lettre de saisine de Volcano

[volcano]

Bonsoir à tous,
voilà nous avons fait notre lettre de saisine pour notre nouveau dépôt qui devrait intervenir mi mars.
J'ai repris en partie la lettre de saisine de notre dossier précédent adressé au jex. J'ai biensûr modifié plusieurs choses et rajouté d'autres.
Mais franchement, je ne la sent pas cette lettre, peut être pourrez vous apporter quelques modifs!!
En tout cas merci d'avance.
la voici,

             
                                                Monsieur le Président,

         Nous avons déposé notre second dossier de surendettement à la Banque de France le 23 août 2010. La commission de surendettement a déclaré notre dossier irrecevable, de même que le juge de l'exécution le 09 septembre 2011, au motif que notre surendettement est excessif et absent. Nous ne pouvons que reconnaître le fait que celui-ci soit excessif, mais nous tenons à nous en expliquer.
Nous tenons d'emblée à préciser que depuis le dépôt de notre premier dossier, nous avons régularisé tous nos chèques impayés. Nous avons ainsi régularisé 2000€ (voir annexe). Par ailleurs, de octobre 2010 à octobre 2011, nous avons consacré 1220 € par mois (voir annexe) et de novembre 2011 à aujourd'hui, environ 900€ par mois,  au remboursement de nos crédits. Dont 303€ sont retiré en précompte sur le salaire de Madame (voir annexe).
Nous avons maintenu ces paiements, malgré la baisse de salaire de 140 € de Monsieur (voir annexe) dû à un reclassement professionnel, ainsi qu'une baisse de salaire de Madame de 48€ dû à un changement de service (voir annexe).
Enfin nous avons vendu un de nos véhicules, afin d'éviter les frais liés à son entretien (voir annexe), puis nous nous sommes séparés de notre deuxième véhicule, celui-ci n'étant plus roulant. Cependant, nous continuons de payer une assurance pour deux véhicules de prêt.
Nos revenus mensuels s'élèvent à 3290€ (voir annexe).
Nous reconnaissons nos erreurs et notre manque de lucidité, mais tentons d'expliquer ce qui nous a conduits à cette situation catastrophique, où se mêlent des éléments matériels, des faits, et leurs répercussions psychologiques.
Lesquelles conséquences ont conduit madame à entamer une thérapie avec un psychiatre en avril 2011 (voir annexe). Monsieur, qui n'a découvert la situation qu'en juin 2010, s'en remettant à son épouse pour la gestion du budget, a pour sa part fait deux tentatives de suicide, et a été hospitalisé quelques jours  dans un établissement spécialisé (voir annexe). Il est également suivi par un psychiatre, et bénéficie d'un traitement adapté (voir annexe).
Nous tenons à souligner par ailleurs que si notre dette est conséquente, nous ne possédons aucun bien de valeur, et que nous ne nous sommes jamais livrés à des dépenses somptuaires. Nous faisons actuellement l'objet d'une saisie de biens. Deux saisies bancaires ont également été effectués.  

Résumé historique de notre parcours :  

Madame a souscrit notre premier crédit en 2002. Elle en a par la suite contracté d'autres pour faire face à des dépenses imprévues, ou à des difficultés passagères de trésorerie. Par la suite, elle a pioché dans les réserves ou ouvert de nouveaux crédits pour honorer les échéances des précédents, sans réaliser que cet engrenage entamait notre budget  plus qu'il ne l'améliorait, et que cette gestion aléatoire nous conduisait dans un gouffre. Notre dernier crédit remonte à 2009.
Nous avons par ailleurs dû affronter des difficultés de santé qui ont entraîné des dépenses imprévues.
Madame a dû arrêter prématurément de travailler pour les grossesses de nos deux derniers   enfants, ce qui a entraîné une perte de revenus (voir annexes).
Monsieur souffre d'une tendinophathie ayant nécessité 7 interventions chirurgicales et des séjours en centre de rééducation (voir annexe), avec  les pertes de salaires afférentes (voir annexe), la dernière intervention chirurgicale date du 11 janvier 2012 (voir annexe). Il a par ailleurs subi en 2008 une opération pour corriger sa myopie, qui a coûté 1300€ non remboursé (voir annexe).
Notre cadet a pâti d'un blocage psychologique qui a généré des difficultés de communication et un retard de langage qui a nécessité un suivi dès l'âge de 2 ans. Ce suivi nous a coûté 45€ par mois durant deux années (non remboursé). Nous avons dû interrompre celle-ci en octobre 2010 alors qu'il en aurait encore besoin, d'autant que suite à des examens effectués en octobre 2010, une hyperactivité a été diagnostiquée.
Notre benjamine est née avec une malformation qui a nécessité de multiples examens chirurgicaux et pour laquelle elle est régulièrement suivie. Un problème intestinal lui a également été diagnostiqué en mars 2011.
Début février de cette année, notre ainé a déclaré des douleurs abdominales. S'en est suivi plusieurs examens médicaux et des hospitalisations répétées, pour en déduire également une malformation des intestins (voir annexe). Ceci a engendré des frais élevés et non remboursés ainsi que des frais de route, le centre hospitalier se trouvant à 100 kms de notre domicile.
Ces différents aléas ont entraîné des frais, remboursés ou non, mais lesquels il a en tout cas fallu faire l'avance, rendant la gestion du budget difficile.
Mais ils ont surtout eu pour conséquence, même si nous y avons fait face de notre mieux, de fragiliser l'équilibre affectif de notre famille.
Ceci alors que Madame était elle-même fragilisée, car ne parvenant pas à faire le deuil du décès accidentel de son frère âgé de 22 ans, dont elle était très proche, intervenu le 26/12/2004, et qui lui a fait perdre pied. Elle a par ailleurs, ses parents étant au chômage, dû assumer une partie des frais liés à ses obsèques (voir annexe).
Monsieur le président, il n'est en aucun cas question de nous dédouaner de nos responsabilités, mais il nous semble que vous ne pourrez que constater que ce parcours chaotique, assorti à la facilité avec laquelle certains crédits sont accordés, peut expliquer que nous n'ayons pas pris à temps la mesure de notre situation financière, et que nous nous soyons laissés entraîner aveuglement dans une spirale délétère.
Nous avons cependant tenté d'y remédier au mieux en déposant un premier dossier de surendettement le 23 juin 2010 et un second dossier le 27 août 2010. Malgré que ceux-ci ai été jugés irrecevables, nous tentons depuis de respecter au mieux nos engagements, alors-même que notre dette a considérablement augmenté depuis le dépôt du second dossier (intérêts, indemnités etc ...), malgré les sommes versées (voir annexe) et que nous avons subi plusieurs assignations, injonctions de payer et saisies.
Nous espérons par conséquent que vous pourrez tenir compte de l'ensemble de notre situation et de notre parcours, en déclarant notre dossier de surendettement recevable.
Dans l'immense espoir d'avoir une réponse favorable de votre part, nous vous prions de croire Monsieur le Président, en l'assurance de notre plus haute considération.

[zorah0412]

chapeau les Volc! Je laisse les experts se pencher sur ce superbe travail!

[Comailles]

  cela avance.

Je suis trop fatiguée ce soir mais je regarde cela plus tard

[volcano]

cela avance.

Je suis trop fatiguée ce soir mais je regarde cela plus tard

Repose toi pour ce week-end coco
on en reparle mp

[Comailles]

Oui

[catsen]

c'est pas un peu tôt un nouveau dépôt en mars?

j'attaquerai directement la lettre en faisant remarquer que vous avez déjà déposé de précédents dossiers mais que l'étude d'un nouveau dossier doit s'apprécier le jour où il est déposé

je m'explique : c'est pour couper l'herbe sous le pied aux bdf qui ont tendance à reprendre ce qui a été jugé auparavant alors qu'ils doivent apprécier la bonne foi au jour du dépôt........

[volcano]

Ben à vrai dire je ne sais pas trop quoi faire Catsen, ça va faire 6 mois le 09 mars, le juge a l'air pas trop mal au tribunal et il part en novembre.
Pour nous, notre dossier n'a aucune chance d'être recevable en bdf donc on anticipe avec le juge

[catsen]

le délai c'est surtout rapport aux éventuelles forclusions

[volcano]

le délai c'est surtout rapport aux éventuelles forclusions

oui j'y pense aussi, mais à mon avis le temps que l'on est une ip pour ces forclusions et qu'elle soient jugées, ça risque de prendre plusieurs mois voir 12-15 mois car nous n'avons toujours pas eu nos jugements d'ip du mois de juin 2011

[catsen]

je ne pense pas que ça soit une histoire d'IP mais vraiment du délai de 2 ans

ensuite vous pouvez demander la vérification des créances et invoquer la forclusion

[bisane]

Version revisitée...
Sen, je doute que la BDF revienne sur la décision du juge... et les changements ne sont pas suffisamment marquants pour cela...


Monsieur le Président,

          Nous avons déposé notre second dossier de surendettement à la Banque de France le 23 août 2010. La commission de surendettement a déclaré notre dossier irrecevable, de même que le juge de l'exécution le 09 septembre 2011, au motif que notre surendettement est excessif. Nous ne pouvons que reconnaître notre endettement est excessif, mais c'est bien à cause de cela que nous avons déposé un dossier, et que nous renouvelons l'opération.

Nous tenons d'emblée à préciser que depuis le dépôt de notre premier dossier, nous avons régularisé tous nos chèques impayés. Nous avons ainsi régularisé 2000€ (voir annexe). Par ailleurs, de octobre 2010 à octobre 2011, nous avons consacré 1220 € par mois (voir annexe) et de novembre 2011 à aujourd'hui, environ 900€ par mois, au remboursement de nos crédits, dont 303€ sont retirés en précompte sur le salaire de Madame (voir annexe). Malgré ces remboursements, pour un montant total de XXXX €, notre dette a continué à s'accroître au lieu de diminuer, et il nous sera impossible de la solder.

Malgré la baisse de salaire de 140 € de Monsieur (voir annexe) due à un reclassement professionnel, ainsi qu'une baisse de salaire de Madame de 48€ due à un changement de service (voir annexe), nous nous sommes efforcés de maintenir ces paiements.

Enfin nous avons vendu un de nos véhicules, afin d'éviter les frais liés à son entretien (voir annexe), puis nous nous sommes séparés de notre deuxième véhicule, celui-ci n'étant plus roulant. Cependant, nous continuons de payer une assurance pour deux véhicules qui nous sont prêtés.

Nos revenus mensuels s'élèvent à 3290€ (voir annexe), et nos charges courantes à XXX €.

Notre endettement, commencé en 2 002 pour faire face à un imprévu, s'est ensuite emballé suite au décès du frère de Madame en 2004, qui l'a beaucoup fragilisée psychologiquement, et lui a fait perdre le contrôle de notre budget, Monsieur s'en remettant à elle pour la gestion de celui-ci.

Par la suite, différents problèmes de santé et interventions chirurgicales, entraînant des arrêts de travail et des pertes de revenus, ainsi que des frais pour lesquels, qu'ils soient remboursés ou non, nous devions faire l'avance (7 interventions chirurgicales pour Monsieur, qui souffre d'une tendinopathie, à laquelle s'est ajoutée une intervention pour correction de sa myopie, soins réguliers pour notre cadet souffrant d'un blocage psychologique ayant entraîné un retard de langage, et chez lequel a été récemment diagnostiquée une hyperactivité arrêts de travail précoces pour Madame durant ses deux dernières grossesses, intervention chirurgicale pour notre fille et suivi régulier lié à une malformation, malformation intestinale diagnostiquée chez notre aîné récemment, etc...).
Ces épisodes ont déstabilisé notre budget, mais aussi fragilisé l'équilibre de notre famille...

Madame a ainsi contracté d'autres crédits pour faire face à des dépenses imprévues, ou à des difficultés passagères de trésorerie. Par la suite, elle a pioché dans les réserves ou ouvert de nouveaux crédits pour honorer les échéances des précédents, sans réaliser que cet engrenage entamait notre budget  plus qu'il ne l'améliorait, et que cette gestion aléatoire nous conduisait dans un gouffre. Nous reconnaissons nos erreurs et notre manque de lucidité, qui nous ont conduits à cette situation catastrophique, où se mêlent des éléments matériels, des faits, et leurs répercussions psychologiques.
Lesquelles conséquences ont conduit madame à entamer une thérapie avec un psychiatre en avril 2011 (voir annexe). Monsieur, qui n'a découvert la situation qu'en juin 2010, a pour sa part fait deux tentatives de suicide, et a été hospitalisé quelques jours  dans un établissement spécialisé (voir annexe). Il est également suivi par un psychiatre, et bénéficie d'un traitement adapté (voir annexe).

Nous tenons à souligner par ailleurs que si notre dette est conséquente, nous ne possédons aucun bien de valeur, et que nous ne nous sommes jamais livrés à des dépenses somptuaires. Nous faisons actuellement l'objet d'une saisie de biens. Deux saisies bancaires ont également été effectuées, rendant de plus en plus précaire la gestion de notre budget. 

Monsieur le président, il n'est en aucun cas question de nous dédouaner de nos responsabilités, mais il nous semble que vous ne pourrez que constater que ce parcours chaotique, assorti à la facilité avec laquelle certains crédits sont accordés, peut expliquer que nous n'ayons pas pris à temps la mesure de notre situation financière, et que nous nous soyons laissés entraîner aveuglement dans une spirale délétère.

Nous avons cependant tenté d'y remédier au mieux en déposant un premier dossier de surendettement le 23 juin 2010 et un second dossier le 27 août 2010. Malgré que ceux-ci aient été jugés irrecevables, nous tentons depuis de respecter au mieux nos engagements, sans pour autant parvenir à faire diminuer notre dette.

Nous espérons par conséquent que vous pourrez tenir compte de l'ensemble de notre situation et de notre parcours, en déclarant notre dossier de surendettement recevable, en nous accordant la possibilité de rembourser au mieux nos créanciers, tout en préservant un certain équilibre familial.
Dans l'immense espoir d'avoir une réponse favorable de votre part, nous vous prions de croire Monsieur le Président, en l'assurance de notre plus haute considération.

[volcano]

je n'ai pas mis dans le courrier que j'avais trouvé un second travail occasionnel durant les vacances scolaires (15 jours en aout 2011 et une semaine en décembre 2011.
C'est à double tranchant, j'ai peur que cela les encourage à jugé l'irrecevabilité.
Qu'en pensez vous?
merci

[Astian]

Pourquoi ne pas le mettre ? C'est plutôt quelque chose de positif ? Non ?

[volcano]

Pourquoi ne pas le mettre ? C'est plutôt quelque chose de positif ? Non ?

ben logiquement oui, mais ces juges sont tellement tordus que j'ai bien peur qu'il dise "si il a trouvé un job en plus, c'est donc une rentrée d'argent en plus et donc qu'il se démerde"

[bisane]

Ca vous rapporte combien ?