fin du plan

[michel94]

Bonjour bisane,
(excusez moi je ne manie pas trop bien le forum)
Je suis michel94, plus de nouvelle de moi depuis plus d'un an.Al'époque j'avais reçu une ordonnace du juge que me donnais 16 mois de plus pour le plan de surrendettement(j'avais déjà eu 80 mois )
Sur cette ordonnance il reste un solde, le plan prends fin en mars 2013.
Ma question est que la fin du plan met fin également aux réglements que je dois faire ?
J'ai déjà reçu une relance de l'un des deux créanciers.
Si vous pouviez me renseigner car moi j'étais rester sur l'effacement du solde ,
Bonne journé à bientôt de vous lire.

Michel

[lilinne]

bonjour
votre ancien fil est ici

https://forum-entraide-surendettement.fr/archives/index.php?topic=4477.msg96764#msg96764

si il y a effacement vous ne devez plus rien
je signale votre message

[bisane]

Bonjour bisane,
(excusez moi je ne manie pas trop bien le forum)

Pas de souci ! 
L'essentiel est que ayez réussi à poster sur le forum !
Et je vous change de section...


Que dit exactement l'ordonnance ?


Comment remboursez-vous ?

[Persévérance]

Bonjour,

Répondez bien aux questions, on va vous aider 

[michel94]

Bonjour,
J'ai reçu le 08/06/11 Homologation des mesures avec une ordonnace d'homolagation du tribunal en date du 29/09/11 disant entre entres :
Conférons force exécutoire aux recommandations formulées par la commission de surendettement du val de marne du 19/07/11 pour redresser la situation de M Michel S
Dans ces mesures ont détaillait les deux sommes que je devais rembourser par chèque à ces deux organismes pendant 16 mois fin du deuxième plan de 16 mois mars 2013. ( remboursement sans incident).
Ainsi elle préconise le rééchelonnement de tout ou partie des créances sur une durée maximum de 16 mois au taux maximun de 0 % selon les modalités décrites dans le document joint.
La capacité de remboursement ne permettant pas de solder l'ensemble des dettes à l'issue de la période et conformément à l'avis de la Cour de Cassation du 10 janvier 2005, la commission recommande l'effacement des montant restants dus après paiement des mensualités, ces sommes représentant 63,77 % du montant total des créances.
Voilà il y a quelques jours un créancier m'écrivait et me demandait combien j'allais régler après le mois de mars 2013
L'autre créancier m'a écrit juste que le plan s'arretait en mars 2013 et sans rien demander sur cette même lettre.
Je vous remercie à toutes les deux de m'aider , car je l'avoue les termes juridiques je ne connais pas et si vous voulez en juin 2014 je suis en retraite.
Cordialemenr et merci.

[lilinne]

on attend d'autres avis  mais pour moi vous ne leur devez plus rien

[catsen]

Bonjour Michel,

Surtout si vous aviez donné des autorisations de prélèvement même par le passé faites les révoquer car ils sont aussi capables de reprendre de vieux RIB

vous ne devez plus rien donc si vous ennuient une copie du jugement et ils doivent arrêter, s'ils ne le font pas prenez contact avec votre banque de france pour leur demander d'intervenir

[CHATEL]

Kikou Michel

Vous ne payez plus rien!!! Vous avez respecté le plan et ces organismes doivent de même le faire.

Par contre, Catsen a raison: je ne sais comment vous procédiez au règlement des mensualités, mais si cela s'effectuait par prélèvement, révoquer les pour éviter que ces organismes ne tentent d'obtenir une somme non due.


C'est la fin du tunnel pour vous Michel.

[bisane]

Et demandez, au mois de mars, un "solde de tout compte" à chacun de vos créanciers !

[michel94]

Je vous remercie à toutes celles qui sont intervenues pour me donner ces bonnes nouvelles là.
Pour les réglements je réglais par chèque.
On se tient au courant pour voir comment ça se passe.
Merci de tout coeur
Amitiés

[Persévérance]

 

[BRUYERE]

Bonne chance pour votre nouvelle vie !!! 

[biquette59]

et bonne nouvelle vie à vous, michel,   

[michel94]

Bonjour,
Ce soir je reçois une lettre non recommandée de l'un des créanciers me demandant de leur téléphoner pour le bon déroulement du dossier.
J'ai terminé ce mois ci les 16 mois supplémentaires donnés par le juge en plus des 80 mois je crois que j'ai terminé sans incident.Ma question est est ce que je dois répondre ou faire lettre morte ?
Merci de me renseigner
Cordialement.

[bisane]

Il faut surtout leur demander un solde de tout compte !

[michel94]

Bonjour Bisane,
Je viens de recevoir de l'un des deux créanciers une attestation de paiement qui atteste que Monsieur ...a réglé les sommes dont il était redevable envers la société ...au titre de la créance suivante : plan de surrendettement numéros ...signé le chef du contentieux.
Il ne me reste plus qu'à attendre la lettre du second créancier.
Je suis fou de joie vous imaginez. 
Merci de vos conseils et bonne journée. 
Cordialement.

Michel

[rosie]

bravo,enfin terminébye bye les créanciers et on trinque virtuellement a votre renaissance

[BRUYERE]

On imagine très bien !!!!

pour cette bonne nouvelle ...

[michel94]

Bonjour,
Seconde lettre du 2 eme créancier reçue ce soir et voilà ce qu'elle me dit :Le plan de réaménagement est arrivé à échéance,vous nous devez la somme de ....veuillez nous contacter rapidement pour trouver ensemble une solution de régularisation.
Que dois je faire lettre morte ?
Merci de me conseiller.
Bonne soirée.

[lilinne]

bonsoir

vous ne leur devez plus rien

je signale votre message mais je ferais un courrier avec le plan...
pour qu'ils vous laissent tranquille

[michel94]

Merci infiniment
Cordialement

[Smilysoul]

Bonjour,
Seconde lettre du 2 eme créancier reçue ce soir et voilà ce qu'elle me dit :Le plan de réaménagement est arrivé à échéance,vous nous devez la somme de ....veuillez nous contacter rapidement pour trouver ensemble une solution de régularisation.

sur votre plan il est indiqué remboursement sur X mensualités ? et il n'est pas noté reste à payer XXX euros à l'issue ? ou dernière mensualité de XX euros ?
Si vous avez respecté le plan ben le créancier l'a signé  et il est tenu de le respecter également 
Donc OK avec Lilinne

[michel94]

Bonsoir excusez moi encore une fois je ne retrouve jamais le fil, J'ai reçu le 08/06/11 Homologation des mesures avec une ordonnace d'homolagation du tribunal en date du 29/09/11 disant entre entres :
Conférons force exécutoire aux recommandations formulées par la commission de surendettement du val de marne du 19/07/11 pour redresser la situation de M Michel S
Dans ces mesures ont détaillait les deux sommes que je devais rembourser par chèque à ces deux organismes pendant 16 mois fin du deuxième plan de 16 mois mars 2013. ( remboursement sans incident).
Ainsi elle préconise le rééchelonnement de tout ou partie des créances sur une durée maximum de 16 mois au taux maximun de 0 % selon les modalités décrites dans le document joint.
La capacité de remboursement ne permettant pas de solder l'ensemble des dettes à l'issue de la période et conformément à l'avis de la Cour de Cassation du 10 janvier 2005, la commission recommande l'effacement des montant restants dus après paiement des mensualités, ces sommes représentant 63,77 % du montant total des créances.
J'ai réclamé le solde de tout compte l'un m'a répondu avec un tableau d'amortissement ou l'échance finale du 15/03/2013 montant à payer 0.
et également une attestation de paiement M M .. a réglé l'intégralité des sommes dont il était redevable envers la société ..plan de surendettement numéros ...
L'autre créancier ne m'a jamais répondu et c'est celui là qui me relance pour régler le solde.
L'ordonnance d'homologation dit en finalité conférons force exécutoire aux recommandations formulées par la commission de surendettement.
Voilà c'est moi qui faisait les chèques pas de prélèvements et aucune tentative depuis.
J'espère avoir répondu à toutes les questions.
Je vous remercie par avance.

[bisane]

Merci d'avoir posté sur le forum ! 


Oui, vous avez répondu aux questions...

Vous leur renvoyez l'ordonnance en leur demandant de cesser leur harcèlement, sous peine de saisir le tribunal aux fins d'obtenir des dommages et intérêts, en RAR !

[michel94]

Je vous remercie infiniment.
Je le ferais dès demain.
Bonne soirée.