Ma banque ne respecte aucune des mesures de la loi lagarde

[hibiscus]

bonjour à tous,
j'espere etre dans le bon forum , car  actuellement je ne sais plus trop quoi faire vis a vis de ma banque qui ne respecte aucune mesure de la loi lagarde . je ne sais pas si il faut que j'agisse juridiquement au niveau du JEX ou si je doit porter plainte au civil ? Ou que faire d'autre ?

Mais avant toute chose , voici ce qui se passe ( je sais que c'est long à lire mais je voulais donner un maximum de renseignement afin d'avoir éventuellement une reponse de votre part)

1-courrier de la BDF (commission de surendettement) en date du 09/12
envoyé aux créanciers dont le LCL  -
reçu le 16/12 - notification de la recevabilité de la situation de surendettement et rappel des obligations du dispositif :
- de ne pas percevoir en cas de rejet d'un avis de prélèvement postérieur à la notification de la décision de recevabilité, des frais ou commissions y afférents ;
- de ne prendre aucune mesure individuelle défavorable à l'encontre du débiteur ou de sa famille au motif de l'existence d'une situation d'endettement ;
- de respecter l'obligation de confidentialité et en particulier de ne pas utiliser les informations qui sont transmises à d'autres fins que la recherche du traitement de la situation de surendettement du débiteur.

Nous vous rappelons que la décision de recevabilité emporte suspension et interdiction des procédures d'exécution portant sur les dettes y compris les découverts - autres qu'alimentaires diligentées à l'encontre des biens du (des) débiteur(s), ainsi que les cessions de rémunération, pour une durée d'un an maximum.
Sauf autorisation du juge, le(s) débiteurs(s) a (ont) interdiction, entre autres points, de payer en tout ou partie une créance autre qu'alimentaire née antérieurement à cette décision.
Est également proscrite la prise de toute garantie ou sûreté
- 21/12/2010 : fax + courrier LRAR de MOI -> LCL  
demande de révocation des autorisations de prélèvement concernant les créanciers concernés (y compris le LCL). LRAR reçu le 23/12/2010 par le LCL

Réception lettre du LCL en date du 22/12/2010
notifiant la réception par leur service du référé du juge du tribunal d'instance  leur ordonnant la suspension immédiate de mes obligations envers le LCL pour une durée de 24 mois.

Virement du salaire du mois de décembre 2010 d'un montant de 1734,66€
Prise de ce salaire pour renflouer le découvert.
Opération interdite de part la recevabilité de mon dossier par la commission de surendettement. Le découvert est considéré comme dettes en date de la réception de la LRAR envoyée par la Banque de France au LCL .

27/12/2010 Prélèvement de 317.39 € effectué par le LCL en date du 27/12/2010
malgré d'une part, les dispositions légales et d'autre part mon ordre de révocation.
Entraînant un découvert de mon compte courant

28/12/2010 fax de MOI -> LCL
demande de remboursement de cette somme auprès de mon conseiller LCL

29/12/2010 Fax MOI → Directeur d'agence du LCL
Demande de remboursement du prélèvement du 27/12/2010 et demande des raisons de la disparition de mes comptes sur livret LDD n°XXXXXXX et compte sur livret n°XXXXXXX de l'interface de gestion sur le site internet du LCL.
Copies jointes au fax: Copie de la LRAR de demande de révocation, Copie du fax envoyé le 28/12/2010, copie de la lettre du LCL notifiant le référé du juge du tribunal d'instance

le 30/12/2010 Clôture de mes comptes sur livret sans avertissement.
Clôture de mes comptes sur Livret LDD XXXXXX et compte sur livret  n°XXXXXX sans information préalable ni avertissements quels qu'ils soient. (virement effectué ce jour sur compte courant n°XXXXXX)

le 31/12/2010 après-midi :
Intervention délibéré du LCL sans aucune information préalable (afin de nuire ou porter préjudice ??):
- blocage du compte par le LCL par suppression du découvert autorisé (1500 €)
Ce découvert étant intégré dans les dettes par la commission en date de réception par le LCL de la LRAR envoyée par la Banque de France, il devenait une créance au même titre que les autres et ne pouvait être récupéré. Ceci induit l'impossibilité totale d'utilisation de tous moyens de paiements

- Apparition sur compte courant XXXXXX, du virement de clôture compte LDD et d'un compte d'épargne sur livret alors qu'ils respectaient le montant minimum requis et que les dispositions générales de banque du LCL ne prévoit pas de fermeture à l'initiative de la banque pour les cas de surendettement.
Le LCL a même pris le soin de calculer avant l'heure les intérêts pour accélérer cette cloture.

- mais pas de remboursement de l'échéance indue !
Le LCL a préféré dépenser son temps à me porter préjudice plutôt que de régulariser le prélèvement qu'il a effectué en toute illégalité.

Le 04/01/2011 Intervention de M. G. (mon correspondant à la BdF) à ma demande  auprès du LCL .
Le LCL dit procéder ce jour, au remboursement des 317.39 €
En ce qui concerne le découvert, le LCL  dit que ce sont les services centraux qui doivent appliquer le dispositif.

Le 05/01/2011 Fax MOI → Directeur d'agence de la banque  LCL
- Demande de justificatifs de la clôture des comptes sur livret
- Rappel de la LOI LAGARDE mise en place en date du 1/11/2010
- Demande de remboursement immédiate du prélèvement du 27/12/2010
- Demande de rétablissement de mes comptes sur livret, n'étant pas dans les conditions de clôture inscrites dans les  conditions générales bancaires du LCL ( Cf. page 40 des conditions générales  déterminant la clôture des -comptes LDD et comptes sur livret)
- Demande de lettre justificative sur les différents dysfonctionnements de la part  du LCL
- Aucun fichage au FCC, et si il y a lieu, rétablissement immédiat de la situation sans frais à mon encontre.
- Remboursement des majorations  possibles pratiquées par les organismes si TIP ou prélèvement refusé

Le 06/01/2011 > Ma situation est inchangée :
Toujours pas de remboursement des 317.39 €
Toujours pas de financement de mon découvert.
Des prélèvements (EDF, Assurance) sont refusés alors que ma situation devrait permettre les paiements.
Je n'ai plus un centime, ni aucun moyen de paiement  depuis le 30/12/2010 date de la révocation de mon autorisation de découvert, je n'ai plus rien à manger, je vais manquer d'essence et ne pourrait plus aller travailler.

Le 06/01/2011: Email  Moi → Mr G. ( gestionnaire BDF)
- Etat de la situation.
- Envoie copie d'écran de mon compte courant avec notification du prélèvement des intérêts débiteurs par le LCL au 31/12/2010

le 07/01/2011 : gstionnaire BDF → service de surendettement du LCL
Appel de Mr G. au service surendettement du credit lyonnais Paris.  Le LCL prévoit la remise en place du découvert de 1500 euros ( chose en totale inadéquation avec les principes de surendettement) dans l 'attente du plan définitif. La remise se fera quand ? Aucune information sur le sujet . Mesure de cache misère de la part du LCL pour tenter, de minimiser ces fautes

D'autre part, Le LCL Paris , précise qu'il est impossible de rétroceder le montant du prélèvement du 27/12/2010 à mon encontre et par conséquent augmenterai le découvert de cette somme soit un découvert autorise de 1867 euros.
Or le même jour, apparition sur mon compte de la retrocession de cette somme fait par mon conseiller LCL 

Le 07/01 Réception accusé de réception de la lettre du service de surendettement du LCL Paris en date du 04 janvier 2011
lettre énonçant des mesures  illégales à ce jour selon les décrets et articles du code de la consommation ( notamment la continuité de paiement de mes échéances jusqu'à l'établissement definitif du plan )

le 08/01 Réception lettre recommandé Banque de France → MOI
Lettre proposant un plan définitif a signer par moi même et les différents créanciers, si acceptation des montants indiqué .

Ce même jour, réception de l'état détaillé de mes dettes, avec possibilité de saisine du juge de l'exécution conformément à l'article  L331.4, alinéa 1er du code de la consommation , je constate que le LCL a emis une dette correspondant au découvert en date du 31/12/2010 , or ils ont reçu ma recevabilité le 16/12/2010, Le LCL par ce principe s'est prélevé par avance sur mon compte de 486.35€

Appel MOI → Assurances automobile
Le prélèvement en date du 03 janvier 2011 à été refusé pour manque de provision et demande de prorogation.  Une majoration de 2,44 euros a été effectué. Le prélèvement va être représenté.
Si le LCL , était en règle vis a vis des articles du code de la consommation et de la loi LAGARDE, ce prélèvement n'aurait pas eu de rejet .

Le 10/01/2011: A ce jour, ma situation reste inchangée.
Aucune réponse de la part du crédit Lyonnais concernant la clôture abusive de mes comptes épargne
Aucun moyen de paiements utilisables
Aucune réponse du LCL  , gérant mes comptes, concernant les dysfonctionnement dans leurs services et me portant préjudices.
Aucune régularisation faite en rapport avec la loi Lagarde.

Impossibilité à ce jour de payer mon loyer par virement pour cause de solde insuffisant ! A savoir que je suis redevable de ce loyer tous 1er du mois

Demande, faite  ce jour auprès de Mr G. ( gestionnaire de mon dossier en commission de surendettement) par E-mail, de la date exacte mentionnée sur l'avis de réception de la lettre recommandée  envoyée au LCL , notifiant ma recevabilité, afin de vérifier la somme  de la dette demandée par le LCL  concernant le découvert.

Le 11/01/2011
Aucune modification de la situation de mon compte
Paiement de la facture d'eau impossible par carte bleue  via le site internet http://client.saurfrance.saur.com/
Paiement du loyer impossible par virement
Demande, ce jour,  par téléphone auprès de mon conseiller LCL , la date de réception du recommandé e notifiant ma recevabilité → aucune réponse de sa part, recherche en cours par ses soins, me renvoie  sur les services de la banque de France.
Réception ce jour;  d'une lettre du LCL notifiant un avis de fonctionnement de compte. Cette lettre, indique que mon compte présente un solde débiteur ( c'est un comble !) et qu'il existe des solutions de financements pour m'aider à mieux gérer l'équilibre de mon budget.  Pour finir, dans l'irrévérance la plus totale de la part du LCL , le montant de 3,20 euros correspondant à l'envoi de cette lettre m'a été prélevé par le LCL .


Le 12/01/2011 LCL →MOI
Aucun changement de la situation de mon compte
Blocage de l'option virement sur le site Internet  https://particuliers.secure.lcl.fr/index.htm par le LCL  .
Impossibilité de retiré 20 euros au distibuteur automatique !!!!  Soit disant le découvert autorisé devait etre de nouveau mis en place le 07 janvier , malgré que cette pratique soit en totale discordance avec les decrets du code de la consommation relatifs au dossier de surendettement , et refletant uniquement un tour de passe passe du LCL . N'oublions pas qu'un découvert engendre des frais de fonctionnements car un découvert aurtorisé est et reste  un crédit !!!!

Le 13/01/2011
Suite à l'impossibilité de retirer de l'argent en distributeur, je me suis donc rendu au guichet du LCL  de l'agence  , il en ressort une incapacité de retirer de l'argent au guichet . La représentante m'indique qu'un litige est  présent , d'où l' impossibilité pour elle , de me remettre la moindre somme d'argent.
Cela montre bien que le LCL , est en totale infraction de toutes les règles du code de la consommation relatif au surendettement.

Cela fait 14 jours que je me retrouve sans AUCUN moyen de paiement. Ma carte maestro  a été  bloqué par le service surendettement du LCL en date du 03/01/2010, cela n'a pas empêcher le LCL de me prélever la cotisation annuelle d'un montant de 27,60 euros (vingt sept euro et soixante centimes) en date du 28 décembre 2010,  Il est a noté que la carte maestro est une carte qui demande le solde de compte avant chaque paiement et prélèvement, d'où aucune intervention du banquier en cas de litiges .

[bisane]

Hello !

Hé ben !!!!!!

référé du juge du tribunal d'instance  leur ordonnant la suspension immédiate de mes obligations envers le LCL pour une durée de 24 mois.

C'est quoi, ça ? 

Vous pouvez enlever tous les noms (gestionnaire et banque) de votre message, SVP ?

Je ne vois qu'une solution....
Saisir la BDF (avec copie au JEX, 2 précautions valent mieux qu'une) pour dénoncer ces agissements !
Voir ici : YOUPIIIIIIIIIII sommes recevables ! mais quelle galère avec notre banque...... et la suite !

Et... à suivre ! Mais ne l'chez rien ! 

[hibiscus]

Hello !

Hé ben !!!!!!

référé du juge du tribunal d'instance  leur ordonnant la suspension immédiate de mes obligations envers le LCL pour une durée de 24 mois.

C'est quoi, ça ? 

Vous pouvez enlever tous les noms (gestionnaire et banque) de votre message, SVP ?

Je ne vois qu'une solution....
Saisir la BDF (avec copie au JEX, 2 précautions valent mieux qu'une) pour dénoncer ces agissements !
Voir ici : YOUPIIIIIIIIIII sommes recevables ! mais quelle galère avec notre banque...... et la suite !

Et... à suivre ! Mais ne l'chez rien ! 

- en ce qui concerne la lettre recu du lcl ennoncant qu 'ils ont reçu un exemplaire du référé du tribunal, je n'ai aucune idée de ce que c'est , et le LCL a refusé de me communiquer d'autres détails . Ils m'ont simplement dit " la lettre que vous avez reçu explique ce qu'il en est"

-Mon gestionnaire de la BDF est déja au courant de tous ces elements , mais ne fait rien, c'est pourquoi je demande conseil ailleurs

[catsen]

Il faut demander à votre gestionnaire de saisir le jex, c'est pour ça que Bisane vous a donné le lien à lire, il y a le modèle de lettre et la manière de faire

[bisane]

Vous pouvez le scanner, ce courrier ?

[cath]

les banques font vraiment ce qu elles veulent

[hibiscus]

Vous pouvez le scanner, ce courrier ?

oui je peux scanner cette lettre .

[hibiscus]

Il faut demander à votre gestionnaire de saisir le jex, c'est pour ça que Bisane vous a donné le lien à lire, il y a le modèle de lettre et la manière de faire

Oui j'ai lu effectivement le lien donner par bisane ( très instructif)
Ce que je ne comprends pas c'est qu'en toute connaissance de cause mon gestionnaire bdf na pas saisi le JEX et au contraire m'as signaler que le juge ne serai pas forcement enjoué du fait de la faible somme (486€) vu le pris de la procédure. ce sont les termes de mon gestionnaire bdf
Comme je lui ai dit certes il y a 486 euros mais il y a aussi le fait que depuis le 30 decembre je n'ai plus aucun moyen de paiement. Plus toutes les autres infractions. Mais ce n'est pas pour autant qu'il a saisi le jex. Dur a 35 piges de se faire payer ses commissions par son pere via internet, et de clémander 50 euros a un collègue de boulot pour faire de l'essence  

[bisane]

oui je peux scanner cette lettre

Vous me l'envoyez ? (clic sur en dessous de ma photo)

Mais ce n'est pas une procédure !!!!
C'est juste un rappel à l'ordre !!!!
Il a fumé quoi, votre gestionnaire ?

Par prudence, ce serait peut-être bien d'ouvrir un compte à la jaune pour y faire virer vos revenus....

[hibiscus]

oui je peux scanner cette lettre

Vous me l'envoyez ? (clic sur en dessous de ma photo)

Mais ce n'est pas une procédure !!!!
C'est juste un rappel à l'ordre !!!!
Il a fumé quoi, votre gestionnaire ?

Par prudence, ce serait peut-être bien d'ouvrir un compte à la jaune pour y faire virer vos revenus....

C'est fait la lettre vous a été envoyé .
Oui je pense fortement a ouvrir un compte chez les jaunes pour sauvegarder ma paye de janvier .

Par ailleurs j'escompte déposer plainte au civil conte le L.L , pour préjudices financier et morale , surtout sur le fait de toutes les erreures commises et surtout pour le prejudices d'avoir cloture mes comptes en toutes impunités et m'avoir laissé sns moyen de paiement pendant plus de 15 jours, sans compter les prelevements refusés par leur négligence.
Le fait de faire appel au jex, m'interdit t-il de porter plainte ultérieurement ( afin d'estimer les prejudices directs et indirects)  , car je pense que je vais avoir d'autre prélevements refuses par le manque de diligence du L.L

[dodet]

Bonjour Hibiscus
J'étais à l.l aussi et avec les problèmes que vous avez.En contactant ma gestionnaire elle leurs a fait un rappel à l'ordre et si dans les 48h il ne s'en tenait pas au plan elle demandait l'effacement de ma dette découvert plus libre cours inclus dans le plan bien sur.Elle m'a dit que le l.l ne comprent rien en matiere de surendettement .En passant j'avais 31ans de banque et j'aie que 47 ans sympa l.l.Ne laisser pas tomber il n'ont pas tous les droit.Tout est rentrer dans l'ordre mais vraiment des c.ns
Bon courage

[bisane]

Hello !

Donc la lettre indique simplement qu'ils ont tenu compte de la décision de la BDF de vous accorder un moratoire de 24 mois !

Et cette phrase a son importance, puisque la lettre est datée du 22/12/2010 :
Vous voudrez bien noter que nous rie représenterons nos avis de prélèvement qu'a compter du 27 Janvier 2013.

Votre plan prévoyait quelle date d'entrée en application ?

[hibiscus]

Votre plan prévoyait quelle date d'entrée en application ?

Je ne sais pas a vrai dire, je suis en ce moment dans la phase ou le plan a été proposé aux créanciers et moi même et j'ai 20 jours pour contester ou faire une demande de vérification de créances par le JEX

[hibiscus]

.En contactant ma  gestionnaire elle leurs a fait un rappel à l'ordre et si dans les 48h il ne s'en tenait pas au plan elle demandait l'effacement de ma dette découvert plus libre cours inclus dans le plan bien sur.

En
Merci pour vos encouragements.
En parcourant les posts, ainsi que mes messages je m'apercois que les gestionnaires BDF des autres membres du forum ont plus de truc dans le slip , que le mien .
Moi il ne fait rien, et ceci malgré le nombre important de mail et de coup de téléphone pour lui signaler les problemes. On va que ce nest pas lui qui est sans AUCUN moyen de paiement depuis le 30 décembre

[bisane]

je suis en ce moment dans la phase ou le plan a été proposé aux créanciers

C'est contradictoire avec ça, ça !
Nous avons bien reçu un exemplaire de l'ordonnance de référé rendue par le Tribunal d'Instance ordonnant la suspension de vos obligations à notre égard pendant une période de 24 échéances.

Vous aviez demandé un délai de grâce ?


Pour le gestionnaire BDF, faites lui un RAR avec copie au JEX....
Il m'étonnerait qu'il ne se remue pas un peu plus !