19 octobre 2019 à 16:41:59

Accompagnement budgétaire & financier, soutien moral, marche à suivre, lettres type (modèles de lettres), aide aux surendettés, surendettement des particuliers, que faire ?
Conseils surendettement, dossier de surendettement, mesures recommandées et/ou imposées, PRP (Procédure de Rétablissement Personnel), commission de surendettement
Excès de crédits, crédit revolving, crédit à la consommation, litiges crédit renouvelable, informations juridiques, mode d'emploi surendettement

procedure surendettement particuliers refusée par le Juge pour mauvaise foi

Démarré par becnat, 11 février 2013 à 12:47:05

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becnat

Bonjour ??? ,
Nouvelle arrivante sur votre site que je lis en long, en large et en travers et que je trouve formidable, j'ai grand besoin de vos conseils et de vos connaissances.
J'ai déposé un dossier de surendettement en décembre 2011, déclaré recevable en février 2012. Suite au recours formulé par trois créanciers dont "créatinus, cofin.... et CA cons...fin, je suis passé devant le juge en novembre 2012 qui vient de m'envoyer il y a 1 semaine et 1 jour, son refus de prétendre à bénéficier de la procédure de surendettement des particuliers pour mauvaise foi (comme beaucoup de personnes participant à ce forum). Mes dettes s'élèvent à 200.000€ (je sais c'est impensable dans arrivée là !!! il faut être irresponsable et ça je l'entend tous les jours de la part des gens qui m'entourent), je suis en Congé Longue Durée pour dépression qui fait suite à une séparation difficile (tromperie avec ma propre tante), harcellement morale de la part de ma propre mère, insulte au travail par les personnes reçues (je suis secretaire dans un service social et donc en première ligne pour me faire insulter). Je suis suivie par un médecin psychiatre, mais j'estime que le fait de prendre des médicaments ne solutionnent pas les problèmes : ces derniers m'aident à ne pas passer à l'acte en plus de la volonté de me battre pour ma fille.
Jusqu'à aujourd'hui, mon ex-compagnon, père de ma fille, m'hébergeait dans un "cabanon" meublée lui appartenant, et à la réception du courrier du Juge, il m'a été jeté dehors de peur qu'on ne lui saisisse ces meubles.
Au tribunal, j'étais accompagnée par une Avocate représentant mon avocat qui n'était pas disponible. Cette dernière, la pauvre, n'a pu défendre comme je l'aurais souhaité mon dossier puisqu'elle n'en a pris connaissance qu'une heure avant l'audience. Pour ma part, je suis restée paralysée, incapable de prononcer un mot sauf pour convenir du fait que cet état d'endettement relevait du fait que nous avions lors de notre vie commune effectué de nombreux travaux dans notre habitation (qui n'était, lors de notre emménagement, qu'un garage pour un tracteur) cela a bien fait rire Madame le Juge qui, je crois, n'en n'a pas cru un mot, et j'ai convenu avoir vécu au dessus de mes moyens. J'ai été incapable de dire qu'un crédit en avait entrainer un autre, puis un autre... et comme ils sont tous intervenus après la restructuration de Créatinus, je n'ai pu qu'être considérée comme de mauvaise foi.
Je tiens à vous préciser que creat... continue à être intégralement règlé par mon ex-conjoint et qu'il n'y a aucun retard dans les échéances !!! Deux jours après la notification du tribunal qui précise que la décision rendue ne peut faire appel, ces derniers ont commencé à téléphoner (je vous avoue que je n'ai pas répondu!! mais j'ai enregistré leur appel).
Depuis mon exclusion du domicile où je résidais, les appels ne cessent de fuser (etudes, organismes ...), mais comme ma fille, elle, est restée dans le logement, elle enregistre les appels avec ou sans message. Mon avocat, quant à lui, malgré mes messages et mes mails ne pas encore rappelé. Je ne l'ai eu qu'une fois au téléphone, le jour où j'ai reçu la décision du Juge, lui ne l'avait pas reçu et m'a simplement dit que nous avions un délai pour enamer autre chose!!! Quoi, je ne sais pas à part la cours de cassation, mais en attendant que dois-je faire ?


Au fil de la lecture de votre forum que je lis et relis depuis plus d'une semaine, et malgré la honte qui m'habite, j'ai décidé de me lancer à vous contacter...
Je touche 1300€/mois, suis maintenant à la recherche d'un toit, et je souhaiterais savoir si je peux règler par exemple 20€/mois à chaque organisme en gage de ma bonne foi et pour bien leur prouver que je n'ai aucunement envie de ne pas reconnaitre les sommes à leur devoir. J'ai empreinté et je souhaite rembourser. Comment puis-je leur faire valoir cette reconnaissance, leur adresser mensuellement une somme (certes minimes), éviter un blocage de mon compte. Après étude de la BDF, ma capacité de remboursement s'élèverait à 279€ par mois.
Je n'ai aucun bien, lus de véhicule..plus de logement, à la rue simplement et fortement culpabilisée. Je n'en peux plus!!! Vous êtes peut être mon dernier espoir, sachant que l'association CRESUS m'a dit qu'il n'y avait rien à faire !!! Je suis prête à aller en prison si il le faut pour payer ma faute afin que cesse ces harcellements, ces jugements extérieurs méchants et tout ce qu'il risque d'arriver.
Ma fille a accepté que je garde mon ancienne adresse postale, et c'est elle qui réceptionne mon courrier. Dois-je faire envoyer mon courrier en poste restante pour éviter la venue des huissiers à mon ancien domicile, que dois-je faire?
Par avance, merci de votre aide si vous le pouvez...

Persévérance

Bonjour et bienvenue,

Je vous mets le message d'accueil et je reviens  ;)

bonjour et bienvenue à vous !

1 - Tout d'abord merci de lire ces billets ! (clic sur le texte en bleu pour accéder aux informations)

-
vous n'arrivez plus à gérer votre budget : que faire
- Liens et informations utiles sur le surendettement


2 - pouvez vous remplir le tableau se trouvant sur ce fil et le mettre dans votre premier message ? Merci d'avance !
Tableau résumant la situation financière


3 - Un peu plus long ... pouvez vous nous raconter ce qui vous a amené au surendettement ?
- cela nous permettra de mieux connaitre votre situation !
- nous vous aiderons du mieux que nous pourrons !
- Sur ce site aucun jugement ni critique ! c'est un forum d'entraide !

prenez le temps de tout lire, de remplir ... puis de poser vos questions précises.
Nous nous efforcerons d'y répondre de notre mieux.

Voir également  les lettres types :

lettres type (modèles)
ainsi que :
Trucs et astuces pour filtrer vos appels !!!

et pour terminer...
nous vous rappelons que vous pouvez à tout moment accéder :
- à vos messages personnels (en haut à droite de la page)

- au mode d'emploi
- au plan-guide du forum
- qu'il est toujours conseillé de se rapprocher de :
   ->  l'
association cresus
   -> ou autre  association de défense de consommateurs
   -> et/ou d'un travailleur social (conseillère ESF ou Assistante Sociale
Je vais finir par réussir à essayer d'arriver de ne plus paniquer dans le vide

Persévérance

Donc :

Votre dossier a été recevable fev 2012 par la BdF,
Puis recours des créanciers,
Puis irrecevabilité par le Jex en novembre 2012.

On va avoir besoin du tableau (dans le message d'accueil) pour vous conseiller au mieux.

Vous êtes encore en congé longue durée ? Vous pensez pouvoir reprendre ? Vous êtes encore à plein traitement ou à demi traitement ?

Vous logez ou pour le moment ?

On va vous aidez au mieux, courage  ;)
Je vais finir par réussir à essayer d'arriver de ne plus paniquer dans le vide

bisane

Merci d'avoir posté sur le forum !  ;)

Pour le tableau, il vaut mieux remplir celui-là.
Et je vous change de section.

Votre ex est-il co-emprunteur de tous les prêts ?

Ne donnez rien à personne pour le moment.
En fonction de votre tableau, on va tenter de mettre en place une stratégie.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

becnat

Bonjour à tous,
J'ai rempli le tableau que vous proposez. Mon avocat a enfin demandé à sa secrétaire de me fixer un rendez vous demain, si bien que grace aux informations que vous donnez sur le forum, je suis plongée depuis hier dans tous les papiers. J'essayes de dresser une liste exhaustive des éventuelles démarches que pourraient entamer mon avocat, car à la relecture de sa plaidoirie pour faire face aux recours formulés lors de la dernière audiance (où j'ai perdu!!) je me suis rendue compte qu'il n'a avancé aucun argument en ma faveur pour contrer les créanciers alors qu'il avait toutes les pièces justifiant du fait que Créatinus était payé par mon ex tout comme disposinus.
Je suis encore en CLD plein traitement, je dois revoir d'ailleurs mon médecin après demain car j'avoue que j'ai le moral dans les chaussettes.
Ma grand mère a accepté de m'héberger pour quelques temps mais ayant 90 ans, un peu atteinte d'absence psychique, je ne veux pas qu'elle soit éclaboussée par mes problèmes!!!


Aujourd'hui, j'ai reçu 4 courriers des organismes dont 3 de caconsufinance qui regroupent plusieurs boites de crédits ayant émis un recours à la recevabilité de mon dossier où ils me demandent de reprendre le paiement des échéances;et un qui m'informe en date du 8 fevrier avoir entamé la procedure judiciaire de recouvrement par l'intermédiaire de la SCP Tartempion pour la somme de 3095.58€ majoré des frais légaux auxquels s'ajouteront les intérêts de retard et les frais de justice. En date du 6 fevrier, il m'avait envoyé la lettre type "blablabla" que malgré les rappels et DEMARCHES AMIABLES.....
Vous connaissez ce type de courrier !!!!
Pour info, ce dernier organisme m'avait consenti une ouverture de credit de 3000€ associé à une carte Mastercard, au 16/12/2011 je leur devais 2778.42€; et bien entendu j'ai pris plus de 300€ dans les dents.


A votre avis, que dois je faire et quelles sont les démarches à entamer car je reste septique sur les démarches que pourraient entamer mon avocat!!!  Merci à tous :-\

bisane

Citation de: bisane le 11 février 2013 à 14:38:56Votre ex est-il co-emprunteur de tous les prêts ?



Pour le tableau, il ne faut mettre que des chiffres dans les cases réservées à cet effet et les initiales des créanciers dans la colonne A.
Il faudrait préciser ce que paie votre ex...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

becnat

Désolée pour les mauvaises écritures dans le tableau !!!
Mon ex prend en charge les crédits inscrits en bleu sur le tableau : pret immo, dispo et  pret rachat credit creatinus (sans avoir vraiment le choix car ils prélèvent la totalité du crédit en saisie sur salaire et prélèvement sur son compte) : ça ne les a pas empêché de former un recours à mon encontre et de téléphoner tous les jours depuis que le jugement a été rendu.


Je vous remercie encore pour votre forum qui apporte beaucoup tant au niveau des renseignements, qu'au niveau moral. On se sent moins seul avec nos soucis et on arrive à rêver qu'il y aura une issue à toutes ces "emm....es" sans en arriver aux extremes.
Merci, merci,merci à vous tous

bisane

Vous n'avez toujours pas répondu à ma question : votre ex est-il coemprunteur de tous les crédits ?
Pourquoi ne rembourse-t-il "que" ces crédits là ?

Combien vaut le bien immobilier ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

catsen

Bonjour,

Vous n'avez pas d'autres frais : mutuelles, assurance, téléphone?

et pas de crédits récents?
Je vous envoie un sourire pour faire vivre votre journée

becnat

Mon ex n'est pas co-emprunteur de tous les credits, sauf pret immo, creatinus et disposition. Les autres sont tous à mon nom seul.
Je n'ai pas de frais de telephone, ni d'assurance, pas de credits recents; la seule chose que je paie cette année encore c'est EDF et la taxe d'habitation puisque j'ETAIS hébergé et que j'ai été mise dehors fin janvier.
Mon ex est nu propriétaire du bien et des terres, son père ayant gardé l'usufrui. De toute façon, il s'engage à règler le pret immobilier.


J'ai vu mon avocat ce matin qui me dit de tout laisser faire maintenant, de ne pas faire de courrier aux organismes en partageant le montant saisissable, que c'était au JEX de gérer tout ça. Il m'a précisé, comme vous le dites sur votre forum d'ouvrir un compte à la poste, de ne pas laisser d'argent sur mon compte actuel, de changer de numero de telephone,de donner une mauvaise adresse aux organismes !!! Il m'a aussi dit de me préparer à 2 ans de relances et de harcelements, qu'apres ça ce calmerait et qu'en dehors d'une saisie sur le salaire, ils ne pourraient rien faire d'autre.


J'avoue que ce n'est pas ma façon d'agir, donc je ne sais vraiment pas quoi faire.


Ma fille a une caravane sur son terrain, elle se propose de la mettre à ma disposition au moins pour dormir car elle est aussi son lieu de travail et de reception du public. Cela m'ennuie un peu car je ne veux pas lui attirer des ennuis.


A votre avis, que dois-je faire pour tout ça ?

bisane

Ce serait bien de mettre le bon tableau dans votre 1er message...
et d'enlever le F qui traîne dans la case B52.

Vous avez fait le rachat et le crédits 53, 55 et 63 seule ?  :o :o :o ??? ??? ???

Au vu de votre capacité de remboursement, je crois que votre avocat a raison !  :-\
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

becnat

Bonsoir Bisane,


Merci pour votre réponse.
J'ai rectifié le tableau et l'ai joint à mon premier message.
Les crédits 51, 53,55 et 61 ont été payés par les assurances souscrites avec les credits.
Seuls les credits 51 et 61 continuent à être payé tant que je suis en CLD; les 53 et 55 ont couverts les échéances 6 mois.


En ce qui concerne ce que m'a dit mon avocat, je n'ai qu'une crainte, c'est que les huissiers me retrouvent quand je viens voir ma fille à mon ancienne adresse car j'habite dans un tout petit village et la police municipale ne se posera pas la question de savoir si j'habite encore à la même adresse ou si j'ai déménagé. Etant donné que je n'ai pas vraiment envie de clamer mes exploits et ma situation actuelle dans le village, je ne sais pas comment faire ??? ???
Demain, j'irai ouvrir un Boîte postale dans la ville voisine et en ce qui concerne l'ouverture du compte à la poste, je vais être obligée de donner une adresse de résidence, mais laquelle dois-je donner puisque je n'ai plus d'adresse fixe pour le moment ?
Par ailleurs, j'ai oublié de demander à mon avocat si je dois récupérer les courriers recommandés qui vont m'être envoyés, qu'en pensez vous?
J'angoisse vraiment pour la suite, car je sais que je suis redevable des emprunts souscrits et je n'ai pas envie de faire la morte, d'être de mauvaise foi aux yeux de la loi; ce n'est pas dans ma nature.
Quand on s'est laissé avoir par cette spirale de crédits sans réfléchir, comment arriver à faire l'autruche?? en plus du sentiment de honte, de culpabilité, de détresse morale et d'abandon de la part des amis proches, de la famille, de jugements méchants, on a le sentiment de perdre son identité, son honnêteté et en plus on vous juge de mauvaide foi . Cet état psychique est insupportable à vivre au jour le jour.
Votre forum et l'intérêt que vous portez à chacun d'entre nous apporte beaucoup de soutien. Merci encore car sans vous et ma fille, je n'ai personne à qui confier mes soucis je me sens seule et perdue...

bisane

Citation de: becnat le 14 février 2013 à 00:59:14Les crédits 51, 53,55 et 61 ont été payés par les assurances souscrites avec les credits.
Seuls les credits 51 et 61 continuent à être payé tant que je suis en CLD; les 53 et 55 ont couverts les échéances 6 mois.

Pardon, mais je ne comprends pas !  ;)


Quel était votre statut marital ?
Pourquoi votre ex craint-il des saisies ?

Oui, il faut absolument récupérer les RAR et suivre vos dossiers !
Et essayez d'économiser chaque mois, une somme, aussi minime soit-elle !
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

becnat

Bonsoir Bisane,


Nous avons divorcé en 1998, puis nous avons repris la vie commune en 2000 pour l'équilibre de notre fille.


Lorsque nous étions séparé je louais un appartement en ville. Lorsque nous avons repris la vie commune, je suis venue habiter chez lui.


Il y a deux ans, suite à de graves problèmes de santé que j'ai eu (pas du tout en rapport avec mon état de santé actuel) il a connu quelqu'un d'autre, mais a accepté que je reste habiter avec notre fille gratuitement (à part taxe habitation, redevance télé et electricité à ma charge) dans le logement commun qui lui appartient.


Aujourd'hui, voyant la tournure des évènements me concernant, le fait que mon adresse postale se trouve chez lui, il craint que les huissiers saisissent ses meubles entre autre, alors que c'est à lui, à sa famille (mais il n'a plus les factures).
Je tiens à préciser en plus qu'il n'est que nu propriétaire de l'habitation et des terres, son père a gardé l'usufrui.


Voilà pourquoi je me retrouve sans domicile fixe !!!


En ce qui concerne les lettres recommandées, si je les récupère, ne suis je pas dans l'obligation d'y donner suite?


Ne serait-il pas préférable et judicieux que je divise la quotité saisissable de mon salaire et que je la répartisse à sommes égales à tous les organismes envers qui je suis redevable ???






bisane

Vous étiez "déclarée" comment ? Hébergée à titre gratuit ?

Votre quotité saisissable est très réduite, et la diviser entre vos différents créanciers serait une minuscule goutte d'eau dans un immense océan, qui ne rembourserait même pas les intérêts.
Dans ces conditions, autant "épargner", soit pour pouvoir vous offrir les services d'un avocat, soit pour avoir quelque chose à mettre sur la table pour une négociation éventuelle.


Je n'ai toujours pas compris ceci :
Citation de: bisane le 14 février 2013 à 09:29:27
Citation de: becnat le 14 février 2013 à 00:59:14Les crédits 51, 53,55 et 61 ont été payés par les assurances souscrites avec les credits.
Seuls les credits 51 et 61 continuent à être payé tant que je suis en CLD; les 53 et 55 ont couverts les échéances 6 mois.

Pardon, mais je ne comprends pas !  ;)

Alors que la réponse à cette question me semble fondamentale !
Citation de: bisane le 13 février 2013 à 20:09:51Vous avez fait le rachat et le crédits 53, 55 et 63 seule ?  :o :o :o ??? ??? ???

il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

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