Je me pose une question - anciens papiers

Démarré par celtic, 04 février 2010 à 23:56:21

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celtic


Bonsoir

Une fois que le plan est en route, peut on se débarrasser des anciens papiers de nos divers créanciers , ancien échéancier,lettres de menace, IP.

C'était ma petite question du jour :D

celtic
N'ayez d'intolérance que vis-à-vis de l'intolérance. "

Hippolyte TAINE

bisane

Celtic, je ne sais pas, mais je raisonne (enfin, j'essaie !).
Pour autant que je sache, il faut garder ses justificatifs bancaires 10 ans, et les talons de chèques... 30 ans ! (fô presque acheter une maison pour ça !  ;))

Donc, je ne sais pas trop pour "les autres papiers", mais je les conseverais.
Et surtout les actes judiciaires !
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Michel

et celtic que veux faire un grand feu de joie ,  :D :D :D

celtic


Je ne peux même pas me chauffer avec, j'ai le chauffage électrique,Michel si vous avez une cheminée je peux vous en envoyer :D

celtic
N'ayez d'intolérance que vis-à-vis de l'intolérance. "

Hippolyte TAINE

Jose33120

05 février 2010 à 01:10:29 #4 Dernière édition: 05 février 2010 à 01:17:20 par Jose33120 »
Bonsoir bisane et celtic

Voilà la réponse à vos questions concernant la garde des documents.

A chaque document sa durée de conservation
                   
 Documents Délai de conservation Observations
Assurance Contrat habitation et automobile incluant une assurance-responsabilité civile 10 ans à compter de la résiliation du contrat S'il existe un dommage corporel, votre responsabilité peut être recherchée pendant ce laps de temps.

Quittance, correspondance
avec l'assureur 2 ans En cas de sinistre, conservez jusqu'à ce que vous ayez été totalement indemnisé les factures, expertises...

Conso

 Certificat de garantie Jusqu'à expiration de la garantie   Facture (ou ticket de caisse) des appareils hi-fi, électroménagers, etc. Tant que vous détenez ces appareils chez vous En cas de vol ou de sinistre, ces documents vous serviront de preuve à l'égard de votre assureur et vous permettront d'obtenir une indemnisation

Famille

Contrat de mariage, jugement de divorce, acte notarié de donation À vie. Le professionnel qui a rédigé ces documents peut vous en délivrer une copie.

Passeport, carte d'identité Jusqu'au renouvellement Même s'ils sont périmés .

Impôts

 Avis d'imposition et justificatif de paiement de la taxe d'habitation
et de la taxe foncière 2 ans Plus précisément, 1 an après l'année d'imposition.

Déclaration, justificatif de frais et de réduction, avis d'imposition, justificatif de règlement de l'impôt sur le revenu 4 ans Plus précisément, 3 ans après l'année qui suit celle de l'imposition. Exemple : la déclaration de revenus 2007 est  à conserver jusqu'à fin 2010

Justice

 Avis de contravention 2 ans La prescription des poursuites est d'1 an, mais celle des peines de 2 ans

Reconnaissance de dette 5 ans Ce délai court après la fin du remboursement


Logement

Contrat de location (bail) 5 ans Après le départ du logement Constat d'état des lieux et quittance de loyer 5 ans Délai pour contester loyers et charges
Facture EDF-GDF 5 ans À compter du paiement
Facture de téléphone 1 an Article L.34-2 du Code des postes et des communications électroniques


Titre de propriété Indéfinie Aussi longtemps que vous ne revendez pas votre bien


Travail

 Bulletin d'allocations chômage Jusqu'à la liquidation
de votre retraite Les Assedic peuvent réclamer un trop-perçu pendant 5 ans
Bulletin de salaire, contrat de travail, lettre de licenciement Jusqu'à la liquidation
de votre retraite Les actions en paiement de salaire ne peuvent être engagées que durant 5 ans

Diplôme À vie   Indemnité journalière suite à un arrêt
de travail ou à un accident de travail Jusqu'à la liquidation de votre retraite  
                    
 
José33120
le bonheur est au bout du chemin,
la route sera longue mais heureuse à la fin.

celtic



Je vais pouvoir en jeter un peu :D

Merci josé et bisane

celtic
N'ayez d'intolérance que vis-à-vis de l'intolérance. "

Hippolyte TAINE

bisane

Celtic, comme on est tous un peu fatigués, on en perd même le bon sens..
Je persiste à dire qu'il faut que vous gardiez les traces de toutes les procédures judiciaires.
Et pour le reste, c'est là : Papiers à conserver
... en espérant qu'ils ne changeront pas le lien dans 3 jours !
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

clairettej

allez, ca c'est une bonne idée!!
on fait un grand feu de joie, avec tout nos papiers réunis, on devrait arriver à faire un bon gros feu, et on pourrait sauter autour, et chanter...; ;D

jomaric

que de plaisir quand j'ai  brulé tous ces relevés de compte de mes crédits, eux qui m'on tant fait souffrir lors de leur réception...

sourire

alors moi je garde tout , j'ai tout mis dans une chemise

je sais pas pkoi mais je préfère

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