12 août 2020 à 08:23:48

Nouvelles:

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ancien commercant

Démarré par nono62000, 10 janvier 2013 à 21:49:03

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nono62000

bonjour a tous j ai vendu mon fond de commerce en fevrier 2012 et cela n a pas servi a couvrir toutes mes dettes .nous avons couvert environ 90 pour cent de nos dettes .le probleme est que les dettes qui en resulte ne sont considérer aux yeux de la loi ni personnelle ni professionnels comme rsi ou mutuelle obligatoire.nous sommes rester 6 mois sans activité et avons remonter une societé au nom de ma femme .seulement entre deux nous avons accumuler pas mal de dettes personnels pret immo ,eau ,elec ..... Et pour couronner le tous un huissier vient d aller voir les locataires de notre ancienne residence principale et recolter les loyers pour une dette liée a notre ancien fond de commerce
est je des solutions?Puis je deposer un dossier en banque de france vu que toutes les dettes sont quasiment a mon nom sauf le pret immo Ou .......

ombrelle69

Bonsoir Nono et bienvenue sur le forum !

Je ne sais vous répondre  :P  Je signale votre arrivée à l'équipe...

Et je vous donne un peu de lecture : le message d'accueil  ;)

bonjour et bienvenue à vous !

1 - Tout d'abord merci de lire ces billets ! (clic sur le texte en violet pour accéder aux informations)
- vous n'arrivez plus à gérer votre budget : que faire
- Liens et informations utiles sur le surendettement

2 - pouvez vous remplir le tableau se trouvant sur ce fil et le mettre dans votre premier message ? Merci d'avance !
Tableau résumant la situation financière

3 - Un peu plus long ... pouvez vous nous raconter ce qui vous a amené au surendettement ?
- cela nous permettra de mieux connaitre votre situation !
- nous vous aiderons du mieux que nous pourrons !
- Sur ce site aucun jugement ni critique ! c'est un forum d'entraide !

prenez le temps de tout lire, de remplir ... puis de poser vos questions précises.
Nous nous efforcerons d'y répondre de notre mieux.

Voir également  les lettres types :
lettres type (modèles)
ainsi que :
Trucs et astuces pour filtrer vos appels !!!


et pour terminer

nous vous rappelons que vous pouvez à tout moment accéder :
- à vos messages personnels (en haut à droite de la page)
- au mode d'emploi
- au plan-guide du forum
- qu'il est toujours conseillé de se rapprocher de :
   ->  l'association cresus
   -> ou autre association de défense de consommateurs
   -> et/ou d'un travailleur social (conseillère ESF ou Assistante Sociale


nono62000

cette situation n est pas du a une erreur de gestion mais a la mal chance,le sort de la vie .......

ombrelle69

Citercette situation n est pas du a une erreur de gestion mais a la mal chance,le sort de la vie .......


Il y a un nid de surendettés sur le forum et pour des raisons vraiment diverses et variées  ;)

Persévérance

Bonsoir et bienvenue,

Le fond de commerce était à vous seul ou également à votre épouse ?
Je vais finir par réussir à essayer d'arriver de ne plus paniquer dans le vide

nono62000

le fond de commerce etait a mon nom mais ma femme etait conjoint co et biensur concessionnaire du pret pro mes toutes les dettes sont a mon nom

ombrelle69

Et pour la nouvelle société vous avez fait comment ?
Est-ce que vous avez regardé s'il y a une association Crésus prêt de chez vous ? (lien dans le message d'accueil)

feufolette

c'est un peu tard et on ne peut pas savoir au moment où on doit prendre la décision mais il aurait fallu  dans l'ordre (et dans la mesure du possible:

1.  créer une nouvelle structure au nom de votre femme (EURL ) pour la nouvelle activité

2. après vente du fonds, au vu de l'insuffisance de l'actif pour couvrir le passif, déposer le bilan à votre nom à vous, de manière à "bénéficier" de la liquidation simplifiée (vous ne pouviez plus redevenir commerçant tout de suite mais pas grave puisque la structure suivante était au nom de votre femme

Facile à dire mais pas à faire  :-\

Pour revenir à aujourd'hui, je suppose que le loyer de l'ancienne résidence principale sert à payer le prêt de la dite ex-résidence et que son interception par huissier pose souci .

- de l'ancienne structure que reste-t-il exactement comme dettes (RSI, prêt bancaire ?, autres )
  si votre épouse était caution sur un prêt ils risquent de l'ennuyer incessamment sous peu

- dans la nouvelle, quel statut avez vous (associé, conjoint collaborateur, salarié, aucun statut ?)

- quelle est la forme de la nouvelle structure (SARL ? )   



l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

nono62000

la nouvelle forme juridique est une societe
les dettes liées sur l ancien fond tous confondu s élève a environ 35 000 €et pour la plupart j ai un arrangement sur la plupart mais pour le huissier qui prend les loyers il y avez eu un jugement
mes dettes perso
270 000€ de pret immo restant +3 mensualités impayés mais la banque ne m embete pas car j ai toujours etait reglo
3000 € de taxe habitation et fonciere
2000 € de dettes diverses

et l on m a dit que je pouvais encore deposer le bilan ?

nono62000

sur la nouvelle societé ma femme est gerante et nous avons fait 50 50 pour les parts
dois je revendre mes parts ?
en cas de liquidation sur l ancien fond est ce que la nouvelle societé peut etre remis en question ?

feufolette

il faudrait que vous remplissiez le tableau du message d'accueil pour faire un point global de la situation

et dire de manière précise ce qui s'est produit avec l'ancienne structure et la nouvelle

pour le fonds vendu, vous étiez en entreprise individuelle, vous avez donc du déposer une déclaration de cessation d'activité (radiaction au RCS, déclaration fiscale dans les 60 jours de la parution au bodac)
 
  Si la déclaration de cessation a été faite, on ne peut plus déposer de bilan à ce titre.
  J'ai dit qu'on aurait du le faire sitôt la vente du fonds, pas qu'on peut encore le faire maintenant

                     Qui plus est si vous avez des arrangements sur la plupart vous avez des accords négociés donc ça devient litigieux  (organisation d'insolvabilité )

   Vous dites 35000 € de dettes tout confondu pour "le passé"  L'important c'est la nature des dettes : s'il y a un prêt professionnel ou des fournisseurs c'est de la dette pro donc pas de dossier bdf possible (d'où l'intérêt du célèbre tableau de ces lieux)

   Vous êtes associé dans ?  (vous dites société, si SARL faut dire SARL sinon faut qu'on devine en lisant la répartition du capital,   )  Inutile de revendre vos parts.

   Pour l'anecdote l'huissier peut les saisir mais ça lui créerait plus de complications qu'autre chose  ;)

   Se pose la question de votre activité réelle dans la SARL (si vous avez un cabinet comptable je vous invite à vous rapprocher de lui ) :
  - vous avez juste la moitié du capital, et ne faites rien c'est ok,
  -  si vous êtes dans le magasin ou caché dans la cuisine, aie aie aie : le conjoint qui exerce une activité réelle doit être salarié (en SARL il peut plus être conjoint collaborateur )

   Si vous êtes salarié, vous pouvez bénéficier du dossier bdf, ou laisser les huissiers de l'ancienne situation venir en saisie sur rémunération
   
  Vous n'avez pas répondu sur votre nouveau statut  ;)

  Enfin le point central mais en cette période d'incertitude pas simple, c'est de savoir si la nouvelle SARL vous dégagera des revenus  modestes, raisonnables, confortables .....

  Je pense que d'autres viendront apporter leur pierre à l'édifice de votre fil  ;)

 

 
l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

nono62000

merci

faut il attendre plus d un an pour deposer un dossier dans la mesure ou j etais artisan ?
et dans un dossier bdf la maison est forcement saisie ?

bisane

C'est tout de même surprenant que vous ne répondiez pas aux questions, mais que vous continuiez à en poser.

Il n'est pas question de délai pour déposer un dossier BDF... il est question de la nature des dettes, et de votre statut.

La BDF peut éventuellement demander la vente de bien immobilier, mais ce n'est pas certain.

Mais vous nous faites naviguer à vue, là, et en plein brouillard, et qu'on risque de se prendre un iceberg...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

feufolette

Citation de: bisane le 13 janvier 2013 à 11:37:30
C'est tout de même surprenant que vous ne répondiez pas aux questions, mais que vous continuiez à en poser.

Mais vous nous faites naviguer à vue, là, et en plein brouillard, et qu'on risque de se prendre un iceberg...


  bojour, docteur, soignez moi mais je peux pas vous dire où j'ai mal   :D :D :D :D

  Plaisanterie mise à part,  j'ajoute qu'ici tout est anonyme et il n'y a pas de délateurs, donc n'ayez crainte, vous pouvez tout dire  ;).

Que les anciens gérants de SARL  appelés en caution et anciens commerçants sont en recrudescence d'apparition si je puis dire, que leur cas n'est pas des plus simples, qu'il est intéressant de faire le tour de la question parce qu'avec la situation éco ce type de cas risque d'être en voie de développement.

   Ã  vous lire ?




   
l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

nono62000

c est vrai il y a un peu de pudeur
surtout quand on gagné 10 000 € par mois j ai bien conscience que cela peut paraître indécent pour beaucoup de personne mais quand on passe a 800 € par mois brutalement il y a forcement un gros probleme qui arrive derriere

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