Banque qui revient à la charge.....

[Valphi]

Bonjour,

Je reviens vers vous, vous m'aviez bien aidée à une époque, ne serait ce qu'en me rassurant. Notre plan desurrendettement a été validé et nouspayons nos echeances depuis 6 mois.
Mon soucis est que l'un de nos créanciers, la Bp, pour ne pas la citer, n'avait pas renvoyé une de ses créances lors de la demande de la banque de France alors qu'elle l'avait bien déclarée en premier lieu, et nous aussi. Donc la bdf l'avait mise à zero, t lorsque nous nous en etions inquiétés, la bdf nous avait dit que c'etait de lur faute, qu'ils n'avaient pas renvoyé le document et que la crance de fait n'existait pas......Nous n'etions que moyennment rassurés mais bon.....Et ce jour, j reçois par recommandé, une mise en demeure de payer cette somme sous 8 jours (28000€.......). J'essaie en vain de joindre la bdf, mais pas moyen. D'un coté on se dit que on est protégé par le fait que la bdf est derriere nous pour prouver qu'ils n'ont pas fait ce qu'il fallait, mais on a super la trouill de se retrouver avec huissiers et tutti quanti à gérer. On a aussi la trouille que du coup, notre plan soit remis en cause, ce qi ne nous arrangerait pas du tout, le plan actuel nous convenat parfaitement, et ayant retrouvés un semblant de vie normale......
Alors qu'en pensez vous?? Que faut il faire? Je précise que cette creance est une caution personnelle et solidaire.
Merci d'avance

[bisane]

Votre précédent fil est là : Recommandations présentées, pb avec un créancier

Envoyez leur une copie du plan.
Et j'espère qu'ils s'en tiendront là... 

[virginiefj]

Bonsoir,
j'arrive peut etre un peu tard mais sachez que toutes creances non declarées dans les delais est caduque!!

Suivez ce qu'à dit Bisane envoyez copie de votre plan et un courrier leur rappelant la caducité de leur creance!!

Bon courage et tenez nous au courant de leur reponse

[Valphi]

Bonjour,

Et merci de vos réponses, vous etes vraiment adorables de me repondre.
Nous avons tout envoyé à la Banque P et leur réponse a été un courrier nous disant de leur faire une proposition d'écheances pour nous éviter le redepot d'un dossier de surendettement...........Ce que nous voulons absolument éviter.
Nous avons contacté un avocat qui va etudier et se renseigner.
Virgniefj, vous etes sure que la non declaration rend la dette caduque?? Car l'avocat n'en etait pas certain et doit se renseigner. Cela nous semblerait juste, puisque nous nous l'avons déclaré et c'est eux qui n'ont pas respecté la procedure et ne l'ont pas déclarée mais bon.......

[bisane]

S'ils n'ont pas déclaré cette créance, et qu'ils ne disposent pas d'un titre exécutoire, je ne vois pas très bien ce qu'ils pourraient faire...
Précision ultime : cette créance figure-t-elle dans le plan définitif ?
Si, non, le créancier y figure-t-il ?

[Valphi]

Oui le créancier y figure et la créance à 0. Dans le premier plan qui avait abouti à un moratoire de deux ans, cette créance y figurait avec le bon montant. Apres les deux ans de moratoire, lorsque le deuxieme plan a été établi et validé, la même creance figure à 0. Nous nous en sommes inquiétés et le gestionnaire de la BDF nous avait dit qu'il avait envoyé la liste des créances à la banque et que la banque les avait retournées complétées sauf celles ci (il y en a 2 en fait mais regroupées).
J'ai appelé le gestionnaire, qui semble dire que si on arrive pas à négocier avec eux, la seule possibilité est de refaire un plan.....Mais nous on trouve ça degueu, c'est pas comme si la créance n'existait pas dans le plan, elle y figure mais à 0.....A quoi sert la procédure et les delais si chacun peut revenir un an après et tout rechanger??!!!
D'un autre coté, on ne veut pas se retrouver avec des hussiers à la porte ou avec 30000 euros à payer dans 7 ans.
Si cette creance avait été intégrée, elle aurait de toute façon été effacée partiellement (on a un effacement partiel à la fin du plan).
Bref, j'ai l'impression de tourner en rond, et je me demande vu le ton du dernier courrier (tres conciliant st sympathique) si ils ne comptent pas sur notre naiveté....

[bisane]

Pardon d'avancer à pas de fourmi...

Vous pouvez nous détailler l'ensemble des dates de votre dossier ?

[Valphi]

Pas de soucis, au contraire  :

1er Dépot de Dossier : Mars 2008 Recevabilité Avril 2008 (cette créance est intégrée dans le plan et est renseignée à 28000 euros)
Recommandation de la BDF : Décembre 2008 (moratoire de deux ans)
Homologation tribunal : Fevrier 2009 : moratoire 2 ans
Re depot : Février 2011
Recommandations BDF : Février 2011 (la créance est intégrée mais est renseignée à 0)
Homologation Tribunal : Mai 2011
Début du paiement : Juin 2011
Mise en demeure de la banque : Mars 2012

Merci!

[Valphi]

Bonjour à tous,

Nous avons trouvé apres moult recherches un avocat qui avait l'air de comprendre ce dont on parlait et qui pratique des prix très raisonnables (25€ la consultation). Nous avons rv le 17. D'ici là je ne sais pas si je fais un courrier à la banque ou si j'attend. J'espere vraiment que cela va pouvoir se solutionner au mieux...Nous sommes vraiment dégoutés que cela nous retombe dessus! Bon courage à tous

[zorah0412]

Bonjour à tous,

Nous avons trouvé apres moult recherches un avocat qui avait l'air de comprendre ce dont on parlait et qui pratique des prix très raisonnables (25€ la consultation). Nous avons rv le 17. D'ici là je ne sais pas si je fais un courrier à la banque ou si j'attend. J'espere vraiment que cela va pouvoir se solutionner au mieux...Nous sommes vraiment dégoutés que cela nous retombe dessus! Bon courage à tous

Coucou Valphi!
25€ la consultation, c'est bien! Et pour la défense?

[bisane]

Je n'avais pas vu votre message du 03/04...
Pendant le moratoire, vous ne leur avez rien payé ?

[Valphi]

Non, nous n'avons rien payé à personne pendant le moratoire (leur creance etait intégrée) et n'avons eu aucune relance de leur part jusqu'à ce jour.
Pour la défense, nous ne savons pas encore, nous verrons lors de la consultation. Il veut d'abord voir toutes les pieces.

[bisane]

Je crains qu'il n'y ait pas d'autre solution que de redéposer... 

J'alerte Joël...

[Valphi]

Même si c'est eux qui ont déclaré la créance à 0??Virginiefj semblait dire que la créance etait caduque? Ce n'est tout de même pas très juste.......
Et si on redepose, le gestionnaire me dit que la durée que l'on a déjà payée sera déduite....Mais de ça aussi je ne suis pas certaine. Et dans tous les cas, nous n'avons vraiment pas envie de redeposer.......
Merci beaucoup de votre attention!

[bisane]

Que vous n'ayez pas envie de re-déposer, ça se comprend !
Si, la durée du plan précédent sera déduite.
Justement, je ne suis pas aussi certaine que Virginie de ce qu'elle affirme... Ca aurait été le cas avec certitude s'il y avait eu une PRP.
Je crains pour ma part que le créancier ne puisse obtenir un titre exécutoire qu'il ferait valoir à la fin du plan.

Or j'ai fait quelques recherches, et n'ai rien trouvé qui affirme de manière certaine que ce risque n'existe pas...

Mais on vous revient dans la soirée...