Besoin d'aide désemparée JEX vient de jugé irrecevabilité du dossier

[minipouce30]

.

[catsen]

Bonjour,

Ne pensez pas à redéposer trop vite, vous auriez le même résultat

vous êtes passée devant le juge suite à un recours de créancier ou irrecevabilité banque de france?

je vous mets le message d'accueil et d'autres personnes vont venir aussi vous répondre

Bonjour et bienvenue à vous !

1 - Tout d'abord merci de lire ces billets ! (clic sur le texte en bleu pour accéder aux informations)

- vous n'arrivez plus à gérer votre budget : que faire
- Liens et informations utiles sur le surendettement


2 - pouvez vous remplir le tableau se trouvant sur ce fil et le mettre dans votre premier message ? Merci d'avance !
Tableau résumant la situation financière


3 - Un peu plus long ... pouvez vous nous raconter ce qui vous a amené au surendettement ?
- cela nous permettra de mieux connaitre votre situation !
- nous vous aiderons du mieux que nous pourrons !
- Sur ce site aucun jugement ni critique ! c'est un forum d'entraide !

prenez le temps de tout lire, de remplir ... puis de poser vos questions précises.
Nous nous efforcerons d'y répondre de notre mieux.

Voir également  les lettres types :
lettres type (modèles)
ainsi que :
Trucs et astuces pour filtrer vos appels !!!

et pour terminer...
nous vous rappelons que vous pouvez à tout moment accéder :
- à vos messages personnels (en haut à droite de la page)
- au mode d'emploi
- au plan-guide du forum
- qu'il est toujours conseillé de se rapprocher de :
   ->  l'association cresus
  -> ou autre  association de défense de consommateurs
  -> et/ou d'un travailleur social (conseillère ESF ou Assistante Sociale

[bisane]

Pourquoi une curatelle renforcée ?
Pourquoi sur demande de votre mari ? Il y est aussi ?

Quels sont les changements intervenus depuis décembre ?

Si le juge a statué sur une irrecevabilité, il n'y a pas de recours possible.

[minipouce30]

Bonsoir et merci pour vos réponses et votre soutien, j'en ai besoin pour ne pas craquer...

Alors en fait, depuis 2010, comme ça n'allait pas dans mon travail (dépression), j'ai voulu me reconvertir et je suis tombée sur les mauvaises personnes (un franchiseur) qui m'a fait voir monts et merveilles et de là, j'ai voulu monter mon salon d'esthétique pour partir de mon travail
ce que je ne savais pas, c'est quand fait, je souffre de syndrome "bi polaire" apparemment depuis des années et dans les accès d'euphorie, je peux dépenser dans n'importe quoi, déplacer des montagnes, tout surmonter, vivre le plus beau des mondes avec milles idées en tête... et faire confiance à n'importe qui....
Donc j'ai pris plein de crédits personnels pour financer ce salon d'esthétique... Qui bien sûr ne marchait pas et donc je prenais des crédits sur crédits pour le financer (payer les loyers, les employées) jusqu'au jour où il a finit en liquidation mais tous les crédits perso me sont restés à moi! Et comme je n'avais rien dit à mon mari de tous ces crédits, au lieu de lui avouer la vérité, j'ai essayé d'assumer toute seule et la seule chose qi m'était censée dans tout ce flou, c'était de prendre des réserves et des crédits pour regrouper des réserves que forcément j'avais besoin de débloquer car l'endettement mensuel augmentait.
Mon mari me faisait entièrement confiance et je l'ai trahi, j'ai fait tout perdre à notre famille et à nos enfants.
En octobre 213, ne pouvant plus faire face et supporter cette pression quotidienne, cette honte, j'ai du tout révéler à mon mari et ça a été terrible pour lui de tout découvrir.
On a tout de suite mis notre maison en vente en novembre (vente le 27/12/13) et déposer le 11/12/13 un dossier de surendettement et mon en parallèle a fait une demande de curatelle me concernant pour me protéger.
Recevabilité le 28/01/14 par BDF
recours créanciers SOBINGO le 20/02/14
passage JEX le 17/06/14
irrecevabilité JEX le 18/08/14
Donc les changements intervenus depuis décembre 13 c'est que
le 24/06/14 je suis passée en curatelle renforcée avec mon mari comme curateur (pour faciliter la vie familiale et ne pas la compliquer selon Mme le Juge)
Je suis passée en mai 14 en ALD (affection de longue durée pour ma maladie maniaco dépressive ou bi polaire) donc elle est enfin reconnue à 100 par la sécu et cela veut dire que j'étais bien atteinte et pas en pleines facultés et consciente des crédits que je souscrivais (sans vouloir me trouver des excuses, loin de là)
Je viens d'apprendre par dessus tout que j'ai une autre maladie, anémie hypochrome qui ma fatigue et me donne des malaises (je suis actuellement en arrêt) et vais donc être obligée de travailler à mi-temps (donc demi-salaire)...
Le seul recours contre la décision du JEX est la cassation mais j'ai appelé cet après midi un avocat dédié à la cassation car c'est Paris qu'il faut saisir et il m'a dit que c'est très coûteux... C'est la chat qui se mord la queue
Pour résumé j'ai 51 crédits (revolving et classiques tous confondus), pour un total de 311000€, 9000€ de mensualités pour 4500€ de revenus du foyer (CAF comprises pour les 4 enfants).
Quelqu'un pourrait-il me dire de part son expérience, si la cassation peut marcher, comment s'y prendre si cela vaut le coup?
Quels sont mes autres recours, je ne sais pas par où commencer ni ce qu'il va se passer dans les prochaines semaines, c'est ça qui nous fait peur avec mon mari...
Est-il possible de saisir le Tribunal directement pour demander un rééchelonnement des dettes (moratoire) ou un délai de grâce le temps de redéposer un dossier?
Merci à tous! 

[catsen]

Bonsoir,

La cassation est utile que si il y a défaut de procédure

Avez vous une protection juridique?

avez vous des assurance avec vos prêts?

[loganserval]

Bonsoir minipouce et bienvenue parmi nous,

Vous indiquez que votre maison a été vendue en décembre 2012.

Qu'avez-vous fait du fruit de la vente ?

courage à vous

loganserval

[feufolette]

il ne faut pas se précipiter à redéposer un dossier bdf,  de manière à le faire dans les meilleures conditions possibles. Dans cette optique la  question de logan sur l'affectation de la vente de la maison est importante 


Gérer au fur et à mesure les procédures que les créanciers vont commencer à engager, ne pas céder aux menaces des services de recouvrement. Cela prend du temps, tous les frelons ne vont pas s'agiter en même temps... Si vous avez possibilité d'aide juridictionnelle et de vous faire soutenir par un avocat, ce sera plus utile pour vous défendre pied à pied sur chaque dossier de crédit plutôt que sur un pourvoi en cassation aux résultats plus qu'incertain..




Certains ne bougeront peut être m^me pas  au vu du dossier (ce qui est un handicap peut s'avérer un avantage en d'autres circonstances).  Les allocations familiales ne sont pas saisissables, les salaires pour une fraction seulement, et tous les meubles  ne le sont pas non plus. 


  Il parait peu probable que vous puissiez entrer dans le cadre du délai de grâce, mais vous aurez toujours la possibilité de demander des délais à chaque procédure. (voir la section litiges judiciaires - argumentations )


Ne pas céder aux menaces des services de recouvrement.


Cela prendra du temps, il vous faudra du courage, mais vous vous en sortirez     Et le forum est là pour les coups de blues ...

[bisane]

Vous indiquez que votre maison a été vendue en décembre 2012.

2013


Qu'avez-vous dit au juge ?
Quelle a été sa propre argumentation ?

Votre mari est-il co-signataire de vos emprunts ?

Si le juge a statué sur une irrecevabilité, il n'y a pas de recours possible.

J'ai fait un énorme raccourci... mais qui est assez réaliste : cassation = recours très coûteux ayant très peu de chances d'aboutir

[minipouce30]

Bonsoir à tous et merci pour vos précieux conseils, ça me réchauffe le cœur...
Donc ma maison a été vendue le 27/12/13 et le montant de la vente a  couvert ce qu'il restait du crédit immobilier plus 20000€ que l'assistante sociale nous a dit de mettre de côté et de ne surtout pas y toucher avant d'avoir la recevabilité ou non un mois après...
Elle m'a juste autorisée à verser des petites sommes à chaque créanciers (multiplié par 50, ça va vite) entre 20 à 50€..
Et de mettre l'argent de côté sur les livrets des enfants pour que je ne sois pas tentée d'y toucher dans le dos de mon mari (vue ma maladie)
Alors là, quand on a expliqué ça au Juge, déjà qu'il m'avait en grippe dès le début, ça a été la catastrophe nous qui pensions montrer notre bonne foi, ça a été tout le contraire, il nous en fait des reproches comme si on avait fait exprès pour dissimuler l'argent et nous a dit pourquoi ne pas l'avoir utilisé avant la recevabilité pour payer les créanciers?
On a dit pour ne pas en favoriser un plus qu'un autre et il y en a tellement et comme l'avait expliqué l'assistante sociale, c'était justement une somme de côté pour la redistribuer entre les créanciers au moment du plan... Mais il n'a pas apprécié...
Il nous  demandé des chiffres de tête (pris sur le vif, le trou noir), notamment le détail des charges et les montants que l'on avait pû payer entre décembre et janvier (impôts, école, loyers...)
Tout était en faveur de Sobingo
Sinon, pour certains crédits où mon mari savait que l'on prenait un, oui il était co signataire (5 crédits sur 50) le reste, l plupart sont seulement à mon nom et les autres où il est co signataire, je l'ai dit au Juge, j'ai signé à sa place puisque j'ai tout fait dans son dos, prise de panique, inconsciente, je ne sais pas, c'était tellement embrouillé dans ma tête à cette période...
Sinon, je dépasse avec mon mari, les plafonds pour l'aide juridictionnelle, par contre c'est une bonne idée de demander dès demain à mon assurance GBF car j'ai l'assistance juridique que je paye tous les mois
Je pense comme peut être beaucoup, j'ai commencé il y a un an par supprimer toutes les assurances de mes prêts... 9a me faisait économiser quand même 300€/moi, c'est énorme mais cela du coup fit prendre des risques;
Mais dans la panique, et la pression des banques et des société de recouvrement, on fait des choses dans la précipitation en croyant bien faire...
Sinon, j'abandonne la cassation mais je soutien qu'il y a eu une faute dans la procédure qui aurait dû annuler le recours de Sobingo: ils ne m'ont jamais envoyé eux mêmes de recommandé avec AR en nous indiquant le motif du recours! Du coup, on s'est présenté devant le Juge sans savoir pourquoi il y a avait un recours et sans savoir pourquoi e comment se défendre (argumenter sur quoi)...
Du coup, on a pensé que c'était sur la bonne foi, on s'est basé là dessus et en fait, le motif était trop de crédits et récents...
De là, on m'a expliqué qu'en fait, il faut un délai minimum de 6 mois entre le dernier crédit souscrit ou utilisation de réserve et le dépôt du dossier en BDF?
Peut on me confirmer car je croyais qu'il ne fallait avoir souscrit de crédit ou utiliser sa réserve dans le mois du dépôt?
Merci!

[BRUYERE]

De là, on m'a expliqué qu'en fait, il faut un délai minimum de 6 mois entre le dernier crédit souscrit ou utilisation de réserve et le dépôt du dossier en BDF?
Peut on me confirmer car je croyais qu'il ne fallait avoir souscrit de crédit ou utiliser sa réserve dans le mois du dépôt?

Ce n'est pas la même chose que d'utiliser une réserve déjà existante ou souscrire un nouveau crédit..

On considère en général qu'uil faut attendre au moins 3 mois en province et 6 mois en Région Parisienne après une récente souscription de crédit pour déposer un dossier..

[zorah0412]

Pas trop spécialiste mais sous avis des modérateurs , je tente quelques pistes

Sinon, j'abandonne la cassation mais je soutien qu'il y a eu une faute dans la procédure qui aurait dû annuler le recours de Sobingo: ils ne m'ont jamais envoyé eux mêmes de recommandé avec AR en nous indiquant le motif du recours! Du coup, on s'est présenté devant le Juge sans savoir pourquoi il y a avait un recours et sans savoir pourquoi e comment se défendre (argumenter sur quoi)...
Du coup, on a pensé que c'était sur la bonne foi, on s'est basé là dessus et en fait, le motif était trop de crédits et récents... Trop de crédits et trop récents est un motif d'irrecevabilité. Après, si vous jugez vous même qu'il y a une faute procédurale, vous aller de voir vous entourer des conseils d'un avocat, sachant que les procédures en cour de cassation sont couteuse et très longues.

De là, on m'a expliqué qu'en fait, il faut un délai minimum de 6 mois entre le dernier crédit souscrit ou utilisation de réserve et le dépôt du dossier en BDF? Utilisation de réserve, pas toujours mais souscription d'un nouveau crédit, en effet! C'est rédhibitoire
Peut on me confirmer car je croyais qu'il ne fallait avoir souscrit de crédit ou utiliser sa réserve dans le mois du dépôt? Utiliser une réserve existante, pas nécessairement du moment que cette réserve n'a pas été augmentée, souscrire un nouveau crédit, c'est clair! Là, c'est le mur direct
Merci!

[BRUYERE]

Sinon, j'abandonne la cassation mais je soutien qu'il y a eu une faute dans la procédure qui aurait dû annuler le recours de Sobingo: ils ne m'ont jamais envoyé eux mêmes de recommandé avec AR en nous indiquant le motif du recours! Du coup, on s'est présenté devant le Juge sans savoir pourquoi il y a avait un recours et sans savoir pourquoi e comment se défendre (argumenter sur quoi)...

Dans la mesure où vous avez accepté  l'audience sans demander de report pour défaut de ce motif.. je crains que l'on ne puisse pas invoquer un vice  de procédure.. et encore une fois, c'est une procédure longue, coûteuse, et .. très aléatoire ..

[minipouce30]

oui je suis d'accord, j'ai contacté un avocat listé sur la liste officielle à Paris pour la cassation et il m'a découragée...
Déjà parce que je n'aurai pas l'argent pour le payer et il m'a dit qu'il faut 100€ d'acte / créancier (fois 50 chez moi...)
et oui, je m'en veux de ne pas avoir dit au Juge que je n'avis eu le recommandé de Sobingo! Mais il me faisait tellement peur que je l'ai oublié....
Il faut aller de l'avant et pas revenir sur le passé, trouver de solutions maintenant!

[BRUYERE]

Il faut aller de l'avant et pas revenir sur le passé, trouver de solutions maintenant!

Oui, c'est comme çà qu'il faut raisonner..

Voici pour commencer quelques conseils et remarques qui vont vous donner les premières pistes ..C'est un combat de longue durée.. mais qui est possible 
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3286.msg66116#msg66116


Courage !!!!

[catsen]

ne vous focalisez pas sur ce créancier, le juge pouvait aussi se faire son appréciation

effectivement 50 prêts c'était risqué et le fait d'avoir mis de l'argent sur le livret des enfants constitue de la dissimulation de patrimoine votre assistante sociale ne le sait peut être pas

il faut maintenant aller de l'avant

[catsen]

je vous mets un tableau à compléter qui va aussi vous être utile pour suivre votre situation, il est INDISPENSABLE afin qu'on puisse vous aider sans perdre un temps précieux à vous poser des questions

https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3293.0


et un fil à aller lire dès maintenant  afin de bien comprendre ce qui va se passer



https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3286.0

https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=11550.0

[catsen]

lisez bien votre contrat d'assistance juridique afin de connaître la possibilité d'avoir l'aide d'un avocat le jour ou il y aura des procédures

je pense qu'il vous faut faire une pochette par prêt et les regrouper par créancier, une organisation stricte afin d'avoir tout en tête et de pouvoir gérer

[minipouce30]

bonsoir,
Déjà je voulais vous dire que je ne peux consulter vos réponses et vous répondre que le soir car je pars très tôt et reviens tard et j'ai les quatre petits bouts à m'occuper...
Pourquoi le fait de mettre de l'argent sur les livrets A des enfants est de la dissimulation de patrimoine? Au contraire, si on le met c'est pour eux plus tard, pour leurs études...
Est-ce illégal? Sinon à quoi servent leurs livrets? Ca me fait peur du coup!
C'est vrai que le Juge a dû mal interpréter et je m'en veux un peu d'avoir écouter cette assistante sociale j'aurai dû tout laisser sur le compte courant mais on avait également peur à l'époque que notre banque se serve sur le compte sans nous demander car c'était déjà arriver, qu'elle prenne deux échéances comme ça de retard sans nous prévenir...
J'ai rdv mercredi avec une avocate, elle va tout éplucher y compris le jugement savoir quels sont éventuels nos recours et nous aiguiller pour la suite dans nos démarches et les possibilités et j'ai rdv avec Crés ;)us à Paris le 01/09/14, mais je ne sais pas en quoi ils aident? Si quelqu'un peut me dire svp ce serait gentil! Si quelqu'un a déjà réussi à s'en sortir grâce à eux?

[zorah0412]

Non, car vous versez votre argent sur le livret de vos enfants, argent qui devrait vous servir à rembourser vos dettes en premier lieu.
C'est ça la dissimulation de patrimoine.


leurs livrets? ben ils ne servent à rien si vous ne pouvez pas verser de l'argent "sain" dessus, comme beaucoup d'entre nous


On aimerait tous constituer une épargne pour nos enfants mais nous avons fait des dettes et devons les assumer d'abord.

[catsen]

faire appel va vous mener dans le mur, l'avocate devrait vous le dire, il n'y a pas eu de défaut de procédure

c'est inutile de dépenser de l'argent supplémentaire, les protections juridiques prennent très rarement en charge les problèmes liés au surendettement, il faut lire votre contrat

enfin la décision vous revient mais c'est notre expérience

[bisane]

cresus peut surtout vous aider à ne pas commettre d'erreurs...

Il serait urgent pour nous que vous remplissiez ce tableau

[minipouce30]

Bonjour,
Je n'arrivais plus à revenir sur mon message! De plus, je n'arrive pas à ouvrir le tableau pour le compléter car vous marquez de cliquer sur le tableau en bas du message mais je ne vois pas où il est? Je cherche partout, je ne vois pas où cliquer ni comment l'ouvrir... Ca m'embête car j'ai bien compris que vous en avez besoin pour m'aider et j'ai vraiment besoin d'aide...
J'ai eu le jugement et le Juge nous a jugé irrecevables pour mauvaise foi pour plusieurs motifs:
dissimulation de patrimoine en ayant mis l'argent de côté sur les livrets des enfants (alors que l'on pensait bien faire en écoute l'assistante sociale!)
avoir contratcté les 40 crédits après restructuration en juin 2009 (on n'avait pas été informés par l'organisme de ce que engendrait un restructuration car nous étions passés par un des ces fameux courtiers en rachats de crédits qui a servi d'interlocuteur de A à Z sans rien nous expliquer...) et les 40 credits je les ai pris dans le dos de mon mari, donc lui, pas au courant!
avoir deux véhicules à crédit (pour un total de 27000€) qui nous rvent uniquement pour aller au travail
le pompon: avoir vendu précipitamment notre maison au moment du dépôt du dossier! alors rappel: depot le 11/12/13, mise en vente de la maison depuis aout 2013, signature promesse le 01/11/13 (oui, un jour férié), vente le 27/12/13!
et repompon: reprocher à mon mari d'avoir bizarrement demander une mise sous curatelle me concernant au moment du dépot du dossier: eh bien oui, il a tout découvert à cette période et vue la longueur des procédures et délais d'attente, il n'allait pas attendre 6 mois de plus pour que je prenne le risque en cas de crise de vider à nouveau les comptes! D'où l'argent sur les livrets des enfants, que je n'y touche pas et que je le laisse pour les créanciers au moment du plan!
Excusez moi mais là, j'ai la haine, il y a vraiment des injustices sur Terre...
Que j'ai cahché à SOFIGOGO que j'avais d'autres crédits ailleurs, certes, mais comment ne pouvaient ils pas savoir eux memes que j'avais dans leur compagnie 15 crédits? 15 credits chez CA COCOTIER FINANCE? dont é accordés directement chez eux (pas une des leurs multiples filiales...) et une réserve à seulement 2 mois d'intervalles... Qui est de mauvaise foi réellement? Ceux qui reconnaissent leur fautes et essayent de s'en sortir ou ceux qui profitent de la vulnérabilité des gens pour aggraver leur situation pour mieux les enfoncer après?
Mon mari songe à en finir, j'essaye de tenir mais je commence à me dire qu'il a peut être raison... Je n'aurai pas la force d'affronter ces créanciers qui vont commencer à nous assaillir avec leurs menances et procédures
Si je tiens encore c'est pour mes enfants et nore bébé mais pour combien de temps
Excusez moi mais là je craque car je viens d'apprendre que j'ai une anémie hypochrome (plus de fer dans le sang) et suis très affablie, je ne dors plus et ne mange plus, j'ai encore perdu beaucoup de poids, le médecin a essayé de m'alerter (dénutrition) mais étant anorexique, ça devient difficile
Alors à la lecture du jugement, j'ai craqué...

[catsen]

Bonjour Mini,

l'anorexie est un symptôme que vous n'allez pas bien, êtes vous suivie?

il faut maintenant aller de l'avant même si c'est dur, vous avez votre famille, votre mari est encore avec vous et c'est important

le tableau se trouve là, : https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3293.0

il faut cliquer en bas du message : calcul-remboursement-redepot-fev2014.xls

[minipouce30]

Merci,
oui justement je suis suivie par un psychiatre depuis janvier 2014 mais à part parler avec lui et me donner des médicaments, il ne m'aide pas à soigner cette maladie,
Je vais essayer pour le tableau...

[minipouce30]

C'est bon, j'ai trouvé le tableau!
Je le remplis cet après midi et vous le poste!
Merci pour votre aide