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Comment sortir de cette spirale svp?

Démarré par Jclaude, 25 Janvier 2010 à 17:04:10

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Jclaude

Bonsoir Bisane,

Voici la réponse des impots:

Monsieur,

Nous ne pouvons traiter votre délai de paiement. En effet vous dites être en surendettement or vous n'avez pas joint votre dossier de surendettement avec le formulaire. Sans se dossier votre délai de paiement est refusée sur le motif de : déja accordés dans le passé pour votre impot sur le revenu 2010, taxe d'habitation 2010 et taxe foncière 2010.

Le délais de paiement sont accordés à titre exceptionnel.

Je reste à votre disposition pour tout renseignements et vous pri d'agréer bla bla bla.....

Je trouve se courrier assez bizarre et comme par hazard lors du re dépot... (ils veulent la copie total de mon dossier !)

En claire il m'accorde pas de délai ! Et j'avais mis dans le dossier de surendettement tous mes impots !!! Je trouve sa assez étranges !!!

Bisane, se mois si je pourrai payer l'échéances du plan car je viens de recevoir ma fiche de paie et il m'on pas prélever la totalité du loyer car ils y a un mois de décalage par rapport à ma fiches de paie, donc on va essayer d'éviter la caducité car la gestionnaire m'avait dit par téléphone qu'elle essayera de passer mon dossier le 05/12 mais bon on ces jamais, je pense qu'il vaut mieux suivre le plan au mois de Décembre et décrocher la recevabilité...

Bisane, ma question et es ce qu'ils peuvent bloquer mon compte et se servir sur mon salaire? De toutes façon je ne peux pas payer la totalité des impots dans l'immédiat soit 2800€00 environ pour tous mes impots..

Quand pense tu Bisane?

Merci
Bises
JC :-*



Astian

Avant le blocage du compte il va y avoir d'autres procédures :

- Lettres de rappel ;
- Commandement de payer ;
- Envoi d'un avis à tiers détenteur (ATD)


Concernant ce refus, vous pouvez également saisir le Conciliateur Fiscal département et cette fois ci joignez tous vos papiers en expliquant que vous êtes en cours de dépôt de dossiers de surendettement.

Question : vous avez déjà obtenu des délais de paiement l'année précédente. Est que votre échéancier s'est passé sans incident ?
"Fais preuve de gentillesse envers tous ceux que tu rencontres, leur combat est peut-être plus dur que le tien."

Platon et Zorah par délégation...

Jclaude

Bonsoir astian,

J'ai eu juste un incident de paiement sur la taxe d'habitation 2010 sur une échéance que j'ai régularisé par la suite.

Comment je dois tourner la lettre pour écrire au Conciliateur Fiscal et ou je peux trouver l'adresse de cette personne?

Merci à vous

JC ;)

zorah0412

salut JC,
moi aussi, les impôts, je m'y suis cassée le nez :-\
xxl! xxl! xxl! pour le reste!
mieux vaut être optimiste et se tromper que pessimiste et d'avoir raison!

Astian

JClaude, par MP précisez-moi votre région, je vous donnerai les coordonnées du conciliateur demain
"Fais preuve de gentillesse envers tous ceux que tu rencontres, leur combat est peut-être plus dur que le tien."

Platon et Zorah par délégation...

chasseur52

#3635
Je suis mensualiser our mes impots,il y a 1 an un prelevement n'est pas passe et malgres un courrier et mettre deplace le solde m'a ete preleve 4 mois apres.Je crois que vous pouvez voir venir car meme si vous ne trouvez pas d'accord,ils ne preleveront pas tout de suite(a moins qu'ils ne mettent les dossiers a jour pour 2012).
j'essaie de chasser l'injustice

Jclaude

Bonjour chasseur, Bisane

Bon je crois que je vais écrire au conciliateur...

Merci.

Bonjour Bisane,

Tu pense que je peux écrire au conciliateur car je suis un peux perdu?

Merci
Bises
JC

bisane

JC, le problème, c'est que les impôts de cette année, vous auriez dû les provisionner...
Mais vous pouvez le tenter, oui !
Et je passe le relais à Astian, bien plus féru que moi en la matière !  ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Jclaude

Ok je vais demander a Astian...

Merkiii

Bises
JC

catsen

Astian, je suis bien d'accord qu'il y a des procédures mais il y aussi des départements où il n'y a aucune dérogation au paiement ni remise de pénalités

les saisies se font très rapidement et bien souvent on reçoit l'avis de saisie une fois qu'elle est faite
Je vous envoie un sourire pour faire vivre votre journée

Jclaude

Bonjour Catsen,

Ces vrai j'aurai du faire une cagnotte pour j'ai plus cas manger mes doigts ....

Bisane, vous me laisserez pas tomber ?

Merci

Bises
JC

alcyone

CitationBisane, vous me laisserez pas tomber ?
JC crois tu que Bisane pourrait te laisser tomber  ;)

Zen JC, bisane passe juste le relais pour cette question précise à Astian car il est plus que qualifié pour t'aider à ce sujet  ;) :-*

Jclaude

Merci alcyone,

Je sais bien que Bisane me laissera pas tomber, j'ai juste peur ces tous...

Mais bon...
Merci
JC

mamanrom

ca va aller JC on est là pour vous.... :-*

Jclaude