Dossier irrecevable, desespoire ...

Démarré par Kiss, 04 Janvier 2017 à 11:51

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Kiss

Bonjour,

Nouvelle sur le forum et premier poste. Je suis le forum depuis 18 mois.

Voila ma petite histoire.

Il y a 6 ans, on vivait dans le sud, on s'est mariée, on avait 2 beau enfants (enfin j'attendais bb2^^) et on s'est dis vu les prix des loyer autant devenir propriétaire. ET la big descente au enfer, on a du faire plusieurs credit pour la maison (on est tomber sur des personnes pas honette du tout) et un credit pour la voiture (l'ancien le moteur a exploser). On a du demenager au bout de 18 mois de notre maison car mon mari ayant perdu son travail (licenciement economique) on a du aller du coté de Cannes. On a vecu 1 an et demi dans un t 3 delabré a 6 (2 bébé son arrivé qui n'etait pas du tout prevu ou programmée). Bref, tres grosse descente en enfer.
On a decidé de mettre notre fierté de coté et de posé un dossier (ca a été très dur pour mon mari), la banque de France de Nice, statut dessus et nous gele tout nos credit pendant 18 mois pour pouvoir vendre la maison (qui etait deja en vente depuis 6 mois. ) à savoir qu'on avait deja des locataires dedans et que Nice avait statué en connaissance de cause.

On s'est conformé au plan, on a baissé le prix tout les 6 mois de 5%, comme demander dans le plan, on a demeanger pour moins cher et changer de region (comme ecrit dans la lettre) mon mari ayant son travail qui l'a emmener dans le 37 ou on vit actuellement) Bref on a pu racheter des meubles (on a perdu 70% de ceux qu'on avait a cause d'une explosion de cumulus dans l'appartement dans le 06). Bref depuis 1 an on est dans le 37, on a jamais ete à decouvert comme demander dans le plan. La maison a eu plusieurs visite 3 aurai pu porté leur fruit mais on a découvert que nos voisins on tout fais pour faire capoté les ventes (chose reussi) du coup on a porter plainte par 2 fois.
en novembre 2016, on avait signé un compromis (la je vous dis pas on s'est dis enfin enfin enfin) mais fausse joie, les acheteur se retracte.

on se retrouve au point de départ. Fin novembre j'appel la banque de France pour savoir quoi faire car on arrive a la fin des 18 mois, la banque de France de Nice nous dis qu'il y a pas de suivi et qu'il faut reposé un dossier dans le departement ou on vit. chose qu'on a faite.

et la le 15 décembre la banque de France de Tours à statué, on est irrecevable. On tombe de haut, on se dis merde c'est pas possible, j'ai pleurer toute les larme de mon corps mon mari a peter un plomb (au meme moment il apprend qu'il est sur le point de se faire renvoyer) Bref de nouveau l'enfer.  Mes comptes etait deja bouclé mais la j'ai du les refaire. et fin decembre 2017 on se retrouve a 4021 euros de decouvert.

Bref la banque de france de Tours à jugé qu'on était irrecevable, car on a des locataires et que la maison n'est pas vendu...
On a fais appel, on a rdv avec l'assistance juridique de notre maison et une assistante sociale la semaine prochaine.
On s'est plus quoi faire. de plus je comprend pas leur tableau et certaines sommes
ex : pour la banque de france je paie des impot en plus de mon mari (hors je paie rien du tout), il y a une ligne forfait de base qu'on comprend pas d'ou sa sort .... et surtout cette phrase :
Mensualité retenu par la comission : 1027 euros.... qu'est ce que ca veut dire ?
sachant que mes mensualités de crédit s'eleve à 1646 euros par mois. Et que pour nous on va se retrouve a decouvert de 450 euros tout les mois sans pouvoir renfloué ce decouvert (et dans mon budget je n'ai prevu que le mini en essence, en nourriture et que tout ce qui est habillement,f rais de scolarité, ou frais medicale n'est pas compris dedans).

comment va se passer la suite ? quel sont pour nous les chance que le juge soit en notre faveur ?
que se passe t il si le juge valide l'irrecevabilité ? peut on reposé un dossier derriere ?

Mon mari cherche deja un autre travail (il commence certains entretien, mais au vu des travail y'a surment un demenagement a prevoir ...) Bref on dors plus, je suis sous calmant et j'ai peur de l'avenir. Peur de nous retrouver a la rue, peur de perdre mes enfants ....

désolé pour les fautes et n'hesité pas si vous avez des questions.

Merci à ceux qui repondrons et essayerons de nous aider .

modif du 09/01/2017 : ajout du tableau

BRUYERE

Bonjour kiss,

Désolée pour cette mauvaise nouvelle  >:( >:(, mais ne baissez pas les bras, il y a des solutions  et vous avez bien fait de faire un recours ..Il va donc falloir préparer très soigneusement cette audience ..
Si votre assistance juridique peut vous procurer un avocat, ce serait bien sûr un plus  ;)

Pourriez-vous remplir le tableau ci dessous afin qu'on puisse vous aider le plus efficacement possible ?
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051

La somme de 1027€ est celle que d'après votre BDF vous pourriez consacrer au remboursement de vos dettes ..


Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

bisane

Vos enfants ne risquent rien !  ;)


Quand se termine le bail de votre maison dans le 06 ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Kiss

Bonjour,

Désolé pour la réponse tardif, avec la rentrée des classes (3 de mes 4 loulou l'ont faite) et 2-3 petit incidents, fait que je n'ai pu me connecté avant aujourd'hui (et entre temps j'ai du casé du temps pour preparer mes rdv avec assitant juridique et assistante sociale.)

Je vais remplir le dossier d'ici demain je l'espere.

pour les 1026 euros, on a eu la dame qui a fais notre dossier, selon elle c'est le reste a vivre (sans compter les crédit.) La commission a jugé bon de pas prendre en compte nos crédits (qui s'eleve a 1650 euros par mois). En gros ils ont pris la situation au jour d'aujourd'hui avec le moratoire.

pour le bail, il se termine dans 1an et demi et nos locataires souhaite acheter (on negocie avec eux pour voir si il veulent pas la maison, le prob pour eu c'est la mitoyenneté... mais y'a pas de non pour l'instant) sinon il cherche un terrain ou une maison seulee donc il risque de partir plus tot.

demain je vois l'assistant juridique de mon assurance, mercredi l'assistante sociale et jeudi 19 une association (udaf) avec une personne specialisé dans le surrendettement.


Kiss

je l'ai rempli au mieux (il manque le % de certains credits, j'attends mes nouveau papiers, on a perdu une partie de nos papiers dans un degats des eaux ...)

une question me viens pourquoi dans le 3eme onglets on ne voit pas nos credits pas mois comptabilisé ?

j'avoue je suis un peu gene :s mais si ca peut m'aider.

bisane

Merci de joindre le tableau à votre 1er message.
De quel onglet parlez-vous ? Si c'est celui intitulé "détail des crédits", c'est parce qu'il ne nous est guère utile...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Kiss

ah d'accord, je met le tableau au 1er message

bisane

il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...


bisane

il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Kiss

 Merci pour vos  xxl!

Le Rdv m'a fais flippé, l'assistant juridiqe nous a expliquer ce qui pourrais nous arriver si le juge ne tranche pas en notre faveur. c'est a dire saisie sur salaire pendant x temps (années) jusqu'a remboursement des prets et donc se retrouver au rsa a 6....

il va monter et etudier le dossier semaine prochaine. Il comprend pas ou on a pas respecter le plan. Il va voir si notre dossier est défendable et si c'est le cas on aura droit a un avocat (pris en charge par notre assurance).

Il nous a aussi dis que notre dossier n'etait pas solvable pour les creanciers et que normalement il aurai du passer. Et que si le juge refuse notre contestation, on sera considerer comme mauvaise fois et sa servira a rien de redeposer un dossier derriere ....

Il nous a demander si on avait eu un papiers du TGI mais aucun pour le moment... aujourd'hui rdv assistante sociale.

bisane

Ce que vous a dit le juriste est cohérent...
Je crois qu'il faut vraiment mettre le paquet sur le vente, quitte à baisser drastiquement le prix.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Kiss

hier on a baisser le prix on est passer de 230 000 a 190 000 euros (et en net vendeur on recupere 183 000 euros voir 180 000 si y'a negociation.

ma question si on a saisie sur salaire et qu'on vie avec l'equivalent du rsa est ce qu'on aura droit a des aide (logement sociale ou autres ?)



bisane

Non, pas du tout. Ce sont les revenus qui sont pris en compte pour toutes les aides.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Kiss

merci pour cette réponse.

demain j'ai rdv (mis en urgence) avec une dame qui travail avec le conseil generale et qui siege a certaines comission de surrendettement, je pense qu'elle pourra m'expliquer pas mal de chose et notament ce qu'on nous reproche car on a relu notre plan definitif et on a pas fais un faux pas .... (on nous reproche de pas avoir suivi le plan et de pas avoir vendu la maison d'ou l'irrecevabilité)

je me dis que si elle nous aide on a une chance aupres du juge

feufolette

Citation de: Kiss le 11 Janvier 2017 à 07:44
Merci pour vos  xxl!

Le Rdv m'a fais flippé, l'assistant juridiqe nous a expliquer ce qui pourrais nous arriver si le juge ne tranche pas en notre faveur. c'est a dire saisie sur salaire pendant x temps (années) jusqu'a remboursement des prets et donc se retrouver au rsa a 6....



ben va falloir qu'il révise sa documentation, parce qu'une saisie sur salaire ne vous laisse pas que le montant du rsa, sauf pour le créancier d'aliments.  Or, les organismes de credit sont des créanciers ordinaires et pas d'aliments.

et avec 4 gosses à charge (puisque vous dites être 6) votre quotité saisissable est diminuée. Plus on a de personnes à charge, moins on est saisi.  Par personne à charge on comprend non seulement les enfants qui vivent au domicile, mais aussi les enfants pour lesquels on paye une pension, et même le conjoint si ce dernier a des revenus inférieurs au montant du rsa ou n'a pas de revenu.

Si ça peut vous rassurer indiquez vos deux derniers salaires, votre nombre de p

l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

bisane

A vue de nez, la QS serait de 675 €... + le loyer, d'après ce que tu as dit, Feuf.
Et vous êtes quoi qu'il en soit loin d'en être là !  ;)


Aviez-vous fourni des mandats de vente lors du dépôt du dossier ?

il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Kiss

 rdv avec la spécialiste du surendettement (et elle siège aux commission de la banque de France)
Statisfaite du rdv, j'ai eu des réponses, elle trouve que le refus de notre dossier est flou du coup elle enquête dessus (elle pense comme moi que c'est du fait qu'on est remis des locataires dans la maison, mais comme je lui ai dis on l'a pas fais de mauvaise fois, car sur le plan c'est pas marquer dessus.)et qu'en plus on a prevenu la banque de france (nice) qui nous a rien dis.

Ensuite elle a trouver des incohérence au niveau des chiffres.  Par contre elle m'a dis que la juge était très pointilleuse, et elle revenais très très très rarement sur la décision de la banque de France (la j'avoue c'est la méga pression) c'est a nous de faire un dossier plus que béton.
On la revoit jeudi prochain et elle va essayer de nous aider de son mieux. elle nous pousse a déménager pour suivre le taff. Bref très bon échange.
Elle m'a même dis qu'il recrute donc que je devrai pas hésité en septembre pour faire les formation et qu'avec mon expérience je pourrai être fort utile^^
Maintenant on sais que tout va dépendre de notre dossier, de notre préparation a la convocation au tribunal. elle nous a conseillé de de prendre un avocat (ce qu'on va faire si notre assurance nous suis)
voila pour les news, elle sont plutôt positif, j'espère que c'est que le début


Bisane : oui on a fourni tout les mandats de ventes + avenants et meme les plaintes porter contre nos voisins (qui fond tout pour nous empecher la vente...)


Feufolette : hier l'assitante sociale m'a dis que dans le pire des cas, il nous saisirai la maison (ca on s'en fou, on veut s'en debarasser ... a cause d'elle qu'on est dans cette spirale infernale), qu'on saisirai tout nos bien et qu'on nous laisserai qu'une table et chaise (bref je pense pas qu'il vont pouvoir vendre des palettes et meuble qui sont pas de 1ere jeunesse) ... et qu'apres y'aurai la saisie sur salaire et qu'on serai au rsa mais qu'on aurai pas d'aide vu que les aide sont calculé sur la paie avant saisie ...

Manolété

Bravo Kiss pour votre combativité ;) Courage pour la suite xxl! xxl! xxl! Ça finira par porter ses fruits ;)

Kiss

On l'espère... la je me met le stress car le dossier doit etre en beton armée +++++ pour que le juge aille dans notre sens ...
si on perd la je sais pas quoi faire apres pour remedier a la situation

bisane

J'espère que l'assistance juridique vous suivra !  ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

feufolette

Citation de: Kiss le 12 Janvier 2017 à 12:39


Feufolette : hier l'assitante sociale m'a dis que dans le pire des cas, il nous saisirai la maison (ca on s'en fou, on veut s'en debarasser ... a cause d'elle qu'on est dans cette spirale infernale), qu'on saisirai tout nos bien et qu'on nous laisserai qu'une table et chaise (bref je pense pas qu'il vont pouvoir vendre des palettes et meuble qui sont pas de 1ere jeunesse) ... et qu'apres y'aurai la saisie sur salaire et qu'on serai au rsa mais qu'on aurai pas d'aide vu que les aide sont calculé sur la paie avant saisie ...

heureusement qu'elle a précisé "dans le pire des cas " :P ::) bel exemple de "désistante sociale "
l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

bisane

il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Kiss

Bonjour,

je viens vous donnez des nouvelles  :D

Donc on a revu la conseillere economique du conseil generale (et qui boss a la comission de la banque de France) elle a une piste pour savoir ce qu'on nous reproche et la on avoue on tombe des haut

c'est pas a cause de nos locataires ca sera a cause qu'on aurai mis trop tard la maison en vente et qu'on aurai soit disant pas envoyer les papiers pour la baisse de prix tout les 6 mois

hors la maison a ete mis en vente 6 mois avant la demande de notre 1er dossier banque de France et qu'on a baisser les prix tout les 6 mois sauf 2 fois ou on a attendu de voir car des personnes voulais acheter la maison (dont une ou on a une lettre d'intention d'achat)

On a appris que notre assurance nous defendra et on attend d'avoir des news de l'avocat qu'ils ont choisi (et donc on aura aucun sous a sortir) et on va preparer le dossier (j'avoue je vais commencer d'ici lundi)

la dame nous a expliqué qu'il fallais qu'on montre toute nos preuves, qu'on montre notre bonne fois et qu'on soit tres pointilleux sur notre dossier pour avoir une chance.

voila pour les nouvelles

BRUYERE

très bonne nouvelle l'avocat !!!

Il devrait avoir quand même pas mal de billes ... xxl! xxl! xxl!
Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

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