Assignation en cours de plan

[hello kitty]

 :'(je rembourse mon plan de sur endettement depuis janvier,un créancier m'assigne au tribunal,car il prétend ne pas avoir était payer ce qui est faux ,car j'ai comme preuve date numero des cheque des paiements mais ils ne veule rien savoir

[Smilysoul]

bonjour Kitty et bienvenue
j'ai déplacé votre message j'espère que vous le retrouverez  
si ces chèques ont encaissés je ne vois pas le problème  
cette assignation au tribunal l'avez vous reçu ? ou est ce des menaces ?

[bisane]

Merci d'avoir posté sur le forum ! 

Je vous repose la question : ce créancier a-t-il dénoncé le plan ?

Car j'ai l'impression que ce n'est pas l'absence de vos paiements actuels qu'ils dénoncent, mais que cette action avait été lancée avant....
Auquel cas, il n'y a pas de problème.

[hello kitty]

c'est in coupon déposer dans ma boite aux lettres comme j'étais au travail.sur le coupon on peux lire conformément a la loie,je vous connaitre que j'ai tenté de signifier ce jour une assignation devant tribunal de grande instance a la demande de SA laser cofi...ga
en votre absence,la copie de cet acte a été remise a
puis une case cochée déposée a l'étude ou elle doit être retirée dans le plus bref délai,contre récépissé ou émargement,par vous même muni de votre pièce d'identité

[bisane]

Donc, je maintiens, cela n'a rien à voir avec le respect de votre plan.

L'assignation est juste destinée à garantir la créance.
Il faudra aller la chercher, et en fonction de son contenu, on vous aiguillera.

Pas de panique ! 

[natha]

 :'(bonjour
voila j'ai 40 ans,je suis seule avec mes deux enfants,sans emplois avec une santé qui n'est pas au top.
l'année dernière,le couteau sous le gorge,j'ai déposer un dossier.un moratoire de 24 mois ma était accordée. je pensais soufflé un peux j'ai 30000euros de dettes.sauf que la grosse boulette que j'ai faite oublier involontairement que je m'étais

porte" précautionneuse lorsque je vivais en concubinage.cette semaine huissier a ma porte me remet une assignation a comparaitre devant le tribunal   de grande instance.
je me rend a la banque de France aussitôt,pour leur informer de cette dette oubliée, il mon fait remplir un nouveau dossier est demande de joindre cette assignation de huissier.et le dans attente totale.mon ex conjoint a lui même déposer un dossier .il le rembourse depuis le mois de janvier,et m'informe que lui aussi a reçu le même courrier un coupon lui disant d'aller chercher a l'étude du huissier
assignation devant le tribunal de grande instance a la demande de la société,il y vas demain.

[ombrelle69]

Bonjour Natha, Bienvenue !

que je m'étais porte" précautionneuse lorsque je vivais en concubinage.

Pouvez-vous nous en dire un peu plus sur ce crédit qui ressurgit ?

[bisane]

Vous êtes tous les 2 caution, ou lui est emprunteur, et vous caution ?

[natha]

oui tout ai fait mon ex conjoint emprunteur,et moi co emprunteur,ce crédit il le rembourse lui tout les mois,car il a un cdi

[natha]

car quant il a fait son dossier de surendetement la bdf a déterminer des mensualité suivante 30ependant 9mois,ensuite ces 110 euros pendant  24mois: ensuite 140 euros pendants80 mois;je crois que c'est ça le reste le créancier a accepter d'abandonner le 121 eme mois

[bisane]

Etre co-emprunteur et caution, ce n'est pas la même chose...

Pas trop de soucis à vous faire (ni votre ex), pour l'assignation : c'est essentiellement pour garantir la créance, au cas où le plan ne serait pas respecté.

Cette dette sra intégrée dans votre nouveau dossier.

Donc... à part les tracasserie, il n'y a rien qui va plus mal ! 

[natha]

oui mais quant vous me te garantir la créance c'est quoi?c'est si il ne venais plus a payer c'est moi qui paiera sa je comprend,mai spourquoi nous assigné devant le tribunal de grande instance,avant de remettre ces formulaire a mon nouveau dossier jeudi dernier,il était dit de prendre un avocat,ou si pas les moyens voir aides judiciaires il réclamer mêmes plus de 500euros de frais pour huissier,donc cela va passer au tribunal?

[celtic]

elle est de quel montant cette dette ?

[bisane]

Je pense que vous, l'aide juridictionnelle, vous y avez droit.
J'espère que votre ex aussi.

Sinon, qu'il voit s'il a droit à une assistance juridique par le biais de ses assurances

[natha]

donc concrètement il va y avoir un jugement,je vais passer au tribunal.pourquoi assigner mon ex alors que ce créancier a accepter le plan de la banque de France.il accepte et aprés vous convoque au tribunal de grande instance,je ne comprend rien