dénonciation du plan

[agathe]

    La Banque de France n'est chargée, par le législateur, que de l'élaboration de plan ou de mesures . Elle n'est pas forcément informée de la caducité d'un plan, je dirais m^me c'est assez rare. Elle n'est pas en chargée des suivis de dossiers, elle ne fait donc pas parvenir de courrier.
Normalement votre plan est caduque ( que la BDF ou les autres créanciers soient au courant ou pas)2 solutions s'offrent à vous  telles étaient mes deux réponses, je crois qu'ils vous ont dit la même.
- la négociation réussie avec le créancier qui a prononcé la caduciteé du plan et vous continuez votre plan,- le redépôt de dossier au près de la BDF.

telles étaient mes réponses, donc rien de nouveau, vous n'avez pas à paniquer.

[martine58]

merci
c'est pas que je panique c'est juste que je suis épuisée de devoir toujours me battre et ce depuis trop longtemps !! c'est comme ça !!


en tout cas merci beaucoup a tous ceux qui m'ont répondu et qui prennent de leur temps pour aider les autres ! c'est un soutien inestimable !!

[zorah0412]

Il vaut peut être tenter de négocier avec le créancier en premier...


On va attendre d'autres avis

[bisane]

Il vaut peut être tenter de négocier avec le créancier en premier...

Sauf que l'huissier ne semble pas être très disposé à le faire ! 
Et ce n'est effectivement pas son intérêt !


J'en reviens à ce message :

Il me semble que vous avez 2 possibilités :
1/ déposer un nouveau dossier, en expliquant ce qui s'est passé et, surtout, en demandant que la dette soit révisée selon le plan qu'au final vous avez respecté, et les sommes supplémentaires versées
2/ reprendre les mensualités prévues par le plan et attendre que le créancier vous assigne éventuellement en justice. Il aura du mal à défendre le fait qu'il a rendu le plan caduc sans respecter le formalisme prévu par le code de la consommation.

[martine58]

bonjour !!
effectivement j'ai des ces deux solutions !!


redéposer un dossier à la BDF j'espere que ca pourra etre une bonne solution !! je ne veux pas rallonger ma durée de surendettement il ne me reste que 2 ans !! mes revenus ont legerement augmentés j'espere également que ce ne sera pas un motif de refus !! de plus dans le plan actuel j'avais un effacement partiel de créances je suppose qu'avec un nouveau dépot et ma situation cet effacement va etre revu et va donc augmenter le montant restant du ?

[bisane]

La durée maximale des plans, même cumulés, est de 96 mois.

[martine58]

bon le rendez vous est pour demain ! j'ai tous les documents que j'ai pu retrouver !! je me suis bien prise toute la journée ! je vous dirais la suite donnée !!

[bisane]

RDV avec qui ?

[martine58]

bonjour tout le monde !!


hier c'etait le rendez vous avec l'huissier et le créancier !!!!!  ça s'est super bien passé ! comme vous l'aviez dit le créancier ne pouvait pas prouver la caducité du plan, il l'a d'ailleurs tres vite reconnu ! il m'a donc de suite proposé de reprendre le plan de surendettement en enlevant les interets de retard! je me sens tellement mieux !!

J'avais tres peur de ce rendez vous mais avec vos conseils et votre aide j'ai pu etre prete à me defendre ! quand je suis rentrée dans le bureau j'ai sorti d'entrée les relevés avec les dates exactes, les souches de cheques et ses lettres et je lui ai fait un exposé de la situation !

Il ne m'a pas interrompue, sachant que le créancier ne connaissait pas mon dossier, il venait de paris passer la journée chez l'huissier pour recevoir toutes les personnes qui avaient un problème avec son organisme ! il  a pris le temps de regarder mes documents, il a jeté un oeil sur son ordinateur et il m'a dit qu'étant donné que je n'avais jamais interrompu les paiements et donc que j etais à jour il enlevé les interets de retard calculés et je me retrouvé dans la meme configuration que le plan !!


je suis bien soulagée et je voudrais surtout vous remercier à tous pour vos precieux conseils !! merci pour votre disponibilité et votre écoute. dans ces situations de surendettement ou déjà la qualité d'en faire partie n'est pas toujours facile à admettre, vous savez remonter le moral et etre présents par vos judicieux conseils !!


bonne journée à tous et tres bonne continuation

[bisane]

 


Bonne continuation à vous !

[Smilysoul]

 

[cath]

superrrrr

[zorah0412]

 

[BRUYERE]

 

[biquette59]