suite surendettée

[sandrine22]

Merci Michel de votre réponse,

La BDF à rejeter notre dossier pour :

- absence de bonne foi,

- surendettement actif, prêt souscrits après notre prêt immo dont la mensualité été déjà proche de notre capacité de remboursement.

Mais que veut il dire par mauvaise foi ?

Bien à vous, Sandrine.

[Michel]

Re sandrine

déjà absence de bonne foi ce n'est pas mauvaise foi , quand à la définition de cette dernière c'est très subjectif en résumé celà tourne autour de l'acte intentionnel, ne pouvait ignorer que.... bref plein de suppositions qui peuvent être interprétées différemment d'une personne à l'autre................... vaste débat.

La vraie mauvaise foi , si tant elle soit prouvée, pourrait être le fait de souscrire sciemment des prêts, de s'endetter volontairement pour bénéficier de la procédure de surendettement , mais là franchement fausrait vraiment être maso de faire un tel acte.

Il y a une autre définition de la mauvaise foi qui est plus orientée sur l'acte frauduleux qui consisterait à détourner, faire disparaitre, dissimuler une partie de ses biens et de déposer un dossier de surendettement pour bénéficier d'un allègement volontaire de ses charges.

Votre dossier est défendable, il n'y a pas d'acte intentionnel ni acte frauduleux. Il va falloir défendre le fond, le pourquoi du comment. Les aléas de la vie ont fait que vous avez été amenés à souscrire d'autres emprunts parcequ'il s'est avéré nécessaire de remplacer ceci ou celà, puis faire face à vos charges courantes et vitales....................

[sandrine22]

Re merci pour vos précisions Michel,

La phrase absence de bonne foi me fait douter réellement et me demande toujours pourquoi ils ont dit cela.

Je n'es rien de valeur à part ma maison, et mes enfants bien sûr  et à voir mes comptes, rien détourner non plus.

Le fait d'avoir faire un prêt immo qui nous a mis dans la mouïse, frais intercalaire lourds pendant 18 mois.

Je pense que ma cause est défendable et je l'espère de tout coeur.

Bien à vous, sandrine.

[Michel]

Je pense également que le ou la Juge vous demandera si vous envisagez de reprendre votre activité professionnelle étant entendu que pour l'heure vous êtes en arrêt parental d'éducation.

Il ou elle pourrait vous poser la question de savoir pourquoi vous vous êtes mis en arêt alors même que vous aviez des charges à payer et que de ce fait celà aller gréver votre budget.

C'est juste une indication, je comprends parfaitement que d'un côté il y a une perte de ressources mais de l'autre un gain des frais de garde ...... etc. Tout le monde ne comprend pas toujours celà.

Donc c'est peut être un point également à travailler en amont pour ne pas être prise au dépourvu s'il ou elle venait à poser la question.

[bisane]

Sandrine, je suis OK avec Michel : je doute fort qu'un créancier soit présent devant le juge !

"Absence de bonne foi" : expression en effet très vague, que certains parlementaires avaient d'ailleurs suggéré de supprimer du projet de loi de réforme du crédit à la consommations.

Sandrine,je crois qu'il faudra juste reprendre votre lettre de saisine, et en souligner certains aspects, pour faire en sorte de faire pencher le juge dans le bon sens.
Il me semble qu'il n'y a qu'un risque dans votre cas : la propositions de la vente de votre maison.
Si tel est le cas, vous aviserez.

[sandrine22]

Oui je vais aussi dans votre sens Michel et Bisane, je pense bien sur reprendre le travail quand mon 3 eme ira à l'école donc dans moins de 2 ans.

Comme je l'avais dit, mon gestionnaire m'avait poser la question pourquoi avoir pris un congés parentale avec autant de dette ! je lui avais répondu que ça m'aurait couter plus cher que de prendre un congés parentale. C'est surement lui qui as mis un avis sur mon dossier !

Donc je pense bien défendre ma cause sur ce point la, j'essaye de penser à tous pour pas être pris au dépourvu, je suis de nature anxieuse, et à perdre la parole quand ça m'arrive

Bien à vous, Sandrine.

[bisane]

Sandrine, je ne me suis pas replongée dans la lettre de saisine, mais je crois me souvenir qu'il y a aussi un rachat de crédit, et il faudra aussi argumenter là-dessus !

[sandrine22]

En faite, je vous explique :

- Janvier 2005 Mme passer au tribunal pour un prêt voiture, difficulté avec des crédits suite à une grosse dépression, arrêt de travail de 6 mois, réaménagement avec un autre créancier aussi donc fichage prêt banque de France.

Mr lui de son coté avait un prêt voiture, un prêt révolving et un prêt banque, licencier 1 an de chômage pour lui, redressement fiscal depuis 3 ans ( l'ex de mon mari ne faisait pas ses déclarations et ils n'était pas déclarés ensemble) on s'en sort tant bien que mal, mais on y arrive.

- En mai 2007, mon mari  fait un prêt de 17 000 seul pour reprendre tout les crédits, et pour me déficher BDF chez COF...., sur 1 an avec des mensualité de 750 euros. Comme à se moment là nous avions de bons revenus, nous avons penser faire bâtir. En sept 2007, nous avons fait reprendre ce crédit pour étaler la durée et alléger les mensualités par notre banque. Et le même mois, nous avons fait notre prêt immo de 175 500.

- En déc 2007, changement de voiture dont un prêt de 14 100 euros chez Crédit-machin.

- En juin 2007, nous avons décider d'agrandir la famille, donc changement de voiture, crédit a notre banque pour payer la différence et reprendre le crédit Crédit-machin. Mais ma conseillère se trompe et rachète le prêt banque de 17 000+la différence verser sur notre compte pour payer le garage.

Ensuite l'engrenage à commencer avec les frais et frais intercalaire et du refaire un prêt de 300 euros, et retoucher à nos réserves soldées en mai 2007, changement de patron aussi pour mon mari, serrage de ceinture pour les heures supplémentaires et les déplacements donc pertes pour nous.

Je voulais vous précisé les motifs de notre situation, je ne sais pas si on peux appeler tout ça un rachat de crédit ! 

Bien à vous, Sandrine.

[sandrine22]

Bonjour à tous,

encore une nuit à bien réfléchir :

Concernant mon congé parentale, j'ai oublié de vous préciser que je travaillé dans la restauration.
Des horaires non compatible, je pense avec 3 enfants en bas âges, je pouvais commencer le matin à 5h, travailler à la journée ou alors finir le soir a 23h30.

Mon mari quand à lui n'as aucun horaire, il est chauffeur livreur, donc oui les frais de garde auraient été élevé.

Je pense jouer sur ce faite, si le juge viendrais à me poser la question. Dans 2 ans je n'aurais vraiment pas d'autre chose donc je serais amené à reprendre mon travail mais il faudras une organisation du tonnerre.

Pensez-vous que ce faite est défendable dans ce sens ?

Bien à vous, Sandrine.

[Creancier de surendettes]

Bonjour Sandrine;

Je ne sais pas si ma propre expérience pourra vous aider, mais peut-être qu'elle vous donnera un petit rayon de soleil alors...

Quand nous avons reçu les documents de la BdF nous informant du dépot d'un dossier de surendettement pour nos débiteurs, nous avons remarqué qu'en fait il s'agissait d'un redépôt avec une capacité de remboursement diminuée de moitié.
Nous n'avions, à l'époque, pas d'avocate et nous ne savions pas du tout ce qu'était un dossier de surdenttement ni les implications & conséquences bref nous étions dans le noir total (encore plus qu'aujourd'hui c'est dire   ), j'ai donc téléphoné à la gestionnaire du dossier pour lui demander entre autres le motif de cette diminution de moitié.
Elle m'a expliqué que Mme débitrice ayant pris un CPE, les revenus du ménage avaient diminué et la CAPA aussi.
J'ai demandé s'il était "normal" sinon "légal" que Mme puisse prendre un CPE en sachant les dettes énormes (enfin que j'estime énormes maintenant c'est très subjectif ) que le couple avait et qu'ils étaient donc encore moins en mesure de résorber.
La gestionnaire m'a dit que la BdF ne pouvait rien faire. Mais qu'elle comprenait parfaitement mon point de vue et qu'il nous appartenait d'émettre un recours de recevabilité afin que le JEX puisse être au courant de cet état de fait.

Nous avons donc émis un recours et nous sommes passés au Tribunal. Le JEX a laissé Mme en CPE mais avec certains "aménagements" afin de protéger notre créance (encore plus qu'elle ne l'était déjà puisque dette pénale) et de nous donner toutes les cartes possibles afin d'être remboursés en intégralité et aussi rapidement que possible.

Je tiens encore à préciser que Mme Débitrice est fonctionnaire et M Débiteur est employé.
Ils n'ont pas d'horaires décalés et ont toute la famille de Mme Débitrice à 5km maxi autour de leur domicile.
Les soucis que vous pourriez rencontrer de frais de garde élevés et décalés sont donc inexistants pour eux

Voilà si ça peut vous aider à y aller un peu plus confiante bien qu'il ne soit pas possible de transposer une situation particulière à une autre

[sandrine22]

Merci CDS de votre témoignage qui me remonte le moral, je pense que mon gestionnaire a un peut même beaucoup noirci les choses et n'a pas du tout comprendre quand je lui dit que ça m'aurait fait dépenser plus que j'aurais gagner à l'heure actuelle.

J'ai fais les comptes en prenant qu'en compte les frais de cantine et de péri-scolaire et d'essence, et j'étais déjà gagnante de 100 euros. Alors compter en plus des frais de nourrice pour le 3eme et nourrice pour les 3 si je travailler à horaire décaler, vous imaginez !!

Mon gestionnaire m'a même dit, c'est pas sur que vous reprenez le travail après 6 ans d'absence ( 3 ans pour ma fille et 3 ans pour mon dernier), mais mon employeur ai obliger de me reprendre malgré notre mésentente !

Au pire des cas, si le faut, je suis prête à reprendre le travail 1 an avant, je vais commencer à me renseigner sur le coup que ça me couteras pour en informer le juge ! avoir des preuves à l'appui !

Concernant ma famille, je n'es que ma mère a 20 km de chez moi mais elle a 60 ans et la voir mal garder mes enfants. Enfin si quelqu'un à des infos sur les coups de garde (nourrice), je suis preneuse.

Bien à vous, Sandrine.

[bisane]

Sur les coups de garde j'espère bien que personne n'a aucun renseignement, mais sur les coûts, notre Nounou d'Enfer doit savoir ça, et sans doute bien d'autres personnes !

Votre idée me semble bonne, en tout cas, Sandrine, de pouvoir dire au juge ce que vous rapporterait ou vous coûterait une reprise du travail.

Entre ça et les frais intercalaires, ça fait déjà pas mal ! 

[ISI]

Alors, en province, le taux horaire net qui se pratique va de 2,75 euros à 3 euros 20 de l'heure. Mais 3,20 cela semble  aux parents...
A titre d'exemple, pour un temps plein de 46 heures 30 semaine avec vacances décomptées (5 semaines), je perçois hors indemnités journalières légales 474 euros et des poussières...
Ces parents là ne paient pas les cotisations patronales et touchent eux  entre 250 et 260 euros de la CAF (me souvient plus du montant exact). Mais ils sont sur une tranche d'impôt élevé. Les aides pouvant aller jusqu'à plus de 400 euros.

[bisane]

Bons calculs, Sandrine ! 

[sandrine22]

Merci ISI, pour ses informations :

Donc si je comprends bien 474 moins 260 d'aide de la CAF, cela me reviendrais à 214 euros par mois pour mon 3eme, plus la cantine et la péri-scolaire pour mes 2 scolarisé cela revient à 330 euros donc par mois 544 euros plus 100 euros d'essence. Sur un salaire de 1000 euros env me reste 356 euros + 476 euros d'allocation familiales = 832 et la je touche 834 euros donc 

Sans compter que je peux travailler le soir, si mon mari est la ça va mais si il est en déplacement, la nourrice jusque minuit et je travaille aussi un samedi sur 2 et un dimanche sur 2 aussi.

donc je crois que mes calculs sont exacts et le faite de prendre un congé parentale, j'ai bien fait de le prendre !!! Dites moi si je me suis tromper !

Merci à vous pour tout ses renseignements, je serais comment répondre devant le JEX au cas ou !

Bien à vous, Sandrine.