux vidéos toute la soirée et pop corn à volonté (c'était le souhait de mes enfants pour le réveillon...pas trop compliqué, ouf).
Sinon aux nouvelles et bien des courriers...j'aurais pensé qu'ils nous auraient oubliés un peu mais non...


J'ai reçu 2 courriers aujourd'hui même (1 troisième doit surement arriver)de la même société d'huissiers me demandant de les contacter pour établir un plan de remboursement pour les sociétes f....t et c.........m ; pouvez vous me confirmer quelque chose car je crois l'avoir lu (ou rêver je ne sais plus).
Voilà moi je suis dans l'Oise (le 60) et les courriers viennent du Nord (le 59) ; pour moi ils ne sont pas de mon département alors est-ce que je dois les craindre (il me semblait que les huissiers devaient être de mon département pour une procédure judiciaire) ?
Dois-je les contacter ? De plus, je versais tous les mois 15 € a chacune des sociétes de crédit (soit 3 fois 15 €) pour des mensualités de contact...pour janvier à qui dois-je les verser ? Pleins de questions ...oh la la ça ne s'arrêtera donc jamais...


J'ai aussi reçu un courrier de 1640 me disant qu'ils acceptent un rééchelonnement (je ne leur ai rien demandé auparavant car je ne pouvais rien leur verser) pour 2 dossiers de G.........K 100 € tous les mois à partir du 31/01/2015. Evidemment je n'ai pas les moyens financiers de les contenter... est-ce que je les laisse sans réponse ?


Merci pour les réponses que vous pourrez m'apporter, heureusement que vous êtes là car sinon nous serions tous bien seul face à nos questions . Merci par avance. Bonne fin de matinée.

Citation de: frangel le 26 Décembre 2014 à 12:10
Bonjour à tous. J'espère que Noël s'est bien passé pour tous ...nous à la maison avec nos enfants....jeux vidéos toute la soirée et pop corn à volonté (c'était le souhait de mes enfants pour le réveillon...pas trop compliqué, ouf). Super! bbbo bbbo bbbo

Sinon aux nouvelles et bien des courriers...j'aurais pensé qu'ils nous auraient oubliés un peu mais non...

J'ai reçu 2 courriers aujourd'hui même (1 troisième doit surement arriver)de la même société d'huissiers me demandant de les contacter pour établir un plan de remboursement pour les sociétes f....t et c.........m ; pouvez vous me confirmer quelque chose car je crois l'avoir lu (ou rêver je ne sais plus).
Voilà moi je suis dans l'Oise (le 60) et les courriers viennent du Nord (le 59) ; pour moi ils ne sont pas de mon département alors est-ce que je dois les craindre (il me semblait que les huissiers devaient être de mon département pour une procédure judiciaire) ?
Dois-je les contacter ? NON!


De plus, je versais tous les mois 15 € a chacune des sociétes de crédit (soit 3 fois 15 €) pour des mensualités de contact...pour janvier à qui dois-je les verser ? Pleins de questions ...oh la la ça ne s'arrêtera donc jamais... On va attendre d'autres avis car je ne comprends pas votre stratégie et ces paiements de "contact", dont nous avons déjà parlé sur ce fil ;)


J'ai aussi reçu un courrier de 1640 me disant qu'ils acceptent un rééchelonnement (je ne leur ai rien demandé auparavant car je ne pouvais rien leur verser) pour 2 dossiers de G.........K 100 € tous les mois à partir du 31/01/2015. Evidemment je n'ai pas les moyens financiers de les contenter... est-ce que je les laisse sans réponse ? Je dirais OUI


Merci pour les réponses que vous pourrez m'apporter, heureusement que vous êtes là car sinon nous serions tous bien seul face à nos questions . Merci par avance. Bonne fin de matinée.

Mes réponses sont liées, à mon sens, à une stratégie qui reste à définir. ;)

Merci pour vos réponses. J'avoue ne pas encore vraiment avoir mis de stratégie en route... peur de la suite des événements mais pour 2015 je me blinde ...et on "attaque" enfin on attend les IP et tous le tralala. Merci beaucoup. Pour l'instant qu'1 visite pour la maison alors la vente c'est pas pour tout de suite (à moins d'un miracle). Une agence immobilière m'a même appelé pour que je baisse encore le prix de 5000 mais pour l'instant je me donne le temps de la réflexion (le temps des fêtes) surtout que je pense que peu de transactions se font pendant les fêtes ( a moins d'un mari riche qui achète une maison à sa femme pour NOEL)...allez on garde le moral. A bientôt et merci.

alors oui, on garde le moral!!!!


En effet, il faut s'attaquer à cette stratégie!  ;)


Vous payez un peu dans le vide là.... :P


En route pour 2015!

Bonjour à tous. Voilà j'ai une petite question (comme d'habitude...) car je ne retrouve pas l'info sur le forum.
En rangeant un peu mes documents (une pochette par créance avec tous les courriers reçu depuis le début), je me suis aperçu que je n'ai pas reçu de notification de la déchéance du terme pour tous mes prêts. Les seuls que j'ai reçu concernent les dossiers avec qui j'ai eu des contacts avec huissiers avec qui je me suis arranger pour échelonner...
Donc la question est:  Les créanciers sont-ils obligé de notifier la déchéance du terme avant de lancer quelque procédure que ce soit avec huissier ?
Merci pour votre réponse et à bientôt.
Même en week end ...je range, réfléchis...le cerveau ne se met pas en veille , quel dommage !!! pour faire un peu le vide.

Normalement oui mais je dois dire que je ne m'en suis pas trop souciée moi même..... :P


les papiers arrivent à une telle vitesse..pas facile à gérer :P

Merci pour votre réponse. c'est toujours bon a savoir. A bientôt...je vais tenté de reposer mes neurones un peu, au moins jusque lundi. Bon week end à tous.

REPOS!!!!!


Il ne se passera rien d'ici lundi ;)

Et il va quand-même falloir s'y attaquer, à cette stratégie !  ;)

Citation de: frangel le 27 Décembre 2014 à 16:30

Donc la question est:  Les créanciers sont-ils obligé de notifier la déchéance du terme avant de lancer quelque procédure que ce soit avec huissier ?

oui, c'est le signe avant coureur des hostilités

Bonjour tout le monde.
Les dernières nouvelles : le téléphone ne sonne plus du tout depuis une semaine !!! J'ai même vérifié s'il n'était pas en panne. Je me dis qu'ils en ont marre que je ne réponde pas...seulement ne vont-ils pas passé à la vitesse supérieure...même plus de courriers. Je ne m'en plain pas mais après tout ce harcellement pourquoi tant de calme.
Bon sinon un courrier de relance des huissiers (les mêmes qu'il y a 15 jours) : ne doivent-ils pas être de mon département (il me semble l'avoir lu) pour lancer une procédure ? Car ils ne le sont pas alors je m'inquiète ou pas ; je réponds ou je laisse tomber ? Merci pour vos réponses et si quelqu'un peut me confirmer pour huissiers qui doivent être du même département.
Bonne fin de journée et merci encore à tous. Vous faite du super boulot.

L'huissier du département, c'est en général pour notifier une procédure (IP, assignation ou autre)
Si l'huissier voisin n'y arrive pas, ils ne vont pas insister sur la voie amiable.

Il faudra donc vous préparer tranquillement :
Concernant la vente de la maison, il faudra la mettre dans plusieurs agences (pour avoir des preuves de votre bonne volonté de vendre)

Merci pour votre réponse. Pour la maison, elle est déjà sur plusieurs agences...j'avoue souhaiter une vente rapide mais tout ne se passe pas forcément comme on le souhaite. De plus, le prix de vente ne couvrira pas toutes les dettes alors je ne serais pas non plus tiré d'affaires. Et représenté un nouveau dossier BDF ne me parait pas concluant, j'ai peur qu'il soit refusé même après la vente...

Le fait d'avoir vendu, même s'il reste des dettes est toujours un point très positif lors d'un redépôt... ;)

Et la stratégie, on l'établit quand ?

Bonjour tout le monde. Je pense très sérieusement qu'il va falloir s'y penché mais j'avoue ne pas savoir par quoi commencer...si vous avez des conseils à me soumettre et m'aider ça serait super car je pense que les choses vont se compliquer...un recommandé à midi que je dois aller chercher la semaine prochaine...quand je vous disais que je n'avais plus de courrier ...j'aurais mieux fait de me taire ! Bon week-end. et merci pour votre aide.

Ben il faut commencer par remplir le tableau...

Bonjour. J'ai déjà remplie le tableau dans mon premier message, n'est-ce pas celui-ci (je n'ai pas encore inscrit les paiements de janvier mais je m'en occupe rapidement) ou il y en a un autre ? Merci pour votre réponse et votre soutien. Je me dis que de toute façon il va bien falloir trouver une issu. Je me dis que je vais aussi mettre ma maison sur des sites entre particuliers : qu'en pensez-vous; est-ce aussi des preuves de volonté de vendre pour les créanciers ? merci et bon dimanche.

Vous pouvez nous rappeler dans quelles conditions il a été réalisé, ce tableau .

Pourquoi "que" 80 € au rachat de crédits ?

Bonjour. Je vous fait un rappel rapide des faits.

- Deux plan BDF de chacun 18 mois avec moratoire pour vendre la maison (qui n'a toujours pas été vendue). Pendant ces 2 plans, paiement de la maison, de la voiture et du rachat (à hauteur de 80€).

- Puis nous avons fait un 3e dossier bdf = irrecevable car pas vendu la maison et soi disant mauvaise volonté ( prix de la maison trop élevé mais qui couvrait toutes les dettes =prix indiqué par les agences immo). Nous n'avons pas fait de recours (peut-être avons nous eu tord).

-Depuis, nous payons normalement (comme pendant les plans d'ailleurs) la maison.

Avons trouvé arrangement avec la voiture (350€), C.... E avec les 103.17€, A...d avec les 158.80, et 1 huissier pour 2 dossiers (2X100) et un autre huissier pour 3 dossiers ( 3X67 ).

Pour tous les autres paiements pas d'accord trouvés car ils en veulent toujours plus. J'ai continué à payer les 80€ pour faire comme pendant les plans BDF et les autres petites mensualités pour montrer que je voulais payer... mais cela ne sert à rien à mon avis.

Voilà où nous en sommes. La maison est toujours en vente avec un prix fort à la baisse (qui ne suffira pas à tous les rembourser) dans plusieurs agences et nous l'avons aussi mis sur le net entre particuliers.

- Je pense que les hostilités vont commencer dans peu de temps (surtout avec celui des 80€ )car j'ai un courrier recommandé a aller retirer (mais pas possible avant jeudi) car mari en déplacement toute la semaine et moi je bosse de 8/19h tous les jours sauf jeudi. De plus, courrier reçu la semaine dernière d'un huissier pour 3 dossiers (paiement des 3X15 sans accord) auquel je n'ai pas encore donné signe de vie.
Merci de votre aide et à bientôt.

Les paiements de 15 € semblent en effet assez inutiles... surtout sur des revolvers aussi anciens, qui comportent vraisemblablement des irrégularités !

Il est probable en revanche que le rachat n'en comporte pas, alors que cette dette doit monter en flèche avec les intérêts.
Ils risquent par ailleurs d'entamer rapidement des poursuites.

Il me semble par ailleurs que vous auriez intérêt à solder rapidement celui où il ne reste "que" 650 €.


Avez-vous réfléchi aux suites, et à la manière de vous défendre si des poursuites judiciaires sont entreprises ?

En effet, je pense que les poursuites judiciaires ne vont pas tarder...pour moi je pense qu'une saisie sur salaire serait un moindre mal...à moi peut-être de les aiguiller vers cette solution et d'ainsi inviter tous les créanciers. Mais çà ne se passe jamais comme on le souhaite. Je pense que si des IP se présentent, il faudra peut-être y faire opposition : pour les révolvers trouver des failles et pour les crédits plus sérieux, leur faire comprendre que l'on cherche à vendre et avoir un peu de temps avec des mensualités abordables...enfin pour l'instant pas plus d'idées et je ne suis même pas sur de la bonne marche à suivre. 

Vous n'en êtes pas encore aux saisies, de quelqu'ordre qu'elles soient !  ;)
Avant cela, il faudra aller vous défendre au tribunal.
Le ferez-vous seuls ou avec l'assistance d'un avocat ?

Bonjour. Non, je ne pense pas faire appel à un avocat...je n'ai pas vraiment les moyens !!! malheureusement.
J'ai mis du temps à vous répondre et je m'en excuse. Ces derniers temps, je n'arrivait pas à m'étendre sur ma situation : des soucis de santé et des problèmes familiaux alors j'ai tout gardé...(je n'en parlais pas avec mon mari car de toute façon les larmes coulaient).
Mais là, il faut que je me mette un coup de pied au derrière car les choses ne s'arrangent pas.
J'ai reçu plusieurs appels de l'huissier , le même qui n'est pas dans mon département (les 3 dossiers ou je donnais 15 euros chacuns)  ...je n'ai pas répondu ...mais là je viens de recevoir un courrier qui me fait peur ! Lettre simple avec comme texte suivant :


"A la requête de trucmuche
Je, huissier de justice associé, vous somme de payer, la somme de"


détail du montant


puis  "Cette somme est à régler dans un délais de HUIT JOURS a compter de la date de la présent à la SCP.....


Sans réaction de votre part, vous vous exposer à des poursuites par voies de saisies conservatoires, ce sans nouvel avis, conformément à l'article 68 de la loi du 9 juillet 1991, qui aboutiront à :
- un blocage de vos comptes bancaires
- une saisie de votre mobilier
- une saisie de votre véhicule
- une saisie de vos rémunérations
Votre dette sera alors augmentée des frais de procédure.
Ces poursuites ne prendront fin qu'après le paiement intégral de la dette.


Voilà donc j'ai reçu 3 lettres de ce types (ils ont 3 dossiers en recouvrement) dans la même enveloppe. Faut-il que je m'inquiète ou pas car ils parlent de mesures conservatoires ...donc pas d'IP avant ? Merci par avance de vos réponses.

Cet huissier n'est pas de votre département, il ne fait nulle part référence à une quelconque décision de justice qui aurait été rendue à votre encontre.. çà ressemble beaucoup à un gros coup d'intimidation... >:(

Je signale  votre message aux "experts" pour confirmation de ma réponse...

Merci pour votre réponse, si vous pouviez me le confirmer avec l'aide de "vos complices-experts" ça serait super  car la je stresse en me disant qu'un huissier peut venir n'importe quand avec un serrurier...pour une saisie conservatoire !
De plus, dans mes souvenirs, il ne me semble pas avoir reçu la déchéance du terme pour chacun des dossiers ? Doivent-ils le faire ou pas avant ?

Je ne suis pas sure que vous n'ayez pas droit à l'aide juridictionnelle (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=15780.msg585301#msg585301)... Ce serait bien que vous vérifiez.

Je confirme les propos de Bruy.

J'ai vérifié (rapidement) pour l'aide juridictionnelle : apparemment j'aurais droit à 15 %...il me resterait encore une sacré part à ma charge. Je m'y pencherais vraiment  pour être sure.

Merci pour vos réponses. Donc si je comprend bien (quand on stresse, on a l'impression de ne rien comprendre ou alors très doucement) ils ne peuvent pas faire de saisie conservatoire sans décision de justice. Décision dont je serai informé ou pas ? avant la venu de l'huissier ?


Merci si vous pouvez me confirmer ou pas mes questions ci-dessus
(Je pense que si je vous aurais en face, je vous ferais répéter 2 fois la même chose pour être sure d'avoir compris...je pense ne pas être seule dans ce cas... stresse quand tu nous tiens)Merci.

Relisez les questions que vous avez posées dans votre 1er message et les réponses qui y ont été apportées...  ;)


Vous serez informée par huissier :
- d'une date d'audience s'il s'agit d'une assignation
- d'une ordonnance d'injonction de payer si elle a été rendue. Dans un tel cas, vous pourrez y faire opposition

Merci encore pour votre patience. Alors je classe ce courrier ? et je ne prends pas contact avec eux...c'est bien la marche à suivre.
Comme quoi un courrier nous persécute et nous rend un peu perdue. Oh lala il faut que je sorte l'armure du placard !!! 

Citation de: frangel le 22 Janvier 2015 à 15:39
Merci encore pour votre patience. Alors je classe ce courrier ? et je ne prends pas contact avec eux...c'est bien la marche à suivre.

Oui !

CitationOh lala il faut que je sorte l'armure du placard !!!

Vous ne devriez jamais la ranger...  :P

Merci pour vos conseil. A bientôt. ;D ;D

Bon courage !!!  xxl! xxl! xxl! xxl!

 ;)


xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!

Bonsoir. J'ai une petite question ...je sais que la réponse est sur le forum mais je ne l'a retrouve pas alors si quelqu'un peut me répondre...je vais gagner du temps.
Sur la capacité de remboursement retenue par la bdf sur un dossier de surendettement : est-ce que le loyer (ou credit immo) est compris dedans ? ou est-ce seulement le montant que l'on attribue aux créanciers ? Merci de vos réponses.

bien entendu que la BDF prend en compte les loyers et charges pour calculer votre capacité de remboursement

merci pour votre implication mais je pense que vous n'avez pas compris ma question, je me suis peut être mal exprimé. Voilà je reformule ma question : la bdf indique une CR (ex 680 €) c'est bien la capacité de remboursement qui peut être retransmises aux créanciers , le loyer/credit immo n'est pas compris dans ces 680 € ? merci pour votre réponse et pour votre patience ...pourtant je suis pas blonde...enfin presque !!!

Vous avez bien compris...
A une réserve près : certaines BDF incluent le crédit immo dans la CR.
Dans votre exemple, la CR serait alors de 680 € + votre mensualité immo.

Merci pour votre réponse... fatigué... je vais me coucher  ;)  je souhaite une bonne nuit a tout le forum.

Bonne nuit à vous !

Citation de: frangel le 26 Janvier 2015 à 21:42
merci pour votre implication mais je pense que vous n'avez pas compris ma question, je me suis peut être mal exprimé.

non non désolé c'est moi qui ai lu trop vite  ;)

Pas de soucis et merci encore pour l'implication de chacun. Au fait, j'ai reçu 2 déchéances de terme  aujourd'hui...les hostilités vont commencer bientôt je pense :-\ . A bientôt.

Citation de: frangel le 28 Janvier 2015 à 10:59les hostilités vont commencer bientôt je pense :-\ .

Pas forcément...  ;)

Bonjour à tous.
Je parcours le forum très souvent pour prendre des informations qui pourraient m'être utile ...un jour prochain certainement !!!
Voilà, j'ai quelques interrogations ...si quelqu'un veut bien y répondre, merci d'avance.
Pour tout ce qui touche le tribunale : IP, recours irrecevabilité... avec le juge en face.
Vous préparer un argumentaire avant la date d'audience que vous remettez au juge le jour de l'audience , faut-il lui faire parvenir avant l'audience aussi avec toutes les copies ? Il va l'avoir en double, non ?
[/size] Pour un argumentaire, peut-on citer des arrêtés, décisions de justice, cela ne va pas froissé le juge ? genre on lui explique son boulot ?
[/size]
[/size]Merci pour vos réponse. Je suis en train de me faire un cahier (à l'ancienne) avec toutes les infos que je trouve...un jour cela me servira peut-être et là je n'aurais plus a chercher en état de panique. Et si cela ne me sert jamais et bien tant mieux ... c'est toujours des infos à garder. Merci et à bientôt.

Quelle organisation !  :D :D :D :D
Si le ciel vous tombe sur la tête demain, vous n'aurez pas pu le prévoir, mais vous y serez prête...  >:D


On va laisser les IP et assignations momentanément de côté, et je prends le temps de vous répondre...
Je pourrais le faire plus rapidement, mais il est également important de comprendre le pourquoi du comment... et je vous retrace donc rapidement ce qu'a été notre cheminement (strictement pragmatique) pour aboutir à la stratégie désormais préconisée... et que nous tentons d'améliorer au jour le jour.

Premier postulat : touts les procédures en matière de surendettement, et même de crédit à la consommation, sont orales. Dont acte.
C'est ainsi que, dans les débuts du forum, nous avons simplement participé à améliorer et approfondir la réflexion des forumeurs, afin qu'ils sont "le plus prêts possibles" le jour de l'audience.
Certains ont eu gain de cause, d'autres se sont faits ramasser... ça, ça ne change guère !  :P

Nous nous sommes cependant questionnés sur certains ramassages... et aussi sur ce qui faisait vraiment la différence entre ceux qui avaient un avocat ou pas.
Je commence par répondre à la 2° question : un avocat a un avantage indéniable : il peut se placer du point de vue du droit, et attaquer bille en tête sous cet angle, sans avoir à justifier de "sa" bonne foi. Position beaucoup plus délicate à gérer pour celui qui est directement concerné.
Pour le reste... la position du surendetté dont la bonne foi est mise en cause, que ce soit par la commission ou par un créancier, ressemble, elle, à celui d'un funambule !
Lequel funambule, de surcroit et pour cause, n'a aucune connaissance de ces procédures, des manières de faire ou de ce qu'il faut à tout prix éviter, et se trouve dans un état de stress qui le met quoi qu'il en soit en position de fragilité.

Nous nous sommes alors dit 2 choses :
1/ le juge, lors de l'audience, a déjà derrière l'oreille l'irrecevabilité prononcée par la BDF ou le contenu du recours du créancier... et part avec un a priori négatif, plus ou moins prononcé, vis à vis du débiteur
2/ il convient de palier du mieux possible au stress du débiteur

C'est ainsi qu'il nous est apparu indispensable de rédiger une argumentation bien en amont de l'audience !
Laquelle présente divers avantages :
3/ la réflexion est faite "à froid" et permet d'aborder des points litigieux avec recul, et sous le meilleur angle possible
4/ l'écrit permet de se distancier
5/ il est un support indéniable le jour de l'audience
6/ il démontre au juge l'importance que l'on attache à la procédure, et peut incliner différemment son "a priori"
7/ il reste, et peut être à nouveau consulté lors du délibéré


Quant à citer des jurisprudences...
A moins que l'on procède de manière pédante et en donneur de leçons, c'est tout le contraire ! On lui facilité la tâche, là où il pourrait éventuellement avoir une hésitation, et être obligé de consulter lui-même son Vidal Dalloz ou la jurisprudence...
J'ajoute : nul n'est censé ignorer la loi, et, bien sûr, un juge moins que quiconque !
Sauf qu'un juge est aussi un humain, et que bien qu'il faille honorer leurs mémoires éléphantesques, ils ne peuvent tout de même pas TOUT mémoriser ! Si l'on ne s'en tient qu'au surendettement, depuis que le forum existe, on doit bien en être à une dizaine de circulaires (censées résumées les lois et changements et donc être parfaitement intégrées par les juges). Leur rappeler le contenu de certaines d'entre d'elles ne saurait que leur faciliter la tâche


Ca vous paraît plus clair ?

Merci beaucoup pour vos réponses. Je pense que le fait d'être confronté à un juge amoindrit nos capacités...c'est un domaine (le tribunal et tout le reste) dans lequel nous ne sommes pas à l'aise. Alors les conseils que vous donnez nous sont utiles et nous rassure certainement un peu et même beaucoup. C'est vrai face à un juge ...on se demande ce que l'on peut se permettre de dire ou pas et les écrits c'est encore autre chose (les jurisprudences).

Je pense qu'en sortant d'un tribunal on se dit toujours qu'on aurais pu faire mieux. Je suis quelqu'un de timide mais je suis capable de m'exprimer en public pour défendre "mon beefsteak" (quand je sais de quoi je parle d'ou le fait d'être bien renseigner et de prendre des notes de tout) mais face à un Juge...oh mon dieu pas sûre !!! Bon pour l'instant rien de prévu de ce côté là et tant mieux.

D'ailleurs toujours pas de nouvelle concernant le délibéré(le 27 janvier) de D**c... La nouvelle arrive par courrier simple ou par Lettre recommandé.
Pour le coup, c'est mon mari qui s'y ai collé quand il a fallut y aller au tribunal pour une assignation de D**c (alors qu'on avait un arrangement!). Merci et encore merci pour votre dévouement. Vous êtes patient avec nous! bbbo

Citation de: frangel le 06 Février 2015 à 11:03
D'ailleurs toujours pas de nouvelle concernant le délibéré(le 27 janvier) de D**c... La nouvelle arrive par courrier simple ou par Lettre recommandé.

Vous ne nous en avez pas parlé, de ça, si ?

Recommandé.

Bonjour.Si, si je vous en ai parlé. Moi j'ai juste accompagné mon mari, donné les doc demandés et répondu à une ou 2 questions (si ok avec le montant de d**c...j'ai dis pas le choix)...pas plus de courage c'est mon mari qui s'y ai collé pour parler. De toute façon on avait trouvé un accord avant le tribunal , c'était juste pour faire reconnaître la dette. Mais bon on a eu un aperçu de ce que c'est !!! c'était stressant !

Bonjour. Cela fait un moment que je ne poste pas...Trop de choses à gérer en même temps !!!

Voilà, je vous explique la situation.Depuis 2010,j'ai eu 2 moratoires pour vendre le bien immo mais aucune vente ne s'est faite. J'ai donc eu une irrecevabilité pour non respect du plan... J'ai donc refait des mandats avec baisse du prix...toujours rien...alors je me suis tourné vers les sites genre le bon coin!! Et hop en quelques jours j'ai trouvé un acheteur (ouf car situation devenait compliqué).

Nous avons donc signé la vente définitive chez le notaire mi juillet. Le notaire a remboursé le prêt immo et m'a viré le reste du solde sur mon compte. Depuis j'ai demandé aux créanciers par courrier de me faire parvenir le solde que je leur devais pour répartir la somme équitablement... sauf que tous ne me réponde pas !!!

Voilà ma question...car forcément il y en a une : Je vais retenté un dossier de surendettement car il me reste encore une sacré somme a remboursé même avec la vente, mais dois-je répartir le solde aux créanciers avant ou puis-je bloqué la somme pour que la BDF fasse la répartition si recevabilité (ce que j'espére car dans l'histoire j'ai perdu mon travail d'assistante maternelle avec la vente) ? Merci pour votre réponse.

Et surtout du courage pour tous ceux qui doivent vendre , c'est difficile mentalement de "laissé" sa maison mais un soulagement quelque part quand on arrive à vendre. J'avoue m'être rendu malade pendant cette période partagé entre plusieurs sentiments tellement contradictoire et en plus je n'ai plus de job...je me dis que la situation se complique quelque part...difficile de voir le bon coté...mais je me dis qu'il y a pire et de toute façon il faut avancé.

J'ai d'ailleurs une interrogation qui ne me quitte pas : La BDF va-t-elle rendre un nouveau dépôt irrecevable en invoquant plan précédent non respécté malgé la vente et la perte de mon emploi ?

Merci encore pour vos réponse et bonne soirée

J'ai regroupé vos messages, Frangel !  ;)

merci ;)

Bonjour frangel,

Il faut très vite informer la BDF de cette vente et redéposer un dossier pour le reliquat des dettes..

surtout ne réglez rien vous-même et laissez la BdF négocier : les taux qu'elle obtiendra seront certainement bien plus intéressants  ;) ;)

et la vente de votre maison est un élément nouveau qui prouve votre volonté d'assainir votre situation : la situation n'est plus du tout la même que lors du précédent dossier ..Pas de raison d'être irrecevable  ;)

Vous pouvez être assistante maternelle en location, non ?

Bonjour. Oui tout a fait, j'ai déjà entrepris les démarches pour signaler le déménagement au conseil général pour continuer mon activité. La pmi doit passer pour vérifier le domicile (taille, sécurité,etc) mais j'ai quand même perdu la surface de 2 chambres dans cette histoire alors la pmi peut revoir à la baisse mon agrément (je ne l'espère franchement pas) . De plus je me suis déjà inscrite sur les sites d'annonce, le relais ass mat, la mairie mais toujours rien ... en plus je n'envoi pas de courriers pour postuler car c'est les parents qui sont censé me chercher!!! et la bdf va dire que je ne cherche pas de travail!!!
Bon je vais donc sur vos conseils monter un nouveau dossier avant de faire des bêtises du genre répartir le solde aux créanciers...si je suis recevable la bdf le fera... en espérant qu'elle ne dise pas que je voulais garder l'argent (bon j'ai les copies des courriers sur lesquelles je leur demandais une récap à chaque créanciers , certains m'ont répondus d'autres j'attend toujours...du coup maintenant ils vont attendre que je monte mon dossier). Merci encore pour vos réponses et je me mets au boulot...pleins de photocopies a faire. ;D mon imprimante va apprécier encore :P

comment voulez vous que la BDF pense que vous vouliez garder l'argent pour ous alors que vous redéposez.

Déposez au plus vite, en tout cas !

Je m'y mets au plus tôt pour essayer de déposer la semaine prochaine. Merci de vos encouragements et de me "presser" ...j'avoue je traîne les pieds je crois car j'ai peur de l'irrecevabilité...bon quand fait y aller faut y aller ;)

Encore une fois, vous avez diminué votre endettement grâce à la vente de la maison.. pas de risque d'irrecevabilité... ;) ;)
Go on !!! ;) ;)

vous avez fait ce qui vous était demandé, aucun risque.

Bonjour. Bon me voilà en état de panique...un courrier simple est arrivé avec en-tête huissier de Douai...super je stresse avant même d'ouvrir le courrier.
Après mettre assise et après ouverture ... et bien je ne me sens pas mieux. Alors sur leur courrier il est indiqué en objet : transport de l'huissier a votre domicile puis le bla bla que je ne paye pas et ne leur répond pas alors ils ajoutent qu'un huissier territorialement compétent (je suis dans l'oise) se présentera à mon domicile le 25 septembre  (entre 6h et 21h). Dois-je prendre ceci au sérieux. Je n'ai rien en jugement !!! Ils doivent bien passer par le tribunal avant de débarquer ?
Pour info, j'ai re-déposé un dossier de surendettement le mardi 8 septembre. Dois-je appeler l'huissier pour le lui dire et stopper sa visite ainsi (ils savent que nous avons vendu et qu'il reste de l'argent après le remboursement du crédit immo ...nous mettent-ils la pression ainsi.???)  Merci pour vos réponses.
J'essai d'être zen , j'ai tenue jusque là sans trop vous soliciter mais aujourd'hui j'ai besoin de vos conseils. Merci d'avance.

Citation de: frangel le 10 Septembre 2015 à 13:13
transport de l'huissier a votre domicile

Ah bon pourquoi pas "Convoi Exceptionnel" ou "transport hautement toxique"......
Encore une fois du vent tant qu'il n'y a pas de titre exécutoire.

Ou en êtes vous par rapport au dossier ?

jacques m'a précédée mais cé pô grav  :D

Citation de: frangel le 10 Septembre 2015 à 13:13
  Alors sur leur courrier il est indiqué en objet : transport de l'huissier a votre domicile puis le bla bla que je ne paye pas et ne leur répond pas alors ils ajoutent qu'un huissier territorialement compétent (je suis dans l'oise) se présentera à mon domicile le 25 septembre  (entre 6h et 21h). Dois-je prendre ceci au sérieux. Je n'ai rien en jugement !!! Ils doivent bien passer par le tribunal avant de débarquer ?

il y a longtemps avec zozo on avait bien rigolé de l'expression "transport de l'huissier à votre domicile" ça fait un peu marchandise, on peut imaginer son arrivée en tapis volant, via téléportation etc etc
vous avez reçu une lettre d'intimidation tout  à fait classique et ne risquez absolument rien; et l'huissier territorialement compétent devra d'abord se déplacer pour vous signifier soit l'IP qu'il aura du obtenir avant, soit une assignation, donc ça passera par la case tribunal.

Vous pouvez envoyer un mail ou un courrier AR

Maître Jeveuférpeur,

En votre qualité d'huissier,vous ne pouvez  ignorer qu'en l'absence de titre exécutoire valide, il ne peut être procédé à aucune mesure d'exécution forcée, et qu'en faire la menace écrite telle que l'exprime votre courrier est  passible de sanctions pénales et disciplinaires.
Vous voudrez donc bien vous abstenir de toute nouvelle correspondance de ce type, et informer votre mandant que nous avons déposé très récemment un nouveau dossier auprès de la Banque de France.

Veuillez agréer, Maître Jeveuférpeur, l'expression de nos sincères salutations

Merci pour vos réponses donc il faut bien une IP (qui vient du tribunal ? que l'huissier vient me remettre à mon domicile ?) car j'ai appelé la madame huissier (je ne pouvais pas faire autrement je sais j'aurais pas du ...pardonnez moi mais le stresse !!!) et elle ma dit que j'avais jusqu'au 21 pour payer (500 euros/ dossiers : il y en a trois ...) en carte bancaire sinon saisi conservatoire : quelqu'un peut me dire ce que c'est ?
Sinon pour mon dossier il a été déposé le mardi 8 septembre 2015 et je n'ai pas encore l'accusé de réception. Pensez vous que je doive avertir la bdf de ce souci .

La saisie conservatoire est une saisie à caractère provisoire sur vos biens mobiliers, elle apporte une garantie au creancier.

Il faut arrêter de gober tout ce que dit l'huissier dont le but est de faire peur et de faire payer.
Un créancier ne va pas s'amuser à faire une saisie conservatoire et à multiplier les procédures et d'ailleurs au risque de se faire jeter par le JEX à 99% sans jugement.
Il faut raison gardée et suivre les préconisations de FEUFOLETTE.

lettres de menaces : IP, déchéance du terme, passage d'huissier... (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=1682.msg206421#msg206421)



Et je complète le calendrier et vous change de section ! ;)

merci pour vos réponses, elles ont franchement le mérite de nous faire arrêter d'avoir peur. Grâce à vous tous je me sens mieux (...et cela n'a pas de prix). Merci de tout coeur, a ce moment précis j'ai conscience que c'est du pipo pour les huissiers (c'était pas le cas il y a quelques heures ! J'aurais surement payé ) Mais je pense que quand le vendredi 25 septembre va arriver ... le stresse va revenir.
dois-je prévenir la bdf de cette tentative ou pas des huissiers et une question encore : dois je prévenir tous les créanciers que j'ai re-déposé un dossier ?

Il ne se passera rien du tout le 25 !
Inutile d'informer la BDF, et inutile aussi de prévenir les créanciers du redépôt. Vous le ferez s'ils viennent à vous harceler !  ;)

Merci pour votre soutien. Je crois que je vais retomber sur mon ancienne "maladie" : la peur de la boite aux lettres...maladie que je partageais avec notre regretté zorah...femme pleine de courage !
Donc je vais tenté de ne plus stressé et me convaincre qu'il ne se passera rien le 25 septembre.
Pour les coups de fils ca y est je suis blindé mais les courriers pas encore...en plus comme je n'ai plus de boulot ...mon esprit ne fait que réfléchir!!! bon je vais à la boite aux lettres tous les jours avant j'y allait 2 a 3 fois par semaine ...sauf qu'il y avait une pile de courriers!

Bonjour. Encore quelques petites nouvelles ...pour les 3 dossiers dont j'ai reçu le courrier des huissiers de Douai (avec une visite "annoncée") hier et bien j'ai reçu des courriers d'autres huissiers a Lens!!! Moi je suis dans l'oise!!!
Pourquoi 2 "huisseries" me demande de payer les mêmes créances avec des montants différents ( de l'ordre de presque 50 a 100 €) ? Je peux choisir le moins cher des 2 ;D ;D ;D ;D


Donc je récapitule pour mon histoire de "visite du 25 septembre" si j'ai la visite d'un huissier il faut un titre exécutoire, s'il n'en a pas je ne suis pas obligé de le faire entrer ? Titre exécutoire dont je devrais être informé avant ? même pour une saisie conservatoire ?


Excusez moi encore de vous embéter avec cela mais j'ai cogité toute la nuit , un coup je me dis que c'est du pipo et 5 minutes après je me dis mais si il vient qu'est ce que je fait ??? Le cerveau travaille tout seul même la nuit et la moi j'ai du mal.   
En plus avec ce courrier d'aujourd'hui d'une autre huisserie pour les mêmes créances...je comprend les gens qui craquent ...
Merci de vos réponses et conseils. ;)

hello Frangel,

Dîtes vous qu'à partir du moment où on vous relance, c'est plutôt bon signe  ;D ;D

Il faut comprendre la tactique employée :
Faire un maximum de pression pour que la personne règle dans le cadre amiable.
Et j'insiste sur ce dernier point, cela veut dire qu'en dehors d'un titre exécutoire, le créancier ne peut pas vous obliger. Donc il vaut mieux pour vous de subir ces désagréments mais qui à la fin à quelque chose de "rassurant" puisqu'aucune procédure contentieuse n'est encore engagée.

Un huissier qui dispose d'un titre exécutoire, ne se déplace pas, la première chose qu'il fera est de vous adresser ipso facto un commandement de payer.

Pour cette fameuse journée du 25, c'est à vous de voir mais sachez que cela reste dans le cadre amiable, et si vous ne recevez pas cette personne, et bien cela ne change rien à votre situation.
Vu votre état, cela n'est peut être pas conseillé car il va vous influencer et vous faire signer ou régler n'importe quoi.

Oui en effet, il vaut mieux que je ne le reçoive pas : comme je suis un peu a bout je risque de faire des bêtises !! On vend, on déménage (j'en perd mon boulot), on économise sur tout, cela fait des année qu'on ne part pas en vacances et on a l'impression que ça ne va jamais ...même pour le re-dépôt je me prépare déjà à une irrecevabilité et là cela sera pire !!! oh j'ai pas le moral et ne pas bossé me rend malade. j'ai l'impression de ne servir à rien
Alors le 25 sept ...ce jour la ...ma sonnette sera "en panne" comme cela je ne serai pas tenté ! d'ouvrir!!!!

Je persiste et signe : vous ne recevrez aucune visite le 25 !!!!
Mais si par extraordinaire il devait se passer quelque chose, n'ouvrez pas, en effet.


Vous ne pouvez pas retrouver du boulot ?

Des courriers d'huissiers annonçant leur venu pour saisie et autre joyeuseté, j'en ai reçu une dizaine, j'ai attendu en vain 2 journée complètes,  ne cédez pas a leur pression, la loi est la même pour tous, sans IP ou assignation il n'y a rien a craindre pour le moment (et vous avez toujours la possibilité de vous défendre, et donc du temps devant vous ).


De toute manière vous n'avez pas le choix, il vous faudra trouver la force d'affronter .
Personnellement tout les matins, je stress a cause de souci financiers similaire aux vôtres, ma seule force c'est mes enfant et ma femme qui me la donne chaque matin, il faut se battre pour ceux qu'on aime !
Tout les matins je me dit, allez je ne leur lache rien , si je leur doit ce qu'il demande, ben qu'ils aillent en justice et réglerais ce que je pourrais tout en gardant de quoi faire vivre ma famille dignement... et bizarrement y'en as certains qui s'y refusent, a croire qu'il en aurait peur  :D 


Bon allez je repart en stress, j'irais faire un bisou aux loupiots avant d'aller me coucher, pour mieux dormir et avec cette indéfectible instinct de protection qui me donne la force de résister aux menaces, de discerner et de réfléchir calmement  .


Courage, vous n'avez pas le droit de lâcher, et suivez bien les conseils de ce forum, vous pouvez avoir confiance, il y a une vrai entraide, et de nos jours, ça devient difficile a trouver .

Bonjour. Merci pour votre soutien et vos conseils. En temps normal je suis "forte" mais la je pense être un peu "fatiguée" et je n'arrive pas a avoir les idées clairs : perte de mon boulot (avec pb assédic), le déménagement, la vente définitive (avec des problème de documents) la reprise de l'école avec de nouveaux établissement scolaires pour mes loulous en même pas 2 à 3 mois . ..J'ai tout géré alors la pression retombe. Je sais qu'il ne faut pas agir dans la précipitation (on fait souvent pire que mieux)...Pour le boulot, la pmi est passé cette semaine ouf je garde la même capacité d'accueil ... mais pour l'instant c'est calme au niveau des appels de parents. La puéricultrice m'a bien confimé que c'est calme pour toutes les ass mat.
Allez je dois me "regonfler" et je vous fait confiance ...personne ne va venir le 25 ! merci de tout coeur d'être là.

 xxl! xxl! xxl! pour l'arrivée de petits bouts à garder !  ;)

Merci pour vos pensées positives  ;) . Bonne journée à tous.

Allez je me joins aux  xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!  afin que des petits loulous viennent chez vous très vite !

Citation de: frangel le 11 Septembre 2015 à 17:44

Alors le 25 sept ...ce jour la ...ma sonnette sera "en panne" comme cela je ne serai pas tenté ! d'ouvrir!!!!

moi j'avais une fausse sonnette du magazine Piquesou de fiston, qui envoie de l'eau quand on appuie dessus (même que c'est marqué "appuyez fort " :D :D 

   Et le nuissier envoyé par soficon (avec une vraie IP à la main) s'était fait mouiller la chemise (dixit le voisin de l'époque, qui aimait bien guetter et avait été très déçu d'en voir un autre partir sans rien emporter sous le bras  "comment ? il a rien pris ? " ) 


:-* :-*

Citation de: feufolette le 12 Septembre 2015 à 13:54moi j'avais une fausse sonnette du magazine Piquesou de fiston, qui envoie de l'eau quand on appuie dessus (même que c'est marqué "appuyez fort " :D :D   

On va faire une commande groupée !  ;D >:D

moi j'en veux une sonnette comme ca

C'est vrai que pour les accueillir avec cette fameuse sonnette , on serait tous prêt (je pense ne pas me tromper) à investir dedans  ;) ;)  !!! heureusement que la bonne humeur est là , ça fait du bien. un bon week end à tous et je vous tiens au courant pour cette soit-disant visite.   :P

Bonjour. Je vous donne des petites nouvelles...je suis recevable ... j'ai eu mon recommandé aujourd'hui  bbbo .
La commission a statué sur mon cas le 20/10/2015. Franchement je n'y croyais pas trop.
Bon alors je me mets au boulot pour les courriers pour stopper les prélévements.
Une petite question ... enfin 2 questions... et oui j'en ai encore !!! Pour la voiture, est-ce que je maintiens le paiement car c'était une loa ?
Et je viens de m'apercevoir que la caf va augmenté (paiement prévu pour le 05/11/2015) de 70 € environ (apl + 30€ et complément familiale +40): dois-je prévenir la BDF ? Merci pour vos réponses. Et franchement je ne sais pas décrire dans quel état je suis : toute contente...mais il peut y avoir des recours...enfin pour l'instant je décompresse car j'en ai besoin.
Des petites nouvelles en plus : j'ai été fort occupé et oui... j'ai rencontré des mamans et j'ai un contrat pour mai 2016 !!! Allez que du bon.


Merci franchement de nous soutenir avec le forum... et pleins de courage à tous ceux qui attendent une réponse de la bdf. C'est très dure d'attendre.

 bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo  pour cette recevabilité !

 bbbo bbbo bbbo bbbo pour la recevabilité.
Pour la LOA mintenez les paiements. Prévenez la Bdf de l'augmentation de la caf et de vos projets d'emploi pour 2016.
Tout à l'air d'aller mieux pour vous.

merci encore... le forum est une aide précieuse. J'espère tout simplement que tout va bien aller : pas de recours...ça serait bien mais je tente de me résonner et de me dire que tout n'est pas encore gagné.
Pour mon futur emploi, je n'ai qu'un engagement réciproque (=promesse d'embauche). Mon salaire sera moins important que mes indemnités de chômage (pole emploi fera le complément) mais j'espère pouvoir avoir un autre engagement et là je gagnerai plus en travaillant avec 2 contrats.
Merci pour votre implication et zen.

 bbbo bbbo bbbo

Et fil déplacé dans la "bonne" section !  ;)

 bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo  pour la recevabilité !!

 bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo

 bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo

Bonjour. Merci a tous. Je crois que je n'ai jamais été aussi heureuse de me faire "déménager" sur le forum.
Je sais que tout n'est pas encore gagner mais cette nuit j'ai dormit comme un bébé (ça faisait longtemps que cela ne m'étais pas arrivé ).
J'ai même rebranché ma sonnette (plus peur d'une visite d'un copain huissier)et je suis déjà allé à la boité aux lettres (c'est une maladie que j'avais en commun avec notre regrettée zorah.. je pense souvent à son combat quand j'ai pas la pêche).Je vous tiens au courant de la suite...tiens j'ai 2 créanciers qui m'ont envoyé des courriers : ils savent que je suis recevable et me "prie" de ne plus rien régler ; ils y en a qui sont réglos mais ils sont peu nombreux!!! Bonne journée à tous.

Bonsoir. Je viens vous présenter mes meilleurs voeux pour cette année 2016, qu'elle comble les désirs de chacun à savoir un dossier recevable et une vie plus simple "mentalement" (pouvoir dormir la nuit sans réfléchir sans arrêt...). Je n'oublie pas la santé qui est importante, sans elle rien ne va non plus.
Je viens vous lire régulièrement et tente de glaner des informations utiles sans trop vous ennuyer ...vous avez déjà tellement à gérer !!! Pour l'instant j'arrive à trouver les réponses à mes questions (j'ai eu plus de mal à retrouver mon propre fil que certaines réponses à mes questions...j'suis béte!!!)

Quelques nouvelles de mon coté :depuis ma recevabilité en octobre , je n'ai pas eu de recours. J'ai ensuite reçu l'état détaillé des créances : c'est Ok ...pas de vérifications de créances car les montants sont ceux que j'avais reçu des créanciers (j'avais donné les courriers à la BDF).
Aujourd'hui même, je reçois un nouveau courrier de la BDF...ce n'est pas un projet de plan c'est l'élaboration des mesures recommandés en direct avec pour remboursement aux créanciers le solde de la vente de la maison et ensuite effacement!!! Quelle surprise pour moi serait-ce le bout.
Mais je me re-saisis rapidement : rien n'est gagné et je suis sur que d..c (voiture) va contester ces mesures ...(et surement d'autres créanciers aussi)  Alors je me dis encore un mois a attendre et on verra bien.  Non je ne me plains pas, d'autres personnes sont moins bien lotis que moi et ne sont qu'au début de leur dossier mais toute cette attente est difficile !!! Mais toute ces personnes ne doivent pas lacher, cela vaut le coup de se lancer ...on retrouve un semblant de vie normale et cela fait du bien. Voilà je m'étale.. en tout cas patience est le maitre mot avec un dossier BDF. Moi j'y suis depuis 2010 avec dossier recevable  par 2 fois (2 moratoires )et puis un irrecevable et pour finir un dossier recevable à nouveau...courage on va y arriver.
Je vous remercie infiniment tous ...votre accompagnement est précieux (et il ne se compte pas en euros ;D [size=78%]). vous aidez de nombreuses personnes a survivre a tous cela. MILLE MERCISSSSS[/size] ;)

Meilleurs voeux à vous également  ;)

Citation de: frangel le 14 Janvier 2016 à 20:16
c'est l'élaboration des mesures recommandés

Citation de: frangel le 30 Octobre 2015 à 11:42
Je crois que je n'ai jamais été aussi heureuse de me faire "déménager" sur le forum.

je vous déménage de nouveau  ;D

Citation de: frangel le 14 Janvier 2016 à 20:16
votre accompagnement est précieux (et il ne se compte pas en euros ;D

attendez de recevoir la facture  >:D >:D >:D ;D ;D ;D

patience patience  xxl! xxl! xxl!

Bonsoir à tous.Et oui encore de la patience.... on verra bien comment les choses vont évoluer !!! Pour la facture ...elle va être salée alors !!!
Merci pour l'intérêt que vous portez à chacun de nous. A bientôt.

Bonjour. Et oui, c'est encore moi...avec des questions...cela faisait longtemps (j'ai pas trouvé les réponses sur le forum ).
Voilà, pour le recours, il faut que je patiente 1 mois pour être sur que les mesures recommandées passent ? Si un créancier fait recours, j'en suis averti par courrier par la BDF ou par le créancier lui-même ?
Dans le cas ou il n'y a pas de recours (ce que je souhaite fortement), mon dossier sera envoyé par la BDF au juge pour qu'il donne force exécutoire, c'est bien cela ? Combien de temps environ entre l'envoi du dossier au juge et lui qui donne force exécutoire, des semaines à attendre ou des mois ? (en espérant que c'est moins) Merci pour vos réponses et à bientôt.

Bonjour frangel,

Oui les créanciers ont un mois (15j +15j du délai de retrait d'un RAR) pour faire recours et c'est la BDF qui vous en informe (en principe par RAR)

Pour le délai nécessaire au juge .. très variable en fonction du tribunal et de son encombrement.. en tous cas, rien d'imposé comme pour le délai de traitement d'un dossier BDF.. çà peut prendre plusieurs semaines ..ou moins ..

Par contre à partir du moment où le juge a donné force exécutoire, attention : vous ne recevrez rien d'autre de la BDF : à vous de mettre en oeuvre le plan dans le mois qui suit  ;)

Merci pour votre réactivité. Donc si je comprend bien : si pas de recours, le juge donne force exécutoire (attente de quelques semaines) et je recevrais donc un courrier du tribunal en AR pour m'en avertir et à moi de mettre en place le plan sur le mois qui suit ; OK.
Et encore une question si plan en place : je dois régler aux créanciers une seule mensualité sur le plan (solde de la vente répartis pour les créanciers) mais les montants sont du genre 2000 voire 13000 (pour le plus élevé) à chaque créanciers , je peux les règler par chèques ou plutôt par virements... J'ai jamais vraiment dépensé de telles sommes en achats alors pas habitué à faire des chèques de ces montants!!! y a t'il un montant maxi pour un règlement par chèque ? Merci pour vos réponses.

Citation de: frangel le 16 Janvier 2016 à 16:06
J'ai jamais vraiment dépensé de telles sommes en achats alors pas habitué à faire des chèques de ces montants!!! y a t'il un montant maxi pour un règlement par chèque ?

A partir du moment où le chèque est provisionné  ;) aucun souci..

Par contre, pour des sommes aussi importantes, un virement est probablement préférable ..Sinon, envoi en RAR indispensable 

Merci pour vos précieux conseils. Oui le compte est approvisionné et je pensais également (si tout va bien et pas de recours) leur faire un chèque et envoi en recommandé à chacun après avoir pris contact pour avoir les bonnes coordonnées de chacuns... ils ont tellement d'adresses, de services (qui communiquent pas) qu'on en perd notre latin. Je vous souhaite un bon week-en et je vous tiendrais au courant. Merci pour votre accompagnement.

Citation de: Smilysoul le 15 Janvier 2016 à 17:18

Citation de: frangel le 14 Janvier 2016 à 20:16
votre accompagnement est précieux (et il ne se compte pas en euros ;D

attendez de recevoir la facture  >:D >:D >:D ;D ;D ;D

Et elle va être bien grasse !  :D :D :D


Que prévoient-elles, ces mesures recommandées ? Une mensualité unique ?
Ca semble ressembler au "bout", oui !  ;)

Bonjour. Oui les mesures recommandées prévoit une seule mensualité à chaque créancier (répartition du solde de la vente de la maison) et effacement du reste...je pense sérieusement que certains créanciers ne vont pas être d'accord avec cela et il y aura recours.
Je pense surtout a D..C pour la voiture car il avait obtenu un jugement avant la recevabilité et donc obligation de payer 350 euros mensuellement. J'ai maintenue ce paiement (suite au conseil du forum et de ma gestionnaire) même après la recevabilité (LOA) et donc il vont dire que je peux continuer à payer... Nous poursuivons les règlements mais c'est dure tous les mois (je suis au chomage et est perdu plus de 300 euros par rapport a mes revenus précedents, forcément vente de maison =pertes des contrats). Que pensez vous de tout cela : la bdf (ou le juge ) en donnant force executoire (si pas de recours), annule t'elle ainsi un jugement qui a été prononcé auparavant ?

Une LOA n'est pas un crédit mais une location...

Quel est le prix actuel de cette voiture ?

Elle doit valoir dans les 4500 € il me semble (faudra que je vérifie). Sur un courrier qui accompagnait le tableau, la bdf expliquait le pourquoi de cette décision (effacement après répartition du solde de la vente) : Ma CR est à -102, la bdf a également noté que la vente des véhicules ne pouvait pas épurer ou intéresser les créanciers compte tenue de leur année d'immatriculation : une en 1989 (elle roule toujours) et une en 2008, de plus elles sont nécessaires à nos emplois.

Citation de: frangel le 17 Janvier 2016 à 21:35
la bdf a également noté que la vente des véhicules ne pouvait pas épurer ou intéresser les créanciers compte tenue de leur année d'immatriculation : une en 1989 (elle roule toujours) et une en 2008, de plus elles sont nécessaires à nos emplois.

Vu les précisions apportées par la BDF, même si recours, il serait très surprenant qu'un juge n'aille pas dans le sens de la BDF ... ;)

Bonjour. J'avoue : par vos réponses, je suis un peu rassurée. Merci encore, je ne le répéterais certainement pas assez pour l'aide que vous m'apportez. A bientôt et je vous tiens au courant.

Bonsoir. Quelques nouvelles : et bien rien... j'ai toujours rien reçu !!! est-ce bon signe ou pensez vous que l'échéance du recours n'est pas encore passé. J'avoue que mes neurones ne cessent de travailler seuls, je me sens sereine et hop l'instant d'après je ne le suis plus.Je réfléchit trop, et cela devient épuisant : je m'invente des questions, des inquiétudes qui n'ont pas de sens. Je le sais mais c'est plus fort que moi. Pouvez vous me conseiller sur le ressentis de ma situation par rapports aux dates de recours... Pensez vous qu'il y a eu recours et que je ne suis pas encore informé ?
Et s'il y a recours : est-ce que ma recevabilité peut être remise en cause ?
Jusque là j'ai réussit à me résonner mais ce soir c'est très difficile. Merci si quelqu'un peut me répondre et si personne ne peut le faire et bien vous m'aurez quand même aidé :J'aurais posé mes inquiétudes !  :-\

Bonsoir Frangel,

Déjà rassurez-vous : même si recours votre recevabilité ne serait pas remise en cause : le créancier s'opposerait uniquement aux modalités de mise en œuvre du plan et non pas au plan lui-même ;)

Au vu des dates, la perspective du recours s'éloigne bien  ;) ;) : pour être tout à fait tranquille essayez d'appeler  votre gestionnaire..

Merci  de votre soutien. J'ai appelé mon gestionnaire cet après-midi mais il n'était pas là...du coup je cogite !!! Il me faut encore avoir de la patience mais quelques fois je suis fatiguée par la situation. Je sais qu'il y a des personnes qui sont dans des situations délicates ... beaucoup plus que moi mais tout cela est épuisant. Tout est trop long ... mais il n'y a que comme cela qu'on avance pas à pas. je l'ai compris depuis longtemps mais la je craque un peu.

Vous êtes proche du mois depuis l'envoi des mesures recommandées, l'issue est proche.

Je pense que c'est pour cela que je craque un peu ...je suis presque au bout et hop si recours on repart pour de" nouvelles et mauvaises aventures"...c'est comme si je voyais la porte par laquelle je vais pouvoir sortir de tout cela et hop en arrivant elle se referme. Je n'aime pas du tout ces moments la ...je ne veux pas déprimé, j'ai déjà tellement bien avancé . Merci à tous pour votre soutien et votre patience.

Mesures élaborées il y a un mois... vous approchez du bout du tunnel !  ;)

Bonjour. Merci de votre soutien. Je vous tiens au courant dés que j'ai des nouvelles. Bonne journée a tous.

Y'a rien qui va plus mal  ;D     xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!

Bonjour a tous. J'aurais besoin de vos lumières : pensez vous que je sois à l'abri de tout recours ... je n'ai pas le courage d'appeler mon gestionnaire pour avoir confirmation !!! c'est pas glorieux je sais  :-\  Merci de vos réponses et bonne journée.

Vous êtes à l'abri de tout recours, vous allez recevoir les mesures recommandées.

merci Agathe pour votre réactivité. Je peux souffler alors. Merci à tout le monde ... vous nous aidé vraiment avec tous vos conseils et vos points de vues. Je vous tiens au courant de la suite. Courage à tous.

Poursuivez le cagnottage !

Bonjour. Pas facile pour le cagnottage. Ma CR est à -102 € (déterminée par la BDF) et en plus je paye encore mensuellement la voiture (LOA) d'un montant de 350 €... je suppose jusqu'à homologation par le juge du plan.
Donc pas toujours facile avec les comptes ...mais au moins on a une paix d'esprit qui n'a pas de prix.  ;)

Bonjour. J'ai une question qui  me chagrine depuis quelques temps alors je vous la pose.
J'ai eu un état des créances le 14/12/2015.
Les mesures recommandées le 14/01/2016 qui sont en attente d'homologation par le juge (si pas de recours)
Voilà mon questionnement : Je continue de payer mensuellement ma voiture en LOA (350 €) même avec la recevabilité ; est-ce que cette créance va être réactualisée lors de l'homologation par le juge car le montant du capital restant dû ne correspond plus au montant de l'état des créances du 14/12/2015 ? Est-ce que je ne favorise pas un créanciers dans ce cas ? Merci de votre aide.

Le loueur devrait actualiser sa créance...
Il ne peut plus y avoir de recours contre les mesures recommandées.

Bonsoir. Merci pour votre réponse. Je vous tiens au courant dès que j'ai du nouveau.Bonne soirée.

Bonjour. C'est encore moi avec mes questions  ::) ::) .
Vous me dites que le loueur devrait actualiser sa créance : c'est à dire
-1er cas : il rectifit juste le montant total de ce que je dois depuis mes versements
ou - 2e cas : il réajuste le montant que je devrait versé à la fin du plan en soustrayant mes versements fait entre l'état des créances et l'homologation par le juge ? Car il y effacement après la seule mensualité a payer ! et dans le 1er cas j'ai l'impression de le favoriser par rapport aux autres.
J'espère que j'ai été claire... car même moi je m'y perd  . Merci pour votre courage pour nous déchiffré car c'est du chinois il y a des fois. Bonne après midi;

Faites un courrier au tribunal, par précaution, en actualisant vous-même la créance.

Bonjour à tous. Quelques nouvelles...et de bonnes nouvelles bbbo .
J'ai reçu aujourd'hui même un courrier recommandé de la BDF. C'est l'homologation des mesures recommandées.
Alors quelques questions si vous voulez bien ?
1.  Alors là je me demande quand est-ce que je dois commencer à payer mes mensualités à chaque créanciers car plusieurs dates sur le courrier.
Je récapitule - le 18/03 : ordonnance du tribunal conférant force exécutoire aux recommandations (copie du jugement qui m'est adressé par la                              BDF, rien reçu avant)
                    - le 04/04 : lettre de la BDF daté de ce jour soit du 04/04m'informant de la force exécutoire.
                ==> Tout cela reçu aujourd'hui par recommandé de la BDF soit le 12/04.
2. Un souci persiste quand au crédit voiture. Je m'explique :
     - Arréter des créances en Déc 2015 de 8176.68 pour D..C.
     - J'ai versé les mensualités pendant le traitement complet de mon dossier à savoir 5 mensualités de 350 € soit 1750 €.
     - Avec tableau de l'homologation des mesures : toujours 8176.68 à devoir
    ==> La dette n'a donc pas été actualisée par le juge. Dois-je prévenir la BDF ou actualisé moi même auprés du créanciers ? C'est comme si j'avais payé dans le vide (je m'en serais bien passé car difficile de maintenir cette mensualité mais on l'a fait).


Merci pour vos réponses c'est la dernière ligne droite pour moi et pas la moindre : peur de mal faire.
Demain je fais les courriers pour demander les RIB des créanciers...plus facile que les chèques. xxl!

 bbbo bbbo et fil déplacé

1 - vous avez un mois à compter d'aujourd'hui pour mettre en place vos paiements s'il n'y a pas de dates indiquées
2 - commencez par contactez ce créancier pour faire le point avec lui  ;)

Ca avance bien !  bbbo bbbo bbbo

Merci beaucoup. Je vais tenter donc de faire le point avec le créancier...je vous tiendrais au courant. Bonne soirée...pour une fois je vais dormir comme un bébé. Ca fait longtemps !!!

 bbbo bbbo bbbo bbbo

Bébé a fait gros dodo ?  :D

Bonjour.  bbbo bbbo Oh oui alors...ça fait du bien. Comme quoi le sommeil fait tout...et aujourd'hui j'ai plutôt la banane. Mon cerveau a arrété de faire des noeuds : je crois que je plane tout simplement.
Le simple fait de me projeter à vivre sans tout ces soucis fait un effet boeuf. Comme quoi la paix de l'esprit n'a pas de prix et l'argent il en faut pour vivre mais pas pour "profiter" de la vie...les simples promenades avec un cerveau qui est au repos , c'est tout simplement SUPER !!!
Je peux vous assurer que je vais "profiter" de tous les moments agréable avec les enfants et les gens qui m'entourent (bien qu'ils ne soient au courant de tout ceci) et je ne cesserai de penser à vous tous qui êtes SUPER; un réconfort sans faille. MERCI ENCORE.
Je vous tiendrai au courant de la suite et je viendrai encore vous lire et "peut-être" intervenir si je peux "aider"...courage à tous qui n'êtes qu'au début, c'est long mais ça vaut le coup de se secouer. A bientôt.

Citation de: frangel le 13 Avril 2016 à 11:21
je viendrai encore vous lire et "peut-être" intervenir si je peux "aider"...

Ce sera avec grand plaisir !!!!

Bonne route à vous !! xxl! xxl! xxl! xxl!

 bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo

Bonne continuation dans votre nouvelle vie !  xxl! xxl! xxl!

Et oui c'est encore moi...et bien il m'en arrive une bonne.
Pour le souci de D..C (non réactualisation de la dette) que je me suis efforcer de payer tous les mois difficilement (mensualité de 350 alors que j'ai une CR négative!!!) et bien pour acquis de conscience j'ai tenu mon gestionnaire au courant par mail et lui ai demandé la marche à suivre (genre prendre contact avec le créancier) et bien la réponse m'a laisser sur le derrière !!! Il me répond de prendre contact avec le créanciers (ça je sais déjà) et que si le créancier ne réactualise pas avec mes mensualités et bien je n'ai rien à dire car il y a effacement au bout... c'est fort ...de café quand même. Si je n'avais pas payer j'étais en faute et les 5 mensualités de 350 €  c'est comme si j'avais mis les sous à la poubelle...Le gestionnaire m'a dit pour une "centaine d'euros" il faut se taire ...ben oui mais 5 X350 ca fait quand même 1750 €. La il m'a gâché ma journée...heureusement que le traitement du dossier a été plutôt rapide car à ce train je ne perd que "1750 €"!!! Voilâ il fallait que ca sorte ! Mais quand même c'est pas logique même s'il y a effacement à la fin . Bon je vais faire un tour car là il faut que j'aére mon cerveau (j'aime les choses juste et là c'est pas le cas moi je paye donc ils déduise de ce que je dois c'est simple!! sinon la j'ai avantagé la D..C par rapport aux autres!) Bon je m'en vais faire un tour :-\ . A tout a l'heure et bon courage à tous.

Il est tout de même très probable que la LOA actualise sa créance !  ;)

Me voilà de retour, j'ai digéré un peu les dire du gestionnaire.
Bon demain je tente de prendre contacte avec D..C pour la réactualisation...on verra bien. Je vous tiens au courant dès que j'en sais plus. Bonne soirée et encore merci.
C'est bizarre il y des gens à qui on a envie de dire merci  bbbo bbbo bbbo  et ...d'autre pas>:( >:( ???  (je pense que mon gestionnaire n'a pas envie de se "mouiller" je dois m'estimé heureuse de l'effacement. OUI c'est le cas mais j'y ai perdu ma maison et mon boulot alors 1750 € ça fait mal aussi) surtout quand on se serre la ceinture !!!

Alors ?

Bonjour. Pour l'instant pas de réponse...j'ai appelé hier après-midi mais la personne n'était pas là. Je vais retenté cet aprem...je vous dirais ce qu'il en est si j'ai eu qq'1. C'est vrai que ça me "travaille" encore mais bon je ne vais pas me plaindre : j'arrive au bout.
Au fait 2 petites questions : je vais régler la dernière mensualité a chaque créancier par chèque. Je les envoi en recommandé avec AR...
J'ai plusieurs créances chez le même créanciers (ex : 3 créances chez neu......  con....), je pense faire un courrier en rec avec AR par créance pour bien suivre chaque chèque. Qu'en pensez vous ? Ca va me couter cher mais tant pis ...c'est une fois !! Faut-il que je les prévienne avant d'envoyer mes chèques ?
J'avais pensé au début aux virements sauf que le montant du virement journalier chez le facteur ne peut dépasser 3000€ ...alors il me faudrait environ 13 jours pour les virements et 2 créances par chèque car + de 3000...en encore si les créanciers ne font parvenir leur RIB !!! :P



Bon je tiens au courant pour D..C, a tout a l'heure.

Me revoilà avec des nouvelles ...pas terrible.
Donc D..C ne réactualise pas le montant du. Il m'a dit clairement qu'il ne s'était pas opposé au dossier BDF car nous avons continué a payer...ca c'est dit !!! Donc je dois régler le montant indiqué sur l'homologation et mes mensualités payés ne viennent que déduire le montant effacer et pas celui à payer... heureusement que l'étude du dossier n'a pas durer trop longtemps. Bon comme cela c'est clair. Allez je vais faire des crépes ca va me détendre. Si qqu'1 peut répondre à mes petites questions ca serait sympa ...bon on n'est pas pressé  ...ca va être le week end !  bbbo Bonne fin de journée

Citation de: frangel le 15 Avril 2016 à 12:29
Au fait 2 petites questions : je vais régler la dernière mensualité a chaque créancier par chèque. Je les envoi en recommandé avec AR...

photocopiez chacun de vos chèques et transmettez en courrier ''suivi''
cela vous coutera moins cher  ;)
J'enverrai un seul courrier pour neu ... con... mais avec 3 chèques ...
inutile d'informer vos créanciers de l'envoi de vos chèques ...
Bonnes crêpes  ;D

Merci pour vos réponses...et elles étaient bonne les crépes ...ca remonte le moral des troupes.Bonne soirée.

Citation de: Smilysoul le 15 Avril 2016 à 18:03J'enverrai un seul courrier pour neu ... con... mais avec 3 chèques ...

... et un courrier d'accompagnement citant les n° de chèques !  ;)

Bonsoir. Oui je vais d'ailleurs pour chaque créancier photocopier le tableau de remboursement (homologation) et leur faire un courrier  (un par créances) en précisant  la dernière mensualité et l'effacement avec le chèque agraphé (je garderais une copie de tous pour chacun)...je pense qu'ils auront ainsi tout sous la mains...ils m'embéteront peut-être moins ainsi à la fin. Petite question encore, j'ai reçu le courrier de la BDF en recommandé le 12 avril...je doit leur faire parvenir le paiement avant le 12 mai ou seulement après le 12...j'ai tellemnt peur de louper la fin que je crois : je pose peut-être des questins bêtes !!
Je vous souhaite un bon week-end déjà bien entamé. Bye.

Normalement vous avez un mois pour mettre en place le plan ce n'est pas à un jour près mais ne tardez pas trop.

Bonsoir. Je me suis déjà atelere à la tâche : j'ai préparer les chéques, les courriers avec rappel du tableau et les courriers seront envoyés en recommandées pour le 30/04/2016 (courrier de la BDF reçu le 12/04...comme cela pas de retard).
Mais les créanciers en font qu'a leur tête :
- D..C est au taquet, paiement pour le 12/05 = pas de souci, çà part le 30/04 en recommandé...mais aucun courrier mentionnant les mensualités payer en cour de plan...genre on les oublies !
-G. M.... B... : je dois régler le CABINET 1... pour fin Mai 2016...NON NON moi j'envoie le 30/04 en recommandé
- S.....O : plusieurs dossiers (4 en tout) : 3 a payer pour fin juillet avec le bon montant et le 4e à payer en 36 mensualités (jusqu'en 2019)...bin voyons et en plus ils prennent 200 € au passage ! NON NON j'envoie le 30/04 en recommandé et je paye tous...POURQUOI veulent-ils mensualisé un dossier...moi en 2019 je ne veut plus en entendre parler (sauf du forum).


Ce n'est que le début, chacun va y apporter sa touche SAUF que moi je suis tétu et je me tiens au plan : paiement pour tous avant le 12 Mai 2016 et au revoir...pourquoi que ducros (heu le juge )il se décarcasse si chacun fait ce qu'il veut ???? Bon allez, je fesais que passer mais je voulais vous faire partager mes "déboires"même avec un plan validé par un JUGE! Bonne soirée.

Il ne devrait donc y avoir aucun souci !

Bonjour. Voilà tous les paiements (par chèques) ont été postés en recommandés la semaine dernière. Il n'y a plus qu'a attendre les encaissements..B.P l'a déjà fait aussitôt le courrier receptionné. Je me dis que le bout du tunnel est proche mais j'ai toujours des craintes. Que faire si un créanciers ne tiens pas compte du plan BDF et tente quelque chose (huissier, IP). Rassurez moi, ils n'ont plus le droit de me réclamer quoique ce soit après avoir eu leur paiement ? Promis c'est ma dernière question...enfin peut-être  ;D . Bonne journée à tous.

coucou frangel


A partir du moment où vous avez un plan en place, c'est le plan et rien que le plan.
il n'y a plus de risques de poursuites.
moi j'ai des virements et des prélèvements et ça se passe très bien.et je suis un plan depuis 2010.
bon courage pour votre vie future.

Citation de: frangel le 09 Mai 2016 à 10:38
Que faire si un créanciers ne tiens pas compte du plan BDF et tente quelque chose (huissier, IP).

Le juge ayant validé les mesures recommandées, les créanciers ne peuvent plus s'opposer à quoi que ce soit.. ;)

Tranquillisez vous et mettez en place votre plan sereinement xxl! xxl!

Merci pour vos réponses. Vivre après un dossier BDF et tout ce qui va avec n'est pas un parcours tranquille.
Je pense qu'il me faut me "réabitué" a vivre normalement, sereinement. Ne plus sursauter au moindre coup de téléphone ou de sonnette.
Allez je ne suis pas à plaindre, c'est la fin pour moi. Mais tout ce parcours laisse des traces.
Une bonne après-midi à tous et surtout courage, détermination et patience  et un GRAND MERCI au forum. bbbo

Citation de: frangel le 09 Mai 2016 à 14:24
Mais tout ce parcours laisse des traces.

C'est clair  >:(.. mais peu à peu ces traces vont s'atténuer puis d'effacer ..il vous restera la fierté d'avoir fait face et d'avoir remonté la pente  ;)

Bonne continuation à vous !!

Bonjour. Et bien voilà, j'ai besoin de votre aide...je savais bien que les créanciers n'allaient pas me laisser tranquille : je le sentais !!!
Donc je résume : j'ai fais l'envois de tous les chèques en recommandées pour le plan final, ils les ont tous reçu mais tout le monde n'a pas encore mis leur chèque à l'encaissement... j'espére que cela va venir.
Bon le souci : C.....s a reçu ses chèques, les a encaisser le 10/05, donc plan finit avec eux...tout va bien jusque là SAUF qu'aujourd'hui, je reçois un recommandé pour une assignation d'un huissier pour le tribunal de grande instance (créances d'environ 44 000€). Je l'appelle, lui explique  la situation et lui me dit de contacter l'avocat qui est chargé de l'affaire. Ce que je fais sauf que la secrétaire m'a refoulé en me disant qu'il ne peuvent pas discuter de l'affaire avec moi...J'ai appelé S.....y à qui j'ai envoyé les chèques du plan et la dame ne sait pas me répondre. POURTANT, elle doit pouvoir arrêter la procédure !!!
Que dois-je faire : aller au tribunal de grande instance mais je n'ai pas de convocation: ni jour ni heure (sur le courrier ils disent 15 jours à partir du 10/05, date de l'assignation). De plus il faut que j'y aille avec un avocat (donc le payer) ?  Dois-je remettre mes conclusions au greffe avant ?...Je croyais que le plan définitif une fois mis en place arrêtait tout. QUE DOIS-JE FAIRE ? Aidez moi, s'il vous plait. Là, je vais craquer !!! Merci d'avance.

Bonjour
Avant tout, il ne s'agit pas de craquer, même si cela est plus facile à dire qu'à faire....
Vous dites avoir reçu une lettre RAR vous informant de l'existence d'une assignation. Présentez-vous à l'Etude d'Huissier pour aller chercher cette assignation, ce qui permettra de vérifier sur quelles bases cet acte vous est délivré, lequel mentionne en dernière page, les pièces justifiant leur demande. Malheureusement, devant le TGI, vous devez être obligatoirement représenté par un Avocat. Peut-être pouvez vous obtenir l'aide juridictionnelle ou bénéficier d'une protection juridique ?

Citation de: frangel le 13 Mai 2016 à 14:25

Je croyais que le plan définitif une fois mis en place arrêtait tout. 

un plan empêche le créancier de faire exécuter un jugement ou titre exécutoire en sa possession, il ne l'a jamais empêché de chercher à en obtenir un.   

Le but étant de vous attendre au coin du bois si vous n'arrivez pas à  tenir le plan et qu'il devienne ainsi caduc.  Ceci dit tous ne vont pas le faire, celui ci le fait au vu de la somme en jeu


sont ch.....      :-* :-*

Ok merci pour vos réponse... je vais me reprendre mais sur l'assignation, il ne dise pas qu'il y a quelque chose a retirer chez l'huissier, juste que dans 15 jours après l'émission de l'assignation il y tribunal m

pardon j'ai taper un peu vite donc je disai mais il n'y a rien aucune date aucune heure rien. Dois-je rappeler l'huisserie pour avoir plus de précisions. Je doute qu'il soit ouvert demain et ce soir pas le temps ...même qu'ils sont peut-être déjà fermé.


Dernière nouvelle , syne**ie m'a confirmé par téléphone il y a quelques minutes qu'il abandonnait le tribunal (ils ont retrouvés mes courriers mais n'avait pas encore traité l'information sauf que les chèques avaient déjà été encaissés...ils ont une sacré organisation, il y a des fois je me demande comment il font pour garder leur boulot) mais je vais attendre d'avoir un courrier sinon le greffe peut-il me répondre quand à cette convocation ?
J'avoue je suis en stresse et peut-être ne suis-je pas clair dans mes explications, excusez moi mais  en tout cas merci à tous pour vos réponses. Je vous tiens au courant, si vous avez des conseil ; je prend volontier.

Selon votre phrase

Citation de: frangel le 13 Mai 2016 à 14:25aujourd'hui, je reçois un recommandé pour une assignation d'un huissier pour le tribunal de grande instance (créances d'environ 44 000€).

, j'en avais déduit que vous aviez eu l'avis de passage de l'Huissier. Donc vous êtes en possession de l'acte.


Le principe est effectivement que vous avez un délai de quinze jours pour qu'un avocat se constitue sur cette assignation et qu'à défaut un jugement pourra être pris à votre encontre. Ce délai de "15 jours" n'est pas impératif. Toutefois, il n'y a pas d'autre choix que d'être représenté par un avocat devant le TGI. En se constituant sur cette assignation, l'avocat recevra par suite un calendrier de procédure (mais pas vous directement) l'informant (pour faire un bref shéma) des dates de clôture des débats (plus aucune des parties ne pourra ni conclure, ni communiquer de nouvelles pièces) et de plaidoiries. Il est donc normal qu'aucune date d'audience soit mentionnée dans l'assignation. C'est une procédure différente de celle devant le Tribunal d'instance.

Maintenant, Feuf a totalement raison, l'existence d'un plan n'empêche nullement un créancier de garantir sa créance, ne serait-ce dans l'hypothèse où vous ne respecteriez pas ledit plan, celui-ci sera en possession d'un titre exécutoire à votre encontre et pourra s'en valoir en cas de défaillance de votre part.

Bonsoir. Non je n'ai pas eu d'avis de passage de l'huissier.
Après la vente de la maison , j'ai déménagé et ai donc informé S......E de ma nouvelle adresse. Apparemment l'huissier mandaté est passé à mon ancienne adresse car il y a un document avec mention recherches infructueuses (un voisin l'aurait guidé vers ma nouvelle commune)...il a pas chercher longtemps, il suffisait de prendre contacte avec S......E,le donneur d'ordre : ils ont toutes les infos sur nous y compris tout le dossier BDF et surtout la nouvelle adresse.


J'ai reçu ce courrier recommandé aujourd'hui (assignation) car j'avais fait suivre mon courrier par la poste. Je vais voir pour renouveler le suivi courrier car il se termine en Juillet et je voudrai pas ne pas recevoir à nouveau ce genre de festivité ...il vaut quand même mieux être au courant pour traiter les soucis en amont.


De plus avec le dossier BDF, le palier que je devait régler à S......E a déjà été payer, le reste est un effacement du solde de la créance. Pour moi, je pense avoir rempli mes conditions de plan et je devrait être tranquille... ils ne doivent plus rien attendre de moi : j'ai respecter le plan. Alors c'est une assignation qui ne leur sera pas utile même pour garantir leur créance : ils ne peuvent plus rien espérer de plus ; j'ai payé ce que je devait suivant le plan.


S......E m'a confirmer au téléphone qu'elle stoppait la procédure mais imaginons qu'elle ne le fasse pas ou qu'elle n'informe pas assez rapidement l'huissier et ses avocats. Je devrais donc aller au tribunal en payant un avocat  pour faire constaté que j'ai respecter le plan...le juge ne peux plus rien me demander financièrement ==> c'est bien cela ou devrais -je encore craindre que l'on me presse comme un citron pour donner l'argent que je n'ai pas ?


Merci infiniment de vos réponses et de votre patience. Moi qui ne voulais plus vous embéter avec mon dossier...c'est raté.

Citation de: frangel le 13 Mai 2016 à 19:06Moi qui ne voulais plus vous embéter avec mon dossier...c'est raté.

Ce n'est pas nous que vous embêtez !  ;) C'est vous qui l'êtes !  >:( >:( >:(


Mais... pas de panique !

CitationJe devrais donc aller au tribunal en payant un avocat  pour faire constaté que j'ai respecter le plan...

Ce qui serait en effet absurde...  ffouR ffouR ffouR


Le cas est quelque peu inédit, mais il me semble que :
- vous devriez aller chercher cette assignation
- et vous fendre d'un RAR au créancier, avec copie à l'huissier, en lui rappelant votre plan (courrier qu'on peut vous aider à le rédiger) afin qu'il se désiste de l'instance

Au pire, vous seriez jugés par défaut si vous ne vous présentez pas au tribunal... ce qui n'aurait pas la moindre conséquence !  >:D

bonjour Bisane.
J'ai appelé mon gestionnaire de la BDF hier ...Bon il ne s'occupe plus de mon dossier mais il a bien voulut me répondre.Je lui ai donc expliqué le cas et il m'a dit qu'il n'y a que le plan a respecter (ce qui est déjà fait) et qui compte...mais si tribunal , je ferais bien d'y aller car le juge pourrais remettre en cause le plan et me mettre en défaut.


Sinon, suite de l'épisode.
La dame de S......E m'a rappelé en fin de matinée pour me dire qu'ils mettaient tout en oeuvre pour arrêter la procédure (car coûteuse pour rien) et qu'ils contactaient tous les intervenants (apparemment il y a Pierre, Paul, Jacques enfin plein de monde) c'est à dire l'huissier et tous ses copains avocats.
Elle m'a dit de rappeler tout ce beau monde dans quelques jours pour voir s'ils ont bien reçu l'info.


Moi de mon coté, j'ai envoyé tôt ce matin (avant le coup de fil de madame), un courrier recommandé récapitulant toute la procédure de surendettement avec la recevabilité, les mesures recommandées validées par le juge et copie des règlements à l'huissier et à ses 2 avocats (trois courriers en tout en recommandées çà commence à coûter cher, environ 17 €, bin les enveloppes étaient bien lourdes avec tous ces documents).


La suite à donner : Je pense appeler tout ce beau monde vers jeudi qui vient, s'ils se désistent (j'espère avoir un courrier) tout va bien sinon je vais voir pour le tribunal (trouver un avocat, bon le boulot sera facile pour lui il n'aura qu'à confirmé que j'ai respecter le plan avec les preuves à l'appuie...les avocats de la partie adverses risquent de se retrouver bien bêtes mais cela ne me regarde pas).


Sinon, j'ai toujours un doute. Bisane vous me dîtes de retirer l'assignation ...mais ce n'est pas le documents que j'ai reçu hier en recommandé ?
il y a autre chose a retirer chez l'huissier ? Merci de votre réponse et à bientôt.

Vous avez toutes les PJ, avec l'assignation ?


Ne payez surtout pas un avocat pour rien !

Bonjour.
Et bien avec l'assignation, j'ai le constat de recherches infructueuse...il précise d'ailleurs dessus qu'il a pris contacte avec employeur de mon mari pour avoir l'adresse et que l'employeur ne lui a pas répondu favorablement...tiens tiens il n'a pas le droit d'appeler l'employeur ou si il a le droit ?Bon jeudi j'appelle l'huissier pour voir si affaire avance et lui demande si je dois avoir d'autres papiers de sa part ...je vous laisse...je suis pressé. a bientot.

Il n'y a pas d'autres pièces que celle-là ?

Bonjour Bisane. Non il n'y a rien d'autre : constat de recherche et assignation (les pièce jointes énoncées dans l'assignation ne sont pas jointes au courrier).
Demain je vais tenté un coup de fil à l'huissier pour savoir si S......E a bien fait son boulot, les informer qu'il stoppe tout...avec mon bol, l'huissier sera même pas encore au courant.
Il faut une patience de "sainte". Je me demande si vraiment je suis au bout de tout cela car il y a toujours quelque chose. Mais allez le moral il faut qu'il revienne. C'est "marrant" on rame et on mets un temps infini pour retrouver le moral par contre pour qu'il descende dans les chaussettes, il descend en quelques secondes. Allez...il pleut pas (pas encore mais ca va venir), tout va bien (auto-persuasion) alors on avance.
Je vous tiens au courant dès que j'ai des nouvelles. Bonne journée

Citation de: bisane le 17 Mai 2016 à 18:15
Il n'y a pas d'autres pièces que celle-là ?

Devant le TGI, les pièces énoncées n'ont pas à être jointes à l'assignation mais en revanche elles font l'objet d'une communication entre avocats constitués. La procédure est totalement différente de celle devant le TI lorsqu'il s'agit d'une assignation au fond. Pour rappel, en référé devant le TI, les pièces ne sont pas jointes non plus à l'assignation.

Frangel: demandez qu'une confirmation par  écrit vous soit adressée par le créancier certifiant qu'il se désiste de sa demande formée à votre encontre.

Oui, je m'y atéle demain, en même temps que l'huissier. Merci de vos conseils. Bon après-midi.

Merci pour l'info, Chatel !
J'essaierai de m'en souvenir !  :P

Bonjour a tous. Alors appel passé chez mon copain l'huissier...pas concluant...il a transmit les documents aux avocats...les miens que j'ai envoyé en recommandé ou ceux de S......E ? Pas très clair tout cela et puis il me dit "je ne suis qu'un intermédiaire"...personne ne veut se mouillé ...voilà pourquoi le monde ne tourne pas rond.
Appel ensuite à S......E, elle a transmit mais ne s'occupe plus du dossier. J'ai quand même réussit a me faire envoyé une attestation de paiement ...qui n'est pas encore arrivé. Pour un écrit d'abandon de la procédure, elle ne sait pas si elle peut m'en faire une. Mais comment font-ils pour garder leur boulot, avec des je sais pas- peut-être, c'est sure on avance pas. Bon allé je patiente jusque lundi et je repars à la charge avec les avocats, s'ils veulent bien me répondre !!!
J'ai l'impression que moi je les "harcéle", au moins ça change un peu. sauf que moi cela ne m'amuse pas.Bonne fin de journée. La suite au prochain épisode.

Hello Frangel,

Je n'ai pas suivi votre histoire mais si j'ai bien compris vous avez déjà réglé votre créance.
Contacter le gestionnaire ne sert à rien, quand il s'agit de procédure, il ne sait pas ce qu'il faut faire bref pour mettre tout le monde d'accord et si vous êtes dans votre droit :

Il faut écrire à l'avocat du créancier en lui demandant un désistement d'instance et d'action car vous avez déjà réglé (produire justifs), vous menacez en lui précisant qu'à défaut vous allez être obligé de constituer avocat et de réclamer des dommages intérêts pour la procédure abusive.
Je vous précise que vous n'êtes pas obligé d'accepter le désistement et que vous pouvez tout à fait poursuivre l'instance au fond en réclamant des DI pour le préjudice subi.

Bonjour Jacques 123. Merci beaucoup pour vos infos...j'ai ainsi de quoi faire un peu pression. Heureusement que le forum est là, être aidé n'a pas de prix surtout de la façon dont vous le faites tous. MERCI et ENCORE MERCI A TOUS.
Lundi, je rappelle les avocats et je pourrais ainsi me servir des infos communiquées par Jacques123. Bonne soirée.

Citation de: jacques123 le 19 Mai 2016 à 16:43

Contacter le gestionnaire ne sert à rien, quand il s'agit de procédure, il ne sait pas ce qu'il faut faire bref pour mettre tout le monde d'accord et si vous êtes dans votre droit :

Je vous précise que vous n'êtes pas obligé d'accepter le désistement et que vous pouvez tout à fait poursuivre l'instance au fond en réclamant des DI pour le préjudice subi.

Sauf que:
1. l'avocat agit sur instructions de son mandant et qu'il ne ressortira pas de "sa bonne volonté" pour acter un désistement
Il ne pourra que transmettre votre lettre de contestation avec justificatifs et demander les instructions de sa cliente de sorte que s'adresser aux deux (avocat + client) ne m'apparaît pas inutile mais pas par téléphone mais par écrit.
Par téléphone, l'avocat ne vous répondra pas. En revanche, il conviendra de lui indiquer par écrit que son action n'est plus causée du fait de l'exécution par vos soins des termes du plan conventionnel.


2. d'autre part, réclamer des DI signifierait pour frangel de prendre à sa charge les frais d'un avocat, lequel sera contraint de se constituer sur l'assignation, et impliquerait par ailleurs de faire signifier des conclusions,etc....en bref un nombre de diligences qui  fera l'objet d'une facturation à hauteur...étant précisé qu'une procédure devant le TGI dure au "bas mot" 6 mois, voire plus en cas de renvoi...

Bien OK avec Chatel !
Courrier joint à l'avocat et au créancier, en RAR, pour obtenir confirmation du désistement !
Courrier qu'on peu vous aider à rédiger...

Bonjour.
J'avais déjà fait un courrier a chacun : j'avais rappelé les faits avec la procédure BDF et les copies recevabilité, plan validé par le juge et preuves des paiements mais je pense ne pas avoir assez insisté sur le désistement et sa confirmation : si vous pouvez m'aider et me donner un modéle, cela serait gentil...j'avoue en avoir assez de tout cela alors plus vite réglé, plus vite soulagé. Bonne soirée et merci a tous pour vos conseils.

1er essai :



objet  : désistement d'instance et d'action
références complètes

copie à société machin-bidule



Maître ;

Par courrier du xx.xx.2016, je vous ai tenu informé de la procédure de surendettement dont nous avons bénéficié et du fait que nous avions scrupuleusement respecté les mesures recommandées exécutoires du xx.04.2016, preuves à l'appui.

Compte tenu de ces faits, la procédure par vous engagée est devenue inutile, et machin-bidule m'a informée par téléphone le xx.xx2016 qu'elle se désisterait de l'instance.

Je vous saurais gré de me confirmer par écrit ce désistement dans les meilleurs délais.

Vous souhaitant parfaite réception de la présente, je vous prie d'agréer....

L'avocat demande tjrs les instructions de son mandant et il est son représentant, cela ne sert à rien d'adresser les courriers aux 2.
C'est quand même son rôle de conseil que d'orienter le dossier si son client ne maitrise pas tous les aspects du droit.
Je n'ai pas dit qu'il faut saisir un avocat mais à tout le moins il faudra menacer de poursuivre le demandeur en DI pour la procédure abusive s'il ne réagit pas vite.
Sinon Frangel risque d'attendre car justement s'agissant d'une assignation au fond devant le TGI, ce courrier va passer dans les courriers à voir au fond de la pile des courriers reçus.
Je précise enfin qu'il ne suffit pas qu'il y ait seulement un désistement d'instance et d'action mais aussi l'accord de Frangel puisque le tribunal peut rendre un jugement.
Enfin, il ne faut pas me dire que constituer avocat va couter une blinde, c'est aussi une question de principe, et dans le cadre d'une transaction, les coûts doivent être supportés par le créancier fautif et si l'affaire va au fond, il y aura les DI et l'art 700.

Citation de: jacques123 le 21 Mai 2016 à 09:17c'est aussi une question de principe

... et des mois de stress à la clé...

Citationcela ne sert à rien d'adresser les courriers aux 2

Sauf qu'on peu toujours espérer que l'un réagira plus vite que l'autre...  :P

Malheureusement, ce n'est pas pour tout de suite le désistement.
Faut pas réver.

Bonjour. Merci pour le modéle. Je ne charge des courriers dés que possible.(demain)
Petite question : si je n'obtiens pas de réponses du créanciers et de l'huissier (ou avocat) comment être sure qu'il n'y a pas d'audience de prévu...dois-je me renseigner auprès du greffe ? mais je ne peux pas les appeler toute les semaines...ils vont m'envoyer bouler !!!
Pensez vous que je doive me rapprocher d'un avocat, lui pourra être au courant de la procédure ...ou du désistement.
Il faut bien que je trouve une solution... car cela me mine ...si certains étaient plus compétents ( et suivaient les dossiers correctement) je n'en serai pas là.
Merci pour vos conseils.

Citation de: jacques123 le 21 Mai 2016 à 10:31
Malheureusement, ce n'est pas pour tout de suite le désistement.
Faut pas réver.

Pourquoi tu dis ça ?  :o ??? Ils n'ont strictement aucun intérêt à poursuivre la procédure, alors qu'ils sont certains de ne rien obtenir !!!


Frangel, l'huissier n'a strictement rien à voir dans cette question de désistement...
Envoyez le courrier et on avisera !

Bonjour. OK je contacte par courrier et vous tiens au courant dès que j'ai des nouvelles.
Merci de votre aide ...je me répette beaucoup mais franchement comment vous remercier pour votre aide. Vous êtes présent quand on a un coup de mou et franchement je suis désolé de vous embéter surtout en fin de procédure BDF. MERCI...MERCI. bbbo

Veillez à envoyer les courriers en RAR !  ;)

bonjour. OK je le fait en recommandé.Bonne journée.

C'est l'avocat adverse qui a rédigé l'assignation pour une demande à 50 K EUR, il a quand même étudié un minimum le dossier, je veux bien croire qu'il n'a pas eu tous les éléments à temps mais rien ne dit également qu'il avait eu connaissance de l'entier dossier et que son mandant ne veuille poursuivre Frangel au fond pour x raisons.
Et même s'il estime au vu du courrier de FRANGEL  que l'assignation est sans objet, FRANGEL ne va pas avoir tout de suite une réponse en effet je ne connais qu'un ou 2 créanciers qui suivent à peu près leurs dossiers contentieux, les autres s'en remettent à leur avocat et quand il n'y a pas d'urgence comme c'est le cas ici, avoir leur accord pour un désistement c'est mission impossible.

Je répète, pour faire bouger les lignes, il faut écrire à l'avocat d'une menace de demande reconventionnelle de DI pour la procédure abusive. Et pas besoin de prendre les formes, il faut une mise en demeure avec un délai  à quinzaine de réponse. A défaut, il me semble nécessaire de constituer avocat :1/ pour la tranquillité d'esprit 2/ pour éviter de s'épuiser inutilement en énergie et en temps 3/ Epargner le greffe du TGi qui va envoyer paître  3/ Obtenir un protocole d'accord via avocats avec allocation possible de DI et de prise en charge des frais de Frangel.

J'espère vraiment me tromper pour Frangel mais c'est la réalité

Citation de: jacques123 le 23 Mai 2016 à 11:24il faut une mise en demeure avec un délai  à quinzaine de réponse.

Ben ça, tu aurais pu le dire de suite !  :P :P :P


Ce qui donnerait donc ceci :


objet  : désistement d'instance et d'action
références complètes

copie à société machin-bidule



Maître ;

Par courrier du xx.xx.2016, je vous ai tenu informé de la procédure de surendettement dont nous avons bénéficié et du fait que nous avions scrupuleusement respecté les mesures recommandées exécutoires du xx.04.2016, preuves à l'appui.

Compte tenu de ces faits, la procédure par vous engagée est devenue inutile, et machin-bidule m'a informée par téléphone le xx.xx2016 qu'elle se désisterait de l'instance.

Je vous mets en demeure de me confirmer par écrit ce désistement sous 8 jours, à défaut de quoi je ne pourrais faire autrement que demander des dommages et intérêts pour procédure abusive, ainsi que le remboursement des frais engagés pour la procédure pendante.

Vous souhaitant parfaite réception de la présente, je vous prie d'agréer....

Au lieu de "je ne pourrais faire autrement" par :
je serais contraint de saisir un avocat pour défendre mes intérêts et demander l'allocation de DI pour la procédure abusive. J

Coupé, Pas fini....donc la suite :

Par ailleurs, je vous rappelle qu'aux termes de l'article 32-1 du Code de procédure civile, le plaideur qui « agit en justice de manière dilatoire ou abusive peut être condamné à une amende civile d'un maximum de 3 000 euros, sans préjudice des dommages-intérêts qui seraient réclamés ».