Préparation du dossier .... Angoisse

[Comailles]

La cassation est en effet une mauvaise idée



Il vous faut un peu de temps pour digérer la nouvelle et ensuite entamer une stratégie

[cathy32]

Mais qu est est la solution ? Digérer je ne le digérerais jamais je veux juste réagir vite et savoir quoi faire

[Comailles]

Bonjour Cathy, je cite sur votre fil votre dernier message 

Bonjour
Je viens D avoir la réponse du tribunal c est irrecevable je suis perdue que dois je faire maintenant ? Appel?
Je veux mourir tellement je suis effondrée qu est ce qu il va M arriver ? Comment ça se passe à partir de maintenant t ? Aidez.moi

désolé pour cette nouvelle 
je déplace donc votre fil dans la bonne section et vous transmets un peu de lecture 
bon courage à vous !
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3286.msg66116#msg66116

Avez vous lu le lien posté par Smily ?

[cathy32]

oui je suis entrain de relire car hier j'étais en pleur , j'ai enregistré le tableau aussi de suivi de la situation financéère avant redepot
c'est ce que je comptais faire envoyer une lettre recommadné a chaque creanier disant que je vais red deposer et en leur envoyant a chacun une mensualité de contact tout en respectant la capacité de remboursement fixée par la Banque de France mais j'ai quelques questions je vous en prie si vous en avez les reponses ou conseils repondez moi car elle me trotte dans la tete toute la nuit

Questions :

Pour l'un des creanciers j'avais une cession sur remuneration , cette cession a été levé par la banque de france j'ai donc mon salaire complet ... or même si j'envoie une mensualité a ce creancier est ce qu'il peut redemander la cession sur solde sans que je le sache ??

que faire si un des creancier refuse la mensualité de contact et me met des pénalités ?? ma situation va s'aggraver car je vais avoir les pénalités a payer en plus donc gonflement du credit ..

je suppose que ce cas va se présenter avec le créancier qui a fait un recours car je le vois mal accepter une mensualité de contact s'il a deja refuser la mensualité proposée par la banque de France ...

si un huissier vient chez moi que va t'il faire vu que je n'ai aucun bien ? saisie sur salaire ?

[bisane]

Comme vous l'a précisé Feufolette, la Cour de Cassation ne statue QUE sur des vices de procédure... je doute qu'il y en ait dans votre cas...

Un juge statue de manière souveraine, et il est bien difficile de démontrer qu'il l'a fait sans prendre en compte tous les éléments.

Mais si vous nous envoyez le jugement, qui, par ailleurs, peut être utile à d'autres, on peut réfléchir plus avant à la question.

Quoi qu'il en soit, ne confondez pas la procédure d'appel et celle de cassation : les enjeux ne sont pas les mêmes !


Prenez le temps de vous poser, de digérer, de vraiment établir une stratégie, et, comme le dit Bruyère, si votre père est prêt à vous aider, il pourra le faire plus efficacement autrement !
Je vous invite par ailleurs à lire ce billet : irrecevable BDF + irrecevable JEX + recevable BDF
Il y a également quelques exemples dans le lien que vous a mis Smily.
Et il y en a bien d'autres qui ont été dans votre cas, et qui bénéficient désormais d'un plan... 


Je reviens avec un tableau... 

[cathy32]

oui je sais .. je vais laisser tomber l'appel
mais est ce que quelqu'un peut repondre a les interrogations .?

[bisane]

Je reviens, donc, avec un tableau de "propositions de paiement", et avec quelques explications...

A/ pour le tableau :
1/ maintien des mensualités contractuelles pour le crédit auto et le 1er rachat
2/ demande de ramener la mensualité aux 2/3 : cela concerne le 2° regroupement, qui n'acceptera vraisemblablement pas, mais qui est quoi qu'il en soit un tant soit peu "en faute", et pour lequel il y aura sans doute des choses à faire valoir au tribunal
3/ demande de "regroupement" pour les 3 crédits FT, avec mensualité réduite de moitié
4/ 2 autres crédits avec demande de réduction de moitié de la mensualité
5/ 2 "réserves", au contrat souvent discutable, avec proposition de payer le 1/3 de la mensualité
6/ j'ai augmenté de manière radicale votre capacité de remboursement en tenant compte de votre situation relle


B/ sur vos questions :
1/ vous n'échapperez vraisemblablement pas à des actions en justice, mais elles ne vont pas intervenir demain ! 
2/ un huissier ne peut rien, sauf menacer, tant qu'il n'est pas en possession d'un titre exécutoire, donc d'un jugement
3/ il y a une grossière erreur dans le "2/" de votre argumentation pour le juge, dont j'ose espérer que vous l'aviez corrigée... Combien avez-vous épargné depuis la recevabilité ?
4/ pour la cession sur salaire, c'est à vous de voir et choisir...
5/ vous ne pourrez échapper à des pénalités si un créancier refuse tout accord, mais on va tenter de suivre pas à pas les "négociations"
6/ la saisie sur salaire serait vraiment un moindre mal pour vous ! 
Mais augmenter notablement vos remboursements par rapport à cette dernière sera un argument de poids pour un redépôt ! 

[cathy32]

donc le fait d'envoyer une somme differente aux creancier ne portent pas prejudice apres???

[bisane]

donc le fait d'envoyer une somme differente aux creancier ne portent pas prejudice apres???

Non !
Car c'est la commission de surendettement qui "exige" de n'avantager aucun créancier en cours de procédure...

[cathy32]

oui mais le fait de "negocier "avec les creanciers il n'y aura forcement pas les memes sommes non?

[Comailles]

Cela n'a pas importance.

[cathy32]

Ok merci je comprends mieux !
je vais voir mon papa ( je crois qu il va me détester à force ) m à propose de liquider le creancier qui a fait recours il me prêterais la somme pour que je les remboursé et je rembourserais tous les mois 300 euros à mon père
Au moins pour négocier lui ne poserais plus de problème
Après resterais à négocier avec les autres je vais leur envoyer un courrier ( j ai vu des exemples de courriers dans un des posts) en leur proposant un arrangement et si par miracle ça marche m en tenir au plan fixe par la bdf pour essayer de sortir la tête de l eau
Je sais pas si ça peut marcher

[Comailles]

Cathy, ne partez pas dans tous les sens

Avez vous lu attentivement et regardé le tableau et le message de Bisane plus haut ?

[cathy32]

Oui j ai regardé bien sûr je vais suivre  le tableau mais je dois virer le creancier qui a fait recours car aucune négociation ne sera possible avec lui

[Comailles]

Pourquoi le virer ? puisque dans le tableau proposé par Bisane vous n'avez pas à le négocier ?


Il serait plus pertinent d'accepter l'aide de votre père pour prendre un avocat lors des IP ou assignations qui peuvent être lancés par les créanciers.

[cathy32]

deja merci a bisane pour ce tableau !!!!!! super gentil de prendre le temps de le faire ;..
je dois juste inverser alors car Bisane a conservé la mensualité du premier rachat qui lui n'a pas fait de recours >..; celui du recours c'est 409 euros et dans ces 409 il y a 33 euros d'assurance donc deja si je supprime l'assurance ca baisse ...( s'il veulent bien la supprimer bien sur ...)

 

[feufolette]

Il serait plus pertinent d'accepter l'aide de votre père pour prendre un avocat lors des IP ou assignations qui peuvent être lancés par les créanciers.

par ailleurs s'il vous prête plus de 750 €  il faut que vous établissiez une reconnaissance de dette et déposiez une déclaration de prêt auprès du service des impôts (n°2062). 


Pour conserver le caractère de prêt et pas de "don manuel" .


Et éviter les problèmes si vous avez des frères et soeurs

[cathy32]

Oui vous avez raison s il doit me donner ça sera devant notaire toute façon pour l instant il me donne rien
J ai préparer les lettres aux créanciers en suivant le tableau propose par bisane j ai juste tente de diminuer un peu une des grosse mensualité mais je n ai fait que retirer l assurance ...c est la première étape à faire non ? J essaye de suivre les conseils  inscrit dans votre post
Sinon je vais voir pour vendre ma voiture elle est côté 7500 et voir quel crédit rembourser avec .qu en pensez vous ?
Juste je me demandais est ce que les créanciers peuvent rajouter des frais de pénalités si on ne paye pas la totalité de la mensualite? Ce qui aggraverait ma situation considérablement . Il me semble que les intérêt e est si on ne paye pas du tout non?

[cathy32]

Juste une note de humour ..( j essaie d en avoir un peu ..) Je crois que mon père n z jamais été aussi heureux de n avoir eu qu un seul Enfant... lol

[cathy32]

Bon je vous assure d habitude je suis plus drole
Bon je vais aller voir à la maison de la justice y a une permanence gratuite avec un avocat cette après midi
Je vais y aller tôt car ils prennent t que les 8 premières personnes ... si j arrive à le voir hé pourrais lui poser les questions que je me pose c est toujours bon à prendre

[agathe]

Si vous vendez votre véhicule il faudrait rembourser le créancier qui vous l'a financé, votre prêt devant certainement être un prêt affecte.

[cathy32]

C est un prêt auto oui
Donc si je l à vend je peux pas rembourser d autres crédit ?

[catsen]

Bonjour Cathy,

Non il faut rembourser le créancier prêteur concernant cette auto

[cathy32]

Bon OK alors c est pas la peine ça servira pas :-(
Décidément je voulais montrer ma volonté de m en sortir mais c est raté j ai tellement peur

[cathy32]

Bonjour a tous

Je rentre de mon rendez vous avec l'avocate ( gratuit) qui m'a bien eclairer sur beaucoup de choses ca fait du bien!!! je vais essayer de pas baisser les bras et me battre comme je peux .

J ai fait un point sur le tableau avec l'etat exacte des charges et les sommes que j'ai proposé aux créanciers ... les lettres en RAR partenet pour tous demain avec le cheque ...
Bisane j'ai suivi un peu tes propositions avec un peu moins pour certains. On verra toute facon je pense que s'ils ne veulenbt pas accepté ilsn 'accepteront pas quelque soit la somme

juste un bémol pour CRETINUS pour lequel j'avais une cession sur remuneration suspendus pour recevabilité du dossier par la banque de france . l'avocate m'a conseillé de vite leur envoyer un courrier avec un chèque car ils peuvent remettre la cession sans mon accord et alors la ca remet toutes les autres mensualité à la baisse

bref je vous tiens aux courant sur l'avancée des négociations
merci a tous