3 éme plan de surendettement et re-dépot

[bisane]

J'ai envoyé à un prof de droit et à une avouée... et je vois que Logan et en ligne, et pourra peut-être se enseigner de son côté...  
Ce qui me fait penser que je vais aussi poser la question à l'avocat de mon frangin !  

[Nadia]

merci beaucoup bisane pour tout ce que vous faites j'ai fais lire à mon mari vos remarques

nous attendons donc des nouvelles, combien coute un pouvoir en cassation et avec quoi allons nous le payer si nous devons en arriver là.

je sais que nous n'avons pas le droit à l'aide jurictionnelle car il faut vraiment de petit moyen.

bonne soirée bisane

[loganserval]

Ma mission... ? me plonger dans les 54 pages de votre fil pour essayer de comprendre un peu mieux et éventuellement essayer d'en savoir plus dans mon réseau.
Je m'y mets donc..
Loganserval

[bisane]

NOOOOON !!! Logan !  
Juste voir si en fonction de ma réflexion, et de ce jugement... disons curieux, il peut y avoir matière à un pourvoi en cassation !
Plus on aura d'avis, et mieux ce sera !  

[Nadia]

 ;)merci logan et bisane je rigole en vous lisant et en voyant les petits smileys ca fait du bien malgré tout ceci.

[catsen]

La secrétaire qui a tapé le PV devait pas être réveillée, sur la 1ère feuille 1er paragraphe  "lettre recommandée du 24 décembre 2011"......

est til possible d'aller plus loin dans cette procédure?

je pense qu'il faudrait déjà prendre contact avec le tribunal pour qu'ils envoient un PV correct, il y a manifestement un copier coller qui a été mal fait.....

[celtic]

Une dette pénale n'ait pas pris en compte dans un plan , alors pourquoi en faire référence pour irrecevabilité cela revient à condamner la personne deux fois !

et c'est pas normal !!!!!!!!!!

Marrom peut elle donner un avis  sur le sujet ?

[bisane]

Nadia, il ne manque pas une page, entre les 2 que j'ai insérées ?

Marrom peut elle donner un avis  sur le sujet ?

J'ai envoyé....

Logan n'a pas répondu... mais je cafte !  
D'après elle, il s'agit davantage d'erreurs matérielles que de motifs pour un pourvoi.

Concernant la double peine... c'est plus délicat ! Tout dépend comment on interprète la chose... Car il y a, de fait, aggravation du surendettement...


Pour revenir à ces 441 €, correspondent-ils à la capacité de remboursement retenue pour le précédent plan ?

[Nadia]

bisane

je vous avais envoyée 3 pages par mail je verifie celle qui manque et je vous la renvoie

___Pour revenir à ces 441 €, correspondent-ils à la capacité de remboursement retenue pour le précédent plan ?
vous voulez dire le plan mis en place en 2009 ou celui représenter en octobre 2010???

car sur celui de 2009 capacité de remboursement 1400€ et celui de 2010 était de 1250€, mais donc depuis les revenus ont déjà rebaissées puisque qu'au lieu d'un salaire pour moi en moyenne de 850€ je ne touche que 300€ de la SS, j'ai toujours pas de nouvelles de ce que je vais toucher de mon employeur.

si vous êtes sur que je peux négocier avec les créanciers + l'huissier se serait peut-être aussi bien,non?
nous faisons le point avec mon mari cet après midi et je noterais tout sur le fil.
bon je file faire mon pain, des macarons car mon petit homme adore ca, du repassage,enfin la routine habituelle quoi

[bisane]

J'en ai bien reçu 3, et n'ai pas mis en ligne la 1ère, qui vous indique seulement que le jugement suit.

Ils ne correspondent donc à rien, ces 441 € ?

[Nadia]

J'en ai bien reçu 3, et n'ai pas mis en ligne la 1ère, qui vous indique seulement que le jugement suit.

Ils ne correspondent donc à rien, ces 441 € ?

je vois vraiment pas ou il a trouvée cette somme de 441€
de toute facon on m'enlèvera pas de la tête que depuis le début cet à dire le ré-dépot en octobre rien a été vu correctement. mais bon on peut plus rien y faire

[Nadia]

encore besoin de vos lumières nous sommes dans nos comptes et j'aimerais savoir ce qu'il faut que je prévois par semaine pour mes courses pour 3 personnes comme ca je vais pouvoir voir ce qui me reste pour donner aux créanciers après, merci

[Nadia]

alors un gros point de fait déjà;

___POUR MAI;une fois payée les charges courantes mensuelles, les retards qu'il y avait et parce qu'on a touché tous les 2 la participation il nous reste pour mai 1100€, reste à déduire les courses et voir ce qu'on envoie aux créanciers.
___POUR JUIN;il restera 630€ pour 4 semaines
___POUR JUILLET; salaire,prime de vacances de Mr ainsi que prime de vacances comptées restera 2190€ pour 4 semaines
___POUR AOUT; il restera 900€ pour 4 semaines 1/2

pour le moment je n'ai compter que les 300€ que je touche en maladie car je sais pas combien j'aurais de mon employeur en complément ni ce que je ferais dans les semaines à venir

___si nous devions payer les mensualités aux créanciers normales le montant s'élève à 1225€01, donc impossible et avec ca il n'y a pas de changement de situation


besoin urgent de savoir ce que je dois envoyer aux créanciers pour le mois de mai et voir pour les autres mois que je puisse leur dire aussi car ils vont appeler.

[bisane]

Nadia, ce serait vraiment bien que vous remplissiez le tableau...

Ce que vous allez établir, il faut que ça puisse tenir dans la durée, et ne peut varier chaque mois en fonction de vos revenus...
Par ailleurs, il faudrait avoir une idée de la mensualité que vous versiez pendant le plan....

[Nadia]

Nadia, ce serait vraiment bien que vous remplissiez le tableau...

Ce que vous allez établir, il faut que ça puisse tenir dans la durée, et ne peut varier chaque mois en fonction de vos revenus...
Par ailleurs, il faudrait avoir une idée de la mensualité que vous versiez pendant le plan....

Bisane le tableau il est fait, faut que je rajoute des cases et que je marque dedans tout ce qu'on doit payer en mai c'est ca que vous voulez dire??? et que je les mette sur le fil???
j'ai les mensealités que je versais avant pour chaque créancier faut il que je les marque aussi dans le tableau là ou il y a les échéances ou pas?
j'ai la tête qui va exploser