la catastrophe

[JULIEN54]

Oui je suis bien motive pour m'en sortir  mais pensez vous qu'on puisse vivre avez 100 euros par mois pour manger avec trois enfants?

[l'indien]

non c'est pour cela que vous devez être présent au tribunal si c'est un avocat qui le dit cela n'a pas de sens.
Si le juge décide cela il vous interdit d'être un père pour vos enfants.

[bisane]

Oui je suis bien motive pour m'en sortir

Qu'est-ce qui a fait que vous ne l'avez pas été alors que vous aviez un plan, et qu'est-ce qui fait que vous le seriez maintenant ?

[JULIEN54]

Je n ai plus le choix.
Si j ai une saisie sur salaire  de 1250 euros, plus 580 de loyer plus 510 de pension alimentaire , il va me rester 100 euros pour vivre donc forcément je vais sombrer dans la misère.je n aurai plus d essence pour aller travailler je ne pourrai plus payer mon chauffage et je ne pourrai plus me nourrir et je ne verrai plus les enfants ...travailler 39h pour payer tout en charge

[Comailles]

Plus le choix, c'est à dire ?

[JULIEN54]

Je ne vois plus l intérêt d aller travailler pour ne plus pouvoir manger....

[JULIEN54]

Je ne survivrai pas à une saisie sur salaire de 1300 euros....pendant 9 ans j au calculé

[Comailles]

Oui je suis bien motive pour m'en sortir

Qu'est-ce qui a fait que vous ne l'avez pas été alors que vous aviez un plan, et qu'est-ce qui fait que vous le seriez maintenant ?

Par contre, vous avez le choix d'être aider dans vos démarches mais pour cela il faut répondre à nos questions

[JULIEN54]

J ai payé mes factures, vécu normalement et  n ai pas fait de dépenses superflues croyez moi

[agathe]

Vous pouviez donc suivre le plan. Que c'est il passe ?

[feufolette]

pour 2700 nets et 3 personnes à charge c'est 1043 et pas 1300      


est ce que vous aviez arrêté de payer tous les créanciers prévus au plan ou seulement quelques uns ?

est ce que vous pouvez démontrer que l'échéance du plan était trop lourde pour vous dans la mesure où elle ne prend pas en compte des charges incompressibles  pour un montant suffisant

[JULIEN54]

Oui je peux le démonter mais je vais laisser faire l avocate .je ne vais pas la payer pour rien.
Autre question pour calculer la retenue sur salaire ils font le calcul moyen sur 12 mois avec le salaire net a payer ou le net imposable?

[catsen]

je crois que vous vous trompez de démarche :  je vais laisser faire l avocate .je ne vais pas la payer pour rien.

votre avocate pour pouvoir vous défendre aura besoin que vous l'aidiez alors n'attendez pas qu'elle vous tire les vers du nez,  elle mettra en forme et évitera les choses qui pourraient vous mettre en difficulté mais il faudra lui donner ce qui lui permettra de vous défendre

dire : J ai payé mes factures, vécu normalement et  n ai pas fait de dépenses superflues croyez moi

ne suffira pas, quelles factures?  pourquoi n'avez pas payé vos créanciers en priorité? la bdf vous avait prévu une capacité de remboursement pourquoi ne l'avez vous pas suivi?

que pouvez vous proposer? qu'est ce qui fera que cette fois vous tiendrez la parole que vous avez donné?

[agathe]

N'oubliez pas que c'est vous qui êtes demandeur et qui avez grand besoin d'avoir un nouveau plan.

[JULIEN54]

Je vais étudier la faillite civile alsace moselle on me l a conseillé

[agathe]

Pour vous qu'elle va être la différence ?

[Persévérance]

Ce n'est pas à vous de demander une faillite ... mais à la BdF de décider et si vous avez une CR, aucune raison d'avoir une faillite.

Il faudrait nous donner les éléments financiers précis pour qu'on puisse avoir une vue d'ensemble.

[catsen]

http://www.village-justice.com/articles/droit-local-alsace-moselle,9336.html

un peu d'information

[Foupourave]

Totalement incompétent pour conseiller quoi que ce soit mais de tout coeur avec vous Julien.

Pas d'autre mot qui me vienne sinon évoquer l'idée que je me vois à votre place et que sentir que tout nous échappe est une salo...rie de sensation.

Courage.

[bisane]

Je n ai plus le choix.

Vous avez eu celui de déposer un dossier.
Vous avez fait celui de ne pas respecter le plan.

Je persiste à dire que :
- vous avez une capacité de remboursement (la non solvabilité n'est donc pas démontrée)
- le tribunal risque de voir d'un mauvais oeil le non respect du plan de surendettement (dont nous ne savons toujours pas pourquoi vous ne l'avez pas respecté...), et donc de ne pas vous accorder la faillite civile

[agathe]

Pour la faillite civile il faut être de bonne foi et en insolvabilité notoire. Vous n'êtes dans aucune de ces deux conditions.

[JULIEN54]

Effectivement, si je ne suis pas de bonne foi ni insolvable, il ne me reste pas beaucoup de solution,
laisser saisir mon salaire et plonger doucement dans la misere
aurais je droit à des aides (secours catholique, restos du coeur)?
Je ne pense pas étant donné quils tiendront compte de mes ressources avant le paiement de la pension alimentaire et de la saisie.

[Comailles]

Pour quelles raisons n'avez vous pas respecter votre plan ?

[agathe]

Allez voir les secours catholique, populaire, restau du cœur, ils ont tous des grilles à remplir avec votre présence. Normalement tout est pris en compte. Mais on en est pas la.

[feufolette]

je crois que vous vous trompez de démarche :  je vais laisser faire l avocate .je ne vais pas la payer pour rien.

votre avocate pour pouvoir vous défendre aura besoin que vous l'aidiez alors n'attendez pas qu'elle vous tire les vers du nez,  elle mettra en forme et évitera les choses qui pourraient vous mettre en difficulté mais il faudra lui donner ce qui lui permettra de vous défendre

dire : J ai payé mes factures, vécu normalement et  n ai pas fait de dépenses superflues croyez moi

ne suffira pas, quelles factures?  pourquoi n'avez pas payé vos créanciers en priorité? la bdf vous avait prévu une capacité de remboursement pourquoi ne l'avez vous pas suivi?

que pouvez vous proposer? qu'est ce qui fera que cette fois vous tiendrez la parole que vous avez donné?

dans un   premier temps
  C'est ce que doit faire valoir votre avocate pour obtenir du créancier un accord de paiement que le juge pourra entériner (la fameuse conciliation ) ou à défaut un accord sur 24 mois (l'article 1244 cc)  Il faut attendre de savoir ce qu'elle pense pouvoir obtenir . J'ose croire qu'elle connaît le juge et le comportement habituel de ce dernier (genre compréhensif ou peau de vache )


Quel a été l'attitude du créancier et de son huissier à votre égard jusqu'à présent ?

Comme le dit Sen, il faut lui préparer le travail et les questions que l'on vous pose, elle vous les posera aussi. Vous aurez donc déjà quelques éléments de réponse, et moins elle a de temps de travail sur le dossier moins elle vous coûtera cher. Et comme dit Joël elle peut vous aider mais pas faire de miracles non plus. 

dans un deuxième temps :   "Parer" la saisie rém  n'est qu'une mesure  provisoire, dans la mesure où il existe d'autres créanciers à suivre, ou une suspension déjà accordée pour 10 mois par l'un d'entre eux. 


   le noeud de la solution durable est, conformément à ce qui a été dit   dans les messages précédent , pourquoi est ce que vous n'avez pas été en mesure de respecter le plan et pourquoi vous seriez en   mesure de le faire aujourd'hui.


   Et les causes et circonstances du divorce peuvent aussi avoir une incidence là-dessus.


   Faillite civile j'y crois pas non plus, on verra ce que dit votre avocate dessus.


Redéposer un plan il faut tenter pour essayer d'échapper à la misère comme vous dites, et comme le dit agathe on n'en est pas là ...


Sachant que l'on a peu de chances d'être recevable par la bdf vu le non respect du premier mais que l'on peut espérer l'être lors du recours en irrecevabilité et qu'il faudra batailler pour obtenir un montant de remboursement "correct"

questions (ou réponses ) diverses 

   Pour le montant de la saisie rém le barème qui parait au journal officiel est annuel mais dans la pratique c'est le net à payer mensuel avant déduction des avantages en nature ou tickets resto qui est retenu; tous les logiciels de paie font le décompte mensuel de manière à éviter les régularisations a posteriori  lorsque le salaire n'est pas le m^me sur les 12 mois (partie variable, 13 ème mois, prime de vacances, prime exceptionnelle etc... )
   
  La participation (débloquée après 5 ans ou celle de l'année débloquée volontairement) ne sera pas récupérée par le greffe si vous avez une procédure de saisie rém en cours. Par contre si vous avez un ATD ou OTD elle sera versée au Trésor Public  (je peux en témoigner pour l'avoir personnellement vécu)   

les aides: oui, basées sur le revenu fiscal de référence....  Voir quand m^me une assistante sociale parce que sur des circonstances exceptionnelles ce peut ne pas être le seul critère.


Si vous bossez dans une grande boîte, voir avec le comité d'entreprise ce qui existe; y'a pas de honte à être dans la m.... et à demander de l'aide, c'est chose de plus en plus répandue, curieusement....


La famille ? (pas sous forme de pr^t  )