Dépôt à venir et auto-entreprise

Démarré par Emma35, 28 Février 2018 à 23:32

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CcileV

Chacun a raison de son propre point de vue, mais il n'est pas impossible que tout le monde ait tort. Gandhi

feufolette


Citation de: Emma35 le 02 Mars 2018 à 15:38
Feufolette.... Le site était inaccessible et entre temps, je l'ai fait... Mais je n'ai pas encore renvoyé le document signé à l'URSSAF. Je n'y comprends plus rien... J'ai appelé la BDF pour savoir ce qu'ils recommandent.

J'ai eu une gestionnaire.
Etant donné que l'entreprise n'a jamais généré de chiffres d'affaires, ni de dette, elle me dit que c'est bon, mais qu'il faut par contre que j'attende le certificat de radiation de l'URSSAF pour déposer. Je n'ai pas besoin de joindre autre chose, j'aurais les déclarations de chiffre d'affaires à 0 à fournir s'ils me les demandent, mais elle me dit qu'elle même ne fait pas cette demande.
Pour info, elle me dit aussi qu'on peut annoter les relevés de comptes pour expliquer les dépenses.

Et puis, après quelques échanges mail avec l'huissier qui a lancé les saisies-attributions et les saisie-vente où je lui faisais part de mon écœurement devant ses méthodes, ce dernier a décidé d'abandonner mon dossier et de le renvoyer à mon créancier !!!  :o Grosse émotion... Mon compte ne sera plus vidé et je n'ai plus à avoir peur qu'on ait défoncé ma porte en rentrant le soir. Et je peux attendre sereinement le document de l'URSSAF et verser ce que je lui versais à quelqu'un qui en a sans doute plus besoin qu'un organisme de crédit : mon ancien propriétaire.


l'huissier a fait preuve d'humanité, c'est tout....  Il a dit au créancier qu'il ne traitait plus votre dossier, rien à voir avec une modification de la procédure ou de la dette.
Et le créancier peut renvoyer le dossier à un autre huissier pour recommencer les saisies, ou se dire que ça sert à rien de tondre un oeuf.


La gestionnaire a dit qu'elle fermerait les yeux et que ça ne se verrait pas, ben tant mieux.  En espérant que la commission ne dira pas le contraire, ou qu'un créancier dépose un recours au motif de votre statut d'AE trop fraîchement cessé.  Faudrait qu'il le connaisse ...   xxl! 
l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

Emma35

Au cas où l'information puisse servir à d'autres, la gestionnaire m'a demandé la nature de l'activité et si l'entreprise a généré des dettes. Ca n'a été qu'une coquille vide qui n'a jamais fonctionné. Elle ne ferme pas les yeux et ne cache pas un truc sous un tapis, bref elle ne me fait pas de fleur, elle ne connait même pas mon nom. Dans d'autres cas de figure, il faut en effet obtenir d'autres certificats auprès de la chambre de commerce d'après ce qu'elle m'a dit. Mais pas dans celui ci. Par acquis de conscience, je vais quand même me rapprocher du service des impôts des entreprises pour vérifier que l'entreprise n'a pas généré de créance, notamment la CFE. Je ne vois rien d'autre à vérifier.

Quand au créancier, oui, il va devoir tout recommencer et les procédures en cours semblent suspendues. Mais ça veut dire que je n'ai plus à avoir peur de voir le solde de mon compte dépasser le montant du RSA ou de trouver ma porte défoncée en rentrant chez moi le soir, et que j'ai le temps de déposer mon dossier dans de bonnes conditions. J'étais à bout et terrifiée, vraiment.

bisane

C'est un peu risqué, la radiation... Elle doit normalement dater de plus d'un an, et encore...  :P
Surtout que vous avez perçu une aide de PE.


Un huissier muni d'un titre exécutoire ne peut pas être accusé de violation de domicile s'il respecte la procédure.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

feufolette

#29
je suis plus au jus la dessus, mais faudra aussi s'assurer que l'aide PE n'est pas à rembourser suite à radiation.

Côté CFE vous seriez redevable au prorata :  http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1255-PGP.html

Vous avez donc deux possibilités de dettes professionnelles générées par le dépot de dossier  ;D

côté radiation, j'en suis désolée, mais pour ce qui est de servir à d'autres, la jurisprudence de la cour de cassation contredit les dires de votre gestionnaire, en particulier le cas d'une infirmière libérale qui avait cessé son activité depuis plus d'un an


Et si par hasard vous étiez irrecevable à cause de la CFE et de la présence du directeur des impôts à la commission, vous serez toujours à temps de faire une demande de liquidation judiciaire auprès du TGI (consultante donc bnc)  8)
l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

Emma35

#30
Je crois qu'il y a des particularités que je dois ré-exposer et par ailleurs, la création d'entreprise a été ma spécialité pendant 6 ans, (mais je ne suis plus à jour) :

- Création d'une activité libérale en octobre 2017 --> aucun investissement nécessaire donc aucune dépense liée réalisée, donc aucune dette liée. La gestionnaire m'a fait jurer que je n'avais généré aucune dette avec mon entreprise, et c'est bien le cas.

- Chiffre d'affaire à 0 --> aucune activité

- Côté CFE : exonération de droit en 2017 et, surprise... Exonération en 2018 parce qu'elle n'est pas due tant que l'entreprise n'a pas généré de chiffre d'affaire. http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1291-PGP et plus précisément "Ainsi, au regard des critères dégagés par la jurisprudence du Conseil d'État, il y a création d'établissement, au sens de l'article 1478 du CGI, à la double condition que l'entreprise ait, d'une part, disposé d'immobilisations et, d'autre part, versé des salaires ou réalisé des recettes (CE, arrêt du 12 janvier 1987, n° 46227).

- Côté Pôle Emploi : tout est OK, ce n'est pas une subvention, mais une avance sur allocations chômage, et il n'y a aucune raison que j'ai à rembourser. Là, je maitrise, ça n'a pas changé depuis que j'ai arrêté mon ancien job. Cette disposition s'appelle l'ARCE et si elle est versée c'est qu'on y droit, si l'entreprise cesse, on retrouve ses anciens droits au chômage. Ce qui va être mon cas et donc à nouveau un beau bazar administratif pour déposer le dossier à la BDF, mais bon.

- J'ai aussi passé un coup de fil à l'URSSAF : aucune cotisation n'est due.

- L'entreprise de l'infirmière, elle, avait certainement du facturer des soins, et peut être généré des dettes... D'où l'arrêt de la cour de cassation.

L'information que m'a donnée la Banque de France me semble donc exacte.

Emma35

#31
Le sujet sur l'entreprise semble maintenant clos. On verra bien si ça pose problème, de toute façon c'est fait et j'ai suivi les indications de la BDF après tout...  Mais vraiment, heureusement que je suis passée par là avant de déposer toute seule mon dossier si mal ficelé. MERCI !

Je continue mais je suppose que je ne suis plus au bon endroit, vous me direz ?

Je bosse à fond sur le dossier et sur mon budget... Mais même moi je ne m'y retrouve pas dans ce budget.
J'ai ajouté des revenus complémentaires parce que j'essaie de toujours de me débrouiller pour avoir 200 euros pour compléter mon salaire. Ces 200 euros sont soit de l'intérim, soit de la prime d'activité, soit les deux. Sauf que c'est carrément aléatoire : si je suis malade, il n'y aura rien, ou n'importe quel autre souci. Pas de mission disponible, trop d'heures pour mon boulot principal... (parce que je suis rémunérée 24 heures par semaine mais j'ai parfois des semaines de 50 heures que je récupère et à ce moment là je travaille en intérim mais ça peut être le mois suivant).
Mais ça me semblait plus honnête de l'ajouter, d'autant que les frais de transports sont liés au niveau d'intérim que je fais.

Pour les frais bancaires, j'ai pris le relevé annuel de frais de ma banque reçu en décembre 17 et j'ai divisé par 12. J'ai mis le doc dans le dossier comme justificatif. J'ai tout re-rangé, annoté mes relevés de comptes en indiquant pour chaque chèque à quoi il correspond, groupé les docs et je vais faire des notes explicatives pour chaque sous dossier. Même moi j'en ai besoin pour comprendre, c'est dire...

Question : maintenant que l'huissier me laisse respirer, à votre avis, que devrais je faire en priorité ? Je pensais commencer à verser 100 euros mensuels à mon ancien propriétaire mais je commencerais bien par les chèques impayés pour pouvoir récupérer mon chéquier... J'ai pas mal de frais médicaux et sans lui, c'est vraiment dur.

En ré-épluchant mes relevés, ça donne donc le nouveau tableau suivant que je remets aussi dans mon 1er message. Je vais effacer ma première lettre de saisine... Maintenant que j'ai compris comment ça marche, j'ai un peu honte... ;D

noirkate

pas de quoi avoir honte !!! On est tous passés par là !! On apprend sur le tas !!! 


Quant au chéquier , va falloir apprendre à vous en passer, car une fois votre dossier recevable, plus de chéquier !!!


Mais les chèques faudra bien les rembourser quand même ...Tout dépend à qui ont été faits ces chèques .... voir ce qui semble prioritaire, payer votre propriétaire, ou payer les gens  ou établissements à qui  vous avez fait les chèques ....


Moi j'aurais tendance à préférer le proprio ...mais si c'est au toubib que vous avez fait un chèque, c'est ennuyeux aussi de ne pas le rembourser ...La prochaine fois, il ne voudra plus de vous ! C'est bien sur un exemple , pour vous expliquer pourquoi je vous demande de réfléchir à qui vous avez fait les chèques ...
La plus grande gloire n'est pas de ne jamais tomber, mais de se relever à chaque chute.

Emma35

Décidément, dès que je pense résoudre quelque chose, je me prends un nouveau coup sur la tête...  bbbo
S'il y en a parmi vous qui sont en surendettement, vous faites comment pour les frais médicaux ? Des astuces ?

noirkate

#34
je les paie en carte bleue ... Pour mon dentiste, par contre, je lui ai fait un chèque et il a accepté de ne pas l'encaisser et d'attendre que j'ai mes remboursements . Je suis retournée récupérer le chèque et l'ai payée par carte ! J'ai gardé quelques chèques pour ça sans rien dire à personne !

1400 € c'est sur que je ne pouvais pas payer direct !

Quand je n'aurai plus de chèques , je demanderai à une copine ! Maintenant si c'est un labo, ou un spécialiste  dont on n'a pas l'habitude, en effet c'est difficile de se débrouiller ...à part demander un chèque à la famille ou aux amis qu'on rembourse ensuite dès qu'on a les remboursements sécu et mutuelle  ..

en plan de surendettement, c'est sur que ce genre de coup dur n'est pas prévu !!   ^^^^
La plus grande gloire n'est pas de ne jamais tomber, mais de se relever à chaque chute.

BRUYERE

Bonjour emma,

Je vous confirme la réponse de Noirkate : la priorité est en effet de régulariser les chèques impayés afin de ne plus être fichée FCC.

Une fois défichée, il n'est pas forcément sûr que vous n'aurez pas de chéquier : sa délivrance étant en fait à la discrétion de chaque agence bancaire  ;)
Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

bisane

Citation de: BRUYERE le 04 Mars 2018 à 09:10la priorité est en effet de régulariser les chèques impayés afin de ne plus être fichée FCC.
Ben au vu de la CR, l'urgence est surtout à ne rien rembourser du tout et à déposer au plus vite !!!
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Emma35

#37
Merci.

Supprimé.

bisane

Si je puis me permettre... vous vous perdez dans des détails dont la BDF n'a rien à faire !  ;)
Votre prise de conscience vous appartient et vous conduit à déposer un dossier.
Mais la BDF n'est pas l'inquisition. Elle statue sur une situation factuelle.
Et la très très grande majorité des dossiers est recevable !  ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Emma35

D'accord. Je répercute le fichier de calcul en l'état dans mon dossier, je reprends la lettre de saisine que vous avez proposée, et j'attends le courrier de l'URSSAF pour déposer. Et je garde mes états d'âme pour moi, promis.

BRUYERE

Citation de: Emma35 le 04 Mars 2018 à 14:49
Merci.

Supprimé.

Si je puis me permettre .. pas très sympa de supprimer ainsi vos messages, ce qui est contraire à la charte éthique de ce forum et ne permet guère de suivre le déroulement de votre procédure ... >:( >:( >:(

Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

Emma35

Je suis désolée Bruyère... J'ai cru comprendre que mes longs posts ne servaient à rien, et surchargent inutilement mon fil. J'essaie de ne garder que l'essentiel. Je ne le ferais plus alors, promis.

CcileV

Citation de: Emma35 le 05 Mars 2018 à 11:54Et je garde mes états d'âme pour moi, promis.

Bisane se plaçait juste du point de vue de la BDF pour vous éviter de trop surcharger votre dossier à mon avis. ;)

Citation de: Emma35 le 05 Mars 2018 à 12:22mes longs posts ne servaient à rien, et surchargent inutilement mon fil.

Ce n'est pas du tout le cas et il est logique que vous éprouviez le besoin de vous exprimer ainsi car ça vous permet de poser la situation.  ;)
Ce forum est un lieu d'entraide donc ne vous censurez pas. Soyez assurée que ce qui jalonne votre parcours et votre réflexion peut aider beaucoup de personnes qui n'ont pas encore atteint le niveau d'analyse où vous êtes rendue ! C'est pour ça qu'il est dommage d'avoir modifié votre post comme vous l'a dit BRUYERE. :-\

Chacun a raison de son propre point de vue, mais il n'est pas impossible que tout le monde ait tort. Gandhi

Emma35


Emma35

Je viens d'avoir le service des impôts des entreprises au téléphone auxquels j'ai expliqué la situation. La personne a pris le temps de bien se renseigner avant de me répondre, car il se demandait si la CET/CFE n'était pas en tous les cas émise et si ce n'était pas ensuite par courrier qu'il fallait demander son annulation pour cause de CA à 0.

--> La réponse est non, c'est automatique, aucun impôt ne sera émis. Et ils me feront sans problème une attestation si nécessaire.

Voilà une bonne nouvelle pour moi, j'espère vraiment que les infos données par la BDF sont exactes...  xxl!

CcileV

Chacun a raison de son propre point de vue, mais il n'est pas impossible que tout le monde ait tort. Gandhi

bisane

#46
Citation de: CcileV le 05 Mars 2018 à 12:56
Citation de: Emma35 le 05 Mars 2018 à 11:54Et je garde mes états d'âme pour moi, promis.

Bisane se plaçait juste du point de vue de la BDF pour vous éviter de trop surcharger votre dossier à mon avis. ;)
Ben oui !  :D :D :D :D


Je bascule cette question ici :
Citation de: Emma35 le 05 Mars 2018 à 12:46Un autre d'un huissier qui a contacté mon ancien employeur (et ce dernier m'a transmis le courrier). Mais mes créanciers ne connaissent pas mon employeur actuel
Il est à craindre que cela ne dure pas très longtemps !  >:(
Si votre ex-employeur informe l'huissier, ce dernier va s'empresser de vous rechercher ailleurs.
Petite précision : les ATD ne concernent que les impôts.


J'espère que la BDF entendra les choses de la même manière que les impôts !  xxl! xxl! xxl! xxl!
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Emma35

Euh... En fait, je ne m'adressais pas à la BDF mais au forum après étude de mes relevés de comptes et de leur difficile lecture. Je m'inquiétais de toutes ces petites (et grosse pour un mois d'intérim à fond) rentrées d'argent différentes et la détermination de mes ressources par la BDF, parce que un mois je vais avoir 890 euros et un autre 1800... J'étais en pleine crise d'angoisse.

Je crois que je ne vais pas pouvoir déposer avant début avril (attente du doc URSSAF), et plus le temps passe, plus mes comptes sont "épurés" et donc lisibles... Je vais essayer d'arrêter de m'inquiéter, j'ai pris le temps d'explorer le forum et je comprends de mieux en mieux le travail de la BDF. Je commence à parvenir à synthétiser et à comprendre comment les calculs se font, mais j'étais vraiment noyée.

Heureusement que je suis venue par ici, je comptais au départ juste faire relire ma lettre de saisine et déposer le lendemain. Si je l'avais fait en l'état, j'aurais sans doute pu me jeter par la fenêtre... (bon. J'habite au rez de chaussée ceci dit). Mais depuis que je suis là, mon moral s'améliore de jour en jour et je suis heureuse de voir que je peux reprendre un contrôle perdu depuis fort longtemps.

ATD = impôts ! C'est noté !
Pour le reste, mon ancien employeur a reçu un "acte de saisie des rémunérations au travail". Donc là on dit acte de saisie sur rémunération, c'est bien ça :) ? Sans rire, la lettre est-elle OK désormais ? (Rendons à César... Merci Bisane !) Oui, je sais qu'il va finir par débarquer. Mais je suis seule au boulot à tout gérer, c'est moi qui reçois les courriers et m'occupe de tout. Je ferais bien sûr ce qu'il faut, je suis très rigoureuse professionnellement. Mais du coup, je le saurais.

Vous savez, ça fait 15 ans que j'aurais dû déposer un dossier (sans aucune exagération de temps)... Et que je fais l'autruche. C'était violent cette archéologie des dettes et la vraie rencontre avec ma réalité. Je ne vis plus normalement depuis très longtemps et je ne m'en rendais pas compte. J'ai 40 ans dans quelques jours et c'est... Compliqué. Personne ne connait ma situation. C'est la première fois que j'en "parle" et c'était un très lourd secret. Je commence à me rendre compte que ma vie va pouvoir être très différente. Mais j'ai peur. Ce dossier, c'est pour mes 40 ans que je voulais le déposer. Pour changer. Enfin.

Et c'est décidé, je mets le temps à profit avant le dépôt pour payer tous les chèques et lever le fichage avant le dépôt. Je vais juste devoir refaire une avance sur salaire, et j'espère que c'est la dernière. Je ne veux pas partir sur un plan éventuel avec ça comme casserole pour longtemps.

bisane

Citation de: Emma35 le 05 Mars 2018 à 20:56
Euh... En fait, je ne m'adressais pas à la BDF mais au forum
Pas dans votre lettre de saisine, et c'est à dernière que je faisais référence dans ce message :
Citation de: bisane le 05 Mars 2018 à 08:27vous vous perdez dans des détails dont la BDF n'a rien à faire !
Et j'y ai bien parlé de la BDF et non du forum !  ;)


Citation de: Emma35 le 05 Mars 2018 à 20:56j'aurais sans doute pu me jeter par la fenêtre...
Cette solution m'aurait paru quelque peu extrême !  ;D ;D ;D
Même du RDC...  >:D


Citation de: Emma35 le 05 Mars 2018 à 20:56depuis que je suis là, mon moral s'améliore de jour en jour
Tip top !!!  bbbo bbbo bbbo
Et donc objectif atteint !  ;)


Oui, elle va bien, la lettre de saisine !


Citation de: Emma35 le 05 Mars 2018 à 20:56C'était violent cette archéologie des dettes et la vraie rencontre avec ma réalité.
Ben viii !!!  >:( >:( >:( >:(
C'est très (trop) souvent le cas !



Je reste circonspecte sur l'auto-entreprise... mais vous verrez bien !  ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

CcileV

Citation de: Emma35 le 05 Mars 2018 à 20:56Je ne vis plus normalement depuis très longtemps et je ne m'en rendais pas compte.

Là je crois que vous mettez le doigt sur la réalité de la majorité des membres de ce forum :on s'habitue à dysfonctionner et on ne perçoit pas la spirale dans laquelle on est emporté...

Citation de: Emma35 le 05 Mars 2018 à 20:56Je commence à me rendre compte que ma vie va pouvoir être très différente. Mais j'ai peur. Ce dossier, c'est pour mes 40 ans que je voulais le déposer. Pour changer. Enfin.

Le changement fait souvent peur mais il sera salutaire, n'en doutez pas, et même si le parcours peut comporter des embûches vous avez pris le bon chemin ! ;)

Pour continuer à garder la situation sous votre contrôle je vous invite à regarder aussi de ce côté-ci où vous trouverez des conseils utiles : gestion du budget
Chacun a raison de son propre point de vue, mais il n'est pas impossible que tout le monde ait tort. Gandhi

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