Choisir de dénoncer les contrats plutôt que la procédure de surendettement

[Laurence11]

Si tu assignes un seul créancier pour obtenir une ddi, depuis 2005, la forclusion ne t'est plus opposable, par contre il y a un délai de prescription  qui fut ramené de 10 ans à 5 ans avec la loi NRE de 2008 (mise en harmonie de la règlementation économique au niveau européen).

comprend pas tout Feuf ... c'est quoi une DDI ?? le délai de prescription ??

tu peux expliquer ?  ... j'étais blonde quand j'étais petite ... 

[Laurence11]

J'adore les anims Noël  !!! 

Bon que je vous raconte ma soirée avec ma quiche d'avocate ... parceque oui c'est OFFICIEL c'est une QUICHE !

d'abord ... ben au cabinet y'avait personne, ben oui, elle me donne RV et elle vient pas ... que du normal avec une quiche ....

je quitte le cabinet folle de rage, je le lui laisse un message sur son portable de quiche avec un message de quiche, un message INCENDIAIRE ... et là SURPRISE ... la quiche rapelle, je suis sur le quai du RER et j'ai une conversation UBUESQUE avec une quiche qui n'est au courant de RIEN, normal vous me direz pour une QUICHE. 

en clair pour le RV, elle avait pas compris qu'on avait RV ...
pour les conclusions, il faut qu'elle regarde dans le dossier, parceque en tant que QUICHE, ben elle a pas lu toute les conclusions, ben oui ... vous avez bien lu ... et elle n'a pas eu honte de me le dire ... et quand je lui aio rétorqué pourquoi n'a t'elle pas répondu aux conclusions, là la quiche monte sur ses grands chevaux et me dit comme si j'étais une abrutie de première ... "mais mademoiselle, nous sommes dans une procédure orale, tout se fait oralement" ... hein
et là elle me refait son calimero, "vous savez, le président était très en colère, il était de très mauvaise humeur" ..... et alors LA QUICHE ,? T'es avocate ou plombière ?
Donc en clair pour l'alien, faut qu'elle regarde, mais elle m'achève en me disant vous savez c'est normal que des créanciers rajoute des crédits en plus .... ouais ... et c'est normal aussi que je ne sois pas au courant LA QUICHE ? Normal aussi que tu ne me demandes pas pourquoi ce crédit est là, c'est quoi cette ligne plus ? ce montant en plus ? 

pour banquepasd'accord, elle m'a achevé en me disant "vous savez je ne suis pas derrière le juge pour savoir qui il convoque ou pas" .... MAIS PUTAIN LA QUICHE C'EST MOI QUI ASSIGNE !!!!!

j'ai arrêté la conversation parceque j'ai compris que j'allais déraper ... vous savez ce que je crois, je pense qu'elle a fait des conclusions en nov 2011 et qu'après, elle n'a jamais rien regardé, ni rien lu.

c'était écrit, j'aurais du écouter mon intuition .. en changer quand il était encore temps.

maintenant reste plus qu'à croiser les doigts pour que les conclusions de l'alien vert où il rajoute la ligne ont été émise après le 21 mars 2012, date de la demande de l'alien pour mon IP. Si c'est Avant c'est Paris qui gagne et j'ai perdu, si c'est après, y'a faute professionnelle de l'avocat, faut de l'alien et là ... ben tout est à rejouer et comme dit Greg, c'est un autre concert qui va se jouer.

Greg lui envois un fax demain et si par chance extraordinaire .... il m'a dit qu'il prendrait bien le temps de l'allumer ... sinon ... ben y'a d'autre combat à gagner.

MEFIER VOUS DES QUICHES BLONDES ET AVOCATES 

[zorah0412]

 
laurence, après tout ce que tu as fait, ce parcours hérïque que tu a choisi et mené tambour battant,  tu ne sais pas ce qu'est une DDI et un délai de prescription ??
t'as tout délégué à ta quiche!

Désolée, je suis un peu directe mais aussi surprise.........et je ne comprends pas....super Greg, il intervient où là?

[Laurence11]

DDI = demande d'indemnité ?
pour le reste c'est la phrase que je comprend pas.

Greg intervient parcequ'il va à Charenton pour une IP pour l'alien, IP qui a été inclu dans le jugement de mon assignation à l'insu de mon plein gré ...

et donc ... je ne peux pas être juger deux fois pour le même crédit, donc qui gagne ? paris ou Charenton ? l'alien vert aurait-il jouer sur les deux tableaux étant donné que l'IP ne leur était pas favorable ? ....

Zho ... tu suis ... 

[zorah0412]

Bon ta situation est compliquée et je maîtrise pas tout!

DDI: déchéance des droits aux intérêts
le reste! ouais, c'est une quiche!

Bon plus sérieusement, faut passer sur Greg là........la procédure orale...certes..mais seuls les écrits restent

Je n'ai jamais argumenté oralement dans les conclus...sauf si j'ai une argu de dernière minute à avancer......
et jamais un avocat de la partie adverse n'a argumenté juste oralement dans mon cas...ils sont pas si cons!

DDI = demande d'indemnité ?
pour le reste c'est la phrase que je comprend pas.

Greg intervient parcequ'il va à Charenton pour une IP pour l'alien, IP qui a été inclu dans le jugement de mon assignation à l'insu de mon plein gré ...

et donc ... je ne peux pas être juger deux fois pour le même crédit, donc qui gagne ? paris ou Charenton ? l'alien vert aurait-il jouer sur les deux tableaux étant donné que l'IP ne leur était pas favorable ? ....

Zho ... tu suis ...  

[zorah0412]

et delai de prescription...ça doit être la forclusion....

[Laurence11]

Bon je viens de mettre le nez dans mes courriers reçu de l'alien vert .... ça sent pas bon ... pour qui ? je sais pas ...

je m'explique : le montant demandé dans l'assignation est de 16 018,08 € c'est exactement le montant qui m'avait été demandé par lettre recommandé le 22 février 2012.

le 21 mars je reçois un courrier me réclamant 16 106,97 € et l'IP qui a été demandé par l'alien vert le 21 mars porte sur un montant de 16 022,46 € .... et dans les conclus de l'avocat sur l'IP qui date du 12/10, il part d'un montant du de 16 018,98 € ...

bref la date des conclus avec l'intégration de ce crédit en plus est primordiale ! d'ici que ce soit la même date ... le 21 mars 

[Laurence11]

Bon l'inspecteur Laurence mène l'enquête ...

si je regarde les dates des assignations, il y a eu une assignations le 6 février, reporté au 6 avril.

quand je regarde la date de la mise en demeure, c'est le 22 février ... donc les conclus de l'Alien avec ce crédit pour le 6 février, impossible puisque à ce moment là je n'avais pas encore la MED, j'ai bon là ?

ils ont du l'inclure pour l'audience du 6 avril ... prions qu'il ai pondu leurs conclu après le 21 mars, 48h avant le 6 avril ? c'est trop demandé ??  

je viens de voir l'âne avec son bô chapeau  

[biquette59]

ché pas si c'est l'âne,

zo dit qu'il bigle!!!!

[zorah0412]

j'avoue...suis perdue dans ton dossier!!!

Faudrait juste que tu assimiles les bases des argus pour pouvoir les comprendre..tu y verrais plus clair!

Bon faut dire que t'as pas le dossier le plus simple.....avec les doublons de tribunaux

Mais si tu maîtrise un tant soit peu, tu verras les failles!

Et ce sont toujours les mêmes...DDI ou forclusions

[Laurence11]

Ben c'est simple Zo, j'ai été condamné sur un crédit pour l'alien pour 14900 et des brouettes dans l'assignation, or ce crédit n'aura pas du si trouver.

entre temps j'ai eu une IP pour ce crédit, IP porté à 13000 et des brouettes, donc moins que la condamnation, ça passe le 19 février au tribunal, mais si ils ont rajouté ce crédit à l'assignation avant d'avoir fait l'IP ... ben je vais payer 14900 à l'insu de mon plein gré ... bref .....

c'est ça quand on a une quiche à la place d'une avocate.

[bisane]

mais là y'a un noeud goeorgien ....

A tel point que ça vous en fait faire ! 
D'ailleurs, il s'agit plutôt d'un noeud gordien...

j'étais blonde quand j'étais petite ... 

Ya des blondeurs persistantes ! 

T'es avocate ou plombière ?

Qu'est-ce que vous avez contre les plombiers ? 


Plus sérieusement...
Je pense que Feuf s'est tromptette en parlant de la DDI : c'est la forclusion qui n'est plus opposable au débiteur.
La forclusion concerne le délai pour agir, qui, désormais ne concerne que les créanciers.

Le délai de prescription, c'est le délai après lequel on ne peut pas contester un contrat (schématiquement).

La question de la forclusion pour les créances que vous avez assignées doit être posée à Greg, mais j'essaierai de faire des recherches pendant les vacances, car c'est en effet un élément à connaître !

Il ne peut pas y avoir 2 jugements pour un même litige.
Et on n'a donc toujours pas les conclusions de la BNparibasienne pour savoir de quand elles datent !


@ Zor : si ça t'intéresse, je peux te faire parvenir les conclusions de l'avocate la quiche de Laurence, mais tu n'y apprendrais strictement rien !
C'est une coquille de noix presque vide ! 

[Laurence11]

D'ailleurs, il s'agit plutôt d'un noeud gordien...

Je savais bien que je m'a gouré quelque part dans ce mot ... 

Ya des blondeurs persistantes ! 

Y'a qu'à voir la photo ... 

Qu'est-ce que vous avez contre les plombiers ? 

Ben rien .... Sauf que quand on les appel, ils répondent jamais 

@ Zor : si ça t'intéresse, je peux te faire parvenir les conclusions de l'avocate la quiche de Laurence, mais tu n'y apprendrais strictement rien !
C'est une coquille de noix presque vide ! 

Vous m'ôtez les mots de la bouche 


Plus sérieusement et parceque j'ai eu une conversation avec Monsieur Astian hier soir, la forclusion part à partir du moment, où le créanciers n'attaque pas en justice ... j'ai bon 

Monsieur Astian, parlais lui de l'annulation de la forclusion dans le cas d'une lettre AR (mise en demeure) si c'est ça je suis forclos .... NULLE PART !!!

[Laurence11]

je suis tjs dans mes forclusions, ce qui suit est très important pour moi, j'ai trouvé ça sur internet et je voudrais savoir si c'est vrai :

le délai de forclusion de 2 ans au delà duquel un établissement de crédit ne pourra plus obtenir du tribunal un jugement lui permettant de recouvrer sa dette auprès de cellui qui ne l'a pas payée, par exécution forcée (saisies etc..via huissier ) , se calcule à partir de la date de l'échéance la + vieille de la créance en question . exemple : un crédit pris pour l'achat d'une voiture en 2003 se rembourse par échéance mensuelle depuis février 2003... les céahénaces sont bie payées chaque mois suaf celle du 5.2.2007, puis à nouveau les échéances sont bien payées pendant un moment , puis recommencent des impayés le 5.8.2007 , le 5.9.2007 , le 5.12.2007 etc...et à plus rien n'est payé ensuite

la date de forclusion pour que l'établissement de crédit obtienne un jugement auprès du tribunal sera dans ce cas le 5.2.2009 = 5.2.2007 ( 1er impayé le + vieux dans la créance) + 2 ans

si l'établissement de crédit perd de vue son client (par exemple déménnagement du client débiteur qui devient introuvable ) et qu'il le retrouve après 5.2.2009 , sa créance sera impossible à récupérer meêm par voie de justice !
c'est cela le délai de forclusion de 2 ans instauré par la Loi Scrivener en 1979

Bien sûr, si vous êtes honnête, vous paierez ce que vous devez à la banque ou à l'atblisssement de crédit qui , lui, vous avait fait confiance en vous prâtant de l'argent lorsque vous en aviez besoin non? mais par contre , la banque elle ne pourra pas vous y obliger oar la justice civile si elle le fait après ces 2 ans ....

Parceque j'ai eu des impays sur des crédits, impayés que le mois suivant je n'ai pas payés .... mais payés le mois d'après ....

faut que je regarde !!

[Laurence11]

Bon je m'explique ...

en mettant le nez dans l'assignation de finagogo pour le mois de mars, la première page de compte, y'a 2 mois où j'ai pas payé, ça remonte en 2003 ... octobre et novembre, j'aurais du payer 245 par mois. en décembre 2003, je paye 430 €, sauf que 3 mensualités de 245 € (oct/nov et dec) ça fait 435 € .... est-ce que là y'a forclusion  ? où il faut que j'aille regarder plus en avant ... je dois pouvoir trouver ... 

[catsen]

non c'est pas ça

il faut prendre la date du dernier paiement de l'échéance totale et ajouter ensuite les mois payés

si par exemple tu verses 100 € pendant 3 mois pour une échéance de 300 €, ces 3 versements constitues une échéance que tu ajoutes à la date du dernier paiement complet


dernier paiement complet janvier   + 3 * 100 € (un mois) report dernier paiement : février et ainsi de suite

[Laurence11]

non c'est pas ça
il faut prendre la date du dernier paiement de l'échéance totale et ajouter ensuite les mois payés
si par exemple tu verses 100 € pendant 3 mois pour une échéance de 300 €, ces 3 versements constitues une échéance que tu ajoutes à la date du dernier paiement complet
dernier paiement complet janvier   + 3 * 100 € (un mois) report dernier paiement : février et ainsi de suite

bordel .... comprend pas ....  je suis blonde et quiche (plus simplement, je n'ai aucune logique et suis nul en math ...)

en clair dans mon cas, je vais les ex concret que je trouve et vous me dites si c'est bon :

en sept 2003 : 245
oct 03 : rien
noc 2003 : rien
dec 2003 : 245 et 485

mai 2006 : 200 € au lieu de 240 (déclaré incident de paiement)
juin 2006 : 220
juillet 2006 : 200
les mois suivants je ne reprends pas la mensualité de 240 mais je paye ou 200 ou 220, ils disent rien ...

juin 2010 : rien (mensualité de 245)
juillet 2012 : 190 et 215
août 2010 : 215
sept 2010 : 220 et 220
oct 2010 : 220
220 au lieu 245 ...

Arrive 2011 (mensualité 245 €):
Mai 2011 : 100
Juin 2011 : 160
Juillet 2011 : 20
Août 2011 : 20

Puis rien.

Il faudrait que je mette le nez dans mes extrait de compte bancaire pour voir si il y a eu des impayé non régularisé.

[catsen]

ils ne t ont pas envoyé de relevé?

[Laurence11]

ils ne t ont pas envoyé de relevé?

pour après juillet 2011 : non

pour les autres cas, je n'ai pas gardé ....  

tout ce que j'ai c'est 2009/2010 et 2011.
et 2000 et 2001 (pourquoi ? j'en sais rien ...)

[zorah0412]

@ Zor : si ça t'intéresse, je peux te faire parvenir les conclusions de l'avocate la quiche de Laurence, mais tu n'y apprendrais strictement rien !
C'est une coquille de noix presque vide !  

euh, non...sans façon des coquilles vides, j'en reçois des mes parties adverses régulièrement

[bisane]

Quel changement de look !!! 

Monsieur Astian, parlais lui de l'annulation de la forclusion dans le cas d'une lettre AR (mise en demeure)

NON !!!!
A partir du moment où un acte juridique vous est signifié (signification d'IP ou assignation).

Mais c'est dans votre cas que j'ai un doute...
2 jugements ne pouvant intervenir pour un même litige, je crains que votre action n'ait en effet interrompu (et donc remis à 0...) le délais de forclusion.


J'essaie d'expliquer pour la forclusion...
Celle-ci intervient 2 ans après le premier incident de paiement non régularisé.
Cela signifie qu'il faut remonter au premier impayé, ou à la 1ère échéance non intégralement payée, puis d'affecter les paiements suivants aux échéances suivantes...
Dans votre exemple :
- il manque 5 € en décembre 2003
- pour 2006 : celle de juillet a dû être régularisée par la suite, sachant que ce que vous avez versé ce mois-là ne représente du coup que 140 €
Mais c'est impossible de s'y retrouver comme ça !  Il faudrait faire un tableau ! 

Je sens que l'idée va vous plaire ! 
Mais ça vaut le coup ! 

[catsen]

et il faut avoir tous les paiements......  demandes leur ton relevé de compte

[Laurence11]

et il faut avoir tous les paiements......  demandes leur ton relevé de compte

Ben pour finagogo, j'ai leur extrait de compte transmis avec l'assignation ... 

[Laurence11]

Dans votre exemple :
- il manque 5 € en décembre 2003
- pour 2006 : celle de juillet a dû être régularisée par la suite, sachant que ce que vous avez versé ce mois-là ne représente du coup que 140 €
Mais c'est impossible de s'y retrouver comme ça !  Il faudrait faire un tableau ! 
Je sens que l'idée va vous plaire ! 
Mais ça vaut le coup ! 

Ben ouais ... l'idée me plait bien .... par contre, et là je sens bien que vous allez hurler de rire ... ben j'ai toujours pas compris ....  (je vais au coin ... je sais ...  )

je vais préparer le tableau à mon retour de congé, en reprenant mes relevés de comptes bancaires et les relevés qu'ils me reste, c'est à dire 2000/2001/2009/2010/2011 et leurs extraits de comptes à eux. En fait je crois que c'est en faisant que je vais comprendre...

Moi ce que je comprend, c'set que si une mensualité ou une partie de mensualité manque à l'appel, il faut qu'on la retrouve dans les mensualités suivantes. si je prends les 5€ comme exemple, il faudrait que j'ai versé un mois suivant la mensualité du + les 5€ en plus ... c'est ça ?


En ce qui concerne l'avocate, je n'ai pas de nouvelle, en discutant hier avec une de mes cousines qui est assistante juridiqueet qui est au courant de la situation, elle m'a dit qu'un courrier au battonier de Paris vaudrait peut-être le coup en argant le fait le fait qu'il y a eu défaut d'information de sa part (pour preuve tous les fax et mail et courrier que j'ai pu lui envoyer pour avoir des nouvelles ....), le battonier aime pas les mauvais avocat et elle a déjà vu pas mal d'affaire dans ce cas là se régler avec l'assurance de l'avocat qui rembourse les honoraires ... pour ça il faut que je lui paye le dernier honoraire dêe ... ça va me mal au c.... mais je crois que je vais le faire. 

Pour les crédits sur lesquels je suis condamnée, pensez vous que je puisse écrire au Jex pour unétalement "normal" de la dette .... ?

[bisane]

Attendez la réponse de l'avocate concernant le défaut de conclusions responsives.
Ca vaut peut-être le coup de lui demander en RAR de s'expliquer sur les phrases du jugement que j'ai citées dans un de mes précédents messages.
Attendez aussi l'avis de SuperGreg.

Je ne pense pas que vous puissiez saisir le JEX comme ça !