Bonjour,
J'espère me trouver au bon endroit, utilisant ce forum pour la 1ère fois !
Voici ma situation résumée : j'ai redéposé un second plan de surendettement en 2012.
Plan déclaré recevable mais j'ai contesté son orientation ( on me proposait un nouvel échéancier).
Ce mois-ci (oct.2013) la juge me dit qu'elle accepte mon recours, mon plan repart donc vers la banque de France pour une procédure de retablissement personnel ainsi que je l'avais demandé.
Je suis soulagée d'un grand poids.
Par contre ce qui me gêne est que ma protection d'un an est dépassée et le délai pour que la juge valide la prp va être bien long dans ma région (début 2014 d'après la Banque de France) et je ne sais pas exactement ce que devient la protection d'un an.
Le tribunal est très difficile à joindre, que le matin si on arrive à les avoir et je ne les trouve pas toujours clairs dans leurs explications !
Pouvez-vous m'éclairer à ce sujet ? Merci à toute personne qui pourra m'aider !!
Meredith
Bonjour et bienvenue ;)
Vous avez bien fait de contester du coup ;)
Vous pourriez nous transmettre le jugement ? (seule l'équipe le verra, ça peut servir pour d'autres c'est juste pour ça) ;)
Le délai de protection est de 1 an, effectivement, mais c'est assez rare que les créanciers se manifestent immédiatement et si c'était le cas avec le jugement de PRP vous pourrez les contrer ;)
Quelle est la date du jugement ?
Et je vous change de section ;)
Merci de m'avoir répondu aussi vite !
Je ne peux quant à moi me connecter tout le temps ! Vous aussi j'imagine :)
Concernant le jugement il date du 1er octobre (je n'ai pas de scanner malheureusement pour vous l'envoyer), la commission de la banque de France doit se réunir le 30 octobre 2013.
Ensuite les créanciers ont un mois pour contester, si pas de contestation ça repart au tribunal qui pourra enfin la valider et la procédure sera enfin terminée !
Merci pour l'attente Monsieur Le Tribunal dont je ne citerais bien sûr pas le nom :)
J'ai lu que le délai de protection passerait à 2 ans à partir de 2014 et on m'a dit (la Banque de France) que pour moi cela serait rétroactif !!
J'espère que les autres nouvelles dispositions iront dans le sens des personnes en difficulté !!
Ce qui m'afflige c'est toute cette attente (depuis juillet 2012, date de ma recevabilité), je tiens le coup parce que je suis de nature optimiste et parce que je m'efforce de penser à autre chose !!
Le jour de l'audience avec la juge je n'en menais pas large (pas de possibilité de venir accompagnée) mais à la fin je me suis dit qu'elle devait avoir bien compris l'étendue des dégâts :)
Encore merci pour ce forum très utile !!
Meredith
Bonjour !
Vous ne pouvez pas non plus disposer d'un fax, ou prendre une photo ?
La loi qui entre en vigueur en janvier s'appliquera à toutes les procédures en cours.
Quant à vous, nous n'avez même pas besoin de ça, puisque la recommandation de PRP emporte en elle-même interdiction des poursuites.
Vous pouvez nous raconter un peu ce qui vous a conduit à faire cette démarche quelque peu exceptionnelle ?
Je complète votre calendrier, mais ce serait bien d'avoir aussi la date précise de la recevabilité...
Bonjour,
Déjà plein de réponses, je suis agréablement étonnée !!
Je n'ai pas les papiers sur moi et le fax est à mon travail, c'est délicat, je verrai ce que je peux faire !
La date de recevabilité de mon 2ème dossier est le 30 juillet 2012.
Je n'arrivais plus à suivre le 1er c'est pourquoi j'en ai redéposé un. (pour le premier j'avais eu un moratoire de 2 ans puis des mensualités à rembourser).
Ma situation entre les deux plans ne s'est pas arrangé : toujours seule avec ma fille, je touche 1 pension pour elle mais mon salaire n'est pas suffisant pour suivre un plan de surendettement. (quand il a fallu commencé à rembourser le 1er plan j'ai vite réalisé que j'allais me retrouver coincée).
Dans le jugement c'est noté : la situation délicate de Mme...seule avec sa fille... ne lui permet pas de pouvoir rembourser ses prêts...sa situation financière ne s'est pas améliorée...
Donc ce qui l'a emporté c'est le fait que je vis toujours seule avec ma fille, que mes revenus ne sont pas importants (bien que je sois en cdi) et ont de grandes "chances" de rester ainsi malheureusement.
Il y a aussi le fait que son père n'a pas de revenus réguliers et fait important il bénéficie d'un effacement de ses dettes (nous avons 1 dette en commun) mais attend lui aussi (depuis plus d'un an) que le juge valide la recommendation de la banque de France.
Je pense avoir dit l'essentiel mais je complèterai si d'autres choses me reviennent.
A bientôt ! Je ne peux rester sur le forum pour le moment !!
Meredith
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Merci pour tous ces doigts croisés !!
C'est un véritable raz-de-marée...qui j'espère emportera mes ennuis !
Bon courage à tous et bon repos si vous êtes en vacances...
Meredith
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Bonjour ♫â¢♫â¢♫â¢♫
Je vous remercie pour vos encouragements
et vous adresse les miens !!
Meredith
Bonjour ;)
Je reviens dans mon sujet car normalement la commission de surendettement s'est réunie le 30 octobre 2013 pour reprendre mon dossier et mettre en place la décision du juge c'est à dire la mesure de rétablissement personnel...
Si j'ai bien compris les explications de la Banque de France les créanciers ont un mois pour contester...
Dans la réponse que j'avais reçue du tribunal le 8 octobre 2013 s'est écrit jugement non susceptible d'appel ni d'un pourvoi en cassation et puis je ne comprends pas bien ce que pourrait contester les créanciers étant donné que de toute façon le juge a eu tous les éléments en main...
Difficile parfois de comprendre les arcanes de la justice surtout que le bureau du surendettement du tribunal est injoignable ces temps-ci !
Sinon je me demande combien de temps cela prend environ pour que l'effacement des dettes (sans liquidation judiciaire dans mon cas) soit homologué par le juge car à la banque de France on m'a parlé d'un délai encore bien long (au plus tôt fin du 1er trimestre 2014) et franchement cette réponse m'étonne et m'inquiète car j'ai du mal à régler mes loyers étant donné que pour l'instant il m'est impossible de remonter le découvert que j'ai sur mon compte courant ...Si quelqu'un peut m'éclairer merci et bon courage à tous !!!
Meredith
Je vous ai partiellement répondu sur ce fil : Ce qui va changer pour le surendettement avec la réforme bancaire (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=14354.msg553351#msg553351)
1er point pour vous répondre plus particulièrement : votre découvert bancaire aurait dû vous être recrédité !
Les délais sont longs en effet, mais la recevabilité vous protège, désormais...
Petite précision juridique...
La décision du juge n'était pas susceptible d'appel parce que rendue en dernier ressort, ni de cassation, parce qu'elle ne met pas fin à l'instance.
Bonjour,
Je suis de retour car j'ai reçu aujourd'hui 8/11/13 une lettre de la Banque de France où c'est notamment écrit "...nous vous adressons la proposition d'effacement de vos dettes que la commission va recommander au juge..."
Etant donné que le juge a donné son accord en octobre 2013 pour cet effacement suite à mon recours contre l'orientation de mon 2ème dossier de surendettement (règlement amiable) je pense comme cela m'a été répondu plus haut dans mes messages que cet effacement ne va pas être remis en cause...toutefois mes créanciers ont un délai de 15 jours pour contester la recommandation en écrivant au juge...
Quand j'ai lu cette lettre de la Banque de France au départ j'ai été un peu affolée car certaines sommes n'étaient pas mises à jour (dont une somme où le créancier m'a accordé une remise en me répondant seulement en septembre 2012) depuis la date de recevabilité (juillet 2012) .
Etant donné que le juge a donné son accord en octobre 2013 pour cet effacement suite à mon recours contre l'orientation de mon 2ème dossier de surendettement (règlement amiable) je pense comme cela m'a été répondu plus haut dans mes messages que cet effacement ne va pas être remis en cause...toutefois mes créanciers ont un délai de 15 jours pour contester la recommandation en écrivant au juge...
Quand j'ai lu cette lettre de la Banque de France au départ j'ai été un peu affolée car certaines sommes n'étaient pas mises à jour (dont une somme où le créancier m'a accordé une remise en me répondant seulement en septembre 2012) depuis la date de recevabilité (juillet 2012) .
J'ai d'abord pensé que je devais faire comme c'était écrit dans la lettre, à savoir que je devais demander au juge une vérification des créances...ensuite je me suis souvenue de choses lues dans votre forum (encore merci!)concernant les procédures de rétablissement personnel où vous expliquez que les créanciers du plan doivent actualiser les montants des dettes et que s'ils ne le font pas les dettes seront quand même effacées...
Une personne de la Banque de France très posée et rassurante (ça fait plaisir) m'a bien expliqué elle aussi ce matin que je n'étais pas obligée de demander une vérification des créances !
Je suis grandement soulagée !!
Maintenant reste le problème d'un découvert qui n'est pas dans le plan car j'ai deux comptes dans deux centres dépendant de la même banque, si j'ai bien compris la Banque de France je ne peux pas rajouter ce découvert dans le plan au stade où j'en suis(étant donné qu'il s'agit de la même banque je pensais que ce compte serait rajouté car l'autre compte a été indiqué lui dans le plan), vraiment des fois il y a de quoi être dépassée !
Pour mes comptes je précise que l' un est avec une autorisation de découvert et l'autre ne l'a plus (c'est celui-ci qui est dans le plan).
Est-ce que vous pensez aussi que je dois remonter ce découvert par mes propres moyens ??
J'ai été longue dans mes explications mais je pense que mon cas peut éclairer d'autres personnes !!
Je vous dis à bientôt et souhaite une bonne continuation à tout le monde !!!
Meredith
Votre message n'est pas terminé mais si vous bénéficiez d'une PRP, inutile de demander une vérification de créances.....tout est effacé! ;)
Merci pour votre réponse ;) J'ai complété mon message du coup, à cause de ce problème de découvert...
A +++
Meredith
Attention à ce compte non "enregistré"...
Vous avez reçu l'état détaillé de vos dettes ?
Bonjour,
Je viens seulement de lire votre réponse...oui j'ai reçu un état détaillé de mes dettes où je retrouve bien tous mes créanciers mais les dettes ne sont pas à jour ainsi que je l'explique plus haut car les créanciers n'ont pas pris la peine de répondre pour actualiser les sommes !
D'après ce que j'ai lu dans ce forum ça arrive souvent !!
Je souhaite une très bonne fin de semaine à tout le monde !!
A bientôt !
Meredith
Dans la procédure, vous avez reçu cela récemment ?
Les créanciers doivent OBLIGATOIREMENT actualiser leurs dettes.
Bonjour ;)
Je parlais de la lettre reçue le 8 novembre 2013 (voir mon message plus haut)...
La personne de la Banque de France m'a précisé ce même jour que je n'avais pas besoin de demander une vérification de créances et une autre personne m'a répondu dans ce sens sur le forum...
Ce qui me semble logique car le juge a déjà statué par rapport à la procédure de rétablissement personnel le 1er octobre 2013(voir mes messages précédents car c'est long à expliquer), maintenant les créanciers ont 15 jours pour contester la recommandation de rétablissement personnel, s'ils ne contestent pas il faudra que j'attende l'homologation par le juge et on m'a dit que ce serait bien long, pas trop long quand même j'espère !!
Je ne peux rester connectée et vous dis donc à bientôt !!
Meredith
J'avais bien compris...
N'empêche que vous auriez dû recevoir un état détaillé (et donc actualisé ou pas...) des créances, lui-même contestable, ce qui ne semble pas être le cas...
Bonjour à tous,
Pou reprendre mon fil je m'explique à nouveau...j'ai bien reçu le tableau de mes créances le 8 novembre 2013, la Banque de France a repris le tableau qu'elle avait fait le 13/7/12 et aucun montant n'est actualisé ou presque...
Ce qui me pose souci surtout est un découvert apparu après la date de recevabilité le 13/7/12(le temps que des paiement passent)...
Quand j'ai rencontré le juge au mis de mai 2013 j'ai bien expliqué que j'avais du mal à payer mes loyers parce que je n'arrivais pas notamment à remonter ce découvert...
A l'heure actuelle j'ai toujours ce problème de découvert et je ne vois pas bien comment m'en sortir...j'ai deux comptes dans des centres financiers différents mais gérés par la même banque, un centre est au courant pour ma situation car est dans le tableau des créances, somme à zéro désormais et l'autre ne doit pas être au courant car n'a jamais été dans le tableau des créances...
Merci si quelqu'un peut m'apporter des explications car je m'angoisse pour le paiement du loyer de ce mois-ci...
Meredith
Vous avez combien de découvert sur le second compte?
Je n'ai pas atteint le plafond mais il n'en est pas loin et le mois dernier j'ai failli avoir des problèmes avec le centre qui gère mon compte à cause de chèques qui se sont croisés avec mon salaire...
Meredith
Citation de: meredith le 11 Novembre 2013 à 15:51:09
Je n'ai pas atteint le plafond mais il n'en est pas loin et le mois dernier j'ai failli avoir des problèmes avec le centre qui gère mon compte à cause de chèques qui se sont croisés avec mon salaire...
Meredith
aie...
donc faire attention. Et cette autorisation de découvert est de combien, pour qu'on prenne bien la mesure des choses ;)
Il m'avait accordé 900 euros sans que je ne demande rien...je peux peut-être demander une aide financière à mon travail mais je ne suis pas sûre de l'obtenir !!!
Meredith
Je précise qu'ils avaient augmenté mon découvert parce que j'avais touché une prime (je pense) mais dans mon cas il y a des primes qui ne reviennent pas tous les ans loin de là et maintenant ça va être pire avec la politique d'austérité et le gel des salaires qui continuent !!!
Vaste sujet...
Meredith
Citation de: meredith le 11 Novembre 2013 à 16:42:25
Je précise qu'ils avaient augmenté mon découvert parce que j'avais touché une prime (je pense) mais dans mon cas il y a des primes qui ne reviennent pas tous les ans loin de là et maintenant ça va être pire avec la politique d'austérité et le gel des salaires qui continuent !!!
Vaste sujet...
Meredith
Oui!
vaste sujet!!!
Et les banques savent très bien récupérer des frais sur les découverts.... >:D autorisés ou non! :P
Prenez contact avec la BDF !
Et ce serait bien que vous ayez un compte sain pour payer vos charges...
Bien sûr et j'y travaille (pour le compte sain) mais c'est le moral qui ne suit pas ces jours-ci !
Quant à la Banque de France j'avais eu quelqu'un au téléphone il y a une semaine mais pas mon gestionnaire car absent, je peux lui envoyer un mail, ça ne coûte rien de se renseigner je pense !
Il y a des jours on se sent d'attaque et puis le moral flanche...je comprends les compliments que vous recevez parce que je vous trouve vraiment à l'écoute et à vous lire on se sent moins oppressé, en tout cas c'est mon cas !!
Merci
Meredith
Bon voilà c'est fait ;) mail envoyé !! Si le gestionnaire ne répond pas j'ai aussi le mail de la Banque de France de mon département, la dernière fois à cette adresse une personne a répondu très vite dans la journée, j'ai été agréablement surprise !!
A très bientôt quand j'aurai une réponse !!
Meredith
On attend avec vous, Mérédith ! ;)
Merci Mme Biquette !!! ;)
A+++
Meredith
Citation de: meredith le 12 Novembre 2013 à 14:50:24
Bien sûr et j'y travaille (pour le compte sain) mais c'est le moral qui ne suit pas ces jours-ci !
Peut-être plus simple en en ouvrant un tout neuf ! ;)
Bonjour ;)
J'attends toujours la réponse de la Banque de France au mail que j'ai envoyé hier à mon gestionnaire par rapport à ce problème de découvert...
Je pense avoir une réponse assez rapidement...
Quand je n'aurai plus ce problème de découvert je prévois de demander à ne plus avoir de découvert autorisé parce que cela devient un gouffre surtout quand le découvert autorisé est augmenté alors que le client n'a rien demandé comme dans mon cas !
Je ne savais pas que le découvert est considéré comme un crédit, je l'ai appris dans votre site !!
Je comprends mieux maintenant le pourquoi de tous ces frais de découvert !! Le découvert est surtout un énorme piège dont on ne se méfie pas assez !! ccbat Et pourtant je suis contre les armes à feu :)
Bon après-midi à tous ;)
Meredith
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les pièges bancaires sont partout!!!! ;)
:-*
Et les clients bien mal informés !!!
Cette année j'ai changé de formule de compte bancaire car ne correspondant pas à mes besoins ainsi que d'assurance habitation trop coûteuse...
Ce ménage n'a pas fait de mal :D
A+
Meredith
Clients bien mal informés volontairement! >:D
mais quand on s'y plonge...... ;)
Bien joué! ;)
Bonsoir ;)
Je voulais répondre avant mais ma fille et moi patraques...
Mercredi 13 j'ai reçu une réponse de la Banque de France par rapport à mon problème de découvert, la personne m'explique que je peux leur adresser un justificatif pour l'ajouter à mon dossier avant l'envoi au tribunal d'instance...
J'ai réfléchi et je me demande si cette dette à ajouter au dernier moment ne va pas faire tache dans mon dossier...je ne voudrais pas tout gâcher !!
Bonne continuation
Meredith
Le découvert est antérieur ou postérieur au dépôt ?
Citation de: bisane le 16 Novembre 2013 à 09:27:19
Le découvert est antérieur ou postérieur au dépôt ?
@ Bisane
Ce qui me pose souci surtout est un découvert apparu après la date de recevabilité le 13/7/12(le temps que des paiement passent)...
Quand j'ai rencontré le juge au mis de mai 2013 j'ai bien expliqué que j'avais du mal à payer mes loyers parce que je n'arrivais pas notamment à remonter ce découvert...
A l'heure actuelle j'ai toujours ce problème de découvert et je ne vois pas bien comment m'en sortir...j'ai deux comptes dans des centres financiers différents mais gérés par la même banque, un centre est au courant pour ma situation car est dans le tableau des créances, somme à zéro désormais et l'autre ne doit pas être au courant car n'a jamais été dans le tableau des créances...
Citation de: celtic le 16 Novembre 2013 à 09:33:54j'ai deux comptes dans des centres financiers différents mais gérés par la même banque
Vous pouvez préciser ?
Vous n'avez pas d'autre choix que de déclarer ce découvert... :P
C'est ce que je me suis dit aussi pour que mes soucis s'arrangent mais je ne voudrais pas que ce soit mal vu (surtout de la part du créancier qui serait rajouté au dernier moment) c'est pourquoi j'ai posé la question !!
Encore merci pour votre soutien !!!
Bon week end !!!
Meredith
Vous pourriez répondre à ma question ?
C'est que je ne l'ai pas comprise,j'ai mis déjà mis tous les détails sur mes comptes, je ne vois pas ce que je dois préciser !!!
Bon dimanche à tout le monde !!
Meredith
Vous comprenez votre propre phrase que j'ai citée ?
Moi, toujours pas...
Bonjour ;)
Pour éclaircir les choses je voulais dire que mes comptes sont à la banque du facteur tous les deux mais dans des centres financiers différents, dans des villes différentes, ce qui complique les choses !!
Aujourd'hui je vais envoyer un relevé de compte à la Banque de France ce qui devrait résoudre ce problème de découvert je pense 8)
Meredith
Merci à vous Bisane qui prenez toujours le temps de me répondre !!!
J'ai eu une période de gros stress et maintenant ça commence à aller mieux grâce à vous et aux autre personnes du forum !!
Meredith
Bonsoir ;)
Je profite de mon fil pour souhaiter de nouveau bon courage à tout le monde sur ce forum !!
Ce n'est pas facile de garder la niaque...autrement dit son mordant : attention interdiction de croquer les créanciers, ils n'ont pas bon goût >:D sa combativité : ne pas gaspiller ses forces, stocker des munitions ccbat (je rappelle que je réprouve l'usage des armes)et bien garder en tête les mots espoir et renouveau face à l'adversité xxl!
Bonne Soirée !!
De la part de Meredith qui espère vous avoir fait, un peu, beaucoup sourire !!
Citation de: meredith le 19 Novembre 2013 à 11:24:58Aujourd'hui je vais envoyer un relevé de compte à la Banque de France ce qui devrait résoudre ce problème de découvert je pense 8)
Vous l'avez fait ?
Bonjour,
Oui c'est fait le relevé a été envoyé le jour dit, je m'efforce de faire les choses dans l'ordre :)
Bien sûr je vous informerai de la suite des évènements...
Bonne Continuation
Meredith
xxl! xxl! xxl! xxl!
Bonjour à tous !! :-*
Je reviens donner de mes nouvelles car à ma grande surprise j'ai reçu vendredi 29/11 un courrier de la BDF m'informant que mon dossier est en cours de transmission auprès du tribunal d'instance et que par conséquent la dette à savoir mon découvert dont je parlais dans mes messages précédents ne peut être rajoutée...donc une bonne et mauvaise nouvelle...
Si je comprends bien mes créanciers n'ont pas pas fait opposition par contre je reste avec mon souci de découvert !!
J'ai pris heureusement un rendez-vous avec une assistante sociale de mon travail pour une aide financière parce que je ne peux pas rester dans cette situation d'autant plus que je viens de recevoir aujourd'hui une lettre de ma trésorerie qui rejette ma demande pour une réduction de ma taxe d'habitation 2013 (non encore réglée) sans même me proposer un échéancier.
Alors bonjour l'angoisse, je ne sais pas vous mais moi je reçois toujours ce genre de lettre un vendredi ou un samedi, jours où je ne peux contacter quiconque !! Dans le courrier pour ma trésorerie j'ai pourtant joint un paquet de justificatifs témoignant de dépenses imprévues dans l'année (dont grosses dépenses de santé qui continuent ce mois-ci étant en arrêt) mais je constate une fois de plus le manque de compréhension de ma trésorerie !!
Je suis écoeurée par leur attitude aussi vis à vis de mon ex-mari qui se retrouve au rsa et qui doit saisir le conciliateur des impôts car lui aussi a vu sa demande rejetée pour sa taxe d'habitation 2013 et aucun échéancier proposé !! ( mon ex-mari doit bénéficier d'une prp lui aussi mais le tribunal ne l'a pas convoqué jusqu'à maintenant et il ne sait pas quand cela va se faire, il attend depuis avril 2013 il me semble).
L'année dernière j'ai eu une saisie en 3 fois pour ma taxe d'habitation 2012 et je ne voudrais pas que cela recommence !!
Pour 2012 j'avais écrit à ma trésorerie puis au conciliateur fiscal mais celui-ci n 'avait pas enregistré ma demande, je ne l'ai su qu'au moment de la saisie et le tribunal n'a pas accédé à ma demande de main levée !! (je n'ai pas bien compris car la protection d'un an n'était pas dépassée, ce doit être parce que la taxe 2012 n'était pas dans mon dossier de surendettement).
La BDF me dit que toutes mes dettes générées avant l'homologation par le juge vont être effacées qu'elles soient inscrites ou non dans le plan mais
pour la taxe d'habitation je ne sais que faire, actuellement je ne peux rien régler dans l'immédiat...je vais en parler avec l'assistante sociale dans une semaine et demie mais d'ici là ça va encore me faire cogiter et ce n'est pas bon pour le moral :-\
Désolée de monopoliser la parole mais j'ai eu tellement de soucis l'année dernière avec les impôts !!!
Si vous pouvez m'éclairer merci !! :) :)
Et Bon Courage à Tout le Monde !!! ;)
Meredith
Meredith,
Vous ne monopolisez pas la parole! ;)
Il est clair que les dettes postérieures à votre PRP restent... :P
Je peux éventuellement répondre pour les impôts. Les remises sont de moins en moins acceptées :P :P :P :P
J'ai moi même tenté!
Pour la TH 2013, ils ne vont pas vous tomber dessus demain mais il faut engager des négos de suite.
Par contre, il est clair qu'ils proposent rarement un échéancier d'eux même. Il faut prendre les devants ;)
Vous pouvez leur faire un courrier (voir un mail, ils répondent généralement sous 48h et sont très réactifs) et proposer vous même un échéancier ;) )
De combien est votre TH ?
Combien pouvez vous proposez de régler par mois?
Bonsoir !!
Ma prp ne sera homologuée qu'en 2014 à une date inconnue (d'après la BDF au 1er trimestre) c'est pourquoi je me fais du souci avec ma taxe d'habitation 2013...
Ma taxe d'habitation est de 340 euros, c'est beaucoup trop pour moi seule avec ma fille et je pense en faire part au maire de ma ville même si cela ne change rien parce que où j'habite cette taxe est de plus en plus lourde et ça m'inquiète beaucoup pour les années à venir...
Pour les mensualités je ne peux répondre pour le moment car j'ai des dépenses qui se bousculent et du mal à m'y retrouver !!
Meredith
Je pense aussi écrire de nouveau au conciliateur fiscal si besoin...
je comprends! ;)
Je préfère attendre l'avis de l'équipe sur le sujet.
En tous cas, vous ne perdez rien à prendre RDV avec le maire ou un de ses adjoints. Il ne fera pas baisser votre taxe mais peut éventuellement vous appuyer dans votre demande de réduction ou d'étalement de votre dette auprès des impôts, notamment via le CCAS de votre commune! ;)
Il faut taper à toutes les portes!!!! ;)
Bon courage!
Citation de: meredith le 30 Novembre 2013 à 17:51:42
Je pense aussi écrire de nouveau au conciliateur fiscal si besoin...
très bonne idée aussi! ;)
Citation de: meredith le 30 Novembre 2013 à 17:51:42
Je pense aussi écrire de nouveau au conciliateur fiscal si besoin...
Oui.. Tentez !! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Comme d'habitude je vous trouve de bon conseil !! :)
Merci beaucoup pour votre soutien !!!
Meredith :-*
;)
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Pour vous aider ;)
http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/popup?espId=1&typePage=cpr02&docOid=documentstandard_1224&temNvlPopUp=true (http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/popup?espId=1&typePage=cpr02&docOid=documentstandard_1224&temNvlPopUp=true)
Sauf erreur de ma part, on n'a pas votre tableau...
Je veux bien appeler Astian à la rescousse, mais il nous faudrait plus d'éléments...
Bonjour :)
Pour vous répondre bisane effectivement je n'ai jamais fourni de tableau, je n'y ai pas pensé ma procédure étant en voie de s'achever...
Par ailleurs hier j'ai appelé les impôts pour expliquer de nouveau ma situation mais il me renvoie vers le conciliateur fiscal aussi je vais écrire à celui-ci mais pas par mail car comme je l'expliquais plus haut l'année dernière ma demande n'avait pas été enregistrée, du coup désormais je vais m'en tiens à des lettres avec envoi suivi !!
Le 11/12 j'ai rendez-vous avec une assistante sociale, je lui parlerai aussi de ce souci...
Meredith
;) Je reviens car je viens de lire ceci dans le lien que m'avait envoyé Zorah à propos des conciliateurs fiscaux "Si la décision ne vous satisfait pas, vous gardez la possibilité de saisir le médiateur des ministères de l'Economie et du Budget." (après avoir saisi le médiateur fiscal de son département).Très bon à savoir surtout que personne ne me l'avait signalé auparavant...Bonjour à vous Zorah et bonne continuation si vous me lisez !!!
Meredith
Je persiste à dire qu'Astian pourrait vous aider, mais vous faites comme vous voulez ! ;)
Et le tableau nous permettrait de savoir si votre demande a une chance d'aboutir...
Bonjour,
Pour vous répondre vu mon salaire je pense que le conciliateur va m'accorder des délais (cela a déjà été le cas dans une demande précédente avec un salaire similaire), le père de ma fille qui est au rsa n'a pas pu obtenir de remise de la part de la trésorerie et doit s'adresser aussi au conciliateur, ils sont de plus en plus rigides dans ma région et malheureusement ailleurs aussi...
Meredith
Citation de: meredith le 04 Décembre 2013 à 14:08:31
ils sont de plus en plus rigides dans ma région et malheureusement ailleurs aussi...
Ils sont surtout de plus en plus sollicités >:( >:( >:( >:( ... En un an entre 20 à 30 % d'augmentation des demandes .... >:( >:( >:(
Alors, si vous pensez que, c'est vous qui voyez ! ;)
Bonsoir,
Pour répondre à Bruyere quand on écrit aux impôts je ne pense pas que ce soit que cela soit sans nécessité, en tout cas c'est mon cas et celui de mon ex-mari et je trouve normal d'attendre un peu plus de compréhension de leur part en particulier envers le père de ma fille qui je le rappelle se retrouve au rsa...ma trésorerie m'a dit que mon logement coûtait trop cher, difficile de faire moins vu que je suis en hlm parmi les moins chers du coin...
Meredith
Rebonsoir ;)
En ce qui concerne mon découvert je commence enfin à remonter un peu la pente.
Je Souhaite Bon Courage à toutes les Personnes qui comme moi voit leur situation avancer au ralenti !!! xxl! xxl! xxl!
Bonne Soirée !!! :-* :-*
Meredith
xxl! xxl! xxl! pour que ça continue ! ;)
Citation de: meredith le 07 Décembre 2013 à 19:22:15
Pour répondre à Bruyere quand on écrit aux impôts je ne pense pas que ce soit que cela soit sans nécessité, en tout cas c'est mon cas et celui de mon ex-mari et je trouve normal d'attendre un peu plus de compréhension de leur part en particulier
Il n' y avait aucun jugement de valeur dans ma réponse ;) ..Juste la constatation que devant l'afflux croissant de ces demandes, les probabilités de réponses favorables devaient forcément être plus difficiles.. >:(
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Citation de: BRUYERE le 08 Décembre 2013 à 10:10:46
Citation de: meredith le 07 Décembre 2013 à 19:22:15
Pour répondre à Bruyere quand on écrit aux impôts je ne pense pas que ce soit que cela soit sans nécessité, en tout cas c'est mon cas et celui de mon ex-mari et je trouve normal d'attendre un peu plus de compréhension de leur part en particulier
Il n' y avait aucun jugement de valeur dans ma réponse ;) ..Juste la constatation que devant l'afflux croisant de ces demandes, les probabilités de réponses favorables devaient forcément être plus difficiles.. >:(
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Et, si je puis me permettre, que l'aide d'Astian eut été sans doute plus que bienvenue ! ;)
Mais c'est vous qui continuez à voir ! :P
Bonjour Bruyere et Bisane :)
Hier je n'avais pas trop le moral c'est pourquoi je pense j'ai pris un peu mal la remarque de Bruyere...dans ma situation on devient parfois susceptible et puis internet pas toujours évident pour échanger ;)
Je suis en arrêt maladie depuis 3 semaines maintenant et cela va continuer car hier j'ai fait l'irm que j'attendais depuis plus de 3 semaines, bobo au genou et médecin encore à revoir, je l'ai déjà vu 4 fois pour moi et plusieurs fois pour ma fille qui a eu aussi des soucis, je pense en changer car je ne trouve plus à l'écoute comme avant mais là encore pas facile car les autres médecins du quartier sont surchargés...
Pour le tableau je ne sais pas du tout si je vais avoir le temps de le remplir... j'attends avec impatience la venue de l'assistante sociale mardi qui vient pour y voir plus clair...merci encore et à bientôt !!! :-* :-*
Meredith
Citation de: meredith le 08 Décembre 2013 à 14:28:49
Hier je n'avais pas trop le moral c'est pourquoi je pense j'ai pris un peu mal la remarque de Bruyere...dans ma situation on devient parfois susceptible et puis internet pas toujours évident pour échanger ;)
Pas de problème !! ;) ;) ;) ;)
Moi aussi de mon côté pas de problème ;)
Courrier envoyé aujourd'hui au conciliateur fiscal, il a un mois pour répondre...
Quant à mon dossier de prp il est reparti au tribunal d'après ce que m'a écrit la BDF donc maintenant c'est encore une histoire de patience pour l'homologation et c'est le plus important à mes yeux ma fille va mieux...
Les derniers kilomètres sont bien longs mais je respire déjà mieux !!! Encore Merci de m'aider à tenir le coup et je Souhaite Plein de Bonnes choses à tout le monde, pas envie d'attendre qu'on soit le 1er janvier pour le faire !!! :-* :-*
Meredith
On attend avec vous, Meredith ! ;) xxl! xxl!
Je me joint aux xxl! xxl! xxl!
Merci !!! Bonne Nuit ;)
En ce Soir de Noà«l
Je Souhaite plein de Très Bonnes Choses à Tous ici !!!
Meredith ♫♫â¢♫♫â¢♫♫
Bonjour,
Me voici de retour pour vous Souhaiter à Tous une Très Bonne Année 2014 !!!
Mon dossier sera homologué à une date toujours non connue, le fait de venir ici m'aide à garder patience !!
J'ai envoyé de nouveau un mail au conciliateur fiscal en précisant tous les frais de santé restant à ma charge du fait de mes soucis de santé depuis novembre...je sais qu'il a été reçu car j'ai envoyé le mail avec un accusé de réception et ai eu le retour...je ne veux pas qu'on me dise comme l'année dernière que mon dossier n'avait pas été enregistré, désormais je suis beaucoup plus prudente et moins naïve...
A bientôt et Bon Courage !!
Meredith
Très bonne Année à vous aussi, Meredith ! :-* :-* :-* :-* bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
Très bonne année à vous aussi Meredith !!!
On continue d'attendre avec vous la conclusion de votre dossier xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Bonsoir ;)
Je n'ai toujours pas de réponse du conciliateur fiscal, la trésorerie m'assure qu'il répond en un mois...
Est-ce que ce délai peut être beaucoup plus long ? Je n'ai trouvé personne pour me répondre !!
Je vous demande ceci car j'ai reçu une lettre de relance avec déjà la majoration alors que je leur ai téléphoné plusieurs fois en décembre et janvier pour expliquer l'évolution négative de ma situation mais chaque fois la personne m'a répondu : "Je ne peux rien faire" ce qui est vraiment très encourageant ??? je ne les appelle pas pour m'occuper :-\
Je rappelle que j'ai écrit le 9 décembre et envoyé un mail le 29 décembre au conciliateur...ça fait donc à peine un mois mais bonjour l'angoisse car en attendant je suis obligée de solliciter des aides de toutes sortes (par pour les impôts mais d'autres dépenses) et c'est extrêmement stressant...
Je vais envoyer un échéancier à la trésorerie vu que je n'ai plus le choix...
Merci et à bientôt !!!
Meredith
Ben si vous avez envoyé votre mail le 29/12 au conciliateur, avec les fêtes, normal que vous n'ayez pas de nouvelles ;)
Bonsoir et merci pour votre réponse rapide !!
Pour le mail oui mais le 1er courrier par écrit au conciliateur date lui du 9 décembre...
Après comme vous je me dis qu'avec les fêtes ça rallonge les délais...alors je vais essayer de patienter...
Bonne nuit !
Meredith
Bonsoir !
Après plusieurs recherches dans internet je trouve des réponses variables quant au délai de réponse des conciliateurs fiscaux...je me demande aussi si les conciliateurs sont obligés de répondre ? Si quelqu'un a des pistes merci, ça peut aider d'autres personnes !
J'ai eu de gros soucis l'année dernière avec ma taxe d'habitation, ma taxe 2012 est réglée mais pas 2013 et la trésorerie refuse de revoir ma situation alors bonjour le stress...
Je ne peux pas envoyer de suite un échéancier car je suis encore trop dans le flou par rapport à ma situation financière, je ne veux pas le faire puis ensuite être saisie sur mon salaire au cas où je n'arriverais pas à le suivre...
Cela m'est arrivé l'année dernière parce que le conciliateur n'avait pas enregistré mon dossier envoyé par mail, je l'avais su seulement au moment de la saisie (en 2 fois sur salaire) et le conciliateur n'avait rien fait pour me sauver la mise si je puis dire ainsi alors j'ai encore ces saisies sur l'estomac...
Meredith
Bonsoir !!
Avec toutes mes péripéties je ne pensais plus que le délai d'opposition de mes créanciers est largement dépassé...en même tant comme vous me l'aviez indiqué cela aurait été étonnant vu ma situation donc de ce côté là c'est un grand pas... :) :)
Bon Courage à tous ceux qui comme moi attendent l'homologation de leur prp ;) ainsi qu'à ceux qui montent un dossier ou ont un dossier en cours ;)
Meredith
Et ça va le faire !
Vous avez besoin d'aide, pour les impôts ?
Merci pour vos encouragements !!! :) :)
Pour les impôts la trésorerie n'a pas de nouvelles du conciliateur fiscal me concernant et moi aucune réponse non plus...demain je rencontre de nouveau une assistante sociale pour expliquer ma situation, j'espère avoir un petit coup de pouce pour pouvoir mieux savoir où je vais financièrement et enfin envoyer l'échéancier aux impôts...c'est assez urgent car vers le 5 février si je ne le fais pas c'est la lettre de mise en demeure avec saisie à la clé sous huit jours si je me souviens bien...bof bof...!!
Meredith
Vous n'avez pas précisément répondu à ma question... Besoin d'aide, ou pas ?
Merci de me le proposer, pour l'instant je ne pense pas, c'est que j'ai déjà fait pas mal de démarches et la trésorerie me dit que que je ne peux qu'attendre la réponse du conciliateur et envoyer un échéancier puis éventuellement les recontacter si mes problèmes de santé perdurent ce qui me ferait passer à 1/2 traitement avec salaire complété à 90% par ma mutuelle.
J'ai demandé à mon travail à quel date exactement je passerai à 1/2 traitement si je reste en arrêt (il y a de grandes "chances"pour l'arrêt car j'ai vu un spécialiste et ai rendez-vous avec un autre pour confirmation), j'attends leur réponse...
"Patience et longueur de temps Font plus que force ni que rage (http://www.linternaute.com/proverbe/569/patience-et-longueur-de-temps-font-plus-que-force-ni-que/)"
Je vais essayer d'appliquer cette morale qui conclut la fable de la Fontaine Le lion et le rat...
Meredith
Sur ces bonnes paroles je vous dis bonne nuit Bisane ainsi qu'au reste du forum !!
Bonjour,
On ne peut pas dire que mon dossier avance bien vite...plus tortue que lièvre :) mais ce n'est pas grave cela va bien finir par aboutir :)
La Banque de France suite à un mon dernier appel m'a informé que mon dossier est enfin parti au tribunal fin janvier pour l'homologation...
Par contre aucun délai d'attente défini pour cette fameuse homologation !!
Pour ma taxe d'habitation j'ai dû me tourner vers mon boulot pour une aide car réponse négative du conciliateur fiscal malgré mes différents déboires...
Je vous dis à Bientôt et Bonne Continuation à tous !!!
Meredith
Prenez soin de la tortue ! >:D
bbbo bbbo bbbo pour le boulot, et essayez de prévoir un budget pour cela cette année...
Merci pour tous ces encouragements, ça fait chaud au coeur :) :) !!!
Il me reste dans les 80 euros à régler pour ma taxe, cela peut sembler une petite somme mais mon budget est encore serré à cause de mon arrêt maladie qui entraîne quelques jours à 1/2 traitement et un jour de carence qui sera encore enlevé fin février...je ne sais pas si les impôts peuvent faire sauter la majoration si je réexplique ma situation car jusqu'à maintenant aucune compréhension de leur part :-\
Pour la prochaine j'essaye de prévoir un budget dès maintenant mais pas facile à calculer à cause des aléas...surtout liés à des frais de santé qui plombent mon budget et le père de ma fille sans travail...
Sans ce site et l'assistante sociale de mon travail je me sentirais bien seule car la caf met un temps fou pour verser l'allocation de soutien familial ( je ne peux la demander que début mars et elle serait versée début avril) et mon apl ne peut être revue avant 2016 même sans pension pour ma fille (d'après une personne de la caf au téléphone)alors encore merci !!!
Si ça peut intéresser quelqu'un, quand on est hospitalisée avec besoin d'une aide à domicile au retour, des associations peuvent être conventionnées avec la caf et les tarifs sont alors moins bien élevés...j'en parle parce que j'ai dû me renseigner pour moi-même...c'est ma mutuelle qui m'avait donné des adresses mais en vrac (avec aide ou non de la caf alors faire attention...)
Très Bonne Soirée à Tout le Monde !
Meredith
Bonjour à tous !!
Un petit coucou pour vous dire que j'attends toujours l'homologation de ma prp...! Je n'ai pas la tête à aller sur l'ordi mais je pense souvent à ce forum qui m'a aidé et m'aide encore à patienter !!!
Bon Courage !!!
Meredith
Bonne continuation à vous quoi qu'il en soit ! ;)
Bonjour !!! ;)
Le retour sur le forum m'a porté chance...lundi de cette semaine donc le 19 mai j'ai reçu une lettre de la Banque de France m'informant que mon rétablissement personnel a été homologué par le juge x le 14/4/2014...quel soulagement !!! bbbo On m'écrit de bien garder l'ordonnance du tribunal, il est évident que je ne vais pas la jeter :)
Merci à tous ici pour le soutien !!! :-* :-* :-*
Un autre "combat" m'attend parce que j'ai déposé une demande de congé longue maladie qui n'a pas été acceptée (je l'ai appris hier), ce que je ne comprends pas bien car dans internet j'ai lu que ma pathologie relève d'un congé longue maladie ( je suis en arrêt au moins jusqu'au 2 juin 2014, je me suis faite opérée en mars et je suis encore loin de pouvoir reprendre le travail vu que j'ai une longue rééducation).
En même temps je n'y connais rien (si ce n'est que cela a l'air très dur d'obtenir un congé longue maladie quand je lis les témoignages dans internet) et impossible d'avoir des renseignements, mon administration me dit d'attendre leur courrier (la semaine prochaine je pense) et je ne sais même pas quel est l'avis du médecin expert rencontré le 12 mai...mon administration ayant eu le dernier mot je sais que eux leur avis est négatif...
Je ne manquerai pas de vous tenir au courant pour cette histoire de congé longue maladie parce que je pense que cela peut servir à d'autre personne...il faut juste que je trouve le meilleur endroit pour poster mes messages puisque ma place n'est plus à cet endroit :)
En même temps je me dis que le plus dur est passé avec l'homologation...je me sens vraiment remise à neuf et plus sereine...
Encore Merci et je souhaite plein de Bonnes Choses à tous... xxl! xxl!
Meredith
Fil mis au bon endroit ! ;)
Vous pouvez parfaitement continuer sur ce fil pour le congé longue maladie.
Mais ça me semble un peu tôt pour avoir fait cette demande...
Bonsoir !!!
J'ai fait cette demande de congé longue maladie parce que je suis en arrêt maladie depuis novembre 2013, à la suite de quoi j'ai dû me faire opérer en mars pour la pathologie liée à ce premier arrêt ...
Meredith
Je laisse les spécialistes vous répondre ! ;)
Alors, vous êtes dans le public ou le privé ?
Si public, dans un premier temps, vous adressez un courrier au Comité médical pour demander une copie du rapport d'expertise et vous verrez ce que dit l'expert. En fonction de ce rapport, vous pourrez contestez, tout dépend du motif médical (je suis à votre disposition pour vous aider sur cet aspect mais il faudrait en dire un peu plus sur votre pathologie, soit sur votre fil, soit en MP si c'est trop indiscret).
Il est dans tous les cas possible de contester le refus qui peut se situer à 3 niveaux (si public), soit au niveau du médecin expert, soit du comité médical, soit de l'employeur qui n'est pas obligé de suivre les avis médicaux ...
Donc il y a encore des solutions ;)
Merci Persé pour votre réponse !!
Mon travail se trouve dans le public...et le comité médical de ma région ainsi que le service du personnel de mon taf sont très avares de renseignements...! Pour l'instant je sais juste que le refus se situe au niveau du comité médical...
Pour ma pathologie je vais vous envoyer un mp...à bientôt !!
Meredith
Ok, j'ai bien eu votre MP.
Donc il faudrait réclamer au Comité Médical la copie de l'expertise (s'il y en a eu) et de la décision, ensuite on voit en fonction de ce qui est précisé sur ces documents ;)
Merci pour votre réponse rapide :) :) quelle que soit l'issue !!!
Je vais suivre votre conseil très rapidement !!
Meredith
Pas assez compétente >:( >:( pour pouvoir vous aider autrement qu''en xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Merci !! ça fait chaud au coeur tous ces encouragements... :) :) :) face à l'adversité !!!
Bonne continuation
Meredith