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Huissier et plan surendettement.

Démarré par MaMarie, 15 Août 2010 à 19:28:14

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MaMarie

Bonjour.

N'étant pas habituer au forum, je me lance donc pour vous expliquer ma situation.
J'ai déposer un dossier a la BDF de Grenoble le 9 Octobre 2008.
Nos dettes se montent a 151.000€, 13 créanciers, 17 crédit... oui c'est énorme.
Dossier recevable le 28 0ctobre 2008.
La BDF met en place un 1er plan, refuser par deux créanciers.
La BDF en refait un autre, refuser toujours par les deux même créancier.
Je passe donc devant le JEX en Octobre 2009.
Je suis tomber sur un juge très à l'écoute, gentil et très humain, après les harcèlement des créanciers, lettres, coup de fil, ce juge ma redonner la foi je l'avoue.
Le 28 Novembre 2009 plan homologuer par le juge, sur 10 ans avec effacement de la dette (98.000) au bout des 10 ans.
Et début Janvier 2010 début des paiements avec les créanciers.
Depuis je revis, je paie tout mes créanciers a la date convenu, plus de lettre, coup de fil, menace depuis fin Novembre 2009.
Hors voici que je reçoit une lettre d'un cabinet d'huissier de ma région, une lettre simple datant du 30 Juillet 2010, poster le 2 Aout et qu'on a reçu le 4 Aout.
Sur cette lettre il est écrit URGENT en gras, le nom prénom de mon mari, notre adresse.
Il est aussi écrit qu'il  doit passer PERSONNELLEMENT a leur cabinet, pour ce voir remettre un acte le concernant, les jours et heures d'ouverture, et qu'il ne donne pas de renseignement par téléphone, c'est tout.
On ne sait pas qui, pourquoi, la somme.
On ne sais pas si c'est une IP, rien n'est écrit sur cette lettre.
J'aurais quelques questions.

Si le juge a homologuer le plan et qu'on paye tous les mois a date convenu, les sommes convenus sur le plan, les créanciers peuvent t'ils nous envoyer les huissiers ?
Surtout qu'on a pas reçu de lettre de relance, recommandé ou autre.
Doit t'on se déplacer pour aller chercher cette lettre ?
Ou attendre que l'huissier se déplace a notre domicile ?
Je croyait qu'une IP l'huissier devait la donner en main propre au domicile d'aprés ce que j'ai pu lire.
Merci pour ce forum qui apporte beaucoup d'aide et de réponse.

cymbidium

Bienvenue Marie !

Les connaisseurs vont bientôt venir vous répondre .

Super pour votre plan ! ;)
Serait-ce le bout du chemin au loin qu'on entrevoit!

met

Bonjour MaMarie,

Alors, si c'était une IP l'huissier se serait déplacé car cela doit être remis en main propre.

Tenez vous en au plan et seulement au plan, et classez ce courrier.

MaMarie

Merci a vous pour l'accueil :)
Justement je ne sais pas qui nous a mis a l'huissier.
Ni la somme, ni le pourquoi rien n'est marquer sur la lettre  ???.
Ce qui m'inquiète un peu c'est que c'est un huissier de ma région, donc je me demande ce qu'on risque.

met

Les huissiers peuvent aussi faire office de société de recouvrement, à mon avis, c'est un créancier qui tente de récupérer ce qu'il peut, mais vous pouvez aller voir l'huissier et vous serez fixé.

Mais surtout, ne vous laissez pas impressionner car vous avez votre plan, faites leurs en une copie, et dites leurs bien que vous respectez le plan et que vous continuerez à le faire, en principe l'huissier devrait vous lacher.

ISI

Citationpour ce voir remettre un acte le concernant,

A cause de cette phrase, je m'y rendrais au cas où et muni de mon plan homologué au cas où l'huissier agisse en tant qu'agent de recouvrement.
Nounou d'enfer!

MaMarie

Mais cet acte ce pourrait être une IP ?
Et combien de temps a t'on pour aller chercher cette lettre chez l'huissier, mon mari étant a l'étranger jusqu'à la fin du mois d'Aout et moi je ne peut pas y aller vu qu'il faut que ce soit lui en personne.

ISI

Mamarie,

vous n'avez eu aucun autre avis de passage dans la boîte aux lettres?
Nounou d'enfer!

MaMarie

Non juste cette lettre en envoi simple dans la boîte au lettre.

ISI

Pour une IP, l'huissier doit en premier lieu tenter de vous la remettre à votre domicile.
Alors, ne vous inquiétez pas trop et votre mari pourra aller clarifier ça en rentrant.
Nounou d'enfer!

MaMarie

Merci pour vos réponses.
Ce que je trouve bizarre, c'est que sur cette lettre il n'y a rien concernant le créancier la somme le pourquoi.
Après certains post que j'ai lut les personnes savent qui les assignent, la somme, sont marquer sur le courrier.
Est-ce que ca peut être un commandement a payer et quel est la différence avec une IP ?

bisane

Hello, Mam !

Je vois 2 possibilités :
- vous avez oublié une créance (j'espère que non !  ;))
- créance transmise par voie automatique, et sans conséquence

Allez chercher, quand vous le pourrez, ce soit-disant acte, plan en mains... et faites vous un plaisir de leur dire qu'ils se moquent du monde !  >:D
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

MaMarie

Bonjour.

Et merci pour vos réponses.
Non je n'ai oublier personne, j'ai vérifier, re-vérifier j'ai bien mis tous le monde.
Je vais attendre le retour de mon mari et on verra a ce moment là.
Je me dis que si c'est une IP l'huissier doit la donner en main propre normalement.

bisane

CitationJe me dis que si c'est une IP l'huissier doit la donner en main propre normalement.
Tout à fait !  :D
D'où ma réponse précédente....
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

MaMarie

#14
Bonjour.

Voilà les nouvelles, j'ai reçu un autre courrier hier (envoi simple) du cabinet d'huissier et c'est bien un de mes créanciers.
C'est la société Atradi*s via Banq*e Acco*d qui me met les huissiers.
On a rendez-vous le 28 Septembre au tribunal pour conciliation si j'ai tout suivi.
Il réclame la totalité de la somme avec des intérêts en plus (5800€)
Ils savent qu'il y a eu un jugement du tribunal, mais soit disant qu'il ne l'ont jamais reçu.
C'est faux car en Mars 2010 je leur avait envoyé une photocopie en recommandé(heureusement) du jugement.
J'ai 2 crédits avec Acc*rd, comme par hasard il ont reçu le jugement du tribunal pour l'un et pas pour l'autre ?
Ah oui on est aussi condamner a payer des dommages et intérêts de 700€ et 800€ en plus  ::)
Ma question ou que doit t'on faire ?
On a un plan valider par le JEX fin Novembre 2009, on paye tous le monde depuis Janvier 2010, même celui qui nous met au tribunal, j'avoue que je comprend plus....
Doit t'on écrire au tribunal a l'huissier et leur envoyer une photocopie du plan valider par le JEX ?
Ce créancier ne c'est opposer ni a la recevabilité ni au plan (pour les 2 crédits )