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besoin de conseils avisé

Démarré par emilie770, 12 Septembre 2012 à 04:22:12

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emilie770

Bonjour à toutes et à tous,
Je me lance enfin sur le forum, ça fait déjà quelques mois que je regarde les fils et je trouve qu'il s'agit d'un super forum d'entraide. Donc me voici avec ma situation assez complexe, j'espère pouvoir etre la plus claire possible.
Je m'appelle emilie, j'ai 29 ans, 2 enfants et je suis pacsée depuis 2009.
En 2007, mon gentil "mari" a aidé son grand frère à acceder à la propriété, en étant co-propriétaire de l'appartement à hauteur de 20% du bien et surtout co-emprunteur solidaire d'un pret de 198ke. Je précise que mon conjoint n'a jamais eu de compte dans la banque preteuse (CA), les mensualités étaient prélevées sur compte du frère, et l'adresse du domicile de l'époque était celle de la mère.
En 2009, nous achetons notre maison, prêt accepté et nous prenons comme garantie credit logement (plus simple et moins cher).
Jusqu'ici tout va bien, enfin à ce qu'on savait à l'époque.
En mars 2010, nous apprenons par une tierce personne que l'appartement du frère (et donc de mon "mari") a été vendu aux enchères. Toutes les correspondances de la part du CA étaient soient faites sur l'adresse de l'appartement du frère, soient chez la mère, mon mari n'ayant jamais eu connaissance de quelque courrier qu'il soit on suppose que le courrier a été "détourné".
En janvier 2012, une petite goutte dans le vase mais je la précise, atd de 4ke correspondant au 3 années de foncier qui n'ont pas été réglés, on les a réglé bien évidemment.
En mai 2012, lettre d'huisier pour mon mari mandaté par le CA (cette fois ci ils ont réussi à trouver mon mari), précisant une hypothèque judiciaire sur les parts et portions de mr sur notre maison, pour la coquette somme de 127ke arreteé en mars 2012 et assujettie à un taux d'intérêt de 4.15%, pas de convocation au tribunal puisque le CA dispose d'un titre executoire (l'acte notarié).
De là, nous avons pris un avocat, qui a essayé de trouver un arrangement financier avec le CA, le CA a refusé. Bien évidemment, ils ont refusé puisqu'ils sont les seuls a avoir une hypothèque sur notre maison (je rappelle que nous avons pris credit logement pour notre prêt).
Grosso modo chiffré ça donne ça :
estimation de notre maison 290ke(si on évite les enchères), soit 145ke chacun, CA se paie à hauteur de peut etre 135ke avec les intérets qui se seront pris d'ici là sur la part de mr. Reste donc 10ke + mes 145ke soit 155ke pour rembourser les 220ke de notre pret immobilier qu'il reste à ce jour. Soit un reliquat de 65ke. Je me retrouve donc directement concernée par l'énorme erreur de mon mari.
L'avocat nous a dit qu'il faillait envisager un surendettement.
Une autre chose qui me paraît importante à mes yeux mais visiblement pas du point de vue du droit, lorsque mon mari a recuperer quelques documents auprès de son frère, on s'est aperçu que le CA avait procédé à une inscription au FICP pour les 2 frères en janvier 2008, alors comment a t'on pu acheter notre maison en 2009 me diriez vous? Tout simplement, en y regardant de plus pret dans l'offre de prêt immo, le CA s'est trompé dans la date de naissance de mon mari de 3 années, ils ont mis 1975 alors qu'il est né en 1978, c'est quand même pas rien. Surtout que si l'erreur n'avait pas été faite, d'une part, ça aurait permis à mon mari d'être informé des défaut de paiement mais surtout on n'auraient pas pu acheter notre maison donc du coup je ne serais pas impliquée dans une histoire quin ne me concernait pas au départ.
Je ne vous fait pas part de l'affect vis à vis du frère (ça va de soit bien sûr), par contre je tiens à préciser que nous aimerions conserver plus que tout notre maison.
J'espère avoir quelques avis
Merci

bisane

Hello !

Quelle histoire...  :o :o :o
Et je sens qu'on va avoir besoin de l'aide de Joël...

Il me semble quand-même qu'il y a un loup, dans cette histoire, car votre mari aurait dû être informé de la vente aux enchères !

Par ailleurs, vous dîtes co-propriétaire à 20%, et co-emprunteur solidaire. Co-emprunteur, ou caution ?
Car si caution, votre mari aurait dû recevoir une information annuelle.

Quelle était son adresse à l'époque de cet achat ?

Qu'est devenu le charmant frangin ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Comailles

Bonjour et bienvenue Emilie,

Quelle histoire :-\

Et quels étaient les revenus de votre mari à l'époque de l'achat de la maison du frère?
Quel  était le montant du prêt?

catsen

Bonjour,

Avez vous une protection juridique avec votre assurance maison?
Je vous envoie un sourire pour faire vivre votre journée

l'indien

#4
Bonjour Emilie

Je dis quelle "Quelle galère", c'est un drôle de montage, malheureusement je dois dire le Crédit patate est très familier de ce genre de montage, ou tout le monde signe tout et n'importe quoi.

Plusieurs questions, votre régime matrimonial ; vos revenu je suppose que si ce montage s'est fait vous avez des situations de revenu assez solide. Vous êtes dans quel département. Est que vous avez autofinancé en partie votre maison.

Même si pour le moment vous pouvez tenir le discours nous voulons garder notre maison. Je pense malheureusement que faire table rase de la situation sera peut être la seule vrai stratégie.

Vous aviez programmé une démarche qui se défini "nous allons créer un patrimoine"; il y a un gros problème. Si vous avez de bon revenu utilisez vos revenus pour vivre normalement, et la marge du revenu pour vous défendre et vous battre. Vous êtes obligé d'attaquer ceux qui ont fait des erreurs ceux qui font signer n'importe quoi. Vous êtes jeune et vous pourrez refaire des projets. Dans ma carrière (j'ai 65 ans) je me suis retrouvé dans une galère du genre. Chaque fois que je repense la situation, je me demande comment j'ai réussi à me dépasser du piège. Il y a une philosophie, être mobile dans sa tête et dans la réalité. Le risque c'est de se figer sur une position « j'ai raison »  sans aucun doute oui, mais il faut avoir raison au bon moment.

catsen

Si vous trouvez une faille dans le prêt n'hésitez pas on peut gagner contre une banque.......
Je vous envoie un sourire pour faire vivre votre journée

Persévérance

Bonjour Émilie,

Compliqué et dur dur votre histoire ...
Mais vous êtes au bon endroit pour avoir des conseils et de l'aide donc des solutions vont progressivement émerger  ;)
Je vais finir par réussir à  essayer d'arriver de ne plus paniquer dans le vide

sear

bonjour et bienvenue

compliquez tout sa c'est clair, j'espere que vous aller vous en sortir, car c'est le genre de situation qu'on ne souhaite a personne (comme toute les autre sur le forum me dirait vous) mais la c'est assez atypique comme histoire je pense

emilie770

Bonjour à tous. Je tiens tout d'abord à vous remercier du fond du coeur pour votre écoute et votre intervention. Je vais essayer de vous eclaircir au mieux.
Citation de: bisane le 12 Septembre 2012 à 06:44:30

Il me semble quand-même qu'il y a un loup, dans cette histoire, car votre mari aurait dû être informé de la vente aux enchères !

Par ailleurs, vous dîtes co-propriétaire à 20%, et co-emprunteur solidaire. Co-emprunteur, ou caution ?
Car si caution, votre mari aurait dû recevoir une information annuelle.

Quelle était son adresse à l'époque de cet achat ?

Qu'est devenu le charmant frangin ?

Effectivement des courriers avaient été envoyés mais à son ancienne adresse, et le huissier était passé à l'appartement mais mon mari n'y a jamais habité. Il était bien co-emprunteur du prêt mais n'avait que 20% de propriété sur l'appartement, helas il est solidaire de la totalité de la dette et non pas qu'à hauteur de 20%. Quant au frère il est reparti vivre chez leur mère, n'a plus rien à lui et s'est mis au RSA.

Citation de: Comailles le 12 Septembre 2012 à 07:01:25
Et quels étaient les revenus de votre mari à l'époque de l'achat de la maison du frère?
Quel  était le montant du prêt?
Plus ou moins les mêmes qu'actuellement, c'est à dire environ 20 000€ par an
Le montant du pret était de 198 000 €, l'appartement a été vendu 115ke aux enchères

Citation de: catsen le 12 Septembre 2012 à 08:46:25
Avez vous une protection juridique avec votre assurance maison?
Juste une information juridique

Citation de: joel29 le 12 Septembre 2012 à 08:58:02


Plusieurs questions, votre régime matrimonial ; vos revenu je suppose que si ce montage s'est fait vous avez des situations de revenu assez solide. Vous êtes dans quel département. Est que vous avez autofinancé en partie votre maison.
Nous sommes pacsés depuis 2009, juste avant notre acquisition immobilière. Quand à nos revenus, ils sont à environ 45ke à tous les deux, ce qu'il y a c'est lors du montage du prêt, rien n'a pas été précisé, ni en patrimoine ni en charge, concernant l'appartement en question. Mon mari n'a absolument pas mesuré les conséquences de s'etre mis co-emprunteur avec son frère, pour lui il l'a fait pour l'aider, tout devait être transparent pour lui, il n'a jamais été question pour lui d'y gagner quoi que ce soit, et encore moins de perdre autant. Nous habitons en seine et marne et nous avons fait un apport de 37 000 € lors de notre acquisition.

Citation de: catsen le 12 Septembre 2012 à 09:01:18
Si vous trouvez une faille dans le prêt n'hésitez pas on peut gagner contre une banque.......
Visiblement l'avocat nous a dit qu'il n'y avait rien à faire vis à vis de l'erreur de date de naissance car le contrat de prêt est uniquement un contrat accessoire a l'acte authentique d'achat. Effectivement s'il y avait eu nullité du contrat de prêt (c'est à dire rembourser uniquement le capital sans les interets ni les penalités) ce serait déjà beaucoup plus simple.

l'indien

Vous avez sans doute s financer votre maison aussi par le Crédit Patate, et c'est le fait d'avoir tout dans la même maison qui rend les choses difficiles. Ils vous tiennent  sur le crédit que vous avez fait tout les deux.

Et ils ont fait une hypothèque judiciaire sur le reste de la valeur de la maison pour se rembourser le  crédit sur l'appartement.

Deux directions possibles

1)   Le plan de surendettement, avantage cela va calmer les intérêts. Pour qu'un plan fonctionne il faut continuer de payer le crédit immobilier sur votre maison plus apurer les 135 K€ en 96 mois. Avec 3750€ de revenu mensuel votre capacité de remboursement ne sera pas suffisante. Sauf si vous avez des placements ou des rentrées exceptionnelles prévues.

2)   Vendre votre maison, je vous l'ai dit c'est une solution qu'il faut regarder. Parce que cela vous libère de Mr Von Crédit A... Dans votre cas c'est devenu un très mauvais partenaire. Le partage de l'argent irait rembourser le crédit immobilier, et vous Emilie vous récupérez  35000€ de trésorerie (290-220/2) = 35K€. Mine de rien avec ces 35000€ vous avez un pouvoir de négociation ensuite pour organiser le  solde de la créance du crédit ou vous homme est caution.

Je ne dirais pas que le banquier est inattaquable, ce n'est pas qu'une erreur de date, c'est le banquier qui vous a inscrit FICP qui vous cache  cette inscription pour vous faire un autre crédit. Cela peut être considérer comme une négligence volontaire. L'apport de 37000€ plus les efforts de remboursement que vous avez fait, tout cela retombe dans la poche du banquier. Et sert à  rembourser l'autre dette c'est une négligence qui se révèle opportune.

D'autre part au départ du contrat sur l'appartement il y a un gros défaut de conseil. Votre homme n'a peut être pas assez réfléchi, mais il est du rôle du banquier de bien expliquer les conséquences de ce qu'il fait signer.