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besoin d'aide

Démarré par rhino68, 13 Mars 2011 à 22:57:32

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bisane

On en revient toujours à la question de cette maison qui n'appartient à personne.... enfin, pas à vous en tout cas....

Vous avez des justificatifs des sommes perçues, pour cette maison ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

catsen

si j'ai bien compris votre maman est propriétaire d'une maison en outre-mer qui est louée et elle vous laisse percevoir les revenus de la location

dites nous si c'est bien ça
Je vous envoie un sourire pour faire vivre votre journée

rhino68

Oui les versements ont été fait par chèque sur mon compte.

bisane

Votre mère, dispose-t-elle, elle, d'un titre de propriété ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

rhino68


elle à son titre pour tout le terrain(2ha) qui à plusieurs maisons la dessus mais ma mère n'est pas au courant de ma situation, donc j'éviterais de lui demander des  justificatifs.

bisane

Rhino, je sens que je vais vous embêter...  >:(
Tant pis, je le fais quand-même !  ;)

Un juge est tenu de justifier ses décisions.
Par là-même le justiciable est lui-même obligé de prouver ses dires.
Ca, c'est la loi.
Votre dossier a été jugé irrecevable, me semble-t-il, par manque de pièces justificatives.
Il risque d'en être de même de la part du juge...

Vous n'êtes pas obligée d'expliquer à votre mère pourquoi vous avez besoin de ce titre de propriété.
Mais il est quasiment certain que le juge va vous le réclamer !
Et si vous ne le fournissez pas, ainsi donc que des documents prouvant la perception de ces loyers, il risque de réserver le même sort à votre dossier que celui que lui a réservé la commission, à savoir l'irrecevabilité.

C'est bien sûr à vous d'évaluer les avantages et inconvénients liés à chaque option.
Mais ils est important que vous en connaissiez les conséquences !
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

rhino68

j'ai fourni et je peux donner les justificatifs des loyers perçus, mais mon soucis c'est le titre de propriété de ma mère. Vous comprenez bien qu'elle aura du mal à m'envoyer son titre(vu qu'elle est en outre-mer) sans informer par mes autres frères et soeurs.

bisane

Ben... je crois que vous compliquez encore une situation qui est déjà complexe !  ;)
Pourquoi votre mère devrait informer votre fratrie qu'elle vous envoie une copie d'un titre de propriété ?  :o  ???
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

rhino68

parce que ma mère à 79ans et qu'elle ne va pas prendre cette décision sans informer les autre.

rhino68

dans combien de temps je peux déposer un autre dossier? est ce que je déposer un nouveau sans parler de la maison?

Smilysoul

Rhino j'ai regroupé votre dernier message sur votre fil  ;)
vous pouvez visitez le site mais s'il vous plait posez vos questions ici  ;)
L'espérance est un risque à courir.
Georges Bernanos

rhino68

j'aimerais préciser que pour les 2 crédits importants,  les créanciers avaient pris la maison en garantie(uniquement avec le permis de construire, sans le titre).est-ce normal? peuvent-ils la saisir  meme si je n'ai pas de titre?

je dois poser les questions ou? car je vais sur répondre sur le site, expliquer moi comment faire s'il vous plait?

Smilysoul

Rhino,
pour pouvoir vous aider nous avons besoin de suivre TOUS vos messages  :P
il est donc plus facile pour nous que vous restiez sur votre fil
si vous lisez un billet qui vous intéresse et qui vous interroge vous revenez ''chez vous'' sur votre fil  ;) donc ici
et nous vous répondrons  ;)
car si vous posez une question sur un fil et un autre, ça devient compliqué pour nous  ;)
L'espérance est un risque à courir.
Georges Bernanos

rhino68

avez vous eu mes questions? est ce que je suis sur le fil maintenant?

Smilysoul

#44
Citation de: rhino68 le 25 Mars 2011 à 22:05:22
avez vous eu mes questions? est ce que je suis sur le fil maintenant?
bbbo oui Rhino  ;)
j'ai répondu à votre MP  ;)
L'espérance est un risque à courir.
Georges Bernanos