Forum Entraide Surendettement

Bonjour
Après un premier dossier jugé recevable par bdF en juillet 2011, un recours de la GeM B pour ma mauvaise foi contractuelle. En effet en mai 2006 lors d'un rachat , je m'étais engagé à ne plus prendre de crédits révolvings.
Nous avions acheté en sept 2003 une ancienne maison paysanne.
Nous avions une grange ouverte aux 4 vents. J'étais retraité invalide cotorep.
Nous avions eu un projet de Chambres d'hôtes  3 chambres Gîte de France.
Ce projet était de pouvoir, resté en vie active, dans un milieu rural. Ce projet une fois terminé devait autofinancer par le chiffres d'affaire le crédit pour ces travaux de restauration et création de l'activité
complémentaires à nos pensions et revenus.
C'était aussi la concrétisation d'un ancien Plan d'Epargne logement de mon épouse  50000€à 4%.
Ouverture en juillet 2008, 1er été 1300€, la deuxième année le CA grimpait à 7000€ donc remboursait
les 535€/ mois
La maison achetée en 2003, 52000€ , avec tous les travaux de restauration , maison devenue Maison du Patrimoine .. Label Gîte de caractère par visite de 5 architectes des bâtiments de france.
La maison évaluée en mai 2006 a 150000€ a été évaluée à 335000€
Donc beaucoup de financement vu l'ancienneté de la maison et beaucoup d'apport personnel et surement pas de dépenses légères  ni somputeuses .

Notre malheur, c'est d'avoir acheté cette maison qui était convoitée.. alors depuis janvier 2007 début des travaux de notre grange ,  soit 7 mois après mon rachat de crédits à la Ge M, nous vivons  un cauchemar de harcèlements ...   Ce n'est pas fini ....!....

En été 2007  après de multiples plaintes pénales en gendarmerie ou procureur , j'ai fais fais l'erreur d'avoir installé une bouteille de vin en simulacre de caméra qui m'a coûté en 1ere inst et Appel sur lyon à 4500€
plus mes frais d'avocat  7000€ pour une lourde condamnation en civil !

Egalement condamné en civil  pour nuisance de vue alors que nous avions un "Permis de construire " !

C'est donc le même Juge qui m'avait condamné pour ma bouteille de vin et qui dernièrement avec la GeM B , n' a pas pris en compte ma bonne foi pour lequel j'ai pris tous ces crédits conso  me défendre coutes des avocats .. ensuite le serpent qui se mort la queue  pour essayer de s'en sortir...

Depuis juin 2009 ... Pourtant j'avais a plusieurs reprises sollicité la GeMoneyBank au service Prévention
.. A plusieurs reprises refus pétextant que j'avais une ligne déficitaire revenus non professionnels
dus à mon activité Supplémentaire de chambres d'hôtes , qui était en plus en continuelle croissance
avec des centaines de touristes ! et un CA qui autofinancait déjà le pret.

Depuis juin 2009 jusqu'en juin 2011 j'ai contacté de quantité de rachats de prets , avec toujours le refus du fait d avoir une activité de chambres d hotes pourtant source supplémentaires de nos revenus !
J'en ai toute une liste.


Le harcèlement de mes voisins continuaient ,jusqu'au jour  ou enfin j'ai pu les démasquer en apportant les preuves .

Le 2 janvier 2012 ils ont été reconnus coupables pour dégradations volontaires du bien d'autrui en réunion
Sur les 6000€ depuis le 18 mars 2010 , en avocats et huissiers je n'ai de la part du tribunal seulement 800€ ! en frais et dépens .. et pourtant toutes les plaidoiries et confrontations avec une preuev notre preuve nous n'étions pas responsables de toutes ces séances et déplacments supplémentaires d'avocat.


En été 2009 nous avions subit également des menaces de mort réitérées ..... d'abord bien sur pas de poursuites même avec nos preuves enregistrement ...
Cela vient de tomber après  3 ans d'enquetes ,  1500€ consign partie civile et 1200€ d avocats
Ils viennent d'etre mis en examen !


Alors dans tout ceci comment faire valoir notre bonne foi .. je ne conteste pas ma mauvaise foi contactuelle avec la gemalpoli pour avoir pris des crédits conso .. mais bonne foi
soit mauvaise gestion avec de stravaux de restauration de maison pour une bonne cause cérer un hébergement,  participer au PIB du pays étant retraité ... Mais surtout ...
pour se défendre soit dans des procédures judiciaires abusives soit pour se défendre contre des
"destructions volontaires de nos biens " et surtout " menaces de mort "

par exemple le 18 mars 2010 , avec une preuve vidéo .. je pensais que si je prenais de suite un crédit conso pour l'avocat  quelques mois après, septembre 2010 j aurais pu rendre le crédit mais  ce n'est sans compter la suppression du tribunal de montbrison et son déplacement a st etienne et donc 9 mois après de plus et pendant ce temps là les intérets des banques courent et aggravent mon  endettement.
Ensuite des plaidoiries rajoutées pour je ne sais quelle raison .

et la spirale de l endettement !

En justice  Dépense   près de 25000€  !   

Pour les travaux il y avait du chiffrage exact a part des surprise dues à  la restauration mais ensuite , une fois que l'entreprise prend sa vitesse de croisère j'aurais pu m'en sortir ...

Comment prouver ma bonne foi , en termes courts , Comment rédiger ?


Comment prouver que je n'avis pas une attitude de légèreté et que je m'en serais bien passé


Qui peut m'aider a faire un mémoire pour m'expliquer  et faire recours devant cette fosi une irrecevabilité
en BDF ....

Même  mon mémoire ou j expliquais  mes travaux, le désir d avoir un complément de revenus par des travaux , malheureusement endettes par pres de 25000€ de procédures judiciairees
n' a suffit en février 2012 devant le Juge qui m'avait condamné lourdement
pour nuisance de vue (avec  permis de construire ) et la fameuse petite bouteille de vin ekl légitime défense
Mais enfin a ce jour, seul point postif  c'est d'etre  déclaré victime mais  pas d indemnités  à hauteur de pres de 25000€ ! qui me solutionneraient beaucoup de choses !

Bonjour et bienvenue sur le forum Edmond  ;)

Donc si je comprends bien après une irrecevabilité statué par le JEX vous avez redéposé un dossier en BDF qui a été également déclaré irrecevable ?

Alors quand le Jex a déclaré votre dossier irrecevable ?
et quand avez vous redéposé et reçu la réponse de la BDF ?

et voici un tableau (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?action=dlattach;topic=2945.0;attach=9591) merci de le remplir et de le joindre à votre 1er post afin que l'on vous guide au mieux  ;)

et voilà en complément d'Alcyone un petit tableau a compléter pour que nous ayons une vue complète de vos finances

https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3293.0 , ce tableau vous l'insérer dans votre 1er message :

modifier, en bas du message, options suppl;, pièce à joindre

si vous pouviez distinguer les dettes pro des dettes perso ça serait super ;)

Merci de votre réponse

Mon premier jugé recevable  début juillet 2011

Recours de la GeM

Jugement le 14 février 2012  Infirmer ma mauvaise foi

je reconnais  contactuelle .. mais en mémoire j'avais expliqué
que si je reconnaissais de ne pas prendre d autres crédits c est que je n ai pas
eu d autres choix compte tenu d un harcelemnt judiciaire

Et bien sur dans mon mémoire j avais relaté cette fameuse bouteille que le
juge m avait condamné en 1 ere instance  le MEME JUGE !
sur lequel nous sommes en train de dénoncer des dysfonctionnements !

la preuve  .. en peu de temps enfin j'ai pu démasquer mes agresseurs
et les menéer en correctionnel et examen !
Mais en attendant mes 25000€ suffiareint a mon bonheur .. *
C ess pôurquoi  j appréhende  , aujourd'hui j ai recu la notification de la BDF
pour mauvaise fois , jugement du 14 février , et aussi

NOUS DIVORCONS .. mon épouse n a pas accepté mes crédits conso ...
J'ai donc déposé de suite derrière en mai 2012 moi tout seul
pour essayer de garder ces chambres d hotes ...!

J'en ai assez de remplir des tableaux je les ai par la BDF

CitationJ'en ai assez de remplir des tableaux je les ai par la BDF

je m'en doute bien Edmond mais pour vous conseiller au mieux il nous faut vos chiffres  ;)

Oui le redépôt était beaucoup trop tôt après votre jugement  :-\
vous avez reçu la notification de votre irrecevabilité par la BDF à quelle date ? (c'est pour savoir si vous êtes encore dans les délais pour faire un recours  ;))

ET si je tombe sur le même juge c'est perdu d avance !


Mes agresseurs souvent me menacaient de bras longs .. qu'il avaient le pouvoir

de me mettre dehors ...


Je crois qu ils y arrivent ...

Quand on condamne une maison du Patrimoine , une maison Gîte de caractère avec  visite
et controle de 5 architectes des bâtiments de France et qu'avec un permis de construire
un juge  nous sanctionne aussi lourdement art 700


Que pour la Bank j ai eu le mêm juge .. Je suis sur que le dossier  va revenir
dans un tout petit Tribunal de province avec le Même  Juge

Alors il faudra surement vendre et partir .. comme on me le menacaist souvent  avec un certaion Bras long

oui la lettre de la BDF vient  d arriver ... j ai aussi tous les feuillets avec 

Oui reçu le 21 juin 20012

Cause du dépot

Actif     Nombreux crédits conso

Actif    Mauvaise gestion                 Difficile avec des imprévus de imprévus cumulé de pres de 25000€

Passif  Séparation  / Divorce            mon épouse a demandé le divorce

car j ai fait une mauvais gestion en contractant dans son dos aux cérdits toujours pense que il y avait une justice pour me rendre les prets  pour avocats !

cause redepot DIVORCE

Edmond on va attendre l'avis des autres membres de l'équipe sur la meilleure stratégie à adopter mais si vous pouviez nous remplir le tableau ce serait plus facile pour nous de vous donner les meilleurs conseils  ;)

Oui mais ce n'est pas facile pour moi compte tenu  que nous sommes en plein divorce

Que cette actvité de chambres d hotes appartennat a Mme .. que dessus il y a un pret de

50000€ envi pour 535 € / moi que mon épouse veut prendre  a sa charge ....

Mais moi etant attaché a cette maison ... pour y avoir travaillé dans les travaux
pour etre revnu au Pays  Loire terre d accueil .. se retrouver au tribunal !

Ma femme veut aussi pour cette raison fuir cette haine !

Je voulais demander une saisie sur mes pensions et retraites .. assurer ici la charge de chambres d hotes
qui permet de rembourser ce pret  ( le Chif Affa de 11000€/an  le permettrai  )


J ai  Gem b 704€ /mois   et 1700 € de crédit conso / mois

Montant restant dus 139 100€  

donc surendendetté  j espérais trop sur les remboursements entre les dégrada et menace de mort en cours de  mise en examen pour reprendre mes remboursements

J'ai 2100€ de pensions et retraite complémentaires

EN septembre , je serai seul , ma fille sera à la garde de sa maman.
Mon épouse me demandant pas de pensions.

Voici le fichier excel  

Mais je n'ai pas mis le crédit paribasienne  contracté par  mon épouse .. Elle tient à le conserver
Etant son projet de chambes d hotes   50418.70  pour 539.91  autofinancé par le Chiffre d'affaires
je n'étais que le co emprunteur.

Mais pourquoi pas que je le prenne aussi .. du moment que je désire rester dans cette maison
et continuer cette activité de Chambres d'hotes .

Je m imaginais que l on essayait de sauver les entreprises et leur éviter da liquidation judiciaire
Alors qu 'ici  il y a peu d hébergements , une source de revenus ..

Je reviens vers vous

.. Suite à quelques erreurs dans le tableau de la BDF   j 'ai corrigé

D'autre part que signifie dans le tableau Excel   " CR pour rembourser " CR ???

Merci encore pour votre aide

CR : capacité de remboursement. ;)

Merci ...

Je suis situé en milieu rural.

Je dépens d'une sous préfecture située à 40kms... Une partie de Tribunal est parti se regrouper à St ETienne.
( Pour mes affaires pénales cela se passe désormais à St ETienne)

Pour les recours de ma 1ere recevablité en BDF , je suis passé en décembre 2011 devant le Juge
dans ma Sous préfecture  .. là où j'ai retrouvé le même juge qui m'avait lourdement condamné en civil ..
J'avais présenté mon mémoire et explications de mes crédits ( en grande partie en raison de cet harcèlement )
, ce mémoire  semblait parler avec coeur ( dixit   l  Afub ) et pouvait prouver une bonne foi si ce n'est sur
l objet de toutes mes dépenses ( pas de jeu pas de luxe ) en restauration et surtout procédures judiciaires;

Là  vais je risquer de me retrouver dans ma petite sous préfecture , avec le même juge !

Ne peux t on pas demander a passer devant le JEX de St Etienne .. pour l'appel en proc  civil j avais été devant le JEX
de ST ETienne pour ma condamnation en appel 1500+900 ( bouteille et nuisance de vue du chantier )
Ce JEX là m accordé 250€ / mois !

Vous ne pouvez en aucun cas choisir votre juridiction.

Au vu de votre tableau, vous n'êtes pas en capacité de rembourser vos dettes, et la vente semble inévitable.

Si j'ai bien compris, vous n'avez renseigné ni le prêt lié aux travaux pour les chambres d'hôte, ni sa mensualité ?

Mon épouse a des revenus de 2100 € aussi 

J'ai fait mon tableau que pour moi ...

Mais le pret de 50000€ est autofinancé par le chiffres d affaire

il  n a cessé de croitre et maintenant au bout de 3 ans le résultat est passe de -6000 € en 2008
et maintenant de zéro  tous les artisans ont été payés 
Et jusqu'a maintenant aucun retard dans le pret chambres d hotes toujours régler
avec le chiffre d affaires.

Pourquoi je n'arriverai pas avec des mensualités de 1400€ sur 2150€ ?

Je vous remercie de m aider a faire un recours,

Pourquoi il y a des banques qui sont pretes a faire 50% de réductions / mois
et qui ont été si arrangeante  et d autres plus fermes ?

Puis je demander a me faire des saisies sur mes pensions et complémentaires

en attendant une vente normale de la maison ?

"Au vu de votre tableau, vous n'êtes pas en capacité de rembourser vos dettes, et la vente semble inévitable."

Pourtant sur 96 mois cela fait 1400 il me reste pres de 800€


Si j'ai bien compris, vous n'avez renseigné ni le prêt lié aux travaux pour les chambres d'hôte, ni sa mensualité ?
Le pret mon ex veut le prendre à son compte .
De toute manière ce pret est autofinancé , j'ai un locataire d'une de mes chambres d'hotes depuis plus d 'un an et demi,
a  400 € / mois .. Ce qui fait que mes CA 2008 + 1300€  2009 +7000e, 2010 + 9000€ et  , 2011  + 12000€ de CA
peuvent assurer le pret de 535€ / mois , mon ex tient à garder ce pret a sa charge ....
Moi j'assure la fonction à l année de cette entreprise.
Nous avons fait le plus dur de Zéro clients à avoir ce que l'on a de rempli en livre d'or.
Il serait bien dommage pour la  région de ne pas demander plus de bienveillenace dans mon dossier.
malgré tous les conflits  ... Nous avons des clients qui reviennent tous les ans

Pour des entreprises en crise  , il y a  des mobilisations Je demande qu'une chose c'est d avoir les arguments pour
faire valoir tout ca au JEX .
En plus de mes 2150 €  il y a la  l apport de la clientele et CA

Il est vrai qu'avec nos conflits  souvent on nous disait de baisser les bras  vendre et partir !
Mais quel somptueux cadeau a nos agresseurs qui sont aujourd'hui reconnus coupables le 2 jan 2012 de dégradations volontaires ,
et aujourd'hui mis en examen pour d'autres faits du pénal des menaces de mort ...
Voila pourquoi je me suis dépouillé en crédit conso faire valoir mes preuves audio et vidéo   !

Puis je demander au pire d' avoir des saisies sur mes pensions et retraites pour sauver au moins ma
maison ou j y ai tant travaillé et qui a  fait tant de jalousie et haine !

merci encore de votre aide.

Qui peux m aider à sauver cet endroit que beaucoup de touristes ou hotes ont tant de plaisir a venir

De part mon activité supplémentaire je contribue  au PIB du pays

Il me serait reconnaissant de m aider à sauver  je ne demande qu a payer mes dettes  Merci

Dans mon tableau je n'avais pas rajouté les revenus de mon activité chambres d'hôtes
pour un chiffre d affaires de 12000€ en 2011 soit 1000€ / mois

Je n'ai pas mis les revenus de Mme j'ai  fais comme si j étais seul

Mme est a la fois retraitée mairie et aide a domcile Cheque Emploi Service soit 850 € Cnracl + 1200 €

C'est pour cette raison que depuis mai 2009 , j'ai fait tous les organisme de rachat et au moemnt d'aboutir
surtout le Ge M B donnait son refus   sous prétexte de notre activité liée à des chambres d hotes
pourtant maintenant  sourecs de revenus de 1000€ / mois
A l"époque en 2009 le chif Af était de 7000€ puis 9000€ toujours croissant !

Dans le cadre de notre divorce Mme veut prendre à son compte son crédit  sur les chambres d hotes a 4%
Nous n avons jamais cessé de régler toutes les mensualités
Il reste 46038 pour des mensualités de 539e
Le chiffre d'affaire depuis 2008 passant de 1300 ,  7000€, 9000€, 12000€ en 2011
autofinance ce pret

Edmond, pardon, hein, mais votre tableau parle de lui-même....

Votre capacité de remboursement est de 732 €.
Il vous faudrait 186 mois pour rembourser, alors qu'un plan ne peut dépasser 96 mois.
Il faudrait par ailleurs que vous puissiez débourser 1400 € par mois pour rembourser, ce qui semble absolument impossible !

C'est quoi, les 854 € "autres" dans les charges ?
Vous n'avez pas mentionné la TH et la TF, et je doute que vos impôts se réduisent à 48 €...

J'avais omis dans mon tableau les ressources de revenus  de mon activité de chambres d'hôtes

soit de 11206€  / an soit 833€ / mois  en plus

+ plus activité de Enseignant de mathématiques 100€ / mois


Cela devrait passer ..

mise à jour du fichier  

les 854 € c'est un forfait charge courantes de la BDF

Bonjour

Je voudrais rédiger une demande de recours auprès de la banque de France, compte tenu de cette situation et de toutes ces motivations .

Je vous remercie d 'avance pour toute votre aide

Quel est le motif du refus du deuxième dossier?

Quel est le statut juridique de votre entreprise de chambres d'hôtes?

Bonjour Edmond,

le prêt sur lequel vous êtes co-emprunteur vous devez l'indiquer dans vos dettes car c'en est une

même si Mme veut le prendre à sa charge dans ce cas il faudrait qu'elle emprunte elle même le montant dû et rembourse ce prêt où vous êtes co-emprunteur

quelle est votre position précise dans cette activité de chambre d'hôte?  quel est le statut?

Merci beaucoup pour ces éclaircissements.
A l'époque de ce prêt B-P je n'étais pas vraiment coemprunteur c'était en plus issu d'un Plan Epargne
de mon épouse... mais bon ....
Ce qui est bizarre c'est que la BDF me la rjouté, je veux bien admettre qu'il me soit mis en coemprunteur.
Mais alors pourquoi le BDF me dit "Le numéro de Siret est au nom de Mme " donc nous ne mettons pas
cette source de revenus.

C'est vraiment compliqué notre histoire , depuis juion 2009 , voyant une issue a de grosses dépenses
au vu du conflit exhacerbé .. je n'ai cessé de contacter multiple organisme de rachat de prte
Toutes toutes .. partant tambour et trompettes .. puis toujours là ou ca coince le fait d'avoir
des chambres d'hotes  attenant a la maison du reste hypothéquée avec la geM b

 et la ligne déficitaire de l'époque sur les revenus non professionnels ... mais déficitaires de moins en moins
entre les amortissements et l'augmentation du chiffre d'affaire ...

Donc pas de statut Ni Particulier Ni professionnel ( n'étant pas inscrfit a la chambre des métiers et commercial )
Et oui nous paasons en option réels par un centre de gestion agréé pour récupération de TVA

C'est la raison que nous avons un n° Siret fiscal  ... A l'époque la tva sur les travaux d'aménagement grange est passé de
5,5% a 19,6 % Il fallait trouver une solution  =  S'inscrire a un Centre de gestion et  avoir ce siret .

Un notaire m'avait confié lors de mes recherches de regroupement de crédit Je n'étais pas seul dans ce cas ... Toutes les
tables d hotes, camping .. etc nous serions dans ce cas ...

J'en ai une liste ....

Et oui aussi si on s'inscrit a la chambre des métiers ou commerc nous risquions d'avoir a  ce moment
des charges supplémentaire de cotisations etc ...

déjà dans une région peu touristique le Haut Forez .. bénéfice voisin zéro ....! vius avez tout compris

Enfin le juge en ce qui concerne notre divorce a dit que tout ce qui est pret  chambres d hotes c est Mme qui s'en occuperait

Mais pratiquemment les chambres d hotes sont attenantes .. l'énergie assurance  c 'est moi ..

Je suis la tous les jours pour pouvoir accueillir, servir les déjeuners,  effectuer mon travail de réservation ce ne sont que des questions  d'arrangement entre nous  dans notre intéret a tous les deux et pour notre fille de 11ans


MAis je pense que la BDF devrait etre plus d'écoute  et avoir plus de bienveillance....


Tout ce qui nous arrive , cette descente aux enfers est du a ces procédures ...

Coubales  d'avoir acheté cette maison convoitée ... Nous croyons venir ici pour la Paix

Même nos propres avocats nous disaient de vendre et partir

Voici comment on règle la justice en france

Nous n 'y avons jamais trouvé une vraie écoute de Victime

Edmond,

Il est normal de déclarer ce crédit car si votre femme ne le rembourse pas, vous serez dans l'obligatn de le faire.

Pouvez vous répondre aux questions précédentes:

Citation de: Comailles le 28 Juin 2012 à 13:03
Quel est le motif du refus du deuxième dossier?

Quel est le statut juridique de votre entreprise de chambres d'hôtes?

Il faut refaire le tableau avec tous les crédits et mensualités, corriger vos impots et détailler vos charges, de façon à ce que nous ayons une visibilité.

Cause du dépot   Actif  Nombreux crédits consommation           
                         Actif  Mauvaise gestion
                         Passif Séparation / divorce

Cause reépot Changement de situation familiale


Irrecevable    - Absence de bonne foi
                     - Confirmation du jugement de février 2012

Et il disait quoi, le jugement ?
La même chose ?

Le jugement du 14 février c'étais le recours de la gemalpoli  
infirmait ma mauvaise foi !

Je reprends depuis février à payer la Ge M b ..  par contre j ai redéposé car depuis
il y a eu décision du jge pour le divorce et nous nous séparons dès ce 20 juin ...

Par contre je reste à mon domicile avec cette activité de chambres d hotes qui permet  de rembourser
le pret de mon épouse ( princip emp ) par la clientele

Maintenant je suis seul ...

Citation de: edmond42 le 28 Juin 2012 à 16:59
Le jugement du 14 février c'étais le recours de la gemalpoli   
infirmait ma mauvaise foi !

En s'appuyant sur quel argument?

Pouvez vous nous donner les dates précises du redepot et de la decision de la Bdf?

En mai 2006 j'avais fait un rachat de prêt  aupres de la GeM B

J'avais  acheté cette maison paysanne datant de 1720 !... en septembre 2003,
achetée 52000€ ....

Déjà par ma mauvaise évaluation des besoins  , pas bien bricoleur , confronté à de multiples travaux  par sois même,
c'était presque une ruine ... !...

Quand j'ai acheté la maison je l'avais aussi mis au nom de ma future épouse ... nous n'étions pas marié ....

Nous avions eu une idée d aménagement de cette grange délabére ouverte aux quatre vents , en faire un
projet de chambres d'hotes .....

Ma future épouse avait déjà un peu pris des contacts avec une banque  le CL il y avait par contre ici des devis
il était pratiquemment signé puisque débloquait son plan épargne logement

Par la suite les taux baissant elle a pu prendre contact avec B-P  imaginez des mensualitée de 800 passant a 530€ !

Quelle aubaine !

De mon coté j allais faire mon rachat de pret ( déjà divorcé et des casserolles !)

Apres mai 2006 mon épouse donc démarre son pret paribasienne .. Normalement mon épouse avait demandé qu'elle en soit que l'unique
emprunteur ....

Et aujourd'hui .. il s'avère que ce pret se retrouve dans le tableau BDF !

C'est donc sur ce fait d'avoir eu  début janvier 2007 début des travaux .. ce pret ...

en période de mariage ,, de deux personnes ayant chacun  des origines financieres (' plan épargne a faire valoir
et moi des casserolles plus mauvaise appréciation de tous les besoins pour une bonne restauration.


.. A ce jour notre maison est tres bien classée au point de vue énergie  nous l avons fait expertisée pour une future vente ...

ET SURTOUT C'est DEPUIS JANVIER 2007 QUE TOUS NOS ENNUIS

LETTRES DE DIFFAMATIONS AU CONSEIL GENERAL DE LA LOIRE sans que l'on ait pu les récupérer


Imaginez  NOUS SOMMES NOMMEMENT CITES et bien la CADA et le service juridique du Conseil général de la Loire
Direction du Tourisme  nous refuse de nous donner ces lettres POUR PROTEGER LA VIE PRIVEEE ....

.. DES GENS QUI AUJOURD'HUI   ONT ETE reconnus coupables pour destruction des biens d'autrui en réunion

   800€  sur 5500€  ( facture avocats et huissier ) seulement en frais et dépens  !!!

ET Aujourd'hui   MIS EN EXMEN POUR MENACES DE MORT REITEREES !


6 ans de lutte de harcèlement et pres de 25000€ de procédures !

ET en 2008 condamnes lourdement par le seul juge de Montbrison  pour ma bouteille de vin

et  nuisance de vue avec un permis de construire     .... même juge qui a infirmé
que j avais fait de la mauvaise foi a la gem b


Dans mon mémoire  j avais écrit que bien sur je m étais engagé de ne plus faire appel
aux crédits ... mais  devant ces harcèlements de voisinage  et se défendre

je n'ai pas pu faire autrement ... SI JE VOULAIS PASSER PAR LA JUSTICE !

JE NE SOUHAITE A PERSONNE CE QUI EST ARRIVE et PERSONNE COMPREND !

Il y en a qui craque bien avant !....  une simple bouteille de vin pour empécher
ce qui s'est passé le  3 aout 2009 MENACES DE MORT  .. Et le 18 mars 2010  Destruction des biens ...

Normalement cela aurait du se régler le 4 sept 2010 au TGI de Montbrison
et bien non déplacement du tGI sur St ET  ... d ou encore des mois et des mois
de rajout plaidoiries avec mes preuves vidéo  !    
Un pret credit conso contracté en avril 2010 pour une condamnation
pratiquemment assurée avec preuves pour sept suivant  et une vraie
condamnation  normalement en tant que victime j aurais pu
rembourser de suite cette banque !!!

ET bien non au lieu de 2000€  ===> 5500€     et seulement 800 € de rembour


enfin je n ai pas encore touché ces sommes .... et les banques ellles m harcelent

Ensuite les crédits sur crédits pour rembourser les premiers en espérant toujours
un retour de manivelle de la justice pour rembourser tout le monde !

La spirale infernale !

Date du deuxième dépot  9 mai 2012  

Lettre du 21 juin 2012

Banque de France St Etienne

Merci de ne pas  divulguer sur le site le document joint

Citation de: edmond42 le 28 Juin 2012 à 17:59
Merci de ne pas  divulguer sur le site le document joint

Si vous ne souhaitez pas le divulguer, merci de ne pas le mettre dans votre message.
Je l'ai donc supprimé.

Merci c'était pour vous ...  montrer mes dires

Oui, mais c'est visible par tous ;)

Il ne faut pas mettre le nom des créanciers en entier.


Avez vous la possibilité de nous envoyer le jugement d'irrecevabilité et vos dossier BDF par mail?

Oui bien sûr  .. mais a quel email ? ...

Pourrez vous faire quelque chose pour moi ?

Puis je espérer  sortir de cette  descente aux enfers  et continuer de pouvoir accueillir

tous les  touristes , les voyageurs, de passage

malgré cette guerre et un mur de berlin à côté ..

nous avons depuis notre ouverture juillet 2008  plein mais de compliments

qui trouve ici  La Paix .... le PARADIS !....  Ce sont nos touristes qui nous apportent leur paix
et leur sérénité

merci encore de toute votre patience  !

Bien sur depuis 2008 nous avons mis en vente  tout ce beau projet toute cette vie
car on ne peut pas vivre dans la haine ...

Mais la crise est la . nous sommes en milieu rural des maisons comme les notres
elle est devenue chère  ( les couts  matériaux et artisans sont alignés   a toute la france )
et nous sommes condamnés a vivre jusqu'a une vente mais surtout pas une vente misérable
aux enchères !!  comprenez pourquoi  les agresseurs auraient eu raison de leur menaces

Je vous fais un MP pour le mail du fourm ;)

Edmond, pour vous aider, il faut vraiment avoir une vision clair de votre dossier ;)

Pouvez vous corriger votre tableau et le mettre dans votre premier message ;)

Je ne comprends pas grand chose à vos histoires de voisinage, et de toutes façons, nous n'y pouvons rien ici.
Mais, aviez-vous fourni les factures des frais judiciaires au JEX lors du 1er recours ?
Ce serait bien que vous nous fassiez aussi parvenir votre mémoire.

Merci  .. je rassemble les pièces et vous les envoie en email

Je me doute bien que ce n'est pas ici pour traiter les conflits  mais c'est pour montrer le pourquoi
mon endettement  a quoi j ai été confronté et pour me défendre correctement , naïvement
pensant retrouver mes billes alors étant déclaré victime


 Les Banques ont été subventionnées par l'Etat afin d'aider les entreprises
en difficultés et les citoyens pour ne pas les enfoncer.

Les banques n'ont pas hésité à prêter de l'argent à des taux usuriers
sans négociations.

 Nous , retraités , par la création de  nos chambres d'hôtes,  nous avons fait
travailler des équipes d'artisan et architecte, nous faisons travailler les commercants
Nous participons au PIB du pays.

Nous avons crée dans un milieu rural , zone sinistrée en emploi ,  un fort taux de RMistes

C'est une région en difficultés !

J'avais dans mes nombreux dossiers de demande de rachat , et à plusieurs reprises
auprès du Service Prévoyance de la GeMoneyBank , fait valoir des courriers de notre député de circonsription
conscient de tous nos efforts pour cette région . M  Le Député sollicitait de la bienveillance

Nous avons toujours eu un rejet du fait de mon activité supplémentaire et source
de revenus  toujours en croissance.

A nous deux nous avions 4500€  de revenus sans compter le Chif AFfaires  croissant !

Résultat je suis seul  et après l'abandon du 14 février de la BDF , je me retrouve seul confonté aux harcèlement
sans aucune négociation si ce n'est a qui je porte Honneur la Société " ..."  la seule qui n a pas hésité a me mettre
sur 96 mois et ramener son taux de 19,6 a 5,5
Chapeau a la Société  et  Mme S.... !

Citation de: Comailles le 28 Juin 2012 à 18:15Il ne faut pas mettre le nom des créanciers en entier.

Et, en conséquence, de corriger votre dernier message...

Ce forum ne refera pas le monde !
Essayez de nous envoyer les documents pour que nous sachions si nous pouvons aider.

Docs bien reçus ;)

Manque juste votre argumentaire pour le recours du dossier n°1 ;)

Merci de refaire votre tableau en reprenant les éléments de la BDF du dossier N° 2 ;)

Bonjour

J'ai modifié mon tableau   je l'ai mis dans mon premier message

et le mets ici

Pourquoi n'avez-vous pas mis l'ensemble des mensualités ?

Vos frais de justice sont loin de justifier les 110 000 € empruntés après le rachat !

Dans les 110000  il y a le rachat ... en 2006 de 81000 ...

Des travaux de création d entreprise investissement

et  25 000€    de procédures !!

Je n'ai pas dis que tout mon endettement est du aux frais de justice
Mais pendant pres de 6 ans ..  Il y a bien pour 25 000€    de  procédure
condamnation en civil et enfin pour faire valoir des preuves pour maintenant
en récupérer quelques miettes  avec des condamnation en pénal !

En 2010  2011 sur factures avocats en tant que partie civil 5500€  je récupère que 800€  !

Il ne suffit de pas grand chose pour faire rompre l'équilibre et tomber dans la spirale
infernale ....

Quand les faits se produisent le 18 mars 2010 et que le jugement avec plein de plaidoiries le 2 janvier 2012

je ne le souhaite a personne

En plus  en pleine création d'une petite entreprise chambres d'hote sdans une région peu touristique
il est bien connu tous les démarrage d entreprises sont difficiles

En tant que retraité j aurais du me contenter de ne rien faire ? ... et ne pas participer au PIB du pays et de faire vivre les commerces et artisans du coin ?

 J ai oublié les mensualités .. en premiere page  du classeur xls ?? je vais vérif

Bonjour,

Nous pourrons peut être vous aider mais seulement sur les chiffres et pas sur l'envie de faire tourner le système économique

chacun de nous voudrait qu'il tourne bien


Bisane parle de 110000 € en dehors du rachat   total dettes 182000 €  - rachat 67000 € = 115000 € ;)

Vous notez une valeur du bien immobilier de 335000 €

quelle est la part des prêts concernant ce bien?

avez vous une hypothèque dessus?

 Il y a  les 46 000 restant  celui contracté en immobilier sans hyp pour l 'aménagement des 3 chambres
dans une grange  ... Il est issu d 'un plan épargne logement  de mon épouse  .. il est a 4%

Nous n'avons jamais cessé de le rembourser meme dans la première période de dossier recevable
539,39 € / mois   ce pret figure  dans  les chiffres comptable car on passe par un centre de gestion
Nous avons un numéro de Siret fiscal  pour récupérer la TVA

A l époque la TVA passant de 5,5 a 19,6 pour des travaux c'était une facon de récupérer
la TVA et donc ne pas etre pénalisé par cette hausse de tous les devis...

Une bonne partie aussi de mes crédits c'est aussi que j ai voulu en faire par moi-meme en dehors
des chambres d'hotes ( la  c'était ficelé il y avait artisans et architecte  )
mais tout ce qui concerne les abords aménagements extérieurs murs porches ( 7 pierres taillées = 3000€ )
et notre propre maison  Tout a refaire sans devis  mon erreur  mauvaise gestion

On a restauré une maison datant de 1720  .... en pierre de taille de granit

On est meme exemple de restauration  dans un fascicule publié par le Conseil Général loire

Alors 25 000€  de procédures et toutes ces guerres ...!

donc vous avez un statut de commerçant pour ces chambres d'hôtes?

Non Ni PARTICULIER NI COMMERCANT  !

Depuis   mai  2009 j ai fais TOUS les organismes de rachat de pret ....

    et j'étais moiin endetté !....

   Tous partaient  positivement  c'était facile selon eux .... puis quand au derneir moemnt la Banque
sous prétexte d'avoir une LIGNE  déficitaire revenus mobiliers non professionelles  !

  Donc REFUS !

Quand je m étais adressé a un médiateur de banque  .  la meme réponse tout devrais aller ters facilement
mais vous n etes pas inscrit aux chambres métiers commercanst .. 

Pas de statut   Assi sen tre deux chaises

j'ai un peu de mal à comprendre cette situation >:( >:(

1250 € c'est le bénéfice mensuel que vous tirez une fois toutes les dépenses déduites? y compris le prêt immo

Citation de: edmond42 le 29 Juin 2012 à 18:17
Dans les 110000  il y a le rachat ... en 2006 de 81000 ...

Non...
C'est 110 000 € postérieurs au rachat...

Pour que vous ayez une chance minime devant le juge, il faut justifier chaque dépense...

Bonjour

"1250 € c'est le bénéfice mensuel que vous tirez une fois toutes les dépenses déduites? y compris le prêt immo
"

Dans les 1250€ il y pres de 1000€ / mois de Chiffres d'affaires,  donc depuis l'ouverture de nos Chambres d'hôtes,
le prêt B-P immobilier chambres d'hôtes de 539€ / mois est autofinancé par les factures encaissées de nos clients.

Toutes les dépenses courantes électricité , énergie, assurance supp, eau eau chaude  sont prélevées sur  mon compte bancaire et font parties des dépenses courantes Puisqu'il y a un seul compteur..
Le téléphone et internet wifi est aussi prélevé sur mon compte bancaire maison.

Depuis décembre 2011, j'ai une activité supplémentaire j'ai un contrat chez DOMICOURS  en tant que Professeur
je donne des cours de répétition Maths 1 ere S ...
La meme famille va me faire encore appel à moi pour la terminale de leur fille

Je suis également inscrit chez Acadomia pour donner des cours de la 6 eme a termin .. voir plus haut ...
pour postuler  enseignant de  maths phys informati programmation

Dans le chiffre d'affaire de nos chambres d'hôtes , j'ai a l'année d'assuré 400€ / mois par le Directeur d'une PME
filiale de Bouygue Immob
La chambre est louée à l'année .. et libre a commercialiser  le week end !
Cette personne est là pour plusieurs années et ce mode d'hébergement lui convenait ...


Tout comme nos chambres d'hotes partant de Zéro un juillet 2008 avec 1300€ de CA nous en sommes en CA 2011 a 11200€
je peux espérer aussi prendre de la puissance en tant qu'enseignant  ..

Je compte bien rembourser le plus rapidement possible mes créanciers ...


Je recharge le tableau primitif car c'est  1100€ en revenus complémentaires autres


     1000€   de factures réglées par client  
    +  100€   de  ressource complém    

Après le rachat de prêt de mai 2006 ... les hostilités on t démarré dès le début des travaux

c est a dire en janvier 2007 ...

Vu l'ampleur que cela prenait à fairez face d'abord en avril 2007 avec des délations aux impots ...!
deux controles fiscaux ou les frais réels nous étaient supprimés sur 3 ans !!! pourtant acceptées pendant
ce 3 ans avec lettres accompagnatrices  Il a fallut en plein milieu de travaux  payer artisans et en plus revenir sur 3 ans de frais réels enlevés abusivement !

Au bout de 4 ans apres de longues luttes auprès des services fiscaux Les impots nous ont remis
ce que tous les français ont droit Les frais réels avec justificatifs !

En 2009 je commencais les multitudes contacts auprès de société de courtage
je les ai tous fait ! ... je pe x vous fournior la liste
Deux ans   de contacts montage de dossier pour un dossier qui partait rapidement ficelé pour avoir au bout un refus

Il est clair que l'on ne monte pas des dossiers si ils n ont aucune chance d'aboutir !

Et la GeM B ou à maintes reprises je la sollicitait avec même a l'appui des lettres de notre Député
de circonscription qui connait bien le probleme de terrain le milieu rural qu'il faut développer
et participer eu PIB

Si j'ai été de mauvaise foi contractuelle vis a vis de la Ge M B  quand je m'étais engagé a ne plus prendre de
crédits ... Je l'ai souvent dis j'étais confronté à des dépenses énormes pour se défendre et payer une condamnation
en civil injust basée sur des erreurs dysfonctionnements ...
J'avais contacté la GeM B cela n a servi a rien !

Car    l 'activité de chambres d'hotes était liée a nos comptes et venait juste de démarrer  !

ET en plus  même 25000€ de cumul depuis 2007 même si cela parait minime par rapport
au 67000€ restant de mon rachat a 7% !.... des 46000€  du pret immo a 4% remboursé par la
moitié du Chiffre d affaires !

Depuis 2009 ...  Puis la spirale  a rembourser les taux usuriers   ... et 25000€
de perdu dans les tribunaux ..

Donc pas de Statut d'entreprise  ! Ni de statut Particulier  !

La dernière en date ARCD  qui m'ecrit en décembre 2010 que je suis pénalisé par cette activité

Alors c'est incroyable, je suis invalide retraité , je me rajoute une activité  source de revenus
bien sur au début il y a les investissements qui au fil des ans fait que l'activité prend de la puissance
dans un pays rural qui est en manque  d'hébergements

Est ce ainsi que l on encourage à l'entreprise ?  Et de diminuer l'assistanat ??

Edmond,

Il manque des mensualités dans votre tableau.
Merci de le corriger.

On a bien compris votre problématique pour les chambres d'hôtes mais la dessus on ne peut vous aider.

Il faut recentrer le débat sur le surendettement.

Et n'écrivez pas le nom des créanciers en entier, c'est interdit !!!!

"Vous notez une valeur du bien immobilier de 335000 €

quelle est la part des prêts concernant ce bien?

avez vous une hypothèque dessus?"

     
L'hypothèque a été faite en mai 2006 avec la Bank aujourd'hui  il y a 67102€  Taux 7% !

La maison paysanne de 1720  achetée 52000€ +8000€ not

a été évaluée en avril 2006 à  150000€    compte tenu de tous nos travaux
par nous même et seulement ( toits isolations , cheminée, quelque fenet double vitrage
par artisans )

Mise en place d'un assainissement NEUF  concu pour une capacité des 8 à 10 per gites
plus notre famille  

Les travaux avec architecte et artisans  enveloppe de pres de 120000€
avec 60 000€  a 4%   ( 46000 aujourd hui )

Au départ il y avait pour 100000€ puis la TVA passant de 5,5  a 19,6€ !

22500€ de subv du Conseil général de la Loire  cela a permit de payer
la facture de l'architecte

+ 9000€  de la Région pour avoir obtenu le label  Gîte de Caractère

Le reste mon argent personnel .. pour tous les travaux annexes

Par exemple  monter un mur et Porche en pierres de taille de granit
7 pierres avec clé de voute  3000€

Cuve a fioul pour chauffage notre habitation et une seule chambres d hotes

Les 320 000 a 335 000 ce sont sur factures  et c'est justement un expert

pour un éventuel rachat qui allait se faire , est venu spécialement de St ET !

Sans doute la encore si c était la Bank ! un refus ?

Notre maison est aussi Label Maison de Patrimoine   pour la mémoire
et l histoire du Pays !



Moi je veux bien , continuer a régler mes 704 € à la Bank
à 7 % !!!....


Je peux dire d'une seule banque je ne veux pas citer le nom m a consenti
sur 96 mois à 5,5 %
une seule a été compréhensive

Alors si tout le monde pouvait s aligner

Ce qui est dur c est de traiter seul .. seul .. une fois rendu l'irrecevabilité
de la BDF c'est d etre seul a ne pas pouvoir négocier  avec tous
pour obtenir les 96 mois  ..
je me sens comme livré dans la nature  .. perdu ...


Cela n'empeche pas que si .. par bonheur ...la justice passait enfin par la...

reconnaissait tous les préjudices financiers que cela m a coute de  ces années
de lutte

Mais déjà, j ai pu les faire condamner et faire inscrire au casier judiciaire ..
Maintenant pour l autre affaire ils ont été mis en examen pour menaces de mort réitéree

Désolé de revenir toujours a ce sujet !  

Etant déjà mauvais gestionnaire et  maitre de travaux et devis ,  il en fallait peu pour
rompre l équilibre

Il faut bien que je parle des chambres d hotes .. c est bien la dessus tous notre projet
les 60000€ a 4%
Tous les refus de tous les banques après de gros travail des courtiers
Ils ne s engagent pas a consacrer du temps si il y a peu de chance !

Les refus ce sont bien sur ce fait d avoir ces chambres d hotes

Et toutes nos dépenses  Rstauration d'une maison paysannne de 1720
en faire une maison du Patrimoine  PLUS Label Gîte de caractère

6 ans de dépenses de travaux  ... procédures judiciaires et payer la spirale des crédits
à taux usuriers à 19,6 %

Et moi meme mauvais  gestionnaire pour savoir évaluer les fonds financiers
suffisemment nécessaires et suffisants .. avec toutes les surprises liées
à une maison en ruine ,



Je vais mettre les mensualités .. je croyais qu'elles y étaient  

Je vois les mensualités en premiere page renseignements    Colonne C 51 a C 67 

Merci d'enlever le nom des créanciers!!!

Merci d'avoir corrigé ;)


Pour les mensualités, il manque C 48, C62, C63 et C 64 ;)

Il faudrait également rajouté toute les charges liées aux chambres d'hotes ( EDF, entretien, taxes....).

Vous changez vos chiffres à chaque tableau... c'est impossible pour nous de nous'y retrouver !
Essayez de mettre les choses à plat objectivement.

Edmond c'est inutile de répéter votre histoire à chaque message car nous risquons d'y perdre des informations importantes


tous les comptables vous diront que Chiffre d'affaire n'est pas égal aux bénéfices

pour savoir exactement ce que vous rapportent les chambres d'hotes il faut non seulement déduire le remboursement du prêt mais également toutes les charges coorespondantes : edf, assurances, produits de nettoyage, nettoyage des draps, nettoyage de la chambre, fleurs, chauffage, eau, si vous avez des blouses c'est à déduire aussi, la part du foncier et de la taxe d'habitation, les travaux de remise en état, etc.....

là seulement vous saurez si c'est rentable

Oui....moi j'ai du mal suivre..... :P :P :P :P :P

Pour moi

Je sais que j'ai mes revenus de pension, de pensions complémentaires, de mes revenus de ma nouvelle activité enseignant.

Je sais que depuis 2008, notre activité est toujours en progression
et qu'en 2011  j'ai eu 11206 de Production vendus  ( 9807 en 2010 ) (  7000 en 1009 ) ( 1300 en 2008 )

Sur ces 11206 € il y a eut  les 12 mois de 539€ du pret immobilier de création des chambres d 'hotes de payé !

Si dans le tableau  le prêt immobilier figure  ( 46000€ ) Il n'y a aucune raison que la rentrée d'argent  11 206€
soit censurée ....!

Je suis perdu ... Je ne suis pas comptable ....

Les premières années, il y a les factures des travaux ... il est question de chiffres  et d'amortissement ....

Nous avons un seul compteur d 'eau , électrique , une seule chaudière au fuel ...!
Les premières années nous mettions de nos propres revenus pensions

Les factures d eau électricité , énergie,  petits déjeuners, lessives ... soit nous payons avec nos chéquiers personnels
soit chéquier du compte chambre d hote ou sur ce compte le prélèvement se fait ...

Bien sur par rapport a 2008 , maintenant , pour les produits  de consommation pain croissants,  lessives
réservés aux chambre d hotes nous allons chez M.... et réglons avec le compte chambres dhotes

L Edf le fuel  téléphone c'est prélevé sur mon compte personnel

Il y a bien  12000€ de rentrée d argent .... et 6000€ de payé pour ce crédit ! et il reste bien 6000€
pour le reste  dépenses courantes ....  D'accord bénéfice Zéro .. mais quand par exemple pour la
procédure judiciaire et défense de nos chambres d'hotes Le comptable a mis 977€ dans frais actes contentieux !

.... ces procédures ne font rien pour arranger !

.... Je suis perdu ... à la rupture ...!  

Edmond,

Les chambres d'hotes dégagent un chiffre d'affaire d'environ 12 000€.
environ 6000€ servent à rembourser le credit, ça OK ;)

En tout vos factures d'eau, d'électricité et de frais divers ( petit dej, entretien) pour ces chambres d'hôtes, vous coûtent combien?

  " là seulement vous saurez si c'est rentable  "

Je sais qu en rentrée d'argent j'ai mes revenus , pensions , nelle activi

et une autre source de revenus  qui était de 1300 en 2008 ( 15 juillet à dec 2008 )

et aujourd'hui  a  près de 12000€  !

Sur ces 12000€ je suis sûr de payer ce pret immobilier de création de revenus complémentaires

Ayant  12 x 539 € il me reste près de 6000€ pour régler mes dépenses courantes

qui sont toutes intimement liées entre  mes facture privées et facture de cette petite activité .

C'est pouquoi il me semble équitable de l'ajouter en tant que revenus supplémentaires

Tout comme , depuis plus de 6 ans , il y a des gens qui s'acharnent à nous détruire nos biens et
à tout faire pour détruire notre projet ... tout l'argent pour se défendre  les  milliers d'euros
devraient etre employés a toutes nos charges courantes privées et pour notre clientèle .

Pouvez vous répondre  à mes questions concernant les charges des chambres d'hôtes, s'il vous plait ;)

Nous n'avons jamais cherché à faire des bénéfices , les Gîtes de France et Chambre d'agriculture
nous avaient dit "Si vous avez une activité ne l'abandonner pas "  surtout dans notre belle région
mais pas région très touristiques comme d'autres !

Je suis pour ma part après 60 ans en région lyonnaise, voulu revenir au pays de mes racines.

Ancien cycliste, C'est pour rester avec le contact de la Nature, des randonneurs , que nous avons
eu ce projet , pour rester en contact avec la société ... se sentir encore utile ...

Pour le moment , il y a l urgence , je tiens à payer toutes mes dettes, garder ce contact humain
.. Tous mes hôtes m'apportent bonheur convivialité  ... beaucoup reviennent .. font le bouche a oreille.


En ce qui concerne les procédures judiciaires cela avance , de plus en plus la vérité se fait jour

J'y ai fait des sacrifices en crédit  ... en reprendre pour régler les précedents ... en espérant toujours
un retour équitable des Tribunaux

Une  retraite qui se devait être paisible ..  et bien c'est devenu l'enfer

Depuis 2008 , il faut savoir que nous avons mis en vente .. même nos avocats nous disaient de vendre

Elle en est toujours question mais Surtout une vente normale ..  j'aimerais tant déjà que 96 mois
que je puisse régler mes dettes ... en attendant d'avoir un acheteur potentiel ...

Si ce client veut venir habiter a cote de cette famille ? .. pour l instant nous les avons calmé

J'en ai tellement eu des menaces et intimidations de mon agresseur " Tu vendras ta maison "

Je sais je vous s... ! désolé  .. mais je tiens à vous remercier infiniment .... Mais je suis perdu

Edmond,

Je ne vous demande pas si vous cherchez ou si vous faites des bénéfices...

J'essayes d'avoir des éléments précis afin de mettre votre tableau à jour que l'on puisse vous aider.

A vous de voir si vous voulez de l'aide ou pas ;)

Citation de: Comailles le 01 Juillet 2012 à 12:43
Pouvez vous répondre  à mes questions concernant les charges des chambres d'hôtes, s'il vous plait ;)

Sans ces éléments impossible de vous aider.

D'autre part, il manque dans votre tableau les mensualités du prêt à 67 000€.

"Pouvez vous répondre  à mes questions concernant les charges des chambres d'hôtes, s'il vous plait"

Voici  une partie de la Plaquette Comptable gestion  "compte résultat détaillé "

 Pour le pret  Rachat de prêt mai 2006   ...  704,66 €  

Donc dans votre tableau:

Mettez (14 518/12 )- 539 = 670€ dans vos charges ( en remplacement des 806€).

Et mettez la mensualité du crédit de 67 000€.

Une fois le tableau corrigé, mettez le dans votre premier message et retirez tous les autres ;)

Ok c 'est fait .. je pense ne rien avoir oublié

Impec ;)

On avance ;)

Edmond,

Vous ne payer pas de mutuelle, ni assurance, ni autres?

En mutuelle  j 'ai un retard de 1000€ impayé de 2011  cela faisait près de 40 ans de cotisations chez eux !
alors a cause de tout ca ... Dans les jours qui viennent , je dois récupérer du peu de mes agresseurs
condamnés pour "destruction des biens d autrui en réunion"  je vais en rembourser une partie ...
Cela me faisait "du temps marié"  500€ / trim  maintenant que je serais seul ...

En assurance 1200€ / an (  étant marié 2 voitur , maison princ, plus résid sec épouse pour son travail, extens  anti intox aliment  )

Mais tout ceci doit etre dans les 670€  autres  car le chiffre des 800€ du départ c est issu du tableau de la BDF

Non, les 670 € sont les charges des chambres d'hotes.


Il faut noter dans votre tableau vos charges à vous ( mutuelle, assurances....) ainsi que les retards.

c est  fait et remplacé

 bbbo bbbo bbbo bbbo

Impec ;)


Avez vous envoyé votre lettre de recours contre irrecevabilité?

Non pas encore ... J'ai reçu l 'avis d 'irrecevabilité mercredi passé .. 

A Montbrison 42 il n 'y a qu'un juge ... c'est le meme qui m avait condamné en civil pour la bouteille de vin simulacre de caméra
et nuisance de vue matériaux de restauration avec permis de construire , jugé sur des erreurs , des faux témoignages écrits, et aussi reconventionnelle non faite par notre propre avocat d ou mal barré en Appel ! 

C'est le même juge qui a infirmé ma mauvaise foi  lors du recours de la bank ... pourtant si souvent sollicitée avec lettres de Député ,  Service prévoyance si souvent sollicité qui n'a jamais voulu tenir compte de mes efforts a vouloir augmenter mes
ressources et volonté de rembourser ... avec un mémoire ...

C'est le même juge qui est passé a la TV , sur un sujet crapuleux le dépouillage des personnes agées sous curatelle ...

Et quand si souvent ici .. on me menacait de "bras long " .... suis je parano ....!

Il faut donc faire une lettre pour demander le recours, voici un modèle:

https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=4.0 (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=4.0)

Et ensuite, il faudra préparer un argumentaire pour le Juge ;)


Actuellement, qu'est ce que vous payez aux créanciers?

Bank 67000    j ai repris  les 704     

Une banque m a étalé sur 96 mois  et descendu a 5,5 au lieu de 19,6   120€   

  Une  a descendu  de 241  a 150€   par inter huissier  et j'ai fait un versement de 300€ en avril
 
          "         de 240  à    120€     "   
          "                           50€     "   

Il y en a une qui a été intraitable des l'annonce de la décison du juge  du 14 février

A part la mutuelle, vous avez d'autres charges courantes en retard?

Oui dans le modèle de lettre  il est écrit de demandé etre reçu par le Juge


peux t on demander a etre recu par le JEX de St Etienne et non pas par le Juge de Montbrison ,

au vu des interactions avec d autres affaires civile ...  déjà  juge deux fois par le meme juge
sans aucune indulgence !

Je sus obligé de faire une nouvelle fois mon histoire .. mais dans ma dernière affaire qui vient de
se terminer .. le 5 juillet  prochain nous serons notifie d'une mise en examen de nos agresseurs

Dans cette histoire , un pseudo témoin en l'occurence une fille de l adjudant chef  de la brrigade de notre canton
est apparue .. et bizarement tut quand en confrontation il y a eut les aveux des agresseurs ...
Elle travaillait pour eux ...
C'est ainsi que depuis 6 ans .. jamais nous avions été a l  'ecoute de la gendarmerie ...

Il y a sans doute du trafic d influence pasive

Vous comprendrez pourquoi nous avosn des craintes jusqu'au tribunal le plus proche  !

On va attendre d'autres avis mais je ne pense pas qu'il soit possible de demander un autre juge.

"A part la mutuelle, vous avez d'autres charges courantes en retard? "

 Non ...

Cela serait bien d'essayer de négocier avec eux pour rattraper ce retard.


Avez vous entamer des négociation écrites avec vos créanciers?

"On va attendre d'autres avis mais je ne pense pas qu'il soit possible de demander un autre juge."

  Il y trop d'influence  ici ...


   C'est une haute lutte que nous nous sommes livrés ici ...

Au bout de 6ans dans un hameau sans témoins  .. Nous avions acheté une maison convoitée , nous avons le
témoignage de la fille de l'ancienne propriétaire  qui a eu aussi des déboires avec ces gens ...

Exharcerbés par en plus une création de chambres d'hotes qui seraient susceptible d amener des témoins génants.

Cette famille a un certain pouvoir de part leur entreprise familiale qui emploie 80 personnes dans le canton.

Le canton zone sinistrée de travail ..

C'est souvent que j avais des menaces de  Maire, de gendarmes , de Préfet etc ...
pour nous pourrir la vie et nous faire partir par tous les moyens .

Les gendarmes sur simple appel téléph de cette famille venaient sur notre lieu privé
le dernier en date le 16 aout 2011 , devant témoins Italiens , anglais ...

Cette fois ci avec des témoins nous avons écrit au Procureur de St Etienne qui a refait faire
l'enquete  par les meme gendarmes !

Notre plainte a été déclarée sans suite pas assez caractérisée .. mais maintenant nous en savons
un peu plus sur ce témoin de derniere minute et on comprend mieux ...


ENfin nous avons réussi déjà a les faire condamner en correctionnel  après de nombreuses plaintes jusqu a maintenant
sans suite ..Le Tribunal de St Etienne ne pouvait que les condamner puisque nous les avions
démasquer par nous meme ... Ils ont eu jusqu' a maintenant beaucoup d'indulgence

Moi pas j 'ai payé a "crédit" cash mon erreur de la bouteiile de vin !
                                                                  2000€ 1er  + 1500€ appel + 900€ dépens

eux  destru volont bien d autrui en réunion ... Art 322 _ 1 art 322 _3  pénal   375 € chacun avec sursis ...
et moi remb  1200 ( mur ) + 800 € pour frais et dépens  sur 5500€   d avocat et huissier


Quand on dit que la JUSTICE est faite pour ne pas a en arriver a se faire justice sois même !

Dire qu'en  60 ans je n'avais jamais connu gendarmes tribunal juge

"Cela serait bien d'essayer de négocier avec eux pour rattraper ce retard.


Avez vous entamer des négociation écrites avec vos créanciers?  "

Non .. c était surtout par téléphone quand ils appelaient ... mais on sent fragile

on  n est pas en situation de force ....

C est pour cela que je pensais que la Bdf allait m aider dans ce sens

Il y en a une seule  la C... qui vraiment je lui tire mon chapeau pourtant si souvent mise en cause
elle n a pas hésité a étaler sur 96 mois avec un taux de 5,5

Une a été plus qu 'agressive ..  j avais beau explique le pourkoi . ma situation ..
je lui ai dis a la fin que je ne leur souhaitais pas ce qui m'arrive !

Essayez de négocier avec votre mutuelle pour rattraper votre retard.

.. .. Je voulais vous remercier infiniment pour toute votre patience ....

Nous sommes dimanche .. tout ce dimanche passé sur mon problème .....!  

 ... après cette décision de la BdF ...

  Je vous prend sur votre temps !!!
 

 ;)

"Essayez de négocier avec votre mutuelle pour rattraper votre retard."

Je comptais le faire ce début juillet d'autant plus que j'ai mes pensions ... Et tres bientot

 .. les  2400 €    ( destru mur   + 800  de parti aux frais du tribun )

 Je pense soit en une fois soit en deux  !

Impec ;)

"Il faut donc faire une lettre pour demander le recours, voici un modèle:

https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=4.0

Et ensuite, il faudra préparer un argumentaire pour le Juge "

   Pour début de semaine je n'écris que la lettre a la BdF  par exemple le deuxième exemple

  faut il toute de suite mettre des explications motivations ...  pourvoir demander de passer sur St Eteiien si c est possible ?

Oui, vous pouvez prendre le deuxième modèle.

On attends d'autres avis pour savoir si vous pouvez demander un autre tribunal ;)

je ne pense pas que ce soit possible ;) ;)

bbbo bbbo bbbo Com ;)

Il est possible de demander de changer de tribunal quand il y a conflit d'intérêts. Vous ne risquez rien à le tenter.

"Il est possible de demander de changer de tribunal quand il y a conflit d'intérêts. Vous ne risquez rien à le tenter   "

Merci ....   faut il l'écrire dans la lettre de demande de recours à la Banque de France .. ?

A quel moment de le demander  ?
 
    ...   mettre les arguments ?

Comment oser le demander sans que cela soit "retour de boomerang " ?

Je suis un piêtre  écrivain ... en plus d'une façon juridique


Aurais je dû partir en cassation  après la décision du juge  du 14 février 2012 ?
et mettre en cause ce conflit d intétêt ?
 
N'y a t il pas moyen de revoir la décision de la bdf ..
justement car elle se base sur l'irrecevabilité du Juge  du 14 février  et ce conflit d inéterêt

De plus  dans leurs calculs il n'apparait pas les revenus  de 11200€ 1000€ /mois de plus  ?
et quelques erreurs de mise a jour dans le tableau de la Bdf reçu ? 

Faites le recours le plus simplement possible.
Le reste demande réflexion...

votre lettre de recours ne doit pas reprendre tous vos problèmes mais simplement que vous formez un recours contre la décision de la banque de france


les explications seront à donner au juge  et trop de détails nuisent à la bonne compréhension

Bonjour

Je vous remercie ...

  J'ai envoyé la lettre de recours .... hier vendredi  6



" Il est possible de demander de changer de tribunal quand il y a conflit d'intérêts. Vous ne risquez rien à le tenter"

  A quel moment moment faut il le demander .. et comment dénoncer  ce conflit d intéret ?

D'autant plus que ce juge avait  jugé en faveur de personnes qui sont  ces jours ci

mis en examen pour menaces    de mort

apres qu'ils soient reconnus coupables le 2 janvier 2012  pour la dégradation de mon mur

Le juge m avait condamner en civil parce que j avais mi sune bouteille de vin en simulacre de caméra
pour dissuasion et éviter les débordements comme ils ont été reconnus coupable !
Cette bouteille visait justement ce mur détruit volontairement  3 ans après !

Au sujet de l'argumentaire ..pouvez vous m aider ?  avez vous pu voir mon dossier  .. pour la suite

Merci

Oui, nous vous aiderons pour l'argumentaire ;)

Dés que vous aurez une date d'audience, dites le nous ;)

Merci cela me rassure

Et en ce qui concerne mes craintes de  "conflit  d'intérêt "  

.. Sur Montbrison Sous  Préfecture  il y a un seul juge  ...

 Si cela pouvait se faire vers St Etienne .... A quel moment faire la demande , à qui ?
  faut il des preuves .. ( j'en ai ... de toutes les erreurs et tout a charge rien à décharge )

  Dans  les menaces de mort  datant du 3 aout 2009 , le gendarme le chef de la brigade avait bien reconnu la voix lors de la plainte ... pas de poursuites .. 3 ans après  .. 3 ans de forcing 1500€ de consignation
pour enfin des aveux et mise en examen .. Pire un pseudo témoin travaillant pour eux avant les aveux ....
qui devient muette aux aveux et  .. bien sur  c est la fille du gendarme  Chef de Brigade  ...
Ce sont toutes mes plaintes sans suite depuis juillet 2007 .... des plaintes pénales que l'on me refusait de prendre .. c'est pourquoi j'ai fait l' erreur de la bouteille en légitime défense  payée cash avec  les crédits ....
Une bouteille est sans doute un moindre mal .. Et pourtant la justice est faite pour éviter de se faire justice sois même ! Qui n'aurait pas craquer vu le harcèlement de 6 ans

Mais aussi des graves erreurs et dysfonctionnements du côté de T I Montbrison .. je suis en cours
d'écrire à la Chancellerie  

........et tomber sur le même Juge lors de la 1er recevab...  quand depuis des années je subit des menaces de me faire vendre ma maison et qu'ils ont les moyens et bras long !

Avez vous reçu une date de passage?

Bonjour

Je vous remercie de votre message ... et de votre soutien ...

Non à ce jour je n'ai pas reçu ...

Pour l'instant je paie mes créanciers depuis mars 2012, des plans dapurement environ
les 96 ième .. Si cela pouvait continuer ainsi  cela me va bien ... j'ai suffisemment

Je redoute de re tomber sur cet unique juge  Montbrison qui m'a sanctionné deux fois
dont surtout la premère fois  pour des nuisances de vue  avec un Permis de construire
un gite de caractère  Maison du Patrimoine
Tous ces effort financiers pour etre l'exemple d'une belle région
Venez voir autour toutes les ruines maisons délabrées a l'abandon
des prés remplis de carcasses de voiture et nous nous avons été jugé et condamné tres lourdement

.... et d'etre encore enfoncé en faisant une saisie sur mes biens maison

Cet été  nous avons eu un bon taux d'occupation comme l'an passsé pour notre activité complémentaire
de chambres d'hôtes .. Nous sommes au milieu de la France , il y a peu d'hébergements dans la région.

Il serait dommage d'ainsi terminer ce projet qui fait aussi vivre le canton.


Merci encore de votre aide

Bonjour

Je reviens vers vous.

Je viens de recevoir ma convocation à l'audience pour l'examen de la recevabilité
de ma demande de surendettement, le mercredi 5 décembre 2012.

Pièces ci jointes.

Me faut il me re assister d'un avocat , car je crains de me retrouver devant
Madame La Juge**** qui nous a condamné en civil sur d'abord sur des erreurs
et dysfonctionnements .. ( condamné aussi pour nuisance de vue pendant le chantier,
pour des matériaux de restauration anciens de récupération pour la création de notre Gîte )
.. Ce Gîte a pourtant reçu le label Gîte de caractère devant 4 architectes des bâtiments de France !

.. maison datant de 1720 déclarée maison du patrimoine ... Un chantier avec un permis de construire

Mme la Juge nous a condamné aussi pour une simple bouteille de vin en simulacre de caméra car c'était la seule façon de se protéger et dissuader nos voisins de leur harcèlement,
Jamais nous avions été protégé par la Gendarmerie et son commandant pour des raisons
de conflits d'intérêt passifs ou indirect

Pour tous ces conflits ou jamais nous avons été écoutés nous avons dépensé près de 20000€ !
condamnation + tous les frais  d'avocat
Tout à charge rien à décharge

A ce jour , grace à nos preuves apportées uniquemment par nous ... capture en vidéo de
destruction volontaire de nos biens en réunion , nous avons pu les faire condamner au minimum
( 800€ de récupéré sur 5500€ de frais d avocats !)
Une autre procédure n la aussi j'ai pu apporté la preuves , saisir des menaces de mort réitérées
la personne mise en examen va etre présenté en correctionnelle  janvier ou février 2013 a ***
pour menaces de mort réitérée !

Près de 6 ans de harcèlement pour simplent avoir acheté une maison convoitée !
Nous sommes ruinés en procédures  en tant que victime ....

Dans le dossier d'instruction , un pseudo témoin en l'occurence la fille **** .. On comprend mieux le pourquoi le manque de
déontologie de la part du Service Public de protection et assistance aux victimes.


2°)  Madame La juge **** est la même Juge qui en février de cette année
à confirmer ma mauvaise foi devant la  Ge .... j'avais pourtant argumenté
qu'après mon rachat de prêt de 2006, j'avais été confronté non seulement aux
dépenses imprévues de travauix de restauration  pour créer en plus de notre retraite une activité supplémentaire de Chambres d'Hôtes participant ainsi au PIB du pays et de notre Canton !
Mais aussi confronté à tous ces harcèlements sans aucune protection ....
Ma mauvaise gestion étant de faire appel a des crédits conso pour payer les avocats pour
essayer de nous défendre .. mais jamais en tant que victime de Pénal nous avons pu
retrouver les sommes engagées d'avocat !
Des dépenses imprévues aussi d avoir cassé une voiture ( moteur et bv ) .. au mauvais moment


3° Je vais donc me retrouver devant Madame La juge .. Il n y a qu'un seul Juge dans notre
Sous préfecture ! ... et tous les conflits d'intérêts passifs .

4°) Egalement je soulignais que depuis 2009 , j'essayais de refaire un rachat de Crédit
J'ai fait tous les courtiers et Banque s Toutes les réponses négatives car dans le dossier
il y avait ce numéro de Siret de nos Chambres d'hôtes ( n° fiscal pour récupérer une TVA....
J'avais contacté le Médiateur des Banques d'entreprise la réponse vous n'êtes pas adhérents
a la chambre des métiers ou commerce ....!

Donc assis entre deux chaises .... un bon dossier de regroupement de  crédit pour particuliers refusé
parce que entreprise ... et coté professionnel un bon dossier  mais refusé car non affilié professionnel
Un Notaire m'avait dis que je n'étais pas le seul  en tant que Gites , Camping .. dans ce cas la ...

.. Et dire que nous montrons que nous voulons faire plus en tant que retraité et participer au PIB !

5°)   Dans mes tableaux de Capacité de Remboursement .. peux t on y rajouté , le fait
nouveau qui devrait démarré en novembre avec  un revenu de 300€ avec  ce bail
pour location de chambre meublée avec 1/2 pension


6° ) Surtout aussi depuis février 2012, je règle et je montre mes efforts a payer tous mes sociétés
de crédit .. avec des plan s d 'épuration environ les 96 ième de mes dettes ...

La Ge celle qui a l hypothèque sur la maison ou je règle normalement  mes 704,66€
et aussi la Banque qui a financé en grande partie immobilier de nos chambres d'hotes
un crédit de 535 € financé par notre clientèle

Partant de Zéro en été 2008 ... le Chiffre d'affaire est de 11000€ en 2011  .. donc
535 x 12 est en investissement et autofinancé par les clients
ce crédit a toujours payé sans interruption ...!

Parmi toutes les banques de consommation , une seule la SOF ... est très dure en négociation
pratiquememt aucun dialogue aucune humanité .... a comparer par rapport a toutes
les autres qui ont fait aucune difficultés à accepter mes réglements d'environ les 96ième !

Je vous remercie de votre attention pour toutes cette grande lettre

Que faut il alors me faut il prendre un avocat pour bien présenter ...
et en terme juridique de ma bonne foi de vouloir payer mes dettes

Pour ne pas a en venir à vendre ou saisir mes meubles et surtout maison
tous ces effort pour créer des hébergements ici, dans cette région qui ne demande
qu'a se développer .. Région sinistrée de travail

J'avais a plusieurs reprises fait intervenir  mes Députés de ma criconsription
auprès des banques et rachat de pret .. les banques avaient toujours refuse
du fait de cette activité en pleine naissance ... ! et aujourd'hui alors que
le chiffre d'affaire est devenu de 0 a 11000€!  

Je vous remercie pour votre aide ....  

P.S. Comment nous faire enfin entendre par le Juge de ***

Bonjour Edmond,

Ce n'est pas la peine de répéter l'histoire à chaque message, nous la connaissons ;)

Désolé de revenir ... je n'ai pas su joindre deux pièces jointes

Voici les revenus supplémentaires qui devraient se mettre en place

Je vais en avoir d'autres .. du fait que je donne des cours Maths niveau 1ère S et Terminal
étant employé chez Domicours  .. "Rattrapage scolaire "

Attention aux données nominatives et aux noms propres !

J'ai modifié votre message en conséquence.

Ok Merci .... mais comment faire ...  je vais me présenter devant la même personne en question ! cela m'inquiete .. faut il un avocat .. encore couteux !...
Mon mémoire élaboré en février dernier pourtant mémoire apprécié par l A...  il en a pas été tenu compte

Si vous pouvez oui un avocat serait utile compte tenu du contexte. Et à voir aussi avec l'avocat, s'il y a un conflit d'intérêt (et des preuves !), il peut éventuellement demander un renvoi vers une autre juridiction je pense.

Merci ... 

Mon dossier depuis le début de mon inscription avec les tableaux Excel capacité de remb sur 96 mois
tient il la route , d'autant plus que depuis février je règle des plans d épuratiion avec accord
de certaines banques et huissiers ( environ 96ième) et les deux banques principales ( 704,66 et 535 € )
ou il n'y a pas de pb ...

Merci encore pour votre aide et soutien

J'ai enlevé vos pièces jointes qui contiennent vos informations personnelles...


Vous pouvez en effet démontrer que vous avez la capacité financière de rembourser en 96 mois... sauf que ce la serait sans intérêts... il faut donc persuader le juge.

On vous avait répondu, me semble-t-il, pour le conflit d'intérêts.
Et vue la complexité de votre situation il semble nécessaire, oui, de prendre un avocat... en espérant que vous bénéficiez d'une assistante juridique.

Bonjour

Merci de votre réponse

Pouvez vous m'aider , afin de persuader le juge , dans mon mémoire

Quels documents à présenter ? .. le tableau de capacité ici présent ?

Je suis perdu

Bonjour,

Vous avez déjà la date de l'audience ?

Merci .. Merci de votre soutien ... Je n'en peux plus .. cela fait plus de 6ans  broyé pas toutes ces procédures

J'étais déclaré Invalide cotorep en 2002 avant d'étre retraité en 2008 .. je pensais
que revenir dans le pays de mes racines allait me faire une bonne thérapie et la paix
pour soigner mon invalidité .. !

J'ai eu le malheur d'acheté une masion convoitée pas mes voisins , et des vosins
qui bénéficient d'influences ( j'en ai des documents ) en milieu rural
et que deux maisons dans le hameau !  Désolé de vous ennuyer avec mes histoires

Oui Mercredi 5 décembre 2012 à 14 heures au Tribunal de Montbrison 42 Loire

Mais peut être que vous avez un correspondant ou un accompagnant

Merci en tout cas .. je ne me sens pas seul .. déjà en dialoguant

Il faut mettre de côté le souci avec les voisins et vous concentrez que la recevabilité  ;)

Pouvez vous nous faire un résumé rapide de votre parcours (sans vous perdre dans les détails sinon c'est nous qui sommes perdus  ;)).

Votre tableau est à jour ?

Quel genre de parcours   ?

Vous mettez les dates principales (dépôt, recevabilité ...), les raisons de votre endettement et votre situation actuelle.
Ce qui vous permettra d'avoir la base de votre courrier et on vous aidera à fignoler.

Bonjour Edmond,


Non il n'y a pas de correspondant ni d'accompagnant, nous sommes tous bénévoles et pris par nos situations respectives

Pour qu'on puisse vous aider il faut être synthétique

donc j'essaie de résumer

vous avez un 1er dossier recevable et irrecevabilité suite à un recours
à cette époque vous étiez marié

vous divorcez et lancez un second dossier de surendettement pour vous seul, la banque de france décide de l'irrecevabilité du dossier


dites nous si j'ai bien résumé

Pour quelle raison précisément?

C'est cette raison qu'il va falloir argumenter

1 er dossier déposé le 1er juin 2011 , seul ... car mon épouse avait demandé le divorce et entamer
la procédure
D'ailleurs dans le dossier je stipulais que j'avais contracté des prêts dans le "dos" de mon épouse
et c'était la raison du divorce

Le 1er dossier a été jugé recevable le 21 juillet 2012

La Banque_G  la seule a fait un recours pour mauvaise foi.


A la limite si la banque_G avant de demander le recours , elle que j'avais si souvent
alerter leur Service  Prévoyance pour  un réaménag ou regroup
ou me de revoir une solution avant que j'aille voir ailleurs ...
Si elle m'avit contacté j'aurais tout de suite continuer a ne payer qu'elle les 704€
Le 14 février 2012 le Jex confirme la Banque_G , malgré mon mémoire
où je stipulais toutes mes dépenses dues aux proc édur judi et ma mauvaise
gestion en ce qui concerne les frais et surprise de restauration d'une maison délabrée de 1720.

Depuis mars 2012 je paie régulièrement les 704,66€ de la banque_G comme auparavant

Une seule banque a été tres  a l'écoute et m a fait un plan sur 8 ans et descendu
le taux de 19,6 a 5,5%

Deux autres banques tres durees n'ont demandé aucune négociation ... si ce n''est de vite essayer de
rattraper le retard déja

Les autres banques ou huissiers ont été tres a l 'écoute et compréhension sur des versements
réguliers d'environ les 99iéme des sommes dues.

Donc depuis mars 2012 j'essaie de montrer ma bonne volonté de vouloir payer mes dettes

Sur conseil de la BDF ou plutot "vous pouvez toujours refaire une demande "
je redépose un dossier le 9 mai 2012

Le 21 juin 2012 , Ayant changé de gestionnaire , la BDF me signifie mon irrecevabilité
  pour Absence de bonne foi et Confirmation du jugement du 14 février 2012


Entretemps la procèdure s'accélère , je suis convoqué au tribunal pour des décisions
de divorce, pour la rentrée de septembre 2012

Je suis donc seul maintenant.

Le divorce va etre très prochainement prononcé.

Nous avons convenu mon ex et moi que pour l'instant j'assurais la présence physique
pour l'activité des chambres d 'hotes où mon épouse doit supporter un
crédit immobilier à son nom propre mais que ce crédit est  autofinancé par les
locations   ( Chif Aff 11000 € et seulement 535 x 12 de crédit ... jusqu'ici aucun retard
ni soucis  )
Il est vrai aussi que cet honorable  projet  de chambres d'hôtes , partant de Zéro clients en juillet 2008
n' a fait que croitre dans un Canton en développement où les hébergements sont rares
ou la situation géographique  est bien placée en milieu de France

Nous participons au PIB du pays .. en plus d'etre un simple retraité

Depuis 2009 je n'ai cessé de contacter multiples rachats de prêt , malgré des lettres
d introduction des Députés de notre circonscription
Si les dossiers chez les courtiers  semblaient tenir la route les banques refusaient toujours
pour la même et unique raison le fait d'avoir une activité de professionnels
Avoir des revenus supplémentaires portaient  ici préjudice !
De même chez le Médiateur de Banque je n''étais pas cette fois ci parmi la famille
des professionnels car pas inscrit aux Chambres des Métiers ou Commerce

Depuis 2002 je suis déclaré comme Invalide Cotorep et dépendant par ma fragilité
harcelés par des banques a des taux usuriers qui me proposaient
des solutions à ma vie aux aléas accidents ici les procédures judiciaires de 6 ans

Je demande même si ce n'est pas la mauvaise foi c'est bien pour essayer de me défendre
dans des situations de peur , et dans ma fragilité

D'essayer aussi de sauver une petite entreprise , et tous les efforts que j'y ai consacré
de restauration et accueil

Merci de votre bienveillance

Il faudrait aussi expliquer pourquoi vous avez souscrit des crédits (en dehors du financement des chambres d'hôtes, vous avez souscrit des crédits ?).

Sur quoi se base la BdF pour parler de mauvaise foi ?

Voici  Comment j'avais expliqué dans mon mémoire ( décem 2011 et jug le 14 février 2012 )

Mémoire

J'atteste sur l'honneur, que je ne voulais en aucun cas être mal intentionné
en prenant d'autres crédits.

Je voulais moi même financer un projet économique, afin que plus tard
en plus de ma retraite je puisse assurer l'essentiel.
Je voulais que ce projet assure plus tard l'essentiel de mes obligations.

Depuis janvier 2007, je voulais mettre de la plus value à ma maison d'habitation
en la restaurant , la maison paysanne de 1720 a obtenu le label Gîte de caractère

Quand  j'ai acheté cette maison elle était délabrée, maintenant elle a le label
Maison du Patrimoine

Beaucoup de travaux exécutés par moi même pour assurer le bon isolement
et réduire les frais d'énergie, mais n'étant pas bricoleur, je n'ai sans doute pas
su évaluer suffisamment et estimés les vrais coûts

La partie Gîte avait été confiée à des professionnels mais notre partie privée
et tous les abords, je me devais de le faire.

Depuis novembre 2006, j'ai été confronté à des procédures judiciaires.

Nous avons été condamnés en civil à art 700 : 2000 € nov 2008
+ 1500 €  en appel 14/01/2010 + frais et dépens
soit environ 9500 € d'avocats avoués huissiers

En été 2009 , suite à des menaces de mort réitérées, et que nous avons pu capturer
en document audio , nous avons saisi la justice et donc avocat pour une procédure pénale
d'où 1500 € pour se constituer partie civile le 20 déc 2010, 500 € + 720 € d'avocat en 2011
soit  2720 €

Le 18  mars 2010 , nous avons été victime de dégradations du bien d'autrui en réunion,
en l'occurrence notre mur en pierre, là aussi j'ai pu apporter les preuves vidéo
et les aveux , l'affaire va être de nouveau être plaidée le 12 dec 2011
Pour le mur depuis mars 2010  ,  4900 €

Par ces preuves vidéo et audio j'ai pu apporter et démasquer les vrais coupables

Tous ces frais de justice ont très lourdement pesé financièrement.

En début 2009, J'ai été confronté à un accident de véhicule de mon épouse, qui nous a contraint à des dépenses pour le rachat d'un véhicule d'occasion, en plus des pertes inhérentes
à la destruction du véhicule accidenté

En début 2010 remplacement de l'organe principal de la chaudière 700 €
En octobre  frais d'entretien 700 € , puis mars 2011,  remplacement du moteur  870 €
pour notre véhicule d'occasion.
Récemment un autre organe de la chaudière , vanne et circulateur 700 €

Depuis décembre 2008 , d'invalide Cotorep je suis devenu retraité donc ma pension a été diminuée de  2200 € à 2100 €
 

la presque totalité de ces dettes ont été faites pour un motif professionnel? à savoir la maison d'hôte ou gite

Non ....

C'est une ancienne maison paysanne avec un seule numéro de cadatsre .. et la partie attenante grange
aménagée en 3 chambres et salle commune hall avec communication avec notre partie privée ...
C'est le but des chambres d'hotes la nuit et le petit déjeuner

Toutes les dépenses ont été intimement liées  edf eau  chauffage  assainissement neuf agréer Spanc

Il y avait les travaux des abords ..

Il y a eu un seul prêt immobilier sans hypothèques pour tous les devis des artisans et architecte
uniquemment pour le pret immobilier au nom de mon ex épouse .. et ceci avec permis de Cosntruire
dans la grange 169€ hab

Dans mes explications mes seuls crédits conso ou deux credit travaux pour mes parties privées
mais surtout essayer d'avoir des financement en urgence pour toues les frais occasionnés
avocats huissiers .. aussi les frais que j'ai du subir dans ma condamnation en civil sur des erreurs
et dysfonctionnements 
D'ailleurs après ma condannation pour avoir installé un systeme de disssuasion légitime défense
que le Tribunal n'a pas écouté ... peu de temps après j'ai pu démasquer et montrer que j avais raison
en saisissant mes agresseurs sur le fait ... mais je l'ai déjà écris plus haut
Ensuite aussi il y a le phénomène de la spirale des crédits a 20%  et ma fragilité face a tous les imprévus

Citation de: bisane le 20 Octobre 2012 à 19:17vue la complexité de votre situation il semble nécessaire, oui, de prendre un avocat... en espérant que vous bénéficiez d'une assistante juridique.

En avez-vous contacté un ?

Oui ... mais l'avocat  ma situation bancaire ... alors il se pose la question
si c'est utile ou pas sachant que le cout  des frais de 375€ HT

Je serais d avis a dire qu'il faut que je sacrifie encore cette somme

Un avocat est il de poids supérieur a présenter un dossier ?

En ce qui me concerne je crains de nouveau d etre confonté à la même juge
( voir mes commentaires plus haut )

Que dans le canton et département il y a des conflits d'intéret prouvés que mes agresseurs m'ont souvent
menacé de me pourrir la vie pour me faire vendre ma maison .... menaces de bras longs
maintenant je peux le dire  j'ai vécu beaucoup de discrimination et justice non équitable

Mais cela me rassurerait de pouvoir avec votre aide, avancer le maximum d'argumentaire
et mettre en avant  notre projet d essayer de la garder jusqu'a une vente disons normale ,
continuer d'avoir le point positif dans notre vie celle d'accueillir nos Hôtes

Nous avons depuis été 2008 un livre d'Or rempli près d'un millier de personnes qui sont passées
ici sans se douter de la guerre qui existait ici ... Leurs passages étaient pour nous
des bouffées d'oxygène de ce que devrait etre la vraie vie

Que cette maison ne tombe pas aux mains des Prédateurs

Citation de: edmond42 le 12 Novembre 2012 à 21:33Un avocat est il de poids supérieur a présenter un dossier ?

Ben oui !
Et surtout dans votre situation !

Pouvez vous alors m'aider ..  même avec avocat .. et aussi pour mieux lui présenter le bébé
pour argumentaire afin de mettre toutes les chances de mon côté

Edmond, votre histoire est beaucoup trop compliquée pour être traitée via un forum.

Concernant le strict aspect BDF, je crois que vous avez principalement 2 arguments :
- les chambre d'hôtes commencent à être rentables
- vous pourrez rembourser en 96 mois

Merci beaucoup pour tout ceci

Je vous joins mon brouillon de mémoire  si vous pouviez me le corriger
lui apporter ce qui manque , arguments ou observations  ou le tourner en juridique
je parle trop avec les tripes

Dedans il y a la mise en cause du Jugement  ( le juge  si il se reconnait .. )
A l'époque c'était "l affaire du sciècle dans la Loire ( la bouteille de vin )" dixit un avocat )
Comment le Juge va interpréter ? pourtant c'est bien là depuis 2007 le début de tous mes ennuis financiers
j'en serai resté uniquememment a payer mes crédits pour de la restauration mais pas les
25 000€ de toutes les procédures 

Edmond comme vous l'a dit Bisane

pour la bdf il ne faut parler que des prêts et votre capacité à pouvoir les rembourser sur 8 ans

ce document est beaucoup trop long et détaillé, voyez un avocat qui saura n'en prendre que les éléments qui pourraient vous défendre

Bonjour Merci à Tous ...

pour ce mercredi 5 décembnre 14h tribunal de Montbrison
J'ai effectivement pris un avocat  ... Cet avocat , connais déjà un peu notre histoire dans la mesure
où nous l'avions consulté à l'époque du debut de la "guerre aout 2007"  
Il avait écrit .. et il avait vite fait le tour de la situation en nous écrivant de ne surtout pas partir
en procédures .. Il avait raison ...
.. Mais c'était bien nos agresseurs qui sont partis en procédure quand j'avais fait l'erreur de mettre
une bouteille de vin pour légitime défense ...
Le tribunal nous avais condamné en civil et donc la juge de mercredi .. toujours la même ... cell e
aussi qui en févruier dernier donnait raison a la banque la seul qui a fait le recours ....d'ou mon deuxième dépot ...

Pour en revenir au sujet ... L'avocat me citait l exmeple d'un couple qui la mauvaise foi était pour acheter
une nouvelle voiture avec des crédits suppl ...

Ici tout de même , c'est bien pour une bonne cause , de se défendre ? avec des preuves , nos preuevs
qui ont réussi a démasquer les vrais agresseurs condamnés en panl le 2 janvier 2012 .. et
les memes mis en jugement correctionnel pour des Menaces de mort réitéres ...

Il fallait bien se défendre ... Il y a bien là un caractère vraiment exceptionnel que je ne souhaite à personne  pour prendre en urgence des crédits !

Je n'avais pas le choix ...  Quelle solutions nous avions ? ..  qu'aurait fait un JUGE qu'aurait fait
la Banque de France ???

L'état a bien aidé les banques avec l'argent des contribuables

Alors devant cet état que nous avons subit ... que l on nous donne un chance de rembourser sur 8 ans 96 mois
Avec mes revenus et les revenus de nos chambres d'hotes  ( 2011 CA de 11200€ et 2012 11200€ soit environ  900€ / mois ) .. j'ai bien la capacité de remboursement ...

De plus la Ge.. la banque qui avait fait le recours  jugé le 14 fév ?? je suis à jour des paiements
et n'ont pas formulé des obseravtions quand a cette future comparution mon recours a la BDF
J'ai réglé tous crédits depuis février ..

Certains m'ont même fait des plans  d apurement descendant de 19,6 a 5,5 % ....

Depuis 6 ans d harcelement .. poussant a la faute .. confortés par les tribunaux .. casssant nos biens ..
nous menacant de mort .. nous poussant a vendre nos biens ...

Comme j'ai dit a l avocat je veux payer tout le monde .. en 8 ans ..

J'ai besoin de l'aide de la Banque de france qui puisse m aider à vraiment négocier ...
avec tous les interlocuteurs car en ce moment j'ai fait ca ..
j ai vraiment besoin de la BDF  qu'elle m aide a une meilleure structure ...
J'ai les possibilités de capacité de remborusement

J'ai de nouvelles ressoures de revenuis étant prod a domicile .. j 'interviens deja ...

Je dispose de plusieurs chambres a louer chez l habitant  Il fait me laisser du temps
dans la plénitude me donner une chance de vouloir payer tous mes créanciers avec tous  mes revenus

Merci encore à vous

Je n'ai pas tout lu mais il y a des données perso sur le document en PJ  et comme vous n'étiez pas en ligne je me suis permise de le supprimer  ;)

Je n'ai rien à cacher .. la honte c'est tous ceux qui nous ont jugé .. qui nous ont détruit

Quand j'étais professionnel dans les bureau d'études je n'étais pas  a l abri de faire des
erreurs  . risque d'etre mis a la porte  .. L'erreur est humaine Il  s agit de les reconnaitre
et de faire en sorte que la justice soit égalitaire .. et humaine  pour tous !

Voir les derniers paragraphes qui concerne l'endettement du fait du broyage de la justice

Que le même juge va statuer .. Je ne me fais pas d'illusion ...

Il n'y a que lui qui décide ! Les fois précédentes sans m'écouter

La première fois .. cela  a donné un encouragement aux agresseurs + de violence .. aujourd'hui
...  des menaces de mort ... mais 3 ans  1/2 après comme on dit
en france " Quand on ne veut pas sanctionner on laisse trainer les affaires "

J'espère enfin un retour de justice .. que je puisse tranquillement rembourser tous mes créanciers

Dire qu'il y a une seule société de crédit qui a su m'entendre et qui  a ramené de 18,5 a 5,6 sur 96 mois!
et ce n'est pas un juge ni la Banque de france

Et si le juge  a statué sur ma mauvaise foi ... et si cela l'agace  de revenir peu de temps après
sur sa décision .. car j'ai représenté mon dossier a la suite de l 'avancement de mon divorce
tout de suite derrière .. c'était aussi pour la survie de notre activité qui sert le pays et les villages du coin  !

edmond42
Je comprends votre rancoeur...
Mais il faut vous concentrer sur votre audience du 5/12, là! :o
Vous avez un avocat, si j'ai bien compris! J'espère que vous ne l'avez pas saisi aussi tard que nous pour une affaire si complexe!

Bon courage! ;)

... après ces années de menaces de "bras long" ... "qu'ils feraient tout pour nous pourrir la vie "...

Et si  Mme La Juge .. par des conflits d intérêt que je n'arrive pas à prouver ( comme la fille de
l'adjudant chef de notre brigade s'est révélée au grand jour ... mais que l on veut passer sous silence
.. c'est trop genant ) .. Elle dispose de pouvoir par sa décision, m'écarter définitivemet du pays de mes racines .... et faire pavoiser les prédateurs  ... et obtenir ce qu'ils convoitaient depuis toujours

Il est vrai que j'ai bien donné le baton pour me faire battre en tombant dans le piège des crédits usuriers !
Mais comment pouvais je faire ?

Aurais je seulement les moyens de faire appel ..  par peur de la réponse je n'ai posé cette question à
mon avocat .. Il m'a simplement demandé si je venais a la séance
Je lui ai dis bien sur .. il a dit alors si vous venez "ne rentrez pas dans le lard " ..
"Non ne vous inquiétez pas .. "

Merci beaucoup à vous tous ... Merci

 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! pour votre audience Edmond !!

Edmond, ne mélangez pas tout !
L'audience de jeudi ne concernera que votre recevabilité et votre capacité de rembourser en 8 ans...
Surtout, laissez votre avocat parler !

Citation de: edmond42 le 03 Décembre 2012 à 20:01
... après ces années de menaces de "bras long" ... "qu'ils feraient tout pour nous pourrir la vie "...

Et si  Mme La Juge .. par des conflits d intérêt que je n'arrive pas à prouver ( comme la fille de
l'adjudant chef de notre brigade s'est révélée au grand jour ... mais que l on veut passer sous silence
.. c'est trop genant ) .. Elle dispose de pouvoir par sa décision, m'écarter définitivemet du pays de mes racines .... et faire pavoiser les prédateurs  ... et obtenir ce qu'ils convoitaient depuis toujours

Il est vrai que j'ai bien donné le baton pour me faire battre en tombant dans le piège des crédits usuriers !
Mais comment pouvais je faire ?

Aurais je seulement les moyens de faire appel ..  par peur de la réponse je n'ai posé cette question à
mon avocat .. Il m'a simplement demandé si je venais a la séance
Je lui ai dis bien sur .. il a dit alors si vous venez "ne rentrez pas dans le lard " ..
"Non ne vous inquiétez pas .. "

Merci beaucoup à vous tous ... Merci

votre avocat me semble être de bon conseil! laissez le parler! ;)

 xxl! xxl! xxl!

Je m'en remets à mon avocat  .. ne rien dire ... en espérant que le Juge écoutera mon avocat
... que la mauvaise fois n'était pas pour tricher avec les banques mais pour me sortir
de ce cauchemar de 6 ans .. je ne le souhaite à personne

C'est ce que craint l'avocat que le même juge ait à statuer sur sa premiere décision
concernant "la mauvaise foi"  dans le recours d'une seule  banque
heureusement que cete banque n'a pas fait d observations puisque je suis à jour avec elle
et celle ci la plus importante.

Je relis vos conseils ... qui m'ont bien aidés ... et pour appréhender mercredi

Que mon dossier soit jugé recevable et de pouvoir régler mes dettes en 8 ans.

Que pourrais je faire si c'est l'inverse un "refus" ?

on vous aidera à trouver des solutions  :-*

Alors je ne serais pas obligé de me pendre ...  j'essaie de rire ou de fanfaronner

Merci .. alors je pars confiant ... Merci

ben non !!!!
le plus important c'est la vie et la santé les sous y a quand même des solutions même si c'est pas facile

J'aurais du venir vous trouver .. au début de la guerre  1 an après le rachat de crédit !
Je n'aurais pas fait de c......s !

c'est en faisant des erreurs et en en tirant les leçons que l'on avance vous allez voir cela va aller  :-*

Bon Courage Edmond  xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!


                                                                                                                                                            ;) ;) Kilt.

Merci .... Beaucoup ....

Je vois que vous êtes très très nombreux avec moi ( les émoticiones )
cela va remplir le tribunal de Montbrison 42 !  Il va manquer des chaises !   MDR


P.S. Pour info
Hier au courrier .. une lettre de l'huissier .. IL faut que je récupère en son étude
ma convocation en tant que victime au tribunal Correctionnel de ST Etienne pour le Jugement
de "menaces de mort réitérées   

      Le 19 AVRIL 2013   pour des faits du 3 aout 2009 !   

grace a mon dictaphone que l'adjudant chef copain avait écouté l'après midi même au dépot de plainte!
Plus tard c'est lui qui voulait metre en garde a vue mon ex-épouse car elle disait qu'il y a vait la fille du gendarme qui travaille pour eux .
 
Alors le 2 janvier 2012 pour la destriction du mur ... Justement la que visait ma fameuse bouteille
pour légitime défense que  Mme La Juge de cet aprem va statuer sur mon sort ...
en espérant que le Juge  ne fera pas dans l'intéret du Bras long des mes prédateurs !
et leur donner le gateau tant convoité

Autre remarque
Bizarre aussi l'huissier a daigné m'apporter comme d'hab en main propres  2 fois 42 kms !
et moi surendetté je dois aller chercher le courrier en l'étude !

Si les Tribunaux n'ont pas les moyens pourquoi pour l'article 322 - 1 et 332 -3
le jugement du 2 janvier 20122 était de 375 € AVEC SURSIS ....
même pas un excès de vitesse

ET le 19 avril 2013 .. quels sont les peines ?..
Dans Le Progrès presse il était relaté qu'il avait meme pas du papier pour photocopie !

MAIS COMMENT RELATER TOUT CA   FAIRE UN LIVRE ?...
Car la Presse locale ne veut pas se mouiller ?

Ah J'OUBLIAIS IMPORTANT !

 .. Si tout se passe bien ....

VOUS ETES TOUS CORDIALEMENT INVITE A PASSER UNE NUIT  GRATUITE ( ou plus)     DANS MON GITE  

        ( Gite France  Loire n°1702 )


  ... Dans notre belle région des montagnes du Haut Forez


  .. J'oubliais slogan d'ici    " LOIRE TERRE D'ACCUEIL" ! ..... Sans commentaire

 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!

 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!

 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!

J'espère que ce jour marquera le début de la sortie du tunnel !

 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!

Famille Astian

 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!

Si je pouvais  emmener tous ces émoticones de soutien avec moi pour 14 heures ... !

... Je n'ai même pas le temps de mettre un cierge à la basilique de Fourvières Lyon  en plus
bientot notre 8 décembre !

@plus les amis ...

encore un peu plus  xxl! xxl! xxl!

et encore plus!  xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!

et encore plus,   xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!

Merci à Tous !!!!!!!

Je suis passé à 14h . J'ai mis mes rancoeurs dans ma poche . J'ai laissé faire mon avocat
du moins son assistante ..  

Il me semble que cela a été . La Juge a posé un nombre de questions auquelles l'avocate
a mis en avant tous les arguments ... par rapport a la mauvaise foi .. ma capacité de remboursement
... que la maison était en vente  depuis très lo,gtemps , mais du fait d etre en milieu rural
mais surtout du fait des harcèlements de voisinage .. cela rebute tout le monde

Je les comprends ... même si je les ai calmés avec tous les flagrants délits que j 'ai pu apporter
a la place des gendarmes aux Tribunaux Correctionnels ...

J'ai pu montrer mon Livre d'Or  depuis l'ouverture avec photos de la maison délabrée et ce que
c'est devenu ... Mme La Juge a bien regardé ... ( moi je n'ai rien dis !... et pourtant nuisance de  vue)
.. à l'intérieur des centaines d'hotes tous contents de l'accueil  chaleur PAIX EN CES LIEUX  
...  italiens.. anglais , suisses ,  allemands .. Taïwans .. chinois ...



Comme je vous l'ai dis si je sors le tête de l'eau ... vous serez les bienvenus pour séjour ...


...BIEN SUR SANS CASQUE LOURD .. NI KALASCHNIKHOV !.....

mais il faudra planifier car vu toutes vos nombreuses émoitones de soutien ...
Je n'ai que 3 chambres  ( cap max 10 per ) ...

Je n'oserais pas vous proposer mon pré en camping ici on est a 700m d alt ...

ni même le hangard ou sont stockéew des meules de pailles pour les vaches de mon ami éleveur
de bovins ...

MERCI A TOUS .... IL FAUT QUE J'attende le 13 février 2013 .. pour la décision du Juge par voie postale

;)   xxl!

Ce 8 décembre je mettrais mes lumignons comme tout Lyonnais en l'honneur de la Vierge Marie
sauveuse de la Peste Lyon

P.S.  pour votre bienvenue merci de m écrire ****   ' référence Bistrot du coin ou
Gite du coin !  lol


J

J'ai supprimé votre mail car vous risquez de vous faire spamez  ;)

On le garde au sein de l'équipe  ;)

xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! pour la délibération  ;)

Impression positive donc ....

bbbo bbbo bbbo bbbo pour les illuminations ... et date rajoutée au calendrier ..

... mais l essentiel prendre note de  l'invitation au  Gîte du coin   à l'équipe  Bistrot du coin ....

... et faire sauter les "mousses " ou "gnioles du coin"
 
( à Lyon c'est le Bistrot Lyonnais ou  Bouchon Lyonnais )  

A défaut de bout du tunnel immédiat, voici en tout cas une lueur d'espoir !  ;)

Je trouve le délibéré long, mais bon...  :P

Pour l'histoire de la petite bouteille de vin jugé par le même juge qu'aujourd hui cela été rapide pour nous condamner a 2000e c est chère la bouteille  et rapidemnt menée !

Pour les menaces de morts réitérées le 3 aout 2009  => jugement le 19 avril Tribunal Correctionnel
de St Etienne
Lors du dépot de plainte avec le dictaphone , l'adjudant a bien entendu et reconnu la voix
sa fille travaillait chez eux le monsieur était le patron et aussi
il semblerait qu'ils mangent au resto ensemble .. donc il a bien su qui était le coupable
Il a fallut 1500€ pour se porter partie civile et grace a notre persistance  les aveux le 9 ami 2012
avec justement avant les aveux l exhibition des fiches de paie d'un témoin surprise 3 ans après
  la fille du gendarme  ...!   
Il n'y avait aucun doute ?
Pas de garde à vue , aucune poursuite ... et jugement pres de 4 ans !

Et si je n'avais pas eu mon dictaphone nous avons passé tout pres , si nous nous étions pas maitrisé
a se faire condamner pour voies de faits rixe .. et le but recherché avec la complicté de la
fille du gendarme .. aurait mené à la fermeture administrative Préfectoriale de nos Chambres d'hotes .

Nous avions eu souvent des menaces de bras long préfet gendarmerie maire ministre !!!

J'avais aussi passé sous silence en début des travaux . janvier 2007. lettres diffamatoires au CG42
aujourd'hui nous ne connaisssons toujours pas le probleme qui avait fait déplacé beaucoup de monde ici !
Et les lettres le CG42 nous a écrit qu'il ne pouvait pas les donner
pour protéger la vie privée des dénonciateurs calomnieurs !
... Mon oncle faisant partie du réseau Jean Moulin a sa plaque commémorative RN86
Champagne aux Mt d Or Limonest  .. dénoncé déporté mort pour la France .
. il a de quoi ressortir de sa tombe

Le 18 mars 2010, destruction volontaire du bien d autrui ar 322 1 322 3 en réunion ...
passibles de prison .. fortes amendes .... avec ma preuve le flagrant déli
Pas de garde a vue . pire lors d'une confrontation on nous accusait d avoir cassé le mur pour nuire à nos agreseurs !
.................. Jugement 2 janvier 2012    2 ans après !


.. Et si c'était moi qui casse leur mur .. Et si c'était moi qui les menacaient ... n'aurais je pas été en cabane ? et rapidement
Et aurais eu 375 € avec Sursis pour l'article 322 ?   Là la maison était pour eux .. je leur donnais les clefs  !


AUssi les deux redressements abusifs qu'il a fallut supporter financièrement du fait d'un certain
Monsieur D.R. des Impots de Monbrison qui nous avait enlevé 3 ans de frais réels , comme tout français a droit ..
Il a fallut aller aux impots plus haut avec une pile de cheques emploi service d'aide a domicile des
personnes agées .. les messieurs des impots de ST Etienne ayant honte regardaient leur chaussure avant de  nous redonner acces aux déclarations frais réels

Mais pendant ce temps les mois courent et les  3000€ cela manquait !

C'est sûr j aurais bien aimé avoir ma réponse aujourd'hui ou avant Noel .. j'essaie de me contenter
d un peu de positivité .. grace a l 'avocate ...

Je regrette que lors de mon premier depot  recevable par BDF .. contrarié par une banque j'aurais du me présenter avec avocat et pas tout seul ... j avais fait un mémoire .. je ne sais même pas si il a été lu

Preuve encore que partout pour avoir acces a la justice en tant que victime  il faut avoir les moyens !

Mais ne vous inquiétez pas si vous venez chez nous .. on ira plutot aux champignons ou myrtilles !
et on parlera d autres choses

tous nos hotes ne voient rien au contraire des fois nous avons les réflexions  ..
Vous êtes bien  ici .. il y a la PAIX et en plus vous n'êtes pas tous seuls !!!!

En 5 saisons .. que 3 remarques du genre " bon accueil dommage qu'il y ait la voisine ou voisin d a coté !"

c'est sur que cela aurait été mieux d'avoir la réponse avant mais cela va aller vite  xxl! xxl! xxl! :-* :-*

Edmond, je crois vraiment qu'il ne sert à rien de ressasser des faits qui ont déjà été jugés !

Concentrez toute votre énergie positive sur le délibéré de février !  ;)

Oui .. c'était par rapport à la remarque sur le délai ...
:D   ce soir déjà je suis, soulagé d'etre passé d avoir un sentiment positif ...
je vais commencer a mieux dormir .. préparer le sapin .. et les lumignons

Je me concentre aussi sur la remarque "bout du tunnel "

J'espère bien voir  toute l'équipe .. mais pas qu'en virtuel !!!  .. et avec grand plaisir

C'est dans les moments difficiles que l'on voit les amis  :'( de joie    .. et qu'il n y a pas que des vilains !

bbbo à VOUS !       bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo 

ben non y a pas que des vilains, enfin s'il y en a ce sont les autres  >:D >:D :D :D :D

:-*

... alors aurais je le grand plaisir de vous accueillir ?

bbbo bbbo bbbo bbbo     :-* :-* :-* :-* :-* :-*

Désolé de revenir vers vous ..

Autant il y a eu des banques compréhensives ... négociant humainement avec moi ..
mais il y en a une qui harcele par courrier .. par téléph .. quand j'essaie au téléphone de négocier
certains sont tres durs et plein d'exigence ..Sous prétexte que je ne suis pas recevable a la BDF
Encore aujourd'hui la meme Banque qui exige une partie importante  pour moi actuellement ...
Vu le délai du délibéré .. que puis je faire ?
N'y a t il pas rique que cette banque intervienne d ici la aupres du Tribunal ?

Merci ...

Citation de: edmond42 le 07 Décembre 2012 à 11:48
Encore aujourd'hui la meme Banque qui exige une partie importante  pour moi actuellement ...
Vu le délai du délibéré .. que puis je faire ?
N'y a t il pas rique que cette banque intervienne d ici la aupres du Tribunal ?

Merci ...

Bonjour Edmond,

S'il n' y a pas de décision de justice concernant cette dette... ils ne peuvent rien faire, que chercher à vous intimider ..
blindez vous .... ;) ;) ;) ;)

Même pas leur dire que la décision est  février prochain ? .

.  ne faut il pas leur donner quelques miettes pour patience ?

Pour  l instant pour qu'il n y ait pas eu d observation de la banque principale je suis a jour avec eux
en réglant tous les mois

.. et c était la seule qui avait fait le recours pour mauvaise foi  lors de  mon premier dossier de suren

Bonjour,

Vous pouvez leur dire que la décision sera rendue en février mais pas sure que ça les calme  :-\

Bon .. alors on va mettre son manteau en plume de canard !....

.. Vous aussi sous la neige  ?....   

:-*

Oui, plein de neige  ;)

Citation de: edmond42 le 07 Décembre 2012 à 12:24
Même pas leur dire que la décision est  février prochain ? .
.  ne faut il pas leur donner quelques miettes pour patience ?

çà ne les fera pas plus patienter que si vous ne donnez rien .... >:( >:( >:(
moins vous aurez de contact avec eux, mieux vous vous porterez !!

Tous mes Meilleurs Voeux pour la Nouvelle Année !

Bonne Année à Tous !


Je reviens vers vous

vous aviez écris


"Vous pouvez leur dire que la décision sera rendue en février mais pas sure que ça les calme  "

"çà ne les fera pas plus patienter que si vous ne donnez rien ....
moins vous aurez de contact avec eux, mieux vous vous porterez !! "

Etant en pleine  procédure de divorce ( du fait d'avoir contracté des pret dans le dos de mon  épouse " )
même en fin de divorce qui va prochainement etre prononcé
En mai 2012 nous avions deja eu le passage devant le juge pour "tenta concili ..."

Fin juin 2012 , je recois la lettre d'irrecevabilité de la BDF
début juillet 2012 , lettre de recours ... d'où en février prochain Délibéré
pour dettes que je veux prendre en charge et tous .. avec la capacité
de remboursement de 96 mois ....  ( j étais assisté par avocat )

Les faits :
Fin aout 2012 , je recois par voie d huissier un commandement  payer 2500€
A l'huissier je fais valoir ma procédure engagée .. je m'entends pour a la louche
50€ par mois ...

Depuis aout 2012 je paie régulièrement deja ..

En novembre 2012 , je recois a mon domicile .. et mon ex épouse à son domicile
une assignation de la banque a passer devant le Juge

Nous sommes passée tous les deux ce matin au tribunal ....
La Banque était représentée par une avocate pugnace ...
elle réclame en se basant sur des nouveaux textes de lois ou jurisprudence
sur la solidarité des conjoints ...
Dans les faits l avocate reproche a mon ex de ne pas avoir répondu ou payer
a l injonction de payer en aout 2012 !  alors que moi  demon coté je ne cesse de faire
le nécessaire et avec Tous
L'avocate semblait ignorer que je sois  a la BDF et recours ....

Elle réclame les 2500€ plus pres de 5000€ de frais et préjudices pour toutes ses heures passées
déplacements ....

L'avocate a pu parler pendant 20 minutes .... mon ex peut meme pas 10minutes ...

..  En ce qui me concerne .. j 'ai aussitot rédigé et donné a Mme La Juge
une attestation comme quoi je voulais tout prendre a ma cherge .. je reconnaissait la bonne foi
de mon ex épouse .. que j avouais avoir contracté les prets dans son dos ...


Je certifais dans cette meme letttre que depuis l'assignation des huissier je payais régulièrement les  mensualités en commun accord avec l huissier

Je ne comprends pas Est ce une procédure abusive de cette banque ?

Dans la mesure ou je paie pourquoi venir à mon ex épouse  réclamer  2500 + 5000 €

Mon ex   a fait valoir d avoir contacté l AFUB ...  .. ce qui a fait très rire  l'avocate adverse ..
et bien sur  rire communicatif par le Tribunal ...

Nous sommes écrasés par la banques !....

Il y a la il me semble abus de procédure ... j ai payé alors je ne comprends ..
cette banque faisait partie de la liste en BDF ...!...

L'huissier récupère tous les mois mes versements

Le tribunal pour un délibéré au 21 mars prochain .. et  nous renvoie " régler nos pb de couple !!!"

Que peux t on faire ?....

Cette séance d aujourd' hui ne va t il pas pesé lors du délibéré que je dois avoir en février
avec la Même Juge   ... ( voir historique  )

.. et mon épouse complètement déstabilisée par cette avocate ...qui veut se suicider avec ma fille !


.. et moi qui essaie de rassurer mon  ex en lui disant que c est pas normal ?.

dans les Faits " refus de payer a l injonction fin aout 2012 ! .. alors qu 'il y a pour l instant un  plan
avec l huissier et la banque )

Merci de votre aide

Bonjour,

Alors en fait la banque se retourne contre votre ex qui est co-emprunteur je suppose car elle doit trouver que vous ne remboursez pas assez vite  :-\ :-\

La dette initiale, déclarée dans le dossier BdF est de combien ?
Avez vous le détail des frais réclamés par l'avocate ?

Aviez vous préparé cette audience avec un document écrit pour le juge ? Si oui, pouvez vous nous le transmettre ?

Je signale votre message pour avoir d'autres avis  ;)

Je résume les éléments principaux  ;)

Délibéré jex recevabilité le 13/02
Audience ce jour 10/01 pour commandement de payer pour Mr. et Mme.
Paiements en cours avec cet huissier : 50€ par mois par Mr.
Somme initiale 2500€ (à confirmer)
Frais réclamés par avocate 5000€

 ;)

Elle était co-empruntrice de ce prêt ?

Quelles étaient les mensualités contractuelles ?

J'ai fais des faux et j ai reconnu avoir fais des faux !

Oui mais même si c'est un faux, sa signature apparait elle sur le contrat de prêt ?

J ai reconnu avoir imité sa signature sur kle papier donné au juge

Je l'avais aussi écrit lors du tout début de dépot a la BDF 


a l'époque .. avec mes preuves pour la procédure pénale du mur je pensais que la justice
allait me rendre ce que j avais engagé en frais d avocat ... etr que finalement  cela allait meme pas se
voir ...

et que j'allais de suite rembourser  car je sais que mon ex épouse n'aime pas et ne veut pas de crédits !

C'est bien fait pour moi il faut que j assume mes fautes ... mais je ne veux pas que mon ex épouse
soit doublement victime d un mauvais mari ... et victime des banques

C'est bien depuis le début la raison du divorce !

Le montant contracté est de 80€

Alors, laissez venir...

laisssez venir Qui Quoi .. Comment rassurer mon ex épouse qui veut se suicider avec
notre fille de 12 ans

Une Juge qui nous a déjà condamné en civil en 2008 ! .. d ou tous mes prets ...

Le délibére de Férvier ne va t il pas etre remis en cause par le meme juge ???

Et si on condamne mon épouse a 2500 +  pres de 5000€

Les jours qui suivent vont etre noirs !!

Mais n y a t il pas moyen de dénoncer c est comme un abus de procédure  non ?

Et la meme banque qui m envoie presque tous les jours de la pub spam emails  pour reprendre des crédits
Nous les avons donné au Juge !

Non, il n'y a pas d'abus de procédure  :-\

Pourtant je payais l Huissier et donc la banque  , au moment des faits reprochés ( ne pas vouloir payer les dettes sois disant )

J ai bien montrer ma bonne fois de payer mes dettes

... en plus d'etre sous le coup de ma lettre de recours de juillet 2012  au Juge pour la décision de la BDF

.. commandement a payer fin  aout 2012 ... et de suite faire l effort de rembourser

Oui mais la banque a le droit de réclamer la dette pour obtenir un remboursement plus rapide, mais il faut attendre la décision du juge, rien ne dit qu'elle suivra la banque  ;)

Quant à la menace de suicide de votre presque ex... pardon d'être brutale... mais pour 2500 €, dont elle a dû profiter plus ou moins directement, je n'y crois guère...

Nous aurions mieux aimer en profiter au lieu d'y donner d abord a nos agressseurs et ensuite
comme je l'ai souvent écris ici avec des preuves de flagrant délit de pénal et avoir une Paix
Nous avons été doublement victime ...!
Nous avons profité  d' un cancer, de prédateuers .. jamais j aurais cru venir en retraite ici 
et faire au bout de 64 ans connaissance avec justice gendarmes conflits d intérets , et la haine !

Je ne souhaite a personne .. et personne ne peut imaginer

c 'est surement pas  alcool , voiture neuve,  jeux ( il y a un casino ici  j ai pas mis les pieds !) ,
drogue, dépenses somptueuses ... etc etc .. des travaux de restauration de maison ancienne 1720,
en faire des Gites pour participer au PIB du pays en milieu rural...

C est vite fait d avoir le désquilibre dans le budget quand ca commence la boucle ..

Il y a 1 famille sur 2 endetté et bien nous c est en justice broyés par la justice
... les 25 000€ cela fait 250€ / mois ....

Et au Tribunal l 'avocate se permettait de rire de mon ex épouse ! ccar j'ai l impression qu'elle en avit fait
une affaire personnelle .. voir le rire est comunicatif ...

.. ce n'est pas 2500 €   c est 2500 + 5000 tous les frais de cette avocate et préjudice de la banque
.. et elle veut condamner mon ex épouse ?...

C'est pas normal .. a l injonction de payer , avec l huissier je paie depuis 50€ ( 80 en contrat ) !
Alors pourquoi cet acharnement alors que toutes les autres banques sont plus cool

 

edmond!
Il ne faut pas comparer les difficultés ;)
restez serein, autant que faire se peut ;)

L'alcool, le jeu, c'est une autre histoire et nous avons sur ce forum des personnes durement affectées par ces pathologies.
ça ne servirait à rien de leur manquer de respect! ;)

L'entraide va tous azimuts...pas de jugement! ;)

Non non ....désolé je ne voulais pas froisser ... 

Je respecte ....    J'ai un grand ami qui est président d une association locale ...

De plus dans ma famille ..je connais le probleme  ..et je suis bien placé 

Chacun dans son désespoir essaie de s'accrocher ou d oublier

En aucune manière je ne jette la pierre et je n'ai pas à juger "

car la aussi  on est humain et chacun réagit comme il peut ...


C'est quand je repense à mon avocat lors de la préparation de  mon dossier
m expliquait la mauvais foi de clients  un couple avait cru acheter une voiture neuve .. et puis voila ..

.. et là je lui avais dis "mais dans mon cas .. cela m est tombé dessus ! "

Si j'ai contracté des crédits dans le dos c est que je sais qu elle n aime pas les crédits et elle a raison ...
je savais qu'elle donne aussi beaucoup pour le couple ...'restauration maison " elle fait des heures pas possible
et moi avec ma retraite essayé d etre égal ..... avec  mes "preuves" et bien je me suis planté avec la Justice ...

Dans ma tête je me suis dis "quand elle travaille d'aide a domicile de personnes agées elle ne fera que
penser   chaque heure qui passe c est pour les agressseurs ..."

Jamais j aurais pensé en tant que victime et bien tous les frais d avocat c est a notre charge !

pas de problème edmond ;)

je comprends votre désarroi! :P  ..et votre réaction ;)
Tous ces efforts après tant d'années de labeur, de volonté d'améliorer le quotidien......
:-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-*

Citation de: edmond42 le 10 Janvier 2013 à 22:11Alors pourquoi cet acharnement alors que toutes les autres banques sont plus cool

Il n'est pas certain qu'ils le restent, malheureusement...

Quant à l'attitude de l'avocate... c'est tellement facile d'humilier quand on est en position de force !

Bonjour à tous ...

Je reviens, vers vous ... bientôt le délibéré en février....

Ce qui m'inquiète moralement, il y a quelque temps , alors que je suis à jour des paiements avec la banque principale  704,66€ / mois .... elle m'avait demandé si j'étais d'accord pour une ré évaluation de la maison
... j'avais dis oui ...  a l'époque du rachat par cette banque  .. la maison délabrée preque en ruine  (achetée en sep 2003 ) puis évaluée a un prix 2,5 fois  2006 époque du rachat .... 3 ans de travaux dans la partie privée.
Aujourd'hui et compte tenu de tous nos travaux de restauration et création de Gite de caractère .. toutes
nos dépenses sur factures des Gîtes .. sa valeur   a  doublé . et une activité commerciale démarrée en juillet 2008 a zéro clients pour avoir une allure de croisière.

Ce qui m'inquiète , je viens de recevoir donc aujourd'hui une demande de prise de rendez vous
par un cabinet expertise immobilière , à la demande de la dite banque ... qui est a jour des réglements .. ceci pour sois disant actualiser le dossier aupres de la banque ....
la même banque qui avait fait son recours et fait valoir ma mauvaise foi .. en février 2011 pour mon premier dossier jugé recevable .
La même banque réglée et a jour .. qui n'a fait aucune observation quand a mon recours  au sujet de mon deuxième  dossier de surendettement en BDF ( du fait que j ai réglé et a jour en décembre 2012 )....

Comment dois je réagir .. est ce normal ?....

D'autre part deuxième question ... :

Etant donné , que depuis 2009, j'avais multiplié toutes me sdémarches pour un second racaht ou réaménagement auprès de toutes les banques .. toutes les sociétés de rachat .. plusieurs contacts auprès de cette banque et de son service prévoyance  ( prévoyance !) avoir toujours eu des refus en raison de la ligne bien sûre déficitaire Impot sur le revenu ( les 2 ans de démarrage ! avant de prendre l allure de croisière autofinancant un gros pret rapportant pres de 950€ par mois  ) en pleine création d'entreprise chambres d 'hotes  ....
Je viens d avoir un document ci joint .. une note en délibéré .. puis je m en servir avex un texte d eloi adapté
pour en urgence envoyer au Juge avant son délibéré avec un texte de loi ou code s'adapatant a mon cas personnel ... où le fait de garder cette entreprise de chambres d hôtes attenant à mon appartement privé et principal et permettant d'assurer les 536e de mensualités d'un pret immobilier important ... ce que j'avais mis dans mon  tableau excel de capacité de remboursement ... Tout comme mon avocat  a fait prévaloir le fait
de participer avec mon activité au pib et hébergement dans un milieu rural en plein développement 
Est il opprotun de faire quelque chose en note de  délibéré  même si il n'est pas tenu  d en prendre compte

Les banques sont été aidées un moment donné par les contribuables .. la je demandais simplement une aide par rapport a mon entreprise .. alors que j'étais qu'un simple retaité j'aurais pu me contenter de ma retraite
et ne rien faire !

Merci encore de votre aide et soutien.

Prenez rendez-vous pour l'expertise après le 20 février.

Je ne comprends rien à l'objectif de votre note en délibéré...  :-\

Bonjour Edmond,

Vous avez déjà donné votre dossier au juge, je pense inutile d'ajouter une note qui ne viendrait que semez la confusion, il faut rester simple vis à vis de la justice

Pour l'évaluation de la maison, il faut lire votre contrat de prêt il y a peut être une clause

 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!


                                                                                       xxl! xxl! Kilt.

J'espère que vous serez bientôt soulagé !

 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!

Bonjour Merci  MERCI MERCI  Mais je suis fébrile je ne sais pas comment je vais réagir si Négatif .. sous la souvernaité de ce Juge  3 fois confronté .
.. MERCI en tout cas

Vous vous êtes tous levés tôt ce matin pour moi   :-* :-* :-* :-*


.. Et si c'est négatif ?... quel recours ? je suppose plus rien ...

Non, plus de recours dans le cadre du surendettement...

 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!

Aucune solution ,?.. Rachat ? ...

si, il y a d'autres solutions qui serait un peu longues à expliquer ici...attendons déjà la réponse ;) xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!


et non, pas le rachat ;)

Je n'ose même pas appeler l Avocat  M*** " comme un petit garçon "... tant c'est un moment important dans ma vie ..
un tournant mais de quel côté ..  xxl!

Citation de: edmond42 le 13 Février 2013 à 16:18
Je n'ose même pas appeler l Avocat  M*** " comme un petit garçon "... tant c'est un moment important dans ma vie ..
un tournant mais de quel côté ..  xxl!

Attention aux noms propres !

 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!

Désolé j-avais oublié ....! Merci d avoir fais la correct ...

 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!

 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!

.. Merci je m'inquiète .. j'ai envoyé hier matin un email à mon avocat .. pas de réponse ... craindrait il d'une réponse défavorable ..
.. ou est ce normal .. je n'aime pas harceler

Vu comment j'ai été lourdement condamné par le même Juge pour une bouteille de vin en simul et légitime défense
et surtout pour un chantier avec permis de construire ) ...
alors si c'est du copinage ( comme avec la gendarmerie conflit d intéret ... preuves en main .. j essaie par le DDD ! et CNIL  ) ....

Le 19 avril prochain je suis en partie civile pour des menaces de mort réitérées en mon encontre pour des faits d aout 2009,
déposition de plainte prise par le gendarme adjud en question .. 3 ans .. de forcing  de ma part .. et ma cassette audio de ma part !
Tout ca parce que ils ont une entrepr famil qui emploi press de 50 per et zone sinistrée d 'emploi alors chantage a l emploi dans le canton
.. alors je me suis endetté parce que les 25000€ soit 250€ /mois  de procédures de 6 ans pèsent lourdement dans la balance
.. Je n'aurais pas besoin de BDF ....!
Merci encore de votre soutien , de vos bisous, et vos doigts croisés  IL VONT PRENDRE DES CRAMPES LES DOIGTS ! lol

Ben votre avocat il est probable qu'il n'en sache pas plus que vous, hein ?

oui ... merci à vous ....

çà peut prendre un peu de temps ...rien d'inquiétant, mais une lenteur administrative ... xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!

Merci de me rassurer ... !
.......    P....  !!!!   ... Mais si ca pouvait être positif et  pouvoir Tous vous recevoir .. :-* bbbo ...ici ..
.... vous m'aviez promis votre visite ..   !!!..... xxl! xxl! xxl! xxl!
ps : et pour ceux ds le besoin de logement ptti chamb ou en difficulté , même si c est en milieu rural en zone sinistrée de chomage [/i][/font]

Méfiez vous, on va tous débarquer  :D :D ;)

C'est très sympa en tout cas  ;)

Vous aussi méfiez vous .. que je ne vous donne pas des outils  ..  pour préparer le jardin .. ou faire les bonnes confitures maison .. ou aller ramasser myrtilles !!!!

Merci de rester sur votre fil et de ne pas communiquer par MP...  :P

Citationa votre connaissance existe t il un forum aussi bien efficace que le votre mais celui la dans le juridique .. 

Ben non...
On ne peut pas être partout...  :-\

Bonjour à Tous
.. Non ... c'est angoissant .... !... J'ai eu un email de mon avocat .. Le Juge n'aurait pas rendu encore sa décision ..!.
... Est ce normal , je veux dire que je ne suis pas le seul ... en tout cas c'est crispant   ...?
Cela l'est d'autant plus que c'est ce Juge avec tout le respect que je lui doit .. m'avait condamné
sur des erreurs , dysfonctionnements , tout a charge .. ( je vous l ai expliqué dans mes précédents posts )
De plus , peu apres la plaidoirie , fin décembre,  j'ai envoyé a la chancellerie cette  lettre pour  dénoncer le manque de déontologie
avec des preuves et en se basant sur des articles de l Europe .. Egalité !
J'ai eu la réponse que mon dossier partait chez la Magistrature ... !.. Je ne pense pas a des représaille  mais bon ...!
Et ma lettre de dysf prete a etre expédiée  j 'en avais fait part a mon avocat avant la plaidoirie ...

Si je vous avais contacté par mess privé c'est parce que c était une question rien a voir avec le surendettement
mais sur l écriture de courriers en juridique et de savoir si vous aviez connaissance de forum dans ce domaine
et aussi efficace et plein de soutien comme le votre !
Merci encore .. Déjà de vous écrire me fait du bien ... bbbo :-*

Citationou aller ramasser myrtilles !!!!

il y a des myrtilles vers chez vous??  dans les monédières ils font des très bonnes tartes :D :D :D :D

Ahhh merci de votre question ....
Bien sûr qu'il y a des myrtilles  . 8)  .! ... déjà tous les 15 août au dessus de Chalmazel 42 
il y a la Fête des myrtilles au Col du Beal près du sommet du Haut Forez Pierre Sur Haute 1640 m d alt.
Là où a été tourné des séquences téléfilm de Gaspard des montagnes , vers les jasseries ... versant Ambert Job
En principe fin juillet ca commence ....
Ici c'est une belle région  sauvage ... si il n'y avait pas ce syndrôme franco français ...et ceux qui gachent tout ...
pour éloigner les touristes ...
Il y a surtout aussi les champignons .. Catherine de Médicis  >:D   y envoyait ses hommes pour venir cueillir
.... les mauvais ....! lol

 ;D ;D ;D ;D ;D ;D ;D   je ne connais pas du tout cette région

.. ne vous inquiétez pas  8)  même des lyonnais ou stéphanois ne connaissent pas !...et pourtant a 1h 1H30 de route
le massif montagneux entre la Loire et l Allier ...  parc Forez Livradois
"frontière"  entre le Puy de Dôme et la Loire  .... Au col St Thomas Bois Noirs entre Thiers 63 et Roanne 42 existe depuis des lustres
une pancarte " ici Finit la France , ici Commence l'Auvergne" ..!

et la Loire se glorifie de "Loire Terre d'Accueil" .. j'ai bien vu !..
Et pourtant une très jolie région ... à connaitre ....  Alors venez Welcome  bbbo ... tant que je suis là   xxl!  si  Mme Le Juge veut bien !... xxl!
Je modifie le post je viens d avoir dees news du Le Parisien  baisse du PIB du pays  ...! Personne peut lui dire a MMe le Juge ?.....
Les Gîtes de France Loire au début de nos travaux et dossier nous disaient en formation Vous participer au PIB du pays !...
... Nous ne savions pas où nous étions tombés  et pourtant très motivés ... ;D ,...

Je suis effrondré !!!!!!!!!!!   .

Bonjour Edmond,


souhaitez vous nous en dire plus ou nous faire passer votre jugement?

Je vais vous faire passer le jugement 

Voici le jugement



documents perso retirés

suite


documents perso retirés ;)

suite


documents perso retiré ;)

suite



documents perso retirés ;)

Edmond,

Adressez nous le jugement par mail car là vous le mettez en ligne avec des données nominatives, supprimez les pièces jointes  ;)

Désolée pour cette nouvelle  :-\ Avez vous contacté votre avocat pour savoir ce qu'il en pensait ?

quel est votre email    merci

L'avocat dit de payer un peu tout le monde .. mais comme ... jusqu'a maintenant je payais
un peu a la "louche "  sans structuration ...

Je vous fais un message pour l'adresse mail  ;)

Oui il va falloir établir une stratégie mais on va vous aider au mieux  ;)

Désolée pour la nouvelle !
Il va falloir tenter des négociations avec chacun de vos créanciers, mais ça risque d'être difficile...

désolée  :-* :-* :-* :-* xxl! xxl! xxl! xxl!

le juge ne semble pas avoir compris votre volonté de conserver un bien qui ne vous rapporte pas suffisamment


je crains que vous n'ayez pas d'autres solutions que de vendre ;)

 >:( >:( >:( >:( >:( >:( >:( Désolée pour vous Edmond...

Prenez le temps de récupérer après cette mauvaise nouvelle...

Il y a des stratégies à mettre en place .. mais il va vous falloir une bonne armure .. xxl! xxl!

On n'a pas le droit à un "appel" dans un autre Tribunal ....
J' ai 10 jours pour une cassation horriblement chère quand presque  tous mes revenus partent aux banques
et je n'ai pas droit à une aide juridictionnelle ?
Comment dans le cadre de surendettement comment on peut aller en cassation .. ?
Et la cassation ne m'a pas été conseillé par l ' avocat
Pourquoi la Banque de france m'a collé un pret supplémentaire celui de 65000€ ...appartenant à mon ex épouse mais étant co emprunteur 
mais emprunt pour les travux chambres d hotes  autofinance par les 11000€ / an de chiffre d affaire
La Banque de France peut etre me reprendre sur la base de refaire tous les calculs sans ce pret qui me pénalise ...
Sans ces 535€ cela me fait d autres calculs de CPC  1450 ....! Sachant que mon divirce mon épouse a déclarée prender a sa charge les 535
Et ici cela me pénalise ... de 535€  : alors si le juge s 'est basé la dessus ...

si vous êtes co emprunteur c'est normal que la banque de france ait tenu compte de ce prêt même si votre ex épouse s'engage à le rembourser vous êtes responsable aussi de l'entier paiement du pret

oui mais dans la clause de divorce mon épouse s'engage pour ce pret .. comme moi je me prends mes prets que j'ai contracté ..
alors il y a bien eu un changement de situation et de tableaux de compte au niveau Banque de France
Ne fallait il pas a la BDF s 'occuper de mon dossier unique à moi sans ce pret considérant que nous avons divorcé et que
chacun de notre coté on prenait une autre route ... et qu'il ffalit que la BDF statue sur mon nouveau endettement .. soit 1450e envir

Autre chose .. suite à tous nos conflits de voisinage nous avons mis en vente ... depuis 5 ans ..
Je suis Invalide cotorep 66% Retraité   ma résidence principale est cette maison pour l instant
Que puis je faire ?

Pour que ce crédit ne figure pas dans le dossier, il aurait fallu que vous vous en désolidarisiez.

Edmond, soit vous arrivez à négocier avec vos créanciers, soit je crois qu'il faut cesser de vous entêter, et vendre ce bien.

Inutile de penser à la cassation : il n'y a aucun motif pour la saisir !

 :-\  désolée Edmond! :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-*

Vous m'avez parlé de stratégie ou de possibilité longue .  xxl!

Ne vous laissez pas abattre  :P   :P

Ben la stratégie, c'est de négocier une baisse de vos mensualités...


On a déjà dû vous poser la question, mais c'est quoi les 670 € ligne 38 ?

j ai globalisé ùes charges
Où puis je retrouver ici sur le site mon tableau

Dans le 1er message de votre fil.

tableau sans les chambres d hotes .. mon ex veut prendre le credit le CA 11000/an  autofinance en partie le pret de 65000 et c est ecrit dans le jugement de divorce
je suis en attendant que ma situation s ameliore pas de pension pour ma fille ...

Ben ça ne change pas vraiment les choses, hein...
Vous avez plus d'échéances que de revenus !  :P

mais cette pension sera comptabilisée et un jour il faudra la payer

Alors Il faut  reprendre tous les credits et demander les 96iemes ? 
a t il in modele de lettre type pour cette demande d accepter cette négociation avant une vente disont normale de la maison  ?

 >:( >:( >:( >:(  désolée pour cette nouvelle
courage à  vous

Je ne sais pas si c'est la solution de demander le 96ième...
Il faudrait avoir toutes les dates de souscription, les taux, et la durée restante

Peux ty on contacter la bdf pour lui dire que la situation a chganghe pas le prêt de xham b d'hotye lke document de div orce stipulant que mon ex le prend a sa xharge. Aussi il t a ybe erreue ds la jud. Nous acvon. Bien l'inteb tion. De vendre . Que kla b df puiisdsde demabd les 96 a tous

non il n'y a pas d'erreur tant que le prêt n'est pas remboursé et malgré le jugement de divorce, le paiement vous incombe à tous les deux

ce sont deux choses différentes

d'un côté un jugement de divorce 

et de l'autre côté la loi qui dit que quand on signe un engagement on en est responsable jusqu'au bout  et c'est cet engagement qui a la primauté sur les deux

pour être dissocier de ce prêt il aurait fallu que votre ex épouse le renégocie à son nom uniquement

inutile de penser à revoir la banque de france, initier trop de procédures va vous emmener dans le mur


quand au 96ème ce n'est pas réaliste car les taux d'intérêts resteraient les mêmes à moins d'arriver à les négocier un par un, mais ce n'est pas accepté par tous les organismes de crédit

si vous avez l'intention de vendre mettez votre bien en vente dès maintenant dans plusieurs agences

La maison est en vente depuis 2008 nous avons plusieurs agences ....
Nous sommes en milieu rural ... région sinistrée de travail ....
Je viens d'appeler la BDF  Elle m a dit qu'elle n'avait pas encore le retour du Juge ...
Elle m'a laisssé un infime espoir . un éventuel re depot ..;.. a voir !.. car je lui ai parlé du caractère exceptionnel de ma mauvaise foi
Par exemple pour la destruction du mur  sur 5500€ en préjudices sur factures .. seulement 800e d accordé ...
alors comment voulez vous q'un retraité invalide cotorep puisses remonter 4700 € ?...
Et mes 6 ans d harcelement cela a couté pres de 25000€ .... alors c est bien une mauvaise foi ... mais exceptionnel ..
N'y a t il pas une association pour m aider a intervenir a la BDF ou voir pour une aide pour un pourvoi enn cassation  ...
Il est question du PIB qui baisse ...! on aide les entreprises ..et les banques ...  et là sur le terrain,  des petites structures ...
Qui peut m aider a traiter avec chacune des banques ou demander a réexam en bdf pour ce caractère excepti de mauvaise foi ..
Je ne demande pas d annuler des detets je demande simplement de  répartir sur 96 .. le temps de vendre la masion ....
Au moins deja les banques récupère de l'argent deja ... en attendant ....
Pour l'instant j'arrose " un peu tout le monde et certains plus que les 96ime qui nuisent aux autres ...

à mon avis inutile de penser à redéposer


la crise immobilière sévit depuis 2007, peut être faut il relancer les agences et baisser le prix du bien, je sais que c'est idfficile en ce moment

n'avez vous pas dit au juge que votre bien était en vente?  parce qu'il me semble que sur le jugement il est indiqué que vous ne voulez pas vendre?

l avocat avait bien parlé au juge de la vente de la maison mais compte tenu du contexte d'ambiance délétere au hameau il y avait des difficultés
de vendre ...  que je voulais régler en attendant la vente ..
Mauis c'est variq ue sur le jugement il apparait .. comment rectifier le tir .. ?;... une fois encore le Juge ne regarde que rapidement les documents
comme il avait fait quand il nous a condamné a charge rien a décharge la 1ere fois en civil ( voir expli dans les anciens post )

si vous n'avez pas produit les mandats de vente il n'avait rien pour justifier de votre volonté   ce qui est fait est fait


quand on va au tribunal chaque chose avancée doit être justifiée par des documents

faites un tableau précis de vos dettes comme l'a dit Bisane y compris le prêt pris en charge par votre ex épouse

par ex celui que je vous joins, pour vous ça ne sera pas en vue d'un redépôt  enfin pas maintenant c'et beaucoup trop tôt il faudrait laisser passer au moins un an

https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3293.0

Afin de commencer a négocier avec les banques  .. en attendant la réaction de la BDF quand elle aura le jugement ... et cette erreur sur la vente qui est tout de mêm
en agence ... ... pouvez vous m'aider a rédiger .. avec les arguments ... où y a t il un courrier type demandant a chaque banque les dates ..
les mensualités contractuelles les mensualités effectives réglées en ce moment ... la volonté de régler et une demande négociation au 96iem
Y a t il un courrier type ou adapté ... Merci

... et faire reconnaitre nos efforts pour notre contribution au PIB ... en ce moment de crise de montrer tous nos efforts ....
.. de donner la chance a des personnes qui retraité .. continuent par leurs efforts a participer à la vie du canton ...
Faut il s'immoler ? .... devant tant d injustice .. ( 800€ sur 5500€ ! )  .. des menaces de mort 19 avril 2013  pour des faits du 3 aout 2009 !

surement la encore peu indemnisé  je ne mattends pas a un miracle enfin sortuir du trou
par rapport a ces 3 ans avant qu il y ait les aveux ...
Les dysfonctionnement et erreurs judiciaires le meme Juge  3 fois ....! ...et le BDF qui n 'est pas sensibilisé au lieu d 'aider a s 'en sortir !
Même si j'ai une maison ... ne peux t on pas faire en xorte que simplement 8 ans !
au mieux de mettre sur la paille ... et rajouter a la misere .. 

au 96ème ce n'est pas une bonne idée vous n'êtes pas en position de force

quand à la réaction de la bdf n'en attendez pas, ils n'ont simplement pas le "droit" de prendre fait et cause pour vous ou contre le juge

ils vont recevoir votre dossier et le classer, la procédure s'arrête là

avant de commencer à vouloir négocier il faut compléter ce tableau qui vous permettra de déterminer le montant que vous pouvez consacrer au remboursement

quels sont les prêts à privilégiés et ce que vous pouvez tenter de négocier

vous ne pouvez pas revenir 100 fois sur le passé il faut aller de l'avant

la bdf n'a pas vocation à vous aider à garder un patrimoine qui détriment des créanciers, ce patrimoine ne vous rapporte pas suffisamment pour le financer


je suis certainement un peu brutale mais c'est la réalité des chiffres et vous allez vous épuiser à vouloir conserver quelque chose qui vous pose beaucoup de soucis

pourquoi ne pas penser à profiter de votre retraite?

Nous avons mis en vente .. depuis longtemps mais en attendant une vente un peu normale ... il me faut
continuer à payer les banques ... négocier pour me laisser un minimum pour vivre ...
.. peut etre récupérer a l'issue du prochain proces  de menaces de mort et préjudice  si   xxl!  pour  soulager "'UN peu"
Mais surtout pour pas que la maison soit aux mains de prédateurs d a cote dont j'ai eu depuis 6 ans
les menaces "Tu vendras ta maison .. on  a le pouvoir ... de te faire partir .. menaces de Prefet Gendarme ... " ...
Leur donner le palisir de pavoiser .. avec des scellées , huissiers et gendarmes et Prefet

Après tant d'humiliations ... organismes associations ... Faut il se pendre .. s immoler ...!

quand personne ne veut comprendre le caractère exceptionnel  de ma mauvaise foi
Voila pourquoi je me bats ... personne ne veut comprendre .. je ne le souhaite a personne

Désolé de mes histoires ...Merci pour votre soutien et aide

Sauf que là, si je puis me permettre, vous ne vous battez plus, vous vous usez.

Vous avez tout tenté, vous n'avez pas eu gain de cause... c'est ainsi.
Maintenant, il faut passer à autre chose !  ;)

Bonjour
J'attends les conclusions de mon avocat. Il n'avait pas encore pris connaissance du jugement.
Dans le jugement, sur le fond , Mme Le Juge met en cause ma bonn foi quand à écrire que je ne voulais pas vendre les biens.
Pourtant depuis janvier 2008  il y a des annonces sur Internet...
Mis en vente sur différentes agences ... courant 2009 courant 2010 et relances et chg d agences avec Mandats de vente
Ce que nous plaidions avec l'avocat c'est de dire que le voulais des plans de remborudement qui me permettent d avoir
un minimum pour vivre ... tant que mes biens ne sont pas vendus
Du reste au cours de ces deux dossiers de surendett en Banque de france j'ai fait les efforts de payer ce que je pouvais a toutes les
banques  .. mais je demande une négociation me ramenant a 1400€ / mois
Le 2 eme point dans le Fond il y a  le probleme dont sont victimes toutes les entreprises de notre type "campings chambres d'hotes"
statut ni particulier ni entreprises !.....
Depuis 2009 je me battais avec toutes les sociétés de rachat de prêt  .. a cause de cette activité  en pleine création
Alors .. le recours en cassation ?.....   Mon assistance juridique de mon assurance ( depuis 2006 elle connait toutes les procédures
d abord civile .. puis deux pénales  )   peut éventuellement me suivre  pour ce recours toujours en attendant d evendre les biens ...
De toute manière depuis 2008 nous voulons partir il n'y a pas d avenir ici comme vous le dites à s'épuiser
comme Don Quichotte et de vivre un retraite paisible loin de la haine ....
Vous avez bien sur raison .... 
Mais avez vous des lettre stypes pour demander de négocier avec toutes les petites banques  pendant cette mise en vente ...
Avez vous une lettre type pour saisir le Recours à la Cassation puisque sur le fond j ai de quoi prouver avec tous les mandats de vente
Merci de votre soutien 

Vous êtes sur que l'assistance juridique couvrirait une cassation ? ??? Et pas sure que le motif soit valable mais on attend les autres avis  ;)

Pas vraiment de lettres type pour les négociations puisque c'est vraiment très spécifique, vous avez déjà tenté de négocier ? Si oui, vous avez des accords signés ?

Edmond, vous avez toujours dit ici que vous ne souhaitiez pas vendre... et c'est ce que confirme le jugement...

Concernant la cassation, seul votre avocat peut saisir la cour.
Je persiste à dire qu'il n'y a pas de "moyen" (d'argument...).

Si pourtant  j ai les mandats de vente ..de plusieurs agences .. .!  je peux les fournir ..!
Quand on a des racines  .. tous ces efforts pour créer une entreprise  malgré toute cette guerre
Si il y avait eu au moins un peu  d humanité ...  et de pouvoir étaler ... me laisser vendre normalement ... !
augmenter un chiffre d affaire, participer au PIB ! c'est bien mal récompenser les efforts
avec tous les jours "tu vendras ta maison !" et j'en passe
Je ne souhaite à ,personne ce qui m'est arrivé de tout cet harcélement par des prédateurs
J'aurais p me contenter de ma petite retraite et ne rien faire ...
Il y en a qui sont recu a bras ouverts dans des villages morts .. J'ai choisi le mauvais pays
D'ailleurs je ne suis pas le seul il y a beaucoup d auberges qui restent peu de temps ici ...
On  se fiche pas mal des entrepreneurs ...
Ici on est dans une zone sinistrée de travail ... !... alors vendre ce n'est pas facile ..
nous ne sommes pas en milieu urbain .. 

On comprend bien votre ressenti et colère mais le souci c'est que la justice, et encore plus en cassation, se base sur des faits très précis et, en l'occurrence, l'existence ou pas d'un vice de procédure.

Or là, à priori ça ne relève pas d'un vice et vous allez vous engager pour une procédure très longue et couteuse pour des résultats très très incertains.

Le "mieux" pour vous est peut d'être d'accepter la situation, même si elle vous parait injuste, et d'essayer de vous tourner vers l'avant en négociant avec les créanciers pour pouvoir diminuer vos dettes et si besoin redéposer dans quelques temps avec un bon dossier  ;)

edmond,
pas de raccourcis!...j'ai vécu dans d'autres pays et l'herbe semble plus verte ailleurs.....Croyez moi, ça n'est pas le cas!


La cour de cassation va vous couter des milliers d'euros en frais d'avocat et la procédure peut durer plusieurs années!


je rejoins les conseils données plus haut! ;)

les auberges, restaurants, hôtels sont sinistrés partout Edmond ça ferme à tour de bras, les gens n'ont plus d'argent pour les loisirs, j'habite pas loin de Pompadour lieu touristique et ça ferme aussi, il y a beaucoup moins de touristes même pour les courses et autres compétitions


vous avez dit ça :

Citationvivre une retraite paisible

pourquoi continuez à vouloir faire vivre ce commerce au détriment de votre bien être et même santé?

Je suis d'accord avec vous ...
Mais entre la date de re dépot d'un éventuel dossier 1 an .... pour de toutes façons ... me retrouver devant le même  Juge
qui s'acharne contre moi je vous l ai souvent expliqué ....
C'est autant de chance que la cassation a part que la cassation est a Paris !!  loin d'ici ... !.. que de me retrouver devant le même Juge
La Bdf me dit qu'un Juge est impartial ... je ne mets pas en  cause son impartialité mais quand il fait des erreurs
"l erreur est humaine "  et qu'il ne veut pas essayer de comprendre ou avoir de l humanité de ce qui est arrivé 
Les banques , pas toutes, car certaines ont été humaines et m ont fait des plans justement au 96ieme ....
vont me tomber dessus ....!
C'est pour cela si j'avais un modèle de lettre pour négocier vraiment et pas comme je l'ai fait a la "louche "
au téléphone !... 
Je suis seul maintenant divorcé .. !.. Je veux moi tout seul assumer mes seules dettes ! cela doit etre possible
Pour la mi avril prochaine je suis en tant que partie civile et victime de menaces de mort réitérées , grace à mes preuves
que tout seul j'ai pu produire qui ont permis au bout de 3 ans de déni et lutte !.... faire valoir !
Si au moins là il y  avait une vraie justice dans tous les préjudices   xxl! xxl! xxl! xxl!  qu'il y ait un retour
avec des Si cela pourrait peut etre tout résoudre ... pour mieux continuer a vendre dite normale et ne pas donner ma maison
a mon voisn ou sa famille ( elle est propriétaire d'une importante usine qui emploie beaucoup  de gens d ici,  ceci explique cela ...°
Ces 6ans de procédures judiciaires  en cvil abusivement puis ... grace a mes preuves faire condamner en pénal mon voisin ...
pour destruction volontaire des biens d autrui en réunion
Imaginez sur 5500€ de frais d avocats je n'ai eu que 800€ par la justice du tribunal correct.... et apres 2 ans de procédure !
et rien  en préjudice .... juste le paiemnt de la facture du maçon !
Tout ceci explique que j'ai été ruiné !... Et je veux payer mes créanciers ... ! 
Pour des destruction de biens passibles de 2 ans de  prison et des sommes de 30000€ d amende .. 375€ avec sursis ... !
même pas  un excès de vitesse et un excès de vitesse c'est sans sursis !
Peux t on comprendre ..cette situation exceptionnelle qui m'est tombé dessus
Je l'ai expliqué dans mes deux mémoires ...

Cette mauvaise foi que l on peut expliquer .. que ce n'était pas pour tromper ou abuser des banques
et me donner une chance de rembourser  les créanciers ... tant que mes biens n'étaient pas vendus ...
Je ne peux pas vivre la fin de mes jours dans cete haine ...Il fait bien que je parte d 'ici !.. meme si mon coeur  est attaché a mes racines
a mes 20 premières années d enfance ou c'était le bonheur .. ou j ai eu le malheur de vouloir y revenir,   d y faire quelques chose
faire travailler artisans commercants accueillir  promouvoir le tourisme  faire aimer mon pays ...
Maintenant il faut vite que je parte de cette  région  que j'appelerai désormais  "mafia copinage" 

Si vous voulez aller en cours de cass...faites....vous risquez d'être déçu et d'y laisser encore plus de plumes! :P :P :P :P :P :P
je suis irrecevable. Focalisez vous sur d'autres objectifs atteignables! ;)


Quant à la mafia copinage....je comprends votre ressentiment............mais il faut garder un certain degré d'objectivité ;)

La justice, au sens absolu, ça n'existe pas.
Continuer à l'espérer va vous conduire au désespoir absolu.

Acceptez les choses telles qu'elles sont !  :P
C'est la justice que vous pouvez vous rendre à vous-même...

Vous le dîtes vous-même :

CitationJe ne peux pas vivre la fin de mes jours dans cete haine

Changez de cap, et agissez pour VOTRE bien !  ;)

"pourquoi continuez à vouloir faire vivre ce commerce au détriment de votre bien être et même santé?"
Tout simplement que SEUL  MES HÖTES de Passage m apportent du baume au coeur !  C'est le contraste avec la Haine
Parfois j'en ai larme a l oeil quand ils partent et ils ne savent surtout rien ...

Certains découvrent derrière...  un mur  un "mur de Berlin"' mais ils ne savent pas la raison ...
Certains mécrivent ... ou reviennent ....
De toutes façons  c est bien en vente  Je COMPTE VENDRE ET PARTIR ...  La vie se chargera des prédateurs ....

" degré  d objectivité  " .. je peux l'affimer j'en ai les preuves .... mais je ne peux rien dévoiler ici ... mes soupçons se sont révélés au grand jour
et je peux y mettre des noms !...

Pour être, pour d'autres raisons, en colère contre la justice notamment, je viens de bouffer plus de 15 ans de ma vie... Et je continue  >:( >:(

Je ne vous conseille pas la cassation qui juge juste la forme du procès précédent et non le fond. Vous, c'est le fond qui vous chagrine. Des peines trop légères à votre avis. Mais, s'il y a eu peine, c'est qu'il y a eu reconnaissance de la culpabilité.

Des membres du Forum vont être surpris de me voir parler ainsi, mais je ne conseillerai jamais à personne de réagir comme je l'ai fait. Mais il y a 15 ans j'étais seule et personne ne m'a aidée à ouvrir les yeux. Plus le temps passe et plus il est dur de les ouvrir pour enfin regarder et voir le présent et l'avenir.... Pour se donner à soi-même la paix...

Je prends pour moi ces mots de Bisane qui me semblent être le message que je n'ai pas reçu assez tôt. J'espère que pour vous, il est encore temps...  :-*

Citation de: bisane le 03 Mars 2013 à 18:29
La justice, au sens absolu, ça n'existe pas.
Continuer à l'espérer va vous conduire au désespoir absolu.

Acceptez les choses telles qu'elles sont !  :P
C'est la justice que vous pouvez vous rendre à vous-même...

Citation de: edmond42 le 03 Mars 2013 à 18:34


" degré  d objectivité  " .. je peux l'affimer j'en ai les preuves .... mais je ne peux rien dévoiler ici ... mes soupçons se sont révélés au grand jour
et je peux y mettre des noms !...

si vous avez des preuves, portez plainte! ;)

C'est en cours .... !...   
Et pourquoi  vous dites ....  "La justice, au sens absolu, ça n'existe pas. "   il y a bien une raison ...

 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
va falloir des preuves, hein? ;)

@ Zor : pourquoi tu viens réalimenter un moulin dont il semble bien que le mieux pour Edmond soit qu'il cesse de tourner ?

Omb a parlé d'or... et sait de quoi elle parle !  :P

mais pouvez vous m'aider a faire un modele de lettre pour m'adresser aux banques ? xxl!

Oui, commencez à la rédiger on vous aidera à la finaliser ;)

 par exemple ?....
       Etant invalide retraité cotorep 2ieme cat, j'ai mis en vente depuis date ... ,( copie des mandats de vente )
ma résidence actuelle d'habitation, j'entends assumer la dette que je ne conteste nullement. je demande par la présente de bénéficier

des conditions de paiements adaptées à ma situation soit un reéchelonnement  de l'échéance mensuelle ramenée

a la somme de 96ième du la somme totale due .     ???;... articles de lois  ???      amiable avec eux ???....   
en  sachant qu' également que je suis dans l'obligation de vendre la maison étant en instance de divorce  ....

Les éléments y sont mais il faut maintenant les rédiger  ;)

Calculez vous même la somme que vous pouvez proposer et demander aussi de négocier les taux d'intérêts (sinon, vous rembourserez plus au final)  ;)

y a t il des articles de loi de consommation ... pour les taux ....,

Non , pas dans votre cas ;)
Seul le tribunal peut les fixer ;)

Citation de: zorah0412 le 03 Mars 2013 à 20:25
Non , pas dans votre cas ;)
Seul le tribunal peut les fixer ;)

Mais tentez de les négocier vous  ;) surtout si vous avez des revolving !

Vous pouvez vous inspirez de cette lettre:
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=6432.0 (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=6432.0)

Etant invalide retraité cotorep 2ieme cat, j'ai mis en vente depuis date ... ,( copie des mandats de vente )

ma résidence actuelle d'habitation, j'entends assumer la dette que je ne conteste nullement. je demande par la présente de bénéficier

des conditions de paiements adaptées à ma situation soit un reéchelonnement  de l'échéance mensuelle ramenée

a la somme de 96ième du la somme totale due .    avec un taux d'intérêt réaménagé car cela fait plusieurs années que je paie
à des taux de  20%  ce qui m 'as mis dans une situation difficile

en  sachant qu' également que je suis dans l'obligation de vendre la maison étant en instance de divorce  ....
Vous sachant gré de  l'accueil et de la compréhension que vous réserverez  à cette démarche , et vous remerciant
par avance de l'attention dont elle sera l'objet.

Merci ....
" Vous pouvez vous inspirez de cette lettre:"
:-*

 ;)

Ci-dessous, un modèle à adapter à votre situation et à chacun des créanciers....

Citation
LRAR

A L'attention du Service Recouvrement (ou autre)


Concerne : prêt perso  n° XXX – montant: XXX euros – mensualité : XXX euros – TEG: X%
ajouter si besoin

Madame, Monsieur,

Ne pouvant plus faire face à mes échéances de crédits, j'ai déposé un dossier auprès de la Banque de France de (ville), déclaré recevable le xx/xx/ 2025. La recevabilité de mon dossier a été infirmée par le TGI de (ville) le XX/YYY/ 2011, irrecevabilité dont j'ai pris connaissance par A/R le XX/YY/2011.
Cependant, la commission de surendettement a retenu une capacité de remboursement de XXX €, que je m'efforce de répartir entre l'ensemble de mes créanciers.

J'ai pris acte du courrier que vous m'avez envoyé le XX/YYY/2011 me demandant de continuer à régler les mensualités du prêt sus-mentionné.
En raison de la complexité de mon dossier ainsi que de sérieux problèmes de santé, je suis assistée, depuis que j'ai pris connaissance de l'irrecevabilité de mon dossier de surendettement, d'une conseillère en économie familiale du Conseil Général de mon département, qui m'assiste pour établir un plan de désendettement sur les bases de mes moyens et du calcul du « reste à vivre » légal.

Dans cette perspective, je sous saurais gré de bien vouloir :
- annuler, d'ores et déjà l'assurance facultative liée à ce prêt pour en diminuer les mensualités.
- m'envoyer un détail des montants restant dû à ce jour.
- m'envoyer une proposition amiable de remboursement, étant précisé que la mensualité maximale que je puisse payer dans l'immédiat est de XXX euros par mois.
A, ce titre, je vous joins un chèque de XXX euros correspondant à la mensualité du prêt n° YYY en attendant votre proposition par écrit que je transmettrai à ma conseillère.

Je vous prie de croire,....

Tous mes remerciements  avec du retard ... j'étais pris pour élaborer un récapitulatif de tous les
préjudices subis pour  mon avocat en pénal...  qui veut que l'on se rencontre courant mars
pour préparer le procés pour "menaces de mort réitérées" dont j'ai été victime

Ce jeudi je rencontre l assistante sociale par rapport à ALMA 42  personnes vulnérables et parler de mon surendettement

 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!

 :P :P :P :P :P :P :P :P :P :P :P :P :P
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!

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 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!

 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!



                                                                                               xxl! xxl! Kilt.

 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!

Bonjour à Tous

J hésite encore pour  partir finalement en Recours Cassation ,  alors avez vous des adresses d 'avocats sur région parisienne dans ce domaine.

Je ne voudrais pas prendre l'avocat  de ma région .. j'ai perdu confiance en eux .. certains avaient participé a mon endettement avec des
erreurs .. un ne m'avait pas fait une demande reconventionnelle ..  qui m'a couté tres tres cher !

J'ai de bonnes raisons par mon vécu d'avoir des soupçons .. méfiance .. encore ici des mensonges

J'ai plusieurs mandats de vente de maison .. mercredi passé un acheteur potentiel est venu
très interessé par le prix .. la belle maison mais il a vu le  " Mur de Berlin " une horreur ... il a vu les ondes négatives !... Il va m'écrire un témoignage !

Alors il y a bien des erreurs de fond dans le jugement ... !

De plus la complication d'un traitement dans le cas de "liquidation " dans le cas d'entreprise  .. petite structure familiale ..

Merci à vous

Edmond,

Il me semble que  personne sur ce forum ne vous a conseillé le recours en cassation... vu son coût, sa durée et le peu de chances d'aboutir en dernier ressort .. >:( >:( >:( >:(

Je signale votre demande, mais nos adresses sont surtout celles d'avocats très spécialisés dans le surendettement, alors que votre cas est bien plus complexe...

Dans le fond le Juge a fait état de ma mauvais foi  sur  l 'activité professionnelle  ..peu rentable ...
et le crédit pour création de l'activité  chambres d hote avec n° de siret
"Dans le cas de cumul de dettes professionnelles et non professionnelles la recevabilité d'un dossier
de surendettement doit être appréciée au regard des seules dettes non professionnelles
pour déterminer si elles ont provoquées provoqué le surendettement.
Car l'endettement professionnel ou commercial des agriculteurs artisans ou commerçants, relève
de procédures spéciales qui leur garantissent une protection légale spécifique."

.. Bizare   .

Alors qu'au premier dossier de surendettement recevable .. recours d'une banque
tout  seul sans avocat je présente mon mémoire ou j'expliquai le crédit pour entreprise source de
revenus complémentaires autofinanceant le pret professionnel ....la dessus où ma mauvaise foi a été infirmé
plus mes crédits conso face au caractère exceptionnel des procédures judiciaires

Pour mon deuxième dossier à la BDF   pour divorce bien avancé ...  irecevabilité la BDF se basant sur le premier jugement ...
recours devant le juge ..
Alors pour augmenter mes chances et vu la complexité je passe par un avocat ..
Tout en tenant compte de vos conseils .. je suis en train de rédiger les lettres pour négociations ..

Je me renseigne pour d autres pistes et ne rien négliger .. aupres de la cours de cassation et aussi asssitance juridique d une mutuelle assurance

Dans les deux cas on me  demande le mémoire de l' avocat et avis

Fin de  semaine passée , je demande à mon avocat son mémoire j'apprends avec stupeur qu'il n'a pas fait de mémoire
simplement une note d'une page .. au début il ne voulait pas me la donner ..

Il a fallut que je lui dise que lors de la plaidoirie il me semblait que cela allait ... que j'étais satisfait
alors il m'a envoyé un email en me disant
Monsieur ,

Puisque vous me confirmez à l'instant que les explications que j'ai donné en votre présence au Juge vous avaient satisfait parce que j'exprimai bien quelle était votre situation et l'impossibilté de parvenir à la vente de votre maisonen raison du conflit de voisinage qui décourageait les acquéreurs potentiels,alors je peux vous remettre note de la note que j avai rédigé pour résumer votre situation.

Salutations distingués
avec sa note de plaidoirie 1 page  en pièce jointe

Cela ne vous parait il pas étonnant de la part de mon propre avocat .. !

et pour la suite j'ai besoin de son mémoire ! et son avis sur une cassation ...


 

S'il n'a pas fait de mémoire, il ne peut pas vous le fournir !

S'il a fait une note, que dit-elle ?


Une nouvelle fois, la cassation ne juge pas du fond, mais bien du respect de la procédure elle-même !

Maintenant divorcé .. Il m'est mis sur le dos un pret important de mon ex épouse
un pret immobilier de 6000€ aujourd'hui il reste 43000€ env jamais d'impayé !... et autofinancé par
le chiffre d'affaire depuis 2009 ... C'est déjà ce pret que j'avais déjà écrit dans mon premier mémoire
un pret pour  entreprise et sources de revenus complémentaires


Voir plus haut ce qui se dit sur les prets entreprises .; jamais bien tenu compte dans les deux dossiers ....
les erreurs          ...  je mets bien en vente ...
                          ... ce pret entreprise pris par mon ex ( dans diocum jugement de divorce=  d ou mon deuxième dossier
                          ... et  procédure spéciale puisque entreprise avec n° siret 

Ouverture des gites juillet 2008   1300e /  2009  6400€ de CA / 2010 9000€ / 2011 11000€ / 2012  11000€ de CA
Le juge lors du 14 février 2012 a déclaré ma mauvaise foi .. Je r e depose un deuxième dossier sur avis d'une personne de la BDF
de plus mon divorce se terminait ..il y avait séparation ..  mon ex épouse déclare prendre
tout ce crédit à sa charge ...
Dans mon 2 eme dossier la BDF me colle toujours ce pret d  entreprise ... il fallait bien mettre en face le fait d'en retirer des revenus
c"est a dire pres de 11000/12 !
ou alors ne pas me coller ce pret .. et alors je me retrouve avec une cdr d environ 1400 il me retse le  pres de 800 au dessu du RSA
Mais ceci avec l'objectif de vendre pour me protéger et fuir mes agresseurs   .. en avril prochain proces pour menaces de mort réitérées ...
Je ne peux pas vivre ici dans ce hameau ou il y a trois maisons dont deux maisons la famille de mes harceleurs
Ils ont tout fait pour me faire partir ...ils y arrivent .. et il fallait bien avec mes preuves  mettre les moyens pour avoir la paix ..
des preuves apres 6 ans de harcelement jamais caractérisée ..
Je désire payer par exemple 96ieme, tant que ma maison n'est pas vendue
Mercredi passé des acheteurs potentiels ont fui devant le "Mur de Berlin " ! 

c'est pourquoi je tiens a payer mes dettes ... un peu de clémence ... tenir compte des  circonstances . et ne pas m enfoncer en mauvaise foi
juste un peu de temps pour vendre ... et en même temps payer mes créanciers
je ne souhaite à personne ...

Edmond, on le sait, tout ça...


Que dit la note de l'avocat ?

Puis je vous transmettre son email avec sa note ... a votre  email  privé  ?

Oui ;)

et pour la pièce jointe ... ici ?  car dans l email privé pas trouvé possibilité de mettre la note de l avocat

Je n'ai pas su envoyer au email perso ...

Vous nous avez déjà envoyé des documents... vous devez l'avoir, notre mail...


J'ai enlevé la PJ, qui contient des infos confidentielles...
Vous pouvez aussi enlever ces dernières, et remettre en PJ.

 Si, comme il lui était demandé, il n'est pas encore parvenu à vendre la maison de SP, c'est notamment en raison du conflit de voisinage qui éloigne les acquéreurs éventuels d'autant que par le lieu de situation de l'immeuble situé dans un hameau de SP, attire des touristes pour quelques jours mais peu d'habitants pour la vie.

Cela ne dit pas clairement que vous avez mis en vente, et je crains que vous ne l'ayez pas dit davantage...
Seul cet argument pourrait être défendu en cassation, et je crois qu'en l'état il ne peut pas l'être !

merci
Il ya aussi deux choses ....
1°) Il ne devait pas y avoir ce pret qui représente 537  € / mois pour environ 45000€
la première suite au divorce et convention de divorce mon ex reprenant son crédit destiné a l entrepirse de chambres d'hotes avec siret
le pret justement mis en cause par la banque et qui m a pénalisé de mauvaise foi ....sinon la BDF m avit juge recevable la 1ere fois ...

2°)
En plus c'est un pret pour entreprise source de revenus supplémnetaires
et ce que j'ai lu dans un article
Que l'endettement ne doit pas être professionnel
"Dans le cas de cumul de dettes professionnelles et non professionnelles la recevabilité d'un dossier
de surendettement doit être appréciée au regard des seules dettes non professionnelles
pour déterminer si elles ont provoquées provoqué le surendettement.
Car l'endettement professionnel ou commercial des agriculteurs artisans ou commerçants, relève
de procédures spéciales qui leur garantissent une protection légale spécifique."



 

Une convention de divorce n'est pas opposable aux créanciers, donc vous restez quoi qu'il en soit solidaire de la dette.

Que voulez-vous démontrer avec votre 2 ?
Vous relevez bien de la procédure de surendettement des particuliers....


Edmond, je le répète : arrêtez de tourner en rond et de perdre une énergie qui serait plus utile ailleurs.
Entamez réellement des négociations avec vos créanciers pour retarder au maximum les procédures, et essayez VRAIMENT de vendre !

Bonjour
Voici mon brouillon
A L'attention du Service Recouvrement (ou autre)[/size]

Concerne : prêt perso n° XXX – montant: XXX euros – mensualité : XXX euros – TEG: X%

Madame, Monsieur,

Ne pouvant plus faire face à mes échéances de crédits, j'avais déposé en juin 2011 , un dossier auprès de la Banque de France déclaré recevable, mais une banque ayant fait un recours, le TGI de le XX/YYY/2012 a jugé a confirmé le recours de la Banque.
Suite à mon divorce déjà avancé, j'ai re déposé un dossier auprès de la Banque de France de (ville), déclaré irrecevable le xx/xx/ 2012. j'ai demandé un recours car mon dossier est complexe.
L irrecevabilité de mon dossier a été confirmée par le TGI de (ville) le XX/YYY/ 2013, irrecevabilité dont j'ai pris connaissance par A/R le XX/YY/2013.
[/size]
Cependant, la commission de surendettement a retenu une capacité de remboursement de XXX €, que je m'efforce de répartir entre l'ensemble de mes créanciers.

J'ai pris acte du courrier que vous m'avez envoyé le XX/YYY/2012 me demandant de continuer à régler les mensualités du prêt sus-mentionné.
[/size]En raison de la complexité de mon dossier ainsi que de sérieux problèmes de santé, je suis assisté, depuis que j'ai pris connaissance de l'irrecevabilité de mon dossier de surendettement, d'une conseillère en économie familiale du Conseil Général de mon département, qui m'assiste pour établir un plan de désendettement sur les bases de mes moyens et du calcul du « reste à vivre » légal.
[/size]
[/size][size=0pt]Etant victime depuis 2007, à un conflit d'harcèlement de voisinage, pour me  [/size]
[/size]défendre et faire valoir mes droits, je me suis sur-endetté.
[/size][size=0pt]Déjà lors d'une médiation pénale du XX Dec 2008, nous en avions fait  [/size]état par écrit de notre intention de partir et vendre , tellement l'ambiance délétère était insupportable   ( voir copie médiation pénale )
[/size][size=0pt]Pour fuir cette haine. j'ai mis en vente depuis date ... ( copie des mandats de vente ) ma résidence actuelle d'habitation, j'entends assumer la dette que je ne conteste nullement. je demande par la présente de bénéficier.des conditions de paiements adaptées à ma situation soit un reéchelonnement de l'échéance mensuelle ramenée a la somme de 96ième du la somme totale due .[/size]
[/size][size=0pt] [/size]avec un taux d'intérêt réaménagé car cela fait plusieurs années que je paie
à des taux  près de 20% ce qui m 'as mis dans une situation difficile
[/size][size=0pt]La deuxième raison, je suis dans l'obligation de vendre ma maison,, étant en instance de divorce,[/size][/size][size=0pt]le couple n'ayant pas survécu à cette situation de conflit au quotidien.....
[/size][/size][/size]Dans cette perspective, je sous saurais gré de bien vouloir :[/size]
- annuler, d'ores et déjà l'assurance facultative liée à ce prêt pour en diminuer les mensualités.
- m'envoyer un détail des montants restant dû à ce jour.
- m'envoyer une proposition amiable de remboursement, étant précisé que la mensualité maximale que je puisse payer dans l'immédiat est de XXX euros par mois[/size].[/size][/size]Dans l'attente de  votre proposition par écrit que je transmettrai à ma conseillère.[/size]

Je vous prie de croire,....

Bonjour
Voici mon brouillon
A L'attention du Service Recouvrement (ou autre)

Concerne : prêt perso n° XXX – montant: XXX euros – mensualité : XXX euros – TEG: X%

Madame, Monsieur,

Ne pouvant plus faire face à mes échéances de crédits, j'avais déposé en juin 2011 , un dossier auprès de la Banque de France déclaré recevable, mais une banque ayant déposé un recours, le TGI de XXXX a jugé le XX/YYY/2012 a donné raison à la Banque et prononcé l'irrecevabilité de mon dossier.
Suite à mon divorce déjà avancé, j'ai déposé un deuxième dossier auprès de la Banque de France de (ville), déclaré irrecevable le xx/xx/ 2012. J'ai à mon tour déposé un recours contre cette décision, car mon dossier est complexe.
L irrecevabilité de mon dossier a été confirmée par le TGI de (ville) le XX/YYY/ 2013, irrecevabilité dont j'ai pris connaissance par A/R le XX/YY/2013.

Cependant, la commission de surendettement a retenu une capacité de remboursement de XXX €, que je m'efforce de répartir entre l'ensemble de mes créanciers.

J'ai pris acte du courrier que vous m'avez envoyé le XX/YYY/2012 me demandant de continuer à régler les mensualités du prêt sus-mentionné.
En raison de la complexité de mon dossier ainsi que de sérieux problèmes de santé, je suis assisté, depuis que j'ai pris connaissance de l'irrecevabilité de mon dossier de surendettement, d'une conseillère en économie familiale du Conseil Général de mon département, qui m'assiste pour établir un plan de désendettement sur les bases de mes moyens et du calcul du « reste à vivre » légal.

J'ai mis en vente mon bien immobilier depuis date ... ( copie des mandats de vente )
J'entends assumer la dette que je ne conteste nullement, mais demande par la présente à bénéficier.de conditions de paiement adaptées à ma situation, soit un rééchelonnement de mes remboursements, en ramenant mon échéance mensuelle a la somme de 96ième du la somme totale due (XXX €),  avec un taux d'intérêt réaménagé, le temps que la vente de mon bien soit effective.
Par ailleurs, je sous saurais gré de bien vouloir :
- annuler d'ores et déjà l'assurance facultative liée à ce prêt pour en diminuer les mensualités;
- m'envoyer un détail des montants restant dû à ce jour;
- m'envoyer une proposition amiable de remboursement, étant précisé que la mensualité maximale que je puisse payer dans l'immédiat est de XXX euros par mois.Dans l'attente de  votre proposition par écrit que je transmettrai à ma conseillère.

Je vous prie de croire,....

Merci beaucoup      bbbo   

.. J'ai rendez vous jeudi matin avec l'Assistante Sociale de mon département
Elle s'était proposée de lire ma lettre  xxl!   

 bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo

Bonjour à Tous   bbbo
J'ai vu l'Assistante Sociale du Conseil Géréral de mon département, qui me suit aussi dans le cadre de A... .. de  mon invalidité
Elle a lu la lettre type. Elle m'a dit de lui faire parvenir les lettres adaptées à chaque Banque.
Elle se charge de joindre son  courrier aux entêtes du  CG pour chaque Banque.
C'est fait ... demain je lui transmet.      xxl!
Si non .. je pense toujours au recours cassation ... car beaucoup de choses obscures   >:(  que j'ai trop souvent développées ici
En allant sur le site de cassation il y a une liste d avocats . :-\ . quel Avocat serait efficace dans mon dossier ..?

Edmond, vous rêvez d'une revanche que la cassation ne vous donnera pas !

La toute petite infime chose que vous pourriez faire valoir, c'est que le juge dit que vous ne souhaitez pas vendre alors que figure le fait que vous aviez mis en vente dans la note de l'avocat. Mais c'est à double tranchant, car j'imagine que lors de l'audience vous avez argumenté pour dire que ces gîtes vous rapportaient, que vous souhaitiez les conserver, etc, etc, etc...

De plus, je crois que vous vous méprenez sur 2 choses :
1/ il ne sera statué QUE sur le jugement d'irrecevabilité, et pas du tout sur l'ensemble de votre histoire
2/ Si par extraordinaire la cour cassait le jugement entrepris, elle déciderait de "remettre les choses en l'état où elles se trouvaient et renvoyées au tribunal compétent", qui statuerait, lui, à nouveau, sur votre recevabilité.

Bonjour Je reviens vers vous. J'espère que vous allez tous bien.

Avec l'aide donc de l'Assisantet Sociale du Conseil Général de mon département,
j'ai donc écrit mes lettres a chacin de mes créanciers
Certains ont répondu en acccédant à ma demande les 96ième
D'autres ne m'ont toujours pas répondu ... lettres envoyées accompagnées avec lettre du Conseil Général ...
en date du 14 mars 2013...
Je viens de faire le point avec l'Assitante Sociale qui me dit de leur écrire  avec les termes du style
"n'ayant pas eu de réponse  je peux considérer que vous acceptez mon plan , et dès le 1 juiillet 2013 , je m'engage a régler les ....X euros "
:-\ :-\ :-\
Etant pas tres bon en rédaction de courrier pouvez vous m'aider a trouver les mots exacts pour rédiger ce type de courrier ...
Ou y a t il des modèles de lettre type en ce sens ?  xxl!
Merci de votre aide

Pourriez vous déjà le faire avec vos mots à vous! ;)
La rédaction, on s'en occupera après ;)

Merci
Voici mon ébauche ...
Je vous remercie d'avance de votre aide ...

Madame, Monsieur,

Suite à mon courrier du 14 mars 2013 ,  que je vous ai adressé par l'intermédiaire de Madame l'Assistance Sociale du  Conseil Général de mon Département qui m'accompagne dans ma situation de surendettement et ma situation familiale qui a changé, je reviens vers vous.

N'ayant pas eu de réponse à ma proposition de remboursement,  je considère par conséquent que vous acceptez mon plan d'apurement.

Dès le 1 juillet 2013 , je m'engage a régler ....X euros mensuels, et ce pendant 96 mois.

Je vous prie de m'adresser un avenant contractualisant cet accord, ainsi qu'un RIB qui me permettra de procéder à des virements
Vous remerciant par avance , veuillez agréer Madame, Monsieur , mes sincères salutations.

Merci beaucoup ... vous avez eu toute la peine en ce dimanche de pentecote !  bbbo bbbo bbbo
Bonne Penteôte  :-*