Dettes diverses et plan de surendettement en cours

Démarré par Emma13, 07 Septembre 2012 à 12:34

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

zorah0412

On va regarder... ;)

je laisse place aux experts en la matière......sachant qu'il y a déjà eu refus d'arrangement......

ne perdez pas espoir! ;)
mieux vaut être optimiste et se tromper que pessimiste et d'avoir raison!

Emma13


nounours

j'ai arrêté de rêver et pourtant j'y crois encore

zorah0412

mieux vaut être optimiste et se tromper que pessimiste et d'avoir raison!

Comailles


Emma13

Citation de: Comailles le 08 Septembre 2012 à 07:34
J'alerte Astian, ke fiscaliste de la bande ;)
;)
Bonjour Comailles  :D Vous êtes un lève tôt  !!!! ;D

Comailles



Comailles


biquette59


Emma13

Merci les filles !!!! C'est super gentil !!!!!
:-* :-* à vous tous  ;D
Allez, je file au marché !!!!!

biquette59


Astian

Bonjour Emma,

On va tenter une procédure gracieuse au niveau de l'impôt sur le revenu car là malheureusement après l'échec il ne reste que cette voie.  Il va falloir faire un courrier adressé au Service des Impôts des Particuliers dont vous trouverez l'adresse sur votre avis d'imposition.

Avant de faire ce courrier j'ai besoin de savoir si vous avez déjà eu des problèmes d'impôt ou des procédures de rectification ou si vous avez déposé hors délai... Merci de me répondre rapidement. Si vous ne souhaitez pas étalez dans un post publique, ce que je peux comprendre, vous pouvez me répondre par MP.  Je suis fonctionnaire de la Direction Générale des Finances Publiques et à ce titre soumis aux obligations de secret professionnel en application de l'article L 108 du Livre des Procédures Fiscales, vous pouvez y aller en toute confiance. Si besoin, vérifiez auprès des modérateurs du fofo.

Voilà. @+
"L'adversité contient toujours le ferment d'une nouvelle chance."

Emma13

Bonjour Astian et désolée de ne vous répondre que maintenant....
J'ai déjà fait un premier courrier au SIP au mois de Mai, et avais reçu une réponse négative. J'ai donc écrit au conciliateur fiscal et ai réitéré auprès de lui quand il m"a répondu par la négative la première fois... J'ai reçu sa deuxième réponse négative le 23/08..... :'(
L'an dernier j'avais eu des délais de paiements pour l'IR et la taxe d'habitation (les prélèvements n'étaient pas honorés) mais j'avais (difficilement) payé en temps et en heure...
Là, je pourrais payer totalement la taxe d'habitation en octobre mais pour les impôts, je ne pourrais pas...
J'ai calculé que même s'ils m'accordent un délai de paiement de 6 mois, les 3 premiers mois, ça pourrait aller mais ensuite ça va devenir l'enfer car il faudra rajouter les IR de 2011 dès janvier et je pense que je n'y arriverais pas..... :'(
Je peux vous fournir les courriers que j'ai envoyé en mp si vous voulez, mais je pense que j'ai épuisé toutes les procédures malheureusement..... :'(  sauf si vous avez une astuce que je n'ai pas !!!!! :D
Merci pour votre aide et bonne fin de journée

PS: même si je refais un courrier au SIP cette semaine, dois je quand même demander un étalement auprès de la trésorerie car il faut le faire avant le 17 ????

Et pas de pb de mon coté pour vous expliquer la situation sur le forum, j'espère que mon post pourra aider d'autres gens dans la même situation que moi ;)

zorah0412

merci emma!
ça m'aide aussi....
je sens que je vais avoir des problèmes avec la taxe d'habitation et j'ai eu aussi un refus :P
mieux vaut être optimiste et se tromper que pessimiste et d'avoir raison!

Emma13

Citation de: zorah0412 le 09 Septembre 2012 à 18:39
merci emma!
ça m'aide aussi....
je sens que je vais avoir des problèmes avec la taxe d'habitation et j'ai eu aussi un refus :P

de rien Zorah  ;)
On va y arriver !!!!!!!!
Bonne soirée à tous

zorah0412

mieux vaut être optimiste et se tromper que pessimiste et d'avoir raison!

bisane

L'âne arrive avec ses gros sabots... et s'en excuse !  ;)


Il me semble que le problème est moins une question d'impôts que celui d'un arriéré accumulé sur le respect de votre plan... même si pour le moment celui-ci est respecté.
Si le trésor décide d'une saisie, le plan ne pourra, de fait pas être respecté...


Pourquoi les dettes famille amis n'ont-elles pas été prises en compte ?
Combien leur avez-vous remboursé ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Emma13

Bonjour bisane !!!!
Je passe en coup de vent car j'ai repris le travail aujourd'hui.....
Oui, effectivement, je crains que mon plan ne soit plus respecté dès janvier car j'aurais trop à payer avec les arriérés d'impôt de cette année (et les amendes !!!!! lol)
La bdf n'a pas pris en compte les dettes famille et amis, je ne sais pas pourquoi mais je sais que je les avais signalées lors du montage du dossier... De mémoire, je crois qu'ils m'avaient dit que ça ne pouvait pas rentrer dans le plan... ???
J'ai remboursé 2000 euros.
Bonne journée à tous  :-*

bisane

#44
Citation de: Emma13 le 10 Septembre 2012 à 12:31J'ai remboursé 2000 euros.
Soit environ 100 € par mois...
Soit moins que votre mensualité impôts...

Pourquoi les dettes n'ont-elles pas été prises en compte dans le plan ?
Y a-t-il un effacement prévu par votre plan ?

Je crains que vous ne vous soyez mise dans une sacrée panade...

Les amendes ont été prises en compte par la BDF, puisque votre capacité de remboursement est inférieure au barème théorique...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Emma13

Re bisane  ;)
Je ne sais pas pourquoi ces dettes n'ont pas été prises en compte  ???
Concernant l'effacement, je ne sais pas non plus: est ce inscrit quelque part ???? Je pense qu'il n'y a pas d'effacement et que je rembourse la totalité des dettes contractées....
Concernant les amendes de 2010, la somme se montait à 300 e et ont effectivement été inclues dans le plan.... sauf que là, je parle de celles de 2012 !!! ;D
Et oui !!!! Je suis dans une sacrée mouise, je m'en rend bien compte !!!!!! :-\
J'attends avec impatience la réponse d'Astian, il va peut être me sortir une solution de son chapeau !!!! ;)
Par contre, aujourd'hui j'ai demandé à me faire payer des jours de congès économisés sur un compte épargne temps, donc je  xxl! et espère pouvoir obtenir environ 500e.... mais rien n'est sûr...

Emma13

Bonjour à tous !!!!
En attendant la réponse d'astian, je referais tout de même demain une demande de remise gracieuse au SIP en axant de nouveau sur ma problématique perso et en projetant sur le fait que j'aurais des difficultés à payer mes impôts en 6 fois ce qui pourrait entraîner la déclaration caduque de mon plan de remboursement dès janvier..... Je vais quand même aller déposer jeudi la demande de paiement en 6 fois à la trésorerie pour être dans les clous.. ;)
Si vous avez un avis, je suis preneuse !!!!  ;D

BRUYERE

Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

Emma13

Bonjour à tous  ;)
Je viens vous donner des nouvelles (pas bonnes du tout  :'( )
J'ai envoyé la demande d'échelonnement aujourd'hui à la Trésorerie.
Je vais finir ma demande de remise au SIP ce soir et l'envoyer demain avec AR (d'ailleurs Astian, si tu passes par là, j'aimerais avoir ton avis...  ;))
Pas de nouvelles pour les amendes (la semaine dernière j'avais envoyé une requête au tribunal de police pour au moins ne pas payer les majorations)
Mais aujourd'hui, coup de théâtre: j'ai reçu un appel d'un huissier qui me demande 631e de dettes auprès de mon ancienne banque qui avait clôturé mon compte il y a 2 ans donc cette dette n'avait pas été prise en compte dans le plan.....  >:(
Je les ai rappelé et ils sont ok pour que je les rembourse à la fin du plan (dans 76 mois)...
Bref, je commence à vraiment être à bout parce que je ne vois aucune issue possible et là, je commence à vraiment fatiguer nerveusement... :-\

zorah0412

Citation de: Emma13 le 13 Septembre 2012 à 17:51
Mais aujourd'hui, coup de théâtre: j'ai reçu un appel d'un huissier qui me demande 631e de dettes auprès de mon ancienne banque qui avait clôturé mon compte il y a 2 ans donc cette dette n'avait pas été prise en compte dans le plan.....  >:(
Je les ai rappelé et ils sont ok pour que je les rembourse à la fin du plan (dans 76 mois)...

??? ??? ??? ??? ??? ??? ??? ???

Euh, un huissier d'accord pour attendre 5 ans...il y a anguille sous roche là........ >:D
mieux vaut être optimiste et se tromper que pessimiste et d'avoir raison!

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