Demande d'infos

[keke]

bonjours à tous,

le forum est super utile pour les gens dans notre situation....et un grand merci à tous ceux qui anime ce forum.....

je ne trouve pas de réponse à de petites questions...

mon dossier est irrecevable par banque de France motif endettement volontaire...je me fais pas trop d'illusion pour passage devant jex qui suivera surement  mais pour la suite j'ai environs 6 crédits, 90000 euros de dette donc un rachat qui date de trois ans (le refus doit venir de là).

je vais attendre que les affaires passe en justice  une par une mais je voudrais savoir si il faut attendre apres le jugement que la société de crédit demande la saisie sur salaire ou la proposer car je ne pourrai pas payer tous le monde et d'après le tableau des saisies sur salaire ont pourra me
saisir que 800 euros environs.

j'ai aussi les impôts sur le dos actuellement je viens de recevoir un ATD pour saisir chez mon employeur mon salaire il veulent me prendre 2400 euros ...ont il le droit de tout prendre je gagne 2200 net ?

sur un dossier de crédit concernant mon véhicule l'avocat du crédit à obtenu la saisie de mon véhicule j'attend la signification par huissier de l'ordonnance du jugement pour restituer le véhicule et j'ai pas les moyens de faire appel...

A part ça, tous va bien mais je me demande si ça vaut encore le cou de se lever le matin à 05h 00 pour aller travailler ?

je remercie les personnes qui pourront me renseigner

merci a tous keke

[lili92]

Bonsoir,

N'avez vous pas fait appel de l'irrecevabilité du dossier ?

lili

[keke]

si j'ai fait appel,

j'attend la convocation pour passer devant le jex mais je me fait pas trop d'illusion par contre y aura t'il un avocat contre mois à cette audience ou la décision du juge se prendra sans audience comme c'est la banque de france qui refuse mon dossier

merci

[bisane]

Keke, il va surtout falloir bien réfléchir à l'argumentation que vous allez faire au JEX !
Priorité n° 1 : vous rapprocher de quelqu'un qui pourra vous conseiller : le mieux dans votre cas, et si c'est possible, une association C.S.
Nous pouvons également vous aider à y réfléchir...

Par ailleurs :
- prenez contact avec les impôts pour obtenir un échelonnement
- si vous n'avez pas fait appel dans les temps pour le crédit auto, c'est dommage
- les créanciers, en fonction des dates où ils obtiendront des décisions judiciaires, ne pourront que se répartir votre quotité saisissable (les 1ers, si je puis m'exprimer ainsi, seront les mieux servis)

[keke]

bonsoir,

je remercie  bisane pour ses réponses mais les impôts ont refusés tout paiement en plusieurs fois car impôts revenu 2008, pourront il prendre plus que le quotient saisissable ?en échange je ne pourrai plus payer aucun créancier comme quoi la stupidité....

pour faire appel du jugement un avocat prends 2500 à 3000 euros sans être sur du résultat. ma voiture était considérée de" luxe" en 2006....j'ai du mal à accepté ça et j'ai envie de faire disparaitre ma voiture définitivement ?

la décision de prendre la saisie sur salaire après jugement sur toutes les affaires est automatique si il y a plusieurs créanciers ou pas ?

ou est la différence entre le dossier de surendettement aquis la somme débitée du compte pour tous les créanciers et le cas de passer tous les créanciers par jugement et leurs offrir à tous le quotient saisissable? il doit pas y avoir grand écart.

merci à tous keke       

[Michel]

je remercie  bisane pour ses réponses mais les impôts ont refusés tout paiement en plusieurs fois car impôts revenu 2008, pourront
ou est la différence entre le dossier de surendettement aquis la somme débitée du compte pour tous les créanciers et le cas de passer tous les créanciers par jugement et leurs offrir à tous le quotient saisissable? il doit pas y avoir grand écart.       

Il y a une différence très nette :
- le dossier de SRDT tient compte de toutes vos charges et de vos besoins vitales (nourriture) selon la composition de la famille de façon à ce que vous puissiez honorer vos charges, vous nourrir et vous désendetter par un plan d'une durée déterminée avec éventuellement effacement de dettes si nécessaire.

- la saisie sur salaire, elle est axée sur un barème unilatéral ; si vous êtes seul vous pourrez peut être vous en sortir un peu mais si vous êtes plusieurs , hic. Par ailleurs toute augmentation de salaire partirait en très grand partie dans cette quotité au delà d'un certain seuil. Concernant le désendettement celà peut mettre une durée infinie en fonction du montant de votre dette et de cette quotité jusqu'à extinction totale de ce dû.

[keke]

bonsoir,

merci à tous pour vos réponses,

j'attends donc ma convocation chez le juge et ont verra après....

je continu de me tenir informé sur ce forum très précieux...

mon ATD à été envoyé directement chez l'employeur donc les impôts peuvent me prendre uniquement la part saisissable du salaire ?

encore un grand merci. keke

[mouche]

Bonsoir Keke,

J'ai relu vos post et je vois que vous gagnez 2200EUR net  ;   dans cette somme y a-t-il des frais de déplacement qui sont comptés, ou encore une prime pour charge de famille ?

Si c'est le cas, il faut déduire ces montants.

Par contre, si vous avez un 13ème mois +  prime d'intéressement : il faut rajouter cela, et ramenez ça sur un mois.

Ensuite, vous allez sur le lien suivant et vous pourrez alors voir la somme maximum qu'on peut vous saisir.

http://rfpaye.grouperf.com/calcul/?fichier=saisie_sur_salaires   


Courage à vous Keke......   @ ++++++++ 

mouche

[keke]

Bonjour mouche,

Je vous remercie pour vos infos toujours très intéressant, pour faire suite ils peuvent me prendre d'après le tableau 756 euros environs car 2 enfants sans 13 e mois et alloc enlevés.

Merci à mouche et à toutes personnes de bon conseille... keke et à bientôt....

[keke]

bonsoir,

j'ai une question juridique.....

suite à une ordonnance de réfères qui me demande de remettre mon véhicule après la signification de l'ordonnance....qui date de plus d'un mois .... et qui ne ma toujours pas été signifié par huissier , donc je voudrais savoir si je pouvais vendre mon véhicule avant d'être obligé de la restitué

je leurs est jamais confirmé que je possédais toujours mon véhicule ....

merci pour vos réponses keke

[loganserval]

Cher keke
Ci-joint un lien concernant la saisie des véhicules.
http://vosdroits.service-public.fr/F1752.xhtml
Je ne pense pas que votre voiture puisse être vendue à partir du moment où une décision a été rendue, même si elle n'a pas été signifiée...
Elle n'est pas gagée ?
loganserval

[keke]

bonsoir,

non elle est pas gagée ni aucune opposition .....

merci keke

[mouche]

Bonsoir Keke,

Etes-vous bien certain que votre véhicule n'est pas gagé ?   Avez-vous demandé un certificat en ligne ces derniers jours ? 
Si ce n'est pas fait, faites-le et pour cela, je vous mets un lien (officiel et gratuit).
Surtout, bien recopier exactement les infos demandées et tenir compte des espaces et des majuscules et minuscules.

http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/immatriculation-vehicule/obtention-carte-grise/teleservices-vehicule

Attention, si vous souhaitez vendre ce véhicule alors qu'une décision a été rendue (d'après ce que vous dites)  car vous pourriez être accusé de détournement de véhicule....
N'allez pas aggraver votre cas !!!!

@ +++++++++   

mouche

[Jose33120]

Bonsoir Keke,

Si je peux vous donner un conseil c'est en effet de ne pas détourner votre voiture, et surtout de ne pas la vendre, car une ordonnance a été établie; C'est une décision de justice et il serait trés préjudiciable pour vous de faire de tel actes.

Vous n'avez pas été signifier dites vous. OK mais dans le jugement il faudrait savoir si vous êtes passé au TRIBUNAL D'IINSTANCE ?  VOUS ÊTES PASSE AU PROXIMIT2 OU AU SURENDETTEMENT 4LE JEX° OU CARREMENT EN gRANDE iNSTANCE , iL EST IMPORTANT DE LE SAVOIR POUR NOUS PERMETTRE DE VOUS DONNER LA BONNE REPONSE;

MERCIpour votre réponse

Jos33120

[ISI]

bonsoir,

non elle est pas gagée ni aucune opposition .....

merci keke

Ne pas oublier que le gage peut être contractuel, en cas de crédit affecté et que la carte grise ne vaut plus certificat de propriété dans ce cas...