Comment sortir de cette spirale svp?

Démarré par Jclaude, 25 Janvier 2010 à 17:04

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Jclaude

#2225
Me revoila Bisane,


J'ai fait du copier coller et j'ai rajouter l'arrêt des créances, dis moi si tous est correcte ma belle Bisane?


Merçi :-* :-* :-* :-* :-* :-*



                                                                       A  Marseille, le 29 Aout 2013 

Madame:

Nous accusons réception de votre courrier du 27.08.2013 nous demandant de prendre contact avec vous 
car le plan de réaménagement mis en place arrive à son terme : à compter du 17/11/2013 et que les futurs échéances seront basée sur les éléments contractuels (mensualités et taux) et de définir les modalités de règlement amiable de notre créance.

Il nous est cependant difficile d'y répondre, car l'arrêté des créances défini par la Banque de France ces arrêté en dâte du 20 Janvier 2012 et que dans la mesure où la procédure de surendettement interdit de privilégier l'un quelconque de nos créanciers.

Par ailleurs, nous ne sommes aucunement responsables des délais de traitement de notre dossier, qui incombent tant à la commission de surendettement qu'au tribunal.

Si, toutefois, vous deviez mettre à exécution votre menace d'entreprendre des
poursuites selon la procédure de droit commun, nous ferions valoir notre totale bonne foi, et demanderions que les paiements auxquels nous serions contraints respectent les mensualités de remboursement prévues par les mesures recommandées que définira le tribunal.

Vous remerciant pour votre compréhension, et étant aussi désolés que vous par ces délais qui ne nous permettent pas de commencer à apurer notre situation, nous vous prions d'agréer nos sincères salutations

                                                                   

Copie à :
- commission de surendettement                                                                                                                                                                                                                                                                                           
- juge en charge du surendettement - tribunal d'instance                           
Mr JC              Mme JC

bisane

Madame:

Nous accusons réception de votre courrier du 27.08.2013 nous demandant de prendre contact avec vous, afin de définir les modalités de règlement amiable de notre créance, dans la mesure où le plan de réaménagement mis en place arriverait à son terme le 17/11/2013 et que les futures échéances seraient dès lors basées sur les éléments contractuels (mensualités et taux).

Nous vous rappelons que notre dossier est actuellement en attente de mesures recommandées depuis le 30/05/2012, suite à notre redépôt intervenu le 15/11/2011.
Nous espérons par conséquent avoir un nouveau plan dans les meilleurs délais.

Dans cette attente, il nous est difficile de répondre à votre demande, dans la mesure où la procédure de surendettement interdit de privilégier l'un quelconque de nos créanciers.

Par ailleurs, nous ne sommes aucunement responsables des délais de traitement de notre dossier, qui incombent tant à la commission de surendettement qu'au tribunal.

Vous remerciant pour votre compréhension, et étant aussi désolés que vous par ces délais qui ne nous permettent pas de commencer à apurer notre situation, nous vous prions d'agréer nos sincères salutations
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

bisane

JC, il me semble qu'il manque une date à ton calendrier...


phase de recommandations: 30 mai 2012
OK !
Mais il y a forcément eu quelque chose depuis, non ?
C'est bien toi qui a contesté les mesures recommandées par la commission ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Jclaude

Me revoilà,
Oui ces bien moi qui à contesté les mesures recommandées par la commission.
Je vais chercher les autres papiers, je fini la lettre d'hier, et je m'y mais...
Merci,
JC  :-* :-* :-* :-*

Rosy11


Jclaude

Me revoilà Bisane, Zorah

J'ai contester les mesures recommandée le 30/05/2012, j'attend le passage devant le Juge, on a pas eu d'autre papiers ma belle Bisane !!!

J'ai fini la lettre pour le Conciliateur, mais j'attend le feu vert de Astian, j'ai recopier la lettre que ta corrigée Zorah, merci pour tous..

Demain je vais finir pour les Cofiaidi Bisane, merci à toi ces gentils...

Bisous a tous,

Merci,

JC  :-* :-*

Astian

#2231
La lettre est très bien. M'est avis cependant qu'il faille dans un premier temps la garder au chaud et passer par une procédure "amiable"

Tu peux faire cela par courriel comme je disais sur mon fil en lui rappelant l'accord et l'échéancier que tu respectes scrupuleusement tout en reprenant une partie de l'argumentaire déployé dans la lettre :

A Marseille,  le 28 Aout 2013


Madame, Monsieur le Trésorier


J'ai été informé par lettre du 19/07/2013 qu'une saisie sur mon salaire allait être effectuée, en vertu d'un avis à tiers détenteur (ATD)références : XXXXXXXXXXXXXXX.

Par courrier mail en date du 01 Aout 2013, je vous ai demandé  de procéder à la main levée de cet ATD. Je vous rappelle les termes de notre accord du 09/01/2013 définissant un échéancier que je respecte scrupuleusement. En conséquence de quoi cet procédure n'a aucune raison d'être.

Malgré nos  échanges et accord avec vos services, la saisie a été effectuée le XX/XX/2013.

Je vous rappelle que nous faisons l'objet d'une procédure de surendettement pour laquelle nous sommes actuellement en phase de mesures recommandées. Vous comprendrez aisément que la discipline budgétaire à laquelle nous nous astreignons dans le cadre du futur plan d'apurement de notre passif ne doit pas être remise en cause par la répétition de procédures qui n'ont pas lieu d'être.

Je vous demanderais donc de bien vouloir veiller à ce que ces dernières ne se reproduisent plus et d'en avertir en conséquence vos collaborateurs.

Restant à votre disposition pour toutes précisions, je vous prie de croire blabla bla.

Je pense qu'il faut commencer par cela : on lance la balise et on voit ce qui se passe. S'il n'y a pas de réponse sous quinzaine, on passera par le conciliateur. Fais partir ce courriel rapidement : c'est bientôt l'échéance de paiement du 15 septembre et les services de la Trésorerie vont être rapidement débordés.




"L'adversité contient toujours le ferment d'une nouvelle chance."

Jclaude

Bonjour mon Astian,


Je suis d'accord avec toi, hier j'était fou de rage.... je ne sais pas canaliser mes énergies et mes pensées, j'ai même apeller Zorah> Bisane ces peut etre mon handicap qui me fait réagir ainsi.... Je vais écrire cette lettre à l'amiable mon bon Astian...


Merçi à toi à Bisane et à Zorah et tous mes autres amies du forum pour votre promptitudes....


Un grand bisous à tous,


JC  :-* :-* :-* :-*

biquette59

Courage mon JC ! !!!  De la patience et encore de la patience, tu le sais, il en faut beaucoup !

:-* :-* :-* :-* :-*   à la famille !

Jclaude

Bonsoir ma belle Biquette,


Oui ca va mieux ma tête chauffe moins.....


Le courrier vient de partir par mail mon bon Astian....


Merci pour tous,


JC  :-* :-* :-* :-*

catsen

 :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-*


on réagit tous à ce genre de courrier, ne t'inquiètes pas, tu n'es pas différent de nous, on stress aussi :D :D :D :D :D :D :D
Je vous envoie un sourire pour faire vivre votre journée

bisane

#2236
Citation de: catsen le 30 Août 2013 à 08:02on réagit tous à ce genre de courrier, ne t'inquiètes pas, tu n'es pas différent de nous, on stress aussi
Ce n'est pas au courrier qu'il a réagi ainsi, hein ?
C'est à l'ATD, qui ampute tout de même son reste à vivre !  :P >:(
... alors qu'il n'est pas justifié !
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

CLO75

Tu es dans quelle région JC ? Plus d'1 an que tu attends une date d'audience :-\ J'espère que tu auras une date avant Décembre, Octobre au + tard :-*

Jclaude

Bonjour Bisane, Catsen, CLO75,

Je suis de la région parisienne CLO75.

Le mail es bien partis hier...

Ces vrai Bisane ce que tu dis, la famille ces sacrées...

Bisous a tous,

Merci,
JC  :-* :-* :-*

CLO75

Citation de: Jclaude le 30 Août 2013 à 10:30
Bonjour Bisane, Catsen, CLO75,

Je suis de la région parisienne CLO75.


Bah moi aussi et je viens de m'opposer au plan de la commission, je suis dans le 92 et cela me désespère de voir que cela fait plus d'un an que tu attends et me fait baliser à titre perso. :-\

BRUYERE

C'est vrai que c'est très long... >:(

Malgré tout, aussi bien Clo que la famille JC, gardez bien en tête que vous êtes toujours recevables  ;) et que le risque d'aggravation de votre situation est extrêmement minime... ;) ;) ,,, 

Courage à vous tous ... xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

Jclaude

Bonjour Bruyere, CLO75, Bisane, Catsen, Zorah
On va pensée au week end pour le moment, restons zennnn, je vais aller prendre une bonne douche et me relaxer...
T'inquiette pas CLO75 on à tous peur ces humains, mais on rien fait de mal, donc comme dis ma belle Zorah, Zennnnnnnn.
Bisous à tous,
JC  :-* :-* :-* :-*

Smilysoul

L'espérance est un risque à courir.
Georges Bernanos

zorah0412

mieux vaut être optimiste et se tromper que pessimiste et d'avoir raison!

Jclaude

Bonsoir Smily, Zorah,


Merci et bon week end à tous .....


Bisous  :-* :-* :-* :-*


JC :-*

zorah0412

Merci!!!!!!  :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-*  à toute la petite famille!
mieux vaut être optimiste et se tromper que pessimiste et d'avoir raison!

biquette59


Comailles


Jclaude

Bonjour Biquette, Comailles, Zorah,

Merci....bisous à tous,

JC  :-* :-* :-* :-*

Jclaude

Bonjour Bisane,

Le courrier pour les cofiaidi vient d'être poster en AR, ainsi que la copie pour la BDF et le Juge.

Le mail est bien partis pour la trésorie, il n'y a plus cas attendre sagement...

Ta raison Bisane pour les cofiaidi il vaut mieux se protéger ...

Ma femme vous remercie à tous...


Bisous,
JC  :-* :-* :-* :-*


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