bonjour à tous,en janvier 2011 nous avons déposé un dossier de surendettement ,accepté le 07/04/2011 avec un moratoire de 18 mois (qui prendra fin 30/04/2013) avec un re-dépot le 15éme mois ,donc ce mois ci ,tous les papiers sont prets il me manque plus, l'échéancier des impots sur le salaire ,depuis notre situation n'a pas changé ,mon mari retravaille à temps plein (malgré ses 2 prothèses de hanches) dans son ancienne société de transport (chauffeur routier internationnal) pourtant il etait en retraite(2ans) mais pour pouvoir payer toutes nos dettes(260000€) il a repris son travail ,nous avons mis notre maison en vente(285000€) demandé par la commission ,mais rien n'a bougé depuis + 1AN ,donc nous avons baissé son prix(260000€) ,moi malheureusement je suis en arret de travail depuis septembre 2011 suite à une chute cassé la cheville droite et des complications (algoneurodystrophie) et diabétique avec pompe à insuline posée en juin 2012, et d'autres problèmes de santé qui pour le nomment m'empeche de reprendre mon activité (assistante maternelle) j'ai un peur du résultat de la commission serions nous obligé de vendre pour solder les dettes ? marché immobilier très difficile ! et peut-on demander un moratoire + long que 18mois ou c'est la commission qui décide ( nous déposons le dossier ne fin de semaine ???merci de vos rèponses
Bonsoir,
C'est la commission qui décide...
Par contre dans votre lettre de saisine vous pouvez évoquer ce qu'il se passe pour la vente de la maison en argumentant la baisse du marché immobilier, dont ils sont forcément au courant.
Vous dites "rien n'a changé", mais vous ne travaillez plus depuis déjà quelques temps, vos ressources sont stables ??
Vous aviez un autre fil ici par le passé je suppose ?
Votre ancien fil est ici :
https://forum-entraide-surendettement.fr/archives/index.php?topic=2548.0 (https://forum-entraide-surendettement.fr/archives/index.php?topic=2548.0)
On peut tout rassembler si vous le souhaitez.... ;)
Citation de: ombrelle69 le 13 Janvier 2013 à 01:16On peut tout rassembler si vous le souhaitez.... ;)
Heu... non... :P
La BDF va surtout vous demander des preuves de vos efforts pour vendre.
Ce serait bien que vous remplissiez ce tableau (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.0).
Bonjour,
Vous percevez quelque chose pendant votre arrêt ?
bonjour et merci de vos réponses ,oui je touche de indemnités (securité sociale +ircem ) 49€ par jour ,j'ai des preuves de la vente de la maison et la baisse de son prix,j'explique tout cela dans ma lettre mais l'angoisse revient comme pour le premier dépot donc dans la lettre ont ne peut demander un moratoire plus long ? c'est le juge qui décide et pour la vente peut-il nous obliger puisque depuis + 1an rien ne bouge ou la brader? MERCI ENCORE ???
Pas forcément et surtout remplissez le tableau
Puisque vous avez des justificatifs, ne vous angoissez pas trop et laissez la BdF/juge trouver une solution, ne suggérez rien vous même ;)
bonsoir
merci encore de vos réponses ,j'ai écris dans la lettre , ma situation ,ma maison toujours pas vendue,mon problème de santé, j'ai remplit le dossier ,mis tous les justificatifs demandés aussi que mon mari retravaille,(la commission le savait depuis le premier plan)photocopie du premier plan ,mais je ne demande pas un autre moratoire,mais je suis tout de meme angoissée voilà j'attends , toutes les dettes sont payées pas de retard ,pas de nouvelles dettes merci encore
Citation de: papillon62 le 13 Janvier 2013 à 20:04
toutes les dettes sont payées pas de retard ,pas de nouvelles dettes
Alors, pas de raison de se mettre la rate au court-bouillon !! ;) ;) ;)
çà va bien se passer ...
Zen, Pap ! ;)
BONJOUR
je me suis trompée cc n'est pas moratoire mais un plan conventionnel de redressement afin de permettre la vente de la maison et redépot éventuel d'un dossier de surendettement à l'initiative des débiteurs 3 mois avant la fin du plan donc ma question alors est quelle est la différence entre un moratoire et un plan conventionnel ? la maison n'est toujours pas vendue et si je redepose un dossier que peut dire la commission ,excuser moi encore de cette erreur qui peux tout changer merci encore
Citation de: papillon62 le 15 Janvier 2013 à 16:04
c n'est pas moratoire mais un plan conventionnel de redressement afin de permettre la vente de la maison et redépot éventuel d'un dossier de surendettement à l'initiative des débiteurs 3 mois avant la fin du plan donc ma question alors est quelle est la différence entre un moratoire et un plan conventionnel ? la maison n'est toujours pas vendue et si je redepose un dossier que peut dire la commission ,
Dans votre cas, si vous n'avez rien réglé durant ce délai, pas de grande différence entre les 2... ;) ;)
Et çà ne change non plus pas grand chose lors du redépôt : il va surtout falloir justifier de tout ce que vous avez mis en oeuvre pour la vente de votre maison, puisque c'était à cela que devaient servir ces 18 mois ...
Ne vous tracassez pas !!
un moratoire est une période pendant laquelle la BDF vous laisse le temps : de trouver un travail, vendre la maison, finir ses études...
a la fin vous redéposez un dossier pour voir où vous en êtes
pendant ce moratoire certains créanciers peuvent être payés je pense aux impôts, un découvert bancaire.
Vous aviez des échéances pendant votre plan ?
Mais cela ne change pas grand chose ne vous inquiétez pas
merci
oui j'avais 4 palier avec un tau d'intéret à o% sauf le crédit immobilier (c'est la plus grosse dette) ,parmi eux ,18 mois, 13 mois , 10mois,7mois ,6 mois et 4 je ne règle rien ,j'espère obtenir encore un prolongement en attendant la vente de la maison voilà ???
Oui, c'est bien cela.
Et on comprend bien que vous souhaitez un délai pour la vente mais ça vous ne pouvez pas le dire dans la lettre de saisine ;)
Il est vraisemblable que vous l'aurez, ce prolongement...
L'autre alternative étant une PRP avec liquidation judiciaire (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2954.0)...
bonsoir ,notre plan de redressement se termine en avril 2013 ,il y a 10jours nous avons remis notre dossier à l'association finance service pour examiner si nous n'avons rien oublié ,suite à cela le dossier sera transmis à la banque de france en vue d'un nouveau plan de redressement ,je vous pose cette petite question quelle est le délais d'attente pour une réponse ,car j'ai peur pour les relancent des créanciers ,déjà 6 lettres de divers créanciers me préviennent que la dernière échéance sera le solde restant du,(exemple : palier 1 18mensualités de 145€ palier 2, 1 mensualité de 8736€ et j'ai peur que si je n'ai pas de réponse avant avril de la banque de france ,les créanciers se payent j'espère mettre bien expliquée j'attends une réponse merci à vous ???
J'ai regroupé vos message, et déplacé votre fil.
Si votre nouveau dossier est déposé bientôt, vous ne courez aucun risque ! ;)
bonjour
j'attends la réponse de l'association ,mais d'ici quelques jours il serra déposé merci de la réponse
Le délai de traitement d'un dossier est de 3 mois maximum (délai légal).
Dans les faits, en fonction des départements, çà tourne autour d'un mois et demi à deux mois.
Si vos créanciers sont payés par prélèvements, pour être totalement tranquille, je vous conseille de les révoquer après la dernière échéance "normale" et de payer la suivante par chèque.
Mais avec un peu de chance, votre dossier aura probablement été traité avant !! ;) ;)
re-bonjour
si je comprends bien et si je n'ai pas de réponse de la banque de france avant la fin du plan conventionnel (30/04/2013 ) après cette date je révoque tous mes prélèvements pour éviter que les créanciers soldent leur créance , merci encore
???
oui si pas de nouvelles de la BDF à cette date .Mais maintenez un paiement par chèque si possible du montant de vos actuelles mensualités pour preuve de votre bonne foi.
Le principal, c'est d'éviter qu'ils vous prélèvent une fortune sur la dernière mensualité ;) ;) ;) ;)
bonsoir
en attente de réponses de mon association ;j'ai télèphoné à celle -ci et mon dossier n'a toujours pas était vue je suis un peux inquiète donné étant que mon plan se termine le 30/04/2013
il le sera étudié ce jeudi ,comme il est recevable ,peut il etre irrecevable au 2 eme dépot ? MERCI
Citation de: papillon62 le 13 Février 2013 à 20:21
je suis un peux inquiète donné étant que mon plan se termine le 30/04/2013
il le sera étudié ce jeudi ,comme il est recevable ,peut il etre irrecevable au 2 eme dépot ? MERCI
Donc, votre dossier devrait passer demain en commission??
je crois qu'on a déjà répondu à votre question sur la recevabilité ;) ;) : si vous n'avez pas augmenté votre endettement et bien fourni les preuves de vos efforts pour la vente de votre maison.. la BdF va en tenir compte ..
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Non, je crois que demain l'association lit le dossier avant de l'envoyer à la BDF ;)
Citation de: Comailles le 14 Février 2013 à 05:11
Non, je crois que demain l'association lit le dossier avant de l'envoyer à la BDF ;)
Et elle est encore dans les délais !
Mais il ne faudrait pas que ça traîne trop, tout de même ! :-\
bonjour
non je n'ai pas nouvelles dettes tout est ok!! respecter le plan à la lettre ,mis en vente la maison mais le marcher immobilier est dur ,baissé le prix ,mon mari re-travaille encore plus ;car moi je suis en maladie depuis septembre 2011,percoit ss+ IRCEM ? donc pas de perte de salaire pour moi ,sauf que les impots ont augmentés ,par à port au premier plan ,mais signalé , merci pour vos réponses ,je panique quand meme (normal) étant donné que cette vente ne donne rien :-\
Citation de: papillon62 le 14 Février 2013 à 11:11
dettes tout est ok!! respecter le plan à la lettre ,mis en vente la maison mais le marcher immobilier est dur ,baissé le prix ,mon mari re-travaille encore plus ;je panique quand meme (normal) étant donné que cette vente ne donne rien :-\
Vous n'êtes en rien responsable de l' actuelle stagnation de l'immobilier !!! La BdF en est bien consciente aussi ..Tous les efforts demandés et la mise en vente , vous les avez faits et pouvez les justifier .. C'est çà qui compte ;) ;) ;) ;)
merci j'attends avec impatience que l'association examine mon dossier
Citation de: papillon62 le 14 Février 2013 à 12:44
merci j'attends avec impatience que l'association examine mon dossier
Je ne comprends pas bien pourquoi votre dossier est entre les mains de l'association ?
bonjour
c'est elle qui m'a aidé au premier dépot , j'ai préféré faire appel à eu car j'avais un doute pour remplir le dossier et ne pas faire d'erreurs, je ne savais pas que l'ont peut le déposer seule ???
on peut mais c'est parfois bien aussi de passer par une association ;)
re-bonjour
oui j'ai préfèré passer par eux ,car en 2010 ,ils n'ont bien aidé ,car j'avais à cette époque une autre association et mon dossier était revenu irrecevable pour mauvaise fois et j'ai galéré 2ans avant que celle- ci me prenne au sérieux ,voilà pourquoi ,mais pas de panique je suis dans les temps ,le dossier est jusqu'à fin avril voilà et merci encore
bonjour
mon dossier est toujours en attente car je n'ai pas payé ma cotisation , j'ai fait envoyé de suite les papiers ,alors tout est retardé d'1 mois puisque les papiers ont étaient remis le 24/01/2013 ,je suis un decue de l'oublie des responsables ,heureusement que je leur ai télèphoné pour savoir ou sans était voilà j'espère que cela ira vite plus que 2mois avant la fin du plan bonne fin de journée >:(
Citation de: papillon62 le 20 Février 2013 à 15:41
bonjour
mon dossier est toujours en attente car je n'ai pas payé ma cotisation , j'ai fait envoyé de suite les papiers ,alors tout est retardé d'1 mois puisque les papiers ont étaient remis le 24/01/2013 ,je suis un decue de l'oublie des responsables ,heureusement que je leur ai télèphoné pour savoir ou sans était voilà j'espère que cela ira vite plus que 2mois avant la fin du plan bonne fin de journée >:(
Le dossier est bloqué pour une cotisation ? ??? :o
Vous êtes encore dans les délais, mais vous pouvez aussi aller récupérer votre dossier, et l'envoyer vous-même ! ;)
au pire, le déposer directement à la BDF, xxl! xxl! xxl!
re-bonjour
oui je regrette de ne pas l'avoir déposé moi méme là il entre leurs mains délicat pour leur demander de me le rendre et puis je viens de payer la cotisation merci ???
oui mon dossier est bloqué pour la cotisation ,c'est ce qu'ont ma répondu ne peux traiter votre dossier car vous n'avez pas payé la cotisation ! voilà
Bien maintenant vous pouvez leur demander à quelle date il va être traité votre dossier, je suppose qu'ils vont vous fixer un RV. ;)
bonsoir
oui je pense pour la signature cela ne devrait pas tarder bien compliqué tout cela merci encore ???
bonsoir
toujours pas de nouvelles de l'association laissé un message pour savoir si il ont recue tous les papiers cela fait bientot 1mois ,si j'avais sus j'aurais mis moi meme le dossier à la banque de france mais si un souci eux ils peuvent intervenir avec avocat pour nous défendre nous seule cela craint ;) bonne soirée
Allez le récupérer ce dossier, c'est le vôtre ;)
bonjour
merci ,oui mais ils n'ont dit que si par exemple le dossier revenais irrecevable ,ils ont des avocats qui peuvent nous défendre et puis je viens de payer ma cotisation alors que faire? :-\
N'attendez plus, allez sur place pour convenir d'un RV ;) il doit bien y avoir un accueil
re-bonjour
c'est bon je viens de leur téléphoner ,je signe la semaine prochaine et l'ont remet le dossier en banque de france ,il serra donc remis dans les temps ,d'après eux j'aurais une réponse courant avril ,cela va un peux ,mais temps que je n'ai pas la réponse définitif je serrais mal bonne fin de journée et merci ;D
oui c'est notre lot d'être inquiets ;) ;) ;) ;) ;) ;)
Citation de: papillon62 le 22 Février 2013 à 09:59
re-bonjour
c'est bon je viens de leur téléphoner ,je signe la semaine prochaine et l'ont remet le dossier en banque de france ,il serra donc remis dans les temps ,d'après eux j'aurais une réponse courant avril ,cela va un peux ,mais temps que je n'ai pas la réponse définitif je serrais mal bonne fin de journée et merci ;D
Bon ça va avancer... :P Si ça ne bougeait pas, vous récupérez votre dossier et vous le déposez ;)
bonjour
comme je l'ai dit je récupère mon dossier semaine prochaine et serra mis à la banque de france dans la foulé houf! il est temps :-\ merci pour votre soutien dure dure ...
BONJOUR
nous avons saisi la commission de surendettement le 21/01/2011,la commission a décidé le 07/04/2011 sa recevabilité ,la date d'arreté définitif des créanciers au 07/04/2011 puis le plan conventionnel de redressement définitif approuvé par la commission le 22/09/2011 et rentrera en application le 31/10/2011 pour 18mois pour la vente de votre maison Redépot à l'issue des 18mois ou reprise des conditions initiales ,nous sommes donc restés 7mois sans payer les créanciers se qui à permit de finir les travaux extérieurs en vue de vendre plus vite la maison ,pas 1 visite en 18mois ,baissé le prix toujours rien
je vous pose la question suivante dans le REdepot et suite à la recevabilté ??? l'attente sera t-elle la méme ? ou devrons payé sans attendre (dés mai 2013) ??? merci
Citation de: papillon62 le 24 Février 2013 à 14:54
je vous pose la question suivante dans le REdepot et suite à la recevabilté ??? l'attente sera t-elle la méme ? ou devrons payé sans attendre (dés mai 2013) ??? merci
Il est toujours délicat de pronostiquer un délai précis... .
Dans tous les cas, rassurez vous, la reprise des paiements ne débute pas à la date de la recevabilité (donc pour vous avril ou mai si tout va bien.. xxl! ) mais à la date de mise en place du 2è plan..
Et le délai entre les 2 peut prendre plusieurs mois... 3 ou 4 dans le meilleur des cas .. ;)
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
bonsoir
merci de la réponse c'est que je pense car il faut prévenuir tous les créanciers si d'accord pour ce nouveau plan je pense donc ont pourra souffler un peu >:( merci
Citation de: papillon62 le 22 Février 2013 à 09:06
merci ,oui mais ils n'ont dit que si par exemple le dossier revenais irrecevable
Pourquoi donc craignez-vous que votre dossier soit irrecevable ? :o ???
bonjour
je ne sais pas ,j'y pense trop voilà pourquoi ,je suis fatiguée pas mal de problèmes de santé journée très longue depuis que je ne travaille plus ,mon mari travaille beaucoup part la semaine voir 15 jours (chauffeur routier internationnal ) il devrait etre en retraite ,depuis cette construction de la maison (2007) tout a basculé ,nous avons 60 et 63ans ,moi je voudrais que la maison soit vendue et payer toutes les dettes et repartir à zéro mais mon mari y tient à cette maison pourtant il n'en profite pas ,que de galères surtout à notre age
et puis le marché immobilier est trés difficile c'est qui nous à mis dans cette galère après un pret relais du brader l'ancienne maison juste pour payer ce pret relais ,voilà pourqoui je stresse et vois tout en noir merci de vos soutiens
Rassurez-vous en tout cas pour la recevabilité ! ;)
Quant à la maison...
Je comprends la position de votre mari, mais il vaut mieux parfois faire table rase ! :-\
re-bonjour
oui je n'arrete pas de lui dire ,mais comme le marché immobilier est dure les banques ici ne pretent pas au delà 180000€ et notre maison 260000€ et comme nos dettes sont à ce jour 245000€ si l'ont pouvez avoir le prix demandé si non nous baisserons encore pas de problème pour moi dure .. dure.. >:(
courage ce n'est pas facile mais parfois tout remettre à zéro permet de vivre en pensant un peu à soi et cela fait du bien.
La décision que vous prendrez sera la votre et sera la bonne :-* :-* :-* :-* :-*
bonjour
oui tout recommencer c'est la solution que j'aimerais mais pas facile à faire comprendre à mon mari car cette maison il en a fait les plans et puis l'aménager en fonction de mon métier (assistante maternelle) l'intérieur la terminé en 9mois comme un bébé ! :-* beaucoup de tension dans le couple , et puis je ne peux travaille alors à quoi cela serre une grande maison et bien difficile aussi de la vendre ou la brader alors il a préfèré reprendre son ancienne activité pour pouvoir payer toutes les dettes merci encore pour vos soutiens :(
:-* :-* :-* :-* :-* :-* pas facile
oui pas facile ???
il faudrait que votre mari parle de son ressenti mais si c'est la meilleure solution vaut mieux la prendre sans se retourner et rapidement :-* :-* :-* :-*
re-bonjour
je lui en a déjà parlé mais il préfère travailler que de vendre , et puis avec l'immobilier qui est difficile il faudrait vraiment trouver quelqu'un qui ai un coup du coeur à 245000€ et là ?
les cherche une maison plus petit a un prix raisonnable surtout ici ont préte pas ces sommes ,ont verra bien à la longue tout ce que j'espère que notre dossier sera recevable merci encore ;D
Vous avez raison : chaque chose en son temps ... ;) ;) ;) ;) ;)
bonjour
enfin mon dossier est en cour l'association m' a appelé je vais signé les documents et remis en banque de france cette semaine bien long >:( puis après attendre la réponse dans les 3 mois maximum , j'angoisse déjà je me rèpette , mon mari lui n'y pense pas trop il positive , il me dit nous payons régulièrement et pas de nouvelles dettes , pour la maison le marché est tellement difficile se n'est pas notre faute si elle ne se vends pas et puis il ne faut pas la brader n'ont plus si non nous baisserons encore si la banque de france le demande >:( merci
vous nous donnerez la date exacte lorsque le dossier sera déposé à la BDF qu'on le mette sur votre calendrier ;)
3 mois c'est le délai maximum mais le délai moyen est de 2 mois
y'a plus qu'a patienter et xxl! xxl!
;)
re-bonjour
dés que j'ai l'attestation de dépot je vous le dirais merci :-*
oui j'ai oublié ,dans moins de 3mois j'aurais une réponse et combien de temps doit-ont attendre pour la mise en place du plan ? je sais j'ai déjà posé ??? cette question car l'association me dit 1an et le premier plan plan était de 8mois alors qui dit vrai? merci
Citation de: papillon62 le 28 Février 2013 à 15:02
combien de temps doit-ont attendre pour la mise en place du plan ? je sais j'ai déjà posé ??? cette question car l'association me dit 1an et le premier plan plan était de 8mois alors qui dit vrai? merci
Délai très variable : si recevabilité xxl! , il faut déjà attendre un mois pour être sûr qu'il n'y ait pas de recours...Si tout va bien de ce côté, la BdF va élaborer un plan (environ 2 mois), et vous le soumettre ainsi qu'aux créanciers: si tout le monde est OK, mise en place du plan : comptez encore 2 bons mois ..
Donc si aucune anicroche dans le meilleur des cas 5 mois minimum ...
lorsque la BdF élabore le plan, si quelqu'un s' y oppose (vous ou un ou plusieurs créanciers) cela retardera d'autant la mise en place ...Là çà peut facilement aller jusqu'à un an..
Plusieurs cas de figure possibles, donc... ;)
La meilleure chose à faire : prendre la procédure comme elle vient, étape par étape ;) ;) ;)
pour mon premier aucun créanciers n'a fait oppositions donc nous avons attendu 8mois pour commencer à payer donc pour celui je pense que serra la meme chose merci
bonjour
j'ai enfin récupérer mon dossier je le dépose cette après midi à la banque de france ,j'espère avoir vite une réponse( entre 1 /3mois maxi) surtout que le plan se termine le 30 avril ,si pas réponse avant je révoque tous prélèvements pour MAI ! ou dois-je continuais de payer pour montrer que l'ont ai de bonne fois c'est ce que dit l'association merci ???
J'espère que vous aurez une réponse rapide.
Si tel n'est pas le cas, je pense en effet prudent de continuer à honorer le plan comme s'il continuait.
re-bonjour
oui c'est ce que je pensais faire mais voilà d'aprés certain créancier
les paliers étaient :palier 1: 18 mensualités de 145 €
palier 2: 1 mensualité de 8736.51€ (qui est le solde du)
alors ma question si je ne révoque pas peuvent ils prélever la totalité des sommes dues que je n'ai pas mais par contre je peux avoir des frais car j'ai pas mal de créanciers
n'ayant pas de chéquier la solution la plus pratique étant le prélèvement l'association ma remis un modèle de lettre que je dois faire parvenir aux créanciers merci ???
Il faudra en effet révoquer les prélèvements, et, si possible, demander les RIB pour pouvoir faire des virements...
voilà je viens de controler mon dossier et pas mal d'erreurs sur celui -ci ,un crédit est soldé depuis 2011 (avant le premier plan ) la dette y figure toujours et les sommes restants dues sont calculées sur 15 mois (février 2013) si je lie le plan du 30/11/0/2011 et 28/02/2013 cela fait 16 mois non 15 donc petite différence mais tout cumulé cela devient important
alors puis je contester auprès de l'association (n'arrive pas à les joindre ce matin) >:(
pourtant j'avais fait un tableau de tout ce que j'avais déjà payer il n'en non pas tenue compte voilà (cotisation 320€) bon enfin
reprenez les sommes et notez les bonnes ;)
et oui signalez a l'association parce que si vous avez payé une cotisation et qu'ils ont baclé et fait des erreurs... il faut se plaindre un peu ;)
re- bonjour
je dois mettre les nouvelles sommes sur le plan ou joindre mon tableau ? je n'ose modifier le plan ! merci
Citation de: papillon62 le 04 Mars 2013 à 12:33
je dois mettre les nouvelles sommes sur le plan ou joindre mon tableau ? je n'ose modifier le plan ! merci
Si je puis me permettre ... c'est un peu léger leur travail... >:(
Oui, joignez votre tableau exact, averc un petit mot explicatif pour la BdF ... Cela vous permettra de déposer rapidement ..
Et n'hésitez pas à leur faire remarquer leurs erreurs... Vu le prix perçu, vous auriez dû avoir droit à une prestation correcte .. >:(
merci
comment puis je formuler a la banque de france leur erreur ? car je porte le dossier cette après midi merci encore
Vous pouvez pas imprimer un nouveau dossier?
Oui, si vous pouvez imprimer un nouveau dossier et refaites le :-\ :-\ et du coup demandez un remboursement au moins partiel à l'association, vous avez payé pour une prestation, à eux de la remplir !
ce n'est pas le dossier vert qui est mal remplir ,le plan conventionnel de redressement définitif qui comporte des erreurs celui que la commission nous a envoyé avec les paliers ,taux ,durée et mensualité pourtant il ont mon tableau
Je comprends pas, pourquoi ont ils refait un tableau?
moi non je ne comprends pas donc je ne sais pas quoi faire car je n'arrive toujours pas à les joindre ,je vais donc mettre le mien en plus quand pensez vous?
Inutile de joindre le leur si il est faux :P
alors je dois refaire un nouveau ? que de temps perdu tout refaire avec 1 mois de retard
Si le dossier vert est bien rempli, vous n'avez pas à le refaire.
A quoi sert le tableau fait par l'association?
pour savoir le reste du après 16 mois mensualités payées (déjà là ils ont signalé que 15 mensualités) car de novembre 2011/ février 2013 = 16 mensualités ???
Citation de: papillon62 le 04 Mars 2013 à 14:01
pour savoir le reste du après 16 mois mensualités payées (déjà là ils ont signalé que 15 mensualités) car de novembre 2011/ février 2013 = 16 mensualités ???
La BdF le fera ce type de tableau si elle en a besoin, ce n'est pas une pièce demandez par la BdF donc vérifiez bien si le dossier est prêt et complet et je ne sais plus mais mettez en ligne votre lettre de saisine pour qu'on adapte un peu si besoin ;)
objet re-depot de dossier de surndettement
nous soussignés NR ET MME ....... demeurant à l'adresse ....
demandons à bénéficier de la procédure de traitement des situations de surendettement prévue aux articles l 331-1 suivants du code de la consommation
cette demande est justifiée par le fait que notre plan d'apurement en application Novembre 2011 ,est prévu pour 18 mois arrive à son terme
nous avons comme la commission le suggérait mis en vente ,et depuis peu revu le prix à la baisse Mais à ce jour ,nous n'avons aucune proposition
De plus ,mon épouse est arret de travail ,moi j'ai repris mon ancienne activité ,malgré mes soucis de santé,pour continuer et tenir nos engagements
Seulement ,il ne peut etre possible que nous sortions de la procédure de traitement des situations de surendettement
Notre situation redeviendrais de nouveau désastreuse
C'est pourquoi nous redéposons un dossier de surendettement
nous nous tenons à votre disposition pour toutes informations complémentaires à l'instruction de notre dossier
en espèrent que vous serez sensible à notre demande .......
C'est la lettre rédigée par l'association?
oui c'est la lettre de l'association qui la faite ,je reviens de la banque de france le dossier est déposé ,la personne de l'accueil a était étonnée que j'ai une association pour mon dossier ,je lui ai expliqué qu'il y avait une erreur sur le plan ,je dois leur faire parvenir celui qui j'ai fait + mon tableau et ma demandé combien je payais pour faire se travail surtout que les papiers n'étaient pas bien en ordre , du faite m'a appelé pour m'envoyer une preuve de la cotisation (320€) a dit un peu chère quand pensez ???
Citation de: papillon62 le 04 Mars 2013 à 17:20
du faite m'a appelé pour m'envoyer une preuve de la cotisation (320) a dit un peu chère quand pensez ???
Très franchement, moi je serais plutôt d'accord avec la personne de la BdF ...C'est une somme qui me paraît élevée à demander à des personnes en difficulté.. >:( et ce d'autant plus qu'ils ont pas mal trainé et ont commis des erreurs dans votre dossier..
Ce qui est fait est fait ;) .. mais si j'étais vous, je ne recommanderais pas cette association à d'autres personnes dans le même cas.. >:(
Et du coup, je déplace votre fil dans la bonne section !! bbbo bbbo
D'accord avec Bruyère ;)
Et bbbo bbbo bbbo bbbo pour le dépôt ;)
D'accord avec Bruyère et Persé
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
bonjour
voilà je n'arrive pas bien à comprendre ,certain créanciers me disent que mon plan conventionnel dont je bénéficie arrive à échéance 15/05/2013 et me demande de les contacter afin d'établir un point budjet qui nous permettra de définir la mensualité la mieux adaptée à votre situation ,en l'absence de votre part ,l'intégralité de votre solde sera prélevé et d'autre votre plan de remboursement établi dans le cadre de votre situation de surendettemnt se termine le 05/04/2013 ,alors qu'elle est la bonne date ,,que ce plan est rentrer en application le 31/10/2011
bon dossier est déposé et j'ai envoyé les documents demandés plus qu'à attendre ;)
D'après votre premier post, votre moratoire de 18 mois prendra bien fin le 30 avril.. ;)
ne vous préoccupez pas des courriers des créanciers et attendez la réponse de la BdF
Cependant, comme le délai légal de traitement d'un dossier BdF peut aller jusqu'à 3 mois.. au cas où, à fin avril, vous n'auriez pas encore la réponse de la Commission BdF , vérifiez bien que vos prélèvements soient bien tous révoqués ... Comme çà, vous serez tranquille ... ;)
merci pour votre réponse si rien avant le 15/04/2013 je révoque tous les prélèvement et hier à la banque de france la personne m'a dit également que si pas de réponse de leur part les créanciers doivent attendre ,je suis un peu plus rassurée de vos réponses :D
Pour le moment, il ne vous reste qu'à patienter le plus sereinement possible ;)
N'hésitez pas à revenir nous poser toutes les questions qui pourraient encore vous tracasser ;) ;) ;) ;)
merci encore
que dois-je faire pour cette association car ce mois-ci j'ai réglé 80€ par chèque de banque comme cela mon dossier a était débloqué car il l'avait depuis le 24 janvier et ma cotisation
n'était réglée ,il me reste 3 prélèvement de 80€ chacun dure.. dure.. >:( à qui avoir confiance pourtant en 2010 c'est grace eux ?? que le dossier a était fait :-\
Avez vous signé un contrat avec eux ??
Je crains que vous n'ayez pas trop le choix.. >:( >:( >:( >:( >:(
Il faut d'une part voir ce que vous avez signé et d'autre part, en fonction de ça, négociez une remise compte tenu des erreurs ;)
formulaire d'adhérent ,cotisation qui donne le montant (4 mensualités de 80€ ) et signé une autorisation de prélèvement voilà :-\
On ne va pas refaire l'histoire, mais le "travail' qu'ils ont effectué, le forum que vous ne deviez pas connaître à ce moment là, une association comme crésus ou une assistante Sociale, auraient été plus efficaces gratuitement et rapidement ; alors vous pouvez faire valoir les erreurs sur votre dossier pour leur demander une remise, au moins que la dernière mensualité soit annulée, car ils sont vraiment très chers surtout pour le travail fourni ;) c'est pas gagné, mais tentez....
la personne que j'ai rencontré à la banque de france m'a demandé une photo copie de l'adhésion car elle trouver cela chère ,elle dit comme vous ,peut-etre qu' elle va se rapprocher de cette association puisqu'elle la connais (car il traite pas de dossiers ) j'attends toujours qu'il me r'appelle puisque hier je leur ai laissé un message ,a ce jour rien merci
Éventuellement contactez une assoc de consommateurs pour savoir ce qu'ils en pensent et/ou s'il y a déjà eu des "signalements" sur cette association ;)
Et je serais presque d'avis de révoquer les prélèvements car si vous tentez des négociations au moins ils ne se diront pas que de toute façon ils pourront prélever ;)
C'est un peu compliqué, et vous êtes un peu piégée...
Je ne le souhaite bien évidemment, et en tout cas c'est assez improbable, mais s'il y a le moindre problème avec le dossier, si vous ne payez pas la cotisation, vous risquez de vous retrouver dans la panade...
Donc essayez en effet de négocier !
bonjour
je vais attendre le déroulement de mon dossier et essayer de ne pas trop y penser et rester un zen ;D
dés une réponse je vous contacte et bon courage à tous ;D
bonjour
je viens de recevoir l'attestation de dépot plus qu'a attendre en espèrent qu'il ne manque rien :D merci encore dès que je recois la réponse je vous recontacte
et on xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! , papillon,
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
bonjour
je viens de lire sur abus bancaire que l'ont peux se faire rembourser les frais de commissions dans un délais de 5ans .alors je vous explique en 2009 suiteà de nombreux incidents bancaire ,le directeur de l'agence à procédé à la cloture de notre compte par lettre recommandée le 01/10/2009 pour le 30/10/2009 nous étions chez eux depuis 1992 ,il savait que nous avions de gros problèmes et que nous devions déposer un dossier de surendettement mais malheureusement (irrecevable) depuis un dossier a était re déposé et là recevable je n'ai jamais pensé à mettre ces frais dans mon plan car cela est 2009 ,je vous pose cette question comment faire pour se faire rembourser tous ces frais qui sont de 5669.04€ je décompose
oppositions sur prélèvement (conseillé par le banque): 14 (créanciers) 189€
oppositions sur cartes :52.40€
relances pour compte:15.70€
commissions d'intervention (89);1556.30€
rejets de chèques(10):423.40€
rejets de prélèvements(209):3292.84€
gestion interdit bancaire:(1):30.20€
soit un total :5669.04€, sommes déjà dans la......et les banques vous enfoncent encore là il y avait de l'argent sur mon compte et cette époque j'étais vraiment perdue
nous venons de re-déposer un dossier (le 04/03/2013) puisque nous terminons celui ci 30/04/2013 aurais je pu en parler à la banque de france de cela ?
merci pour vos réponses ???
J'ai remis cette question dans votre fil... C'est plus facile pour nous de s'y retrouver... ;)
Votre découvert faisait-il l'objet d'un véritable contrat ?
non je n'avais pas découvert ,je ne pense pas qu'il avait contrat là je ne comprends pas votre question merci
Le fil dans lequel vous avez posté (où on peut réclamer les frais pendant 5 ans) ne concerne que les découverts autorisés, avec contrats... >:(
j'avais à une époque un petit découvert (300€) qui m'a était supprimé , donc je ne peux rien réclamer ,c'est ce que je dis les banques profitent bien de la détresse des gens temps qu'il y de l'argent sur notre compte ont est de bons clients tout va bien ,j'étais chez eux depuis 1992 jamais eu de problèmes nous étions en plus en attente de signer chez le notaire pour la vente de la maison voilà il devrait y avoir une loi pour protéger cela merci encore >:(
Vous auriez pu demander un "geste commercial" en 2009/2010, mais là, je crains que ce ne soit trop tard ! >:(
Citation de: papillon62 le 09 Mars 2013 à 09:39il devrait y avoir une loi pour protéger cela
Il y en a une en cours au parlement ! xxl! xxl! xxl! xxl!
oui je sais ,mais a cette époque j'étais complètement dépassée ,là j'ai un peu plus d'assurance et internet m' a beaucoup aidé voilà c'est tout ce que j'ai dire merci encore :-*
Et vous n'êtes pas la seule à ne pas connaître vos droits, malheureusement ! >:( >:( >:(
N'ayez pas de regrets... Vous commencez à les connaître un peu mieux ! ;)
bonsoir
après quelques d'absence je reviens vers vous ,voilà cette après midi 1 des créanciers m'a appelé pour me demander ma situation ,me disant que mon plan conventionnel arrive a échéance ,je lui ai répondu que j'avais de nouveau déposé un dossier donc m 'a demandé si j'avais recue l'attestation de dépot réponse oui ,'a demandé le numéro et nom du gestionnaire et le numéro de téléphone ,je lui ai répondu si vous voulez avoir des nouvelles je vous donne les coordonnés de l'association ,dise qu'il préfère traiter directement avec le client ,j'ai donc transmis ,et me disent aussi méme si le plan est terminé ,me prélèveront jusqu'à la décision de la banque de france , alors ma question ont il le droit et ai-je bien fait de leur répondre car d'après l'association il ne faut pas répondre mais rien dans ses paroles n'a était agressif merci de vos réponses ???
Il s'agit d'un redépôt, donc pas de grands risques ! ;)
bonjour
oui c'est un re-depot mais ont ils le droit de continuer à prélever après la fin du plan conventionnel ? qui s'arrete le 30/04/2013 ,car ce créancier m'a dit en cas ou la banque de france donnerait un avis négatif merci >:(
a partir du moment ou vous aurez de nouveau la recevabilité de votre nouveau dossier BDF non ils ne devront plus rien vous prélever le tant que la commission réexamine votre dossier
merci
dois je prévenir ce créancier qu'ils doivent attendre la BDF ,normalement ils sont au courant ? et attendre le nouveau plan ? j'ai appelé le gestionnaire qui s'occupe de mon dossier ,j'aurais une réponse avant fin avril et d'après lui le plan serra mis en plan pour septembre au plus tard voilà donc pas de panique
Bonjour,
Je ne comprends pas votre question ;)
si vous avez une reponse de la BDF fin avril le timing sera parfait vous aurez la recevabilité et donc pas à rependre de paiements vos créanciers seront au courant de la recevabilité, de toute facon ils n'ont pas à vous contacter pour le moment car votre plan n'est pas fini
bonjour
oui c'est que j'ai dit à méd.... ,que le plan n'est pas finit et que la recevabilité il l'auront tout comme moi ,m'a répondu en cas ou le plan ne passerait pas ,il préfère se couvrir pour les impayés , donc si pas de réponses avant fin je révoque tout pour mai merci encore
je viens d'avoir un appel du gestionnaire de mon dossier car il avait une question ,voir combien de temps mon mari pouvait encore travailler vu son age (63ans) je lui ai expliqué qu'il se donner encore 5ans étant donné que nous avons calculé que nos avons 4/5 ans pour toutes nos dettes ,il va voir si peut nous faire un dossier sans vente de la maison et cela pour 5ans mais va voir avec ses supérieurs car la vente avait été décidé par la banque de france au premier dossier ,je suis tombé sur une bonne personne car c'est la première fois qu'un gestionnaire m'appelle ,m'a dit aussi que donne son accord de recevabilité tous créanciers doivent attendre pour le nouveau plan et doivent plus prélever aucune somme
voilà je suis un peu plus rassurée cela ne devrait plus tarder merci aussi pour réponses ;D
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xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
ça fait long quand même 67 ans.... :P
bonsoir
oui ca fait long 67ans mais si ont veut garder la maison pas le choix ,le gestionnaire nous a bien qu'avec nos ressources actuelles ont peut payer 3200€ / mois ,nos charges sont de 1400€ /mois ils nous reste encore à vivre 730€ pour eux cela suffit voilà ,comme mon mari ne veut pas ventre , alors quoi faire les discutions tournent toujours au vinaigre et à la maison c'est tendue , donc mon moral prends un coup et me dit toujours fallait pas faire de dettes ! et cela dure depuis 4ans et quand je lit sur le forum ,nous ne sommes pas à plaindre merci encore
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
bonjour ;)
je reviens vers vous car je n'arrive à joindre personne ni un membre de l'association ,ni mon gestionnaire .Voilà j'ai re-deposé un dossier le 04/03/2013 et je viens d'avoir la réponse recevabilité traité le 04/04/2014 ,mes angoisses se sont estompées je vais un peux mieux mais voilà des petits problèmes sur le dossier
erreur sur le salaire revenu trop élevé ,2235€ au lieu 2016 € et d'après la dernière fiche de paie (novembre 2012) le net imposable est 24194.34 que l'ont : 12mois =2016€ ,et un créancier je dois plus pour eux je sais que je peux contester par courrier ,mais comment procéder ? (délais 15 jours )et une autre question le premier plan se termine le 30/04/2013 puis-je arreter à partir de cette recevabilité (04/04/2013) ou attendre la fin du premier plan(530/04/2013) je suis dans le doute merci de vos réponses ???
sur votre avis d'imposition vous avez déclaré combien?
si vous touchez des primes elles sont lissées sur douze mois ;)
pour le créancier le montant est inférieur a ce que vous devez?
bonjour Papillon
merci de rester sur ce fil pour poser vos questions ;)
Citation de: papillon62 le 09 Avril 2013 à 15:28
erreur sur le salaire revenu trop élevé ,2235€ au lieu 2016 € et d'après la dernière fiche de paie (novembre 2012) le net imposable est 24194.34 que l'ont : 12mois =2016€
Vous n'avez pas travaillé en décembre 2012 ?
Citation de: papillon62 le 09 Avril 2013 à 15:28
un créancier je dois plus pour eux je sais que je peux contester par courrier ,mais comment procéder ?
il y a une grosse différence ?
Citation de: papillon62 le 09 Avril 2013 à 15:28
ou attendre la fin du premier plan(530/04/2013) je suis dans le doute merci de vos réponses ???
il est très long le mois d'avril chez vous ;D ;D ;D >:D
vous cessez de payer depuis votre recevabilité ;)
bbbo bbbo bbbo pour la recevabilité !!
je déplace votre fil ... ;)
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo pour la recevabilité,
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
pour les impots déclaré en salaire 23075€ ,pas de primes seulement des frais de déplacements( routier international )
voici notre situation que la commission
RESSOURCES
retraite/retraite complémentaire: 1707.42€
salaire : 2235€ (là ou c'est pas cela 1922.91€)
indemnité journalière maladie(longue );1449.70€
total :5502.12€
CHARGES
charges courantes;92€
forfait charges courantes;863€
impots ;708.99€
total;1663.99€
mensualité retenue par la commission ;3838.13€
donc pour vivre il ne nous reste pas grand chose (863€)
alors peut contester cette erreur ?
pour ce qui est le créancier la commission note qui reste à payer 52350.30€€ et le denier courrier de ce créancier en date du 01/03/2013 50550.01€ ;différence 1800.29 €
comment faire aussi
petite question aussi dois-je arreter tous les prélèvement depuis cette recevabilité du 04/04/2013 ou continué jusqu'au premier c'est à dire 30/04/2013
tout à l'heure fait une erreur de frappe ;D
je suis perdue car je n'ai arrivé à joindre personne
merci encore ???
bbbo bbbo bbbo
Normalement, les prélèvements doivent cesser à la date de la recevabilité...
Smily a raison ! Il faut vous en référer au bulletin de salaire de décembre.
La somme notée pour le créancier par la BDF correspond-elle à celle notée en fin de plan actuel ?
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
bonjour
nouvelle journée, d'après ce que vous dites les créanciers ne doivent plus payer à la date de la recevabilité pour moi c'est pas le cas ,je viens d'aller sur mon compte est bien les créanciers le font et comme la date est du 04/04/2013 et certain le font en début de mois 05/04/02013 et que mon premier plan se termine le 30/04/2013 alors vous pensez et je n'ai pas encore était à la banque (car hier je n'ai pu joindre personne ) ils respectent le plan pour ce qui est du créancier la somme d'un courrier recue par ce créancier en date du 01/03/2013 me disant que le plan conventionnel arrive à échéance qui donc n'est pas le méme que le gestionnaire et ce qui est du salaire de mon mari j'ai calculé le montant net imposable de novembre 2012 (qui est détaillé et de celui de décembre 2012 ) pour l'année 2012, mais le calcul du gestionnaire c'est sur la déclaration de 2011 car celle de 2012 nous ne l'avons pas encore faite il y une grande différence alors je ne sais pas comment il ont calculé pour mon mari ,j'attends 9 h pour appeler alors ma question est toujours la meme peut-ont contester ? MERCI
Si vous n'aviez pas révoqué, le délai était trop court pour que les prélèvements soient arrétés..
Par contre, vous pouvez en réclamer le remboursement .. ;)
Faites le point avec votre gestionnaire pour le salaire avant toute contestation..
Et ce serait sympa d'utiliser un peu de ponctuation et de retours à la ligne , on comprendrait mieux vos posts... Merci !!! ;)
Citation de: BRUYERE le 10 Avril 2013 à 10:12Par contre, vous pouvez en réclamer le remboursement .. ;)
Ou attendre l'actualisation des dettes, ce qui, au final, serait sans doute plus simple ! ;)
bonsoir
j'ai eu mon gestionnaire ce matin ,m'a bien dit de tout révoqué ,ce qui est du salaire de mon mari ,il a compté les heures supplémentaires ,et ce matin je n'ai avoir le courrier recommandé de mon mari car ils se sont trompés dans le prénom au lieu de mettre jean pierre ,ils ont jean donc je vais recontacter la banque france demain car cette aprés midi impossible merci encore
bonjour
hier je suis allée révoquer tous les prélèvement ,je vais essayer d'etre zen ;D jusqu'à la mise en place du plan et je suis contente je ne serrais pas obliger de vendre la maison
mais nous allons encore galérer pendant des années
bon weet-kend à tous ;)
et je ne sais dans combien de temps j'aurais ce plan ???
en 2011 la recevabilité date du 07/04/2011 et le plan définitif le 30/10/2011 et commencé à payer en novembre et pendant 18 mois
ça devrait être pareil pour celui ci ;)
oui je pense merci ;D
>:( bonjour
suite à la recevabilité de mon dossier un créancier fait un recours contre la décision de recevabilité ,cela me fait peur
que peux faire ce créancier?sur le courrier est mentionné :
dans l'attente de la décision du juge!
, l'instruction de votre dossier est suspendu est temporairement suspendue auprès de la commission et toute demande ou réclamation devra étre faite directement auprès du tribunal
je ne comprends pas pourquoi ce créancier fait un recours au premier dossier pas de recours
donc le dossier sera plus long ?
ma recevabilité est -elle toujours retenue ?
comment cela se passe pour le plan
dommage que j'ai recue ce courrier ce samedi car je dois attendre lundi pour appeller le gestionnaire de mon dossier alors je vais passer un mauvais weet-end
alors j'attends des réponses pour me rassurer
merci encore >:(
Bon, c'est une mauvaise nouvelle.. mais pas une catastrophe...
J'ai fusionné vous 2 fils et vous déplace dans la section adaptée..
Que va-t-il se passer ?
Déjà, vous restez recevable.. donc tous vos prélèvements restent arrétés et vous restez protégé de tous les requins et autres vautours..
Vous allez être convoqué devant le juge.. délai ?? variable selon les régions .. comptez un certain temps.. voitre un temps certain.. ;)
Si la BdF a déterminée une CR , surtout mettez la de côté ! ce sera un très bon argument devant le juge.
pourquoi un recours maintenant ?? Difficile de réponder .. si le motif n'est pas mentionné sur le courrier ..
Pourriez-vous nous préciser la date exacte du recours ??
Tâchez quand même de passser un bon w-end.. Le forum vous aidera à préparer votre argumentaire .. ;)
Bruyère a raison votre dossier est toujours recevable on va vous aider ne vous inquiétez pas. :-* :-* :-*
merci
le courrier date 18/04/2013 , je ne comprends pourquoi le créancier fait appel sur ce deuxième plan ,j'ai respecté le plan à la lettre .
donc temps que ce créancier ne rends sa décision je dois attendre le plan définitif,cela peux durer combien de temps?
je n'ai pas les raisons de son recours
peut-etre du que je ne dois plus vendre la maison ?
et si le juge est d'accord avec le créancier ,le dossier devient irrecevable ?
je suis tout de meme inquiète
certain créanciers n'ont envoyés un courrier pour me prévenir de la recevabilité
le crédit immobilier ne fait un recours ,pourtant c'est à eux que je dois la plus grosse somme(41200€)
bon je vais essayer de positiver ???
Citation de: papillon62 le 20 Avril 2013 à 16:50
j'ai respecté le plan à la lettre .
Bon, çà c'est une très bonne chose et ce sera un de vos arguments devant le juge .. ;) ;)
Les délais sont très variables.. mais en général assez longs.. donc cagnottage !!
C'est normal d'être inquiète .. mais tant que vous n'avez pas le motif du recours.. essayez d'éviter les noeuds au cerveau .. ;)
Date rajoutée
>:( >:( >:( >:(
Ce serait bien que vous ouvriez d'ores et déjà un nouveau fil dans cette section : dossiers litigieux - argumentations contre irrecevabilité (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?board=59.0), en :
- écrivant un titre précis, avec votre pseudo, et, dès que vous l'avez, la date de l'audience
- faisant un lien vers votre fil d'origine
- résumant votre situation
- joignant ce tableau (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3293.0) (avec les chiffres tels que retenus par la BDF) et votre lettre de saisine dans le 1er message
Dès que vous avez le motif du recours, de nous le faire connaître, et, si une argumentation vous est envoyée, de nous la faire suivre.
et afin de nous faire gagner un temps précieux merci de bien vouloir compléter ce questionnaire :
- date de dépôt :
- date de recevabilité ou irrecevabilité :
- date convocation tribunal :
- motif du recours ou de l'irrecevabilité :
- capacité de remboursement retenue par la BDF :
- type de prêt de celui ayant émis le recours - date d'ouverture - montant :
- décompte du capital épargné et/ou remboursé depuis la décision de la BDF :
- listes des documents fournis pour la demande du prêt
BONJOUR
je viens d'avoir mon gestionnaire voici sa réponse le recours et du à plusieurs créanciers (CA CONSUMER- ANAP) car notre maison n'a pas était vendue .
nous serons convoqués devant le juge d'ici quelques temps pour nous défendre ,nous devons donc prouver que nous sommes de bonne fois
notre dossier est toujours recevable
là le dossier serra un peux plus long que le premier ,nous aurons le temps de mettre de coté
je vais contacter les 2 agences car en 18mois rien n'a bougé ,pas une seule visite ! et voir si nous n'avons pas mis la vente au-dessus du marché
merci encore de vos réponses (galère et encore galère ) ???
Faites ce que je vous ai demandé au plus vite !
Tentez aussi de demander aux agences un rapport de leur activité concernant votre maison...
Et, SURTOUT, cagnottez la capacité de remboursement retenue d'ici l'audience !
En espérant que vous vous êtes préparés, pattes et oreilles croisées !
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
bonjour
aujourd'hui je suis allée au tribunal contre le recours d'un créancier contre ma recevabilité ,nous sommes tous convoqués à 9h30 ,je suis passée à 12h cela à duré 10mn ,j'ai pu m'expliquer sur le faite que ma maison n'a pas était vendue ,qu'elle est toujours en vente ,que nous avons fait des travaux extérieur pour pourvoir mieux la vendre qui n'a pas était le cas ,
j' y joins également tous les justificatifs
une lettre expliquant notre situation (avec votre aide )
facture des travaux
modifications de prise en charge de mon invalidité recue peut avant
le recours du créancier je l'ai recue le 20/09/2013 juste avant
mandats de vente pour prouver que la maison est toujours en vente et que nous avons baissé le prix
Madame le juge a prit tous ces documents et m'a dit que si la décision était en notre faveur il faudra absolument vendre notre maison
ce juge a su nous entendre tous avec grand respect plus au moins long selon les dossiers pour moi assez vite et surtout nous a écouté
j'avais peur j'ai été malade 2 jours ,là aujourd'hui cela va un peux mieux ,nous allons avoir la réponse le 8 novembre (délibiré)
je sais qu'il faudra vendre cette maison ,mais si ont y arrive pas comment cela se passe
je tiens également a remercier personnellement la personne qui m' a aidé en si peux de temps ,si vous avez besoin de cette lettre pour voir si je n'ai pas fait d'erreurs
merci encore :-*
Date ajoutée et xxl! xxl! xxl!
pourquoi cette phrase?
Quelle phrase ? :o ???
Citation de: papillon62 le 26 Septembre 2013 à 16:16
pourquoi cette phrase?
Si c'est "date ajoutée" .. c'est juste que Bisane a rajouté à votre calendrier en haut de la première page du fil la date du délibéré.. ;) ;) ;)
bonsoir
et merci pour votre aide ,nous sommes donc rentrés le 20 dans le nuit et avons recue le recours du créancier le samedi 21 septembre (pour cause de maison pas vendue ) il faut dire aussi que ce créancier j'ai eu un moratoire de 18mois (4 créances ) , voilà donc je vais attendre cette décision
merci encore il y encore des juges qui sont à l'écoute en fut surprise car beaucoup de personnes nous avaient que cela était rapide ;D
xxl! xxl! xxl! xxl!
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
xxl! xxl! xxl! xxl! :-* :-* :-* :-*
bonjour
je reviens vers vous j'ai le moral à zéro ,j'ai appelé le tribunal notre dossier est revenu irrecevable ,je sais pas pourquoi le courrier sera envoyé d'aprés moi nos ressources sont élevés je n'ai plus qu'a contacter les créanciers et agences pour vendre au plus vite je ne sais lus quoi faire ?
MON MARI aurait du pas reprendre le travail et ne pas etre de bonne fois voilà quand ont veux sans sortir tout retombe sur nous
:-\ :-\ :-\
désolée pour vous
il va falloir établir une stratégie et pour la vente xxl! xxl! xxl! xxl!
je vous change de section ;)
:-\ :-\ :-\ :-\
Il faut attendre le jugement pour voir quels sont les motifs.
Prenez le temps de digérer et on vous aidera à établir une stratégie plan B ;)
merci ,je vais attendre la conclusion merci encore
>:( >:( >:( >:( >:( >:( >:( >:( >:( >:(
oui on va attendre le jugement
Je crois que vous sous attendiez à cette nouvelle qui n'en est pas une... >:( >:( >:(
Et je crois que vous savez aussi que vouis avez insuffisamment préparé cette audience.
Maintenant, essayez de ne pas paniquer, et on va tenter de réfléchir à une stratégie, sans rien faire dans la précipitation.
Ce serait bien que vous mettiez votre tableau à jour.
bonsoir
j'attendais plutot une nouvelle positif malgrès que je n'avais pas suffisamment préparer d'après vous ,la lettre pour le juge expliqué que nous avions tout fait pour etre de bonne fois que mon mari a repris son travail depuis 2010 ,que nous avions mis la maison en vente et qu'elle l'est toujours ,et baissé le prix, et fait des travaux ,alors je ne comprends !
là j'ai une question pensez vous que je dois faire appel (durera au moins 5moIs ou déposer un nouveau dossier de surendettement ?
J attends donc la lettre car la personne ce matin que nos ressources sont élevées !
une autre question comment calmer les créanciers ?
et le tableau comment faire,
merci
Il n'y a pas de possibilité d'appel en général (mais c'est noté sur le jugement), après c'est la cassation mais sauf vice de procédure patent c'est pas la peine ;)
Il faudra préparer un redépôt mais compter au moins 1 an sauf changement majeur de situation.
Je ne comprends pas votre question pour le tableau ? ???
merci
oui il y aura un changement de situation en juin 2014 je vais etr en retraite perte de salaire importante et que mon mari ne pourra plus travailler ,en espérent que notre maison serra vendue avant
merci et bonne nuit beaucoup de mal à dormir
Il faudrait remplir ce tableau (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3293.0)...
bonjour
je recherche un modèle de lettre pour négocier avec tous le créanciers en attendant la vente de notre maison et montrer que nous sommes de bonne foi
donc ce matin j'ai appelé la banque de france comment faire pour l'irrecevabilité
peux deposer un dossier dans 6/12 mois ,et en attendant payer bien sur les créanciers ,vendre la maison rapidement ,et pour la cour de cassation plutot complique et pas conseillé
et comme notre situation aura changé pas de soucis pour le dépot
voilà bien compliqué et encore galérer 6 mois et en espèrent que cette maison sera vite vendue
merci encore ???
Avant de négocier , il faut établir une stratégie, c'est pourquoi on vous demande de remplir le tableau.
Avez vous eu pour certains de vos crédits une décision de justice ?
Avez vous epargné votre CR entre Avril et novembre ?
re -bonjour
non je n'ai eu aucune décision de justice j'attends toujours le courrier du tribunal de la décision ,je me suis fait un tableau pour évaluer les sommes que je devrais donner aux différents créanciers car certain étaient en noratoire depuis 18mois alors j'essaye déquilibrer .pour votre tableau je n'y arrive pas alors comment faire ?cela va etre dure 3000€ à donner / mois si ils veulent comme cela si non je ne sais pas comment cela va se passer
merci encore
C'est le tableau de Bisane qu'il faudrait remplir et nous communiquer..Ne vous lancez pas seule dans des remboursements éparpillés qui ne vont rien faire baisser....
C'est clair que vous ne pourrez pas payer tout le monde.. d'où l'importance de la stratégie..
Quelques grands principes:
- solder dès que possible les crédits persos sur lesquels il reste peu à payer
- privilégier s'il y a lieu prêts immo, hypothécaire , LOA et/ou prêt voiture affecté, rachats de crédits
- tenter de regrouper en négociant à la baisse si plusieurs prêts d'un même organisme
- laisser tomber les revolvings sur lesquels il y a des "irrégularités" par exemple augmentation de réserves automatiques sans avenants de rétractation
Pour affiner tout cela,
tableau indispensable! Et vous n'avez répondu à la question de Comm:
Citation de: Comailles le 14 Novembre 2013 à 13:21
Avez vous epargné votre CR entre Avril et novembre ?
merci encore
pour le tableau se serra assez long mais je ferais de mon mieux
les charges ,les revenues ,les crédits je dois tout détailler ?
je n'ai pas d'hypothèque sur la maison et de pret voiture
1 pret immobilier et tout reste des prets à la consommation et prets classiques
merci
Citation de: papillon62 le 14 Novembre 2013 à 17:28
les charges ,les revenues ,les crédits je dois tout détailler ?
oui ;)
bonsoir
merci cela va etre un peu difficile pour moi mais je ferrais mon possible là je me vide et je reprendrais assez rapidemment
toujours pas eu le courrier
bonne soirée ???
oui digérez la nouvelle et repartez au combat on va vous aider croyez y le moral c'est très important :-* :-* :-* :-*
ou,merci mais je fais un petit brèque pas le moral du tout et compliqué le tableau et trop fatiguée moralement
merci a vous
Oui, faites un break!
Il ne vous arrivera rien dans l'immédiat! pas de panique!
Je suis dans la même situation que vous! (ou presque car je n'ai pas d'immo ) ;)
On est là!!! ;)
Vous avez un certain art pour ne pas répondre aux questions essentielles...
Je les récapitule :
Citation de: Comailles le 14 Novembre 2013 à 13:21Avez vous eu pour certains de vos crédits une décision de justice ?
IP ou assignation, en tout cas un jugement...
Citation de: Comailles le 14 Novembre 2013 à 13:21
Avez vous epargné votre CR entre Avril et novembre ?
Cette réponse devrait pourtant être assez simple...
Vous êtes certaine que votre prêt immobilier n'est pas assorti d'une hypothèque ?
bonsoir
non le pret n'est pas hypothéqué cela j'en suis sur
merci encore
oui j'ai épargné et pas recue encore la réponse du tribunal cette réponse m'a éte donne par télèphone j'attends la réponse par courrier
voilà
merci
Citation de: papillon62 le 14 Novembre 2013 à 22:54
oui j'ai épargné
Combien ?
J'essaie de tourner la question de Com autrement :
Certaines de vos créances ont-elles fait l'objet d'un jugement ?
re-bonsoir
j'essaye au mieux de répondre à votre question comme je n'ai pas eu la réponse par écrit seulement quand j'ai téléphone au tribunal que mon dossier est irrecevable
avec un motif que nous gagnons bien notre vie
donc j'attends le courrier
à ma connaissance aucun créanciers font l'objet d'un jugement
au faite qu'est ce ca veut dire (que certain certains créanciers ont l'objet d'un jugement sa prouve que je n'ai pas eu ce que vous dites
merci encore ???
j'ai épargné 16000€
Citation de: papillon62 le 14 Novembre 2013 à 23:34
à ma connaissance aucun créanciers font l'objet d'un jugement
https://forum-entraide-surendettement.fr/archives/index.php?topic=2548.msg49529#msg49529 (https://forum-entraide-surendettement.fr/archives/index.php?topic=2548.msg49529#msg49529)
Il semblerait que certains crédits font l'objet de decisions de justice!
Cela serait bien de nous dire lesquels!
Citation de: Comailles le 15 Novembre 2013 à 07:18Il semblerait que certains crédits font l'objet de decisions de justice!
... et avec une hypothèque, donc...
Merkik, Com ! ;)
bonjour
comment puis je savoir ce que vous me demander puisque je n'ai pas encore recue la réponse par écrit
merci ???
Cela n'a rien a voir avec le jugement que vous allez recevoir.....
Des créanciers vous ont déjà assigné en justice non ?
Cf le lien que j'ai mis, c'est vous qui nous l'avez dit, il y a deux ou 3 ans.....
oui vous avez tout à fait raison j'ai remonté ,j'ai été convoqué au tribunal pour des dossiers et dossiers chez huissiers et contentieux et leur avait que j'avais déposé un dossier de surendettemnt et j'attendais la réponse j'ai un mélangé les pédales excuser moi un peu ,comme j'ai tout classé je vais tout reprendre en plus mon mari ne rentre pas ce weet kend (routier international ) j'aurais plus le temps
et en aout 2013 recue aussi des mises en demeure pour 2 créanciers (d'aprés eux ils n'avaient pas recue la recevabilité du 40/04/2013)
dure dure tout recommence
merci encore
Citation de: papillon62 le 15 Novembre 2013 à 09:50
oui vous avez tout à fait raison j'ai remonté ,j'ai été convoqué au tribunal pour des dossiers
Si vous avez été au tribunal, il y a donc eu jugement....
Regardez aussi si dans vos dossiers si il y a des Injonction à Payer....
oui je vais tout vérifier au plus vite
merci
tout arrive en méme temps
cela a commencé par un courrier du service invalidité mis d'office en retraite juin 2014 perte énorme de salaire
cambriolé la nuit 1/2 novembre pour + 2500€ dans le garage
attente d'une prise en charge d'assurance
et pour finir l'irrecevabilité
ca va non !!
rale bole
en espèrent que 2014 ira mieux avec la vente de la maison
a aussi j'ai appelé contentieux il n'ont dit pas de panique tout se fera en début d'année d'après eux
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
recherchez bien les infos demandées ;)
c'est indispensable pour vous aider ;)
re-bonjour
voilà j'ai retrouvé les documents demandés
2 créanciers dont l un 3 dossiers dont 2 soldés depuis avec l'huissier
il y a bien jugement,
-procés verbal de saisie de vente
-procés verbal de significatio
-mai, levée d'opposition jonction
-sommation de payer
-dénonciation d'inscription d'hypothéque judiciaire
-signification d'ordonnance d'injonction de payer exutoire avec commandement
-avis de passage aux fins de saisie mobiliere
tout ca pour 1 créancier ,depuis j'ai soldé 2 contrats sur 3 reste le plus important reste :14277€
pour 1 autre créancier
-signification d'un jugement
si je comprends bien d'ici 1 mois la machine judicière se remettra en route et je ne pourrais plus rien faire car nous étions protégé par notre recevabilité
alors une question a -t- on toujours le droit de vendre notre maison avec toutes ces décisions
c'est pourquoi lors de la convocation avec le juge que nous avons tout fait pour respecter le plan sauf que la maison n'étant pas vendue et toujours en vente ,nous esperions en conséquence que la commission de surendettement sera confirmée et que tribunal nous déclarera foi et éligibles à la procédure de surendettement comme nous le sommes depuis avril 2011
voilà
re -bonjour
voilà la reponse du jugement en gros car il y a beaucoup de page
malgres que nous n'avons réussi a vendre , la juge la très bien compris mais comme nos dettes sont inférieurs au bien et nos ressources
par ailleurs leur passif s'éleve à la somme de 240.064,39€,tandis que leur bien immobilier a été évalué à la somme de 260000€
a vu des piéces produites il apparait manifestement que la vente du bien des époux f... leur permettrait de faire face à leur passif exigible
donc voilà mais pas vendue alors que faire là nous l'avons encore baissé à 230000€
je pense que nous avons fait une grave erreur de ne pas l'avoir baissée avant l'audience
et comme mon mari ne voulait pas brader et voilà dans m......
Papillon,
Il manque beaucoup de mots dans tous vos messages, ce qui les rend peu compréhensible :P
Merci de faire attention.
oui je sais mais un peux contrariée
avec tout ce que je vous écrit que dois je faire là dans l'iimmédiat ?
dois je attendre les relances de créanciers je suis vraiment perdue et seule
Le tableau nous est indispensable pour pouvoir vous répondre.
Il faudra signaler dans le tableau les crédits ayant fait l'objet d'un jugement.
bonjour
le tableau est trop compliqué a remplir pour MOI ! j'ai envoyé un mail a crésus de notre région (roubaix ) pour voir comment faire pour les créanciers ,car après réfléction car d'après la banque de france nous avons assez pour rembourser vue nos ressources et faire un rachat de crédits sur hypothéque de la maison nous sommes trop endettés ,
et puis ici à la maison je discute avec un sourd qui ne comprends rien ,alors je baisse les bras car je suis trop fatiguée voilà
je vous remercie de vos conseils , nous attendons cette vente puisque maintenant la vente de cette maison puisque le prix est correct d'après le notaire et bon pour le secteur
tant que nous pourrons payer rien ne pourra nous arriver PEUT ETRE,??
merci de ne pas me juger
C'est votre choix, Papillon... effectivement la vente de votre maison vous permettra de repartir du bon pied...
En attendant, faites le maximum pour régler vos créanciers en privilégiant tout ce qui est prêts personnels..
Si c'est trop tendu, laissez tomber les prêts revolvings qui présentent souvent pas mal d'irrégularités. Vous serez alors assignés au tribunal pour ces prêts et aurez alors de bonnes chances de voir diminuer par le juge les montants réclamés.. ;)
Continuez à venir ici : nous vous aiderons toujours !!! ;) ;) ;)
re-bonjour
merci encore de votre soutien j'ai appelé cresus un juriste doit contacter dans la journée
j'attends les événements
Très bien le juriste !!! bbbo
re-bonjour
voilà le juriste de crésus m' appelé (car j'avais aussi envoyé un mail en expliquant notre situation)
me conseil de payer en priorité le pret immobilier seul à pouvoir hypothéquer la maison ,et comme je paierais peu aux autres faire appel aux injonctions et nous serrons convoqué au tribunal et demander un délai de paiement jusqu'à la vente de notre maison car il pense qu'ils seront pas d'accord pour négocier (les créanciers )
je suis un peux plus confiante et je vais laisser les choses et j'attends les évènements
en plus le juriste a dit que mon mari devrait arreter de travailler comme cela ont pourrait à nouveau déposer un dossier (si maison pas vendue
merci encore à vous ;D
je pense que c'est pertinent comme conseil ;)
privilégiez l'immo et pour le reste vous pourrez vous défendre sur certains contrats peut être ;)
pour votre mari il faut voir sans son salaire ce que vous pourrez faire (je ne connais pas votre situation exacte ;) )
Citation de: papillon62 le 18 Novembre 2013 à 11:38
re-bonjour
en plus le juriste a dit que mon mari devrait arreter de travailler comme cela ont pourrait à nouveau déposer un dossier (si maison pas vendue
Euh ... assez surprise par ce conseil ... après je ne connais pas la situation exacte, il a des soucis de santé ? (car s'il n'y a pas de raison type médical pas sure du tout que ce soit un bon calcul :-\ :-\ )
re-bonjour
non des raisons médicales non pas vraiment ,2 hernies discales et 2 prothéses de hanches et l'age 64ans car métier pas facile (routier international ) souvent absent
mais à par cela tout va bien pas comme moi ,il se voit encore travaille 5ans
j'attends comme je vous ai dit le courrier des créanciers pour leur proposer une négociation car pas facile pour les joindre et ou écrire tellement de différent service car j'ai déjà essayé dans appeler
voilà et merci encore
C'est vraiment dommage, pour le tableau...
Un peu de temps passé, mais beaucoup de stress économisé, si vous établissez une stratégie ! :P
BONJOUR
Aprés quelques mois de silence ,je reviens vers vous ,l'irrecevabilité datant du 8 novembre 2013 ,avoir baissé le prix de notre maison toujours aucune visite ,relance de mal de créanciers ,que je paye comme je peux ,crésus n'avait dit que l'ont ne pouvait déposer un dossier entre 6/8 mois après ,je viens d'appeler la banque de france il me dise qu'il n'y a pas de délais ,ma situation va changer à partir du 01/06/2014 je suis en retraite avec baisse de salaire ,je ne pense pas tenir jusque là
alors que faire ?
dois -je attendre ? OU PAS
merci de vos conseils
Je signale votre question, Papillon ! ;)
merci
Pourquoi ne tiendrez-vous pas jusque là ?
La retraite est en tout cas une bonne raison de redéposer...
bonsoir
oui je vais encore attendre jusque MAI car j'aurais la réponse du montant de ma retraite et en plus je paye le retard du crédit immobilier depuis l'irrecevabilité ,et d'autres créancier ne m'ont encore relancé (6mois ) pourtant je leur ai tous envoyé une lettre recommandée pour proposé des mensualités en en fonstion de mes ressources jusquà la vente de notre maison 1 seul a répondu (négatif ) la plus part des dossiers chez les huissiers et contentieux et j'ai pu négocier avec eux sauf aussi un huissier qui me demande un peux trop (400€)
car j'ai 2200€ de charge tous les mois avec l'immobilier et 2400€ de créanciers et ressources 5280€ jusqu'en MAI .PUIS 1000€ de moi ,et si mon mari travaille toujours
donc voilà cela devient dure
merci de vos réponses
j'ai oublié de vous dire j'ai donc 8 créanciers sur 14 que je régle pour le moment c'est pour cela qui me reste encore de quoi régler après
merci encore
Bonsoir,
C'est vrai que le passage à la retraite permettrait de redéposer avec des éléments nouveaux.
Il faudrait arriver à tenir jusque là xxl! xxl! xxl! xxl!
bonsoir
encore 2 gros mois et je vais à nouveau déposé un dossier à moins que notre maison soit vendue ? j'ai des doutes
merci encore
bonjour
une petite question encore ,pourquoi vous dites que je dois encore attendre ?
cela devient de plus en plus dure
mardi ,une agence viendra à nouveau estimait la maison ,nous allons devoir encore diminuer le prix ou devrons nous la donner ?
je ne sais plus quoi faire !!
la spirale d'enfer recommence ! pourquoi luter et cela depuis bientot 5 ans
nous avons tout fait pour etre de bonne fois ,retravailler (pour mon mari) moi j'ai du arreté de travaille mis en invalidité en septembre puis là en retraite d'office et puis à notre age on mérité mieux ? >:(
MERCI DE VOS CONSEILS ???
Il faut attendre, parce que dans l'état actuel des choses, il n'y a pas de changement de situation !
bonsoir
oui je sais c'est pour cela que je vais attendre encore un peu ,en début de semaine j'avais laissé un message au gestionnaire que c'était occupé de mon dossier ,il m'a appelé aujourd'hui ,je peux déposer un dossier car la maison n'est toujours pas vendue et la commission examinera notre situation mais dossier bien compliqué car il y a eu une décision par le juge ,mais comme notre situation financière aura changé un peu d'espoir d'aprés lui
voilà
merci encore dans la vie il faut etre fort
Il faudra surtout ne pas vous défiler comme la dernière fois, et vraiment peaufiner la lettre de saisine afin de mettre vraiment toutes les chances de votre côté ! ;)
bonjour
l'autre jour je ne me suis pas défilée comme vous le dites ,madame la juge à bien compris que j'avais mis tout fait pour vendre la maison ,fait des travaux ,baissé son prix.
par ailleurs leur passif est inférieur au bien et se qui permettrait de faire face à leur passif exigible .
donc je suis surprise de votre réaction mais merci quand meme
???
Si, vous vous étiez défilée pour préparer l'audience... ;)
Mais ce choix vous appartient !
Je vous invite juste à vraiment prendre le temps de peaufiner la lettre de saisine, afin d'éviter une irrecevabilité immédiate.
bonjour
oui j aurais un peu plus le temps de peaufiner ma lettre ,pourtant en 2011 j'avais pris une association qui elle c'est défilée car je ne voulais pas payer aussi chère la cotisation (380€)
je me suis retrouvée seule ,et en plus de gros problèmes de santé
j'ai environ 2 mois
j'attends de vos nouvelles merci ,encore ???
bonjour
j'ai contacté (familles RURALES ) de notre département pour le MARDI 01/04/2014 ,pour qu'ils puissent m'aider pour mon dossier ,d'après eux je peux déposer un dossier de
surendettement car mes ressources baisses et que la maison n'est toujours pas vendue ,nous avons fait une nouvelle estimation qui est bien inférieur à notre passif
j'espère de tout coeur sortir de ce tunnel
bien à vous et merci ;)
Je crois qu'on ne se comprend pas bien...
Il est évident que vous pouvez redéposer, quand vous serez à la retraite !
Je me répète cependant : en peaufinant votre lettre de saisine.
bonsoir
aujourd'hui je me suis rendue l'association . j'ai tout expliqué mon parcours et cette personne a regarder tous les documents depuis le dépot de mon dossier 2011 ,et surprise
en regardant la notification d'un jugement déclarant recevable la demande surendettement
le greffier à l'honneur de vous notifier le jugement rendu le 8 novembre 2013
déclarant recevable la demande de traitement de la situation de surendetement.
le jugement ci-joint est immédiatement exécutoire et n'est susceptive d'aucun recours
la décision de recevabilité emporte suspension et interdiction des procédures d'exution ainsi que des cessions de rémunérations consenties et portant sur les dettes autres alimentaires
la suspension ou l'interdiction ,selon le cas ,produit effet ,sans pouvoir excéder un an
- jusqu'à l'approbation du plan conventionnel de redressement prévu par l'article L.331-6
-jusqu'à la décision imposant les mesures prévues par l'article L.331-7
il y encore d'autres précisions qui suivent
mais je pense que ce dossier est bien compliqué
j'avais recue le compte rendu le compte rendu de l'audiance du 26/0/9/2013
l'affaire a été mise en délibération au 8 novembre 2013
et je me suis fiée a cette note
le juge du tribunal d 'instance ,statuant après débats publics , par décision réputée contracdictoire et en dernier ressort
DECLARE irrecevable la déclaration de surendettement de M... ET MM ..
l'association pense sous réserve qu'il y a eu une faute .. du greffier ,mais comment le prouver ?
quelle document et fiable ?
LE DOSSIER sera déposer mis en place fin mai
et voilà encore la galère je ne sais plus a qui faire confiance et je ne suis pas étonnée que certain créancier ne contacte pas ,
je sais que cela est compliquée ,et que vous n'aurais pas de réponse à ce que je vous explique ,car je ni comprends plus rien
merci encore ??? ???
Quel est l'intitulé et la date exacts de chacun de ces documents ?
Il ne peut pas y avoir deux jugements pour le même dossier !
Par ailleurs, s'il avait été recevable, vous auriez eu des nouvelles de la BDF...
le premier jugement date du 6 novembre 2013 avec une rectification au stylos de la date 8 novembre 2013 (signature greffier)
et l'autre ainsi juge aprés débats publics et mis a disposition au greffe le 8 novembre 2013 + SIGNATURE DU SIGNATURES ( greffier et le juge )
je plane je vais telephoner au tribunal et au gestionnaire du dossier .
merci oui je me doute ont ne peut avoir 2 réponses et surtout négative et l'autre positive ,je n'y comprends plus rien
alors que faire je suis complétement perdue
merci ???
Vous pouvez nous faire suivre ces 2 documents ?
merci encore
oui les scanner mais comment
re-bonjour
je viens d'appeler le tribunal et le gestionnaire ,je me rends demain pour montrer les documents (la personne étant là demain)
le gestionnaire est étonné car le dossier est irrecevable est étant a l'accueil n'a pas pu voir le dossier ,(demain aussi)
bien compliqué cette histoire
c'est peut-etre pour cela que la société qui a fait appel ne me contact pas car si elle a eu ce document pour eux je suis recevable puisque ce courrier nous est adressé et eux
voilà mais pour l'instant nous galérons pour une simple erreur de frappe
et quelle est le bon ??? et c'est un peu de ma faute ,j'aurais du voir cela mais je ne suis pas une experte .
merci encore
a priori ce serait le plus récent le valable (correction de l'erreur matérielle du greffier).
Et à la lecture du texte du jugement, on doit quand même pouvoir savoir si l'argumentation a changée ou si seule la conclusion (recevable/irrecevable ) a évolué.
On doit également pouvoir déduire de l'argumentation du juge si elle va dans le sens du recevable ou de l'irrecevable.
Le mieux est effectivement d'aller voir au greffe ze crois bien
Clic sur (https://forum-entraide-surendettement.fr/Themes/default/images/email_sm.gif) sous ma photo pour le mail.
Précisez bien votre pseudo dans ce dernier, ainsi que le lien vers votre fil.
re-bonjour
c'est ce que je vais faire demain ,je vais au tribunal et à la banque de france ,je vous demanderez de mes nouvelles
si non mon dossier sera fait en MAI
merci encore
re -bonjour
vous allez dire que je suis embetente ,j'ai bien regardé les documents
- le premier est bien le compte rendu de l'audience du 26/09/2013 qui précise que l'affaire a été mise en délibéré au 8 novembre 2013 que le juge DECLARE IRRECEVABLE LA DECLARARTION DE SURENDETTEMENT DE M ET MM ...
- et l'autre et le jugement : le greffier a l honneur de vous notifier le jugement rendu le 8 novembre 2013
déclarant recevable la demande de traitement de la situation de surendettement.
alors je vous pose la question ,en me rendant au tribunal et à la banque de france peuvent -ils accepter de revoir le dossier sur la recevabilité
si vous avez déjà ce cas bizarre
merci ???
Si vous nous aviez envoyé les documents demandés, nous aurions pu vous répondre...
En l'état, nous ne le pouvons pas.
bonsoir
je n'arrive pas a vous envoyer les documents problème de connexion ,j'ai bien tout scanner dommage
merci
Si vous arrivez à vous connecter au forum, qu'est-ce qui vous empêche de nous envoyer les documents ? :o ???
Pour ce qui me concerne, je cesse de jouer au jeu du chat et de la souris, après ce rappel, et tant d'autres :
Citation de: bisane le 23 Mars 2014 à 00:05
Si, vous vous étiez défilée pour préparer l'audience... ;)
Mais ce choix vous appartient !
Je vous invite juste à vraiment prendre le temps de peaufiner la lettre de saisine, afin d'éviter une irrecevabilité immédiate.
Soit vous souhaitez notre aide, soit vous ne la souhaitez pas.Vous vous êtes faits arnaquer, mais pas par nous. Et, que je sache, personne, au grand jamais, sur ce forum, n'a jamais crié à l'arnaque ! :P
Mais encore une fois, le choix vous appartient ! ;)
Cependant, ce serait bien que les choses soient parfaitement claires...
bonjour
je reviens vers vous après une longue absence ,j'ai déposé un dossier de surendettement 29/04/2014 ,recevabilité le 12/06/2014 et mis en place le 30/11/2014 pour 18 mois avec vente de notre maison ,nous avons obtenus un moratoire pour le crédit immobilier
Nous sommes le 13/12/2015 et notre maison n'est toujours pas vendue et le plan se termine le 31/05/2016 .A l'ouverture du dossier notre maison nous l'avions mis en vente 220000€ et nos dettes en date 30/11/2014 s'élevaient à 255486 € .
Le 31/12/2015 nous devons encore 173000€ de crédits et 46559 € crédit immobilier soit un total :219559 €
Nous avons baissé son prix à 210 000€ en espèrent la vendre plus vite ,quelques visites sans suite ou taxe foncière trop élevé 1900 €
Là nous sommes un peu perdus si nous baissons trop ,il nous restera encore des dettes et comment pouvoir les soldées ou alors si pas vendue avant la date fin du plan re-dépot ?
Un créancier pourrais faire appel de cette décision si il a une recevabilité pour cause de mauvaise fois car nous n'avons pas vendu la maison ou le juge peut forcer une vente à perte
Alors ma question que dois je faire ? MERCI de votre aide ???
dates rajoutées à votre calendrier et dernier message fusionné avec votre fil ;)
gardez tous les justificatifs prouvant que vous avez fait le maximum pour vendre votre bien ...
Si ce dernier n'est pas vendu, il vous faudra redéposer 3 mois avant la fin de votre moratoire et bien expliquer les difficultés rencontrées ...
Citation de: papillon62 le 13 Décembre 2015 à 16:25
Là nous sommes un peu perdus si nous baissons trop ,il nous restera encore des dettes et comment pouvoir les soldées ou alors si pas vendue avant la date fin du plan re-dépot ?
S'il vous reste des dettes à l'issue de la vente, ce n'est pas une catastrophe, vous redéposerez alors pour le reliquat et aurez un plan de 6 ans maximum pour les régler.
Faites le maximum pour vendre la maison : mise en vente dans plusieurs agences, annonces sur des sites spécialisés....
Le prix correspond-il au prix de marché ? si nécessaire, baissez encore ;)
pour avoir une recevabilité sans problème après un moratoire qui demande la vente de votre bien il faut prouver :
_ que vous avez mis en vente à une date proche du début du moratoire,
_ que vous avez mis en vente dans plusieurs endroit et que vous pouvez apporter les justificatifs de ces mises en ventes.
_ que le prix fixé est bien celui du marché.
bonsoir
oui je suis à plusieurs agences et rien ne bouge ,le bon coin des journaux et j'en passe celà fait bientot 4ans qu'elle est en vente et rien ne bouge ,nous sommes fatigués et le gestionnaire vue notre age nous ne pouvons avoir un plan plus long car déjà eu 2 fois 18mois ,oui vendre à perte il faut toujours baissé le prix et si il reste une somme à devoir avec nos ressources nous pourrons rembourser ce que dira le juge à moins que mon mari arrete de travailler merci de vos réponses
Il est impératif de vendre avant que votre prêteur demande une vente aux enchères.
Peu importe le solde après vente , ce n'est pas le probleme puisque il y aura effacement des soldes dus en fin de plan. Attachez vous au prix il doit être inférieur au prix du marché si vous n'êtes pas arrivé à vendre depuis 4 ans.
Citation de: agathe le 13 Décembre 2015 à 23:37il doit être inférieur au prix du marché si vous n'êtes pas arrivé à vendre depuis 4 ans.
Supérieur ?
Quoi qu'il en soit, il faut en effet baisser le prix !
bonjour
Donc si je comprends bien vue la vente du bien en dessous de nos dettes il y aura un effacement de se qui reste à payer ,notre maison est en dessous du marché depuis la vente .mais les agences eux ne baissent pas leurs frais et beaucoup renoncent à cause de la taxe foncière qui est de 1900€ .
En début d'année nous allons baisser à nouveau son prix et mon mari est septique pour l'effacement de la dette après la vente alors comment lui expliquer .
Si pas vendue avant la fin du plan re-dépot pour MARS 2016 et j'ai peur car nous avons déjà eu un appel de créancier en 2013.mais vue ma situation (baisse de ressources ) nous avons pu à nouveau déposer un dossier en 2014 .je ne sais quand nous verrons le bout du tunnel et c'est le gestionnaire nous a bien dit vue notre age (63ans et 66 ans ) nous ne pouvons avoir un plan plus long ou vente au enchère pour notre bien .merci et bonne journée .
Votre âge ne vous empêchera pas d'avoir un nouveau plan après la vente pour apurer l'éventuel reliquat..
Ce qui va rentrer en ligne de compte à ce moment, ce sera le montant de vos ressources et le montant des dettes restantes. Ces 2 chiffres détermineront la durée du remboursement (de toutes façons 6 ans maxi) et l'éventuel effacement ;)
re- bonjour
Oui je suis d'accord avec vous ,mais comme je dis en ce moment ne ressources sont suffisantes pour apyer nos dettes puisque mon marie a repris son activité depuis 2010 pour pouvoir payer nos dettes et etre de bonne fois
Retraite :1800€
Salaire: 2500€
Ma retraite :705€
Pour un total :5005€
charge :1400€
plan :2451€
reste à vivre :1154 €
Nous avons de quoi pour vivre pas de soucis avec le salaire de mon époux ;mais après s'il venait à arreter (car assez fatigué )
oui c'est vrai nous aurions moins d'impots sur le salaire aussi et la maison vendue plus de foncier et prendre aussi plus petit beaucoup moins de charge ,c'est pour cela que j'ai hate de la vendre .,je ne sais plus quoi penser ,mon mari medit tempsquenous serons en banque de france et maison pas vendue je travaille .merci encore de vos réponse .
Pourriez-vous remplir précisément ce tableau et l'insérer dans votre premier message :
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051
Dans l'immédiat, l'urgence est de faire le maximum pour vendre votre maison, même s'il faut baisser le prix de manière significative..et donc d'éviter une irrecevabilité.
Vous serez ensuite toujours à temps de voir quelle orientation donnera la BdF à votre redépôt ;)