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Démarré par Quentin13, 04 Juin 2021 à 10:33

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Quentin13

Bonjour à tous, 

je vous écris concernant une personne que j'ai rencontrée récemment dans le cadre d'un stage dans une association et qui a un problème avec une dette d'hôpital. Cette personne est plutôt perdue et son assistante sociale n'est pas d'une grande aide le concernant. 

Même si je n'ai pas tous les éléments, je vous explique la situation: monsieur à la double nationalité française et algérienne. Depuis 1990 il est marié à une femme qui est algérienne. Leur mariage est civilement reconnu en France. Ils ont vécu en Algérie jusqu'en 2017, date à laquelle ils sont revenus en France pour que l'épouse puisse se faire soigner à l'hôpital. 

Ils avaient souscrit une mutuelle santé, mais au moment des soins ils n'avaient pas compris que celle-ci avait expirée. Il y a peu, quand l'épouse a été au consulat dans l'espoir de récupérer le titre de séjour pour qu'elle puisse revenir en France car elle était retournée en Algérie, elle s'est apparemment aperçue de l'existence d'une dette de 6000 euros que l'hôpital lui réclamait depuis 2018. La dette a en tout cas refait surface à ce moment là: on lui a dit qu'il fallait payer si elle voulait récupérer les papiers. 

De ce que j'ai compris, seul monsieur travaille: il fait des ménages à temps partiel. Bénéficie de la prime d'activité. Il n'a même pas assez, m'a-t-il dit, pour souscrire un prêt ( je lui ai dit que c'était peut-être un mal pour un bien,...). Il n'a pas pu négocier d'échelonnement du paiement, l'hôpital ne veut d'après lui rien entendre. Surement par rapport au fait qu'ils n'aient rien fait depuis longtemps dans le sens du paiement de la dette et surtout parce que la créance est adressée au nom de son épouse (on lui a dit à l'hôpital que ça ne "le regardait pas" lui).

Bref, avant même de parler de capacité de remboursement etc. ( sachant que la sienne doit être inexistante), est-ce que vu leur situation (la femme n'est pas française mais ils sont mariés et l'époux lui a la nationalité française) il existerait une possibilité pour ce couple de déposer un dossier de surendettement? 

Si non, avez-vous une idée que ce qu'ils pourraient faire? 

J'espère avoir été assez clair, à partir aussi des explications que j'ai eues. 

Merci à vous!

bisane

>:( >:( >:( >:(
Mais c'est gentil à vous de vous occuper de lui ! ;)


Citation de: Quentin13 le 04 Juin 2021 à 10:33parce que la créance est adressée au nom de son épouse
A quelle adresse ?
Il ne récupère ou ne lit pas ses courriers, votre pote ?
Ils ne portent pas le même nom ? N'habitent pas à la même adresse ?
Ca, c'est pour l'aspect financier...

Pour le reste, il me semblerait avant tout intéressant de vous (vous et votre pote) rapprocher de la CIMADE, ou autre association, spécialisée en matière d'immigration, car sur le plan consulaire, on va être bien peine de vous aider ici ! :P
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

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