Redépôt recevable : Retrait possible de la procédure ?

[delphine45]

Une offre a été faite puis un compromis signé mercredi 21 avril. Je n ai rien dit de ma situation a l agence immobilier ni aux futurs acquéreurs.

Bonjour,

Vous devez informer la BDF et la notaire en charge du dossier de vente...

[libellule44]

Merci Delphine c est fait : la BDF a déjà reçu la copie du compromis et le notaire vient d en etre informe avant le.delai de retractation des 10 jours mais j ai préféré prendre les devants plutot qu il s en rende compte en interrogeant un fichier quelconque en amont de la préparation de l acte de vente

[delphine45]

Merci Delphine c est fait : la BDF a déjà reçu la copie du compromis et le notaire vient d en etre informe avant le.delai de retractation des 10 jours mais j ai préféré prendre les devants plutot qu il s en rende compte en interrogeant un fichier quelconque en amont de la préparation de l acte de vente

[noirkate]

je ne pense pas que votre situation de surendettée puisse faire capoter la vente .

Par contre contester le découvert indiqué par la banque risque de nguère aboutir, puisque que c'est la situation à la date de recevabilité qui est prise en compte .

C'est aussi pour ça qu'on conseille l ouverture d'un compte sain le plus rapidement possible et de laisser courir le découvert sur le compte historique

Vous pouvez peut être contacter votre gestionnaire pour lui signaler la promesse de vente et le montant, et que le plan est assez urgent pour pouvoir finaliser cette vente ..Bien que je ne comprenne pas trop pourquoi le notaire ait besoin si rapidement de ce document , puisqu'il gardera l'argent et n'en disposera que lors du plan définitif pour rembourser les créanciers désignés par la bdf pour recevoir tout ou partie du montant de la vente .

[libellule44]

Merci beaucoup Noirkate. J avais déjà transmis la copie du compromis de vente par mail a la gestionnaire BDF des sa signature et, sur ses conseils j ai apelle le notaire ce matin. 

Puis je viens de lui renvoyer un mail en lui disant que le plan est assez urgent au vu de la date de siganture présumée et l avertissant au passage que j avais ouvert un compte dans une banque en ligne et que je lui transmettrai le rib des réception, puisque ca sera a terme ma banque de dépôt ou sera vire le salaire et prélevé mes charges et donc le futur plan.

Ainsi tout est transparent j espere que trop d honnêteté ne me "perdra pas" je suis stressee au plus haut point par toute cette situation.

[libellule44]

J ai encore une question concernant l ouverture du compte sain et le fait de laisser courir le decouvert. La BDF peut elle s opposer a l ouverture d un tel nouveau compte ?

Que se passe t il ensuite avec le decouvert max de l.ancien compte si son montant est supérieur à celui prévu dans l endettement à la recevabilité ? En effet les revenus sont domiciliés sur le sain et du coup l autre ne va pas se clôturer tout seul sans être positif ?

[noirkate]

La bdf ne peut s'opposer à l'ouverture d'un compte sain !! Sinon on ne le conseillerait pas !!

Un compte ne peut être cloturé si son solde est négatif

Vous allez devoir rembourser petit à petit la différence de découvert .. Profitez de cette période où vous ne payez aucun créancier .. Ce ne sera pas privilégier un créancier, puisque vous remboursez une somme qui en définitive est hors plan .

C'est vraiment dommage de ne pas avoir suivi notre conseil de compte sain plus tôt ..

[Smilysoul]

non la BDF ne s'oppose pas à l'ouverture d'un nouveau compte, après la recevabilité la bdf établit l'état détaillé de vos dettes après contact auprès de tous vos créanciers ... état qui vous sera transmis et qu'il vous faudra vérifier 

[noirkate]

Smily, libellule a déjà reçu son état détaillé des dettes ..

[libellule44]

Merci a tous oui j ai déjà reçu mon état détaillé que je vais vérifier. A l œil tout me semble OK hormis ce fichi decouvert avec un delta de 1500 euros entre ce que la banque a retenu et la réalité. Je compte sur la vente d emon bien fin juin pour le rembourser  Neanmoins y a til un délai pour rembourser ce découvert ? Car au 10 mai il ne devrait plus être qu a 343,57 euros pr il sera a 1800...donc ca fait 1500 euros a rembourser au plu tot en juillet, une fois que le notaire disposera d ela somme il l enverra a la BDF qui repartira entre les  rentiers et si j ai bien compris d abord le et immo puis ce fameux decouvert...

Pour l ouverture du compte sain je l ai fait des que j ai lu vos souscriptions je ne savais ps avant d avoir eu la banque puisque je croyais naïvement que le compte allait, quoiqu en soit le.montant etre remis à 0 et que la somme du decouevrt allait pouvoir être remboursee dans le cadre d emon plan. 
Bref c est fait. J attends mon salaire pour verser sur mon compte sain les 300 euros demandés et meme davantage (ce qui restera avant le 10 mai et les prélèvements passes).

Noirkate je ne peux pas lettre d ecote mon decouvert s est creuse rien qu avec les dépenses alimentaires...c est pour ca que je voudrais constituer un matelas d avance sur le.comote sain avec l argent du salaire de mai encore viré sur l autre compte, mais c est reculer pour mieux sauter, puisqu a la vente le decouvert non comble avant devra l être apres mais ca me securise toujours un mois de plus on ne sait jamais

[bisane]

On peut comprendre que vous soyez angoissée, mais je ne crois pas que reposer des questions auxquelles il a déjà été répondu soit en mesure de vous rassurer... peut-être même bien au contraire, puisqu'au lieu de vous dire : "ok, ça c'est clair", vous continuez à les retourner dans votre tête et à vous mettre la rate au court-bouillon !

On peut comprendre que ce découvert vous préoccupe, mais prenez les mesures nécessaires pour qu'il n'ampute pas trop votre budget le mois prochain, e vous aurez quoi qu'il en soit les moyens de le rembourser avec la vente.
Pourquoi autant vous prendre le chou ? ? ?

[libellule44]

Vous avez raison Bisane mais tout m angoisse avec cette histoire ! Je n arrive plus a prendre du recul et je trouve tout grave...

En meme temps c est une situation préoccupante et je pensais qu il fallait rembourser la banque immédiatement sans attendre la vente. Je suppose qu il faut que je me detende jevous remercies pour vos conseils.

Libellule44

[bisane]

Non, vous n'aurez pas à rembourser la banque immédiatement : comment le pourriez-vous, d'ailleurs ?
La banque attendra...
Et vous ne risquez rien si le compte sain est actif !

Il ne reste plus qu'à pour que la vente se réalise !

[libellule44]

Rebonjour a tous

Je reviens vers vous dans lensujet qui me preoccupe pour vous donner des nouvelles d el avancée du dossier et aussi vous poser une question

Tout d abord j ai réussi a ouvrir un compte sain dans une autre banque. J ai fais les changements de coordonnees bancaires et a priori tous les prélèvements (et surtout mon salaire) vont y être vires/prélevés. Heureusement car l ancienne banque vient de m ecrire pour me dire que je ne pouvais plus utiliser ma.carte : en effet je suis.allee au.max de mon decouvert autorise (cad au delà du montant.du nouveau decouvert octroye a la date de la recevabilité de la banque de France) et je compte maintenant le laisser courir...vu qu il ne sera plus alimente.

Apres plusieurs contacts pris auprès de ma gestionnaire banque de France je comprends que je vais devoir redeposer un second.dossier a l.issue de la vente de mon bien immo (produit de la vente qui va largement couvrir la dette immo et il me restera 15 000 euros) avec le montant des creances actualisees (dont le.montant de mon decouvert bancaire)

Or d.apres ce que je comprends, la dette immo qui est gelée.pendant 24 mois ne devrait plus.l être a l.issue du redepot et de.la décision de la.BDF. en effet la gestionnaire m.a dit.que le notaire va me.verser le montant de la vente que je vais devoir garder précieusement de façon à rembourser avec cette somme les créanciers selon la repartition.decidee.par la.commission.

Le hic c est que.mon.futur ex mari paie pour l instant le credit immo qui est aux 2 noms et que je souhaiterais que le produit de la.vente serve.a régler l.encours de cette dette et qu'il n ait plus rien a devoir. Or la BDF me.dit que la dette immo est actuellement gelée pour moi.mais pas pour lui puisqu'il.n est pas.depositaire a la.BDF.

Ma question est de savoir si la commission va me demander de.payer cette dette immo avec le produit de la vente a l.issue du redepot, ou bien si je devrais utiliser cette somme.pour payer les autres crédits (environ.25000 euros) mais pas la dette immo qui sera toujours gelee.pour moi mais qu on demandera  a mon mari de continuer a payer, ce qui n aurait.aucun.sens.!

Je précise que je n.ai pas d hypothèques sur mon bien ce qui aurait facilite les choses, la.banque.aurait alors été prioritaire.par rapport aux autres créanciers pour être remboursee.

J avoues etre perdue ! Et je voudrait me.liberer au.plus tot des éléments financiers envers mon mari. La BDF m.a dit.que je ne.pourrai pas.le.rembourser avec le.produit de la vente, car cette somme.sera  a declarer lors du 2eme.depot, la commission.decidera alors que je doive rembourser les créanciers avec.

D autre part dois je accepter le.1er.plan qui va me parvenir.d ici peu, sachant qu'il ne sera plus très actualise,.puisque la vente va se faire le.26 juin et que, du.coup.les dettes mériteraient d etre actualisees....

Merci d avance
Cordialement
Libellule 44

[bisane]

Pourquoi utilisez-vous des points à la place des espaces et des apostrophes ? ? ?

Si votre fil et votre calendrier sont à jour, vous n'avez pas encore de proposition de plan...
Si celui-ci ne vous convient pas, vous serez à temps de le contester.

[bisane]

Bonne vente !

[libellule44]

Bonjour 

je reviens vers vous suite a l évolution de ma.situation. En effet, mon plan definitif est entre en vigueur le 6 juillet pour une mise en œuvre au 31 août. Or entre temps j ai vendu mon bien immobilier comme prévu. 

J ai donc redepose un second dossier avec mention de cela et l actualisation des dettes (entre temps mon futur ex mari a été sollicité car 2 crédits aux 2 noms).dont l un qui figurait dans mon dossier mais que je ne devais commencer a rembourser qu au 2eme palier dans 16 mois...

Une dette de mon ancien employeur que je vais commencer a rembourser et que je vais contester non pas sur les montants mais le bien fondé (je ne ai pas fait au 1er plan parce que je ne voulais pas retarder la décision et mise en œuvre du plan, le notaire m ayant alors dit qu il en aurait besoin lors de la vente...).

Bref l endettement, bien que toujours présent a donc diminuer. Ma gestionnaire BDF m avait dit de garder l argent issu d ela vente mais comme mon ex mari était toujours ponctionne du credit immo et que la somme recouvrait l'argent le montant a devoir (il me reste 15000 euros en plus du remboursement du solde du credit) et aussi, sur pression de la banque du credit immo, a qui j ai au passage dit que je redeposerai un dossier et que je contenterai une dette. J j ai donc rembourse par anticipation la totalité puis redeposer mon dossier la semaine dernière.

Je vais commencer a rembourser mon.1er plan fin aout. Ma gestionnaire m avait ditbde bien garder le reliquat de la vente car ils allaient repartir entre tous les creanciers. 

Mais j ai eu des choses a payer aussi (reliquat et regul edf lie a la vente du bien etc...) et un peu dépenses de vacances (sans exageration) mais dans la famille et location. 

Bref ma question est de savoir, a votre avis ce qui va se passer maintenant. Si mon 2eme dossier est recevable cela va t il arrêter le 1er plan ? Je précise que je contesterai cette fois la 1ere dette que je n ai pas contestee lors du 1er dépôt, ce qui va générer un délai assez long je penses puisque le juge du surendettement va être saisi...
La nouvelle gestionnaire vient de me demander si j ai remboursé autre chose et quel est le.solde de mon compte actuel (sain d ailleurs que j avais ouvert suite a vos précieux conseils). 

Ma question est de savoir ce que la bdf peut faire avec ce reliquat, car pour une fois que j ai de l argent d avance je ne voudrait pas qu elle me saisisse ce montant pour le repartir entre les créanciers (de toute facon il n y en aurait pas assez). Et cela sera de toute facon utilisé par moi pour rembourser mensuellement le 1er plan. 
La somme sera t elle intouchable jusqu a recevabilite et pire, jusqu a la mise en place du second plan qui prendra du temps au vu de ma future contestation....? 

La BDF ne peut d autre part rien faire pr rapport au compte sain dont elle n avait pas trace au 1er dépôt mais que j ai bien été obligee de déclarer car domiciliation ressources et charges...

Merci d avance

bien a vous
Libellule

Qu en pensee vous ?

[bisane]

Je ne comprends pas votre dernière question concernant le compte sain...

Je ne comprends pas non plus pourquoi vous avez un plan définitif alors que vous avez vendu entre-temps.

Il me paraît très risqué de contester une dette que vous n'avez pas contestée lors du 1er dépôt... Vous souhaitez contester quoi ? ? ?

Comment pouvez-vous penser que le reliquat du fruit de la vente ne soit pas mis à contribution ?

[libellule44]

Merci d.avoir pris le.temps dee répondre. Ce que je voulais dire concernant le.compte sain c est si la BDF risquait de le mettre dans l endettement alors qu il est positif.

Pour le fruit de la vente evidememnt qu ils vont me demander de l utiliser pour payer les  creanciers mais je voulais dire que j espérais qu elle allait pas utiliser le montant réel qui reste a ce jour et pas ce qui aurait du rester (entre le solde payé et le restant du normal qui a été un peu ampute).

Pour la contestation de l'ancienne dette lagestionnaire m avait dit que je pouvais la.contester lors du 2eme.depot il s agit d ela dette d un ancien employeur dont je conteste le bien fondé et que je n ai aps conteste au départ pour ne aps retarder la vente, le.notaire ayant.soit disant besoin du plan definitif...

Apres si mon 2eme dossier est recevable cela, rendra caduc le 1er, on repart de 0 et donc toutes les dettes contenues y sont contestables je penses...

Enfin la vente s est croisée avec le plan definitif : elle a eu lieu le 26 juin et le plan est passée commission définitive le 6 juillet, pourtant la.BDF était informée de la signature définitive le 26 juin. C est vrai qu elle aurait du attendre car maintenant c est la bazar...

[bisane]

Excusez-moi, mais je ne comprends toujours pas...

si la BDF risquait de le mettre dans l endettement alors qu il est positif.

Comment, dés lors, pourrait-il être mis dans l'endettement ? ? ?

donc toutes les dettes contenues y sont contestables je penses...

Dans la mesure où elles ne sont pas nouvelles, il faudrait vraiment qu'il y ait une excellente raison. Or, vous n'avez pas répondu à ma question...

Ce n'est pas davantage le bazar qu'avant... sauf si les sommes dépensées sont d'un montant significatif.

[libellule44]

Bonjour

Cela fait un petit moment que je ne suis pas revenue ici. Mon dossier a fait l objet d'une recevabilité par la.commission de surendettement le 17 août 2021 à l issue d'un 2eme depot. Le 1er plan n avait pas encore commencé et j a i redepose suite  ala vente de mon bien immo. A l.issue de ce 2eme dossier, j ai contesté 1 dette, la procédure était donc en attente le tos que l'audience ait lieu (11 mars 2022).
Le juge a rendu sont jugement le 22 avril confirmant les dettes prévues au plan, il renvoie donc le dossier à la commission en vue de sa poursuite.

La BDF m a envoyé un courrier le 9 mai me.demandant de renvoyer un relevé de compte a jour et a savoir si le montant de l'épargne avait été dépense (celui issu du reliquat de la vente mentionné sur l état détaillé des dettes.).

Le souci c est que la moitié est parti pour des frais annexes (reliquat d impôts, taxe audiovisuelle, regul EDF....) bref mon salaire seul ne pouvant faire face a ces dépenses imprévues vu qu il n y a pas de place pour autre chose que le strict minimum dans mes depenses...

J ai apelle la BDF qui m a dit que les justificatifs demandés ne leur servaient qu à recalculer les mensualités proposées, et que cette epargne serait probablement prise pour la dispatcher entre tous les creanciers, qu il ne me serait.pas demandé les factures liées aux dépenses qui a ampute cet épargne car c est mon argent. Et que mon dossier ne repasserait pas en commission.

Je flippe néanmoins et me pose la question à savoir si dans ce cas les mensualités vont baisser (puisque l encours va diminuer si l epargne est récupérée).
J ai fais les calculs et je me tate a sortir du surendettement, en effet vu la vente de mon bien et si je règle un ou 2 créancier avec mon epargne le reste pourra être remboursé mensuellement comme avant. Je suis a la.limite du surendettelent et vu tout ce que cela implique en terme d exigence (plus de chequier, un plafond très bas de depenses possible, meme pour les courses, recours à aucun pret, fichage...).
 
La question est de savoir si je peux demander à la bdf a sortir de la.procedure ? En ai je le droit ?
J attends de voir ce que la BDF va me proposer comme mensualités et a partir de la voir ce que je dois faire car si elle me.prend mon epargne et que mes mensualités sont les.memes, autant que je sorte de la au plus tôt, regle moi même un ou 2 créancier et reprenne les échéances des 2 autres crédits.  Dans ce cas je peux peut être renégocier avec les creanciers restants les mensualités a la baisse et reprendre une vie normale ?

Merci d evos conseils
Bien avous
Cordialement

Libellule

[bisane]

Messages regroupés... Merci de toujours rester sur votre fil pour poser vos questions !

En l'absence de votre tableau, l'état de votre épargne, de vos revenus et charges et de votre endettement, il va être difficile de vous répondre très concrètement...
Reste que vous avez disposé de près de 18 mois pour cagnotter et que ceci ne représente pas à proprement parler des "imprévus"

reliquat d impôts, taxe audiovisuelle, regul EDF

si dans ce cas les mensualités vont baisser (puisque l encours va diminuer si l epargne est récupérée).

Votre mensualité n'est pas calculée en fonction des montants dus, mais de forfaits, donc elle ne devrait guère varier, sauf si vos ressources et charges, elles, ont changé.

Vous avez bien sûr le droit de sortir de la procédure.
Si vous faites ce choix, sachez que les créanciers, eux reprennent tous leurs droits ! Y compris, éventuellement d'appliquer d'éventuelles indemnités pour des remboursements anticipés.
Quant à négocier une baisse des mensualités contractuelles, qui ne tente rien n'a rien, mais ne rêvez pas trop... et ne perdez pas de vue que plus un prêt est long, plus il est coûteux !

[libellule44]

Merci de votre réponse. A voir pour la sortie de la procédure mais c est vraiment trop contraignant : ne pa s'ouvrir utiliser sa CB juste pour faire de scourses au dejmla d un certain montant glissant par mois (style 400 euros).mais on arrive tout de suite a ce plafond c est pas le mois civil mais glissant impossible ! 

Ensuite cette histoire d epargne...ne rien pouvoir payer en plusieurs fois sans frais...bref impossible de mettre d école, puisque le gel de s réduits m a juste permis d arriver a 0 en fin mois...bref que des contraintes invivables sur 5 ans...

J avais ouvert un compte sain pour ca, mais lors du 2eme dépôt il a été impacte car devant être rentré dans la procédure...

Je me.demande ce qu ils vont dire pour le fait qu el epargne ait diminue entre le moment ou elle a été mentionnée sur le futur plan et maintenant....

Bref que de stracas et c est pas une vie : bosser avec un travail a responsabilité et se faire du soucis comme ca le we.... que pensez vous du fait que je prennes contact avec les 2 créanciers principaux.pour qu ils me disent quel seraient leurs échéances si je sortais d ela procédure, en ai je le droit ? Juste de prendre ces renseignements ?

Merci a bous
Cdlt
Libellule

[bisane]

J'ignore quelle CB vous avez, mais je suis étonnée de ce que vous dîtes !

bref impossible de mettre d école

De côté, je suppose...
Un plan n'est en effet pas destiné à pouvoir épargner, mais à rembourser ses dettes.

il a été impacte car devant être rentré dans la procédure...

Impacté comment ?

Je me.demande ce qu ils vont dire pour le fait qu el epargne ait diminue entre le moment ou elle a été mentionnée sur le futur plan et maintenant....

C'est une question que vous vous posez à juste titre, puisque la procédure est claire sur ce point :

Est déchue du bénéfice des dispositions du présent livre :
3° Toute personne qui, sans l'accord de ses créanciers, de la commission ou du juge, [...] aura procédé à des actes de disposition de son patrimoine pendant le déroulement de la procédure de traitement de la situation de surendettement ou de rétablissement personnel ou pendant l'exécution du plan ou des mesures prévues à l'article L. 733-1 ou à l'article L. 733-4.

La sortie de la procédure risque donc de se produire autrement que par votre seul choix.

Vous pouvez prendre contact avec qui vous voulez !
Méfiez vous cependant des promesses orales !

[libellule44]

Bonsoir

Je reviens vous pour vous donner des.nouvelles et aussi prendre quelques conseils. Suite à un 1er dépôt en janvier 2021 puis à un second dépôt après la vente de mon bien immobilier. J ai faisais le choix d'opter pour le premier plan (celui ci me semblant plus favorable car j avais une possibilité d etre défichée au bout de 2 ans même si je continuai à respecter le.plan).

Me voici arrivée au terme des.2.ans du 1er plan (qui a démarre seulement l ete dernier car j avais contesté des dettes). Or je dois redeposer un dossier car si les mensualités de la principale créance prevues au plan dureront jusqu a  epurement d ela dette (quelque soit le plan), un créancier,en revanche, respecte scrupuleusement le 1er plan.

A ce titre arrivee au terme de ce 1er plan le 31aout. Il m.a déjà prévenue que le solde serait à devoir en entier au 1er septembre (soit 7500 euros). C est vraiment dommage, car j avais une chance d etre dénichée a cette occasion et de poursuivre le remboursement de l autre credit comme un débiteur lamba qui rembourse un crédit. J ai essayé de demander un étalement du restant dû mais rien à faire j'étais devoir redopser un plan a cause de cela...

Donc ça veut dire refournir des bulletins paie (entre trmps j ai ete augmenté donc la BDF va sûrement augmenter les mensualités qui étaient déjà élevées), plus devoir mentionner le peu d économie que j aie ? (1500 euros) et enfin devoir déclarer dans les dettes la creance dont le plan remboursement est en cours, par palliers et qui me va très bien !

Je me demande quand vais je etre debarassee de tout cela ! : le plafonds ridicules de la banque ou je doive constamment jongler entre 2 comptes pour faire mes courses alimentaires, ne pas pouvoir acheter un électroménager en 10 fois etc...

Merci de vos éclairages. En meme temps je ne me fais pas. D'illusions sur le sujet : je n'ai pas les 7500 euros donc je vais devoir redeposer...au risque de m exposer à des mensualités élevées.

Avoir un travail avec un salaire correct, trimer et devoir galère comme ca est pas une vie ! Je suis au bout du rouleau.

Merci a vous
Libellule 44