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lettre pour le jex

Démarré par titi, 27 Novembre 2011 à 23:01:30

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titi

lettre explicative pour le jex
je sais il y a des fautes d'ortograhe j'ai ecrit a l'arrache cette aprem ??? ??? ::)


Madame, Monsieur le Juge.Madame, Monsieur le Juge.


Nous avons été contraints de déposer un dossier de surendettement auprès de la Banque
de France, en Avril 2011. Le 27 Mai nous avons reçu une notification de recevabilité et
d'orientation vers une procédure classique accompagnée d'un projet de plan
conventionnel de redressement. Deux de nos créanciers ont fait un recours en date du
16/06/2011 pour le C----L avec pour objet: absence de surendettement et agravation
vonlontaire de notre endettement et en date du 20/06/2011 pour A--P pour objet:
endettement execessif et volontaire
 
C'est pourquoi nous nous présentons aujourd'hui devant vous.

Nous nous permettons de vous exposer brièvement ce qui nous a conduits à cette
situation de surendettement.

Nous ne nions pas nos responsabilités, nous ne nous sommes jamais livrés à des dépenses
somptuaires, nous ne possédons aucun bien de valeur si ce ne sont  nos trois enfants.
Il y a 4 ans losque notre plus vieux ,Cedric c'est intalé à Orleans pour son travail il c'est
retrouvé dans un situation délicate et a fait appel a nous pour l'aider financierement a
s'instalé . A ce moment la nous ne disposions pas d'ecomonie et nous avons fait appel à un
credit revolving a la meme époque nous avons eu des deboires avec notre electromenager
et nous avons remplacé le frigos et le lave linge En 2008 losque Matthieu a obtenu son
BAC Il a fallu l'inscrire dans une ecole superieure l'ISTELI à Wasqueal nous avons financé
ses 2 années d'etudes et son permis ainsi que l'achat d'une petite auto. A ce jour Matthieu
travail dans le transport apres avoir aqui un diplome de RPTL. En 2009 j'ai été victime d'
un accident de la route il a fallu acheter une voitue .En Fevrier 2010 je suis contraint par
mon entrepise de changer de site je travail aujourdhuit à petite foret distant de 72 km de
mon domicile . Mon epouse est atteinte d'une maladie (attactie cérébeleuse) qui nous a
obliger à éffectuer des travaux dans notre maison :pose d'un nouveau carrelage et pose
de portes plus large qui permettra dans le futur le passage d'un fauteuil .

Tout au long de ces année nous avons réactivé des crédits revolving pour des achats ou le
payement de nos traites et nous nous sommes retrouvé dans une spirale infernale. En
Janvier 2010 nous avons contacté au télephone l'ensemble de nos creanciers en vu de
baisser nos mensualités . Nous n'avons pas eu de retour . En juin 2010 nousleurs avons
adresser un courier recomandé ou nous ésposons nos dificultées et demendons une baisse
de nos mensualités.Nous somme rester sans reponce de leurs parts ou d'un avis de refut.
Depuis  cette epoque nous nous somme mis en quette de trouver une solution :nous avons
interroger notre banque et 2 cabinés de rachats de crédit . La seul opportinité raisonable
pour nous sortir de cette situation et nous permettre de faire face à nos dettes proposé par
ces organismes fut la Banque de France.

Nous reconnaissons nos erreurs de gestion et notre manque de lucidité concernant notre
situation financière, mais tenons à contester les accusations de mauvaise foi alléguées par
nos créanciers. En effet, tous les crédits que nous avons souscrits n'ont eu d'autre objectif
que de nous permettre de faire face à nos échéances, sans nous rendre pleinement compte
de ce que nos démarches ne faisaient qu'aggraver notre situation.Cette situation s'
apparente à celle citée dans l'arrêt de la Cour de Cassation (chambre civile 2 - 15 janvier
2009 - N° de pourvoi: 07-20067) : elle nous a totalement échappé, ce que bien sûr nous
regrettons. Nous n'avons cependant pas pour autant agi sciemment et de mauvaise foi,
et avons procédé sans intention de nuire à quiconque.

Le C---L vous déclare plusieures emprunts avec une date anterieure à leur créance . ce
que nous réfutons en effet ce sont des emprunts qui ont étaient solder par maitre D. le
notaire qui a payer l'ensemble de ces organismes conformement a l'offre de pret du
C---L . Lors de la déclaration de notre endéttement aupres de la Commission de
surendéttement nous avons pris la date d'octroi de ces credit revolving qui est anterieure
au solde effectué par maitreDevos.Donc nous confirmons n'avoir eu aucun autres
engagements le jour de la signature de l'offre chez maitre Devos en 2007.

Le C---L vous demande la liquidation de notre habitation à leur seul pofit : a ce jour
nous n'avons pas envisager la vente de notre maison qui est  le projet de notre vie depuis
20 ans avec la reussite et la bonne santé de nos enfants . Si nous vendons notre habitation
nous nous retrouverons devant la méme situatiion que le jour du depos de notre dossier
aupres de la Banque de France car nous serons dans l'obligation de nous reloger et en vu
des ennuis de santé de mon epouse il nous faudra touver un logement de plein pied et
accéssible. A ce jour nous nous somme renseigner sur la valeur de notre bien et je ne peux
qu'etre prudent sur le montant reel de cette vente l'agence V. de Laventie que
nous avons contacté pour l'éllaboration de notre dossier me mets en garde avec la crise
nous somme sur une déflation et les acquereurs sont rare .Il éstime à ce jour notre maison
à 220 000€ mais déclare qu'une bonne vente se fera à 195 000 voir 180 000€ si nous
sommes pressé.

A l'appui de notre bonne foi nous tenons à préciser que depuis le dépôt de notre dossier
nous  avons constitué une epargne de 5000€ sur notre compte courant et éffacé notre
découvert bancaire de 3800€ .Nous faisons beaucoup d'efforts avons tenté de réduire nos
dépenses au maximum notamment en résiliant certains abonnements (Orange- internet/
télévision/téléphone,Canal SAT, contrats bancaires...)

Nous précisons également que nous avons encore un enfant de 19 ans à charge. Adrien
qui est en 2° année de Prépa STI en interna à Baggio . Il a travaillé cette été .Il a ouvert
un compte epargne et solicité sa banque (B-P) pour le financement de ses etudes d'ingenieur .

Compte tenu de ces différents éléments, Madame, Monsieur le Juge, il nous semble que la
confirmation de la recevabilité consisterait non seulement à reconnaître notre bonne foi
mais représente également la meilleure solution pour nous acquitter au mieux de notre
dette envers l'ensemble de nos créanciers.

Acquitter nos créances à toujours était notre volonter .

Veuillez ,Madame ,Monsieur le Juge recevoir nos salutations distinguées xxl!


Titi, j'ai modifié votre message:
il ne faut pas mettre le noms des créanciers en entier
vous aviez copié votre lettre deux fois
Comailles.

Comailles

#1
Bonsoir Titi et bienvenue,

Vous passez devant le Jex à quelle date?


Je vous poste le message de bienvenue. Vous y trouverez un lien vers un tableau qu'il faudrait remplir que l'on puisse vous aider au mieux ;)

bonjour et bienvenue à vous !

1 - Tout d'abord merci de lire ces billets ! (clic sur le texte en violet pour accéder aux informations)
- vous n'arrivez plus à gérer votre budget : que faire
- Liens et informations utiles sur le surendettement

2 - pouvez vous remplir le tableau se trouvant sur ce fil et le mettre dans votre premier message ? Merci d'avance !
Tableau résumant la situation financière

3 - Un peu plus long ... pouvez vous nous raconter ce qui vous a amené au surendettement ?
- cela nous permettra de mieux connaitre votre situation !
- nous vous aiderons du mieux que nous pourrons !
- Sur ce site aucun jugement ni critique ! c'est un forum d'entraide !

prenez le temps de tout lire, de remplir ... puis de poser vos questions précises.
Nous nous efforcerons d'y répondre de notre mieux.

Voir également  les lettres types :
lettres type (modèles)
ainsi que :
Trucs et astuces pour filtrer vos appels !!!


et pour terminer

nous vous rappelons que vous pouvez à tout moment accéder :
- à vos messages personnels (en haut à droite de la page)
- au mode d'emploi
- au plan-guide du forum

bisane

Titi, vous passez quand devant le juge ?
Pouvez-vous à tout le moins remplir le tableau ?

J'ai déplacé votre fil...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

titi

je passe devant le juge le 1/12/2010

bisane

Waouh ! Ca va être plus que court !!!  ffouR ffouR ffouR
Vous avez les arguments du créancier ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

bisane

J'ai essayé de corriger au moins les fautes... Mais difficile de faire plus avec le peu d'éléments que vous nous avez donnés...
Il faudrait au moins résumer votre situation financière.

Joignez ABSOLUMENT tous les justificatifs de ce que vous avancez !
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

titi

bonsoir
merci pour votre site c
cela nous a permis de nous rendre compte du travail à preparer
mon epouse à corrigé les fautes
nous avons modifié quelque parragraphe qui nous semble inutil
je vous ferai suivre le courrier definitif en fin de semaine te vous donnerai un retour de notre passage
nous avons fait des copies de tous nos docs

En deux mots notre situation : en 2007 nous contactons C t ral fi___ce pour un regroupement de credits (18000€ de com)
1900€ de frais et des traite de 1200€ pour 25 ans avec une obligation d'epargne de 300€ sur une assurance au luxenbourg
920€ de frais divers : telephone assurance télé impots ect ect... des revenu de 3800€ . un grand garcon de 32 ans a ce jour qui a des problemes avec sa banque et son travail il demenage pour un nouveau boulot et nous demande de l'aide on n'ose pas refuser et on donne 2000 puis encore un peu et encore un peu entre 4à5000€ a la meme epoque c'est la muise téle machine à lavé frigos et lave vaisselle notre cadet passe un bac et demande a ce que l'on finance cest etudes 2500€ par an pour deux ans et voila on est dans la merde il nous reste 400€ pour vivre et pour le carburent plus de vacances et plus d'extras pour eviter les decouvert et le non paiement on tape dans  des cartes (c'est trop facil ; il demande rien et nous propose toujour plus 4000 puis 10000 puis 18000 on est foutus) c'est un engrenage infernal on contact plusieur organisme de credits et des banques pour regrouper les credits revolving et pas de reponce positve  enfin on essais la banque de france dans la honte on craint de perde notre maison je n'ose plus regarder en face mes enfants je suis vraiment un con mais demain je ne me laisserai pas abatre et je veux payer c'est une question d'honneur

bisane

Excusez-moi, j'ai oublié de copier mes corrections hier soir !  ffouR ffouR ffouR ffouR

Ce que vous résumez dans votre dernier message, vous l'avez écrit dans votre lettre.
Et il est de toutes façons trop tard pour réfléchir plus avant.

Bonne chance et bon courage pour aujourd'hui !
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!



Au cas où :
Madame, Monsieur le Juge ;

Nous avons été contraints de déposer un dossier de surendettement auprès de la Banque
de France, en Avril 2011. Le 27 Mai nous avons reçu une notification de recevabilité et
d'orientation vers une procédure classique accompagnée d'un projet de plan
conventionnel de redressement. Deux de nos créanciers ont fait un recours en date du
16/06/2011 pour le C----L avec pour objet : absence de surendettement et aggravation
volontaire de notre endettement et en date du 20/06/2011 pour A--P pour objet:
endettement excessif et volontaire.
 
C'est pourquoi nous nous présentons aujourd'hui devant vous.

Nous nous permettons de vous exposer brièvement ce qui nous a conduits à cette
situation de surendettement.

Nous ne nions pas nos responsabilités, nous ne nous sommes jamais livrés à des dépenses somptuaires, nous ne possédons aucun bien de valeur.
Il y a 4 ans lorsque notre aîné, Cedric c'est installé à Orleans pour son travail il s'est retrouvé dans une situation délicate et a fait appel a nous pour l'aider financièrement à
s'installer. A ce moment là nous ne disposions pas d'économies et nous avons fait appel à un
crédit revolving
A cette même époque nous avons eu des déboires avec notre électroménager et nous avons été contraints de remplacer le réfrigérateur et le lave linge, achetés grâce à des crédits.
En 2008, lorsque Matthieu a obtenu son BAC, il a fallu l'inscrire dans une école supérieure l'ISTELI à Wasqueal. Nous avons financé ses 2 années d'études et son permis ainsi que l'achat d'une petite auto. Il a maintenant un emploi dans le transport routier.
En 2009 j'ai été victime d'un accident de la route il a fallu acheter une voiture.
En Fevrier 2010 je suis contraint par mon entreprise de changer de site et travaille désormais à petite foret distant de 72 km de mon domicile, ce qui entraîne des frais de déplacement importants.
Mon épouse est quant à elle atteinte d'une maladie (ataxie cérébelleuse) qui nous a
obligés à effectuer des travaux dans notre maison : pose d'un nouveau carrelage et pose
de portes plus larges qui permettront dans le futur le passage d'un fauteuil.

Tout au long de ces années nous avons réactivé des crédits revolving pour des achats ou le
payement de nos traites et nous nous sommes retrouvés dans une spirale infernale. En
Janvier 2010 nous avons contacté au téléphone l'ensemble de nos créanciers en vue de
baisser nos mensualités. Aucun ne nous a répondu. En juin 2010 nous leur avons
adressé un courrier recommandé où nous exposions nos difficultés et demandions une baisse
de nos mensualités. Cette démarche s'est avérée tout aussi vaine que la première.
Depuis  cette époque nous nous somme mis en quête de trouver une solution : nous avons
interrogé notre banque et 2 cabinets de rachats de crédits. La seule opportunité raisonnable
pour nous sortir de cette situation et nous permettre de faire face à nos dettes proposée par
ces organismes fut la Banque de France.

Nous reconnaissons nos erreurs de gestion et notre manque de lucidité concernant notre
situation financière, mais tenons à contester les accusations de mauvaise foi alléguées par
nos créanciers. En effet, tous les crédits que nous avons souscrits n'ont eu d'autre objectif
que de nous permettre de faire face à nos échéances, sans nous rendre pleinement compte
de ce que nos démarches ne faisaient qu'aggraver notre situation. Cette situation s'apparente à celle citée dans l'arrêt de la Cour de Cassation (chambre civile 2 - 15 janvier
2009 - N° de pourvoi: 07-20067) : elle nous a totalement échappée, ce que bien sûr nous
regrettons. Nous n'avons cependant pas pour autant agi sciemment et de mauvaise foi,
et avons procédé sans intention de nuire à quiconque.

Le C---L vous déclare plusieurs emprunts avec une date antérieure à leur créance, ce
que nous réfutons. En effet ce sont des emprunts qui ont été soldés par maitre D. le
notaire qui a payé l'ensemble de ces organismes conformément a l'offre de prêt du
C---L. Lors de la déclaration de notre endettement auprès de la Commission de surendettement nous avons pris la date d'octroi de ces crédits revolving qui est antérieure
au solde effectué par maitre Devos. Donc nous confirmons n'avoir eu aucun autre
engagement le jour de la signature de l'offre chez maitre Devos en 2007.

Le C---L vous demande la liquidation de notre habitation à leur seul profit : à ce jour
nous n'avons pas envisagé la vente de notre maison qui est  le projet de notre vie depuis
20 ans avec la réussite et la bonne santé de nos enfants. Si nous vendons notre habitation
nous nous retrouverons devant la même situation que le jour du dépôt de notre dossier
auprès de la Banque de France car nous serons dans l'obligation de nous reloger et au vu
des ennuis de santé de mon épouse il nous faudra trouver un logement de plain pied et
accessible. Nous nous somme renseigné sur la valeur de notre bien et je ne peux
qu'être prudent sur le montant réel de cette vente. L'agence V. de Laventie que
nous avons contactée pour l'élaboration de notre dossier me met en garde avec la crise
nous somme sur une déflation et les acquéreurs sont rares.Il estime à ce jour notre maison
à 220 000€ mais déclare qu'une bonne vente se fera à 195 000 voire 180 000€ si nous
sommes pressés.

A l'appui de notre bonne foi nous tenons à préciser que depuis le dépôt de notre dossier
nous  avons constitué une épargne de 5000€ sur notre compte courant et effacé notre
découvert bancaire de 3800€. Nous faisons beaucoup d'efforts et avons tenté de réduire nos
dépenses au maximum notamment en résiliant certains abonnements (Orange- internet/
télévision/téléphone, Canal SAT, contrats bancaires...)

Nous précisons également que nous avons encore un enfant de 19 ans à charge, Adrien,
qui est en 2° année de Prépa STI en internat à Baggio. Il a travaillé cet été. Il a ouvert
un compte épargne et sollicité sa banque (B-P) pour le financement de ses études d'ingénieur.

Compte tenu de ces différents éléments, Madame, Monsieur le Juge, il nous semble que la
confirmation de la recevabilité consisterait non seulement à reconnaître notre bonne foi
mais représente également la meilleure solution pour nous acquitter au mieux de notre
dette envers l'ensemble de nos créanciers, ce qui a toujours été notre volonté.

Veuillez, Madame, Monsieur le Juge recevoir nos salutations distinguées
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

bisane

Alors, ça c'est passé comment ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...