bonjour a tous, je suis nouvelle sur se site, car j'aide ma mere et mon beau pere dans leur dossier de surendettement
alors je cherche beaucoup d'infos
donc voila on a deposer le dossier lundi dernier, coup de chance la commission passer vendredi dernier
et hier nous avons reçu la lettre comme quoi leur dossier etait recevable
mais on se pose la question qu'est ce qui doit faire
la il a contacter son avocat, car malheureusement il a une saisie immobiliere
mais ce que je sais pas c'est est ce qu'on doit contacter l'huissier a qui il payer tous les mois les arrièrés d'impots ?
car je sais pas j'ai pas compris sur la lettre de la banque de france il parle de 2 ans
mais sa veut dire que dans les 2 ans il faut qu'il vende sa maison?
je suis perdue
Non cela veut dire que le dossier les protègent des poursuites pendant 2 ans.
ah d'accord car ils croyaient qu'il leur laisser deux ans pour vendre leur maison
donc la en fait il faut qu'ils attendent la description du plan?
car leur conseiller a banque de france leur on dit qu'ils allaient recevoir enormement de courrier de leur part
Pour savoir il faut avoir le plan il faut donc patienter. Effectivement il y aura divers courriers surtout lisez les biens.
merci, oui je vais vraiment faire de mon mieux pour les aider, sa devrait bien le faire car entre le monsieur qui peut repondre a ses questions, son avocat et maintenant le forum
en tous cas je suis bien contente d'avoir trouver ce lieu pour discuter
bonjour et bienvenue à vous !
1 - Tout d'abord merci de lire ces billets ! (clic sur le texte en bleu pour accéder aux informations)
- vous n'arrivez plus à gérer votre budget : que faire (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=12.0)
- Liens et informations utiles sur le surendettement (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=13.msg26#msg26)
2 - pouvez vous remplir le tableau se trouvant sur ce fil et le mettre dans votre premier message ? Merci d'avance !
Tableau résumant la situation financière (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051)
3 - Un peu plus long ... pouvez vous nous raconter ce qui vous a amené au surendettement ?
- cela nous permettra de mieux connaitre votre situation !
- nous vous aiderons du mieux que nous pourrons !
- Sur ce site aucun jugement ni critique ! c'est un forum d'entraide !
prenez le temps de tout lire, de remplir ... puis de poser vos questions précises.
Nous nous efforcerons d'y répondre de notre mieux.
Voir également les lettres types :
lettres type (modèles) (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?board=4.0)
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nous vous rappelons que vous pouvez à tout moment accéder :
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-> et/ou d'un travailleur social (conseillère ESF ou Assistante Sociale
Bonjour et bienvenue Céline,
Je vous ai mis le message d'accueil, et, je vous mets un lien ci-dessous pour comprendre la suite de la procédure :
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3818.0
;)
merci beaucoup
j'ai une autre question
voila mon beau pere comme l'an dernier veut se chauffer au bois pour eviter d'allumer les radiateur electrique
mais comme il n'as pas de chequier sa sera mon conjoint qui va lui preter les cheques
mais vu que son dossier de surendettement est passer et recevable
il se demande si c'est moyens de paiement vont changer et est cequ'il pourra faire les virements a mon conjoints pour lui mettre la l'argent pour honorer les cheques?
Bonjour Céline,
Je pense que cela dépend du bon vouloir de la banque, elle-même. Personnellement, j'ai gardé ma Mastercard à débit immédiat (ils ont juste ajouté une interrogation de compte), mon chéquier, ainsi que la possibilité d'effectuer des virements.
Bon courage pour la suite, et je xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
ah d'accord merci
car je lis partout qu'il enlever chequier et qu'il te donner une nouvelle carte bancaire
Justement c'est AU BON VOULOIR de la banque.... donc il sera informé ou alors il faut tenter de prendre contact avec la banque afin de savoir. Alors je xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! pour que cela se passe au mieux.
merci du renseignement
je suis tellement perdu et angoissée pour eux tellement peur qu'il perde leur maison
par contre mon beau pere devrait si tout ce passe bien toucher une partie d'heritage de la vente de la maison de son papa
pour le moment il en sais pas plus si la maison est vendu car c'est frere qui s'occupe de tout
mais est ce que en attendant il devrait le dire a la personne qui s'occupe de lui a BDF
car avec la somme qui devrait toucher il lui resterai a donner que 2000 euro au credit de sa maison
Les personnes plus compétentes que moi vont vous apporter les meilleures réponses.
Il me semble que tout retour à meilleure fortune doit être immédiatement signalé à la BdF .
Soyez confiante, ici vous trouverez toutes les réponses et toute l'aide qu'il a vous falloir. Personnellement, je tente à mon niveau d'apporter du réconfort, du soutien .... :D
Vous allez bientôt recevoir des réponses des modos, ne vous inquiétez pas. ;)
Bonjour Céline,
dans quel délai votre père pourrait toucher cet héritage ?
sans le tableau demandé dans le message d'accueil que vous a transmis Biquette difficile de se faire une idée de la situation de vos parents ...
Mais il est clair qu'il faut le signaler à la BDF, car cela va être important pour l'orientation du dossier ;)
pour le moment il en sais rien, car rien a été signer au notaire ils ont juste signer l'accord pour le prix de vente
ok, à signaler à la BDF ;)
Avez-vous informé la BDF de la saisie immobilière ?
Où en est précisément la procédure ?
Ils n'ont plus le droit de payer aucun de leurs créanciers...
Il faudrait joindre une estimation du bien qui va venir en héritage.
oui la BDF a la copie du proces verbal valant saisie immobiliere
y' a peut pres 2 semaine l'huissier envoyer par le cr&dit patate est venu faire les mesure de la maison
et c'est elle meme qui nous avait conseiller de faire le dossier de surendettement
mon beau pere a juste le papier comme quoi si il etait d'accord pour vendre le bien familial pour 136000 e, ils sont 4 en tous a se partager le bien
OK pour le 2/ ! ;)
On aurait vraiment besoin de votre tableau pour avancer...
Que dit l'avocat pour une éventuelle suspension de la saisie ?
j'ai pas de tableau,a vous presenter
l'avocat nous as dit que comme on ete au debut y'avait de tres bonne chance avec nous
surtout si la vente de la maison du pere de mon beau pere est vendu sa epongerai pas mal de dette
apres lui attender juste le papier de la BDF en disant que le dossier etait recevable et il va prendre contact avec l'avocat du cr&dit patate
désoler j'ai des question s qui me viennent au fur et a mesure
j'ai oublier de vous signaler
au deces du pere de mon beau pere les enfants avaient ouvert un compte en indivision pour payer les impots ....
voila les frere et la soeur de mon beau pere lui on preter 10000 euro sur ce compte pour qu'il solde un credit
donc mon beau pere a fait une reconnaissance de dette chez son notaire
mais si la maison est bien vendu quand le notaire va faire le partage comment sa va se passer?
car les frere et soeur ne sont pas du tout au courant de la situation de mon beau pere
donc si le notaire enleve les 10 000 de la part de mon beau pere il lui restera pas assez pour solder son credit de maison et la sauver
alors moi je lui ai conseiller qu'il part de ce grave probleme a ses frere et soeur
qu'en pensez vous?
Bisane vous parle de ce tableau ; ![/color]
Tableau résumant la situation financière (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051)
Parlez avec ses frère et sœur serait un plus si les relations le permettent...
oui avec sa soeur y'a pas de souci
c'est peut etre plus delicat avec son jeune frere
mais si les autres frere avaient ecouter mon beau pere pour le prix de vente il en serait pas la , car du coup il ont perdu pratiquement 30000 euro sur la vente
je vais aller voir ce tableau et essayer de le remplir, car comme j'ai pas tout ses papiers avec moi sa va pas etre simple
Ben voila les chose prennent tournure
.mon beau pere a recu sa paie il a voulu sortir 20 euro avec sa carte bancaire mais impossible il a recu aujourdhui un courrier de la banque jaune lui signifiant quils avaient recu une lettre de la bdf et si il avait besoin de renseignement dappeler un numero mais je sais pas si vaut mieux quil prennent contact acec sa conseiliere car il faut bien quil le minimum pour faire ses courses et mettre de lessence pour aller bosser
A t il, comme expliqué dans le message d'accueil, ouvert un compte sain de préférence à la jaune, si ce n'est pas fait c'est urgent de le faire pour verser ses ressources.
Leur découvert s'élève à combien ?
Il a un compte a la poste . Et il na pas droit de decouvert
Je tourne ma question différemment : le compte est-il débiteur ?
non son compte n'est plus debiteur
il a telephone a la BP il lui envoie une nouvelle carte dans la semaine
Ca semble aller dans le bons sens, donc ! ;)
je vous avez ecrit il ya quelque temps pour mon beau pere
1er dossier avait été accepté
sauf que voila la commssion a repassé le 29 janvier
et la sa été refusé car on avait oublié de dire qu'il avait un numero de siret (il fait un peu d'elevage canin)
donc on a fait appel pour passer devant un juge
mais du coup maintenant on a reçu une lettre des impots qui reclament leur du
mais je ne comprend pas car ces dettes sont que personnel et non professionnel car l'elevage c'est qu'une passion ce n'est pas son activité principal vu qu'il travailler a coter
il avait juste demander son numero de siret pou se mettre en regle avec la loi qui est passé pour les elevages
si quelqu'un pouvez me renseignez
merci
Avec un n°siret votre beau père dépend du tribunal de commerce. Il ne peut plus prétendre à la loi sur le surendettement.
donc il devrai prendre contact avec le tribunal de commerce
mais alors pourquoi son conseiller a la banque de france lui as dit de faire le recours et qu'il passerai devant un juge qui lui decidera du dossier?
mais est ce que en attendant il recommence a payer les créanciers?
j'ai regroupé tous vos messages ...
Que s'est il passé entre le 29 septembre 2015 (recevabilité) et le 29 février 2016 ?
et bien, nous avons eu aucun retour des creantiers tout le monde avez l'air d'accord, mon beau pere avez reçu un papier qui faisait un recapitulatif de ces dettes
je me souviens qu'il devait renvoyer un papiers sous 15 jours, chose qui avait été faites
et c'est la aussi que dans le mois de decembre ils ont decouvert que mon beau pere avait avec ses freres et soeurs qu'ils avaient la maison familiale en vente ( chose qu'on ne leur avait pas dit, car on savait pas) et du coup apres le dossier repasser en comission le 29 janvier 2016, jour ou ils ont trouver qu'il avait un numero de siret, donc du coup dossier cloturer pour irrecevabilité, et le conseille nous as dit de faire le recours dans un delai de 15 jours, chose qu'on a fait cette semaine
maintenant on attend des nouvelles
mais mauvaise nouvelles ce matin lettre des impots qui nous reclament l'argent
Citation de: celine46 le 12 Février 2016 à 19:01
mais est ce que en attendant il recommence a payer les créanciers?
Oui il va falloir payer ce qu'il peut, en privilégiant cette dette là :
Citation de: celine46 le 12 Février 2016 à 20:16
mais mauvaise nouvelles ce matin lettre des impots qui nous reclament l'argent
Votre beau-père peut-il changer de statut ?
Ca semble être la seule solution...
il a telephoner a la chambre d'agriculture donc il fait parti
alors soit il contact la msa pour faire un changement de statut ou alors de fermer son elevage du moins en tant que profesionnel
aujourd'hui il a reçu la convocation devant le tribunal, sa sera pas avant debut avril
demain il va aller prendre d'autre conseil aupres de son avocat
Il n'a pas date précise ? ? ? :o ???
si c'est le 6 avril
Calendrier mis à jour ;)
jespere que sa se passera bien
car on a vraiment peur que la saisie de la maison reprenne et qu'on la perde
Faites surtout très vite pour les démarches auprès de la MSA !
nous avons pas pu voir l'avocat se soir car il a eu un empechement
donc ce matin nous avons appeler la msa qui nous mieux conseiller de fermer l'elevage canin ce que nous as aussi conseiller la chambre d'agriculture et de toute maniere rien ne nous empeche de reouvir l'elevage quelque année plus tard quand tout sa sera reglé
donc nous attendons les papiers a remplir
et attendre le rendez vous chez le juge, pour le moment je crois qu'il ya plus grand chose a faire
juste une question
si au cas le juge rend notre dossier irrecevable combien de temps apres peut on redeposer un nouveau dossier
Citation de: celine46 le 17 Février 2016 à 19:33si au cas le juge rend notre dossier irrecevable combien de temps apres peut on redeposer un nouveau dossier
L'irrecevabilité tient au statut. Aucune raison qu'elle soit maintenue par le juge si vous faites les choses à temps !
vous pensez qu'une fois qu'on aura arreter avec le numero de siret, on a une chance devant le juge
désoler je suis inquiete car c'est la premiere fois
Citation de: celine46 le 17 Février 2016 à 20:03
vous pensez qu'une fois qu'on aura arreter avec le numero de siret, on a une chance devant le juge
Oui .. ;) cela a été confirmé par Bisane et par agathe ;)
Citation de: agathe le 12 Février 2016 à 18:53
Avec un n°siret votre beau père dépend du tribunal de commerce. Il ne peut plus prétendre à la loi sur le surendettement.
Citation de: bisane le 17 Février 2016 à 19:50
L'irrecevabilité tient au statut. Aucune raison qu'elle soit maintenue par le juge si vous faites les choses à temps !
bonvoila nous avons bien reçu le papier certifiant que mon beau pere a fermer l'entreprise, nous l'avons transmis a l'avocat
par contre un souci se pose, voila la voiture de mon beau pere est entrain de lacher, d'apres son garagiste la faire reparer lui couterai plus cher que d'en trouver une d'occasion
savez vous quel aide il peut avoir pour l'aider a la financer, vu qu'il est ficher a la bdf
car sans voiture il pourras pas aller travailler
Voir pour un micro-crédit si le fichage est gênant ?
ok merci pour les renseignements
et voila le harcelement continue, tous les huissiers se reveillent en meme temps
ils veulent tous leur l'argent sous 8 jours
donc on va voir avec eux pour faire des facilités de paiements
en esperant qu'ils acceptent
vu que notre dossier passe devant le juge debut avril
Pattes et oreilles croisées !
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bonjour a tous
l'audience c'est tenu comme prevu le 6 avril
notre avocat a obtenu le report au 1er juin
hier surprise un huissier de justice c'est présenté hier pour une injonction de payer de la part de la caf pour une affaire qui date de 10 ans en arriere
pour le moment l'huissier ne veut pas de facilité de paiement
10 ans en arrière... à vérifier si c'est encore possible de procéder au recouvrement !
est ce que c'est considéré comme une fraude?
c'est une dette de quoi?
c'est une dette d'allocation logement
je sais pas comment savoir si ya péremption ou pas
Je n'avais pas le temps de faire des recherches tout à l'heure... voilà qui est fait ! ;)
Si j'en crois ce document, que je trouve particulièrement bien fait, le délai de prescription est de 2 ans, ou, en cas de fraude, de 5 ans, en aucun cas de 10 ans !
Prestations sociales : Comment calculer les délais de prescription ? (http://www.apajh.org/index.php?option=com_content&view=article&id=860:prestations-sociales--comment-calculer-les-delais-de-prescription--&Itemid=1083)
Vous êtes sure de ce délai ?
Il n'y avait pas eu de condamnation ?
Citation de: bisane le 08 Avril 2016 à 19:11
Je n'avais pas le temps de faire des recherches tout à l'heure... voilà qui est fait ! ;)
Si j'en crois ce document, que je trouve particulièrement bien fait, le délai de prescription est de 2 ans, ou, en cas de fraude, de 5 ans, en aucun cas de 10 ans !
Prestations sociales : Comment calculer les délais de prescription ? (http://www.apajh.org/index.php?option=com_content&view=article&id=860:prestations-sociales--comment-calculer-les-delais-de-prescription--&Itemid=1083)
Vous êtes sure de ce délai ?
Il n'y avait pas eu de condamnation ?
à décompter à partir de la date de la découverte de la fraude...
et faudrait bien définir le " s'est présenté pour une injonction de payer "
On est bien d'accord ! ;)
d'apres ce qu'il ya marquer sur le papier que l'huissier a apporté, c'est passer en jugement en 2010 et on a jamais reçu de courrier en nous demander la dette
donc c'est pour un trop percu de l'apl allant de avril 2006 au 31 mai 2006
donc l'affaire est passer devant un juge en novembre 2010
et une copie a été envoyé au prefet
avril 2006 à mai 2006 ?? y' a pas une petite faute de frappe ?
passé devant un juge en nov 2010: c'est la signification d'un jugement ?
ce n'est pas une ordonnance d'injonction de payer donc ?
le titre du document de l'huissier a aussi son importance :
signification de jugement
signification d'ordonnance d'injonction de payer avec commandement
commandement aux fins de saisie vente
non pas derreur de frappe pour les dates
sur les documents de lhuissier cest bien marque injonction de payer
Citation de: celine46 le 08 Avril 2016 à 21:12
donc c'est pour un trop percu de l'apl allant de avril 2006 au 31 mai 2006
donc l'affaire est passer devant un juge en novembre 2010
et une copie a été envoyé au prefet
Vous avez déménagé, entre 2006 et 2010 ?
Vous aviez des dettes de loyer ?
non pas de demenagement
et pas de dettes de loyer
Citation de: celine46 le 08 Avril 2016 à 21:12
donc c'est pour un trop percu de l'apl allant de avril 2006 au 31 mai 2006
Le trop perçu ne concerne que 2 mois alors ?
Vous pouvez nous scanner le document remis ?
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bonjour
je connais bien certaines personnes du forum et grâce à elle je vais essayer d'apporter mon soutien avec mes modestes moyens, nous avons terminé notre plan en avril cette année nous commençons à respirer enfin, en tout ca je vous dis bbbo pour avoir aider vos beaux parents dans leur démarches car je sais que pour les personnes en surendettement c'est pas toujours facile de parler de çà à nos proches, bon courage pour la suite
bonjour a tous
désoler pour mon absence
voici les nouvelles
aujourd'hui nous avons reçu par lettre recommandé, le verdict du juge, concernant du fait que nous avons fait un recours apres que le dossier soit passer irrecevable
verdict, le juge est de notre coter
le dossier viens de repartir a la banque de france
je voulais savoir est ce que la banque de france va reprendre contact avec nous, ou il faut que sa soit nous
car entre temps, mon beau pere a solder quelques dettes
merci
bbbo bbbo bbbo
je déplace donc votre fil dans la section ''recevable''
signalez à la BDF les dettes soldées :P
bbbo bbbo bbbo bbbo
Vous devrez le rembourser, votre beau-père ?
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
Citation de: bisane le 30 Juin 2016 à 18:33
bbbo bbbo bbbo bbbo
Vous devrez le rembourser, votre beau-père ?
pourquoi rembourser mon beau pere?
Citation de: Smilysoul le 30 Juin 2016 à 18:10
bbbo bbbo bbbo
je déplace donc votre fil dans la section ''recevable''
signalez à la BDF les dettes soldées :P
ok merci
Citation de: celine46 le 30 Juin 2016 à 19:00
pourquoi rembourser mon beau pere?
si vous devez le rembourser il faut le signaler à la BDF comme créancier
si c'est un gentil geste du beau père >:D vous signaler à la BDF le remboursement des crédits effectués ;)
ah non je dois rien
c'est mon beau pere qui est en dossier de surendettement, je me suis inscrite ici pour essayer de trouver de l'aide
ce qui est sur c'est qu'il est soulagé que le juge soit aller dans sons sens
désolé ffouR difficile de suivre tous les fils du forum ::)
donc votre beau père a réglé des dettes notées dans son dossier malgré le fait qu'il ne devait pas le faire :-\
à signaler à la BDF ;)
Citation de: Smilysoul le 30 Juin 2016 à 19:20donc votre beau père a réglé des dettes notées dans son dossier malgré le fait qu'il ne devait pas le faire :-\
Ben non, Smily... il était irrecevable ! :P
Il a sans doute en revanche privilégié certains créanciers, mais espérons que ça ne posera aucun problème !
oui comme son dossier a été irrecevable,
il a commencer a payer certains huissiers par petite mensualités
c'etait les premiers a refaire surface (cofidodo et autre credit a la conso)
son decouvert avait été remboursés
les impots ont eu un peu d'argent
mais c'est vrai que tout le monde n'as pas redonner signe de vie le plus important on penser que pour le credit de la maison, que la saisie aurait repris le relais
mais non
donc la demain on appele la bdf et on va continuer la marche a suivre
Pourquoi voulez-vous appeler la BDF ? :o ???
Il faut que votre beau-père cesse tous ses paiements et il n'y a plus qu'à attendre...
ben pour les prevenir que tel et tel dettes ont été payées non?
Il vaut mieux le faire par écrit : mail ou courrier, avec justificatifs.
bbbo bbbo bbbo c'est super pour votre beau père et bravo aussi à vous d'être passé par le forum pour vous aider ;)
oui on est super content
merci encore a tous de m'avoir bien conseiller, mais je reste parmis vous, deja pour vous suivre et donner des nouvelles
bonjour
j'aurai aimé avoir un renseignement pour un membre de ma famille, il a monté son dossier de surendettement en 2015,donc fiché FICP
son plan de remboursement est toujours en cours, il a toujours payés ses mensalité sauf que voila il voudrai savoir comment sa peut se passer si il demande pour un faire un petit credit, sachant que par les banques sa sera non d'office
desoler je ne savais pas ou post ce sujet
Bonjour
Son plan se termine quand exactement ?
A quoi veut il utiliser ce crédit ?
Faire un crédit en étant encore en surendettement, c'est risqué .. Il faut être sur de pouvoir continuer à honorer le plan ..
Le membre de la famille est ce le beau père pour lequel vous aviez déjà ouvert un fil de discussion ?
Bonjour Celine,
pour compléter la réponse de Noirkate, il faudrait déjà qu'il vérifie l'état de son fichage auprès de la BDF : en fonction de la date de début de son plan, il n'est peut-être plus fiché. En effet, si le plan se déroule sans encombres, le défichage est effectif au bout de 5 ans...
Ceci dit, avec un plan en cours, le fichage n'est pas pour moi le vrai problème : la question à se poser est bien celle-là:
Citation Il faut être sur de pouvoir continuer à honorer le plan ..
D'expérience, ayant eu un plan sur 10 ans, nous avons bien été défichés au bout de 5 ans .. ce qui n' a strictement rien changé pour nous, vu que les mensualités, elles, n'avaient pas bougé ..
CitationLe membre de la famille est ce le beau père pour lequel vous aviez déjà ouvert un fil de discussion ?
bonjour
oui c'estbien mon beau pere, la comme sa je serai pas vous dire quand est ce que s'arrete son plan faudrai que je lui demande, enfin je crois qu'il aimerai avoir un petit credit pour pouvoir payer ses impots, car en 3x il a beaucoup de mal, sachant qu'il est depuis quelque mois a la retraite
CitationCitationenfin je crois qu'il aimerai avoir un petit credit pour pouvoir payer ses impots, car en 3x il a beaucoup de mal, sachant qu'il est depuis quelque mois a la retraite
C'est plutôt inquiétant qu'il songe à se réendetter pour payer une charge courante .. >:( Si son départ en retraite n'avait pas été pris en compte dans l'élaboration de son plan, il vaudrait mieux envisager un redépôt ..
Mais sans les dates exactes et éventuellement le tableau rempli il nous est un peu difficile d'être plus précis
Citationoui c'estbien mon beau pere
Fils fusionnés, donc... ;)
Pourquoi un paiement en 3 fois ?
Il n'était pas prélevé à la source ?
Il n'a pas fait une demande d'échéancier ?
La recevabilité datant de juin 2016, le plan n'a sans doute pas été mis en place avant le dernier trimestre de cette année-là.
Mas le défichage a peut-être déjà eu lieu.