redepôt

[bisane]

 


Vous pouvez éclaircir la différence de revenus prise en compte par la BDF ?

[chris92]

comme on me l'a répondu la banque de France a du compter avec les primes que je reçois au mois de juin et au mois de décembre mais en attendant je ne touche que 1400 euros chaque mois et non 1600 donc les mois ou je n'aurais pas la prime ma cr restera la même mais pas le salaire .
la bdf prend le fait que je touche 1600 ,des charges a 1246 ,donc il prévoit 354 euros de capacité de remboursement .

[lilinne]

oui c'est le souci quand on a des primes...

il va falloir gérer avec malheureusement comme a dit nounours...
les mois ou elles tombent faut les garder pour les autres mois

[chris92]

bonjour ,
je viens de m'apercevoir que sur le détail des crédits le montant impayé des loyers ne correspondent pas a ce que j'ai déclaré ,est ce que lors du plan se sera changé car il y a une sacre différence?
sur ma dernière quittance de loyer l'arriéré est proche des 9000 euros alors que sur l'état des créances elle est de 3660 euros.
est ce que cela peut changer le cours du plan  ou la cr?

[Comailles]

Il faut le signaler à la Bdf

Non, cela ne changera pas la CR.

[nounours]

Oui signalez le et s'il n'y a pas de recours vous recevrez votre plan  et l'état des créances si les sommes sont fausses avec de grossses différences vous pourrez contester 

[chris92]

bonjour , je m'adresse a vous car j'ai reçu des notifications d'avis a tiers détenteur concernant mes impôts sur le revenu 2012 et ma taxe d'habitation 2013, or ils m'ont adresse un avis sur mon salaire et un avis sur mon compte  bancaire ,je me demandais si ils pouvaient saisir a la fois mon compte bancaire et a la fois mon salaire .
mon plan de surendettement vient d'être accepter et j'ai commence a rembourser et si ils me saisissent sur mon salaire je ne pourrais pas honorer ni mes factures ni mon plan , je suis perdue ,je ne sais plus quoi faire déjà que rembourser et essayer de vivre correctement est dur .
je me tourne vers vous pour avoir des conseils ,des solutions .merci d'avance ..

[Comailles]

Bonjour et bienvenue,

Ces dettes d'impots ont elles été déclarées dans le dossier BDF ?

[Comailles]

Pouvez vous nous donner les dates des différentes étapes de votre dossier ( date recevabilité, montant de la CR etc....)

[chris92]

bonjour comailles
malheureusement non ,je n'ai pas pu payer mes impôts et ma taxe d'habitation car je viens de rencontrer des grosses difficultés financières avant la mise en place de mon plan de surendettement ,je ne conteste pas l'atd car j'aurais du payer mais je voulais juste savoir si je peux contester celui sur mon compte bancaire

[chris92]

alors recevabilité en date du 30/08/2012,echec de la procédure amiable le 28/03/2012
,le 12/04/2013 j'ai demande a bénéficier des mesures imposées ou recommandées acceptées le 28/01/2014,avec une capacité de remboursement de 341 euros par mois jusqu'en 2020.

[Comailles]

Il y a une probleme avec la date de recevabilité, c'est en 2011 ou 2012 ?


Vous devez combien aux impots?

[chris92]

depot du dossier le 09/08/2012 ,recevabilite le 30/08/2012,je dois 1295 euros pour l'impot sur le revenu et 684 euros pour la taxe d'habitation

[Comailles]

OK, c'est donc l'echec de la procdure amiable qui est en 2013 et non 2012

Vous n'avez pas pu épagné votre CR durant les 16 mois ?

Vous n'êtes pas mensaulisé pour les impots? il aut absolument le faire

[chris92]

non malheureusement je n'ai pas pu épargne car j'ai du aider ma mère qui a eu des gros soucis financiers ,eh non je ne suis pas mensualise car lors de  la précédente mensualisation des prélèvements n'ont pas été honore et le centre des impôts a arrête la mensualisation ,je sais que j'aurais du honorer mes impôts mais j'ai la tête sous l'eau et je ne sais pas du tout comment m'en sortir ,je suis désespérée et déprimée ,je ne suis pas sur de pouvoir m'en sortir.....je sais que j'aurais du épargner pour éviter de me retrouver avec des nouvelles dettes et si ils saisissent mon salaire je ne pourrais pas honorer mes factures ,mon loyer et mon remboursement du plan.

[feufolette]

,je ne conteste pas l'atd car j'aurais du payer mais je voulais juste savoir si je peux contester celui sur mon compte bancaire

vous êtes sûre qu'il est sur compte bancaire (c'est à dire avec comme "tiers " le nom et adresse de votre banque et pas celle de votre employeur ?


sinon théoriquement l'un n'empêche pas l'autre, simplement si on a une saisie (ou atd ) sur rémunération, le montant saisissable est déjà pris, donc on demande au banquier de bien vouloir remettre à disposition les fonds correspondants à la partie non saisissable.


De ce fait la saisie ou atd sur rem met en échec la saisie sur compte, c'est pour cela qu'il est rare d'avoir les deux en parallèle.


Mais la saisie sur compte vous pourrit la vie (blocage du compte pendant 15 jours, frais bancaires ) donc demeure un moyen de pression m^me si elle est improductive financièrement pour le créancier.


Dès que vous avez des nouvelles de la banque signalez le  et surveillez votre compte pour voir si l'atd a rapporté quelque chose au saisissant 

[chris92]

oui j'ai reçu un atd concernant mon compte avec adresse de ma banque et un atd concernant mon salaire avec nom et adresse de mon employeur (sachant que je suis fonctionnaire dans la fonction hospitalière ),je vais passer aux impôts pour pouvoir faire exécuter une main levée sur celui adresse a ma banque et j'ai rdv a la banque après ,je vais voir avec ma conseillère ..

[Persévérance]

Avez vous essayé de contacter le CGOS, votre mutuelle, l'assistante sociale de votre établissement ... pour solliciter une aide financière ?

[chris92]

non mais je vais prendre rdv avec ma mutuelle et je vais voir ,sinon j'ai été aux impôts ce matin ,ils m'ont dit que si mon compte n'était pas créditer au moment de la présentation de l'atd dur mon compte ,il serait annule et ils garderaient celui sur mon salaire ,actuellement mon compte est créditeur de 22 euros jusqu'à la fin du mois ou arrivera ma paye ,j'ai retire le reste en liquide pour pouvoir faire les courses car toutes les factures ont été payées ,on verr

[biquette59]

J'ai regroupé vos fils, Chris !  (fils fusionnés)

[chris92]

merci beaucoup ,alors du coup j'ai été voir les impôts et ils m'ont annonce que mon employeur avait accepte l'atd donc normalement il ne devraient pas saisir mon compte ,je viens de voir ma conseillère bancaire qui a été adorable ,on a revu ensemble tout mon compte ,mes dépenses ,elle m'a annule plein de trucs que je payais pour rien et en plus elle ma remboursée plus de 70 euros de frais ,un peu de beurre dans les épinards ,elle m'a dit que l'atd avait été présenté mais pour l'instant les impôts  n'ont  rien saisi.
ma conseillère me rappelle a la fin du mois pour refaire le point sur l'atd si ils ont saisi effectivement sur mon salaire .le premier virement de 341 euros correspondant a mon remboursement du plan commence le 02 avril jusqu'en 2020 ,le chemin est encore long et rapide aussi....

merci beaucoup de votre aide

[bisane]

L'horizon se dégage quelque peu ! 

[chris92]

Bonsoir,je viens vers vous car malheureusement je n'ai pas réussi à régler la totalité dune dette de loyer comprise dans le plan et loffice hlm menace de dénoncer le plan ,ma question est si je redeposer un dossier et qu'il n'est pas recevable cela annulé le plan en cours ?

[BRUYERE]

Bonjour chris,

Message fusionné avec votre fil précédent ..

Pourriez-vous nous préciser où vous en êtes exactement ? Vous avez donc un plan en cours ?
Depuis quelle date ?

Quelles difficultés avez-vous rencontrés pour ne pas arriver à respecter le plan ?
Cette dernière question pour vérifier qu'un redépôt serait une bonne solution..

Pourquoi craignez-vous qu'un redépôt soit irrecevable ?

[chris92]

Alors j'ai un plan ou je rembourse depuis janvier 2014,j'avais une dette de loyer de 9000 euros et je n'ai pas réussi à tout rembourser et il reste 3500 euros à la fin du palier ....'j'ai commencé le palier suivant ...la raison est toujours là même ,difficultés à gérer mon budget et j'aide ma mère qui a une santé fragile et une maigre retraite ...en plus n'ayant pas le droit à la mensualisation d'impôts (car incidents de paiements antérieurs ),ils ont prélève les impôts sur mon salaire ce qui m'a mis dans une situation financiere qui ont fait que je n'ai pas honorer mes remboursements mensuels de mon plan.
Mon dossier peut être irrecevable car je n'ai pas respecté ce qui était prévu ..