20 octobre 2019 à 11:33:46

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Vente forcé maison sans convocation jex surendettement sans papier officiel

Démarré par aramis23, 09 novembre 2018 à 08:49:46

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aramis23

Bonjour mon ex femme est en indivision, sur ma maison ou je demeure a l'heure actuelle ! suite a une bêtise, de ma part car argent familial ! elle a eu contracté, en son propre nom, mais pendant notre mariage des dette auprès de plusieurs maison de crédit peu scrupuleuse car étant malade ( trouble bipolaire ) et non salarié, il lui on accordée de nombreux crédit revolving,  sans aucune vérification de revenue, ou d'autre emprunt auprès d'autre banque,  ou maison, de crédit pour un montant total de 16 847€ ! elle avait 2 ans de rétablissement personnel, accordé par la banque de France, une fois l'échéance a terme, les créanciers on déposé un recours, aux Jex pour récupérer leur argent, avec des intérêt a taux usurier ...Tout ceci sans me mettre aux courant, jusqu'à l'appel menaçant de l'Atg du 30 Novembre (liquidateur judiciaire ) . Voila, tout ce que je sais ! La je suis face a un liquidateur, judiciaire qui me menace ! Et je ne sais que faire !
La greffière du Jex du surendettement a ma surprise, ma dit écouter les dettes concerne votre ex femme, si il fallait convoquer tout le monde ? Je lui est dit que c'était un manque, de correction de leur part, elle ma confirmer que l'Atg était le liquidateur judiciaire, et avais plein pouvoir ! La seule chose ces l'appel de madame Dup.... de l'Atg : me menaçant, ou vous vous laissez faire, 2 agents immobilier viendront ouvrez leur ! Ou je fait appel a un avocat et vous perdrez minimum 30% pour être réaliste les enchère parte plus a moins 50% voire 60  ...Donc voila tout ce que je sais ! je n'est eu aucun courrier, aucune convocation, hormis ce coup de fils menaçant, que j'aurais pu prendre, pour un canulars, malheureusement ces réel ...Donc doit je m'inquiétai, doit je laissez rentrer les agents immobiliers, je ne sais plus quoi faire, de peur de perdre minimum 40 000€ ...
je fait quoi ? Car la je me fait énormément, de soucie ....

 

gavroche

Bienvenue sur le forum
Quand vous écrivez , merci de faire des phrases avec des points et de revenir à la ligne .
Faites des petits paragraphes .
Pour le reste c'est asssez complexe comme histoire surtout pour une indivision , aussi je laisse d'autres 
Vous répondre .
Mais ne vous inquiétez pas , personne ne peut rentrer chez vous comme ça .

Caren

Bonjour,

Si votre ex femme est en indivision sur la maison alors cette maison est en co-propriété entre vous et votre ex, et ce n'est donc pas votre maison, comme vous dites.

Voyez si vous pouvez mettre en place une démarche pour racheter sa part de la maison.

agathe

pourquoi un liquidateur judiciaire ?
Vous ne possédez pas le bien immobilier madame co-signataire en possède 50%.

bisane

Votre message n'est pas très clair, mais il semble que votre ex bénéficie d'un rétablissement personnel avec liquidation judiciaire. Vous ne pouvez pas vous opposer à cela et nul n'avait à vous en informer, si ce n'est, justement, le liquidateur.

Comme le dit Caren, soit vous pouvez racheter la part de votre ex, soit il faudra bien vous résoudre à vendre.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

aramis23

Merci, pour vos réponses ! Je dit ma maison car a la base, comme expliquer ci-dessus, ces exclusivement mon argent qui a payer la maison, après ces une bêtisé de ma part ! Mon avocate voudrais me défendre, mais sans papier officiel ces impossible ...De plus la loi étant Si bien faite ! mon ex uniquement peut faire appel, moi je ne peut que subir ! je trouve ca lamentable ....

Caren

C'est très problématique, en effet, mais en fait qu'importe qui paie quoi, et même sans mariage, ça n'aurait rien changé.

C'est seulement qu'à partir du moment où votre ex est sur l'acte de propriété, qui est un document officiel, elle a une part sur le bien en question.

Citation de: Caren le 09 novembre 2018 à 10:09:29Voyez si vous pouvez mettre en place une démarche pour racheter sa part de la maison.

aramis23

Réponse a Caren la liquidatrice, veut la somme complete d'un coup, et ne veut aucun arrangement ! 

bisane

Ben ça ne répond pas vraiment à Caren... :-\
Pouvez-vous racheter la part de votre ex ou pas ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Caren

Citation de: aramis23 le 12 novembre 2018 à 20:01:22la liquidatrice, veut la somme complete d'un coup, et ne veut aucun arrangement !
En effet, et il ne peut pas en être autrement, je suppose.
Quand vous achetez un bien immobilier, une part de bien en l'occurrence, l'acheteur verse bien entendu l'intégralité de la somme à devoir au futur ex propriétaire.

Ce n'est donc pas à la liquidatrice de vous arranger, mais bien à vous de savoir si vous pouvez oui ou non répondre favorablement à cette question :
Citation de: bisane le 12 novembre 2018 à 20:31:16Pouvez-vous racheter la part de votre ex ou pas ?
Soit vous avez des économies suffisantes pour racheter sa part.
Soit vous faites un emprunt, si vous le pouvez, auprès d'une banque pour la racheter.
Et cela dans le but de conserver votre bien, d'en devenir seul propriétaire et d'éviter ainsi sa liquidation.

Je vais essayer de vous détailler 2-3 trucs parce que, mais je me trompe peut-être, j'ai un peu l'impression que vous ne voyez pas vraiment dans quoi vous êtes et ce qui vous arrive.
Certes, ça ne doit pas être facile à vivre pour vous.
Certes aussi, la liquidation de votre ex vous prend de court et elle aurait d'ailleurs pu vous contacter par elle-même bien avant tout cela pour vous proposer de racheter sa part.
Mais certes également, à avoir considéré que c'est "votre" maison, vous ne semblez pas non plus avoir entamé de votre côté des démarches envers votre ex pour clarifier le statut de propriété de cette maison, et cela depuis votre divorce.

Par rapport à ce divorce, il serait d'ailleurs judicieux de se repencher sur les documents pour voir exactement ce qui fut convenu effectivement concernant cette maison.
Je ne sais ce qu'il en est bien sûr mais, par exemple, il est des situations où celui qui occupe le bien issu de la communauté se doit de verser une indemnité d'occupation à celui qui n'y habite plus. J'ignore donc depuis quand vous êtes divorcés mais votre ex aurait peut-être pu aussi vous demander de lui verser cette indemnité, y compris avec les retards et cela depuis le divorce prononcé. Elle semble ne pas l'avoir fait...

Concernant cette maison, et c'est surtout là que je veux en venir, qu'importe qui l'a financée, comme déjà dit, sauf mention particulière indiquée dans l'acte de propriété.
Pareillement, à moins d'une mention particulière concernant le pourcentage des parts de l'un et de l'autre, cette maison en indivision est une co-propriété entre vous et votre ex à parts égales, soit 50/50.
Et tant que cela reste ainsi, la maison ne vous appartient pas entièrement.
Pour qu'elle vous appartienne entièrement, vous devez verser la moitié de son estimation à votre ex, c'est-à-dire racheter sa part donc.
Cet acte de vente doit en passer par un notaire et un nouvel acte de propriété sera établi à votre seul nom.
Pour des conseils plus avisés, avec les documents en mains, vous pourriez d'ailleurs vous rapprocher du vôtre.

Une dernière précision, si vous rachetez la part de votre ex, pour autant vous ne réglez pas ses dettes, et c'est normal puisque ce sont ses dettes. Elle les règlera avec le produit de la vente de sa part. La liquidatrice est là pour servir alors d'intermédiaire...

aramis23

Excuser, moi je n'est pas eu de notification, ces ce que je ne comprend pas, elle ma dit avez vous 16847€ la réponse et non ! je suis a l'aah je n'est droit en crédit qu'a, 3000€ ce qui est loin du compte ! Ensuite il faut savoir qu'un liquidateur, est une personne lamda ok avec une habitude, mais ce n'est qu'une association et cette dame, est visiblement incompétente ...Car comme vous dites la logique ces la moitié, mes ca ces en cas de vente, si j'avais 16847€ le juge apparemment, serais satisfait, mais la maison, serais encore en indivision ! J'ai contacter une avocate qui ma dit, sans convocation ni ordre de saisie,ni autre , je ne peut rien faire, il y a 1 mois pour que mon ex face appel, donc la liquidatrice attend après ces menace vocale, et elle a 1 an pour régler le dossier, mais ne veut pas d'arrangement par mois ! ensuite ou comme elle ma dit, elle s'occupe de tout a l'amiable, ou prend un avocat et ce seras les enchères ..Donc 30% a 60% de perte ...

bisane

J'ignore ce qui vous fait dire que cette dame est incompétente, mais ce jugement me paraît un peu rapide, surtout de la part de quelqu'un qui ne connaît rien aux procédures.
Ce serait en revanche intéressant de savoir pourquoi elle vous réclame précisément cette somme et donc à quoi elle correspond.
Il ne s'agit sans doute pas d'une question de volonté concernant l'arrangement par mois, comme vous dîtes. La question serait plutôt de savoir si vous pourriez régler cette somme en un an, d'une part, la 2°, et sans doute la principale, étant que dans un tel cas rien ne lui garantirait que le paiement serait effectif dans un an.
Enfin, la vente amiable est un préalable à la possibilité de vente aux enchères. Ce n'est que si la 1ère ne peut être réalisée que la 2° intervient.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Caren

Si j'ai précédemment exposé les choses de votre point de vue, il y a aussi celui de la liquidatrice qui représente votre ex, laquelle a des dettes et une PRP avec LJ en cours.

Le montant des dettes s'élèvent apparemment à 16 847 €. Mais elle y inclut peut-être aussi ses frais à elle...
Le but de la liquidatrice serait donc de récupérer cette somme, et peu lui importe si ça correspond ou pas au montant effectif de la part de propriété de votre ex.

Quelle est la valeur de la maison ?

Sachant que l'on peut raisonnablement penser que cette valeur est supérieure à 2 x 16 847 € (33 694€), cette procédure à l'amiable pourrait être une belle occasion pour vous, mais seulement si vous le pouvez, de devenir enfin plein propriétaire de la maison pour 16 847 €, et ainsi régler cette histoire de co-propriété avec votre ex.

Outre un avocat que vous avez déjà consulté, vous pourriez aussi prendre conseil auprès de votre notaire...

Caren

Autre chose encore...

Je ne sais pas si c'est la part de votre ex qui pourrait partir aux enchères ou bien la maison elle-même mais :

- dans le 1er cas, vous risquez donc de vous retrouver en co-propriété avec le futur acheteur qui ne sera peut-être pas aussi passif et silencieux que votre ex pour faire valoir ses droits.

- dans le 2ème cas, c'est donc la maison qui serait vendue aux enchères.

Dans un cas comme dans l'autre, ça deviendrait très problématique pour vous.
Aussi, si vous ne pouvez vraiment pas trouver de quoi payer ces 16 847 €, peut-être faudrait-il alors se résoudre à vendre vous-même la maison par vos propres moyens, pendant cette phase amiable, et cela pour éviter la phase des enchères à venir.

Sur le produit de la vente, vous versez la somme que vous demande la liquidatrice, et le reste est pour vous.

aramis23

18 novembre 2018 à 01:01:28 #14 Dernière édition: 18 novembre 2018 à 01:14:15 par aramis23 »
Merci, je dit incompétente, car aucun courrier,plus aucune nouvelle depuis des semaines, menace verbale, ensuite dire, que meme pendant l'hivers on peut vendre ? Ensuite elle a spécifier, quelle s'occuper de toute l'organisation, pour la vente . Les 16847€ je ne peut pas les avoirs ...Si je n'est pas la sommes, pour la maison, elle seras vendue entièrement par la liquidatrice ...Dernier points le notaire, ne peut rien faire la Bdf bloque tout .Merci mais je ne peut en fait, rien faire merci pour vos réponses a tous !

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