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Oubli d'une dette impôts

Démarré par Mike250, 11 Avril 2021 à 19:28:30

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Mike250

11 Avril 2021 à 19:28:30 Dernière édition: 12 Avril 2021 à 18:29:50 par bisane »
Bonjour à tous ,

Mon dossier et recevable ;) ;D j'ai malheureusement complètement oublié d'y ajouter une dette, taxes d'audiovisuel...
150 euros j'ai bien sûr demander un petit échéancier refuser... Avec relance et certainement un ATD.

Mon audience été prévue ce mois, (suite à une contestation d'un créancier) mais report de mon avocat pour plus d'écriture concernant ma perte d'emploi.

Ma question est celle-ci :

Je peux encore déposé cette dette avec le report de l'audience où c'est trop tard ?

Merci a vous pour vos réponses et de m'avoir aidé à franchir le pas. ;D

bisane

Merci d'avoir posté sur le forum ! ;)

Pourriez-vous nous indiquer les dates exactes de le recevabilité, du recours, de la date d'audience originelle et de celle à venir ?

Que conteste le créancier ?

Comment se fait-il que vous ayez "oublié" cette dette ?
Cet "oubli" sera à signaler lors de l'audience, mais risque de ne pas trop jouer en votre faveur... :-\
Par ailleurs, l'ATD risque d'intervenir plus tôt... >:(
Vous ne pouvez pas payer, même une toute partie, de cette dette ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Mike250

Merci a vous  ;)  il est recevable depuis le 14 décembre 2020 la date d'audience le 6 avril 2021 reportée au 8 juin, la contestation du créancier et venue bien après suite à mon déménagement. 

Il s'agit d'une reconnaissance de dette signée par erreur, car je n'aurai jamais du la signer (entreprise en faillite) ... Avec liquidation judiciaire loyer entreprise impayés (propriétaire mal honnête)

Pour la dette des impôts(audiovisuelle), en fait je n'est pas reçu de courrier car j'ai déménagé entre temps (avec changement d'adresse à la poste mais bon ...)  plus ma perte d'emploi c'était une période assez compliquée.

J'ai uniquement reçu la relance comme je vous l'ai expliqué je voulais payé en plusieurs fois, l'inspecteur des impôts a refusé :( .
Le déménagement m'as coûté beaucoup d'argent donc j'essaye de maintenir mon budget du mieux possible. 

Voilà j'espère que c'est compréhensible merci pour vos retours .

bisane

Citation de: Mike250 le 12 Avril 2021 à 16:12:52Il s'agit d'une reconnaissance de dette signée par erreur
Et vous l'avez quand-même intégrée au dossier ? ? ? :o ???

Il y a une procédure, pour ce litige ?

Ok pour les explications sur la taxe audiovisuelle, mais vous deviez bien savoir qu'elle était à payer, non ?
Vous n'avez pas réussi à cagnotter, depuis décembre ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Mike250

Pour la payé non car j'étais en colocation et je ne savais pas que je devais la payé seul car mon colocataire n'avais que la formation professionnelle donc pas de revenus à déclarer. 

Pour la reconnaissance de dette oui j'ai du l'intégré au dossier, car je l'avais signée alors que je n'aurai pas dû mais c'était la première création d'entreprise et je ne connaissais pas grand chose en matière de droits. 

Pour ce qui est de cagnotter, après ma perte d'emploi et mon déménagement et ce que je touche 980 Euro, après avoir tout payé il me reste 250 Euro pour vivre, c'est un peu compliqué 😌 je vais faire mon possible pour la payé ce mois. 
merci pour vos réponses et vos éclairages.

bisane

Citation de: Mike250 le 12 Avril 2021 à 18:50:04car mon colocataire n'avais que la formation professionnelle donc pas de revenus à déclarer.
Et donc ? Vous ne vous étiez pas entendus sur ce point ?

Citation de: Mike250 le 12 Avril 2021 à 18:50:04je touche 980 Euro
Vous l'avez dit au TP, ça ?

Je me répète: vous n'avez pas entamé une procédure pour cette reconnaissance de dette abusive ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Mike250

Si bien sûr mais c'était mais c'était à mon nom, j'avais des revenus à cette période a moi de la payé.

Pour ce qui et de la reconnaissance de dette, un fois signée devant notaire impossible d'aller à sont encontre avec les frais que ça engendre.

Merci a vous .

bisane

Citation de: bisane le 12 Avril 2021 à 19:37:05
Citation de: undefinedje touche 980 Euro
Vous l'avez dit au TP, ça ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

bisane

il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

BRUYERE

Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer