prélèvements abusifs

Démarré par papillon1980, 17 Août 2015 à 12:09

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

papillon1980

Bonjour Pourriez vous m'aider s'il vous plaît.  Le centre des impôts a contacter ma banque pour connaitre le solde de mon  compte.le cdi à visiblement  lancé un atd.le solde de mon compte etait débiteur.je suis beneficiare du rsa.jai effectué un petit virement l'histoire de payer ma facture de téléphone.la.banque a entre temps preleves 125 euros de frais atd.le.paiment de la facture de téléphone à été débité sur mon Compte.mon versement en espèce à été enregistré 2 jours plus tard et ma mon paiement/règlement fait téléphone à été rejeté un jour ou 2j après. Ma banquière à annuler mon autorisation  se de ouvert et à décidé de tout rejeter.cest à dire que des opérations sont débitées sur mon compte pour être rejetées quelques jours plus tard.elle à rejetée mes.prelev sepa et tous les chèques de plus de 15 euros.ca fait 2 mois que ça dure elle a prélevé plus de 600 euros de frais.elle n'était pas obligé d'agir de la sorte je ne comprend pas son attitude. J'ai écris au cdn et un remboursement est prévu dans quelque jours. Elle n'a rien laisser à ma disposition c'est une catastrophe.  J'ai beau lui envoyer des messages elle continue à prélever des frais.jai écris à sa direction et ils m ont répondu qu ils me répondront dans un délai maximum de deux mois.je peux pas attendre deux mois.que dois je faire pour qu elle arrêté de prélevés tout cette argent....chaque mois elle débité mes chèques pour les rejeter.seule des frais sont payer.merci pour aide et  tire réponse.


papillon1980

NON je voulais dire qu un remboursement était prévu par la cdi et  non pas par la banque.

papillon1980

Je me suis trompée dans le message je voulais dire que le cdi à prévu remboursement des 125 euros pas plus.comment récupère les 600 euros de frais.

agathe

Surtout n'émettez plus de chèque si vous n'avez pas la provision sur le compte, malheureusement les frais de rejet pour chèques impayés et avis de prélévemet sont légaux mais rien n'empèche le banquier dans un gestre commercial de vous recréditer de la somme qu'il souhaite.
N'avez vous pas pensé à un dossier de surendettement votre situation parait tendue.

papillon1980

#4
Jamais je ne ferai une chose pareil.ce que je pointe du doigt  c est le.comportement de ma conseillere et le dysfonctionnement qui en decoule..Ce qu il faut savoir c'est que lorsque le centre des impôts contact les banques ils leur demandent le.solde du compte.le solde de mon compte etait débiteur au moment où  le cdi leur a posé la.question.lz cdi n'a pas pu récupérer les sommes.la.banque à prélevés ses frais sur compte dont le solde était débiteur. Ensuite ma.xonseillere à mis en.placeyn système bien rodé qui consiste à mettre mon compte en difficultés.je m.explique.lorsque le.cdi à contact ter ma.banque le solde était débiteur le cdi à 2 mois sauf contestation  pour récupère les fonds réclamés sauf que la c'est pas possible je suis bénéficiaire du rsa et j'ai conteste le montant.le cdi à prévu un remboursement. Mon soucis ici est le comportement de ma conseillere clientele.  A partir du moment où le solde de mo  compte est débiteur et que le seul revenu qui alimente mo  compte est le rsa que le.cdi n'a pas récupérer les.sommes pourquoi ma conseillere à t elle bloqué mon compte rejetés mes chèques bloqué ma.cb rejeté mes prélèvements sepa si ce n'est pour prélever ses frais qui s élèvent à plus de 600 euros.concernant les prélèvements sepa lorsque je lui demande des explications celle ci me réponds que les  créanciers m'ont remboursés selle va jusqu a écrire en libellé d'écriture :remboursement seulement j'ai reçu des courriers émanant des créancier m'informant que mes prélèvements  sepa ont été rejetés. En gros c'est une menteuse.elle rejette mes prélèvements sepa pour ensuite prélevés des frais.elle n  était pas obligé depuis le début de bloquer mon compte étant donné qu il était en position débitrice.je souhaiterai qu elle soit sanctionner car la loi est clair  elle doit mettre à ma disposition le minimum légal pour régler est ....manger.....elle a fait tout le contraire tout mon rsa passe dans les frais.merci pour votre aide.pour Info le cdi à diminuée ma dette  j'ai eu dégrèvement et elle m'a écrit pour me dire que les frais sur atd me seront rembourser.qi les frais sur atd vont m être remboursée delà veut dire  que tout le reste tombe à  l.eau tous les autre frais sont sans objet lz soucis est que je ne sais pas sur quel article de loi me.baser.

bisane

Si vous pouviez faire quelques retours à la ligne, cela nous faciliterait la lecture...

Malheureusement, quand un compte est débiteur, les choses s'enchaînent vite...
La banque est certes obligée de vous laisser le SBI, à condition que cette somme soit présente sur le compte, ce qui n'était pas le cas. Et rien ne lui interdit de prélever les frais liés à l'ATD.

Pour les autres frais : Frais bancaires et recours
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

papillon1980

Merci pour votre message.

L'atd est arrivé mais mon compte etait débiteur.le cdi n'a rien prélevé.ce qui m'intrigue c'est l'attitude de ma banquiere qui a prélevé 125 de frais sur atd elle a également supprimé mon découvert bloqué tous mes chèques elle a rejeté mes prélèvements sepa.ce qui me pose problème c'est que le cdi n'a pas prélevé de somme.min seul revenu est le rsa.alors comment c'est possible que la banque prélevé des frais. En fait ma banquiere a déclenché  un problème alors qu elle n aurai pas du.a quel moment les banque doivent considérer qu il y a un atd et à quel moment elles ont le droit de facturer? Merci pour vos réponses.

papillon1980

banques ont la possibilité  d'avoir un visuel sur votre compte et de voir toutes  les opérations qui arrivent sur votre compte la.veille au soir. Ensuite votre conseiller passe les ecritures bancaire.ma banquierr,  maligne à d'abord passer des opérations de débit sur mon compte l'histoire  de creuser mon découvert et ensuite elle a passer l'écriture afférents à mon rsa.ce qui a une influence direct sur le solde du compte et sur le calcul des frais.voila pourquoi il faut calculer son solde chaque mois sur Excel.je repose ma question   : ma banquiere a t elle le droit  de prélever des frais sur atd alors que l atd n'a pas eu lieu.on considéré que l atd à eu lieu lorsque le.cdi prélevé les sommes pas avant ?

Merci pour vos réponses si vous avez des  questions sur la comptabilité ou ds sommes qui figurent dans votre relevé à des dates que vous ne comprenez pas n hésitez pas je vous répondrais. Il n y a pas que la loi a  maîtriser il y a également les ecritures sur votre compte. 

papillon1980

Merci pour votre réponse.

Mais il y a quelque chose qui est bizarre. J'ai reçu à plusieurs reprises des atd chez moi. Jamais je n'ai été prélevés de quelconques frais. Ce qui a changé c'est que j'ai verse 100 euro sur min compte.le solde était toujour débiteur mais il n atteignait pas le montant de découvert autorisé. 

Je ne sais pas mais je suis sûre qu il y a quelque chose  à faire à ce niveau.mon soucis est que je ne sais pas où chercher.

A quel moment les banques considèrent elle l'atd? 

bisane

Merci de rester sur votre fil pour poser vos questions !


Dès lors que la banque reçoit un ATD, elle se doit de procéder à quelques opérations qu'elle est en droit de vous facturer, que l'ATD soit productif ou pas.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Astian

#10
J'ai eu votre MP.

A priori vous faites la confusion entre 2 procédures.

D'une part la présentation d'un ATD par le Centre des Finances Publiques et d'autre part la facturation des frais par la banque.

Que l'Avis à Tiers Détenteur soit productif ou non, des frais sont facturés par la banque en fonction des tarifs pratiqués par l'organisme financier.

La banquière a mis en place une stratégie visant à dénoncer les prélèvements mais qui génère un découvert qui risquerait de prendre des proportions abyssales si vous n'y prêtez pas attention.

La solution est de faire héberger votre compte ailleurs que sur l'établissement bancaire qui procède de cette manière ; habituellement on conseille ici nos amis postiers qui ont une approche plus "sociale" .
C'est certes une petite gymnastique mais qui à la mérite de vous obliger à faire l'inventaire de votre actif et passif et qui vous permet de poser le diagnostique sur une difficulté passagère due à une gestion "hasardeuse" ou de l'existence d'un état de surendettement en devenir ou avéré. Ce n'est pas facile de faire ce travail sur soi mais c'est une nécessité vitale.  L'important au cas d'espèce n'est pas d'ergoter  sur ce que la banquière peut ou ne peut pas faire mais de vous mettre en sécurité. Une fois cette sécurité assurée, on pourra se pencher sur le cas de cette banquière indélicate  ;) .

Concernant l'ATD j'ai bien compris que les frais de recouvrement de 125 € vont vous être remboursés ce qui signifie que la procédure de recouvrement est désormais close pour la dette concernée.
"L'adversité contient toujours le ferment d'une nouvelle chance."

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