orosomucoide irrecevable en attente convoc Jex

[orosomucoide]

Il ne s'agit d'un manque courage, mais je suis tellement "perturbé " que je crains de faire des c...eries

[bisane]

Le terme était en effet mal choisi ! 

A vous de voir si vous en avez l'énergie ! 

[orosomucoide]

Je m.occupe de ce courrier..... J'en ai RLB de cette intox, merci de votre aide....

[bisane]

VOus nous soumettez votre version personnalisée ?

[orosomucoide]

Je n'y manquerai pas

[Comailles]

Quand je vois les "progrès " que vous avez fait depuis votre arrivée sur le forum, je dis 

[orosomucoide]

Oui merci, mais peu mieux faire.....

[Comailles]

ne soyez pas trop exigeant avec vous même

[orosomucoide]

Comme convenu , voici la lettre que je me propose d'envoyer à ces messieurs....

[zorah0412]

je fais une première passe......non sur le fond mais juste la forme.....


désolée, je dois la recopier pour faire les modifs, mon vieux bouzin d'ordi fait des caprices...



J'accuse réception du votre courrier du 10/07/2013.
  Un  accord amiable avec votre mandataire, n'a pas été possible, les offres de regroupement des crédits au  taux d'intérêt de 11,86% sur 96 mois n'étaient raisonnable ne me paraissant pas acceptables en l'état et ne pouvait correspondant absolument pas à mes capacités financières,
Ttoutefois, je tiens à rappeler que j'adresse chaque mois un règlement de bonne foi de XX euros, et que je suis comme je vous l'ai déjà indiqué, en attente d'une décision du Juge de l'exécution.
C'est la seconde fois que je reçois ce type de courrier, et je vous renvoie au rapport de votre venue du mois de mars de cette année.
Je suis bien conscient que je m'expose à une action au tribunal, et en connais les conséquences, que j'assumerai si elles devaient advenir.
Reste que vous devez pour cela saisir le tribunal, ce qui n'a fort heureusement pas encore eu lieu. De plus, il me sera possible de faire opposition à la décision de ce tribunal
Mais

Par ailleurs, je m'appesantis sur prends note de ces deux phrases il y en a 2 ?, qui figurent en bas de votre lettre elles figurent au bas de la lettre ?:
- nous viendrons chez vous à partir du 18/07/2013
Je ne suis en aucun cas, dans le cadre de la procédure de recouvrement amiable, régie par les articles R 124-1 à R 124-7 du code des procédures civiles d'exécution, tenu d'accepter de vous introduire dans mon domicile.
Il est d'ailleurs à noter que votre courrier ne contient aucune des mentions obligatoires, telles qu'elles sont disposées en l'article R 124-4..
De plus vous ne détenez aucun titre exécutoire à mon encontre, et que
Sachez que je ne cherche en aucun cas à me soustraire à mes obligations.
Vos pratiques manifestent de surcroît une usurpation de fonction, dans la mesure où vous n'agissez en aucun cas, dans la procédure qui me concerne, en tant qu'huissier de justice (officier ministériel) dûment mandaté par celle-ci, mais bien en tant qu'agent de recouvrement amiable, qui vous enjoint pourtant de respecter les articles ci-dessus cités.

Cette confusion volontairement entretenue aux seules fins de m'intimider me semble contrevenir à la déontologie de votre profession. Je m'empresse d'ailleurs d'en informer la chambre départementale des huissiers de votre département à ce titre, ainsi que la DGCCRF, au titre de l'article L 121-1 du code de la consommation pour pratique commerciale trompeuse.
Rien ne vous autorise en effet, dans le cadre du recouvrement amiable, à procéder à l'ouverture forcée de mon logement.
Je me permets par ailleurs de vous rappeler que l'usurpation de fonction, au sens de l'article 433-13 du Code Pénal, est passible d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende.
Enfin, des pratiques de cet ordre, qui tiennent de la menace et de l'intimidation, en entretenant sciemment une confusion entre votre activité principale d'huissier de justice et votre activité accessoire de mandataire en recouvrement pourraient être qualifiées, par l'abus d'une qualité vraie, d'escroquerie au sens où l'entend l'article 313-1 du code pénal et relèvent de l'extorsion au sens de l'article 312-1 du même code.
Je vous demande en conséquence de cesser toute manoeuvre d'intimidation, qui pourrait désormais également relever du harcèlement moral au sens de l'article article 222-33-2 du Code pénal, et tout appel téléphonique qui pourrait être considéré comme malveillant au sens où l'entend l'article 222-16 du code pénal, et vous invite à procéder dorénavant par courrier répondant à mes propositions d'arrangement amiable.
Je  vous prie d'agréer l'expression de mes salutations distinguées

[orosomucoide]

Effectivement c.est meilleur    merci

[zorah0412]

Juste de la forme!!!!!!


tu peux nous la remettre en clair?

[bisane]

2 questions importantes en vert et brun dans la correction de Zor... 

[orosomucoide]

Effectivement il n'y a qu'une phrase, et elle est à la fin de la lettre ... Donc en bas
Je corrige la lettre dans la mesure de mes possibilités ce week end .... de toute facon il faut qu'elle parte lundi ,je démarre une grande  semaine d.astreinte 
Merci de votre œil critique

[bisane]

Je reviens de mon côté demain matin ! 

[orosomucoide]

Bonjour, vous trouverez en pièces jointes la version corrigée.....   

[bisane]

Corrigé avec suivi des corrections et version propre...
Pensez à remplacer dans la ligne 9 de la page 3, le "société détentrice de la créance" par le créancier effectivement concerné ! 

[orosomucoide]

Merci

[orosomucoide]

   lettre part demain, pour info intox ,un huissier du 33, m'indique avoir demandé une IP me concernant ... Donc à l.autre bout du pays ... Et que dés qu'il l.obtiendra il viendra me "piquer " ... Je cite mon salaire, mon compte bancaire, ma voiture, mes meubles... La teleportation marche bien en cette période
Je classe 

[bisane]

Je classe

Ou vous lui envoyez le même courrier ! 

[orosomucoide]

En indiquant , qu.il ne possède pas de compétence pour une telle demande.

[bisane]

Entre autres... 

[orosomucoide]

Bonjour, aujourd'hui c'est "neuneu content cieux" qui monte au créneau ...dernier avis avant demande de condamnation....et toutes les misères liées .... Je classe , je classe .

[zorah0412]

Bonjour, aujourd'hui c'est "neuneu content cieux" qui monte au créneau ...dernier avis avant demande de condamnation....et toutes les misères liées .... Je classe , je classe .

Oui tu classes!
surtout eux!!! 

[orosomucoide]

Pourquoi surtout eux?