Comment sortir de cette spirale svp?

[zorah0412]

donc tu es recevable........et protégé 

[bisane]

Bien installés ?

[Jclaude]

Bonjour Bisane,

Oui je suis bien installes et l'école de mes enfants ces a 8 minutes de marche.

Bonne journée a tous
Bises
JC

[Jclaude]

Bonsoir,

Je suis juste de passage pour dire un petit bonjour a tous...

Demain je vais aller voire mon ancienne boite au lettre, j'ai pas été depuis mercredi, donc mystère...

Bises a tous....

JC 

[Comailles]

Bonsoir JClaude

Zen pour la boite aux lettres

[Jclaude]

Bonsoir Comailles,

Ok je passe en mode zen...

Merci

Bisous
JC

[eolia82]

Bonjour JC !!!

J'arrive un peu tard, mais te t'envoie tout de même tous mes meilleurs voeux de réussite, de chance et de bonheur dans toutes tes entreprises pour cette nouvelle année. Et aussi la santé biensûr... Pour toi, je demande tout le soutien des anges-gardiens de la planète 
J'espère que ta nouvelle installation et que tes anicroches en tous genres vont enfin s'apaiser pour de bon, en tous cas...

Gros bisous et amitiés à ta petite famille 

[Jclaude]

Bonjour Eolia,

Bonne année et plein de bonheur ma belle Eolia, santé, prions pour Dieux nous donne la santé chaque jours...

Plein de bisous a toi et a tes proches....

Amicalement,

JC

[eolia82]

  

[Jclaude]

Bonsoir Bisane, astian,

Bon je suis aller chercher mon courrier et j'ai reçu une lettre du trésorier voici ce qu'il me dit:

Monsieur,

Je vous informe qu'à la date du 11/01/2012, aucun plan de surendettement définitif ne nous ait parvenu. Par conséquence, les procédures de recouvrement ne sont pas interrompues pour le moment.
Le conciliateur fiscal écrit: <<par courrier du 12/12/2011. Vous m'indiquez que la commission de surendettement que vous avez saisie, a déclarer votre dossier recevable>>. Il s'appuie sur vos informations. Il n'a pas de connaissance des dossiers de surendettement.

En effet, si un plan définitif nous parvient, et qu'il prend en compte a la fois l'impôt sur le revenu 2010, la taxe d'habitation  , le paiement sera inclus dans le plan de redressement.

Dans le cas contraire, les impôts non pris en compte dans le plan seront a régler.

Dans l'attente du plan définitif, les procédures continuent.

Je me tiens a disposition pour tous renseignements complémentaires bla bla.

Voilà je pense qu'il et vraiment optu et en plus il prend le conciliateur pour un nul!

Que dois je faire?

Merci a vous

Bises
JC

[Smilysoul]

Bonsoir JC
on attend le passage des spécialistes 

mais j'ai trouvé ça sur ce lien 
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3818.msg79387#msg79387

La recevabilité du dossier n'empêche pas en soi les poursuites judiciaires. Cela signifie qu'un créancier peut encore intenter une procédure pour garantir sa créance. La recevabilité protège. OK !
Mais tant que le plan n'est pas mis en place, elle n'est pas strictement acquise
Si suite à un recours celle-ci devait être mise en cause,  si réception d'une injonction à payer (IP) il convient de  se protéger en y faisant toujours opposition ! 

Par contre, elle vous protège de leur exécution, c'est à dire de toutes les mesures de saisie en cours (Article L331-3-1).
Cette suspension est normalement automatique. Si jamais ce n'est pas le cas, il convient de saisir très rapidement la BDF.

[cath]

bon je voie que ca a avancé ici, c est super

allez on avance

[Jclaude]

Bonsoir,

Bon on va attendre les spécialistes...

Merci Smilysoul et Cath

Bises
JC

[zorah0412]

JC
je vois que tu es encore en plain brassage de matière grise!

[Jclaude]

Bonsoir zorah,

Oui ces vrai sa me prend la tête mais bon ça va passer...

En tous cas pas de nouvelles de la BDF, pas de projet de plan! Et je suis toujours en attente d'Internet...

Donc mode zennnn....

Zorah je te fait un bisous.

A demain

JC