titre executoire

Démarré par chris59, 03 Mars 2015 à 16:11

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

chris59

bonjour
a l instant un huissier sort de chez moi il me donne un titre executoire de swisslife mutuelle en effet en 2011 j ai arreter ma mutuelle mais comme je n avais pas attendu la date anniversaire il m ont reclamee les 6 mois de l annee qu il restait  donc j ai rembourser donc pour moi c etait une histoire clause et la sur le titre executoire  dun huissier de bordeaux il me reclame


609  euros de creance principale


4.36 de timbre
26.31 en frais de requete
50.00 au titre de l article 700 du ncpc


et sur la signification d injonction de payer executoire avec commandement aux fins de saisie -vente


609 principal de la creance
50  article 700 ncpc
8.31  interet acquis au taux annuel de 0.93
81.13 debours
80.24 frais de procedure
95.48cout de l acte ttc


a deduire accompte recu 630 EUROS


DONC RESTE A DEVOIR 294.26 ce ne sont que des frais puisqu il il ya plus d accompte que la principale creance


ai je une solution pour ne pas payer cet abus


merci pour votre aide
???

jacques123

L'ordonnance d'IP date de quand ?
Je sais enfin ce qui distingue l'homme de la bête : ce sont les ennuis d'argent !

unagirade

Vous êtes donc passé en jugement?
Entre le faible et le fort, la liberté opprime, seul le droit libère

chris59

I.P¨elle est dater d aujourdui  LE JUGEMENT LE 22.2.2011  j ai jamais recu de convocation



chris59

il m a proposer de payer en 3 fois




chris59

le mandataire du titre executoire est de bordeaux  et l huissier qui sort de chez moi se trouve dans ma ville


chris59

les 294.16 que l huissier propose que je le paye en 3 fois cene sont que des frais puique j avais regler 630 euros sur les 609 reclamer


chris59

excuser moi avec tout ca je ne vous aest meme pas dit bonjour je suis desole


chris59


unagirade

Vous pouvez nous faire passer IP
Entre le faible et le fort, la liberté opprime, seul le droit libère

chris59

JE VAIS ESSAYER A TOUTE SUITE
MERCIIIIIIIIII


lilinne

bonjour  ;D

vous en êtes où de la procédure?

j'ai essayé de rechercher vos anciens fils mais il y en a plusieurs  ;)

j'ai signalé votre message  ;)

chris59

concernant la procedure j ai eu fini de tout payer il y a 3 ans yesssssssssssssssssss


jacques123

Citation de: chris59 le 03 Mars 2015 à 16:36
I.P¨elle est dater d aujourdui  LE JUGEMENT LE 22.2.2011  j ai jamais recu de convocation
Ce n'est pas très clair, l'IP et le jugement sont 2 procédures distinctes.
Je sais enfin ce qui distingue l'homme de la bête : ce sont les ennuis d'argent !

Smilysoul

L'espérance est un risque à courir.
Georges Bernanos

chris59

swisslife n etait pas dans mon dossier de surrendettement ce probleme est intervenue plutar

chris59

comment faire pour vous envoyer une copie je ny arrive pas


unagirade

Entre le faible et le fort, la liberté opprime, seul le droit libère

feufolette

vous la mettez pas en ligne direct sur votre fil (sauf à effacer votre nom et votre adresse partout où ils figurent) , mais vous l'envoyez sur l'adresse mail du forum  (si vous l'avez oubliée on vous la rappelera en mp)
l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

bisane

Il suffit de cliquer sur l'enveloppe sous la photo d'un des modos.


Vous avez déménagé, entre-temps ?
Vous avez remboursé en combien de temps ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

chris59

pouvez vous m adresser l adresse email du forum svp

bisane

Citation de: chris59 le 03 Mars 2015 à 18:00
pouvez vous m adresser l adresse email du forum svp
Fait !

Envoyez-nous bien tous les documents !
Vous avez gardé des preuves de vos paiements ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

chris59

non jen aitplus aucune preuve mais sur le 2 ieme documents il est ecris que j ai donné 630 euro et que la creance est de 609


bisane

OK !
Donc, ça devrait le faire !  ;)


Vous n'avez pas répondu à mes autres questions...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

chris59

ah oui excuser moi non je n est pas demenagee et j ai eu fini en 2012 car j ai anticiper


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