SOS

[volcano]

merci bien Bisane 

[volcano]

vous allez vraiment essuyer les pl'tres !

ou alors, le juge a déjà examiné notre dossier de dépôt et il sait déjà la réponse qu'il y apportera, c'est à dire irrecevabilité et donc ça ne vaut pas le coup qu'il nous convoque. Une certaine façon de nous envoyer balader? non ?

[bisane]

Non, non !
C'est destiné à alléger la procédure !

Mais en effet, il ne faut pas se rater, puisqu'on n'a pas la possibilité d'éventuellement se reprendre lors de l'audience...

[bisane]

Madame la Juge;

La commission de surendettement a déclaré notre dossier irrecevable au motif que notre endettement est excessif. Nous ne pouvons que reconnaître ce fait, mais nous tenons à nous en expliquer, et espérons que vous consentirez à revenir sur cette décision, afin que nous puissions au mieux rembourser nos créanciers, tout en préservant des conditions de vie décentes, et l'avenir de nos trois enfants.

Nous tenons d'emblée à préciser que depuis le mois d'Octobre, nous avons tenté de régulariser des chèques impayés, que l'association qui a rempli le dossier à omis de citer dans le dossier. Nous avons ainsi régularisé XXX € (pièce 1), et pensons pouvoir régulariser les derniers dans les prochaines semaines (montant).
Par ailleurs, nous consacrons 1 220 € par mois (pièce 2), dont 303 € retirés en précompte sur le salaire de Madame par société (pièce 3), au remboursement de nos crédits.
Nous avons maintenu ces paiement en 2 011, malgré la baisse de salaire de 140 € de Monsieur (pièce 4).
Enfin, nous avons vendu un de nos véhicules, afin d'éviter les frais liés à son entretien (pièce 5).
Nos revenus mensuels s'élèvent à XXXX € (pièce 6).

Nous reconnaissons nos erreurs et notre manque de lucidité, mais tentons d'expliquer ce qui nous a conduits à cette situation catastrophique, où se mêlent des éléments matériels, des faits, et leurs répercussions psychologiques.
Lesquelles conséquences ont conduit Madame à entamer une thérapie avec un psychiatre en YYY (pièce 7). Monsieur, qui n'a découvert la situation qu'en Juin 2010, s'en remettant à son épouse pour la gestion du budget, a pour sa part fait une tentative de suicide, est également suivi par un psychiatre, et bénéficie d'un traitement adapté (pièce .
Nous tenons à souligner par ailleurs que si notre dette est conséquente, nous ne possédons aucun bien de valeur, et que nous ne nous sommes jamais livrés à des dépenses somptuaires.

Résumé historique de notre parcours :

Madame a  souscrit notre premier crédit en 2002. Elle en a par la suite contracté d'autres pour faire face à des dépenses imprévues, ou à des difficultés passagères de trésorerie. Par la suite, elle a pioché dans les réserves ou ouvert de nouveaux crédits pour honorer les échéances des précédents, sans réaliser que cet engrenage entamait notre budget plus qu'il ne l'améliorait, et que cette gestion aléatoire nous conduisait dans un gouffre. Notre dernier crédit remonte à 2 009.

Nous avons par ailleurs dû affronter des difficultés de santé qui ont entraîné des dépenses imprévues.
Madame a été arrêtée prématurément pour les grossesses de nos deux derniers enfants, ce qui a entraîné une perte de revenus (pièce 9).
Monsieur souffre d'une tendinopathie ayant nécessité 6 interventions chirurgicales et des séjours en centre de rééducation, avec les pertes de salaires afférentes (pièce 10). Il a pour cette maladie déposé un dossier auprès de la MDPH (Maison Départementale des Personnes Handicapées - pièce 11). Il a par ailleurs subi en 2008 une opération pour corriger sa myopie, qui a coûté 1 250 € non remboursés (pièce 12).
Notre cadet a pâti d'un blocage psychologique qui a généré des difficultés de communication et un retard de langage qui a nécessité un suivi dès l'âge de 2 ans, qui nous a coûté 45 € par mois (pièce 12). Nous avons dû interrompre celle-ci en Octobre 2 010 alors qu'il en aurait encore besoin, d'autant que suite à des examens effectués en Octobre 2 010, une hyperactivité a été diagnostiquée (pièce 13).
Notre benjamine est née avec une malformation qui a nécessité une intervention chirurgicale, et pour laquelle elle est régulièrement suivie (pièce 14). Un problème intestinal lui a également été diagnostiqué en mars 2 010 (pièce 15).

Ces différents aléas ont entraîné des frais, remboursés ou non, mais pour lesquels il a en tout cas fallu faire l'avance, rendant la gestion du budget difficile.
Mais ils ont surtout eu pour conséquence, même si nous y avons fait face de notre mieux, de fragiliser l'équilibre affectif de notre famille.
Ceci alors que Madame était elle-même fragilisée, car ne parvenant pas à faire le deuil du décès accidentel de son frère âgé de 22 ans, dont elle était très proche, intervenu le 26/12/2004, et qui lui a fait perdre pied. Elle a par ailleurs, ses parents étant alors au chômage, dû assumer les frais liés à ses obsèques (pièce 16).

Madame la Juge, il n'est en aucun cas question de nous dédouaner de nos responsabilités, mais il nous semble que vous ne pourrez que constater que ce parcours chaotique, assorti à la facilité avec laquelle certains crédits sont accordés, peut expliquer que nous n'ayons pas pris à temps la mesure de notre situation financière, et que nous nous soyons laissés entraîner aveuglément dans une spirale délétère.
Nous avons cependant tenté d'y remédier au mieux en déposant un dossier de surendettement, et tentons depuis de respecter au mieux nos engagements, alors-même que notre dette a considérablement augmenté depuis le dépôt de notre dossier.

Nous espérons par conséquent que vous pourrez tenir compte de l'ensemble de notre situation et de notre parcours, et que vous reviendrez sur la décision de la commission, en déclarant notre dossier de surendettement recevable.

Nous vous prions de croire, Madame le juge, en l'assurance de notre plus haute considération.

[bisane]

C'est à perfectionner, et je n'ai même pas le courage de relire...
Mais c'est une base de départ, me semble-t-il.  
... en espérant que je n'ai rien oublié ! 

[volcano]

bonjour

merci pour ton modèle de lettre.

par contre devons nous y faire intervenir dedans ,que nous lui demandons  la recevabilité du dossier sur 8 ans avec l'effacement du reste de la dette ou apurement totale de la dette.

merci

[volcano]

bonjour
nous avons fait un petit courrier supplémentaire adressé au juge avec le reste, voir pièce jointe
qu'en pensez vous? ça le fait ou pas?
merci

[bisane]

Hello !

Je ne crois pas que ce soit le moment de faire cela....
Vous pouvez éventuellement l'évoquer "en passant" dans la lettre.
Mais il me semble qu'en la circonstance, il vaut mieux que vous fassiez profil bas....

Le juge ne va se prononcer QUE sur la recevabilité.
Ce n'est pas à vous de demander quoi que ce soit sur la durée et les modalités.

[volcano]

bonjour
OK merci pour l'info, y a plu qu'à poster le dossier et prier sainte Rita.
bonne journée à tous

[bisane]

y a plu qu'à poster le dossier

Non, non !
Attendez lundi !!!!

[CHATEL]

Bonjour volcano

Différents éléments peuvent être mis en exergue pour tenter de faire basculer l'irrecevabilité vers une recevabilité.

Je vous ai envoyé un message en MP pour des précisions plus complètes telles que les dates du 1er dépôt, celui du 2ème, la liste des organismes (sans cache), l'historique des crédits souscrits, les circonstances de la souscription de ces crédits (du moins pour les premiers), un listing de tous les règlements effectués depuis la 2ème décision d'irrecevabilité. Avez-vous procédé à des rachats de crédits ?

Vous indiquez également que Monsieur a subi une baisse de salaire: à quoi celle-ci est t-elle due ?

Merci Volcano de ces éléments complémentaires.

[volcano]

Bonjour à tous
nous voilà de retour après plusieurs jours d'absence. Nous sommes partis quelques jours dans la famille pour nous changer les idées. Et malheureusement notre dossier est bien parti le samedi  avant que nous partions, je n'ai pas plus aller voir vos messages et puis de toute manière le dossier étant parti cela n'aurais rien changé. Chatel, votre courrier était vraiment très bien, et c'est vrai qu'avec une lettre comme celle-là, on ne voyait pas comment nous aurions pu être irrecevable, votre courrier était très convainquant .
Qu'en pensez vous si nous téléphonons au greffier du tribunal pour demander si il est encore possible de modifier ce courrier? 
merci

[bisane]

Ca me paraît délicat....
Il faudrait reprendre les deux, et juste compléter, ce qui semble un peu compliqué....
Et citer à retardement des jurisprudences, je ne suis pas certaine que ce soit bien perçu.

Volc, vous vous êtes un peu précipités...
J'avais bien dit que c'était à revoir et perfectionner....
Mais vous ne nous en avez pas laissé le temps.

La lettre du juge vous indique-t-elle la date de la décision ?

[volcano]

non

[volcano]

Bisane
je voudrais vous envoyer le courrier en mp que nous avons fait.
A quelle adresse peut on vous l'envoyer?
merci