je ne peut plus tenir les 3 échéanciers accordés par les impots

[rosie]

bonjour bisane et les modérateurs


en novembre 2012;j'ai reçue le montant de 2 impots année 2011


taxe d'habitation               593€(échéancier accorde en 7 mois)=94€


impots revenus                698€(échéancier accorde en 7 mois)=981
   
impots prévisionnel2012   177€ (a titre d'acompte)
alors que sur mon avis d'imposition 2011il est noté 0€?


mon plan bdf a démarré en mai 2012 le premier palier est soldé, je démarre le 2eme palier pour un montant  de 269 € mensuelles ,seulement mon plan a éte établit avec un montant d'impots de 112€ et de plus avec les mesures gouvernementales,l'augmentation edf...mes ressources ont diminuées de 90€ comment faire avec les personnes qui m'ont faits confiance aux impots???


pour l'instant j'ai appelé la banque jaune pour faire opposition ce mois ci ,aux trois prélèvement,s des impots,car n'ayant pas droit au decouvert,je ne pourrais honorer les créanciers et je ne veux pas prendre ce risque.
j'envisage prendre rendez vous avec le conseiller fiscal pour trouver une solution adaptée a mon budget  et éclaicir a quoi corresponde ces sommes (revenus 11 et 12)retraitée le 1er avril 2010,mes revenus 2011,ont forcément diminues!! pouvez vous m'orienter merci beaucoup.

[Comailles]

Bonjour Rosie,

Je ne comprends pas, pourquoi ce retard d'impots n'a pas été mis dans le plan bdf?

[Astian]

Le plus urgent est de contacter dès lundi le poste comptable qui vous a établi l'échéancier afin de prendre les mesures qui s'imposent.

Je vous invite à y aller avec votre plan BDF et expliquer qu'avec un second palier majoré des augmentations de charge et des diminutions de salaire tout devient plus compliqué.

Pour ce qui est de votre impôt dû au titre de l'échéancier j'imagine qu'il intègre la majoration de 10% et les frais de commandement car passer de théoriquement 177 X 3 = 531 à 981 € il y a une opération que j'ai du manquer

Pourriez vous me scanner et faire passer par l'équipe votre avis d'imposition au titre de 2011 ? Que l'on démarre sur une bonne base ?

Il vous faudra sans doute venir avec des espèces sonnantes et trébuchantes pour acquitter une partie de votre mensualité du mois et ne serait ce que pour prouver votre bonne foi. Dans l'avenir il me semble important que vous vous mensualisiez, mais ce n'est pas la priorité du moment, on traite les problèmes en séquence, l'un derrière l'autre.

Donc récapitulons dans l'immédiat :

1 - Aller au Service des Impôts des particuliers avec la copie de votre plan, les justificatifs qui démontrent la perte de salaire et l'augmentation de vos charges ;

2 - Scanner les pièces suivantes : avis d'imposition au titre de 2011 + éventuellement la copie de votre tiers provisionnel  et les transmettre au fofo

3 - Préparer une somme à donner pour bloquer toute procédure qui vous fragiliserait un peu plus. En mp je vous fais suivre mon adresse courriel et mon n° de bigo si vous avez besoin de joindre. Pour la transparence, il vaut mieux cependant que les échanges se fassent dans votre fil , les renseignements confidentiels peuvent passer par l'adresse du fofo qu'un administrateur se chargera de vous transmettre. Je suis chez moi pour l'instant, une course à faire mais nous ne sommes pas loin.

Pas d'inquiétude pour l'instant : il faut garantir la pérennité du plan, c'est l'objectif immédiat. 

[rosie]

bonjour comaille


et bien le plan définitif a eté établit en avril 2012 et j'ai reçu le montant de mes impots fin octobre 2012,donc trop tard,pouquoi?je n'en sais rien


actuellement ressouces mensuelles (pensions de retraite)         1597€
montant charges incompressibles:   loyer-                                516€

                                                   edf-                                    30
assuranses habitation ,voiture, santé-                                       154
surendettement                              -                                       270
société des eaux                                                                       11                                                                   
mobilele,internet,logehab                                                           85
huissier                                                                                    15
a laquel s'ajoutent les impots (revenus2011)                                 98
                           la taxe d'habitation                                         94
                           mensualisation 2013                                       59
alimentation                                                                            259
reste                                                                                        65€
j'ai pas compté l'essence(environ 40€/mois)
que me conseiller vous? merci,j'irai aux impots et essayé de trouvé la solution

[rosie]

bonjour mr et mme astian


merci de l'intéret que vous portez a mes déboires et des pistes que vous me conseillez!pas la ce soir,mais demain je scanne c'est ok encore merci

[rosie]

mr astian il fallait lire 98€,j'ai fait une erreur.bonne soirée a vous 2

[Astian]

Ah ouaich ... Je comprends mieux. Donc m'est avis que la somme totale représente l'impôt majoré de 10% + les frais de poursuites ( 167 €)

Vous avez effectivement un 1/3 provisionnel dès l'instant ou le montant de votre impôt sur le revenu est supérieur à 342 € ce qui est le cas.

Donc si le tiers est de 177 € le montant de l'impôt de l'année N-1 est de 531 €. Alors la mauvaise nouvelle c'est qu'en acquittant pas ce tiers, vous vous êtes mis en défaut et que l'impôt qui sortira au mois de septembre risque d'être majoré de 10% 

Il va vous falloir faire le calcul de votre impôt sur le site www.impots.gouv.fr pour savoir quel va être le montant de votre impôt au titre de l'année 2012 ( celui que vous allez déclarer en mai 2013) Le mieux serait de faire tout ceci demain et ensuite on va quelle stratégie employer pour votre rendez vous de lundi.

Bonne fin de soirée et à demain, si vous le voulez bien !! (çà rappellera quelques souvenirs à ceux qui par le passé écoutaient le jeu des milles francs  de notre regretté Lucien JEUNESSE  )

[zorah0412]

Bonne fin de soirée et à demain, si vous le voulez bien !! (çà rappellera quelques souvenirs à ceux qui par le passé écoutaient le jeu des milles francs  de notre regretté Lucien JEUNESSE  )

Moi ça me rappelle! 

[bisane]

Pardon, hein, mais je ne comprends pas très bien où se situe le problème...
Mais je comprends surtout que vous n'êtes pas mensualisée, et ça, si je puis me permettre, c'est pas malin ! 

Votre plan a été établi avec des impôts de 112 €.
Vous n'étiez pas mensualisée en 2012, et vous retrouvez donc à payer l'intégralité en 7 mois, soit, si j'ai bien compris, jusqu'en juin, soit 192 € par mois. C'est beaucoup, mais les 112 € par mois  de l'an dernier, vous auriez dû les économiser.
En plus de cela, on vous demande maintenant le tiers provisionnel, qui vient se rajouter à cette mensualité... mais qui correspond, en gros, à votre impôt de l'an dernier.

J'ai bien compris, ou je suis larguée ?

[rosie]

non bisane vous avez raison,losque j'ai demande la mensualisation pour 2013,et sans avoir été prévenue j'ai vu    l e 14/3 dans les operations a venir 177€ prélevé pour le 15/3 j'ai donc fait opposition sur les 3 échéanciers,pour préserver le plan,je scanne les avis d'impositions a la famille astian.

[rosie]

a demain,je suis pas sur de savoir faire la simulation,ils ont trouves 17330€ en 2012 alors que le revenu fiscal de référence est de 14409€ en 2011,alors que je suis en retraite depuis 1er avril 2010,mes revenus n'ont pas pu augmenté non 

[bisane]

Ben si j'ai donc compris, votre impôt n'a pas augmenté non plus... 

[rosie]

bonjour bisane,bien ce sont les chiffres déclar's par les impots qui ne colle pas.

[Astian]

N'y aurait il pas eu une prime de départ en retraite dans la somme à déclarer ?  Et si oui il y a des dispositions précises qui encadrent ces sommes. J'attends votre confirmation.

Si vous éprouvez des difficultés pour la simulation Klaxonnez moi...

[rosie]

bon les documents sont prets,merci pour les adresses mail et le bigo effectivement je me souviens grace à vous,mon employeur m'a donné 1 mois de salaire.nous nous en occupons début d'aprés midi bon appétit.

[Astian]

Juste une petite question qui a son importance :

S'agit il d'une mise à la retraite par l'employeur ou d'un départ volontaire à la retraite ?

[zorah0412]

 
heureusement qu'on a un spécialiste de ces questions


  Astian!

[rosie]

POUR ASTIAN


j'ai pris la décision de partir en retaite a la retraite a 60ans au bout d'une carriére longue dans le social,42ans de travail 10ans de coiffure et 30ans de social,et oui zorah nous avons beaucoup de chance,vraiment beaucoup

[zorah0412]

 

[Astian]

Donc s'agissant d'un départ volontaire la somme donnée par l'employeur doit être déclarée. Cependant elle peut faire l'objet du système dit du quotient ou de l'étalement. Grosso modo le système de l'étalement permet de diviser la somme perçue en 4 parts égales qui seront ensuite rattachées en avant c'est dire pour un revenu perçu en 2012, il faudra en rattacher 1/4 au revenus de 2012 (ceux à déclarer cette année) puis 1/4 sur les 3 années qui suivent.

Je ne rentrerai pas volontairement dans le mode de calcul du quotient sinon, il n' y a plus personne sur ce fil dans les 5 minutes qui suivent c'est vous dire si c'est simple à expliquer. En tout état de cause, je vous invite le jour où vous aller vous rendre au SIP - Service des Impôts des Particuliers - pour l'arrangement avec le Trésor à poser la question et vous faire calculer l'impôt en fonction des 2 modes, soit par l'étalement, soit par le quotient.

La seule chose à savoir c'est qu'une fois le choix du mode de calcul effectué, quotient ou étalement, ce dernier est irrévocable. Il vous reste également la possibilité de rattacher l'intégralité du montant sur l'année de perception.

Concernant la stratégie à déployer, il me semble indispensable pour votre budget prévisionnel de vous mensualiser, ce que notre âne préféré et unique (on va pas faire un élevage  , bon je vais au coin rapidement sans passer par la case départ et je prendrai 20.000 baffes ) vous préconise d'ailleurs dans son post précédent. Ce ne sera sans doute pas possible cette année mais l'année prochaine, il faudra impérativement que vous le fassiez. Répartir une charge sur 10 mois c'est plus vivable qu'en bloc ou réparti par tiers. Avec nos situations, la moindre anicroche devient tout de suite un perpétuel sujet d'inquiétude.

  Astian!

Bises Zozo et bon dimanche.

[zorah0412]

 
merci astian! 

[rosie]

merci avez vous eu les documents?juste savoir,je suis vos conseils.bonne soirée

[Astian]

Donc reprenons à partir de vos chiffres au titre de l'année 2012  :

Montant perçu au titre de 2012 = 17730 dont une partie représentative du montant d'une prime de départ volontaire en retraite.

Voici la projection que je tire à partir de là. Ces chiffres ne sont bien entendu qu'une estimation qu'il appartient d'affiner mais çà donnerait ceci

17730 représentatif des salaires perçus au titre de l'année précédente majorée de la prime de départ en retraite  :  17730 - 14409 = 3.321 €.
(estimation que je fais à partir de la projection année N par rapport à l'année N-1 )

Si l'on part sur le système du revenu différé la somme perçu au titre de l'année doit être divisée par 4 et répartie sur les 4 années à venir.

3.321 / 4 = 830,25 --> on met 831 sur la 1ère année et ensuite 830 à rajouter sur les 4 années suivantes.

Le montant perçu au titre de 2012 passe donc de 17730 à 14.409 + 831 soit = 15.240 ( je me suis basé  sur les montants de l'année 2011 mais il faudra éventuellement corriger )

En gardant la même situation fiscale votre impôt passe à 0 € en utilisant le système du revenu différé.

La projection pour 2013 donne à pension constante ( il faudra me donner vos chiffres pour la simulation ) un impôt de 211 €
( en utilisant donc le même montant qu'en 2011 ).

Maintenant les conseilleurs ne sont jamais les payeurs mais si j'étais en réception au SIP dont vous dépendez voici ce que je vous dirai :

- Demandez l'étalement. Ceci va vous permettre de bénéficier d'un dégrèvement d'impôt au titre de l'année 2012 de 593 € ( qui fera donc tomber la majoration et les frais de recouvrement) . Ce qui signifie également que l'échéancier n'a plus lieu  d'être puisqu'il n' a plus d'impôt ( vous suivez la puissance de mon raisonnement  ? ) Les montants que vous avez versé vont vous être restitué : sur ce montant vous mettez immédiatement de côté le montant de votre impôt au titre de 2013 soit le 211 € calculés que vous verserez en bloc au titre de septembre 2013. Vous demanderez ensuite la mensualisation ( après le versement de l'impôt en septembre ) et théoriquement une mensualité de 21 voir 22 € vous sera appliqué.

Il faudra peut être également regarder en matière de taxe d'habitation les conséquences du dégrèvement.

Est ce que vous pourriez me transmettre le montant qui sera déclaré par vous au titre de l'impôt de 2013 qu'on affine le calcul ?

Voila ce qu'il me semble judicieux de faire mais bien entendu, vous restez maîtresse du jeu. 

Si vous êtes d'accord avec moi, je vous mets en ligne ce soir un modèle de courrier à donne au SIP dont vous dépendez.

[rosie]

bonjours famille astian




et bien sacré travail 'je ne peux que vous remercié,je comprends mieux.j'accepte volonté votre courrier pour faciliter ma demande,ce sera plus explicite .dans l'attente te de vous lire ,je vous remercie. [size=78%] [/size]

[rosie]

bonjour,comme vous me le proposer je vous donnes le montant prévu de mes pensions de retraire de 2012


carsat retraite de base                            12532€             


abbélio retraite complémentaire                 5301€


RSI                                                          340 €


RSS reversion                                           1428 €


msa mutualité social auvergne                       639 €   


                                       total                            
                                                              20240 €   


je suis divorcée, j'ai une part de 1,5  et plus d'enfants a charge ,je suis locataire.si ces élèments ne suffisent ,dites le moi sans hésiter.je vous remercie pour tout  [size=78%]                                          [/size]