2 ème dossier Irrecevabilité

[edmond42]

Merci cela me rassure

Et en ce qui concerne mes craintes de  "conflit  d'intérêt "  

.. Sur Montbrison Sous  Préfecture  il y a un seul juge  ...

 Si cela pouvait se faire vers St Etienne .... A quel moment faire la demande , à qui ?
  faut il des preuves .. ( j'en ai ... de toutes les erreurs et tout a charge rien à décharge )

  Dans  les menaces de mort  datant du 3 aout 2009 , le gendarme le chef de la brigade avait bien reconnu la voix lors de la plainte ... pas de poursuites .. 3 ans après  .. 3 ans de forcing 1500€ de consignation
pour enfin des aveux et mise en examen .. Pire un pseudo témoin travaillant pour eux avant les aveux ....
qui devient muette aux aveux et  .. bien sur  c est la fille du gendarme  Chef de Brigade  ...
Ce sont toutes mes plaintes sans suite depuis juillet 2007 .... des plaintes pénales que l'on me refusait de prendre .. c'est pourquoi j'ai fait l' erreur de la bouteille en légitime défense  payée cash avec  les crédits ....
Une bouteille est sans doute un moindre mal .. Et pourtant la justice est faite pour éviter de se faire justice sois même ! Qui n'aurait pas craquer vu le harcèlement de 6 ans

Mais aussi des graves erreurs et dysfonctionnements du côté de T I Montbrison .. je suis en cours
d'écrire à la Chancellerie  

........et tomber sur le même Juge lors de la 1er recevab...  quand depuis des années je subit des menaces de me faire vendre ma maison et qu'ils ont les moyens et bras long !

[Comailles]

Avez vous reçu une date de passage?

[edmond42]

Bonjour

Je vous remercie de votre message ... et de votre soutien ...

Non à ce jour je n'ai pas reçu ...

Pour l'instant je paie mes créanciers depuis mars 2012, des plans dapurement environ
les 96 ième .. Si cela pouvait continuer ainsi  cela me va bien ... j'ai suffisemment

Je redoute de re tomber sur cet unique juge  Montbrison qui m'a sanctionné deux fois
dont surtout la premère fois  pour des nuisances de vue  avec un Permis de construire
un gite de caractère  Maison du Patrimoine
Tous ces effort financiers pour etre l'exemple d'une belle région
Venez voir autour toutes les ruines maisons délabrées a l'abandon
des prés remplis de carcasses de voiture et nous nous avons été jugé et condamné tres lourdement

.... et d'etre encore enfoncé en faisant une saisie sur mes biens maison

Cet été  nous avons eu un bon taux d'occupation comme l'an passsé pour notre activité complémentaire
de chambres d'hôtes .. Nous sommes au milieu de la France , il y a peu d'hébergements dans la région.

Il serait dommage d'ainsi terminer ce projet qui fait aussi vivre le canton.


Merci encore de votre aide

[edmond42]

Bonjour

Je reviens vers vous.

Je viens de recevoir ma convocation à l'audience pour l'examen de la recevabilité
de ma demande de surendettement, le mercredi 5 décembre 2012.

Pièces ci jointes.

Me faut il me re assister d'un avocat , car je crains de me retrouver devant
Madame La Juge**** qui nous a condamné en civil sur d'abord sur des erreurs
et dysfonctionnements .. ( condamné aussi pour nuisance de vue pendant le chantier,
pour des matériaux de restauration anciens de récupération pour la création de notre Gîte )
.. Ce Gîte a pourtant reçu le label Gîte de caractère devant 4 architectes des bâtiments de France !

.. maison datant de 1720 déclarée maison du patrimoine ... Un chantier avec un permis de construire

Mme la Juge nous a condamné aussi pour une simple bouteille de vin en simulacre de caméra car c'était la seule façon de se protéger et dissuader nos voisins de leur harcèlement,
Jamais nous avions été protégé par la Gendarmerie et son commandant pour des raisons
de conflits d'intérêt passifs ou indirect

Pour tous ces conflits ou jamais nous avons été écoutés nous avons dépensé près de 20000€ !
condamnation + tous les frais  d'avocat
Tout à charge rien à décharge

A ce jour , grace à nos preuves apportées uniquemment par nous ... capture en vidéo de
destruction volontaire de nos biens en réunion , nous avons pu les faire condamner au minimum
( 800€ de récupéré sur 5500€ de frais d avocats !)
Une autre procédure n la aussi j'ai pu apporté la preuves , saisir des menaces de mort réitérées
la personne mise en examen va etre présenté en correctionnelle  janvier ou février 2013 a ***
pour menaces de mort réitérée !

Près de 6 ans de harcèlement pour simplent avoir acheté une maison convoitée !
Nous sommes ruinés en procédures  en tant que victime ....

Dans le dossier d'instruction , un pseudo témoin en l'occurence la fille **** .. On comprend mieux le pourquoi le manque de
déontologie de la part du Service Public de protection et assistance aux victimes.


2°)  Madame La juge **** est la même Juge qui en février de cette année
à confirmer ma mauvaise foi devant la  Ge .... j'avais pourtant argumenté
qu'après mon rachat de prêt de 2006, j'avais été confronté non seulement aux
dépenses imprévues de travauix de restauration  pour créer en plus de notre retraite une activité supplémentaire de Chambres d'Hôtes participant ainsi au PIB du pays et de notre Canton !
Mais aussi confronté à tous ces harcèlements sans aucune protection ....
Ma mauvaise gestion étant de faire appel a des crédits conso pour payer les avocats pour
essayer de nous défendre .. mais jamais en tant que victime de Pénal nous avons pu
retrouver les sommes engagées d'avocat !
Des dépenses imprévues aussi d avoir cassé une voiture ( moteur et bv ) .. au mauvais moment


3° Je vais donc me retrouver devant Madame La juge .. Il n y a qu'un seul Juge dans notre
Sous préfecture ! ... et tous les conflits d'intérêts passifs .

4°) Egalement je soulignais que depuis 2009 , j'essayais de refaire un rachat de Crédit
J'ai fait tous les courtiers et Banque s Toutes les réponses négatives car dans le dossier
il y avait ce numéro de Siret de nos Chambres d'hôtes ( n° fiscal pour récupérer une TVA....
J'avais contacté le Médiateur des Banques d'entreprise la réponse vous n'êtes pas adhérents
a la chambre des métiers ou commerce ....!

Donc assis entre deux chaises .... un bon dossier de regroupement de  crédit pour particuliers refusé
parce que entreprise ... et coté professionnel un bon dossier  mais refusé car non affilié professionnel
Un Notaire m'avait dis que je n'étais pas le seul  en tant que Gites , Camping .. dans ce cas la ...

.. Et dire que nous montrons que nous voulons faire plus en tant que retraité et participer au PIB !

5°)   Dans mes tableaux de Capacité de Remboursement .. peux t on y rajouté , le fait
nouveau qui devrait démarré en novembre avec  un revenu de 300€ avec  ce bail
pour location de chambre meublée avec 1/2 pension


6° ) Surtout aussi depuis février 2012, je règle et je montre mes efforts a payer tous mes sociétés
de crédit .. avec des plan s d 'épuration environ les 96 ième de mes dettes ...

La Ge celle qui a l hypothèque sur la maison ou je règle normalement  mes 704,66€
et aussi la Banque qui a financé en grande partie immobilier de nos chambres d'hotes
un crédit de 535 € financé par notre clientèle

Partant de Zéro en été 2008 ... le Chiffre d'affaire est de 11000€ en 2011  .. donc
535 x 12 est en investissement et autofinancé par les clients
ce crédit a toujours payé sans interruption ...!

Parmi toutes les banques de consommation , une seule la SOF ... est très dure en négociation
pratiquememt aucun dialogue aucune humanité .... a comparer par rapport a toutes
les autres qui ont fait aucune difficultés à accepter mes réglements d'environ les 96ième !

Je vous remercie de votre attention pour toutes cette grande lettre

Que faut il alors me faut il prendre un avocat pour bien présenter ...
et en terme juridique de ma bonne foi de vouloir payer mes dettes

Pour ne pas a en venir à vendre ou saisir mes meubles et surtout maison
tous ces effort pour créer des hébergements ici, dans cette région qui ne demande
qu'a se développer .. Région sinistrée de travail

J'avais a plusieurs reprises fait intervenir  mes Députés de ma criconsription
auprès des banques et rachat de pret .. les banques avaient toujours refuse
du fait de cette activité en pleine naissance ... ! et aujourd'hui alors que
le chiffre d'affaire est devenu de 0 a 11000€!  

Je vous remercie pour votre aide ....  

P.S. Comment nous faire enfin entendre par le Juge de ***

[catsen]

Bonjour Edmond,

Ce n'est pas la peine de répéter l'histoire à chaque message, nous la connaissons

[edmond42]

Désolé de revenir ... je n'ai pas su joindre deux pièces jointes

Voici les revenus supplémentaires qui devraient se mettre en place

Je vais en avoir d'autres .. du fait que je donne des cours Maths niveau 1ère S et Terminal
étant employé chez Domicours  .. "Rattrapage scolaire "

[Persévérance]

Attention aux données nominatives et aux noms propres !

J'ai modifié votre message en conséquence.

[edmond42]

Ok Merci .... mais comment faire ...  je vais me présenter devant la même personne en question ! cela m'inquiete .. faut il un avocat .. encore couteux !...
Mon mémoire élaboré en février dernier pourtant mémoire apprécié par l A...  il en a pas été tenu compte

[Persévérance]

Si vous pouvez oui un avocat serait utile compte tenu du contexte. Et à voir aussi avec l'avocat, s'il y a un conflit d'intérêt (et des preuves !), il peut éventuellement demander un renvoi vers une autre juridiction je pense.

[edmond42]

Merci ... 

Mon dossier depuis le début de mon inscription avec les tableaux Excel capacité de remb sur 96 mois
tient il la route , d'autant plus que depuis février je règle des plans d épuratiion avec accord
de certaines banques et huissiers ( environ 96ième) et les deux banques principales ( 704,66 et 535 € )
ou il n'y a pas de pb ...

Merci encore pour votre aide et soutien

[bisane]

J'ai enlevé vos pièces jointes qui contiennent vos informations personnelles...


Vous pouvez en effet démontrer que vous avez la capacité financière de rembourser en 96 mois... sauf que ce la serait sans intérêts... il faut donc persuader le juge.

On vous avait répondu, me semble-t-il, pour le conflit d'intérêts.
Et vue la complexité de votre situation il semble nécessaire, oui, de prendre un avocat... en espérant que vous bénéficiez d'une assistante juridique.

[edmond42]

Bonjour

Merci de votre réponse

Pouvez vous m'aider , afin de persuader le juge , dans mon mémoire

Quels documents à présenter ? .. le tableau de capacité ici présent ?

Je suis perdu

[Persévérance]

Bonjour,

Vous avez déjà la date de l'audience ?

[edmond42]

Merci .. Merci de votre soutien ... Je n'en peux plus .. cela fait plus de 6ans  broyé pas toutes ces procédures

J'étais déclaré Invalide cotorep en 2002 avant d'étre retraité en 2008 .. je pensais
que revenir dans le pays de mes racines allait me faire une bonne thérapie et la paix
pour soigner mon invalidité .. !

J'ai eu le malheur d'acheté une masion convoitée pas mes voisins , et des vosins
qui bénéficient d'influences ( j'en ai des documents ) en milieu rural
et que deux maisons dans le hameau !  Désolé de vous ennuyer avec mes histoires

Oui Mercredi 5 décembre 2012 à 14 heures au Tribunal de Montbrison 42 Loire

Mais peut être que vous avez un correspondant ou un accompagnant

Merci en tout cas .. je ne me sens pas seul .. déjà en dialoguant

[Persévérance]

Il faut mettre de côté le souci avec les voisins et vous concentrez que la recevabilité 

Pouvez vous nous faire un résumé rapide de votre parcours (sans vous perdre dans les détails sinon c'est nous qui sommes perdus  ).

Votre tableau est à jour ?

[edmond42]

Quel genre de parcours   ?

[Persévérance]

Vous mettez les dates principales (dépôt, recevabilité ...), les raisons de votre endettement et votre situation actuelle.
Ce qui vous permettra d'avoir la base de votre courrier et on vous aidera à fignoler.

[catsen]

Bonjour Edmond,


Non il n'y a pas de correspondant ni d'accompagnant, nous sommes tous bénévoles et pris par nos situations respectives

[catsen]

Pour qu'on puisse vous aider il faut être synthétique

donc j'essaie de résumer

vous avez un 1er dossier recevable et irrecevabilité suite à un recours
à cette époque vous étiez marié

vous divorcez et lancez un second dossier de surendettement pour vous seul, la banque de france décide de l'irrecevabilité du dossier


dites nous si j'ai bien résumé

Pour quelle raison précisément?

C'est cette raison qu'il va falloir argumenter

[edmond42]

1 er dossier déposé le 1er juin 2011 , seul ... car mon épouse avait demandé le divorce et entamer
la procédure
D'ailleurs dans le dossier je stipulais que j'avais contracté des prêts dans le "dos" de mon épouse
et c'était la raison du divorce

Le 1er dossier a été jugé recevable le 21 juillet 2012

La Banque_G  la seule a fait un recours pour mauvaise foi.


A la limite si la banque_G avant de demander le recours , elle que j'avais si souvent
alerter leur Service  Prévoyance pour  un réaménag ou regroup
ou me de revoir une solution avant que j'aille voir ailleurs ...
Si elle m'avit contacté j'aurais tout de suite continuer a ne payer qu'elle les 704€
Le 14 février 2012 le Jex confirme la Banque_G , malgré mon mémoire
où je stipulais toutes mes dépenses dues aux proc édur judi et ma mauvaise
gestion en ce qui concerne les frais et surprise de restauration d'une maison délabrée de 1720.

Depuis mars 2012 je paie régulièrement les 704,66€ de la banque_G comme auparavant

Une seule banque a été tres  a l'écoute et m a fait un plan sur 8 ans et descendu
le taux de 19,6 a 5,5%

Deux autres banques tres durees n'ont demandé aucune négociation ... si ce n''est de vite essayer de
rattraper le retard déja

Les autres banques ou huissiers ont été tres a l 'écoute et compréhension sur des versements
réguliers d'environ les 99iéme des sommes dues.

Donc depuis mars 2012 j'essaie de montrer ma bonne volonté de vouloir payer mes dettes

Sur conseil de la BDF ou plutot "vous pouvez toujours refaire une demande "
je redépose un dossier le 9 mai 2012

Le 21 juin 2012 , Ayant changé de gestionnaire , la BDF me signifie mon irrecevabilité
  pour Absence de bonne foi et Confirmation du jugement du 14 février 2012


Entretemps la procèdure s'accélère , je suis convoqué au tribunal pour des décisions
de divorce, pour la rentrée de septembre 2012

Je suis donc seul maintenant.

Le divorce va etre très prochainement prononcé.

Nous avons convenu mon ex et moi que pour l'instant j'assurais la présence physique
pour l'activité des chambres d 'hotes où mon épouse doit supporter un
crédit immobilier à son nom propre mais que ce crédit est  autofinancé par les
locations   ( Chif Aff 11000 € et seulement 535 x 12 de crédit ... jusqu'ici aucun retard
ni soucis  )
Il est vrai aussi que cet honorable  projet  de chambres d'hôtes , partant de Zéro clients en juillet 2008
n' a fait que croitre dans un Canton en développement où les hébergements sont rares
ou la situation géographique  est bien placée en milieu de France

Nous participons au PIB du pays .. en plus d'etre un simple retraité

Depuis 2009 je n'ai cessé de contacter multiples rachats de prêt , malgré des lettres
d introduction des Députés de notre circonscription
Si les dossiers chez les courtiers  semblaient tenir la route les banques refusaient toujours
pour la même et unique raison le fait d'avoir une activité de professionnels
Avoir des revenus supplémentaires portaient  ici préjudice !
De même chez le Médiateur de Banque je n''étais pas cette fois ci parmi la famille
des professionnels car pas inscrit aux Chambres des Métiers ou Commerce

Depuis 2002 je suis déclaré comme Invalide Cotorep et dépendant par ma fragilité
harcelés par des banques a des taux usuriers qui me proposaient
des solutions à ma vie aux aléas accidents ici les procédures judiciaires de 6 ans

Je demande même si ce n'est pas la mauvaise foi c'est bien pour essayer de me défendre
dans des situations de peur , et dans ma fragilité

D'essayer aussi de sauver une petite entreprise , et tous les efforts que j'y ai consacré
de restauration et accueil

Merci de votre bienveillance

[Persévérance]

Il faudrait aussi expliquer pourquoi vous avez souscrit des crédits (en dehors du financement des chambres d'hôtes, vous avez souscrit des crédits ?).

Sur quoi se base la BdF pour parler de mauvaise foi ?

[edmond42]

Voici  Comment j'avais expliqué dans mon mémoire ( décem 2011 et jug le 14 février 2012 )

Mémoire

J'atteste sur l'honneur, que je ne voulais en aucun cas être mal intentionné
en prenant d'autres crédits.

Je voulais moi même financer un projet économique, afin que plus tard
en plus de ma retraite je puisse assurer l'essentiel.
Je voulais que ce projet assure plus tard l'essentiel de mes obligations.

Depuis janvier 2007, je voulais mettre de la plus value à ma maison d'habitation
en la restaurant , la maison paysanne de 1720 a obtenu le label Gîte de caractère

Quand  j'ai acheté cette maison elle était délabrée, maintenant elle a le label
Maison du Patrimoine

Beaucoup de travaux exécutés par moi même pour assurer le bon isolement
et réduire les frais d'énergie, mais n'étant pas bricoleur, je n'ai sans doute pas
su évaluer suffisamment et estimés les vrais coûts

La partie Gîte avait été confiée à des professionnels mais notre partie privée
et tous les abords, je me devais de le faire.

Depuis novembre 2006, j'ai été confronté à des procédures judiciaires.

Nous avons été condamnés en civil à art 700 : 2000 € nov 2008
+ 1500 €  en appel 14/01/2010 + frais et dépens
soit environ 9500 € d'avocats avoués huissiers

En été 2009 , suite à des menaces de mort réitérées, et que nous avons pu capturer
en document audio , nous avons saisi la justice et donc avocat pour une procédure pénale
d'où 1500 € pour se constituer partie civile le 20 déc 2010, 500 € + 720 € d'avocat en 2011
soit  2720 €

Le 18  mars 2010 , nous avons été victime de dégradations du bien d'autrui en réunion,
en l'occurrence notre mur en pierre, là aussi j'ai pu apporter les preuves vidéo
et les aveux , l'affaire va être de nouveau être plaidée le 12 dec 2011
Pour le mur depuis mars 2010  ,  4900 €

Par ces preuves vidéo et audio j'ai pu apporter et démasquer les vrais coupables

Tous ces frais de justice ont très lourdement pesé financièrement.

En début 2009, J'ai été confronté à un accident de véhicule de mon épouse, qui nous a contraint à des dépenses pour le rachat d'un véhicule d'occasion, en plus des pertes inhérentes
à la destruction du véhicule accidenté

En début 2010 remplacement de l'organe principal de la chaudière 700 €
En octobre  frais d'entretien 700 € , puis mars 2011,  remplacement du moteur  870 €
pour notre véhicule d'occasion.
Récemment un autre organe de la chaudière , vanne et circulateur 700 €

Depuis décembre 2008 , d'invalide Cotorep je suis devenu retraité donc ma pension a été diminuée de  2200 € à 2100 €
 

[catsen]

la presque totalité de ces dettes ont été faites pour un motif professionnel? à savoir la maison d'hôte ou gite

[edmond42]

Non ....

C'est une ancienne maison paysanne avec un seule numéro de cadatsre .. et la partie attenante grange
aménagée en 3 chambres et salle commune hall avec communication avec notre partie privée ...
C'est le but des chambres d'hotes la nuit et le petit déjeuner

Toutes les dépenses ont été intimement liées  edf eau  chauffage  assainissement neuf agréer Spanc

Il y avait les travaux des abords ..

Il y a eu un seul prêt immobilier sans hypothèques pour tous les devis des artisans et architecte
uniquemment pour le pret immobilier au nom de mon ex épouse .. et ceci avec permis de Cosntruire
dans la grange 169€ hab

Dans mes explications mes seuls crédits conso ou deux credit travaux pour mes parties privées
mais surtout essayer d'avoir des financement en urgence pour toues les frais occasionnés
avocats huissiers .. aussi les frais que j'ai du subir dans ma condamnation en civil sur des erreurs
et dysfonctionnements 
D'ailleurs après ma condannation pour avoir installé un systeme de disssuasion légitime défense
que le Tribunal n'a pas écouté ... peu de temps après j'ai pu démasquer et montrer que j avais raison
en saisissant mes agresseurs sur le fait ... mais je l'ai déjà écris plus haut
Ensuite aussi il y a le phénomène de la spirale des crédits a 20%  et ma fragilité face a tous les imprévus

[bisane]

vue la complexité de votre situation il semble nécessaire, oui, de prendre un avocat... en espérant que vous bénéficiez d'une assistante juridique.

En avez-vous contacté un ?