prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif

[montagnard]

bonjours,je suis nouveau et vous remercie tous pour ce superbe forum.
alors voila mon plan conventionnel a ete accepter et demarre le mois prochain,le hic c'est que suite au contact de tous mes creanciers comme prevu dans le plan je les ai contacter et mis en place un prelevement automatique,eux mon envoyer un arreter de dette avec echeancier .donc aujourd'hui un des creanciers c'est déjà servi en plus il a pris un prelevement superieur a ce qui et annoncé dans la plan.6 x plus 300€ au lieu de 50€,j'ai contacter mon banquier a qui je n'avais pas donné encore l'autorisation de prelevement et lui ai demander un remboursement et là il me dis qu'il ne peut rien faire?et l'organisme qui m'as retirer l'argent me balade en disant votre dossier et dans tel service malgré les appels a ces fameux services je n'ai pas de réponse personne ne repond a ma question de remboursement.De plus suite a cela biensur mon banquier veut  me refuser des cheques ,je m'en sort a peine et ces 300€ on fait un gros trou a mon bugdet,j'ai reçu le courrier queques jours apres cette decouverte de prelevement.pourriez vous me donnez des conseils s'il vous plait .merci d'avance pour vos reponse

[julia26]

Bonjour Montagnard

J'ai déplacé votre fil dans la bonne section  j'espère que vous le retrouverez facilement

aujourd'hui un des creanciers c'est déjà servi en plus il a pris un prelevement superieur a ce qui et annoncé dans la plan.6 x plus 300€ au lieu de 50€

Il faut impérativement  payer par chèque ou par virement pour éviter ce genre de problème

[montagnard]

merci julia 26,en faite je voudrais savoir si legalement j'ai des recours,car on peut considerer cela comme un prelevement abusifs puisqu'il y a eu un arreter de dette?

[Man]

Bienvenu Montagnard,

Quelque chose me chiffonne dans votre histoire. Si vous n'avez pas donné l'autorisation de prélèvement, comment le créancier aurait-il pu prélever ? Sauf s'il prélevait déjà sur ce compte avant le plan et que vous n'aviez pas fait opposition ou révocation.

je voudrais savoir si legalement j'ai des recours,car on peut considerer cela comme un prelevement abusifs puisqu'il y a eu un arreter de dette?

N'étant pas spécialiste, je laisse le soin aux pros de vous répondre  

[julia26]

Je vais demander aux spécialistes de passer sur votre fil   Joel est prévenu

[montagnard]

lors de la mise en place definitive du plan ma gestionnaire m'as dis de mettre en place un mode de payement pour des raison pratique,ce que j'ai fait les creanciers m'ont ensuite demander un rib pour qu'ils puissent faire l'ordre de prelevement pré rempli que je dois donner a mon banquier,au jours d'aujourd'hui je n'ai rien donner puisqu'il me manque certains creanciers,et j'ai changer de banque depuis l'elaboration du plan.merci

[Smilysoul]

Bonjour Montagnard,
J'ai dû accepter les prélèvements (virements interdits par ma banque, et coût élevé en timbres ayant bcq de créanciers)
Mon plan débutait en septembre mais une société a commencé en août, j'ai fait un courrier précisant que s'il ne régularisait pas mon ''paiement d'avance'' j'annulerai mon autorisation de prélèvement et leur paierait par chèque ma mensualité en déduisant le montant déjà payé  
La société a régularisée le mois suivant  
Ce créancier a prélevé sur votre ancien compte ? ou le nouveau ?
Aviez vous révoqué ce prélèvement ?
Bon maintenant on attend une réponse plus précise de Joel  

[gavroche]

coucou

heu montagnard , ce n'est pas à vous d'envoyer l'autorisation de prélèvement à votre banque mais à votre créancier.

en général vous envoyer l'autorisation de prélèvement signé avec le rib  à votre créancier et c'est lui qui envoie tout à la banque. si vous l'avez fait normal qu'ils prélèvent.

moi je ferais comme smilysoul, j'enverrai une lettre au créancier pour protester, lui rappeler les accords du plan au besoin avec une photocopie et supprimer l'autorisation de prélèvement.
si votre mensualité est de 50 euros par mois et qu'ils ont prélévé 300 euros (6 fois 50), soit ils vous remboursent la différence soit vous ne payez rien à ce créancier les 5 mois suivants.

si vous êtes à la banque jaune, sur internet il est facile de voir les prélèvements en cours ou pas.

mais comme tout le monde ici payez par chèque ou virement.

[bisane]

Hello, montagnard !



Petit exemple de lettre....

Madame, Monsieur:
En date du XX/10/2010, vous avez prélevé sur mon compte n° XXXX la somme de 300 €.
Or je vous rappelle que le plan conventionnel de redressement élaboré par la Commission de Surendettement prévoit une mise en place de celui-ci en Novembre 2010, pour une mensualité de 50 €.
Je vous demande en conséquence d'effectuer dans les plus brefs délais un virement de la somme correspondante, ainsi que des frais que ce prélèvement abusif a entraînés, et qui s'élèvent à XX €, sur mon compte références complètes.
Je vous prie....

[montagnard]

merci a tous pour vos reponses,en faite Gavroche dans le plan j'ai une page ou il et ecrit je cite"nous vous precisons que ce plan entrera en application le 31/10/2010 et nous vous invitons a prendre dans les meilleurs delais l'attache de vos differents creanciers afin d'arreter les modalités pratiques d'application de ces mesures(prelevements,ordres de virements.....)Avant de leur envoyer je les ai appeles un par un ensuite il m'ont fait un courrier stipulant donc l'arreter de dette un echeancier et un papier pre rempli a remettre a ma banque et a leur renvoyer accompagner d'un RIB voila pourquoi ils etaient en possession d'un RIB et de plus je leur ai fait confiance puisqu'il y avait un echeancier avec date du premier prelevement comme le prévoit le plan. 

[gavroche]

coucou

vous avez raison, j'ai regardé les lettres de mes créanciers et effectivement ils me disent aussi d'envoyer la demande de prélèvement à ma banque.
moi je ne l'ai pas fait, je leur ai simplement écrit  que je préférai un virement ou payer par chèque.

la lettre de bisane est très bien, faites là  et je pense que les choses devraient se régler rapidement.
espérons le

[Smilysoul]

je leur ai fait confiance

Que vous êtes naïf Montagnard  

Dans le courrier que j'avais adressé à mon créancier (dans le style de Bisane) j'ai rajouté une formule que les créanciers adorent :  

Sans réponse de votre part, je me verrai dans l'obligation d'annuler mon autorisation de prélèvement et vous règlerai les mois prochains selon mon plan définitif à savoir par des mensualités déduites des sommes déjà versées !  

[bisane]

A mon tour de dire heu....
Cela signifierait donc que vous n'avez effectivement pas donné l'autorisation à la banque ?

[montagnard]

smylisoul j'ai executer ce que ma dis ma gestionnaire BDF ,je suis tellement content que ce plan et ete accepter que je me plie a la lettre ,donc voila j'ai envoyer un fax avec l'exemple de BISANE j'espere qu'il vont me rembourser.et encore merci a vous pour vos reponse.

[bisane]

Montagnard, vous avez donné cette autorisation à la banque, ou pas ?